Avis de diffusion de la version 2.0 du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017

6 mars, 2017 (Avis précédent)

Le présent avis est un avis d'information.

La version 2.0 du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 remplace le SCIAN Canada 2017 version 1.0 comme norme générale pour la classification des données des industries.

La structure du SCIAN demeure largement inchangée. Des modifications ont été apportées à l'édition par Internet et à la culture de marijuana. L'édition par Internet seulement a été retirée de la classe canadienne 519130 Édition, radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche (laquelle a été renommée Radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche) et ajoutée à diverses industries de l'édition sous le sous-secteur 511 Édition.

La culture de marijuana sous abri est classée dans la classe canadienne 111419 Autres cultures vivrières en serre.

De plus, la définition de la classe canadienne 523910 Activités diverses d'intermédiation a été révisée, mais la portée de cette classe canadienne n'a pas changé.

Des nouveaux exemples ont été ajoutés à 541690 Autres services de conseils scientifiques et techniques.

La version 2.0 du SCIAN Canada 2017 sera utilisée par la Division des registres statistiques et de la géographie pour la classification des unités dans le système du Registre des entreprises, et les programmes statistiques commenceront à la mettre en œuvre en janvier 2018.

Coordonnées

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec la Division des normes.

Modifications apportées au SCIAN Canada 2017 Version 2.0

111419 Autres cultures vivrières en serre^ÉU

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la culture vivrière en serre ou sous abri.

Exemple(s) illustratif(s)

• culture de légumes en serre
• culture vivrière d'épices et de fines herbes sous abri
• culture vivrière hydroponique sous abri
• cultures maraîchères intensives en serre

Exclusion(s)

• culture de légumes et de melons à repiquer, en plein champs (voir 111219 Autres cultures de légumes et de melons (sauf de pommes de terre))
• culture de plantes et élevage d'animaux aquatiques dans des opérations de culture intégrées, connues sous le nom d'aquaponie (voir 112510 Aquaculture)

Tous les exemples

• cultivées sous abri de varech
• culture de fruits (baies), sous abri
• culture de légumes en serre
• culture de légumes sous abri
• culture en serre de fines herbes (p. ex., ginseng, échinacée, etc.)
• culture vivrière d'épices et de fines herbes sous abri
• culture vivrière hydroponique sous abri
• cultures maraîchères intensives en serre
• marijuana, culture sous abri

111999 Toutes les autres cultures agricoles diverses^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est la culture d'autres produits agricoles.

Exemple(s) illustratif(s)

• culture d'arachides
• culture d'épices (sauf culture en serre)
• culture du houblon
• cultures agricoles et élevage de bétail, ferme mixte de (principalement cultures agricoles)
• ferme de culture mixte (sauf de plantes oléagineuses et de céréales; ou de fruits et légumes)
• fines herbes (sauf culture en serre)

Inclusion(s)

• culture agricole générale ou la culture mixte (sauf la culture mixte de fruits et de légumes)

Exclusion(s)

• culture de la canne à sucre (voir 111930 Culture de la canne à sucre)
• culture de noix et de fruits (voir 1113 Culture de fruits et de noix)
• culture des produits de serre, de pépinière et de floriculture (voir 1114 Culture en serre et en pépinière, et floriculture)
• culture du blé, du maïs, du riz, du soja et d'autres céréales et plantes oléagineuses (voir 1111 Culture de plantes oléagineuses et de céréales)
• culture du coton (voir 111920 Culture du coton)
• culture du foin (voir 111940 Culture du foin)
• culture du tabac (voir 111910 Culture du tabac)
• culture mixte de fruits et de légumes (voir 111993 Culture mixte de fruits et de légumes)
• culture mixte de plantes oléagineuses et de céréales (voir 111190 Autres cultures céréalières)

All examples

• culture agricole générale
• culture agricole générale ou la culture mixte (sauf la culture mixte de fruits et de légumes)
• culture agricole variée
• culture d'arachides
• culture de céréales et betteraves à sucre
• culture de céréales et fourrage
• culture de chanvre
• culture de la betterave à sucre
• culture de plantes et racines de chicorée
• culture de semences de gazon, de trèfle et de luzerne
• culture de thé
• culture d'épices (sauf culture en serre)
• culture d'osier
• culture du houblon
• culture mixte de houblon et céréales
• culture mixte de pommes de terre et céréales
• culture mixte de pommes de terre et chou-fleur
• culture mixte de pommes de terre et houx
• culture mixte de pommes de terre et navets
• cultures agricoles et élevage de bétail, ferme mixte de (principalement cultures agricoles)
• ferme de culture mixte (sauf de plantes oléagineuses et de céréales; ou de fruits et légumes)
• fines herbes (sauf culture en serre)
• ginseng et échinacée, fines herbes (sauf culture en serre)
• production de cultures, de foin et de céréales

511 Édition

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de journaux, de périodiques, de livres, de bases de données, de logiciels et d'autres produits. Ces oeuvres se caractérisent par la créativité intellectuelle nécessaire à leur production et sont également protégées par le droit d'auteur. Les éditeurs distribuent ou organisent la distribution de ces oeuvres.

Les établissements d'édition peuvent créer des oeuvres à l'interne, ou obtenir par contrat, acheter ou compiler des oeuvres originalement créées par d'autres. Ces oeuvres peuvent être publiées sous une ou plusieurs formes, par exemple sous format imprimé électronique ou en ligne. Sont également compris les éditeurs de produits multimédias tels que les livres interactifs pour enfants, les ouvrages de référence multimédias sur disques compacts (CD-ROM) et disques vidéonumériques (DVD), et les cartes de souhaits musicales. Les établissements de ce sous-secteur peuvent imprimer, reproduire les oeuvres ou offrir un accès direct en ligne à celles-ci, ou peuvent demander à d'autres établissements d'assurer ces fonctions.

51111 Éditeurs de journaux

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exécuter les opérations nécessaires à la production et à la distribution de journaux, notamment la collecte des nouvelles, la rédaction des chroniques, des articles de fond et des éditoriaux, la vente et la préparation des annonces. Ces établissements peuvent publier les journaux sous forme imprimée, électronique ou en ligne.

511110 Éditeurs de journaux^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exécuter les opérations nécessaires à la production et à la distribution de journaux. Ces établissements peuvent publier les journaux sous forme imprimée, électronique ou en ligne.

Exemple(s) illustratif(s)

• journaux, édition
• journaux, impression et publication de

Inclusion(s)

• collecte des nouvelles, rédaction des chroniques, articles de fond et éditoriaux; la vente et la préparation des annonces
• édition de journaux sous forme imprimée, électronique ou en ligne.

Exclusion(s)

• fournir de l'information, comme les nouvelles, reportages et photographies, aux médias d'information (voir 519110 Agences de presse)
• impression de journaux, sans en faire l'édition (voir 32311 Impression)
• vente de temps ou d'espace dans les médias pour le compte de propriétaires de médias (voir 541840 Représentants de médias)

Tous les exemples

• collecte des nouvelles, rédaction des chroniques, articles de fond et éditoriaux; la vente et la préparation des annonces
• éditeurs ou édition de journal, combinée avec l'impression
• édition de journaux sous forme imprimée, électronique ou en ligne
• impression de travaux et édition de journal combinées
• journaux ethniques, publication de
• journaux, édition
• journaux, impression et publication de
• journaux, publié exclusivement sur Internet
• publication et impression commerciale combinée de journaux
• services du journal, rédaction et annonces

51112 Éditeurs de périodiques

Cette classe comprend les établissements, appelés éditeurs de revues ou de périodiques, dont l'activité principale consiste à exécuter les opérations nécessaires à la production et à la distribution de revues et d'autres périodiques, notamment la collecte, la rédaction, la recherche et la révision d'articles, de même que la préparation et la vente d'annonces. Les périodiques paraissent à intervalles réguliers, généralement sur une base hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle. Ces périodiques peuvent paraître sous forme imprimée, électronique ou en ligne.

511120 Éditeurs de périodiques^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements, appelés éditeurs de revues ou de périodiques, dont l'activité principale consiste à exécuter les opérations nécessaires à la production et à la distribution de revues et d'autres périodiques. Les périodiques paraissent à intervalles réguliers, généralement sur une base hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle. Ces périodiques peuvent paraître sous forme imprimée, électronique ou en ligne.

Exemple(s) illustratif(s)

• bandes dessinées en format revue ou magazine, édition de numéros
• bulletins d'information, édition
• édition de revues
• périodiques publicitaires, édition
• périodiques, divers formats, édition

Inclusion(s)

• collecte, rédaction, recherche et révision d'articles, de même que la préparation et la vente d'annonces, dans l'édition périodique
• édition de périodiques sous forme imprimée, électronique ou en ligne

Exclusion(s)

• édition d'annuaires et de bases de données (voir 511140 Éditeurs d'annuaires et de répertoires)
• édition de journaux (voir 511110 Éditeurs de journaux)
• édition de musique en feuilles (voir 512230 Éditeurs de musique)
• impression de périodiques, sans en faire l'édition (voir 32311 Impression)
• vente de temps ou d'espace dans les médias pour le compte de propriétaires de médias (voir 541840 Représentants de médias)

Tous les exemples

• bandes dessinées en format de livre, édition et impression combinées
• bandes dessinées en format revue ou magazine, édition de numéros
• bulletins d'information, édition
• bulletins d'information, impression et édition combinées
• collecte, rédaction, recherche et révision d'articles, de même que la préparation et la vente d'annonces, dans l'édition périodique
• éditeurs de périodiques
• éditeurs de revues, impression et édition combinées
• édition de périodiques sous forme imprimée, électronique ou en ligne
• édition de revues
• édition d'horaires, périodiques, journaux et revues, exclusivement sur Internet (p. ex., scolaires, techniques, télévision, commerciaux)
• guides des acheteurs et biens immobiliers, édition et impression
• horaire pour la radio, édition ou éditeurs
• horaires de radio, de télévision et de transport, édition
• horaires et guides pour la radio, éditeurs ou édition
• horaires et guides pour la radio, éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• horaires et guides pour la radio, impression et édition combinées
• horaires pour la radio ou la télévision, impression et édition combinées
• horaires pour la télévision, édition ou éditeurs
• journal érudit, édition ou éditeur de
• journaux commerciaux, édition ou éditeur de
• journaux commerciaux, impression et édition combinées
• journaux érudits, impression et édition combinées
• mots croisés, édition
• périodiques et revues religieuses, éditeur ou édition
• périodiques publicitaires, édition
• périodiques, divers formats, édition
• périodiques, impression et édition combinées
• revues et périodiques agricoles, édition ou éditeur de
• revues et périodiques agricoles, impression et édition combinées
• revues et périodiques commerciaux, édition ou éditeur de
• revues et périodiques commerciaux, impression et édition combinées
• revues et périodiques financiers, édition ou éditeur de
• revues et périodiques financiers, impression et édition combinées
• revues et périodiques pour jeunes, édition ou éditeur de
• revues et périodiques pour jeunes, impression et édition combinées
• revues et périodiques professionnels, édition ou éditeur de
• revues et périodiques professionnels, impression et édition combinées
• revues et périodiques religieux, impression et édition combinées
• revues et périodiques scolaires, édition ou éditeur de
• revues et périodiques scolaires, impression et édition combinées
• revues et périodiques techniques, édition ou éditeur
• revues et périodiques techniques, impression et édition combinées
• revues, impression et édition combinées

51113 Éditeurs de livres

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exécuter les diverses opérations de conception, de rédaction et de marketing nécessaires à la production et à la distribution de livres de toutes sortes tels que les manuels scolaires, les livres techniques, scientifiques et professionnels, les livres de poche. Ces livres peuvent être publiés sous forme imprimée, électronique, sous forme de livres parlés ou en ligne.

511130 Éditeurs de livres^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale consiste à exécuter les diverses opérations de conception, de rédaction et de marketing nécessaires à la production et à la distribution de livres de toutes sortes. Ces livres peuvent être publiés sous forme imprimée, électronique, sous forme de livres parlés ou en ligne.

Exemple(s) illustratif(s)

• cartes géographiques, guides de rues et atlas, publication
• guides de voyage, édition de
• livres, édition
• manuels scolaires, édition

Inclusion(s)

• édition de livres sous forme imprimée, électronique, sous forme de livres parlés ou en ligne
• production et distribution de livres de toutes sortes tels que les manuels scolaires, les livres techniques, scientifiques et professionnels; ainsi que la production de livres à grande diffusion
• édition de livres en ligne

Exclusion(s)

• édition de livres de musique (voir 512230 Éditeurs de musique)
• impression de livres, sans en faire l'édition (voir 32311 Impression)
• vente directe, mais non l'édition, de livres (p. ex., clubs de livres) (voir 454110 Entreprises de magasinage électronique et de vente par correspondance)

Tous les exemples

• agence d'enregistrement des droits d'auteurs de livres
• almanachs, impression et publication combinées
• almanachs, publication ou éditeurs d'
• atlas, impression et édition combinées
• cartes géographiques, édition ou éditeur de
• cartes géographiques, guides de rues et atlas, publication
• cartes géographiques, impression et publication combinées
• dictionnaires, impression et publication combinées
• dictionnaires, publication de
• édition de livres en ligne
• éditeurs de livres et représentants exclusifs
• édition de livres exclusivement sur Internet (p. ex., almanachs, atlas, dictionnaires, encyclopédies, fiction)
• édition de livres sous forme imprimée, électronique, sous forme de livres parlés ou en ligne
• édition de manuels et livres, exclusivement sur Internet (p. ex., scolaires, ouvrages techniques)
• édition ou éditeurs de livres de fiction
• encyclopédies, édition ou éditeur d'
• encyclopédies, impression et publication combinées
• guides de rues, éditeurs ou édition
• guides de rues, impression et publication combinées
• guides de voyage, éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• guides de voyage, édition de
• guides de voyage, impression et publication combinées
• livres de fiction, impression et publication combinées
• livres, édition
• livres non romanesques, éditeurs ou édition
• livres non romanesques, impression et édition combinées
• livres non romanesques, professionnels ou religieux, publiés exclusivement sur Internet
• livres professionnels, édition ou éditeurs de
• livres professionnels, publication et impression combinées
• livres religieux, éditeurs ou édition
• livres religieux, publication et impression combinées
• livres techniques, édition ou éditeurs
• livres techniques, publication et impression combinées
• livres, impression et publication combinées
• manuels et fiches techniques, édition ou éditeurs
• manuels et papiers techniques, publication et impression combinées
• manuels scolaires, édition
• manuels scolaires, impression et publication combinées
• production et distribution de livres de toutes sortes tels que les manuels scolaires, les livres techniques, scientifiques et professionnels; ainsi que la production de livres à grande diffusion
• représentants exclusifs pour les livres

51114 Éditeurs d'annuaires et de répertoires

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de compilations et de recueils de renseignements ou de faits organisés logiquement de façon à en faciliter l'utilisation. Ces recueils peuvent être publiés sous un ou plusieurs formats, notamment sous forme imprimée, électronique ou en ligne. Les versions électroniques peuvent être mises directement à la disposition des clients par les établissements ou par de tiers fournisseurs.

511140 Éditeurs d'annuaires et de répertoires^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de compilations et de recueils de renseignements ou de faits organisés logiquement de façon à en faciliter l'utilisation. Ces recueils peuvent être publiés sous un ou plusieurs formats, notamment sous forme imprimée, électronique ou en ligne. Les versions électroniques peuvent être mises directement à la disposition des clients par les établissements ou par de tiers fournisseurs.

Exemple(s) illustratif(s)

• annuaires téléphoniques, édition d'
• annuaires, publication d'
• compilation de listes d'expédition et d'adresses
• édition (lisible par machine) de bases de données électroniques

Inclusion(s)

• édition d'annuaires et de répertoires publiés sous un ou plusieurs formats, notamment sous forme imprimée, électronique ou en ligne
• offrir des versions électroniques d'annuaires et de répertoires directement à la disposition des clients par les établissements ou par de tiers fournisseurs

Exclusion(s)

• conception, élaboration et édition de produits logiciels (voir 51121 Éditeurs de logiciels)
• édition d'encyclopédies (voir 511130 Éditeurs de livres)
• fournir l'accès en ligne à des bases de données constituées par d'autres (voir 519130 Radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche)
• impression de répertoires d'entreprises, d'annuaires téléphoniques et de produits similaires, sans en faire l'édition (voir 32311 Impression)
• reproduction de supports électroniques comme les disques compacts (CD-ROM) et les disques vidéonumériques (DVD) (voir 334610 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)

Tous les exemples

• annuaires d'entreprises, impression et édition combinées
• annuaires téléphoniques, édition d'
• annuaires téléphoniques, impression et édition combinées
• annuaires, impression et publication combinées
• annuaires, publication d'
• catalogue de collections, impression et édition combinées
• catalogues de collections, édition
• compilation de listes d'expédition et d'adresses
• édition (lisible par machine) de bases de données électroniques
• édition d'annuaires et de répertoires publiés sous un ou plusieurs formats, notamment sous forme imprimée, électronique ou en ligne
• édition de répertoires, exclusivement sur Internet (p. ex., téléphone, entreprise)
• enregistrements de noms de domaines Internet, services
• listes d'adresses, éditeurs ou édition
• listes d'adresses, impression et édition combinées
• listes de diffusion, compilation de
• offrir des versions électroniques d'annuaires et de répertoires directement à la disposition des clients par les établissements ou par de tiers fournisseurs
• registre maritime, impression et édition combinées
• registre maritime, publication
• répertoires des entreprises, édition ou éditeur

511190 Autres éditeurs^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale est l'édition de divers travaux comme les calendriers, les livres à colorer, les cartes de souhaits et les affiches.

Exemple(s) illustratif(s)

• calendriers, édition
• cartes de souhaits et cartes postale, édition
• catalogues (p. ex., commande par correspondance, magasin, marchandise), édition
• journal personnel et agenda (horaire), édition
• reproductions artistiques, édition

Exclusion(s)

• édition de journaux (voir 511110 Éditeurs de journaux)
• édition de livres, de cartes et d'atlas (voir 511130 Éditeurs de livres)
• édition de musique (voir 512230 Éditeurs de musique)
• édition de répertoires et de listes de diffusion (voir 511140 Éditeurs d'annuaires et de répertoires)
• édition de revues et de périodiques (voir 511120 Éditeurs de périodiques)

Tous les exemples

• affiches, éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• affiches, édition et impression combinées
• affiches, édition ou éditeur
• annuaires (c.-à-d., école secondaire, collège, université), édition ou éditeur
• annuaires (c.-à-d., école secondaire, collège, université), édition ou éditeur exclusivement sur Internet
• annuaires, édition et impression combinées
• brochures, éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• calendriers, éditeurs ou édition
• calendriers, édition
• cartes géographiques, guides de rues, édition exclusivement sur Internet
• cartes de souhaits et cartes postale, édition
• cartes de souhaits, impression et édition
• cartes de souhaits, impression et édition combinées
• catalogues (c.-à-d., commande par correspondance, magasin, marchandise), impression et publication combinée
• catalogues (p. ex., commande par correspondance, magasin, marchandise), édition
• éditeurs ou édition, exclusivement sur Internet (p. ex., arts, calendriers, catalogues de collection, livre à colorier)
• éditeurs ou édition, exclusivement sur Internet (p. ex., journal personnel et agenda (horaire), livres de bons de réduction, cartes de souhaits)
• formulaires de courses, édition ou éditeurs de
• formulaires de piste de course, publication et impression combinées, ou publication seulement
• journal personnel et agenda (horaire), édition
• livres à colorier, édition
• livrets de bons de réduction, édition et éditeurs
• patrons de papier (c.-à-d., vêtements), édition ou éditeurs
• patrons de papier (c.-à-d., vêtements), publication et impression combinées
• patrons ou modèles de papier (p. ex., vestimentaires), éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• programmes de champs de course, éditeur ou édition
• programmes de champs de course, publication et impression combinées
• programmes ou formulaires de champs de courses, éditeurs ou édition exclusivement sur Internet
• reproductions artistiques de petite série, édition
• reproductions artistiques, édition
• reproductions artistiques, impression et publication combinées

511211 Éditeurs de logiciels (sauf éditeurs de jeux vidéo)^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de logiciels, sauf les jeux vidéo. Ces établissements exécutent les opérations nécessaires à la production et à la distribution de logiciels telles que la conception, la fourniture de la documentation, l'assistance en matière d'installation et la prestation de services de soutien aux acheteurs de logiciels.

Exemple(s) illustratif(s)

• édition de logiciels de série (sauf jeux vidéo)
• édition de logiciels de série (sauf jeux vidéo), y compris la conception et le développement

Inclusion(s)

• conception et édition, ou uniquement l'édition de logiciels

Exclusion(s)

• accès à des logiciels pour les clients, à partir d'un site hôte central (voir 518210 Traitement de données, hébergement de données et services connexes)
• conception sur demande de logiciels adaptés aux besoins d'utilisateurs particuliers (voir 541514 Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf la conception et le développement de jeux vidéo))
• édition de logiciels pour jeux vidéo (voir 511212 Éditeurs de jeux vidéo)
• édition de logiciels pour jeux vidéo (y compris la conception et le développement) (voir 511212 Éditeurs de jeux vidéo)
• reproduction en série de logiciels (voir 334610 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)

Tous les exemples

• conception et édition, ou uniquement l'édition de logiciels
• éditeurs de logiciels
• édition de logiciels de série (sauf jeux vidéo)
• édition de logiciels de série (sauf jeux vidéo), y compris la conception et le développement
• édition de logiciels exclusivement sur Internet
• langage de programmation et de compilation, édition
• logiciels d'application pour ordinateur, publication de progiciels (y compris la conception et le développement), préemballés
• production et reproduction de logiciel en installations intégrées
• progiciel de série d'ordinateur, éditeurs ou édition
• progiciel d'ordinateur, éditeurs ou édition
• progiciel d'ordinateur, édition de (y compris la conception et le développement)
• progiciel utilitaire d'ordinateur, éditeurs ou édition
• progiciel, langage de programmation et de compilation, édition (y compris la conception et développement)
• système d'exploitation de progiciel d'ordinateur (y compris la conception et le développement), édition

511212 Éditeurs de jeux vidéo^CAN

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'édition de jeux vidéo. Ces établissements exécutent les opérations nécessaires à la production et à la distribution de jeux vidéo telles que la conception de jeux vidéo, la fourniture de la documentation et la prestation de services de soutien aux acheteurs de jeux vidéo.

Exemple(s) illustratif(s)

• conception et développement de jeux vidéo (avec édition)
• édition de logiciels de jeux vidéo
• édition de logiciels de jeux vidéo (y compris la conception et le développement)

Inclusion(s)

• conception et édition, ou uniquement l'édition de jeux vidéo

Exclusion(s)

• accès à des jeux vidéo pour les clients, à partir d'un site hôte central (voir 518210 Traitement de données, hébergement de données et services connexes)
• conception sur demande de jeux vidéo adaptés aux besoins d'utilisateurs particuliers (voir 541514 Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf la conception et le développement de jeux vidéo))
• reproduction en série de jeux vidéo (voir 334610 Fabrication et reproduction de supports magnétiques et optiques)

Tous les examples

• conception et développement de jeux vidéo (avec édition)
• conception et édition, ou uniquement l'édition de jeux vidéo
• édition de logiciels de jeux vidéo
• édition de logiciels de jeux vidéo exclusivement sur Internet
• édition de logiciels de jeux vidéo (y compris la conception et le développement)

512230 Éditeurs de musique

Cette classe canadienne comprend les établissements dont l'activité principale est l'acquisition et l'enregistrement de droits d'auteur sur des compositions musicales, conformément à la loi, ainsi que la promotion et l'autorisation de l'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio et à la télévision, dans des films, des interprétations sur scène, des productions imprimées, multimédias ou autres. Ces établissements représentent les intérêts des auteurs compositeurs et d'autres propriétaires de compositions musicales par l'exploitation de telles oeuvres en vue de produire des recettes, généralement en vertu d'un contrat de licence.

Exemple(s) illustratif(s)

• achat et enregistrement de droits d'auteur, musique
• partitions musicales, édition de

Inclusion(s)

• détenir les droits d'auteurs ou agir à titre d'administrateurs des droits d'auteur sur les oeuvres musicales pour le compte des titulaires de ces droits

Exclusion(s)

• auteurs-compositeurs qui agissent à titre d'éditeurs de leurs propres oeuvres (voir 711513 Écrivains et auteurs indépendants)

Tous les exemples

• achat et enregistrement de droits d'auteur, musique
• administration des droits d'auteur pour d'autres
• chansons, éditeur ou édition
• chansons, édition
• chansons, impression et édition combinées
• détenir les droits d'auteurs ou agir à titre d'administrateurs des droits d'auteur sur les oeuvres musicales pour le compte des titulaires de ces droits
• droits d'auteur pour la musique, autorisation d'usage
• droits de représentation musicale, édition et émission de licence pour les
• éditeurs ou édition de musique
• édition ou éditeurs de musique exclusivement sur Internet
• feuilles de musique, impression et édition combinées
• livres de musique (c.-à-d., reliure de feuille de musique), éditeurs ou édition
• musique, impression et publication combinées
• partitions musicales, édition de

51913 Radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche

Cette classe comprend les établissements dont la seule activité consiste en la diffusion de contenu par Internet ou l'exploitation de sites Web, appelés sites portails de recherche, qui font appel à un moteur de recherche pour générer et entretenir d'importantes bases de données d'adresses et de contenu Internet dans une forme qui se prête aisément à des recherches. Les établissements de diffusion par Internet offrent un contenu sous forme de textes ou de signaux audio et/ou vidéo d'intérêt général ou particulier. Les établissements n'offrent pas de version classique (hors Internet) du contenu qu'ils diffusent. Des établissements appelés sites portails de recherche offrent souvent des services Internet supplémentaires, par exemple le courriel, des connexions à d'autres sites Web, des ventes à l'encan, de l'information et d'autre contenu restreint, et ils servent fréquemment de port d'attache aux utilisateurs d'Internet.

519130 Radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche

Cette classe canadienne comprend les établissements dont la seule activité consiste en et/ou la diffusion de contenu par Internet ou l'exploitation de sites Web, appelés sites portails de recherche, qui font appel à un moteur de recherche pour générer et entretenir d'importantes bases de données d'adresses et de contenu Internet dans une forme qui se prête aisément à des recherches. Les établissements de diffusion par Internet offrent un contenu sous forme de textes ou de signaux audio et/ou vidéo d'intérêt général ou particulier. Les établissements n'offrent pas de version classique (hors Internet) du contenu qu'ils diffusent. Des établissements appelés sites portails de recherche offrent souvent des services Internet supplémentaires, par exemple le courriel, des connexions à d'autres sites Web, des ventes à l'encan, de l'information et d'autre contenu restreint, et ils servent fréquemment de port d'attache aux utilisateurs d'Internet.

Exemple(s) illustratif(s)

• diffusion sur le Web
• radiodiffusion sur Internet (p. ex., télévision, vidéo)
• sites portails de recherche, exploitation de
• sites Web et portails de recherche sur Internet, exploitation de

Exclusion(s)

• assurer la diffusion classique ou mixte (voir 515 Radiotélévision (sauf par Internet))
• développer des bases de données aux fins de la production de rapports de solvabilité (voir 56145 Agences d'évaluation du crédit)
• offrir des services d'édition de bases de données (voir 511140 Éditeurs d'annuaires et de répertoires)
• offrir un accès à Internet (voir 517 Télécommunications)
• vendre au détail par Internet des biens neufs et d'occasion (voir 44-45 Commerce de détail)

Tous les exemples

• communautés Web, exploitation de
• diffusion sur le Web
• distribution sur Internet de vidéos sur demande
• exploitation de sites de partage de fichiers (p. ex., contenu textuel, audio ou vidéo)
• portails de recherche sur Internet, exploitation de
• radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche
• radiodiffusion sur Internet (p. ex., audio, radio)
• radiodiffusion sur Internet (p. ex., télévision, vidéo)
• sites de jeux (exclusivement sur Internet), exploitation de
• sites de réseautage social
• sites portails de recherche, exploitation de
• sites sportifs sur Internet
• sites Web de recherche sur Internet

52391 Activités diverses d'intermédiation

Cette classe comprend les établissements (sauf les spécialistes des services de banque d'investissement, les courtiers en valeurs mobilières et les courtiers de contrats de marchandises) dont l'activité principale consiste à assumer la responsabilité première de l'achat ou de la vente de contrats à caractère financier, habituellement en spéculant sur les différentiels des prix.

523910 Activités diverses d'intermédiation^ÉU

Cette classe canadienne comprend les établissements (sauf les spécialistes des services de banque d'investissement, les courtiers en valeurs mobilières et les courtiers de contrats de marchandises) dont l'activité principale consiste à assumer la responsabilité première de l'achat ou de la vente de contrats à caractère financier, habituellement en spéculant sur les différentiels des prix.

Exemple(s) illustratif(s)

• club d'investissement
• négociation de redevances pétrolières (mandataires)
• sociétés de capital de risque
• spéculation foncière
• syndicat de placement

Tous les exemples

• achats de fonds de revenus d'impôt
• biens immobiliers, à titre de stocks pour le vendeur, achat et vente de
• club d'investissement
• compagnies de rentes de règlement
• gaz naturel et pétrole, négociants de redevances de
• hypothèques, achats et ventes (réescompte)
• investisseurs individuels sur contrats financiers, propre compte
• négociation (p.ex., redevances ou concessions minières, gazières, pétrolières, hypothèques, états de taxes)
• négociation de redevances pétrolières (mandataires)
• nu-fiduciaire
• privilèges sur biens imposés (c.-à-d., agissant comme mandataires)
• redevances minières ou bail minier, négociants en
• services de maisons de retournement
• sociétés de capital de risque
• sociétés d'investissement à leur propre compte
• sociétés d'investissement, investissant dans des contrats financiers
• spéculation foncière
• syndicat de placement

541690 Autres services de conseils scientifiques et techniques

Cette classe canadienne comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe canadienne et dont l'activité principale consiste à fournir à d'autres des conseils et de l'assistance relativement à des questions scientifiques et techniques.

Exemple(s) illustratif(s)

• agrologie, service de consultation
• agronomie, service de consultation
• consultation agricole (technique), service de
• consultation en économie, services de
• consultation en sécurité, services de
• énergie, services de consultation en
• physique, services de consultation en
• reproduction du bétail, service de consultation en
• santé et sécurité au travail, services de consultation

Exclusion(s)

• forage à forfait de puits de pétrole et de gaz (voir 213111 Forage à forfait de puits de pétrole et de gaz)
• services de conception et d'intégration de systèmes informatiques (voir 541514 Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf la conception et le développement de jeux vidéo))
• services de conseil en immobilier (voir 531390 Autres activités liées à l'immobilier)
• services de contrôle de la qualité (inspection des produits) (voir 561990 Tous les autres services de soutien)
• services d'ingénieur consultant (voir 541330 Services de génie)
• services relatifs à l'extraction de pétrole et de gaz (voir 213118 Services relatifs à l'extraction de pétrole et de gaz)
• surveillance d'équipe dans les champs de pétroliers (voir 561110 Services administratifs de bureau)

Tous les exemples

• agrologie, service de consultation
• agronomie, service de consultation
• biologie, services de consultation en
• chimie, services de consultation en
• conseiller en affaires Autochtones (consultation technique)
• conseiller en information juridique (conseil au grand public)
• conseiller en produits pharmaceutiques
• conseiller technique, services de
• consultant en avancement professionnel (carrière)
• consultant en développement individuel
• consultant en éclairage minier
• consultant en géologie
• consultant en santé et bien-être au travail
• consultant paramédical
• consultant pour la fabrication de bière
• consultants en gestion des risques de la santé
• consultation agricole (technique), service de
• consultation en cinématographie, services de
• consultation en économie, services de
• consultation en géopolitique
• consultation en radio, services de
• consultation en sécurité, services de
• consultation pour la défense, services de
• énergie, services de consultation en
• géochimie, services de consultation en
• gestion de la santé, service de consultation
• hydrologie, services de consultation
• importation et exportation, services de consultation
• matériel d'enregistrement et de reproduction du son, service de consultation
• nucléaire, services de consultation en énergie
• physique, services de consultation en
• reproduction du bétail, service de consultation en
• santé et sécurité au travail, services de consultation
• sécurité, services de consultation en
• service de conseiller en pêcherie, contestations de secteur
• services de consultation de la qualité du produit (sauf service de contrôle de la qualité)
• services de consultation en enveloppes de bâtiments
• services de consultation en géopolitique
• services de consultation en matériaux imperméables
• services de consultation en toits
• services de consultation en vins
• services de consultation forestière (sauf ingénieur)
• témoins experts témoignant en cour
• troupeaux laitiers, service de consultation