Archivé - Coke mensuel Guide de déclaration

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

1. Directives générales

Les directives suivantes fournissent des renseignements qui vous aideront à répondre à l’Enquête mensuelle sur le coke.
Si vous avez besoin d’aide pour remplir le questionnaire, veuillez composer le 1‑866‑604‑7828.

  • Veuillez déclarer les quantités en les arrondissant à la tonne métrique la plus proche et ne pas répéter la même donnée.
  • Si les tonnages exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir votre meilleure estimation.
  • Veuillez conserver une copie du questionnaire dans vos dossiers.

2. Définitions

Charbon cokéfiable – Charbon de haute qualité obtenu à partir de charbon bitumineux dans les usines de préparation après la déshumidification et l’enlèvement des débris. Il est utilisé comme matière première dans les usines de coke pour la fabrication de coke.

Coke – Produit poreux et dur provenant de la combustion de charbon bitumineux dans des fours à de hautes températures. Il est souvent utilisé comme combustible et agent réducteur pour la fusion de minerai de fer dans un haut fourneau.

3. Remplir le questionnaire

Section 1 – Charbon

Ligne 1 (cellule 1.1) – Stock au début du mois
Déclarez la quantité totale de charbon canadien et importé en stock au début du mois. Cette quantité doit correspondre à celle de la ligne 6 (cellule 1.6) – Stock à la fin du mois figurant dans le rapport du mois précédent.

Ligne 2 (cellule 1.2) – Reçu durant le mois
Déclarez la quantité de charbon canadien ou importé reçu durant le mois.

Ligne 3 (cellule 1.3) – Utilisé dans les fours
Déclarez la quantité de charbon canadien et importé utilisé dans les fours durant le mois pour la fabrication de coke.

Ligne 4 (cellule 1.4) – Vendu ou utilisé pour d’autres usages
Déclarez la quantité de charbon canadien et importé vendu à d’autres fabricants ou clients ou utilisé pour d’autres usages durant le mois.

Ligne 5 (cellule 1.5) – Rectifications des stocks et pertes au lavage, etc.
Déclarez le mouvement des stocks de charbon canadien et importé, comme les rectifications et les pertes survenues durant le mois. Ne déclarez pas les pertes en tant qu’élément négatif.

Ligne 6 (cellule 1.6) – Stock à la fin du mois
Déclarez la quantité finale de charbon canadien et importé en stock à la fin du mois de référence (1.6 = 1.1 + 1.2 – 1.3 – 1.4 +/- 1.5). La quantité sera reportée en tant que stock au début du mois dans le rapport du mois suivant.   

Section 2 – Approvisionnement du coke

Ligne 1 (cellule 2.1) – Stock au début du mois
Déclarez la quantité totale de coke en stock au début du mois. Cette quantité doit correspondre à celle de la ligne 6 (cellule 2.6) – Stock à la fin du mois figurant dans le rapport du mois précédent.

Ligne 2 (cellule 2.2) – Produit durant le mois
Déclarez la quantité de coke produit dans vos usines durant le mois.

Ligne 3 (cellule 2.3.1 – Canadien et cellule 2.3.2 – Importé) – Acheté durant le mois
Déclarez les quantités de coke canadien ou importé ayant été acheté durant le mois à des fins de revente ou pour d’autres usages.

Ligne 4 (cellule 2.4) – Coke vendu à d’autres fabricants de coke
Déclarez la quantité totale de coke vendu à d’autres fabricants de coke durant le mois. Incluez tous les fabricants canadiens et étrangers.

Ligne 5 (cellule 2.5) – Coke gaspillé ou mis au rebut (inclure les rectifications des stocks)
Déclarez la quantité totale de coke gaspillé ou mis au rebut pendant la fabrication ou la manutention de coke. Incluez les rectifications mensuelles des stocks.

Ligne 6 (cellule 2.6) – Stock en mains à la fin du mois
Déclarez la quantité finale de coke en stock à la fin du mois de référence. La quantité sera reportée en tant que stock au début du mois dans le rapport du mois suivant. 

Approvisionnement total (cellule 2.7)
Déclarez la quantité totale fournie durant le mois, y compris le coke canadien ou importé produit et acheté, ainsi que les quantités vendues à d’autres fabricants de coke et celles ayant été gaspillées ou mises au rebut (1 + 2 + 3 – 4 +/- 5 – 6).

Section 3 – Utilisation du coke

Ligne 1 (cellule 3.1) – Utilisé dans des hauts fourneaux
Déclarez la quantité de coke (produit ou acheté) utilisé dans des hauts fourneaux durant le mois.

Ligne 2 (cellule 3.2) – Utilisé pour des travaux connexes
Déclarez la quantité de coke (produit ou acheté) utilisé pour des travaux connexes durant le mois.

Ligne 3 (cellule 3.3) – Vendu aux autres provinces (veuillez spécifier la province)
Déclarez la quantité totale de coke vendu aux autres provinces au Canada durant le mois.

Ligne 4 (cellule 3.3.5) – Vendu à d’autres dans la province
Déclarez la quantité totale de coke vendu à d’autres fabricants ou clients dans la province durant le mois.

Ligne 5 (cellule 3.4) – Vendu pour l’exportation
Déclarez la quantité totale de coke vendu pour l’exportation durant le mois.

Ligne 6 (cellule 3.5) – Autres (veuillez spécifier)
Déclarez les autres quantités de coke utilisé durant le mois de façons différentes que celles qui sont indiquées dans les lignes 1 à 5.

Utilisation totale (cellule 3.6)
Déclarez la quantité totale de coke utilisé durant le mois (somme des cellules 3.1 à 3.5). La quantité de l’utilisation totale doit correspondre à celle de l’approvisionnement total (cellule 2.7).