Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource
1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.
2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.
3. Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.
4. Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.
Tous les salariés et les propriétaires actifs d'entreprises constituées en société pour le mois de référence de l'enquête
1. Quel était le nombre total de salariés dans la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
2. Laquelle des catégories de salariés déclarez-vous pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
3. Aviez-vous plus d'une liste de paye pour les catégories de salariés déclarées, pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
4. Combien de listes de paye pour chacune des catégories de salariés aviez-vous pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
- Nombre de listes de paye pour le personnel non enseignant.
- Nombre de listes de paye pour le personnel enseignant.
- Nombre de listes de paye pour les propriétaires actifs.
- Nombre de listes de paye pour les suppléants ou remplaçants.
Personnel non enseignant durant la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête
5. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, combien ont reçu une rémunération pour un travail effectué ou pour un congé payé par l'employeur pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
6. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, quelles étaient les dates de début et de fin de la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
7. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, quelle est la fréquence de paye ?
8a. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, quelle était la rémunération régulière brute payable incluant la rémunération pour les heures supplémentaires, pour la dernière période de paye ?
8b. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, quelle était la rémunération payable pour les heures supplémentaires comprise à la question 8a ? Inscrire « 0 », s'il n'y a pas eu de rémunération pour heures supplémentaires.
10. Pour la liste de paye x, du personnel non enseignant, quel était le nombre moyen d'heures prévues de travail pour une semaine ?
11. Ceci est un sommaire de vos données déclarées pour le personnel non enseignant.
Paiements spéciaux versés au personnel non enseignant au courant du mois de référence de l'enquête
13. À un moment quelconque au cours du mois de référence de l'enquête, y a-t-il eu des paiements spéciaux versés au personnel non enseignant ?
14. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, combien de paiements spéciaux ont été versés au personnel non enseignant ?
15. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, quels paiements spéciaux ont été versés au personnel non enseignant ?
Quelle période le paiement couvre-t-il ?
Quel montant a été payé ?
Personnel enseignant durant la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête
16. Pour la liste de paye x, du personnel enseignant, combien ont reçu une rémunération pour un travail effectué ou pour un congé payé par l'employeur pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
17. Pour la liste de paye x, du personnel enseignant, quelles étaient les dates de début et de fin de la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
18. Pour la liste de paye x, du personnel enseignant, quelle est la fréquence de paye ?
20. Pour la liste de paye x, du personnel enseignant, quelle était la rémunération régulière brute payable incluant la rémunération pour les heures supplémentaires, pour la dernière période de paye ?
21. Pour la liste de paye x, du personnel enseignant, quel était le nombre moyen d'heures prévues de travail pour une semaine ?
22. Ceci est un sommaire de vos données déclarées pour le personnel enseignant.
Paiements spéciaux versés au personnel enseignant au courant du mois de référence de l'enquête
24. À un moment quelconque au cours du mois de référence de l'enquête, y a-t-il eu des paiements spéciaux versés au personnel enseignant ?
25. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, combien de paiements spéciaux ont été versés au personnel enseignant ?
26. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, quels paiements spéciaux ont été versés au personnel enseignant ?
Quelle période le paiement couvre-t-il ?
Quel montant a été payé ?
Propriétaires actifs d'entreprises constituées en société durant la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête
27. Pour la liste de paye x, des propriétaires actifs, combien ont reçu une rémunération pour un travail effectué ou pour un congé payé par l'employeur pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
28. Pour la liste de paye x, des propriétaires actifs, quelles étaient les dates du début et de fin de la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
29. Pour la liste de paye x, des propriétaires actifs, quelle est la fréquence de paye ?
30. Pour la liste de paye x, des propriétaires actifs, quelle était la rémunération régulière brute payable incluant la rémunération pour les heures supplémentaires, pour la dernière période de paye ?
31. Ceci est un sommaire de vos données déclarées pour les propriétaires actifs.
Paiements spéciaux versés aux propriétaires actifs d'entreprises constituées en société au courant du mois de référence de l'enquête
33. À un moment quelconque au cours du mois de référence de l'enquête, y a-t-il eu des paiements spéciaux versés aux propriétaires actifs ?
34. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, combien de paiements spéciaux ont été versés aux propriétaires actifs?
35. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, quels paiements spéciaux ont été versés aux propriétaires actifs ?
Quelle période le paiement couvre-t-il ?
Quel montant a été payé ?
Suppléants ou remplaçants durant la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête
36. Pour la liste de paye x, des suppléants ou remplaçants, combien ont reçu une rémunération pour un travail effectué ou pour un congé payé par l'employeur pour la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
37. Pour la liste de paye x, des suppléants ou remplaçants, quelles étaient les dates de début et de fin de la dernière période de paye du mois de référence de l'enquête ?
38. Pour la liste de paye x, des suppléants ou remplaçants, quelle est la fréquence de paye ?
39. Pour la liste de paye x, des suppléants ou remplaçants, quelle était la rémunération régulière brute payable incluant la rémunération pour les heures supplémentaires, pour la dernière période de paye ?
40. Ceci est un sommaire de vos données déclarées pour les suppléants ou remplaçants.
Paiements spéciaux versés au suppléants ou remplaçants au courant du mois de référence de l'enquête
42. À un moment quelconque au cours du mois de référence de l'enquête, y a-t-il eu des paiements spéciaux versés au suppléants ou remplaçants ?
43. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, combien de paiements spéciaux ont été versés au suppléants ou remplaçants ?
44. À un moment quelconque au cours du mois du mois de référence de l'enquête, quels paiements spéciaux ont été versés au suppléants ou remplaçants ?
Quelle période le paiement couvre-t-il ?
Quel montant a été payé ?
Personne-ressource
47. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements. Est-ce que xxxx xxxx est la meilleure personne à contacter ?
Commentaires
48. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire ?
49. Faites-nous part de vos commentaires à propos de ce questionnaire.
Ententes de partage de données
1. Est-ce que vous consentez au partage de vos renseignements avec votre organisme statistique provincial ou territorial ?