Enquête trimestrielle de télécommunications Guide de déclaration

Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique

Le présent guide renferme des renseignements généraux sur l'enquête et les définitions des éléments de données qu'elle recueille. Il est destiné à vous aider à comprendre l'enquête et à remplir le questionnaire. Nous avons tout mis en œuvre pour rendre ce guide aussi clair que possible, mais vous êtes le mieux placé pour nous dire si nous avons réussi. N'hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions au sujet de l'enquête ou des suggestions pour faire de ce guide un instrument encore plus utile. La page couverture du questionnaire présente toute l'information nécessaire pour communiquer avec nous.

Qui doit remplir le questionnaire?
L'Enquête est-elle obligatoire?
Est-ce que toutes les questions s'appliquent à mon entreprise?
Comment l'information est-elle utilisée?
Concepts et définitions
Revenus d'exploitation
Réseaux et abonnements
Volume
Dépenses d'immobilisations

Qui doit remplir le questionnaire?

L'Enquête trimestrielle de télécommunications (ETT) est envoyée aux plus importants fournisseurs de services de télécommunications au Canada. Aux fins de cette enquête, une entreprise est réputée être un fournisseur de services de télécommunications si elle est classée dans le groupe 517 (télécommunications) du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

L'ETT est menée depuis 1999, mais deux changements importants ont été apportés pour l'année de référence 2006 :

  • Les câblodistributeurs font maintenant partie de l'univers de l'enquête. Ce changement tient compte de l'importance grandissante de ces entreprises sur les marchés des télécommunications classiques et de la modification apportée à la définition du secteur des télécommunications dans le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord.
  • Les concepts et les questions sont alignés sur ceux de la collecte de données annuelle sur les marchés des télécommunications effectuée par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ces changements assureront une meilleure intégration des statistiques annuelles et infra-annuelles de ce secteur et, nous espérons, vous faciliteront la tâche de répondre au questionnaire

L'Enquête est-elle obligatoire?

L'ETT est menée en vertu de la Loi sur la statistique et est obligatoire, comme le sont la plupart des enquêtes auprès des entreprises. Veuillez consulter la page couverture du questionnaire pour des précisions, notamment en ce qui concerne la confidentialité et les dispositions de la Loi sur le partage des données.

Nous vous remercions de votre participation. Le succès du système statistique du Canada repose sur un partenariat bien établi entre Statistique Canada et la population, les entreprises, les administrations et d'autres institutions canadiennes. Sans cette collaboration et cette bonne volonté, il serait impossible de produire des statistiques précises et actuelles.

Est-ce que toutes les questions s'appliquent à mon entreprise?

L'ETT comprend 50 questions traitant de quatre sujets : les recettes selon le genre de services fournis (13 questions), les abonnés selon le genre de service ou de connexion au réseau (18 questions), le volume d'utilisation selon le genre de service (18 questions), et les dépenses en immobilisations (1 question).

Bien que cela ne soit pas courant à l'heure actuelle, les organismes actifs sur tous les marchés de services de télécommunications doivent répondre à toutes les questions. Quoi qu'il en soit, de plus en plus d'entreprises fournissent une gamme de services divers, parfois par l'entremise de plus d'une division d'exploitation. Le cas échéant, si vous ne savez pas exactement quelle partie de votre entreprise est visée par l'enquête, veuillez communiquer avec nous pour obtenir des éclaircissements.

En règle générale, nous voulons assurer la cohérence avec la collecte de données annuelle du CRTC, notamment en ce qui concerne la définition des entités. Cela étant dit, s'il vous est difficile de produire une déclaration trimestrielle et annuelle suivant les mêmes conditions, nous pourrions examiner d'autres modalités de déclaration. Il est possible de produire un rapport par division ou un rapport consolidé

Comment l'information est-elle utilisée?

Les principales utilisations de l'information sont :

  • Les données sont agrégées et servent à produire des estimations nationales de l'activité générée par le secteur des services de télécommunications. Ces données sont intégrées au Système de comptabilité nationale pour l'évaluation du volume d'activités et de richesses produites par l'économie canadienne.
  • Les données agrégées servent à informer les Canadiens des développements dans ce secteur. Nous publions des articles courts en ligne dans Le Quotidien, véhicule par lequel Statistique Canada fournit des points saillants de ses diverses enquêtes et études aux médias et au grand public.
  • Les données agrégées servent aux analystes du secteur et des politiques pour le suivi des développements sur les marchés des services de télécommunications.

Concepts et définitions

Pour la plupart, les concepts et les définitions de l'Enquête trimestrielle de télécommunications sont les mêmes que ceux utilisés pour la collecte de données annuelle sur les télécommunications du CRTC. Lorsque les définitions sont identiques, le guide signale un renvoi au formulaire pertinent du CRTC relativement à la collecte de données de 2008.

Les conventions suivantes s'appliquent dans les cas des variables financières (recettes) :

  • La déclaration doit être conforme aux principes établis de comptabilité du manuel de l'Institut canadien des comptables agréés (I.C.C.A.). Veuillez déclarer tous les comptes selon la comptabilité d'exercice.
  • Les revenus doivent exclure les taxes perçues pour le gouvernement (p. ex., TPS, TVH) et être déclarés après déduction des escomptes, offres promotionnelles et remboursements.
  • L'autre catégorie de recettes d'exploitation exclut ce qui suit : intérêts et dividendes, gains sur la vente d'immobilisations, gains non réalisés par suite d'une réévaluation de l'actif, gains sur la conversion de devises et tout revenu extraordinaire.

Revenus d'exploitation

  1. Services locaux et accès
  2. Services interurbains
  3. Services de transmission de données
  4. Services de liaisons spécialisées (privées)
  5. Internet
  6. Services sans fil
  7. Vidéo
  8. Autres revenus d'exploitation

1. Revenus des services de télécommunications

  1. Services locaux et accès -
    Recettes de la mise à disposition d'un accès illimité pour faire des appels sur réseau filaire dans une zone locale. Cette catégorie comprend aussi les recettes connexes de services de détail et de gros tels les fonctions optionnelles, les frais de service, le câblage intérieur, la location d'équipement, la commutation et le groupement, l'interconnexion locale, la co-implantation, le transit et le règlement des circuits de facturation-conservation, les composantes de réseau dégroupées, ainsi que les recettes du régime de contribution. Les services dépendants et indépendants de l'accès sont couverts par cette catégorie [formulaire CRTC 211, ligne 17, colonne «Total »].
  2. Services interurbains -
    Recettes des appels entrants et sortants entre les zones locales. Cette catégorie comprend les services à frais fixes ou tarifés à l'utilisation (p. ex., 1 800, 877, etc.), les appels gérés par les téléphonistes (p. ex., les appels à frais virés), les appels outre-mer, les appels interurbains par téléphones publics payants ou à carte d'appel, les services d'assistance annuaire interurbaine. [formulaire CRTC 221, ligne 8, colonne « Total »].
  3. Services de transmission des données -
    Services de transmission fondés sur un protocole de données (X.25, MTA, relais de trames, Ethernet, RVP-IP) et services connexes tels la gestion de réseaux et la vente d'équipement à des utilisateurs finals (particuliers, commerces, établissements) et autres fournisseurs de services de télécommunications [formulaire CRTC 231, ligne 12, colonne « Total »].
  4. Services de liaisons spécialisées (privées) -
    Mise à disposition à des utilisateurs finals et autres fournisseurs de services de télécommunications de segments de réseaux spécialisés terrestres ou par satellite pour lesquels aucun contrôle et aucune composition ne sont effectués [formulaire CRTC 241, ligne 7, colonne « Total »].
  5. Services Internet -
    Services d'accès Internet et autres services (location de modem, courriel et hébergement) à des abonnés résidentiels et à des utilisateurs finals commerciaux et institutionnels et services de transport à des utilisateurs finals commerciaux et institutionnels et autres fournisseurs de services Internet [formulaire CRTC 252, ligne 18, colonne « Total »].
  6. Services sans fil -
    Services de télécommunications au moyen d'installations d'accès sans fil à des utilisateurs finals et autres fournisseurs de services de télécommunications. Cette catégorie est le total des catégories Sans fil – de détail et Sans fil – De gros [formulaire CRTC 271, ligne 19, colonne « Total »].
    • Au détail -
      Services de télécommunications au moyen d'installations d'accès sans fil à des utilisateurs finals (abonnés résidentiels, clients commerciaux et institutionnels). Les services sans fil comprennent le téléphone mobile, les données mobiles comme la messagerie (texte, photos, audio et vidéo), l'accès Internet sans fil et les services de téléappel [formulaire CRTC 271, ligne 19, colonne "Au détail"]. Cette catégorie comprend également les services aux abonnés itinérants, l'interconnexion mobile et les ventes d'équipement. Les services de télécommunications au moyen d'installations d'accès sans fil à d'autres fournisseurs de services de télécommunications sont classés dans la catégorie Services sans fil – De gros.
    • De gros -
      Services de télécommunications au moyen d'installations d'accès sans fil à d'autres fournisseurs de services de télécommunications [formulaire CRTC 271, ligne 19, colonne « De gros »]. Cette catégorie comprend également les ventes d'équipement connexes.
  7. Services vidéo -
    La prestation de services vidéo (télévision) et audio analogiques et numériques (en forfait, à la carte ou sur demande) au domicile d'abonnés résidentiels ou à l'établissement de clients commerciaux ou institutionnels [formulaire CRTC 101, ligne 9, colonne « Total » (Revenus d'entreprises de distribution de radiodiffusion)]. Les services audio et vidéo de même type livrés sur des appareils de communications mobiles entrent dans la catégorie Services sans fil – de Détail.
  8. Autres revenus d'exploitation -
    Inclure toutes les autres recettes réalisées dans le cadre des activités d'exploitation générales de votre entreprise n'entrant pas dans les catégories ci-dessus. Veuillez exclure les recettes suivantes : intérêts et dividendes, gains provenant de la vente d'immobilisations, gains non réalisés par suite d'une réévaluation de l'actif, gains sur la conversion de devises et toutes les autres sources de revenus extraordinaires.

Réseaux et abonnements

a. Nombre de lignes de réseaux fixes dépendantes et indépendantes de l'accès
b. Nombre d'abonnements au sans fil
c. Nombre d'abonnements au service Internet
d. Nombre d'abonnements aux services vidéos multi-canaux

2. Nombre de lignes de réseaux fixes dépendantes et indépendantes de l'accès selon le marché

Segment de réseau entre deux nœuds fixes établissant la connexion entre l'équipement ou l'établissement d'un client et votre équipement OU segment de réseau qui assure une interface sur place pour la connexion de l'équipement d'un client ou de l'équipement de l'établissement d'un client à votre équipement. Veuillez déclarer les lignes dont vous êtes propriétaires, les lignes louées et les lignes refacturées en équivalents de qualité téléphonique

  1. Résidentiels -
    Segment de réseau assurant la connexion entre l'équipement ou le domicile d'un client résidentiel et votre équipement [formulaire CRTC 212, ligne 3, colonne « Total »].
  2. D'affaires -
    Segment de réseau assurant la connexion entre l'équipement ou l'établissement d'un client commercial et votre équipement OU assurant une interface sur place pour la connexion de l'équipement d'un client ou de l'équipement de l'établissement d'un client à votre équipement [formulaire CRTC 212, ligne 11, colonne « Total »].
  3. De gros -
    Segment de réseau fourni à un autre fournisseur de services de télécommunications aux fins de revente ou pour sa propre utilisation [formulaire CRTC 212, ligne 20, colonne « Total »].
  4. Pour utilisation interne (OTS) -
    Lignes actives reliées au RTPC utilisées par votre entreprise et pour lesquelles vous ne recevez pas de paiement [formulaire CRTC 212, ligne 22, colonne « Total »].

3. Nombre d'abonnements au sans fil

Nombre de numéros de téléphone distincts dont le service est facturé au client à l'utilisation. Veuillez noter que ce nombre est différent du nombre de comptes, étant donné qu'un compte peut comprendre plusieurs abonnés

  1. Au détail (résidentiels et d'affaires) -
    Nombre d'abonnés au sans fil directement facturés par votre entreprise. Inclure le nombre d'abonnés internes dont le service est payé par votre entreprise [formulaire CRTC 271, ligne 24, colonne « Au détail »].
  2. De gros -
    Nombre d'abonnés au sans fil d'un fournisseur qui revend vos services [formulaire CRTC 271, ligne 24, colonne « De gros »].
  3. Total des abonnements au sans fil -
    Nombre total d'abonnés du commerce de détail et de gros [formulaire CRTC 271, ligne 24, colonne « Total »].

4. Nombre d'abonnements à l'accès Internet

Connexion PI à un utilisateur final qui permet les communications avec les serveurs des fournisseurs de services Internet et d'autres utilisateurs finals.

  1. Par ligne commuté (dial-up) -
    Connexion PI utilisant une connexion RTPC composée pour lancer et établir une communication avec un autre terminal d'ordinateur [formulaire CRTC 253, ligne 1, colonne « Total »].
  2. Haute vitesse par câble (Câblomodem) -
    Connexion PI utilisant un système de terminaison de modem câble pour lancer et établir une communication avec un autre terminal d'ordinateur [formulaire CRTC 253, ligne 2 , colonne « Total »].
  3. Haute vitesse par ligne numérique d'abonné (LNA) -
    Connexion PI utilisant la technologie de la ligne numérique d'abonné pour lancer et établir une communication avec un autre terminal d'ordinateur. Comprend la ligne numérique d'abonné asymétrique et la ligne numérique d'abonné à très haut débit [formulaire CRTC 253, ligne 3, colonne « Total »].
  4. Haute vitesse – Autres technologies -
    Connexion PI utilisant une technologie d'accès non décrite ci-dessus, par exemple : RNIS, fibre, accès fixe sans fil, WiFi (802.11) [formulaire CRTC 253, total des lignes 4 à 8, colonne « Total »].
  5. Total des abonnements à l'accès Internet -
    Nombre total d'abonnés au service Internet fourni par votre entreprise [formulaire CRTC 253, ligne 10, colonne « Total »].

5. Nombre d'abonnements aux services vidéos multi-canaux

Abonnés aux services vidéo -
Nombre de ménages, d'établissements et d'entreprises qui ont un abonnement à des services vidéo de base facturés directement par votre entreprise. Inclure les appartements dont le service est compris dans le loyer. Compter chaque abonné institutionnel une seule fois, peu importe le nombre d'utilisateurs (hôpitaux, hôtels, établissements de soins infirmiers, autres institutions ou entreprises commerciales).

  1. Par ligne téléphonique -
    Nombre d'abonnés à des services vidéo transmis par ligne téléphonique (ligne numérique d'abonné, ligne numérique d'abonné asymétrique ou ligne numérique d'abonné à très haut débit).
  2. Par câble -
    Nombre d'abonnés à des services vidéo transmis par câble coaxial.
  3. Par satellite -
    Nombre d'abonnés à des services vidéo transmis par satellite.
  4. Autres -
    Nombre d'abonnés à des services vidéo fournis par d'autres moyens que ceux énumérés ci-dessus. Veuillez préciser la technologie utilisée.
  5. Total des abonnements aux services vidéos multi-canaux -
    Total de tous les genres de services énumérés ci-dessus.

Volume

6. Minutes d'interurbains – Fixe

Durée d'utilisation en minutes du commutateur, des circuits, des lignes ou des groupes de lignes d'un client pour tout appel qui lui est facturé (au détail ou de gros). Sont inclus les appels acheminés en dehors du secteur de service local et facturés au client, ainsi que les appels reçus par le client et provenant de l'extérieur du secteur de service local et facturés au client (appels sans frais). Sont également inclus dans cette catégorie les appels interurbains au Canada et à l'étranger (États-Unis et outre-mer). Dans le cas des revendeurs il s'agit de la longueur en minutes des conversations de ses clients. Les connexions interurbaines sont parfois appelées conversations interurbaines [formulaire CRTC 221, ligne 12, colonne "Au détail", "De gros", et "Total"].

7. Nombre de messages textuels

Service qui permet la transmission d'un message texte court au départ ou à destination d'un téléphone ou d'un terminal mobile numérique, peu importe que la transmission ait lieu entre deux téléphones mobiles, que le message soit transmis par un téléphone mobile et acheminé à un ordinateur ou par un ordinateur et acheminé à un téléphone.

  1. Vers les appareils sans fil -
    Nombre de messages acheminés aux appareils mobiles de vos clients indépendamment du point d'origine de la transmission [formulaire CRTC 277, ligne 3, colonne "Total partiel"].
  2. En provenance d'appareils sans fil -
    Nombre de messages transmis par les appareils mobiles de vos clients, peu importe leur destination [formulaire CRTC 277, ligne 3, colonne "Total partiel"].

8. Minutes d'utilisation du sans fil

Nombre de minutes d'utilisation du réseau, que l'abonné paie des frais fixes ou tarifés à l'utilisation (en milliers de minutes de conversation). Si on utilise des tranches de facturation pour mesurer le temps d'utilisation des abonnés (les intervalles de temps discrets par les fournisseurs de services de télécommunications pour facturer les abonnés), convertir cette information en minutes de conversation et déclarer le trafic en conséquence.

Ne pas inclure les minutes payées ou offertes dans le cadre d'un plan de services mais non utilisées.

Ne pas déclarer l'activité téléphonique officielle – utilisation de télécommunications non facturées par les fournisseurs de services de télécommunications pour leurs communications internes ou l'exploitation de leurs systèmes.

  1. Interurbains -
    Nombre de minutes d'utilisation des services interurbains dans le cas où la connexion se fait en dehors du secteur d'appel local ou de l'appareil mobile ou est acheminée en dehors du secteur d'appel local de l'appareil mobile. Une seule minute de communication interurbaine est comptée pour chaque minute facturée pendant que la connexion est active, même lorsque l'appel se fait sur deux segments de communication interurbaine [formulaire CRTC 273, ligne 2, colonne « Total »].
  2. Locales (Voix de base) -
    Nombre de minutes d'utilisation dans le cas où la connexion se fait et est acheminée dans les limites du secteur d'appel local de l'appareil mobile [formulaire CRTC 273, ligne 1, colonne « Total »].

Dépenses d'immobilisations

9. Dépenses d'immobilisations

Coûts d'acquisition, de construction et de mise en place de nouvelles installations, de machines et d'équipement, que ce soit pour remplacer des biens usés ou obsolètes ou les ajouter aux biens existants ou les louer à d'autres [formulaire CRTC 104, ligne 23, colonne «Total»].

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