Section 1 – Stocks à la fin du mois
- Contenu des lignes
Déclarez uniquement les stocks conservés dans les canalisations du pipeline (en m3). Ne tenez pas compte des stocks conservés dans les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. Les stocks déclarés doivent représenter les volumes physiques réels conservés dans les canalisations à la fin du mois de déclaration. Déclarez selon la province ou la région d’origine les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus conservés dans les canalisations. - Stocks Conservés dans les réservoirs
Déclarez uniquement les stocks détenus dans les réservoirs (en m3). Ne tenez pas compte des stocks conservés dans le pipeline. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. Les stocks déclarés doivent représenter les volumes physiques réels conservés dans les réservoirs à la fin du mois de déclaration. Déclarez selon la province ou la région d’origine les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus conservés dans les réservoirs. - Expéditeurs
Déclarez ici en mètres cubes les stocks à la fin du mois qui appartiennent à l’expéditeur, soit tous les stocks qu’il détient dans les canalisations et les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. - Transporteur
Déclarez ici en mètres cubes les stocks à la fin du mois qui appartiennent au transporteur, soit tous les stocks qu’il détient dans les canalisations et les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres.
Nota: Le contenu des lignes plus le contenu des réservoirs doit correspondre aux stocks de l’expéditeur plus les stocks du transporteur. Le total des stocks à la fin déclaré à la Section 1 doit correspondre au total déclaré à la Section 4 : Sommaire des livraisons, page 3, colonne 1, Stocks à la fin.
Révision des stocks :
Notez que les chiffres des stocks font parfois l’objet d’une révision. Lorsqu’une telle révision s’impose, le répondant doit se guider sur les points suivants :
- Les rectifications peu importantes de moins de 200 mètres cubes : le total des stocks au début du mois suivant celui où l'erreur s'est produite demeure inchangé, l'écart étant absorbé dans les pertes et rectifications du mois courant.
- Les rectifications importantes de plus de 200 mètres cubes : le total des stocks au début du mois suivant celui où l'erreur s'est produite sera rectifié, une explication étant envoyée à Statistique Canada avec les chiffres rectifiés.
Section 2 – Mètres cubes kilomètres
1. Mètre cube par kilomètre
Un mètre cube par kilomètre correspond à un mètre cube de produit déplacé sur un kilomètre. Les tonnes métriques par kilomètre sont calculées en convertissant les mètres cubes par kilomètre de produit en tonnes métriques. Seuls les mètres cubes par kilomètre des canalisations principales sont pris en compte, en raison des difficultés à recueillir des données fiables et constantes sur les réseaux collecteurs, sans compter que ceux-ci présentent des déplacements mille-marchandise moyens très
Section 3 – Sommaire Des Arrivages
Stocks Au D ébut
Les stocks au début du mois doivent correspondre aux stocks à la fin du mois précédent, par produit. Lorsque c’est possible, déclarez les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus par province ou région d’origine.
Champs
Déclarez les arrivages de pétrole brut en provenance des champs. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 2, Section B2: Arrivages des champs.
Usines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres en provenance des usines. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 3, Section B3: Arrivages des usines.
Importations
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres en provenance de l’étranger. Ne tenez pas compte des arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres du Canada. Ces volumes doivent être déclarés dans la section Autres arrivages s’ils ne proviennent pas directement d’un champ pétrolifère, d’une usine ou d’un autre pipeline. Inscrivez les renseignements sur les importations à la page 6, Section 7 : Importations.
Autres
Déclarez tous les autres arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres qui sont reçus dans le pipeline, notamment les arrivages par camion et par wagon-citerne. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 8, Section 9 : Autres arrivages.
Autres pipelines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres qui sont reçus dans le pipeline à partir d’un autre pipeline. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 7, Section 8 : Arrivages d’autres pipelines.
Total
Faites le total de chaque colonne, par produit, puis tous les totaux de la colonne Total. Le total des arrivages par produit doit correspondre au total des livraisons par produit de la Section 4.
Section 4 – Sommaire des livraisons
Stocks à la fin
Les stocks à la fin du mois doivent correspondre aux stocks à la fin du mois déclarés à la Section 1 de la page 2. Lorsque c’est possible, déclarez le pétrole brut ainsi que les condensats et les pentanes plus par province ou région d’origine. Inscrivez les renseignements sur les stocks à la fin du mois à la Section 16 : Emplacement des stocks de pétrole brut et condensats.
Raffineries
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à des raffineries canadiennes. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 4, Section C1 : Livraisons aux raffineries canadiennes.
Exportations
Déclarez les exportations de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres faites directement aux États-Unis via le pipeline. Ne tenez pas compte des exportations de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres canadiens qui ne sont pas exportés directement via le pipeline (c.‑à‑d. les produits transportés notamment dans une barge, un pétrolier, un camion ou un wagon-citerne). Ces volumes doivent être déclarés à la section Autres livraisons. Inscrivez les renseignements sur les exportations à la Section 14 : Exportations.
Usines
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à des usines. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 10, Section 11 : Livraisons aux usines de stockage en vrac, aux terminaux et aux usines de traitement.
Autres pipelines
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à un autre pipeline. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 12, Section 13 : Livraisons à d’autres pipelines.
Autres
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres non prises en comptes dans les catégories précédentes, notamment les livraisons à des barges, des pétroliers, des camions et des wagons-citernes. Inscrivez les renseignements sur les autres livraisons à la page 11, Section 12 : Autres livraisons (chemin de fer, route, par eau et pétroliers au Canada pour exportation).
Pertes et ajustements
Indiquez toutes les pertes attribuables notamment aux écarts de mesure, à la freinte et aux débordements. Inscrivez également tout ajustement attribuable aux révisions des stocks. Utilisez cette colonne pour apporter les rectifications au total des livraisons, qui doit correspondre au total des arrivages par produit. Inscrivez les renseignements sur les pertes et les ajustements à la Section 15 : Pertes dans les pipelines, carburant consommé et ajustements, ainsi qu’à la Section 17 : Pertes dans les pipelines, carburant consommé et ajustements.
Autres changements
Cette colonne doit servir à la déclaration des pertes et ajustements liés aux canalisations pour les produits canadiens conservés aux États-Unis. Inscrivez les renseignements sur les pertes et les ajustements aux États-Unis à la page 15, Section 17 : Pertes dans les pipelines, carburant consommé et ajustements.
Total
Faites le total de chaque colonne, par produit, puis tous les totaux de la colonne Total. Le total des livraisons par produit doit correspondre au total des arrivages par produit de la Section 3.
Section 5 – Arrivages des champs Pétroliferes
Déclarez les arrivages de pétrole brut en provenance des champs pétrolifères. Indiquez le nom ou le numéro du champ et la province d’origine du pétrole brut.
Section 6 – Arrivages des usines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) en provenance des usines. Indiquez le nom et l’emplacement de l’usine.
Section 7 – Arrivages D’Autres Pipelines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) en provenance de l’étranger. Ne tenez pas compte des arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres du Canada. Ces volumes doivent être déclarés dans la section Autres arrivages s’ils ne proviennent pas directement d’un champ pétrolifère, d’une usine ou d’un autre pipeline. Inscrivez la destination ainsi que le nom et l’emplacement de l’arrivage.
Section 8 – Arrivages D’Autres Pipelines
Déclarez les arrivages dans le pipeline de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) en provenance d’un autre pipeline. Indiquez le nom de l’autre pipeline, la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus ainsi que le code du pipeline.
Section 9 – Autres Arrivages
Déclarez tous les autres arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) qui sont reçus dans le pipeline, notamment les arrivages des camions, des wagon-citerne et des barges. Indiquez le nom, le type d’arrivage (par route, par chemin de fer, etc.) ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section 10 – Livraisons Aux Raffineries
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) à des raffineries canadiennes. Indiquez le nom et l’emplacement de la raffinerie ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section 11 – Livraisons aux Usines de Stockage en Vrac, aux Terminaux et aux Usines de Traitement
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) aux usines de stockage en vrac, aux terminaux et aux usines de traitement. Indiquez le nom et l’emplacement de l’usine de stockage en vrac, du terminal ou de l’usine de traitement ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section 12 – Autres Livraisons (chemin de fer, route, par eau et pétroliers au canada pour exportation)
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) non prises en comptes dans les catégories précédentes, notamment les livraisons à des barges, des pétroliers, des camions et des wagons-citernes (par chemin de fer, par eau et par pétrolier). Indiquez le type de livraison, le nom ainsi que la destination et la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section 13 – Livraisons à d’autres pipelines
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) à un autre pipeline. Indiquez le nom et l’emplacement du pipeline, la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus ainsi que le code du pipeline.
Section 14 – Exportations
Déclarez les exportations de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres faites directement aux États-Unis via le pipeline. Ne tenez pas compte des exportations de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres canadiens qui ne sont pas exportés directement via le pipeline (c.‑à‑d. les produits transportés notamment dans une barge, un pétrolier, un camion ou un wagon-citerne). Ces volumes doivent être déclarés à la section Autres livraisons. Inscrivez le nom du destinataire et l’état de destination de même que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus. Déclarez la valeur totale de chaque produit exporté en dollars canadiens.
Section 15 – Pertes dans les pipelines, carburant consommé et ajustements
Indiquez toutes les pertes attribuables notamment aux écarts de mesure, à la freinte et aux débordements. Inscrivez également tout ajustement attribuable aux révisions des stocks ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section 16 – Emplacement des stocks de pétrole brut et condensats
Déclarez les volumes de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus par province ou pays d’origine et par emplacement de stockage, ou encore déclarez les volumes de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus de l’Alberta conservés aux États-Unis ou dans une autre province canadienne, si les stocks sont conservés à plus d’un emplacement. Le total du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus déclarés sur cette page doit correspondre aux stocks à la fin du mois de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus déclarés à la Section 1 de la page 2 et à la Section 4 de la page 3. Dans la présente section, les volumes de pétrole but, de condensats et de pentanes plus doivent être déclarés comme un seul produit. Veuillez noter que les stocks comprennent les produits conservés dans les canalisations et les réservoirs.
Section 17 – Stocks de pétrole Canadien aux Etats-Unis à la fin du mois (m3)
- Contenu des lignes
Déclarez uniquement les stocks conservés dans les canalisations du pipeline (en m3) situées aux États-Unis. Ne tenez pas compte des stocks conservés dans les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. - Contenu des réseRvoirs
Déclarez uniquement les stocks conservés dans les réservoirs (en m3) situées aux États-Unis. Ne tenez pas compte des stocks conservés dans le pipeline. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. - Total
Faire le total des volumes par produit contenu des lignes et des reservoirs. Le total des stocks de pétrole brut et de condensats et de pentanes plus doivent être égale avec le total des stocks conservés aux États-Unis par province d’origine trouvées à la Section 16.
Annexe A:
1. Définitions générales
Pétrole brut et équivalents comprend les hydrocarbures liquides suivants :
- Pétrole brut
Un hydrocarbure naturel - Condensat
Un hydrocarbure naturel qui existe sous forme gazeuse dans les gisements, mais qui est liquide dans les conditions où son volume est mesuré - Pentanes plus
Un hydrocarbure liquide produit à partir de gaz naturel brut, de condensats ou de pétrole brut
Propane et mélanges de propane
- Un mélange paraffinique habituellement gazeux (C3 H8 ) extrait des gaz de raffinerie
Butane et mélanges de butane
- Un mélange paraffinique habituellement gazeux (C4 H10 ) extrait des gaz de raffinerie
Directives Générales :
- Le sommaire des arrivages et le sommaire des livraisons de la page 3 doivent correspondre aux renseignements fournis aux pages 4 à 15, par produit.
- Le total du sommaire des arrivages doit correspondre au total du sommaire des livraisons. S’il y a un écart, il doit être pris en compte dans la section Pertes et ajustements.
- Le suivi des exportations n’est fait que jusqu’à la frontière Canada-Américaine.