Division de la statistique de l’environnement, de l’énergie et des transports
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Guide de déclaration et termes du glossaire
Ce guide est conçu pour fournir des renseignements additionnels pour les différentes étapes de votre questionnaire.
Si vous avez besoin de renseignements complémentaires, veuillez communiquer avec nous.
Un employé de Statistique Canada se fera un plaisir de vous aider.
Ligne d’aide : 1-866-445-4323
Renseignements généraux
En quoi consiste l’Enquête sur les biens et services environnementaux, et pourquoi est-elle importante?
L’Enquête sur les biens et services environnementaux (auparavant, l’Enquête sur l’industrie de l’environnement) est menée tous les deux ans. Statistique Canada effectue cette enquête afin d’obtenir des données détaillées et précises sur les biens et services environnementaux ainsi que sur les technologies propres, dont l’apport important à l’économie canadienne est bien connu.
Les données ainsi recueillies sont agrégées avec des renseignements provenant d’autres sources en vue de produire des estimations officielles de l’activité économique reliée à la protection de l’environnement pour l’ensemble du pays ainsi qu’au niveau des provinces et des territoires. Vos réponses sont importantes aux fins de produire des statistiques fiables dont les entreprises, les organismes sans but lucratif et les différents ordres de gouvernement pourront se servir en vue de prendre des décisions éclairées dans de nombreux domaines.
L’information obtenue grâce à cette enquête pourra être utilisée par votre entreprise pour planifier des stratégies de marketing ou pour élaborer des plans d’affaires à l’intention des investisseurs. Les administrations publiques pourront, quant à elles, utiliser les données pour élaborer des politiques économiques nationales et régionales ainsi que pour mettre sur pied des programmes de promotion de la compétitivité à l’échelle nationale et internationale. Enfin, les données pourront être utiles aux associations commerciales, aux analystes commerciaux et aux investisseurs qui étudient le rendement économique et les caractéristiques de votre industrie.
Comment avez-vous été choisi pour répondre à l’Enquête sur les biens et services environnementaux?
Si on estime qu’un des biens environnementaux ou de technologie propre, décrits dans le présent questionnaire, est fabriqué ou importé, ou qu’un des services environnementaux ou de technologie propre, décrits dans le présent questionnaire, est fourni ou importé par un établissement, on demande à ce dernier de répondre à l’enquête.
Il est de première importance que vous répondiez à l’enquête pour nous permettre de procéder à l’estimation de l’activité économique canadienne dans le domaine de la protection environnementale.
Est-il obligatoire en vertu de la loi de répondre à cette enquête?
Oui. L’Enquête sur les biens et services environnementaux est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19, laquelle stipule qu’il est obligatoire de remplir les questionnaires prescrits aux termes de la loi. La Loi sur la statistique se trouve sur le site Web du ministère de la Justice (www.justice.gc.ca).
Ententes de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.
L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.
Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.
Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.
L’article 12 de la Loi sur la statistique permet le partage de données avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux. En vertu de l’article 12, vous pouvez refuser que vos données soient transmises à l’un ou l’autre de ces organismes. Pour ce faire, veuillez écrire une lettre d’objection au statisticien en chef, dans laquelle vous devrez préciser avec quels organismes vous ne voulez pas partager vos données.
Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
Aux bons soins du directeur de la Division de la statistique de l’environnement, de l’énergie et des transports
170, promenade Tunney’s Pasture
Ottawa, (Ontario) K1A 0T6
Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec Ressources naturelles Canada; Industrie Canada; Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada; Environnement Canada; Pêches et Océans Canada; Agriculture et Agroalimentaire Canada; Diversification de l'économie de l'Ouest Canada et les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.
Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.
Retour de ce questionnaire
La présente déclaration dûment remplie, doit être retournée au plus tard 21 jours suivant sa réception à:
Statistique Canada
150, promenade Tunney’s Pasture
Centre de distribution SC - 0505
Ottawa (Ontario) K1A 0T6
Lignes directrices
Établissement visé par le questionnaire
Veuillez déclarer les données relatives à l’établissement dont le nom figure sur l’étiquette à la première page du questionnaire.
Note : un établissement est la plus petite unité opérationnelle de votre entreprise à l’égard de laquelle les renseignements suivants peuvent être fournis :
- la valeur des ventes;
- le coût des fournitures et approvisionnements;
- les stocks d’ouverture et de clôture;
- le nombre d’employés ainsi que les salaires et traitements qui leur sont versés.
Bien que l’établissement corresponde généralement à une seule usine, fabrique ou installation, il se peut qu’elle regroupe plus d’une usine ou plus d’un emplacement, si votre système comptable ne permet pas la production de registres distincts pour chaque élément énuméré ci-dessus.
Si votre entreprise compte plus d’un établissement, un questionnaire distinct doit être rempli pour chaque établissement prenant part aux activités de production ou d’importation de biens environnementaux, de technologies propres ou de prestation de services environnementaux.
En cas de doute sur la meilleure manière de déclarer les données ou pour savoir quels questionnaires doivent être remplis par d’autres établissements de votre entreprise, vous pouvez obtenir de l’aide en composant le 1-866-445-4323.
A. Renseignements sur la période de déclaration
- Veuillez fournir les renseignements relatifs à l’exercice de 12 mois de cet établissement (exercice normal) se terminant entre le 1er avril 2015 et le 31 mars 2016. Indiquez la période de déclaration visée par ce questionnaire.
- Veuillez cocher la case appropriée pour indiquer si des changements ont été apportés à votre mode d’exploitation.
B – Total des revenus
- Le total des revenus est égal à la somme de la valeur des ventes (avant prise en compte des redevances, prélèvements fiscaux et autres frais) et de tous les autres revenus, à l’exclusion de l’apport des propriétaires.
Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations. Veuillez fournir tous les montants déclarés en devises canadiennes.
C1 – Ventes de biens environnementaux et de technologie propre choisis (machines, équipement et produits)
Seuls certains biens environnementaux et de technologie propre choisis sont visés par ce questionnaire.
Les ventes de biens environnementaux et de technologies propres correspondent aux sommes tirées de la vente de biens dans le cadre des activités courantes de l’entreprise. Exclure les taxes de vente fédérale, provinciales et territoriales et les droits et les taxes d’accise.
Dans le but de l’enquête, les technologies propres peuvent être catégorisées comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementales.
Inclure (le cas échéant) :
- les ventes (intérieures et à l’exportation) de biens fabriqués dans un emplacement situé au Canada;
- les ventes de biens fabriqués à l’extérieur du Canada et importés au Canada en vue de leur vente;
- le nombre d’unités;
- la proportion des ventes de biens fabriqués dans un emplacement situé au Canada, puis exportés à l’extérieur du Canada.
C2 – Ventes de services environnementaux et de technologie propre choisis
Seuls certains services environnementaux choisis sont visés par ce questionnaire.
Les ventes de services environnementaux et de technologie propre correspondent aux sommes tirées de la prestation de services environnementaux et de technologie propre dans le cadre des activités courantes de l’entreprise. Exclure les taxes de vente fédérale, provinciales et territoriales et les droits et les taxes d’accise.
Inclure (le cas échéant) :
- les ventes de biens effectuées dans le cadre de services fournis;
- les ventes (intérieures et à l’exportation) de services vendus d'un emplacement situé au Canada;
- le nombre de contrats.
C3 – Ventes totales
Les ventes totales de biens et services environnementaux ou de technologie propre doivent inclure toutes les ventes de produits (machines, équipement, produits) et services (somme des ventes déclarées aux questions 4 à 15).
D – Exportations de biens et de services environnementaux et de technologie propre
L’objet de cette section est de mesurer la valeur des exportations de biens et services environnementaux choisis à des clients situés à l’extérieur du Canada.
E - Emplois
Cette section mesure l’emploi total, relié à la vente et à la production de biens environnementaux et de technologie propre ainsi que de services environnementaux, en portion ou pourcentage relatif à l’emploi total.
Inclure :
- le nombre d’employés en équivalent temps plein (ETP) dans l’établissement;
- le nombre d’employés ou le pourcentage d’employés en équivalent temps plein (ETP) impliqués dans la production de biens et services environnementaux ou de technologie propre vendus par l’établissement.
F - Renseignements supplémentaires sur le marché
Cette section a pour but de fournir des renseignements supplémentaires sur d’autres compagnies qui produisent des biens environnementaux ou de technologie propre, ou qui fournissent des services environnementaux ou de technologie propre.
Inclure :
- Les renseignements des autres entreprises aux meilleures de votre connaissance. Ces renseignements peuvent comprendre l’adresse, le numéro de téléphone, le site Web ou d'autres renseignements.
Termes du glossaire
Acide succinique : Base chimique biologique dérivée de plantes.
Additif/catalyseur : Produit utilisé pour accélérer la vitesse d’une réaction chimique.
Air comprimé : Le système de stockage d’énergie à air comprimé est un moyen de stocker de l’énergie en compressant de l’air sous haute pression. Le stockage de l’air comprimé peut s’effectuer dans une cave souterraine, dans un puit épuisé ou dans un aquifère.
Appareil de mesure environnementale : Équipement ou instrument qui permet d’obtenir des données sur l’environnement que ce soit dans le domaine de la chimie, de la physique ou de la biologie.
Bioadhésif : Matériaux de polymères naturels qui agissent comme adhésifs; par exemple, une colle produite synthétiquement à partir de monomères biologiques comme du sucre.
Biocomposite et biofibre : Fibre naturelle mélangée avec des polymères à base de pétrole ainsi que de la résine pour produire un matériel plus résistant.
Bioénergie : Énergie renouvelable produite à partir de matériaux biologiques.
Biomatériaux : Matériaux dérivés de la nature ou synthétisés en laboratoire en utilisant une variété de produits chimiques qui utilisent des huiles à base de plantes, du sucre ou de l’amidon pour produire des plastiques biologiques, des mousses biologiques, du caoutchouc biologique ou encore des biocomposites et des biofibres renforcés.
Bioproduit : Produit (autre que de la nourriture, du fourrage et des médicaments) créé directement ou indirectement à partir de sources biologiques renouvelables comme l’agriculture (végétaux ou animaux), les produits marins et la biomasse issue de la forêt.
Broyeur : Machine utilisée pour réduire mécaniquement la taille de la biomasse forestière pour en faciliter le traitement (p.ex., pour produire du granulé de bois ou pour utiliser comme entrée dans une autre opération manufacturière biologique).
Brûleur à faible émission : Brûleur à haute efficacité qui minimise la quantité de polluants relâchés durant la combustion.
Caoutchouc biologique : Élastomère biodégradable qui provient de monomères biocompatibles.
Certification de bâtiments écologiques : La certification de bâtiments écologiques fait référence à une instance qui approuve les projets de construction comme étant écologiquement responsables ainsi qu’efficients tout au long de leur cycle de vie.
Centrifugeuse : Machine ou équipement qui utilise la force centrifuge pour séparer des matériaux. La centrifugation peut être utilisée pour la collecte de solides à partir de boue ou pour clarifier des liquides ou des solides.
Charbon épuré : Technologies et procédés qui minimisent les émissions produites par le brûlement de charbon durant la production d’électricité. Pour être considérée comme « propre » la combustion doit avoir pour résultat une intensité d’émissions équivalente ou moindre comparée à celle produite par le brûlement du gaz naturel.
Condensateur à double couche : Condensateur à stabilité cyclique améliorée et avec des capacités à extrêmement haute tension; très efficace en terme de stockage d’énergie comparativement aux condensateurs traditionnels et aux batteries.
Contrôle des émissions : Technologies qui aide à réduire la quantité de polluants atmosphériques, incluant les gaz à effet de serre, relâchés dans l’atmosphère.
Déchiqueteur : Équipement utilisé pour couper la biomasse en plus petites pièces. Les déchiqueteurs sont utilisés pour traiter la biomasse issue de l’industrie forestière et de l’agriculture en la transformant en forme plus utile pour la production de biocarburant ou de biomatériaux.
Détection de fuite de gaz : Outils qui permet de détecter la présence de gaz. Ce type d’équipement est utilisé pour détecter les fuites de gaz et interagit avec un système de contrôle qui peut automatiquement couper un processus. Les détecteurs de gaz peuvent être utilisés pour détecter des combustibles, des gaz toxiques ou inflammables ainsi qu’un manque d’oxygène.
Détection ultrasonique : Les appareils de détection ultrasonique utilisent des ondes sonores pour détecter le niveau des liquides.
Digesteur : Chambre mécanique qui décompose les matériaux organiques en utilisant des micro-organismes (bactéries) dans un environnement sans oxygène afin de produire de l’énergie renouvelable (biogaz) et d’autres matériaux biologiques.
Efficacité énergétique : L’efficacité énergétique est une manière de gérer et de restreindre la croissance de la consommation énergétique. On dit qu’un appareil est efficace s’il peut fournir un même service ou plus tout en consommant moins d’énergie que son équivalent traditionnel.
Emploi environnementale : Emploi qui contribue directement ou indirectement à préserver ou à restaurer la qualité de l’environnement. Par exemple, un emploi qui produit des biens ou services qui aident à : protéger les écosystèmes et la biodiversité; réduire l’utilisation de l’énergie, des matériaux et la consommation d’eau dans les activités manufacturières; réduire les émissions de carbone dans les procédés industriels ou; minimiser ou éviter la génération de déchets et de polluants.
Gestion de la demande : Technologies qui encouragent et permettent aux clients de gérer leur demande d’électricité lors des périodes de pointe et durant les périodes de moindre achalandage.
Glycérol : Déchet organique issu de la fabrication de combustible biologiques.
Inverseur intelligent : Inverseur permettant d’intégrer la distribution d’énergie photovoltaïque dans le réseau électrique.
Laveur : Fait référence à l’étape de lavage dans le raffinement des biocarburants où les impuretés sont adsorbées en utilisant un matériel comme le silicate de magnésium. Le biodiesel liquide purifié est alors séparé de l’adsorbant ayant fixé les particules solides, puis filtré pour donner du biodiesel clarifié.
Mélangeur : Les mélangeurs industriels sont en mesure de mélanger des combinaisons de solides, de gaz et de liquides. Le mélange est généralement effectué en une phase ou plusieurs.
Méthanol : Composante utilisée dans la production de biocarburant.
Mousse biologique: Polymère biologique fait à base de matière végétale et biodégradable qui peut être composté industriellement à haute température. Ces polymères sont durables et peuvent être utilisés dans pratiquement tous les aspects techniques ainsi que dans l’industrie de l’emballage.
Polymère biologique : Polymère construit à partir de monomères (molécules) non pétroliers y compris les sucres et les huiles à base de plantes.
Produit biochimique : Produit chimique synthétisé à partir d’huiles végétales dérivées de maïs, de soja, de canola ou d’amidon de maïs. Ce type de produit peut être transformé en solvant, en lubrifiant, en cire, en adhésif, en acide acétique, en acide succinique, en glycérol et en méthanol sans utiliser de base pétrolière.
Réseau intelligent : Adaptation du réseau électrique traditionnel qui permet la communication bidirectionnelle, le contrôle et l’automatisation afin de rendre le réseau plus fiable, souple, efficace, propre, sécuritaire et convivial pour la clientèle.
Sécheur : Équipement utilisé pour enlever l’humidité d’une substance liquide ou solide. Les sécheurs ont plusieurs applications et fonctions (par exemple : sécheur à tambour rotatif, sécheur rotatif, sécheur pneumatique, sécheurs à lit fluidisé, séchoir à pulvérisation, séchoir à tablier, séchoir à plateaux et séchoir à film mince.)
Stockage de l’énergie : Machinerie ou équipement qui emmagasine de l’énergie qui sera utilisée à une date ultérieure.
Stockage de l’énergie par pompage : Système qui stock de l’eau durant les périodes de faible demande d’électricité en pompant de l’eau dans un réservoir haut en altitude (chargement). Durant les périodes de pointe, l’eau accumulée est relâchée pour engendrer le processus de génération d’hydroélectricité (décharge).
Stockage d’énergie magnétique supraconductrice : Stockage d’énergie qui utilise un champ magnétique créé à partir du courant dans une bobine supraconductrice gardée à sa température critique.
Système de gestion : Logiciels qui utilisent de l’intelligence artificielle ou qui appliquent des règles basées sur la compréhension des procédés pour contrôler la distribution d’énergie.
Système de stockage thermique : Les systèmes de stockage thermiques englobent une grande variété de technologies qui permettent à l’utilisateur de stocker de l’énergie thermique qui sera utilisée à une date ultérieure. Les techniques de stockage comprennent l’eau, les substrats rocheux, les aquifères profondes et les matériaux de changements de phases.
Système d’accumulateurs perfectionné : Les systèmes d’accumulateurs perfectionnés incorporent des matériaux qui apportent une amélioration dans la capacité de stockage d’énergie, ou qui permettent d’en réduire le poids et la taille en comparaison aux batteries traditionnelles. Les exemples comprennent, mais ne sont pas limités aux batteries à nickel-hydrure ou aux batteries à lithium-ion.
Système de stockage : Comprend les systèmes hors-terres et souterrains. Des réservoirs peuvent être utilisés pour le stockage, le brassage ou pour la mise en oeuvre de procédés chimiques.
Technologie de captage et de stockage du carbone : Technologie utilisée pour capter, transporter et stocker le dioxyde de carbone résultant de l’activité industrielle, et ce, avant son relâchement dans l’atmosphère.
Technologie propre : Dans le but de cette enquête, les technologies propres peuvent comprendre tous les produits, procédés ou services qui ont pour objectif premier la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux.
Tour de distillation : Équipement utilisé pour raffiner et séparer les produits purifiés et les flux d’eau durant le processus de production du biocarburant.
Unité de mesure de phaseur : L’unité de mesure de phaseur est un appareil qui mesure les ondes électriques d’un réseau électrique afin de surveiller la qualité du courant, contrôler la distribution et détecter les défauts.
Volant d’inertie : Le volant d’inertie est un appareil de rotation qui stock de l’énergie cinétique.