Enquête unifiée auprès des entreprises – annuelle
5-3600-158.2 SQC/EUE-375-75377
| Code | Description des marchandises | Inclure : | Exclure : |
|---|---|---|---|
| A1010 | Viande et volaille fraîches | Viande fraîche, volaille, dinde et poulet à bouillir, gibier à plumes; viandes cuites, salées et fumées (telles que la viande préemballée, bacon, saucisses, saucisses fumées, mortadelle, jambon cuit, etc.). | Viandes congelées ou en conserve, viandes du « comptoir à charcuterie ». |
| A1020 | Poissons frais et autres fruits de mer | Poissons et autres fruits de mer frais, fumés et salés. | Poissons et autres fruits de mer congelés ou en conserve, poissons et autres fruits de mer du « comptoir à charcuterie ». |
| A1030 | Fruits et légumes frais | Fruits et légumes frais. | Fruits et légumes congelés, en conserve ou séchés. |
| A1040 | Produits laitiers et œufs | Lait (y compris lait au chocolat et le lait de soya), beurre, fromage frais (y compris fromage du « comptoir à charcuterie » et fromage cottage, etc.), margarine, crème de table, crème à fouetter, crème sûre, yogourt frais et œufs, etc. | Crème glacée, yogourt glacé, produits laitiers en poudre, en conserve, condensés et évaporés. |
| A1050 | Produits de boulangerie (maison et commercial) | Pains, petits pains, brioches, gâteaux, tartes, pâtisseries, beignes, bagels, etc. | Produits de boulangerie congelés. |
| A1060 | Bonbons, confiserie et autres aliments à grignoter | Bonbons, gomme à mâcher, tablettes de chocolat, tablettes granola, barbe à papa, pastilles de fruits, guimauves, tablettes de sésame et maisons en pain d’épices ainsi que noix, maïs éclaté, raisins secs, pommes, etc., lorsqu’ils sont enrobés de bonbon, chocolat, mélasse, sucre ou sirop. Inclure aussi noix mélangées, noix salées, graines salées (p. ex. graines de tournesol), mélanges montagnards, croustilles, croustilles de maïs, boules au fromage, juliennes, croustilles au bacon, tortillons au fromage, bretzels et autres aliments à grignoter similaires. | Bonbons et chocolat à pâtisserie, maïs à éclater, produits vendus principalement comme céréales pour petit déjeuner. |
| A1070 | Charcuterie, comptoirs à salades et autres mets préparés pour emporter | Alimentation de choix (« delicatessen ») telle que charcuteries fraîches et poissons du « comptoir à charcuterie » et autres fruits de mer, salades, poulets BBQ, etc. (préparés pour emporter). | Fromage, repas et repas légers. |
| A1080 | Aliments congelés | Plats principaux congelés, repas préparés congelés, viandes congelées, poissons et autres fruits de mer congelés, légumes congelés, fruits congelés, jus concentrés congelés, crème glacée, yogourt glacé, sorbets, sucettes glacées, produits de boulangerie congelés, etc. | |
| A1090 | Tous les autres produits alimentaires | Aliments en conserve, aliments diététiques, aliments pour bébé, riz, fèves séchées, fruits et légumes séchés, café, thé, craquelins, biscuits, pâtes, sauces, farine, sucre, sel, épices, huiles de cuisson et saindoux, vinaigrettes, confitures, sirop, ingrédients pour pâtisserie, céréales, cornichons, produits laitiers en poudre, produits laitiers en conserve évaporés et condensés, cristaux pour boissons, biscuits et gâteaux préemballés, maïs non éclaté, etc. | Repas et repas légers, nourriture pour animaux de compagnie. |
| A2210 | Boissons froides non alcoolisées | Jus et boissons aux fruits et aux légumes (non congelés), thé glacé, boissons gazeuses, eau, eau minérale, bière non alcoolisée, etc. | Lait et crème (voir A1040), jus de fruits concentrés congelés (voir A1080), et cristaux pour boissons (voir A1090). |
| A2220 | Boissons chaudes non alcoolisées | Café, chocolat chauds, thé et autres boissons chaudes non alcoolisées. | Café, thé, chocolat chauds et autres contenants empaquetés de produits de boissons chaudes (voir A1090). |
| A3000 | Boissons alcoolisées | Bière, vin, spiritueux, liqueurs, boissons rafraîchissantes à base de vin et de spiritueux, etc. | Boissons alcoolisées servies sur les lieux. |
| B1010 | Cosmétiques et parfums | Cosmétiques, parfums, eau de cologne, eau de toilette. | Lotions pour le visage, les mains et le corps, polis et dissolvant à ongles, lotions pour la peau, lotions toniques, etc. |
| B1020 | Autres articles de toilette et de soins personnels | Papier de toilette, papier-mouchoir, bouillottes, produits de soins pour les cheveux, dentifrices, brosses à dents (non électriques), rince-bouche, désodorisants, antisudorifiques, lotions solaires, savons de toilettes, lotions pour le visage, les mains et le corps, lotions pour la peau, lotions toniques, huiles de bain, couches jetables, produits d’hygiène féminine, produits pour bébé, brosses à cheveux, crèmes à raser, rasoirs (non électriques) et lames, produits pour les pieds, condoms, coupe-ongles et limes, solutions de nettoyage et autres pour lentilles cornéennes, perruques et postiches, pochettes à cosmétiques, etc. | Appareils électriques pour soins personnels (rasoirs, brosses à dents, séchoirs à cheveux, rouleaux à cheveux, thermoplasmes, etc.), médicaments, cosmétiques et parfums, produits optiques, accessoires pour les cheveux, matériel et fournitures de soins de santé à domicile (béquilles, cannes, fauteuils roulants, etc.). |
| B2010 | Produits optiques sur ordonnance | Lunettes prescrites y compris verres fumés et lentilles cornéennes prescrits. | Lunettes achetées sans prescription y compris verres fumés, montures achetées séparément, étuis, solutions salines et solutions de nettoyage pour lentilles cornéennes et autres accessoires. |
| B2020 | Produits optiques sans ordonnance | Lunettes achetées sans prescription y compris verres fumés, montures achetées séparément, étuis et autres accessoires. | Lunettes prescrites y compris verres fumés et lentilles cornéennes prescrits, solutions salines et solutions de nettoyage pour lentilles cornéennes. |
| B3000 | Matériel et fournitures de soins à domicile | Trousses de premiers soins, bassins, tables de confort, béquilles, cannes, marchettes, fauteuils roulants, prothèses, appareils auditifs, etc. (y compris pièces et accessoires). | Produits optiques, chaussures orthopédiques, équipement d’exercice et de conditionnement physique, médicaments. |
| B4010 | Médicaments sur ordonnance | Médicaments achetés avec une ordonnance. | Médicaments sans ordonnance. |
| B4020 | Médicaments sans ordonnance, vitamines, plantes médicinales et autres suppléments de santé | Analgésiques, médicaments contre le rhume et la toux, laxatifs, antiacides, vitamines, plantes médicinales, suppléments minéraux, suppléments enrichissants pour le corps, tablettes nutritionnelles, etc. | Médicaments sur ordonnance, autres articles de toilette et soins personnels. |
| C1010 | Vêtements d’extérieur pour femmes | Manteaux imperméables, parkas, anoraks, vêtements de pluie, coupe-vent, vêtements de ski, fourrure, etc. | Vestons de costume et blazers. |
| C1020 | Robes et tailleurs pour femmes | Robes d’une ou deux pièces, robes du soir, costumes (y compris costumes pantalons), robes et costumes de maternité. | Robes de mariée, uniformes de travail. |
| C1030 | Jupes, pantalons, blouses, chandails et autres vêtements tout-aller pour femmes | Jupes, pantalons (habillés et sport), jeans, shorts, blazers/vestons, blouses, vestes, chemisiers, gilets, molleton, t-shirts, autres vêtements tout-aller pour femmes, etc. (y compris ceux de maternité). | |
| C1040 | Bas pour femmes | Bas-collants, bas, bas de nylon, chaussettes, collants, léotards, collants (style pantalon). | |
| C1050 | Lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes | Pyjamas, déshabillés, peignoirs, chemises de nuits, sous-vêtements, soutiens-gorges, culottes, gaines, jupons, etc. | Bas. |
| C1060 | Autres vêtements pour femmes | Maillots de bain, robes de mariée, uniformes et vêtements de travail, vêtements de danse aérobique, etc. | Vêtements de sport spécialisés. |
| C1070 | Accessoires vestimentaires pour femmes | Chapeaux, gants, mitaines, foulards, sacs à main, porte-monnaie, havresacs-mode, ceintures, parapluies, accessoires pour les cheveux, etc. | Sacs à dos, perruques et postiches. |
| C2010 | Vêtements d’extérieur pour hommes | Manteaux d’hiver, blousons, parkas, anoraks, vêtements de pluie, coupe-vent, vêtements de ski, fourrure, etc. | Costumes, vestons sport et blazers. |
| C2020 | Complets, blousons sport et vestons pour hommes | Vestons sport et blazers, complets sur mesure et prêt-à-porter. | Uniformes de travail. |
| C2030 | Pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de dessus pour hommes | Pantalons (habillés et sport), jeans, shorts, chemises (habillées et sport), t-shirts, chandails, vestes, gilets, molleton. | |
| C2040 | Sous-vêtements, vêtements de nuit et bas pour hommes | Chaussettes, sous-vêtements, pyjamas, peignoirs, vêtements de nuit. | |
| C2050 | Autres vêtements pour hommes | Maillots de bain, uniformes et vêtements de travail, vêtements de danse aérobique, etc. | Vêtements de sport spécialisés. |
| C2060 | Accessoires vestimentaires pour hommes | Chapeaux, casquettes de baseball, gants, mitaines, foulards, cravates, porte-monnaie, ceintures, parapluies, etc. | Perruques, postiches. |
| C3000 | Vêtements et accessoires pour filles | Vêtements pour filles (grandeur 7 à 16) et accessoires. | Vêtements de sport spécialisés et vêtements usagés. |
| C4000 | Vêtements et accessoires pour garçons | Vêtements pour garçons (grandeur 7 à 18) et accessoires. | Vêtements de sport spécialisés et vêtements usagés. |
| C5000 | Vêtements et accessoires pour bébés et enfants | Vêtements pour bébés (grandeur 0 à 24 mois) et enfants (2 à 6X), couches en tissu, hochets, biberons, anneaux de dentition, chaises percées, petites couvertures et autres couvertures, literie et lingerie pour bébé, biberons, tire-lait, pansement d’allaitement, culottes de plastique pour bébé, sacs à couches, mobiles pour chambre de bébé, accessoires et décors pour chambre de bébé. | Vêtements de sport spécialisés, vêtements usagés, couches jetables, livres pour enfants. |
| C6000 | Vêtements unisexes | Vêtements unisexes et costumes (Halloween, Noël, etc.). | |
| D1000 | Bagages et maroquinerie | Bagages, coffres, polochons, sacs à dos, sacs de sport, articles en cuir et simili-cuir : mallettes, portefeuilles (porte-documents), sacs d’école, accessoires de voyages, etc. | Sacs à main, porte-monnaie, porte-billets, étuis à appareils photo et à instruments, havresacs‑mode, etc. |
| D2000 | Bijoux et montres | Bijoux de qualité, de fantaisie et en consignation; montres de poche, montres bracelets et montres pendentifs, etc. | Horloges, réparation de bijoux et montres. |
| D3000 | Chaussures (pour femmes, hommes, filles, garçons et bébés) | Bottes d’hiver, bottes de pluie, chaussures, sandales, pantoufles, chaussures de course, de marche, de randonnée, de basket-ball, de tennis et d’autres sports de raquette, chaussures tout sport, bottes de marche de montagne (y compris bottes de cowboy, bottes de travail, accessoires avec clip pour chaussures). | Chaussures de sport à crampons, chaussures de golf, de quilles, de ballon-balai, de curling, bottes de ski, patins (à glace, à roulettes et à roues alignées), etc. |
| G1010 | Articles de table, articles de cuisine, batteries de cuisine et moules | Articles de table en cristal et autres, services de verres à pied en cristal et autres, porcelaine (porcelaine tendre et autre), couverts (en argent, en or et autres), couteaux de cuisine, coutellerie, verrerie, accessoires de bar, moules à gâteaux et autres moules, plats pour le four à micro-ondes, casseroles, poêles, ustensiles de cuisine, contenants pour aliments, bocaux, balances de cuisine, minuteries, plats pour le four et autres articles de cuisine, boîte à lunch et thermos (y compris paniers à pique-nique et accessoires). | Linge de cuisine et de table, poignées, appareils de cuisine électriques et articles de table jetables (ustensiles, verres et assiettes de plastique, assiettes en papier, serviettes de tables, nappes de papier ou plastique, etc.). |
| G1020 | Produits d’entretien ménager, produits chimiques et produits de papier pour la maison | Savons en poudre, détergents et nettoyants, eaux de Javel, poudres et tampons à récurer, cires et polis, teintures à tissus, allumeurs de BBQ, serviettes en papier, pellicules de plastique et d’aluminium, papier ciré, sacs en papier et en plastique, coutellerie jetable (y compris assiettes en papier et en plastique, couteaux, fourchettes, serviettes en papier, etc.), filtres à café en papier, sacs à déchets, gants de caoutchouc, polis à chaussures. | Produits de soins personnels (papier de toilette, papier mouchoir, shampoing, savon de toilette, etc.), savon et cire pour véhicules automobiles. |
| G1030 | Autres fournitures non électriques pour la maison | Matériel de buanderie (panier à linge, porte-linges portatifs, etc.), lampes de poche, tablettes de penderie, cintres, housses pour vêtements, tabourets, escabeaux, ampoules, fusibles, piles, extincteurs, détecteurs de fumée, rallonges électriques, ficelle, corde, allumettes, poubelles, vadrouilles, seaux, balais, pelles à poussière, contenants autres que pour aliments, produits de sécurité pour enfants (protections pour prises de courant, verrous pour armoires, etc.), planches à repasser, lacets à chaussures, etc. | Bacs à laver. |
| G2010 | Revêtements de sol et carrelages | Tapis, moquettes, tapis pleine largeur, sous-tapis, linoléum, planchers de bois franc, parqueteries, revêtements et carreaux de vinyle. Inclure les carreaux de céramique et de terre cuite, le marbre et le granit pour les planchers et les murs, comptoirs ou foyer). | Tuiles de plafond. |
| G2020 | Tentures et autres garnitures de fenêtre (y compris housses pour meuble) | Stores (verticaux, horizontaux, à enroulage), draperies, rideaux, plein-jour, cantonnières, etc. (y compris housses pour meubles). | |
| G2030 | Literie, lingerie et articles de salle de bain | Draps, serviettes, couvre-lits, couvertures (y compris électriques), oreillers et coussins, poignées, tabliers, nappes, napperons, serviettes de table, linges à vaisselle, rideaux de douche et doublures, descentes de bain et garnitures de salle de bain, accessoires de salle de bain, etc. | Couvertures pour bébés et autres literies et lingerie pour bébés, nappes et serviettes de papier jetables. |
| G2040 | Oeuvres d’art et autres articles de décoration pour la maison | Peintures, reproductions, lampes, appareils d’éclairage (intérieurs et extérieurs), ventilateurs de plafond, horloges, miroirs, statuettes et gravures, chandelles, pare-étincelles et accessoires de foyer, poterie décorative, cadres pour photos, coffrets pour bijoux, fleurs de soie et fleurs séchées, cloisons et séparations, décorations, ampoules et arbres artificiels de Noël, etc. | Appareils spécialisés d’éclairage extérieur (sécurité/aménagement paysager/patio, etc.), arbres de Noël naturels (voir P1031), emballage-cadeau de Noël (voir X5000), poêles à bois, radios-réveils. |
| H1010 | Matelas et sommiers | Matelas (à ressorts, en mousse et lits d’eau), sommiers à ressorts et bases de lit, cadres de lit. | Dosserets de lits, matelas de lits de bébé, matelas pneumatiques, divans-lits, futons. |
| H1020 | Meubles et équipement de chambres d’enfants | Berceaux, matelas pour berceaux, lits d’enfants, matelas de lits d’enfants, tables à langer, landaus, poussettes, parcs, chaises hautes, marchettes, porte-bébés, moniteurs, etc. (y ;compris pièces et accessoires). | Sièges d’auto. |
| H1030 | Tous les autres meubles d’intérieur | Meubles finis et non finis pour la chambre, le salon, la cuisine, la salle à manger et le bureau (y compris classeurs, coffres-forts, divans-lits, futons, pièces et accessoires). | Meubles de chambres d’enfants, lampes, matelas et sommiers, comptoirs, placards. |
| H2010 | Gros appareils ménagers | Poêles, cuisinières et fours, fours à micro-ondes et à convection, hottes et ventilateurs de cuisinières, réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver, sécheuses, lave-vaisselle, climatiseurs individuels (y compris pièces et accessoires). | Climatiseurs centraux, humidificateurs intégrés à une chaudière (voir K1010); humidificateurs portatifs, déshumidificateurs, chaufferettes portatives, compacteurs à déchets, polisseuses, machines à coudre, aspirateurs (centraux et ménagers), équipement de nettoyage de tapis, aspirateurs d’atelier. |
| H2020 | Petits appareils ménagers électriques | Humidificateurs portatifs, déshumidificateurs, chaufferettes portatives, purificateurs d’air, compacteurs à déchets, polisseuses, machines à coudre, aspirateurs (centraux et ménagers), équipement de nettoyage de tapis, broyeurs à déchets, ventilateurs électriques, grille-pain, grille-pain fours, bouilloires, friteuses, cuiseurs à vapeur, mélangeurs, robots culinaires et malaxeurs, poêles à frire électriques et crêpières, robots boulangers, cafetières, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, fers à repasser, appareils électriques de soins personnels (rasoirs, brosses à dents, séchoirs à cheveux, rouleaux à cheveux, appareils pour les soins des pieds), etc. (y compris pièces et accessoires). | Climatiseurs individuels, couvertures électriques, outils électriques, aspirateurs d’atelier, téléviseurs, équipement audio et vidéo, ordinateurs, téléphones, machines à écrire, autres appareils ménagers électroniques, ouvre-porte de garage électrique, etc. |
| H3010 | Téléviseurs et équipement audio et vidéo | Téléviseurs, magnétoscopes, radios, chaînes stéréo, amplificateurs, mixeurs, haut-parleurs, microphones, table d’harmonie, caméscopes/étuis, lecteurs de disques compacts/MP3 (y compris portatifs), lecteurs de DVD, magnétocassettes, magnétophones, cassettes audio et vidéo vierges, etc. (y compris pièces et accessoires). | Appareils photo traditionnels et numériques, projecteurs à diapositives, diapositives, écrans, bandes sonores, cassettes audio et vidéo, disques compacts et DVD préenregistrés, instruments de musique, radios d’auto, lecteurs de CD, DVD et cassettes d’auto, haut-parleurs d’auto (voir V3020). |
| H3020 | Appareils photo, matériel et fournitures photographiques connexes | Appareils photo traditionnels et numériques, projecteurs à diapositives, diapositives et écrans, sacs et étuis pour appareils photo, lentilles, trépieds, pellicule, lampes-éclairs, albums de photos, etc. (y compris pièces et accessoires). | Caméscopes et équipement et fournitures connexes, cadres pour photos, jumelles. |
| H3030 | Ordinateurs, matériel informatique et fournitures connexes | Ordinateurs (y compris tous logiciels préincorporés), unités de disque dur, lecteurs/graveurs de CD et DVD, puces mémoire, disques compacts, DVD et disquettes vierges, caméras pour le web, modems, imprimantes, scanneurs, traceurs, claviers, écrans, circuits intégrés, câbles, écrans anti‑reflets, bras‑supports d’écran, piles, blocs numériques, souris, tapis et supports de souris, boîtes/étuis/casiers d’entreposage de CD, DVD et disquettes, assistant électronique de poche, etc. (y compris pièces et accessoires). | Logiciels, télécopieurs, papier à imprimante, ordinateurs et autres composantes d’occasion, jeux vidéo et consoles de jeux vidéo. |
| H3040 | Logiciels informatiques commerciaux et de divertissement (sauf les jeux électroniques) | Logiciels de bureau et de divertissement, produits multimédia (y compris livres et disques et/ou cassettes emballés et vendus ensemble). | Jeux vidéo et consoles de jeux vidéo (Nintendo, Playstation, XBox, etc.) et accessoires, livres « électroniques », livres sur les logiciels, disquettes vierges, disques compacts et DVD vierges. |
| H3050 | Téléphones et appareils électroniques de bureau à la maison | Téléphones, téléphones cellulaires, répondeurs, machines à additionner, télécopieurs, machines à écrire, téléavertisseurs, calculatrices, photocopieurs, etc. (y compris pièces et accessoires). | Matériel d’ordinateur (voir H3030), temps d’antenne prépayé pour téléphones cellulaires. |
| K1010 | Matériel et fournitures de plomberie, de chauffage, de refroidissement et électriques | Chaudières et filtres, conduits, humidificateurs intégrés à une chaudière, climatiseurs centraux, échangeurs d’air, chauffe-eau, purificateurs d’air, poêles à bois, poêles encastrables et équipement connexes, radiateurs-plinthes, tuyaux et soupapes pour la plomberie, baignoires, enceintes de baignoire et de douche, bains tourbillon, jacuzzis d’intérieur, saunas, toilettes, éviers, robinets, cuves à lessive, pompes, boîtes à fusibles, fils électriques, commutateurs et fiches de luminaires, génératrices, etc. | Jacuzzis d’extérieur, accessoires de foyer et pare-étincelles, cuves thermales d’extérieur, armoires de salle de bain, tuyaux de drainage. |
| K1020 | Peinture, papier peint et fournitures connexes | Peinture pour la maison, teintures, diluants, pinceaux, papier peint, colle, grattoirs, etc. | Peintures et diluants pour artistes et travaux d’artisanat, peintures d’automobile. |
| K1030 | Outils à main et électriques | Échelles, outils de menuiserie, outils de mécanique, outils électriques portatifs, outils électriques d’atelier, haches, pioches, clés, tournevis, scies, rabots, tenailles, truelles, marteaux, jeux de serre, perceuses, sableuses, limes, coffres à outils, rubans à mesurer, limes, ciseaux, toupies, etc. | Scies mécaniques, outils de jardinage, bineuses, râteaux, pelles, bêches, etc. |
| K1040 | Quincaillerie | Quincaillerie de construction, de maison, de ferme, d’armoires, de meubles, de cuisine (y compris serrures, clés brutes, boulons, écrous, clous, vis, rondelles, pentures, serrures, poignées, etc.). | |
| K1050 | Bois et autres matériaux de construction | Bois, bois traité sous pression, panneaux agglomérés, contreplaqué, boiseries, moulures, placoplâtre, plâtre, ciment, produits de béton, briques, pavés unis, parements, clôtures, platelage, fenêtres, portes, châssis, moustiquaires, lanterneaux, puits de lumière, volets, couvertures sur fermes, fermes de toit, bouches d’aération, gouttières, isolant, coupe-vapeur, revêtements, conduites, drains, tuyaux d’évacuation, bardeaux et autres revêtements de toiture, coupe-bise, matériel de calfeutrage, scellant, verre en feuilles (autres que pour l’automobile), armoires (de cuisine et de salle de bain), comptoirs, escaliers, rampes, chambranles de cheminée, carreaux de plafond, manteaux de cheminée, etc. | Planchers de bois franc, en carrelage, marbre et granit. |
| K1060 | Autres produits de quincaillerie et de construction non classés ailleurs | Déflecteurs, supports à lumières, auvents, abris d’auto, aspirateurs d’atelier, ouvre-portes de garage, alarmes/systèmes de sécurité, nettoyeurs à eau sous pression, nettoyants chimiques pour stationnements extérieurs, scellants pour béton et asphalte, mâts de pavillon, boîtes aux lettres, numéros de portes, carillons, armoires à pharmacies, étagères, chaînes, fils, corde, bâches, passerelles, plans, papier à sabler, ruban adhésif, sel de voirie, etc. | Frais pour plans d’architecte (voir S4000). |
| L1010 | Bicyclettes, équipement et accessoires de cycliste | Bicyclettes, pneus et chambres à air, pompes, casques, cadenas et autres accessoires de cyclisme, etc. (y compris vêtements spécialisés et tricycles non motorisés pour adultes). | Tricycles pour enfants. |
| L1020 | Équipement et accessoires de chasse, de pêche et de camping | Armes à feu et munitions (toutes sortes), arcs et flèches (de tous genres), articles de pêche et autre équipement, caches, tentes, sacs de couchage, matelas pneumatiques de camping, vêtements de chasse et tenues de camouflage, bottes-pantalons, lanternes, glacières, réchauds de camping, appâts, etc. | Tentes-roulottes. |
| L1030 | Équipement et accessoires de hockey, de baseball, de football, de soccer, de volley-ball et de basket-ball | Filets, balles, patins de hockey, équipement de ringuette, souliers de sport à crampons, uniformes d’équipes et tout autre équipement connexe. | Casquettes de baseball et autres vêtements prêts-à-porter de style sport. |
| L1040 | Équipement et accessoires de ski alpin, de ski de fond et de planche à neige | Skis, bottes de ski, fixations, bâtons, lunettes, planche à neige, vêtements de course aérodynamiques et accessoires, etc. | Vestes de ski et équipement de ski nautique. |
| L1050 | Équipement et accessoires de golf | Bâtons, gants, sacs et chaussures de golf, chariots (motorisés et non motorisés), tés, etc. | Voiturettes et vêtements pour le golf. |
| L1060 | Équipement d’exercice et de conditionnement physique | Salles de gymnastique à domicile, bicyclettes stationnaires, machines à ramer, exerciseurs pour abdominaux, poids et haltères, ballons d’exercice, etc. | Vêtements spécialisés d’exercice et de conditionnement physique et vidéos d’exercice. |
| L1070 | Tous les autres articles de sport | Patins de fantaisie, à roues alignées et à roulettes, planches à roulette et à voile, équipement de tennis et de squash, équipement et accessoire d’escalade, équipement de ping-pong, équipement de badminton, tables et équipement de billard et snooker, gilets de sauvetage, vêtements isothermiques, articles de sellerie, harnais, traîneaux, équipement de ski nautique, équipement de plongée, chaussures et équipement de bowling, de ballon-balai et de curling, équipement de quilles, tubas, masques, jumelles, matelas pneumatiques, trampolines, souliers de danse, équipement de boxe, etc. | Vêtements et articles de sport d’occasion. |
| L2000 | Jouets, jeux et articles de bricolage | Jouets, tricycles pour enfants, poupées, animaux en peluche, voiturettes, traîneaux et luges, jeux, tables de soccer, jeux de hockey sur table, jeux de hockey sur coussin d’air, jeux de dards, jeux d’échecs, jeux de société, jeux électroniques, jeux vidéo et consoles de jeux vidéo (p. ex. Nintendo, Playstation, XBox, etc.), ensembles de chimie, modèles réduits, trains électriques, casse-tête, cartes à jouer, etc. | Logiciels informatiques de jeu, tricycles pour adultes, jouets et jeux usagés. |
| L3000 | Tissus, fils et articles de couture et de mercerie | Tissus, laine à tricoter, rubans de couture, tissus et mousse de rembourrage, aiguilles, fils, boutons, trousses de couture, etc. | Machines à coudre. |
| L4000 | Fournitures pour artistes et produits d’artisanat | Fournitures et produits d’artisanat (y compris la peinture), ensembles d’artisanat, peintures pour artistes, pinceaux, chevalets, fournitures pour vitrail, fusils à colles et colles, etc. | Adhésifs et colles d’usage industriel et ménager. |
| L5000 | Instruments de musique, accessoires et fournitures de musique | Instruments de musique, pièces et accessoires, partitions, claviers de musique. | Amplificateurs, tables d’harmonie, mixeurs, haut-parleurs, microphones. |
| L6000 | CD, DVD, bandes vidéo et sonores préenregistrées | Disques compacts, DVD, bandes vidéo et sonores préenregistrées, etc. | Livres électroniques, location de disques compacts et DVD, location de vidéos (voir S1000). |
| L7010 | Livres à couverture cartonnée et à couverture souple | Manuels scolaires, livres de référence, livres pour enfants, bibles, atlas et autres livres (y compris les livres en format électronique (livres « parlants »). | Articles multimédias (y compris livre, cassette ou disque emballés et vendus ensemble), journaux, magazines, périodiques, catalogues de vente, livres à colorier, cahiers de dessin, albums (monnaie, timbres, photos, etc.), agendas, calendriers, brochures, dépliants, guides d’utilisation, bandes dessinées, etc. |
| L7020 | Journaux, magazines et autres périodiques | Journaux, magazines, périodiques, bandes dessinées, etc. | |
| P1010 | Meubles pour pelouse, jardin et patio | Chaises et tables de jardin, mobilier extérieur de chalet, hamacs, parasols pour tables de patio, coussins, parasols de plage. | |
| P1020 | Équipement motorisé d’extérieur et accessoires | Souffleuses à neige, tondeuses à gazon, tracteurs de jardin et équipement, sarcleuses, épandeurs à paillis, déchiqueteuses, aspirateurs à feuilles, scies mécaniques, etc. | |
| P1031 | Produits et accessoires de pépinière | Plantes, arbustes, arbres, buissons, plaques de gazon, graines, bulbes, copeaux, terre, fertilisants, pesticides, herbicides, arbres de Noël naturels, terre d’utilité extérieure, etc. | Fleurs coupées et plantes en pot d’intérieur. |
| P1032 | Autres matériels et fournitures connexes pour pelouse et jardin | Piscines (hors-terre et creusées) et accessoires, cuves thermales extérieures, jacuzzis d’extérieur/bain tourbillon, étangs et accessoires, barbecues et accessoires, brouettes, sécateurs, outils de jardinage, boyaux, pelles, bêches, bineuses, râteaux, remises de jardinage, ornements de jardin, luminaires spécialisés d’extérieur (sécurité/ aménagement paysager/patio), urnes, paniers jardinières, belvédères, composteurs, tables à pique-nique, arrosoirs, centres de jeux, matériel de terrains de jeux, etc. | Paniers à pique-nique et accessoires. |
| R1010 | Roulottes motorisées, roulottes de voyages et campeurs amovibles | Roulottes motorisées, roulottes de voyages, campeurs amovibles, tentes-roulottes et fourgonnettes transformées (y compris les pièces et les accessoires autres que pour les véhicules automobiles). | Maisons mobiles, pneus et autres pièces et accessoires de véhicules automobiles vendus séparément, roulottes motorisées, roulottes de voyages, campeurs amovibles et tentes-roulottes d’occasion, pièces et accessoires d’occasion. |
| R1020 | Motocyclettes et scooters | Motocyclettes, scooters, vélomoteurs, cyclomoteurs et véhicules tout-terrain (VTT) (y compris les remorques utilitaires et les pièces et accessoires autres que pour les véhicules automobiles). | Pneus et autres pièces et accessoires de véhicules automobiles vendus séparément (voir V3020), motocyclettes et scooters d’occasion, pièces et accessoires d’occasion. |
| R1030 | Bateaux et autres véhicules et accessoires de plaisance | Bateaux de pêche et de motonautisme et moteurs, canots, kayaks, chaloupes, voiliers, maisons flottantes, vedettes de croisière, bateaux de plaisance, bateaux à rames, dériveurs, motomarines, avions, motoneiges, voiturettes de golf, motodunes, rames, avirons, voiles, ancres (y compris les pièces et les accessoires autres que pour les véhicules automobiles et les remorques utilitaires, équipement de radar, sondeur). | Planches à voile, vestes de sauvetage, motocyclettes, cyclomoteurs, vélomoteurs et véhicules tout-terrain (VTT), pneus de remorques vendus séparément, bateaux et autres véhicules de plaisance d’occasion, pièces et accessoires d’occasion. |
| S1000 | Recettes de la location de CD, DVD, bandes vidéo et sonores et jeux vidéo | ||
| S2000 | Autres recettes et commissions provenant de la location et de location à bail | Tables, chaises, couverts et autres fournitures de réception, outils, machinerie, appareils ménagers, ameublement, appareils électroniques, vêtements, costumes, remorques, véhicules de plaisance, équipement de ferme, etc. | Recettes provenant de la location et de la location à bail de véhicules automobiles, camionnettes, mini-fourgonnettes, jeeps, autres véhicules utilitaires sport, autobus, camions de poids moyens et lourds (y compris les recettes de la location d’espace et de logement). |
| S3000 | Recettes et commissions provenant de la réparation | Recettes provenant de la réparation de : appareils ménagers, appareils électroniques, piscine, jacuzzis, cuves thermales, horloges, bijoux, montres, chaussures, bicyclettes, ameublement, meubles rembourrés, instruments de musique, véhicules de plaisance (tels que bateaux, motoneiges, tentes-roulottes, motocyclettes, etc.), équipement agricole, accords de piano et réparations. | Réparations de véhicules automobiles. |
| S4000 | Recettes et commissions provenant de la prestation de services | Billets de loterie, bureaux de poste (timbres), services bancaires, photocopies, télécopies, billets d’autobus, consignes de bouteilles vides, machine distributrices, développement et tirage de pellicules photographiques, frais d’installation, services de tailleurs, fabrication de tentures, nettoyage à sec, portraits, encadrement, services traiteur, restauration d’œuvres d’art, aménagement paysager, rembourrage, nettoyage de tissus d’ameublement ou de tapis, voyages, services d’assurances et de déclarations d’impôt, hébergement, coiffure, manucure, serrurier, frais de fabrication du vin et de la bière, frais de plans d’architecte, garanties, entreposage, leçons, affûtage de patin, gravure, permis (de pêche, chasse, etc.), frais de livraisons ou de transport, carte d’appel téléphonique, temps d’antenne prépayé pour téléphones cellulaires, services de protection de tissus d’ameublement, etc. | Services de révision automobile (voir V4000) et garniture intérieure pour automobiles. |
| S5000 | Repas et repas légers | Recettes de comptoirs à sandwichs, casse-croûte, restaurants, petits restaurants, comptoirs à charcuterie, cafés-restaurants, cafétérias, bars laitiers, boissons alcoolisées servies sur les lieux, etc. | Charcuterie et mets préparés pour emporter. |
| U1010 | Carburant pour véhicules automobiles | Essence, diesel, éthanol, gaz naturel et propane. | |
| U1020 | Huiles et additifs pour véhicules automobiles | Huiles à moteur, graisses, lave-glace, nettoyants de conduits à essence et d’injecteurs de carburant, antigel, etc. | |
| V1010 | Automobiles neuves | Automobiles neuves. | Pièces et accessoires. |
| V1020 | Camions légers, fourgonnettes, mini-fourgonnettes et véhicules utilitaires sport neufs | Camionnettes, fourgonnettes, mini-fourgonnettes, jeeps et autres véhicules utilitaires sport neufs. | Pièces et accessoires, fourgonnettes transformées. |
| V1030 | Camions de poids moyen ou lourd et autobus neufs | Camions et autobus de catégories 4, 5, 6, 7 et 8, neufs. | Pièces et accessoires. |
| V2010 | Automobiles d’occasion | Automobiles d’occasion (y compris les antiquités). | Pièces et accessoires. |
| V2020 | Camions légers, fourgonnettes, mini-fourgonnettes et véhicules utilitaires sport d’occasion | Camionnettes, fourgonnettes, mini-fourgonnettes, jeeps et autres véhicules utilitaires sport d’occasion (y compris les antiquités). | Pièces et accessoires, fourgonnettes transformées. |
| V2030 | Camions de poids moyen ou lourd et autobus d’occasion | Camions et autobus de catégories 4, 5, 6, 7 et 8, d’occasion. | Pièces et accessoires. |
| V3010 | Pneus (neufs, d’occasion et rechapés) | Pneus neufs, d’occasion et rechapés, et chambres à air pour véhicules automobile, camionnettes, fourgonnettes, mini-fourgonnettes, jeeps et autres véhicules utilitaires sport, autobus, camions de poids moyen ou lourd, véhicules de plaisance, équipement agricole et remorques utilitaires. | Jantes et enjoliveurs de roues. |
| V3020 | Autres pièces et accessoires pour véhicules automobiles (neufs, d’occasion et remis à neuf) | Pièces et accessoires pour automobiles, camionnettes, fourgonnettes, mini-fourgonnettes, jeeps et autres véhicules utilitaires sport, autobus, camions de poids moyen ou lourd, véhicules de plaisance, équipement agricole (y compris amortisseurs, pare-brise, radiateurs, roues, enjoliveurs, radios, lecteurs CD, DVD et cassettes, haut-parleurs, systèmes d’alarme, accumulateurs, batteries, moteurs et pièces de moteurs, silencieux, silencieux à résonance, tuyaux d’échappement, ailes, pare-chocs, pièces de carrosserie, klaxons, crics (hydrauliques ou autres), rétroviseurs, climatiseurs, antennes, peinture pour véhicules automobiles et produits de nettoyage, tapis, chauffe-bloc, barres stabilisatrices, porte-bagages, couvre-siège, sièges de bébé, supports à ski, attaches de remorques, balais d’essuie-glace, grattoirs, chargeurs de batteries, démarreurs à distance, etc. | Pneus et chambres à air. |
| V4000 | Recettes provenant de la main-d’œuvre pour la réparation, l’entretien et les services de véhicules automobiles | Recettes provenant des coûts de main-d’œuvre pour la réparation et l’installation de freins, radiateurs, silencieux, moteurs et pneus pour véhicules automobiles tels que fourgonnettes, camions, etc. (y compris les recettes provenant des mises au point, changements d’huile et de graissage, équilibrage des roues, alignement des roues, lave-auto, services de remorquage, carrosserie, peinture pour véhicules automobiles et garnitures intérieures). | Recettes provenant des coûts de main-d’œuvre pour les réparations de véhicules de plaisance et de l’équipement agricole (voir S3000). |
| V5000 | Recettes provenant de la location de véhicules automobiles | Recettes de la location de véhicules automobiles (automobiles, fourgonnettes, camions, etc.). | Recettes provenant de la location de remorque, de véhicules de plaisance et d’équipement agricole. |
| X0100 | Matériel de fabrication pour la bière et le vin | Concentrés, malte, produits chimiques, bouchons, étiquettes, bouteilles, etc. | Coûts de fabrication du vin et de la bière (voir S4000). |
| X0200 | Nourriture, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie | Nourriture, goûters et gâteries pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie, laisses, shampoings, tondeuses, aquariums, cages, lits, etc. (y compris les graines pour oiseaux sauvages). | Animaux de compagnie (voir X0700), harnais et articles de sellerie. |
| X0300 | Produits du tabac et fournitures | Tabac, cigarettes, cigares, pipes, briquets, rouleuses, porte-cigarettes, tabac à priser, etc. | Allumettes. |
| X0400 | Cadeaux, articles de fantaisie et souvenirs | Écussons, broches, panier-cadeaux, chaînes porte-clés, étiquettes. | |
| X0500 | Papeterie, fournitures de bureau, cartes, papier d’emballage et articles pour réception | Papier à lettre, notes de remerciement, cartes de souhaits et invitations, cartes postales, papier d’imprimante et de photocopieur, chemises, journaux personnels, agendas, papier d’emballage, sacs cadeaux, étiquettes, boîtes, cotillons et banderoles, stylos, crayons, marqueurs, règles, ruban adhésif, classeurs, agrafeuses et agrafes, accessoires de bureaux (y compris cartes géographiques, calendriers, etc). | Fournitures d’artistes. |
| X0600 | Fleurs coupées et plantes d’intérieur en pot et produits floraux connexes | Fleurs coupées, plantes d’intérieur en pot, engrais, insecticides et pesticides pour utilisation à l’intérieur. | Fournitures de pépinière. |
| X0700 | Animaux de compagnie | Animaux de compagnie domestiques et exotiques. | Nourriture, accessoires et fournitures pour animaux de compagnie (voir X0200). |
| X0800 | Articles de collectionneur | Monnaie, timbres, cartes, autographes, albums semblables, etc. | |
| X0900 | Maisons mobiles préfabriquées (neuves et d’occasion) | ||
| X1000 | Monuments et pierre tombales | Cercueils, urnes. | |
| X1100 | Équipement agricole (neuf et d’occasion), fournitures et produits agricoles connexes | Tracteurs neufs et d’occasion, presses à foin, moissonneuses-batteuses, herses, nourriture pour animaux, semences, produits vétérinaires, remorques pour chevaux et bétail et autre équipement agricole spécialisé, etc. (y compris pièces et accessoires). | Pièces et équipement de véhicules automobiles, tracteurs de jardin et accessoires, autres produits non utilisés sur une ferme. |
| X1200 | Instruments et matériel professionnels et scientifiques | Microscopes, matériel d’arpentage, équipement de laboratoire, télescopes, etc. | |
| X1300 | Marchandises d’occasion et de réemploi (non classées ailleurs) et antiquités | Articles de sport d’occasion, vêtements, chaussures, meubles, appareils ménagers, ordinateurs, produits électroniques, livres, instruments de musique, enregistrements sonores, CD, DVD, cassettes vidéo, disques laser, antiquités, véhicules de plaisance, pièces et accessoires pour véhicules autres qu’automobiles et accessoires de véhicules de plaisance. | Véhicules automobiles et pièces et accessoires d’occasion, maisons mobiles, équipement agricole. |
| X1400 | Carburant domestique | Gaz naturel et propane utilisé à des fins domestiques, électricité, mazout, kérosène, bois pour poêles et foyers, charbon, copeaux de bois, combustible pour poêles de camping, etc. | Carburant de véhicules automobiles et carburant pour briquets et barbecues. |
| Y0000 | Autre | Toutes les recettes et les commissions découlant de la vente de produits non énumérés ci-dessus tels que glaçons et blocs de glace, feux d’artifices, trophées, chèques-cadeaux, remorques utilitaires non classifiées ailleurs, équipement de sécurité (gants, lunettes, casques, masques, protège‑oreilles, etc.). |
Merci!