2009 Rapport Annuel Entreprises de programmation télévisuelle et radiophonique (incluant les réseaux)

Pour l'année de radiodiffusion se terminant le 31 août 2009

Conservez un exemplaire de ce rapport dans vos dossiers et retournez 3 exemplaires dûment remplis (incluant vos états financiers) avant le 30 novembre 2009 au : Chef, groupe des statistiques et de l'analyse, Analyse de la radiodiffusion, Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, (CRTC), Ottawa, ON, K1A 0N2

Confidentiel une fois rempli

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S19.

En vertu de la Loi sur la statistique il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Voir à la page 1 du "Guide explicatif" les accords régissant le partage des renseignements de ce rapport annuel entre Statistique Canada et les autres organismes publics fédéraux et provinciaux en vertu des articles 11 et 12 de la Loi sur la statistique.

If you prefer an English questionnaire, please check

Dès réception du rapport annuel, veuillez examiner la liste de systèmes figurant dans la liste ci-dessous. Si la liste diffère de votre organigramme, veuillez communiquer avec le chef, section des télécommunications, Division des enquêtes-entreprises spéciales et de la statistique de la technologie, Statistique Canada, Ottawa. Téléphone : (613) 951-1891 Télécopier : (613) 951-0009.

STC R2L
Dossier du CRTC
ATTN :
No. du système
Indicatif d'appel
Endroit
Prov.
CRTC ID
en collaboration avec le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Section 1 - Renseignement sur le titulaire d'une licence (Compagnie)

Pour obtenir des renseignements au sujet de la présente déclaration, s'adresser auprès de Dany Gravel, Chef d'unité, Section de la télédistribution, Division des enquêtes-entreprises spéciales et de la statistique de la technologie, Statistique Canada, Ottawa, téléphone : (613) 951-0390, télécopieur : (613) 951-9920, courriel: dany.gravel@statcan.gc.ca

1. Nom du titulaire de la licence, au complet :

2. Adresse postale du titulaire de la licence :

• Rue et no.
• Ville et province
• Code postal
• Téléphone
• Télécopieur
• Courriel

3. Personne avec qui communiquer au sujet du rapport :

• (M.) (Mme.) (Mlle.)
• Nom
• Titre
• Adresse (si différente de l'adresse ci-dessus)
• Rue et no.
• Ville et province
• Code postal
• Téléphone
• Télécopieur
• Courriel

4. Si le titulaire a, au cours de la période de référence, exploité l'établissement sous un nom ou adresse autre que ceux indiqués ci-dessus, veuillez le mentionner.

• Nom
• Rue et no.
• Ville et province
• Code postal

5. Si les renseignements portent sur une période autre que la période de référence s'étendant du 1^er septembre 2008 au 31 août 2009, veuillez l'indiquer :

• Du : Au :

6. Si une des entreprises rapportée dans le rapport a été achetée ou vendue au cours de l'année se terminant le 31 août 2009, veuillez indiquer le nom de l'entreprise et le nom de l'ancien propriétaire ou acheteur :

• Date de la transaction :

7. Forme juridique de l'entreprise :

• Propriété unique en nom collectif
• Société dont les actions se transigent sur le marché boursier
• Coopérative
• Société dont les actions ne se transigent pas sur le marché boursier
• Unité militaire
• Organisme sans but lucratif
• Autres (préciser)

8. Attestation de la Direction

Je, (Nom) (Fonction), suis autorisé(e) à attester au nom de (Nom du titulaire de licence) que les renseignements donnés dans le présent rapport et les annexes ci-jointes sont, à ma connaissance, exacts et complets sous tous les rapports.
(Signature) (Date) (Téléphone et code régional) (Date de réception)

No du dossier du CRTC

Recettes et paiements internationaux (Voir le Guide explicatif)

STC ID Record 01

Frais de service se rapportant à l'exploitation des systèmes de radiodiffusion
Recettes provenant de non-résidents
Services commerciaux
(en milliers $ Can.)

• Doits et redevances de programmation
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Publicité
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Autres
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Intérêts et dividendes
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL

STC ID Record 02

Paiements à des non-résidents
Services commerciaux
(en milliers $ Can.)

• Doits et redevances de programmation
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Publicité
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Autres
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL
     
• Intérêts et dividendes
  1. États-Unis
  2. Royaume-Uni
  3. France
  4. L'union européenne (excluant le Royaume-Uni et la France)
  5. Japon
  6. Pays de l'OCDE (excluant le Japon, les États-Unis et l'U.E.)
  7. Ensemble des autres pays
     TOTAL

Section 2 - Renseignements sur la station radio

Sommaire de données financières (Un exemplaire doit être rempli pour chaque station d'origine, titulaire d'une licence)pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 10

Si les renseignements dans le présent rapport visent une période autre que de 12 mois, veuillez indiquer de : à :

Adresse de la station

$ (omettre les cents)

1. Recettes :

1. Ventes locales de temps d'antenne
   • Réciprocité ou autre transaction non monétaire
   • Total
2. Ventes nationales de temps d'antennes (excluant les infopublicités)
   • Réciprocité ou autre transaction non monétaire
   • Total
3. Paiements du réseau à la station
4. Ventes de droits de diffusion d'émissions - canadiennes + non-canadiennes = Total
5. Ventes de services de production
6. Autres recettes - Veuillez préciser le type
7. Total - Recettes

2. Dépenses:

1. Programmation et production (voir p. 6, cellule 46)
2. Services techniques (voir p. 6, cellule 07)
3. Ventes et promotion (voir p. 6, cellule 16)
4. Administration et frais généraux (voir p. 7, cellule 29)
5. Total - Dépenses (voir p. 7, cellule 30)

3. 1. Revenu d'exploitation (perte)

2. Moins : Amortissement (comptabilisé)
3. Moins : Intérêts versés
4. Revenus de placements, d'intérêts et autres recettes liées à la radiodiffusion (y compris les revenus de location)
5. Moins: Amortissement de l'achalandage et des frais d'établissement
6. Gain (perte) sur réalisation d'immobilisations de placements, etc.
7. Bénéfice net (perte) avant impôts sur le revenu
8. Provision pour impôts sur le revenu (recouvrement)
9. Bénéfice net (perte) après impôts sur le revenu

4. Rémunération totales : $ (omettre les cents)

1. Rémunération (y compris les commissions sur les ventes et les cachets versés à des membres du personnel), avantages sociaux et jetons de présence des administrateurs.

• Émissions et production
• Services techniques
• Ventes et promotion
• Administration et frais généraux
• Total rémunération

2. Effectifs moyens (nombre total de salariés à plein temps et de salariés à temps partiel en équivalent à plein temps pour une semaine normale.

• Émissions et production
• Services techniques
• Ventes et promotion
• Administration et frais généraux
• Total effectifs moyens

3. Avantages sociaux (inclus à la ligne 4.1 ci-dessus).

• Total avantages sociaux

Identification du CRTC
No de dossier du CRTC
Indicatif d'appel

Radio sur Internet

STC ID Record 14

1. Cette station diffuse-t-elle en direct sur Internet?

• Oui (S.V.P. aller à la question 2)
• Non

2. Votre activité de diffusion sur Internet génère-t-elle des recettes distinctes de vos activités de radiodiffusion conventionnelle?

• Oui (S.V.P. aller à la question 3)
• Non

3. Les recettes de votre activité de diffusion sur Internet sont-elles incluses dans vos recettes à la page 5 de ce questionnaire?

• Oui
• Non

Radio - Langue - Format - Genre

A. Langue de radiodiffusion (estimez le pourcentage du temps de diffusion dans chacune des langues ci-dessous)

• Anglais %
• Français %
• Autochtone %
• Autres %

B. Indiquer le genre de musique qui identifie le plus votre station (S.V.P. en indiquer seulement une)

• Contemporain
• Country et ses dérivés
• Succès classiques
• Légère
• Succès contemporain
• Album genre rock
• Spécialités (i.e. jazz, classique, nouvelles)
• Autres populaires
• Multilingue

C.

• Station de radio parlée
• Station à faible utilisation
• Station de musique

Compléter ce sommaire pour chacune des stations pour lesquelles vous êtes titulaire d'une licence seulement si;

1. les recettes de la station sont inférieures à 2 millions de dollars, ou
2. le titulaire exploite des stations AM et FM dans le même marché et les recettes combinées de ces stations sont inférieures à 4 millions de dollars.

Sommaire financier
pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 60

1. Dépenses

1. Redevances musicales (Paiements à SOCAN)
2. Droit voisins (Paiement à SCGDV)
3. Reproduction des oeuvres musicales (Paiement à CMRRA/SODRAC)
4. Développement d'initiative canadienne
5. Créances douteuses
6. Droits de licence du CRTC

Si les conditions ci-dessus ne s'applique pas. Veuillez s.v.p. passer à la section suivante (Radio - données financières détaillées) et compléter les autres sections du questionnaire (pages 6 et 7), pour chacune des stations pour lesquelles vous êtes titulaire d'une licence.

Radio - Données financières – Détaillées
pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 11

1. Dépenses de programmation et de production

1. Rémunérations (droit correspondre avec page 4, cellule 42)
   • Service de nouvelles
   • Rémunérations totales
2. Cachets versées à des artistes ne faisant pas partie du personnel
3. Services de nouvelles (p. ex. agences de nouvelles)
4. Redevances (sauf redevances musicales)
5. Redevances musicales (Paiements à SOCAN)
6. Droits voisins (paiement à SCGDV)
7. Reproduction des oeuvres musicales (paiement à CMRRA/SODRAC)
8. Enregistrements et transcriptions musicales
9. Amortissement d'émissions d'abonnement (syndiquées), de services d'émissions sur bandes magnétoscopiques, etc.
10. Autres frais de production et de programmation
11. Paiements au réseau pour des émissions
12. Autres frais de réseau
13. Total (reporter à la page 4, cellule 08)
    • Total Services de nouvelles compris dans cellule 46
    • Total – Dépenses de programmation et de production

Montants inclus dans les frais ci-haut mentionnées:

1. Cachets versés à des artistes faisant partie du personnel (compris dans 1.1)
2. Cachets versés à des artistes ne résidant pas au Canada (compris dans 1.2)
3. Développement d'initiative canadienne (inclus dans les frais d'émission ci-dessous)

STC ID Record 12

$ (omettre les cents)

2. Frais de services techniques

1. Équipements techniques, pièces émetteurs, studios, rubans et fournitures, services de consultants techniques, entretien et autre frais de services
2. Location de voies de liaison, de voies hertziennes ou de voies par satellite
3. Rémunération (doit correspondre avec page 4, cellule 43)
4. Total des frais techniques (reporter à la page 4, cellule 09)

3. Frais de vente et de promotion

1. Promotion auprès du public, auprès des annonceurs et mesure des cotes d'écoute
2. Commissions sur les ventes (vendeurs indépendants)
3. Commissions sur les ventes versées aux membres du personnel (compris dans 3.5 ci-dessous)
   • Services de nouvelle
4. Autres frais de ventes et de promotion
5. Rémunération (doit correspondre avec la page 4, cellule 44)
6. Total frais de vente et de promotion (reporter à la page 4, cellule 10)

4. Frais d'administration et frais généraux

1. Frais de représentation, de voyage, du matériel roulant, téléphone, bélinographe, services informatiques et frais d'administration du bureau
2. Frais des locaux (loyer, réparations et entretien, assurance générale, services publics, taxes foncières, etc.)
3. Taxes immobilières et taxes d'affaires
4. Services professionnels
5. Créances douteuses
6. Droit de licence du CRTC
7. Services de gestion (par des tiers)
8. Autres frais d'administration et frais généraux
9. Rémunérations (inclus les jetons de présence des administrateurs) (doit correspondre avec page 4, cellule 45)
10. Total frais d'administration et frais généraux (reporter à la page 4, cellule 11)

5. Frais totaux (page 6, cellules 46, 07, et 16, et page 7, cellule 29 ci haut, reporter à la page 4, cellule 12)

Indicatif du CRTC
No de dossier du CRTC
Indicatif d'appel

Section 3 - Renseignements sur la station de télévision (pages 4 à 7)

Sommaire de données financières (Un exemplaire de ce formulaire doit être rempli pour chaque station titulaire d'une licence)
pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 20

Si les renseignements dans le présent rapport visent une période autre que de 12 mois, veuillez indiquer de : à :

Adresse de la station :

$ (omettre les cents)

1. Recettes :

1. Ventes locales de temps d'antenne (excluant les infopublicités)
   • Réciprocité ou autre transaction non monétaire
   • Total - Ventes locales de temps d'antenne
2. Ventes nationales de temps d'antenne : (excluant les infopublicités)
   • Réciprocité ou autre transaction non monétaire
   • Ventes nationales + Ventes régionales = Total
3. Paiements du réseau à la station
4. Infopublicités - Ventes locales de temps d'antenne + Ventes nationales de temps d'antenne = Total
5. Ventes de droits de diffusions d'émissions: Canadiens + non-Canadiens = Total
6. Ventes de services de production
7. Autres recettes - spécifier
8. Total - Recettes

2. Dépenses :

1. Programmation et production (provient de la page 6, cellule 06)
2. Services techniques (provient de la page 7, cellule 07)
3. Ventes et promotion (provient de la page 7, cellule 16)
4. Administration et frais généraux (provient de la page 7, cellule 29)
5. Total – Dépenses (provient de la page 7, cellule 30)

3.1. Revenu d'exploitation (perte)

2. Moins : Amortissement (comptabilisé)
3. Moins : Intérêts versés
4. Revenus de placements, d'intérêts et autres recettes liées à la radiodiffusion (y compris les revenus de location)
5. Moins : Amortissement de l'achalandage et des frais d'établissement
6. Gain (perte) sur réalisation d'immobilisations, de placements, etc.
7. Bénéfice net (perte) avant impôts sur le revenu
8. Provision pour impôts sur le revenu (recouvrement)
9. Bénéfice net (perte) après impôts sur le revenu

4. Total Rémunération

($ omettre les cents)

1. Rémunérations (y compris les commissions sur les ventes et les cachets versés à des membres du personnel), avantages sociaux et jetons de présence des administrateurs.

• Émissions et production
• Services techniques
• Ventes et promotion
• Administration et frais généraux
• Total Rémunération

2. Effectifs moyens (nombre total de salariés à plein temps et de salariés à temps partiel en équivalent à plein temps pour une semaine normale)

• Émissions et production
• Services techniques
• Ventes et promotion
• Administration et frais généraux
• Total Effectifs moyens

3. Avantages sociaux (inclus à la ligne 4.1 ci-dessus)

• Total avantages sociaux

Indicatif du CRTC
No de dossier du CRTC
Indicatif d'appel

Frais d'expoitation direct - Télévision
Pour l'année se terminant le 31 août 2009

1. Dépenses de programmation et de production

A. Émission diffusées : (note 1)

1. Émissions canadiennes

$ (omettre les cents)

1. Production station locale (incluant les coproductions)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à15)
Total production station locale (lignes A1.1 à A1.7)

2. Émissions réalisées par une maison de production affiliée

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total émissions réalisées par une maison de production affiliée (cat. 1 à 15)

3. Émissions acquises d'autres stations

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total émissions acquises d'autres stations (cat. 1 à 15)

4. Production de réseau

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total production de réseau (cat. 1 à 15)

5. Émissions acquises de producteurs canadiens indépendants

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total émissions acquises de producteurs canadiens indépendants (cat. 1 à 15)

6. Accréditation spéciale

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total accréditation spéciale (cat. 1 à 15)

7. Autres émissions canadiennes provenant d'une autre source (voir note 2)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total autres émissions canadiennes provenant d'une autre source (voir note 2) (cat. 1 à 15)

8. Total des dépenses pour les émissions canadiennes (lignes de A1.1. à A.7.)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total des dépenses pour les émissions canadiennes (cat. 1 à 15)

Sommes incluses au total des dépenses d'émissions canadiennes pour:

a) Sous-titrage codé pour malentendants

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total sous-titrage codé pour malentendants (cat. 1 à 15)

b) Doublage

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total doublage (cat. 1 à 15)

c) Élaboration d'émissions

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total élaboration d'émissions (cat. 1 à 15)

d) Émissions pour enfants

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total émissions pour enfants (cat. 1 à 15)

e) Avantages tangibles liés au transfert de propriété

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total avantages tangibles liés au transfert de propriété audiovision (cat. 1 à 15)

f) Audiovision

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total audiovision (cat. 1 à 15)

2. Total des dépenses pour les émissions non-canadiennes

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total des dépenses pour les émissions non-canadiennes (cat. 1 à 15)

Sommes incluses au total des dépenses d'émissions non canadiennes pour :

a) Doublage

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total doublage (cat. 1 à 15)

3. Total - Diffusion d'émissions (lignes A.1.8 + A.2)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total diffusion d'émissions (cat. 1 à 15)

B. Autres dépenses de programmation :

1. Réduction de la valeur du stock d'émissions canadiennes (note 1)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total réduction de la valeur du stock d'émissions canadiennes (note 1) (cat. 1 à 15)

2. Réduction de la valeur du stock d'émissions non-canadiennes

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total réduction de la valeur du stock d'émissions non-canadiennes (cat. 1 à 15)

3. Dépenses d'élaboration et de rédaction de scénarios d'émissions canadiennes non diffusées

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total dépenses d'élaboration et de rédaction de scénarios d'émissions canadiennes non diffusées (cat. 1 à 15)

4. Pertes liées aux investissements en capital/au capital de prêts se rapportant à des productions canadiennes indépendantes

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total pertes liées aux investissements en capital/au capital de prêts se rapportant à des productions canadiennes indépendantes (cat. 1 à 15)

5. Autres (note 2)

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total autres (note 2) (cat. 1 à 15)

6. Total - Autres dépenses de programmation

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total autres dépenses de programmation (cat. 1 à 15)

Sommes incluses au total des autres dépenses de programmation (ligne B.6) pour :

a. Les avantages tangibles liées au transfert de propriété

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total les avantages tangibles liées au transfert de propriété (cat. 1 à 15)

7. Crédit du FTCPEC, dépenses éligibles de programmation canadienne non incluses ci haut

Information

• Nouvelles (cat. 1)
• Autres Informations (cat. 2 à 5)

Sports (cat. 6)
Musique et divertissement

• Dramatique (cat. 7)
• Musique variété (cat. 8 à 9)
• Jeux-télévisés (cat. 10)
• Intérêt général (cat. 11)

Autres (cat. 12 à 15)
Total crédit du FTCPEC, dépenses éligibles de programmation canadienne non incluses ci haut (lignes 1 à 15)

Notes:
1. Veuillez démontrer, sur cette page, la dépense d'amortissement des actifs capitalisés (ex : longs métrages)
2. Si plus de 10 pour cent du total (ligne A1.7), veuillez fournir des détails en annexe. Si les redevances musicales sont incluent, veuillez indiquer le montant

Identification – CRTC
Indicatif d'appel

Télévision - Frais d'exploitation directs
pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 21

C. Dépenses de production :

$ (omettre les cents)

1. Coût de la vente/souscription d'émissions canadiennes
2. Coût de la vente/souscription d'émissions non-canadiennes
3. Coût des services de production vendue
4. Infopublicités
5. Autres (note 1) (incluant les redevances musicales)
6. Total - Dépenses de production

D.1 Grand total - Dépenses de programmation et de production (lignes A.3 + B.6 + C.6) (reporter à la page 4, cellule 08)

Montants inclus dans le Grand total - Dépenses de programmation et de production pour:

1. Rémunération et avantage sociaux (reporter à la page 4, cellule 42)
2. Ventes de droits de diffusions d'émissions
3. Service de nouvelles (i.e. agences de nouvelles)
4. Redevances (excluant les redevances musicales)
5. Redevances musicales (inclus à ligne C.5 ci-dessus)
6. Paiements au réseau pour des émissions
7. Autres frais de réseau (note 2)
8. Cachets versés aux artistes ne résidant pas au Canada

Notes :
1. Si supérieur à 10 % du total des dépenses de production, veuillez fournir les détails en annexe.
2. Si supérieur à 10 % du total des dépenses de programmation, veuillez fournir les détails en annexe.

Identification CRTC
No. de dossier du CRTC
Indicatif d'appel

Télévision - Frais d'exploitation directs - Conclusion
pour l'année se terminant le 31 août 2009

STC ID Record 22

$ (omettre les cents)

2. Frais de services techniques

1. Équipements techniques, pièces émetteurs, studios, rubans et fournitures, services de consultants techniques, entretien et autres frais de services
2. Location de voies de liaison, de voies hertziennes ou de voies par satellite
3. Rémunérations (doit correspondre avec page 4, cellule 43)
4. Total frais de services techniques (reporter à la page 4, cellule 09)

3. Frais de ventes et de promotion

1. Promotion auprès du public, auprès des annonceurs et mesure des cotes d'écoute
2. Commissions sur les ventes (vendeurs indépendants)
3. Commissions sur les ventes versées aux membres du personnel (compris dans 3.5 ci-dessous)
4. Autres frais de ventes et de promotion
5. Ventes de droits de diffusions d'émissions
6. Total frais de ventes et de promotion (reporter à la page 4, cellule 10)

4. Frais d'administration et frais généraux

1. Frais de représentation, de voyage, du matériel roulant, téléphone, bélinographe, services informatiques et frais d'administration de bureau
2. Frais des locaux (loyer, réparations et entretien, assurance générale, services publics, etc.)
3. Taxes immobilières et taxes d'affaires
4. Services professionnels
5. Créances douteuses
6. Droits de licence du CRTC
7. Services de gestion (par des tiers)
8. Autres frais d'administration et frais généraux
9. Rémunérations (inclus les jetons de présence des administrateurs) (doit correspondre avec page 4, cellule 45)
10. Total frais d'administration et frais généraux (reporter à la page 4, cellule 11)

5. Frais totaux (page 6, cellule 06, page 7, cellules 07, 16, et 29 ci-dessus, reporter à la page 4, cellule 12)