Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)
Guide de déclaration
Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l’enquête annuelle de 2014 sur la Recherche et développement dans l’industrie canadienne. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.
Ligne d’aide: 1-800-972-9692
Vos réponses sont confidentielles.
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l’identité d’une personne, d’une entreprise ou d’un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.
Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.
NOTA:
- Si l’entreprise exécute de la R-D en son sein et fait exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre à toutes les questions.
- Si l’entreprise exécute de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 5 et 8 à 19.
- Si l’entreprise fait exécuter de la R-D en sous-traitance et n’exécute pas de la R-D en son sein, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5 à 7, 12 et 16 à 19.
- Si l’entreprise n’exécute pas de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5, 12, 16, 17 et 19.
Différences entre le programme d’encouragement fiscal de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) et cette enquête
Inclure les dépenses suivantes dans cette enquête :
- dépenses en immobilisations pour la R-D
- dépenses en R-D dans les sciences humaines et sociales
- paiements pour la R-D effectuée par les autres organismes à l’étranger
Pour cette enquête
'R-D au sein de' ou 'R-D exécutée en son sein' fait référence aux
Dépenses pour la R-D exécutée à l’intérieur de cette entreprise au Canada par :
- les employés (permanent, à temps partiel, temporaires)
- les travailleurs autonomes ou à contrat qui travaillent dans les projets de R-D de l’entreprise, sur son site
'R-D en sous-traitance' fait référence aux
Paiements versés à l’intérieur du Canada ou à l’étranger aux autres organismes, individus ou entreprises pour financer l’exécution de la R-D :
- contrats
- subventions
- bourses
Renseignements sur la période de déclaration
Voici des exemples d’exercices financiers communs qui se situent entre les dates ciblées :
- 1 mai 2013 au 30 avril 2014
- 1 juillet 2013 au 30 juin 2014
- 1 août 2013 au 31 juillet 2014
- 1 octobre 2013 au 30 septembre 2014
- 1 décembre 2013 au 30 novembre 2014
- 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014
- 1 février 2014 au 31 janvier 2015
- 1 mars 2014 au 28 février 2015
- 1 avril 2014 au 31 mars 2015
Voici d’autres exemples d’exercices financiers qui se situent entre les dates ciblées :
- 18 septembre 2013 au 15 septembre 2014 (p. ex., fin d’année flottante)
- 1 juin 2014 au 31 décembre 2014 (p. ex., nouvelle entreprise)
Définitions et concepts
La recherche et le développement expérimental (R-D) comprennent les travaux de création entrepris de façon systématique afin d’accroître la somme des connaissances, y compris la connaissance de l’humanité, de la culture et de la société, ainsi que de trouver de nouvelles applications des connaissances existantes.
La recherche est l’investigation initiale entreprise sur une base systématique pour acquérir de nouvelles connaissances.
Le développement consiste en des travaux systématiques fondés sur des connaissances existantes obtenues par la recherche ou l’expérience pratique, en vue de lancer la fabrication de nouveaux matériaux, produits ou dispositifs, de mettre en place de nouveaux procédés, systèmes et services ou d’améliorer considérablement ceux qui existent déjà.
Activités incluses et exclues de la R-D
Éléments inclus
Prototypes
Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques. Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.
Usines pilotes
Inclure la construction et mise en œuvre d’usines pilotes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques.
Exclure si l’usine pilote est conçue pour être exploitée à des fins commerciales.
Nouveau logiciel ou améliorations/modifications importantes apportées à un logiciel existant
Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques; aux systèmes d’exploitation, p. ex., amélioration de la gestion de l’interface, conception de nouveaux systèmes d’exploitation ou conversion d’un système d’exploitation existant à un environnement matériel très différent; aux langages de programmation; et aux applications si un changement technologique important se produit.
Contrats
Inclure tous les contrats exigeant de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d’autres travaux, ne déclarer que les coûts de R-D.
Travaux de recherche en sciences sociales
Inclure si les projets emploient des techniques de modélisation nouvelles ou considérablement différentes ou font l’élaboration de nouvelles formules, l’analyse de données non accessibles précédemment ou l’application de nouvelles techniques de recherche.
Éléments exclus
Analyse courante dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à des politiques, les études de gestion et les études d’efficacité
Exclure les projets analytiques de nature courante qui appliquent des méthodologies, des principes et des modèles établis des sciences sociales connexes pour se pencher sur un problème donné (p. ex., commentaire sur les effets économiques probables d’un changement dans la structure fiscale, à l’aide des données économiques existantes; utilisation des techniques normalisées en psychologie appliquée pour choisir et classer le personnel industriel et militaire, les étudiants, etc., et pour évaluer les enfants qui ont des problèmes de lecture ou autres), ceux-ci ne constituent pas de la R-D.
Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la commercialisation des résultats de R-D.
Contrôle courant de la qualité et vérification courante
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances; ils ne constituent pas de la R-D et sont exclus, même s’ils sont menés par le personnel normalement affecté à la R-D.
Activités de préproduction comme la démonstration de viabilité commerciale, l’outillage, la production d’essais, le dépannage
Exclure, bien que des travaux de R-D puissent être requis par suite de ces activités, elles sont exclues de la R-D.
Prospection, forage d’exploration, exploitation de mines, de puits de pétrole et de gaz
Inclure seulement les projets de R-D prévoyant l’utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques dans ces domaines, par exemple la recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ.
Génie
Exclure le génie à moins que les travaux de génie fournissent un apport direct à la R-D.
Dessin et conception
Exclure le dessin et la conception à moins que ces derniers fournissent un apport direct à la R-D.
Brevets et permis
Exclure tout le travail administratif et juridique lié aux brevets et permis.
Modifications d’apparence ou de style aux produits existants
Exclure si les produits existants ne subissent pas d’améliorations techniques ou de modifications marquées.
Collecte de données courantes ou à des fins générales
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d’une activité.
Programmation informatique courante, entretien des systèmes ou application logicielle
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer les opérations permanentes.
Analyse mathématique ou statistique courante ou analyse opérationnelle
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d’une activité.
Activités associées au respect des normes
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer le respect des normes.
Soins médicaux spécialisés courants comme les services courants de pathologie
Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d’une activité.
Dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l’intérieur du Canada (Q4)
Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations associées à la R-D interne.
Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cette entreprise
- Salaires des employés en R-D à temps plein, partiel et temporaire
Inclure : avantages sociaux
Les avantages sociaux des employés participant à des activités de R-D. Les avantages sociaux comprennent les primes, les indemnités de congé, les cotisations à une caisse de retraite, d'autres paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.
- Services appuyant la R-D
Inclure : services des travailleurs autonomes ou à contrat travaillant sur les projets de R-D de cette entreprise, sur son site.
Exclure : paiements à d’autres organismes pour sous-traiter ou subventionner l’exécution de la R-D
Les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D sur place travaillant sous la supervision directe de votre entreprise ou de votre organisme. Les autres services, y compris les services indirects achetés pour appuyer la R-D exécutée en son sein comme des services de sécurité, d'entreposage, de réparation et d'entretien et l'utilisation d'immeubles et d'équipement, services informatiques, redevances d'utilisation des logiciels et diffusion des résultats de la R-D.
- Matériel pour la R-D
L’eau, le combustible, le gaz et l'électricité. Les matériaux pour la création de prototypes. Les documents de référence (livres, journaux, etc.). Les abonnements à des bibliothèques et à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc. Les coûts des petits prototypes ou modèles de R-D versés aux autres entreprises, organismes ou individus. Les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.) Toute autre ressource liée à la R-D.
- Tous les autres coûts courants, y compris les frais généraux
Les frais administratifs et généraux (p. ex. bureau, poste et télécommunications, Internet, assurances), calculés au prorata, au besoin, pour tenir compte des activités autres que la R-D dans l'organisme
Exclure les intérêts, les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).
Dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de cette entreprise
Représentent le montant annuel brut payé pour l’acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l’exécution de R-D pendant plus d’une année. Déclarer les dépenses en capital internes intégralement pour la période où elles ont eu lieu.
Exclure : amortissement du capital
- Logiciels
Exclure : amortissement du capital
Les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels - Terrains
Exclure : amortissement du capital
Acquis pour la R-D, notamment les terrains d'essais et les sites des laboratoires et des usines pilotes
- Bâtiments et structures
Exclure : amortissement du capital
Construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant subi des améliorations, des modifications, des rénovations ou des réparations importantes pour les activités de R-D
- Équipement, machinerie et autres
Exclure : amortissement du capital
L’équipement, la machinerie et les instruments principaux, notamment les logiciels intégrés, acquis pour les activités de R-D
Dépenses pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) (Q6)
Sont des paiements versés dans le cadre de contrats, de subventions et de bourses de recherche à une autre société, un autre organismes ou une autre personne afin d'acheter des activités de R-D.
Inclure : dépenses pour la R-D exécutée à contrat; subventions ou financement versés aux autres organismes pour exécuter la R-D
Exclure : services des travailleurs autonomes ou à contrat travaillant sur les projets de R-D de cette entreprise, sur son site
- Autres entreprises
Sont les paiements versés, au moyen de contrats, de subventions ou de bourses de recherche, à d’autres sociétés, organismes ou particuliers pour effectuer de la R-D.
- Organismes privé sans but lucratif
Les organismes bénévoles de la santé, les organismes philanthropiques privés, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en soutenant des activités liées au bien-être public (comme la santé, l'éducation, l'environnement).
- Instituts ou associations de recherche industrielle
Comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.
- Hôpitaux
- Universités
- Ministères et organismes du gouvernement fédéral
Tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Il exclut les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.
- Ministères et organismes du gouvernement provincial
Tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux. Ils excluent les entreprises publiques provinciales offrant des produits sur le marché.
- Organismes de recherche provinciaux
Sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des recherches au nom de la province ou du territoire.
- Autre
Personnes, universités, gouvernements étrangers, y compris les ministères, départements et organismes de gouvernements étrangers.
Sources de financement pour la recherche et développement (Q9)
Inclure : sources de financement du Canada et de l’étranger
Exclure : paiements versés à d’autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) et amortissement en capital
- Financement de l'entreprise
Contribution financière de cette unité pour la R-D effectuée au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
- Financement des entreprises parents, affiliées et compagnies secondaires
Montant reçu des entreprises et des sociétés affiliées membres utilisé pour effectuer de la R-D au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
- Subventions fédérales
Inclure : subventions de R-D ou la partie de R-D seulement d'autres subventionsFinancement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui ne sont pas liées à un produit à livrer contractuel particulier.
- Contrats fédéraux
Inclure : contrats de R-D ou la partie de R-D seulement d'autres contratsFinancement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui sont liées à un produit à livrer contractuel particulier.
- Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises
Financement reçu d'autres entreprises pour effectuer de la R-D en leur nom.
- Autres sources
Financement reçu d'autres sources n'ayant pas déjà été classées.
Domaines de recherche et développement à l'intérieur du Canada en 2014 (Q10)
Exclure amortissement en capital et les paiements verses à d’autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 6 sur les travaux de R-D (exécutée en sous-traitance).
Sciences naturelles et formelles
Mathématiques, sciences physiques, chimie, sciences de la Terre et de l'environnement, sciences biologiques, autres sciences naturelles.
Exclure : les sciences informatiques, les sciences de l’information et la bioinformatique (déclarer aux points s. et t.).
- Mathématiques
Mathématiques pures, mathématiques appliquées, statistiques et probabilités.
- Sciences physiques
Physique atomique, moléculaire et chimique, interaction avec le rayonnement, résonance magnétique, physique de la matière condensée, physique des solides et supraconductivité, physique des champs et des particules, physique nucléaire, physique des plasmas et des fluides (notamment, physique des surfaces), optique (y compris, optique de laser et optique quantique), acoustique, astronomie (dont, astrophysique, science spatiale).
- Chimie
Chimie organique, chimie inorganique et nucléaire, chimie physique, science des polymères et plastiques, électrochimie (piles sèches, piles, piles à combustible, corrosion des métaux, électrolyse), chimie colloïdale, chimie analytique.
- Sciences de la Terre et de l'environnement
Sciences de la Terre, géophysique, minéralogie et paléontologie, géochimie et géophysique, géographie physique, géologie et volcanologie, sciences de l'environnement, météorologie, sciences de l'atmosphère et recherche en climatologie, océanographie, hydrologie et ressources en eau.
- Sciences biologiques
Biologie cellulaire, microbiologie et virologie, biochimie, biologie moléculaire et recherche biochimique, mycologie, biophysique, génétique et hérédité (médecine génétique sous Biotechnologie médicale), biologie de la reproduction (aspects médicaux sous Biotechnologie médicale), biologie du développement, sciences végétales et botanique, zoologie, ornithologie, entomologie et biologie comportementale, biologie marine, biologie des eaux douces et limnologie, écologie et conservation de la biodiversité, biologie (théorique, thermique, cryobiologie, biorythme), biologie évolutive.
- Autres sciences naturelles
Ingénie et technologie
Génie civil, génie électrique, génie électronique et technologie des communications, génie mécanique, génie chimique, génie des matériaux, génie médical, génie de l’environnement, biotechnologie de l’environnement, biotechnologie industrielle, nanotechnologie, autres domaines du génie et des technologies.
Exclure : génie et technologie logiciels (déclarer au point r.)
- Génie civil
Génie civil, génie architectural, génie urbain et structural, génie des transports.
- Génie électrique, génie électronique et technologie des communications
Génie électrique et électronique, robotique et commande automatique, microélectronique, semi-conducteurs, automatisation et systèmes de contrôle, génie et systèmes liés aux communications, télécommunications, matériel et architecture informatiques.
- Génie mécanique
Génie mécanique, mécanique appliquée, thermodynamique, génie aérospatial, génie nucléaire (physique nucléaire sous Sciences physiques), génie acoustique, analyse de fiabilité et essais non destructifs, ingénierie et fabrication liées aux domaines de l'automobile et des transports, ingénierie et fabrication liées à l'outillage, à la machinerie et à l'équipement, ingénierie et fabrication liées au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
- Génie chimique
Génie chimique (usines, produits), génie des procédés chimiques.
- Génie des matériaux
Génie des matériaux et métallurgie, céramique, revêtement et pellicules (notamment, emballage et impression), plastiques, caoutchouc et matériaux composites (dont, stratifiés et plastiques renforcés), papier et produits du bois et textiles, matériaux de construction (organiques et inorganiques).
- Génie médical
Génie médical et biomédical, technologie de laboratoire médical (exclut les biomatériaux qui doivent être indiqués sous Biotechnologie industrielle).
- Génie de l’environnement
Génie de l'environnement et génie géologique, génie pétrolier (carburant, huiles), énergie et carburants, télédétection, exploitation minière et traitement des minéraux, génie maritime, navires maritimes et génie océanique.
- Biotechnologie de l’environnement
Biotechnologie de l’environnement, biorestauration, biotechnologies diagnostiques en gestion environnementale (puces à ADN et dispositifs de biodétection).
- Biotechnologie industrielle
Biotechnologie industrielle, technologies de biotransformation, biocatalyse et bioproduits de fermentation (produits fabriqués avec des matières biologiques comme des matières premières), biomatériaux (bioplastiques, biocarburants, produits chimiques fins et en vrac d'origine biologique, matières d'origine biologique).
- Nanotechnologie
Nanomatériaux (production et propriétés), nanoprocessus (applications à l'échelle nanométrique).
- Autres domaines du génie et des technologies
Aliments et boissons, œnologie, autres domaines du génie et des technologies.
Logiciels relatifs aux sciences et technologies
Génie et technologie logiciels, sciences informatiques, technologie de l'information et bioinformatique.
- Génie et technologie logiciels
Génie et technologie informatiques logiciels et autres domaines du génie et des technologies connexes.
- Sciences informatiques
Science informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
- Technologie de l'information et bioinformatique
Technologie de l'information, informatique, bioinformatique, biomathématiques et autres technologies de l'information connexes.
Sciences médicales et de la santé
Médecine fondamentale, médecine clinique, sciences de la santé, biotechnologie médicale, autres sciences médicales.
- Médecine fondamentale
Anatomie et morphologie (phytologie sous Sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.
- Médecine clinique
Andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaques et cardio-vasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire. Dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, infection transmissible sexuellement et allergies, rhumatologie, endocrinologie et métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie
- Sciences de la santé
Sciences des soins de la santé et soins infirmiers, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.
- Biotechnologie médicale
Biotechnologie liée à la santé, technologies comprenant la manipulation des cellules, des tissus, des organes ou de tout l'organisme, technologies comprenant la détermination des fonctions de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomique, thérapies fondées sur les gènes, biomatériaux (liés aux implants, dispositifs ou capteurs médicaux).
- Autres sciences médicales
Criminalistique, autres sciences médicales.
Sciences agricoles
Agriculture, foresterie et pêches, sciences animales et laitières, sciences vétérinaires, biotechnologie agricole et autres sciences agronomiques.
- Agriculture, foresterie et pêches
Agriculture, foresterie, pêches et aquaculture, pédologie, horticulture, viticulture, agronomie, sélection végétale et protection des végétaux.
- Sciences animales et laitières
Sciences animales et laitières, élevage.
- Sciences vétérinaires
Sciences vétérinaires (toutes).
- Biotechnologie agricole
Biotechnologie agricole et biotechnologie alimentaire, technologie relative aux organismes génétiquement modifiés et clonage de bétail, diagnostique (puces à ADN et dispositifs de biodétection), technologies de production de matières premières de biomasse et agriculture pharmaco-moléculaire.
- Autres sciences agronomiques
Autres sciences agronomiques.
Sciences humaines et sociales
Psychologie, sciences de l’éducation, économie et sciences commerciales, autres sciences sociales et humaines.
- Psychologie
Psychologie cognitive et psycholinguiste, psychologie expérimentale, psychométrie et psychologie quantitative, et autres domaines de la psychologie.
- Sciences de l’éducation
Éducation, formation et autres sciences de l'éducation connexes.
- Économie et sciences commerciales
Microéconomie, macroéconomie, économétrie, économique du travail, économie financière et autres domaines de l'économie connexes, et sciences commerciales.
- Autres sciences sociales
Anthropologie (sociale et culturelle) et ethnologie, démographie, géographie (humaine, économique et sociale), planification (urbanisme et ruralisme); gestion, organisation et méthodologie (exclut l'étude de marché sauf si de nouvelles méthodes/techniques sont élaborées), droit, linguistique, sciences politiques, sociologie, diverses sciences sociales et différents domaines interdisciplinaires, et sciences et activités technologiques liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
- Sciences humaines
Histoire (histoire, préhistoire et histoire, ainsi que des domaines auxiliaires liés à l'histoire (notamment, archéologie, numismatique, paléographie, généalogie), langues et littérature (ancienne et moderne), autres sciences humaines (philosophie (y compris l'histoire de la science et de la technologie)), arts (histoire de l'art, critique de l'art, peinture, sculpture, musicologie, art dramatique, mais qui exclut la « recherche » artistique de tout genre), religion, théologie, autres domaines et sujets concernant les sciences humaines, et sciences, activités technologiques et autres liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
Dépenses de la R-D exécutée au sein de l’entreprise selon la nature de l’activité de la R-D (Q11)
La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. Il existe trois types d'activités de R-D : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.
- La recherche fondamentale
Consistes-en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d’acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière.
- La recherche appliquée
Consiste également en des travaux originaux entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles. Cependant, elle est surtout dirigée vers un but ou un objectif pratique déterminé.
- Le développement expérimental
Consiste en des travaux systématiques fondés sur des connaissances existantes obtenues par la recherche ou l’expérience pratique et menés en vue de lancer la fabrication de nouveaux matériaux, produits ou dispositifs, d’établir de nouveaux procédés, systèmes et services ou d’améliorer considérablement ceux qui existent déjà.
Personnel affecté à la R-D au sein de cette entreprise (Q13)
Inclure :
- les employés permanents, temporaires et occasionnels affectés à la R-D
- les conseillers et les entrepreneurs de R-D travaillant sur place dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
- les employés affectés à des activités de soutien à la R-D.
Chercheurs et gestionnaires de la recherche
- Les scientifiques, les spécialistes des sciences sociales, les ingénieurs et les chercheurs
Inclure : techniciens du logiciel
Créent de nouvelles connaissances et méthodes, et de nouveaux produits, procédés et systèmes. Ils comprennent les programmeurs et réalisateurs de logiciels. Ils peuvent être titulaires d’un diplôme délivré soit par les autorités provinciales de l’éducation, soit par une association provinciale ou nationale, scientifique ou technique.
- Les gestionnaires principaux de la recherche
Planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être titulaires d’un diplôme délivré soit par les autorités provinciales de l’éducation, soit par une association provinciale ou nationale scientifique ou technique.
Personnel technique, administratif et de soutien de la R-D
- Les techniciens et les technologues
Inclure : techniciens du logiciel
Adjoints de recherche assistent les scientifiques, les ingénieurs et les chercheurs dans la réalisation d’activités de R-D. Ce sont par exemple des techniciens de laboratoire, des techniciens en chimie, des adjoints à la recherche et des techniciens du logiciel. Ils peuvent être titulaires d’un diplôme délivré soit par les autorités provinciales de l’éducation, soit par une association provinciale ou nationale scientifique ou technique.
- Les autres personnel technique, administratif et de soutien de la R-D
Les adjoints administratifs, les comptables, les commis-comptables, les gestionnaires de l'équipement, de l'entreposage et de l'entretien et les exploitants d'installations responsables de l'administration, du travail de bureau ou de toute autre activité de soutien à la R-D. Sont également compris les machinistes et les électriciens qui travaillent à la construction de prototypes ou modèles.
Autres professions R-D
- Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place
Sont embauchés 1) pour exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis ou 2) pour fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux précisés et contrôlés par l'organisation.
Équivalent temps plein (ETP)
La R-D peut être effectuée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu’une partie de leur temps et qui, pour le reste, s’occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l’organisme de la production. Pour calculer l’effort total consacré à la R-D en fait de main-d’œuvre, il faut estimer l’équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement.
ETP (équivalent temps plein) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R-D, plus le temps consacré à la R-D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement.
Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R-D; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.
Paiements pour des technologies ou de l’assistance technique en 2014 (Q16 et Q17)
Définitions (équivalentes à celles de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/wr00143.html)
- Brevet
Titre de propriété intellectuelle accordé par le gouvernement qui donne le droit d’empêcher autrui de fabriquer, d’utiliser ou de vendre une invention.
- Droit d’auteur
Droit protégeant les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques), ainsi que trois autres objets du droit d’auteur, soit la prestation, l’enregistrement sonore et le signal de communication.
- Marque de commerce
Mot, symbole ou dessin (ou toute combinaison de ces éléments) servant à distinguer les produits ou les services d’une personne ou d’un organisme de ceux d’autres personnes sur le marché.
- Dessin industriel
Caractéristiques visuelles touchant la forme, la configuration, le motif ou les éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments), appliquées à un article manufacturé.
- Topographie de circuits intégrés
Configuration tridimensionnelle des circuits électroniques que l’on retrouve dans les schémas ou produits de circuits intégrés.
- Logiciels originaux
Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l’interne ou par impartition et comprennent les progiciels personnalisés.
- Progiciels ou logiciels commerciaux
Logiciels achetés pour l'usage par votre organisation à l’exclusion des logiciels personnalisés.
- Base de données
Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès aux données et une utilisation de celles-ci favorisant l’efficacité des ressources.
- Autre
Assistance technique, les procédés industriels et le savoir-faire.
Secteur(s) de technologie de la R-D liée à l'énergie (Q18)
1. Combustibles fossiles
Exploration de pétrole brut et de gaz naturel, production de pétrole brut et de gaz naturel, production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus, raffinage, traitement et valorisation, production, séparation et traitement du charbon, transport des combustibles fossiles.
- Exploration de pétrole brut et de gaz naturel
Inclure mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimie, sismique, magnétique) utiles à la prospection sur terre et extra côtière.
- Production et stockage de pétrole brut et de gaz naturel (y compris la récupération assistée)
Inclure le matériel de forage en profondeur sur terre et extra côtier et les techniques reliées au pétrole et au gaz naturel classiques, la récupération secondaire et tertiaire du pétrole et du gaz, les techniques de fracturation hydraulique, le traitement et nettoyage du brut, le stockage sur des plateformes isolées (p. ex. dans l'Arctique, extra côtier), les aspects sécuritaires des plateformes de forage en mer.
- Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus
Inclure la production en surface et in situ (p. ex. drainage par gravité au moyen de vapeur), la gestion des résidus.
- Raffinage, traitement et valorisation
Inclure le traitement du gaz naturel afin de rencontrer les spécifications des pipelines, le raffinage des pétroles classiques en produits pétroliers raffinés (PPR), et la valorisation du bitume et des pétroles lourds, soit en pétrole brut synthétique, soit en PPR. La valorisation peut se faire à une usine de sables bitumineux, à des usines de valorisation marchandes régionales ou encore s'intégrer dans une raffinerie produisant des PPR.
- Production, séparation et traitement du charbon
Inclure l'exploration des gîtes de charbon, de lignite et de tourbe, les méthodes d'évaluation des gîtes, les méthodes d'exploitation, les techniques de séparation, la cokéfaction et le mélange, d'autres traitements tels que la liquéfaction du charbon ou la gazéification sous terre (in situ).
- Transport des combustibles fossiles
Inclure le transport d'hydrocarbures solides, gazeux ou liquides au moyen de pipelines (sur terre et sous-marins) et l'évaluation de ces réseaux, les aspects sécuritaires du transport et stockage du GNL.
2. Sources renouvelables d'énergie
Énergie solaire photovoltaïque (PV), énergie solaire thermique et utilisations à haute température, chauffage et climatisation solaires, énergie éolienne, bioénergie – production de biomasse, bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles, bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité, et autres types de bioénergie, hydroénergie (petites centrales capacité inférieure à 10 MW); hydroénergie (grandes centrales capacité supérieure ou égale à 10 MW); autres sources renouvelables d'énergie.
- Énergie solaire photovoltaïque (PV)
Inclure la mise au point de photopiles, de modules PV, de convertisseurs PV, de modules PV, de systèmes PV, les modules PV intégrés dans un bâtiment; autres.
- Énergie solaire thermique et utilisations à haute température
Inclure la chimie solaire, la mise au point de capteurs solaires à concentration, les centrales thermiques solaires, les utilisations à haute température pour la production de chaleur et d'énergie.
- Chauffage et climatisation solaires
Inclure l'éclairage naturel, le chauffage et la climatisation solaires actifs et passifs, la mise au point de capteurs, la préparation d'eau chaude, le chauffage combiné d'espaces, l'architecture solaire, le séchage solaire, la ventilation solaire, le chauffage des piscines, le chauffage de procédés à basse température, autres.
- Énergie éolienne
Inclure la mise au point de technologies telles que pales, turbines, structures de convertisseurs, l'intégration des systèmes, autres.
- Bioénergie – production/approvisionnement et transport de biomasse
Inclure l'amélioration des cultures énergétiques, la recherche du potentiel de production de bioénergie et les effets associés à l'usage du sol, l'approvisionnement et le transport de biosolides, de bioliquides, de biogaz et de produits énergétiques dérivés de la biomasse (p. ex. éthanol, biodiesel), la compaction et la mise en balles, autres.
- Bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles
Inclure les biocombustibles classiques, les alcools dérivés de la cellulose, la conversion en liquide de gaz dérivé de la biomasse, d'autres produits et sous-produits reliés à l'énergie.
- Bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité
Inclure la chaleur de source biologique, l'électricité et la chaleur et l'énergie combinées (CEC), exclure la multicombustion avec des carburants fossiles.
- Autres types de bioénergie
Inclure le recyclage et les usages de déchets urbains, industriels et agricoles à des fins énergétiques non couverts ailleurs.
- Hydroénergie – (petites centrales inférieure à 10 MW)
Inclure les usines de capacité inférieure à 10 MW.
- Hydroénergie – (grandes centrales supérieur ou égale à 10 MW)
Inclure les usines de capacité égale ou supérieure à 10 MW.
- Autres sources renouvelables d'énergie
Inclure le roc chaud sec, l'hydrothermie, l'utilisation de chaleur géothermique (qui inclut l'agriculture), l'énergie marémotrice, l'énergie des vagues, l'énergie des courants océaniques, l'énergie thermique océanique, autres.
3. Énergie nucléaire
Exploration, exploitation et préparation des matières, gestion des résidus, réacteurs nucléaires, autre fission, fusion.
- Exploration, exploitation et préparation, gestion des résidus
Inclure la mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimique), la production de minerai en surface et in situ, l'extraction et la conversion de l'uranium et du thorium, l'enrichissement, la manipulation des résidus et la restauration des sites.
- Réacteurs nucléaires
Inclure tous les réacteurs nucléaires et les composantes de système qui s'y rattachent.
- Autre fission
Inclure la sécurité nucléaire, la protection environnementale (la réduction ou l'évitement d'émissions), la radioprotection et le déclassement des centrales nucléaires et des installations reliées au cycle du combustible nucléaire, le traitement, l'élimination et le stockage des déchets nucléaires, le contrôle et le recyclage des matières fissiles, le transport des matières radioactives.
- Fusion
Inclure tous les genres (p. ex. confinement magnétique, applications laser).
4. Énergie électrique
Production dans le secteur de l'électricité, cogénération en industrie et en édifices, transmission d'électricité, distribution et stockage d'électricité.
- Production d’électricité dans le secteur de l'électricité
Inclure les technologies conventionnelles et non conventionnelles (p. ex. charbon pulvérisé, lit fluidisé, systèmes intégrés de gazéification en cycle mixte, supercritique), le ré-équipement, la modernisation, l'extension de la vie et la mise à niveau des centrales électriques, les génératrices et les composantes, les supraconducteurs, la conversion magnétohydrodynamique, les tours de refroidissement à sec, la co-combustion (p. ex. avec la biomasse), la réduction ou l'évitement de la pollution thermique et de l'air, le nettoyage des gaz de combustion (à l'exception de l'enlèvement du CO2), chaleur et énergie combinées non couvertes ailleurs.
- Énergie électrique – cogénération en industrie et en édifices
Inclure les applications industrielles, les applications dans les édifices à petite échelle.
- Transmission, distribution et stockage d'électricité
Inclure les composantes électroniques à semi-conducteurs, les systèmes de gestion et de contrôle de la charge, les problèmes de réseau, les câbles supraconducteurs, les câbles haute tension c.a. et c.c., le transport par courant continu à haute tension (CCHT); tout autre transport et distribution liés à l'intégration au réseau de sources de production distribuées ou intermittentes, tout le stockage (p. ex. piles, réservoirs hydrauliques, stockage cinétique), autres.
5. Hydrogène et piles à combustible
Production d'hydrogène pour usage dans les procédés, production d'hydrogène pour usage en transport, transport et stockage d'hydrogène, autres usages de l'hydrogène, piles à combustible, à la fois stationnaires et mobiles.
- Production d'hydrogène pour usage dans les procédés
- Production d'hydrogène pour usage en transport
- Transport et stockage d'hydrogène
- Autres usages de l'hydrogène
Inclure l'utilisation finale (p. ex. combustion), autre R-D en infrastructure et des systèmes (stations de remplissage).
- Piles à combustible stationnaires
Inclure la production d'électricité, toute autre utilisation finale stationnaire.
- Piles à combustible mobiles
lnclure les usages portatifs.
6. Efficacité énergétique
Industrie, résidence et commerce, transport, autres types.
- Efficacité énergétique pour l'industrie
Inclure la réduction de la consommation énergétique due à un usage énergétique amélioré et/ou à la réduction ou à l'évitement des émissions atmosphériques ou autres provenant de l'utilisation d'énergie des systèmes et procédés industriels (excluant ceux liés à la bioénergie) par la mise au point de nouvelles techniques, de nouveaux procédés et de nouveaux équipements, autre.
- Efficacité énergétique résidentielle et commerciale
Inclure les systèmes de contrôle du chauffage et de la climatisation de locaux, de la ventilation et de l'éclairage, sauf les technologies solaires, la conception et la performance d'habitations à faibles besoins énergétiques, sauf les technologies solaires, les matériaux isolants et de construction innovateurs, les propriétés thermiques des bâtiments, les appareils électroménagers, autres.
- Efficacité énergétique pour le transport
Inclure l'analyse et l'optimisation de la consommation énergétique dans le secteur du transport, les améliorations d'efficacité des véhicules utilitaires légers, lourds et hors route, les systèmes de transport public, l'optimisation de systèmes moteur-carburant, l'utilisation de carburants de remplacement (liquides ou gazeux autres que l'hydrogène), les additifs pour carburant, les moteurs diesel, les moteurs Stirling, les véhicules électriques et hybrides, la réduction des émissions atmosphériques, autre.
- Autres types d'efficacité énergétique
Inclure la récupération de chaleur perdue (cartes thermiques, intégration des procédés, systèmes d'énergie totale, cycles thermodynamiques à basse température), le chauffage à distance, la mise au point de thermopompes, la réduction de la consommation d'énergie dans le secteur agricole.
7. Autres technologies liées à l'énergie
Captage, transport et stockage du carbone liés à la production et au traitement des combustibles fossiles, à la production d'électricité, aux industries dans le secteur d'utilisation finale; analyse des systèmes énergétiques; toutes les autres technologies liées à l'énergie.
- Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles
- Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité
- Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale
Inclure les industries dans le secteur d'utilisation finale, telles qu'aciéries, manufactures, etc. (exclure la production et du traitement des combustibles fossiles et de la production d'électricité).
- Analyse des systèmes énergétiques
Inclure l'analyse des systèmes liés à la R-D dans le secteur énergétique non couverts ailleurs, l'effet sociologique, économique et environnemental de l'énergie non particulièrement relié à un secteur de technologie mentionné ci-dessus.
- Toutes autres technologies liées à l'énergie
Inclure la diffusion de l'information relative aux technologies énergétiques, des études n'ayant pas trait à un secteur de technologie particulier mentionné ci-dessus.