Contenu supplémentaire Enquête annuelle de 2016 sur les industries manufacturières et l'exploitation forestière

But de l'enquête

Ce questionnaire sert à recueillir des données additionnelles concernant l'achat et la récolte de billes et de billons devant servir à la fabrication de produits de bois d'œuvre résineux et d'autres produits résineux connexes. Veuillez consulter le Renseignements pour les participants aux enquêtes (RPE) pour obtenir davantage de renseignements sur cette enquête.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Note: Nos questionnaires en ligne sont sécurisés, il n'y a aucun risque d'interception des renseignements lorsque vous répondez aux enquêtes en ligne de Statistique Canada.

Confidentialité

La Loi sur la statistique protège la confidentialité des renseignements recueillis par Statistique Canada.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques.

Les renseignements sur la confidentialité, les ententes de partage de données et les couplages d'enregistrements se trouvent à la dernière page du questionnaire.

Les questions suivantes ont pour but de vous aider à identifier les sections de l’enquête qui s’appliquent à votre entreprise et auxquelles vous devriez répondre.

Étape 1

Parmi les produits ci-dessous VISÉS par l’Accord sur le bois d’œuvre résineux de 2006 entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis, lequel ou lesquels votre entreprise a-t-elle fabriqué(s) ?

  1. Bois d’oeuvre
    (Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 millimètres)
    Réponse oui ou non
  2. Parquets
    (Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout)
    Réponse oui ou non
  3. Parements
    (Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout)
    Réponse oui ou non
  4. Autres bois de conifères
    (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois)
    Réponse oui ou non
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires
    Réponse oui ou non
  6. Aucune de ces réponses
    Réponse oui ou non

Si vous avez répondu « Oui » à au moins un des produits, passez à l’étape 2

Si vous n’avez pas sélectionné « Oui » pour aucun des produits énumérés à l’étape 1 ou si vous avez répondu «Aucune de ces réponses», veuillez composer ce numéro 1-800-858-7921

Étape 2

Parmi les matières premières ci-dessous mentionnées, veuillez indiquer celles qui ont été utilisées dans la fabrication des produits sélectionnés à l’étape 1 :

  1. Billes et billons
  2. Bois d’oeuvre
  3. Les deux

Si vous avez sélectionné seulement «Billes et billons », veuillez remplir la section 1 (tableaux 1A à 1C), puis passez à l’étape 3

Si vous avez sélectionné seulement «Bois d’œuvre », veuillez remplir la section 4 (tableaux 4A à 4C), puis passez à l’étape 3

Si vous avez sélectionné «Les deux intrants », veuillez remplir la section 1 (tableaux 1A à 1C) ET la section 4 (tableaux 4A à 4C), puis passez à l’étape 3

Étape 3

Votre entreprise a-t-elle fabriqué d’autres produits à partir de billes et de billons de résineux comme matières premières?

  1. Oui
  2. Non

Si vous avez répondu oui, veuillez remplir la section 2 (tableaux 2A à 2C), puis passez à l’étape 4

Si vous avez répondu non, passez à la section 4

Étape 4

Votre entreprise a-t-elle vendu des billes et billons de résineux qui ont été achetés et revendus dans le même état (c.-à-d. sans autre transformation ou modification dans votre unité commerciale)?

  1. Oui
  2. Non

Si vous avez répondu oui, veuillez remplir la section 3 (tableau 3), puis passez à l’étape 5

Si vous avez répondu non, passez à l’étape 5

Étape 5

Parmi les essences de conifères ci-dessous énumérées, veuillez indiquer celles que votre entreprise a utilisées dans ses processus de fabrication :

  1. Épinette, pin, sapin
    1. Oui
    2. Non
  2. Pruche
    1. Oui
    2. Non
  3. Sapin de Douglas et mélèze de l’Ouest
    1. Oui
    2. Non
  4. Cèdre rouge de l’Ouest
    1. Oui
    2. Non
  5. Autres bois résineux
    1. Oui
    2. Non

Une fois l’étape 5 complétée, veuillez passer à la section1

Section 1:
Produits VISÉS par l'Accord sur the bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de billes et de billons de résineux

Tableau 1A - Achat de billes et de billons pour fabriquer des produits visés par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez fournir les détails de vos achats de billes et de billons utilisés dans la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et énumérés dans le tableau 1B.
  • Veuillez déclarer les achats de billes et billons auprès d'autres établissements à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Dans le cas des billes et billons récoltés dans la tenure de votre établissement, déclarez la valeur figurant dans vos livres de comptes f.a.b. sortie usine.
  • Inclure uniquement les billes et billons de résineux achetés et récoltés pour fabriquer les produits figurant dans le tableau 1B. Ne pas inclure les billes et billons résineux qui n'ont pas été transformés dans votre unité commerciale et qui ont été revendus.
  •  «La pruche» représente le groupe d’essences de l’Ouest canadien fréquemment associé à «pruche-sapin » (p. ex. la pruche de l’Ouest et le sapin gracieux). Les données pour la pruche du Canada et le sapin baumier sont incluses dans la catégorie « Autres billes et billons de résineux ».

1) Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens. Billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

2) Billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

3) Billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

4) Billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

5) Autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

Tableau 1B - Ventes de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer vos ventes des produits suivants VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez seulement les produits fabriqués à partir de billes et de billons de résineux, achetés et récoltés, énumérés dans le tableau 1A. Déclarez les ventes des produits fabriqués à partir de bois d’œuvre résineux dans le tableau 4B

1) Produit de billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Bois d’œuvre : Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Parquets : Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Parements : Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Autres bois de conifères : Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Produit de billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Bois d’œuvre : Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Parquets : Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Parements : Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Autres bois de conifères : Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN

3) Produit de billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés )

  1. Bois d’œuvre : Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Parquets : Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Parements : Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Autres bois de conifères : Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN

4) Produit de billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Bois d’œuvre : Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Parquets : Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Parements : Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Autres bois de conifères : Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN

5) Produit d'autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Bois d’œuvre : Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Parquets : Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Parements : Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Autres bois de conifères : Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    1. quantité vendue
    2. valeur des ventes Milliers de $CAN

Tableau 1C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 1B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes à la fabrication de produits figurant dans le tableau 1B à partir de billes et de billons de résineux.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits connexe fabriqués à partir de billes et billons de résineux comme matières brutes
(achetés et récoltés)

[NOTE : Les billes et billons de résineux comprennent: l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le thuya géant, et d'autres billes et billons de résineux(sauf le bois de chauffage et le bois à pâte)]

1) Copeaux de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Rabotures de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

3) Sciure de résineux (sauf agglomérée)

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

4) Déchets et rebuts de bois inclus : boulettes agglomérées de sciures de bois résineux sauf les produits combustibles; Litières d’animaux fabriquée de bois résineux; Déchets de bois de résineux ; Paillis de bois de résineux ; Écorces de bois de résineux ; Moulures de bois de résineux ; Autres déchets et rebuts de bois de résineux de scierie, sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage (Exemples : rebuts de scierie, déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures ; déchets et rebuts de bois de résineux, sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage.

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

5) Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux inclus : Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée; Bûches de sciure de bois de résineux comprimée; Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux; Bûches, granules et briquettes fabriqués de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage; Bûches, granules et briquettes fabriqués de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage; Combustible en boulettes de bois de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

6) Vapeur et air ou eau refroidis ou chauffés
Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici. Ne pas inclure les quantités de vapeur ni les quantités d’air chauffé ou refroidi produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).

  1. Quantité vendue (Gigajoules)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

7) Électricité
Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.

  1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

8) Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 2 :
Produits Non VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de billes et de billons de résineux.

Tableau 2A - Achat de billes et de billons pour fabriquer des produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez fournir les détails de vos achats de billes et de billons utilisés dans la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et énumérés dans le tableau 2B
  • Veuillez déclarer les achats auprès d'autres établissements à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Dans le cas des billes et billons récoltés dans la tenure de votre établissement, déclarez la valeur figurant dans vos livres de comptes f.a.b. sortie usine.
  • Inclure uniquement les billes et billons de résineux achetés et récoltés pour fabriquer les produits figurant dans le tableau 2B. Ne pas inclure les billes et billons résineux qui n'ont pas été transformés ou modifiés dans votre unité commerciale et qui ont été revendus.
  • Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens,

1) Billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

2) Billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

3) Billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

4) Billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

5) Autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

  1. Quantité achetée et récoltée
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

Tableau 2B - Ventes de produits de résineux NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer vos ventes des produits suivants NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits fabriqués à partir de billes et de billons de résineux, achetés et récoltés, énumérés dans le tableau 2A. Veuillez ne pas déclarer les produits fabriqués à partir du bois d’œuvre résineux dans ce tableau.

1) Produit de billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)

a) Quantité vendue

  1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
  2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)

b) Valeur des ventes Milliers de $CAN

  1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
  2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
  3. Autres produits de sciage et de bois traité (inclus Bardeaux de fente et bardeaux de résineux ; Traverses en bois non traité de résineux Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux ; Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'œuvre traité de résineux)
  4. Fermes de toit
  5. Ensembles de fermes de toit
  6. Poutrelles en I
  7. Palettes
  8. Ensembles d'éléments de palettes
  9. Menuiserie préfabriquées, et produits du bois non classés ailleurs (sauf produits du bois de feuillis) inclus : Portes de garage, Pièces ou ensembles de portes de garage ; Ensembles de cadres de porte ; Cadres de portes complets ; Cadres de fenêtre complets ; Ensembles de cadres de fenêtre ; Piquets appointés ; Lattes de 6 mm et moins Contreventement ; Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2)
  10. Bois lamellé-collé
  11. Meubles et accessoires d’ameublement inclus : Meubles ; Ensembles de meubles ; Cadres de sommiers à ressorts assemblés ; Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006 ; Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006 ; Ensembles de cadres de lit
  12. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
  13. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
  14. Single Family Home Packages or kits that meet the specifications in Annex 1A of the SLA 2006.
  15. Moulures
  16. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
  17. Caisses en bois, faites de résineux qui inclus : Caisses de fruits et Composantes de caisses de fruits

5) Produit à partir d'autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés) [NOTE: Autres billes et billons de résineux inclus : pruche, sapin, de Douglas, mélèze de l’Ouest, cèdre rouge de l’Ouest et d’autres billes et billons de résineux non spécifiés (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte)]

a) Quantité vendue

  1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
  2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)

b) Valeur des ventes Milliers de $CAN

  1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
  2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
  3. Autres produits de sciage et de bois traité (inclus Bardeaux de fente et bardeaux de résineux ; Traverses en bois non traité de résineux ; Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux ;Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d’œuvre traité de résineux)
  4. Fermes de toit
  5. Ensembles de fermes de toit
  6. Poutrelles en I
  7. Palettes
  8. Ensembles d'éléments de palettes
  9. Menuiserie Préfabriquées, et produits du bois non classés ailleurs,sauf produits du bois de feuillis, inclus : Portes de garage ; Pièces ou ensembles de portes de garage ; Ensembles de cadres de porte ;Cadres de porte complets ; Cadres de fenêtre complets ; Ensembles de cadres de fenêtre ; Piquets appointés ; Lattes de 6 mm et moins ; Contreventement ; Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2
  10. Bois lamellé-collé
  11. Meubles et accessoires d’ameublement inclus : Meubles ; Ensembles de meubles ; Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006 ; Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage ; Ensembles de cadres de lit
  12. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
  13. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
  14. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
  15. Moulures
  16. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
  17. Caisses en bois, faites de résineux inclus :Caisses de fruits et Composantes de caisses de fruits

Tableau 2C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 2B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes à la fabrication de produits figurant dans le tableau 2B à partir de billes et billons de résineux.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits à partir de billes et billons de résineux comme matières brutes
(achetés et récoltés)

[NOTE : Les billes et billons de résineux comprennent  :
l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le thuya géant, et d'autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte)]

1) Copeaux de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Rabotures de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

3) Sciure de résineux (sauf agglomérée)

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

4) Déchets et Rebuts de bois inclus :Boulettes agglomérées de sciures de bois résineux, sauf les produits combustibles ; Litière d'animaux fabriquée de bois de résineux ;Déchets de bois de résineux ; Paillis de bois de résineux ; Écorces de bois de résineux Moulures de bois de résineux ; Autres Déchets et rebuts de bois de résineux de scierie (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage (Exemples : rebuts de scierie déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures (planures) ; déchets et rebuts de bois de résineux (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

5) Produits combustibles à base de déchets de bois inclus : Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée ; Bûches de sciure de bois de résineux comprimée ; Produits combustibles à base de déchets de bois résineux ; Bûches, granules et briquettes fabriquées de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage ; Bûches, granules et briquettes fabriquées de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage ; Combustible en boulettes de bois de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

6) Vapeur et Air ou eau refroidis ou chauffés ;
Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les   
valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici.
Ne pas inclure les quantités de vapeur produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).

  1. Quantité vendue (Gigajoules)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

7) Électricité
Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.

  1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

8) Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 3 :
Billes et billons de résineux (achetés et récoltés) revendus dans le même état

Veuillez fournir des détails pour l'ensemble des billes et billons de résineux achetés et récoltés par votre établissement, qui n'ont pas été transformés ou modifiés et qui ont été revendus dans le même état. Les valeurs déclarées à cette section ne doivent pas être incluses dans les sections 1 ou 2 du questionnaire.

1) Billes et billons de sciage de résineux - achetés/récolté sous forme de billes de sciage et revendus dans la même condition sous forme de billes de sciage

  1. Quantité achetée et récoltée (Metres cubes)
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  3. Valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Billes et billons de sciage de résineux - achetés/récoltés sous forme de billes de sciage et revendus dans la même condition sous forme de billes à pâte
Exemples :

  • billes de bois à pâte de conifères (résineux)
  • billes écorcées de bois à pâte de sapin baumier
  • billes écorcées de bois à pâte d'épinette
  • bois à pâte de résineux
  1. Quantité achetée et récoltée (Metres cubes)
  2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  3. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 4:
Produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de bois d'œuvre de résineux

Tableau 4A – Achats de bois d'œuvre de résineux pour fabriquer des produits de bois d'œuvre résineux de seconde transformation VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer UNIQUEMENT vos achats de bois d'œuvre de résineux utilisé pour la fabrication de produits énumérés dans le tableau 4B.
  • Veuillez déclarer les achats à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable).
  • Veuillez inclure uniquement le bois d'œuvre de résineux acheté pour fabriquer les produits énumérés dans le tableau 4B.
  • Ne pas inclure le bois d'œuvre qui a été revendu. »La pruche »représente  le groupe d’essences de l’Ouest canadien fréquemment  associé à « pruche-sapin » (p.ex. la pruche de l’Ouest et le sapin gracieux).
  • Les données pour la pruche du Canada et le sapin baumier sont incluses dans la catégorie « Autres bois d’œuvre résineux »
  • Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens.

1) Bois d'oeuvre d'épinette, de pin e de sapin (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)

  1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits mentionnés ci-dessous
  2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

2) Bois d'oeuvre de pruche (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)

  1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits mentionnés ci-dessous
  2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

3) Bois d'oeuvre de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)

  1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits mentionnés ci-dessous
  2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

4) Bois d'oeuvre de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)

  1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits mentionnés ci-dessous
  2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

5) Autre bois d'oeuvre de résineux (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)

  1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits mentionnés ci-dessous
  2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

Tableau 4B - Ventes de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre de résineux 2006 et fabriqués à partir de bois d'œuvre de résineux

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. prix de vente final ou valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de bois d'œuvre utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfaits, les escomptes, les rabais sur vente, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Inclure seulement les produits fabriqués à partir de bois d'œuvre résineux énumérés dans le tableau 4A.Veuillez déclarer les produits fabriqués à partir de billes et de billons de résineux dans le tableau 1B.

Produits à partir de bois d'oeuvre de résineux comme matières premières

[NOTE : Le bois d'oeuvre de résineux comprent: l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le cèdre rouge de l'Ouest, et d'autres bois d'oeuvre de résineux (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'œuvre biseauté)]

1) Bois d’œuvre inclus :Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 millimètres

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Parquets inclus :Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

3) Parements inclus :Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

4) Autres Bois de conifères inclus :les lames et frises à parquet non assemblées, profilés (languetés,rainés,feuillurés,chanfreinés,joints en V,moulés,bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives oufaces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois)

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

5) Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Tableau 4C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et fabriqués à partir de bois d’œuvre de résineux

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 4B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes générés durant la fabrication de produits faits   à partir de bois d'oeuvre de résineux figurant dans le tableau 4B.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits à partir de bois d'oeuvre résineux comme matières premières

[NOTE : Le bois d'oeuvre de résineux comprent: l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le cèdre rouge de l'Ouest, et d'autres bois d'oeuvre de résineux (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'œuvre biseauté)]

1) Copeaux de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

2) Rabotures (planures) de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

3) Sciure de résineux (sauf agglomérée)

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

4) Déchets et rebuts de bois inclus : Boulettes agglomérées de sciures de bois résineux, sauf les produits combustibles ; Litière d'animaux fabriquée de bois de résineux ; Déchets de bois de résineux ; Paillis de bois de résineux ; Écorces de bois de résineux ; Moulures de bois de résineux ; Autres Déchets et rebuts de bois de résineux de scierie, sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage (Exemple : rebuts de scierie ; déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures (planures) ; déchets et rebuts de bois de résineux ,sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

5) Produits combustibles à base de déchets de bois inclus : Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée ; Bûches de sciure de bois de résineux comprimée ; Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux ; Bûches, granules et briquettes fabriquées de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage ; Bûches, granules et briquettes fabriquées de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage ; Combustible en boulettes de bois de résineux

  1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

6) Vapeur et air ou eau refroidis ou chauffés
Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici.
Ne pas inclure les quantités de vapeur ni les quantités d’air, chauffé ou refroidi, produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).

  1. Quantité vendue (Gigajoules)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

7) Électricité
Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.

  1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
  2. Valeur des ventes Milliers de $CAN

8) Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs

  1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Personne-ressource
Nom de la personne à joindre au sujet de ce questionnaire:

  1. Prénom
  2. Nom de famille
  3. Titre
  4. Adresse courriel
  5. Numéro de téléphone
  6. Numéro de poste
  7. Numéro de télécopieur

Combien de temps avez-vous mis pour recueillir les données et remplir ce questionnaire?

  1. heure(s)
  2. minutes

Commentaires

Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires ci-dessous.

Si vous avez besoin de plus d’espace, veuillez inclure une nouvelle feuille.

Soyez assurés que nous passons en revue tous les commentaires reçus dans le but d’améliorer l’enquête.

Renseignements généraux

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles.
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes  données,  sur  une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de  divulgation  de  renseignements confidentiels.  Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.
Dans  le  cas  des  ententes  conclues  avec  des organisations  gouvernementales provinciales  et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la  province ou le territoire en question.

Pour toutes les industries manufacturières — des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques  de l'Île-du-Prince-Édouard,  des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec le Conseil de l'industrie  forestière du Québec, le Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, le Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec, le Ministère du  Développement  du  Nord  et  des  Mines  de  l'Ontario, le Ministère des Richesses naturelles et des forêts de l'Ontario, le Ministère du Dévelopement durable  du Manitoba, le Saskatchewan Ministry of the Economy, Alberta Ministry of Agriculture and Forestry, le British Columbia Ministry of Forests, Lands and Natural Resource Operations, Environnement Canada, Ressources naturelles Canada et l'Office national de l'énergie.

Pour les établissements œuvrant dans le secteur de la fonte et de l'affinage des métaux non ferreux (incluant l'aluminium), de la fabrication de matériaux en terre cuite pour le bâtiment et de matériaux réfractaires, de la fabrication de ciment et de chaux — des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec le Newfoundland and Labrador Department of  Natural  Resources, , le Ministère des Ressources minières  du  Manitoba,  le  British  Columbia  Ministry of Energy and Mines et le British Columbia Ministry of Natural Gas Development.

Divulgation autorisée

L'article 17 de la Loi sur la statistique autorise la divulgation d'une liste d'établissements et d'entreprises commerciales incluant les noms des établissements, leur emplacement (province, territoire et municipalité) et les codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN). La divulgation de ces listes peut être autorisée afin d'aider les analystes à interpréter les données recueillies dans le cadre de l'Enquête annuelle sur les industries manufacturières (de l'exploitation forestière).

Couplages d'enregistrements

Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire au minimum le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Merci d’avoir rempli ce questionnaire.

Veuillez garder une copie pour vos dossiers.

Consultez notre site Web à www.statcan.gc.ca

Date de modification :