Enquête pour la mise à jour de la base de sondage agricole - 2023

Pour commencer

Objectif

Les renseignements statistiques recueillis par l'enquête sont utilisés dans le but de : maintenir et mettre à jour le Registre des entreprises du Canada, la principale base de sondage pour le programme de la statistique économique de Statistique Canada et pour améliorer l'efficacité du Programme des statistiques agricoles par la collecte de renseignements sur les principaux produits et activités de ce secteur d'affaires.

Objectif

L'enquête pour la mise à jour de la base de sondage agricole (EMJA) est menée par Statistique Canada pour assurer l'exactitude de l'univers agricole sur le Registre des entreprises (RE).

Les renseignements statistiques recueillis par l'enquête sur la mise à jour de la base de sondage agricole sont utilisés dans le but de :

• Maintenir et mettre à jour le Registre des entreprises du Canada, la principale base de sondage programme de la statistique économique de Statistique Canada.
• Améliorer l'efficacité du Programme des statistiques agricoles par la collecte de renseignements sur les principaux produits et activités de ce secteur d'affaires.

Les renseignements que vous fournissez pourraient être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques ou pour la recherche.

Vous êtes légalement tenu de remplir le présent questionnaire en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres informations importantes

Comment sommes-nous autorisés à recueillir ces renseignements?

Recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

Vos réponses sont confidentielles

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire au minimum le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.

En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
Aux bons soins du directeur de la Division de l'agriculture
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Pour parcourir le questionnaire

Utilisez les boutons Précédent et Suivant situés à droite au bas de chaque page. Évitez d'utiliser les boutons de navigation dans la partie supérieure de votre fureteur ainsi que les touches de raccourci correspondantes.

Délai d'inactivité d'une session

Après 2 heures d'inactivité, votre session sera interrompue. Vous ne pourrez accéder à aucune information qui n'a pas été sauvegardée.

Pour sauvegarder vos informations

Si vous devez vous éloigner du questionnaire pour un certain temps, appuyez sur le bouton Arrêter et terminer plus tard, situé à gauche au bas de la page. Ceci sauvegardera l'information entrée et vous permettra de reprendre votre session plus tard.

Veuillez noter que l'information que vous avez entrée pourrait être conservée à la fin de la collecte, même si elle n'a pas été soumise ou enregistrée.

Définitions et explications

Un bouton d'aide est disponible pour certaines questions. Appuyez sur ce bouton pour obtenir de l'information additionnelle ou des précisions.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question : 1

Veuillez vérifier le nom de l'entreprise ou de l'organisation et corriger si nécessaire.

• Dénomination sociale :
• Nom commercial :

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question : 2

Veuillez vérifier les coordonnées de la personne-ressource pour cette entreprise ou organisation et corriger si nécessaire. La personne-ressource est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire. Elle n'est pas nécessairement celle qui remplit le questionnaire.

• Prénom :
• Nom de famille :
• Titre :
• Adresse courriel :
• Adresse (numéro et rue) :
• Ville :
• Province, territoire ou état :
• Code postal ou code de zone :
• Pays :
  1. Canada
  2. États-Unis
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :
• Langue de communication préférée :
  1. Anglais
  2. Français

Numéros d'entreprise

Numéro d'entreprise - Identificateur de question : 3

Cette exploitation a-t-elle un numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC) ? Un numéro d'entreprise est un numéro unique de 9 chiffres attribué à une entreprise par l'Agence du revenu du Canada (ARC). Celui-ci est utilisé pour enregistrer une entreprise dans le cadre de différents programmes fiscaux comme la TPS/TVH, les retenues à la source, l'impôt sur le revenu des sociétés, etc.

1. Oui
   • Entrez le numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC). Inclure uniquement les 9 premiers chiffres.
   • Numéro d'entreprise Exemple : 123456789
2. Non

Numéro d'entreprise - Identificateur de question : 4

Exploitez-vous ou possédez-vous d'autres entreprises agricoles ou non agricoles?

1. Oui
   Entrez l'autre nom légal ou opérationnel des entreprises ainsi que leur numéro d'entreprise associé.
   • Nom légal ou opérationnel 1
   • Numéro d'entreprise associé 1 Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
   • Nom légal ou opérationnel 2 (s'il y a lieu)
   • Numéro d'entreprise associé 2 Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
   • Nom légal ou opérationnel 3 (s'il y a lieu)
   • Numéro d'entreprise associé 3 Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
   • S'il y a plus de trois autres entreprises, veuillez les indiquer dans le champ ci-dessous.
2. Non

Statut de l'entreprise ou de l'organisation

Statut de l'entreprise ou de l'organisation – Identificateur de question : 1

Cette entreprise ou organisation est-elle actuellement en activité?

1. Oui
2. Non, il s'agit d'une exploitation saisonnière
3. Non, a cessé ses activités
4. Non, a vendu toutes ses opérations
5. Non, a fusionné avec une autre entreprise ou organisation (ou plusieurs entreprises ou organisations)
6. Non, est temporairement inactive, mais rouvrira
7. Non, autre raison pour laquelle cette entreprise ou organisation n'est plus opérationnelle

Statut de l'entreprise ou de l'organisation – Identificateur de question : 2

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé toutes activités?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 3

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé toutes activités?

1. Faillite
2. Liquidation
3. Dissolution
4. Autre raison — précisez :

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 4

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 5

Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 6

Quand la fusion a-t-elle eu lieu?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 7

Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 8

Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question : 9

Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question :10

Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question :11

Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question :12

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Statut de l'entreprise ou de l'organisation - Identificateur de question :13

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Activité agricole

Activité agricole - Identificateur de question : 1

Cette exploitation produira-t-elle des produits agricoles en 2023? Les exemples de produits agricoles incluent : les grandes cultures, les légumes, les fruits, le bétail, les chevaux, la volaille, la viande, le lait, les œufs, les produits de l'érable, le miel, la laine, les plantes ornementales, le gazon, les arbres de Noël, les produits de serre, les champignons, etc.

1. Oui
   • Cette exploitation déclarera-t-elle des ventes ou des dépenses à l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour ces produits agricoles? Inclure les ventes et les dépenses de :
     • produits agricoles cultivés ou élevés par cette exploitation en 2023 (p. ex. les grandes cultures, les légumes, les fruits, le bétail, les chevaux, la volaille, la viande, le lait, les œufs, les produits de l'érable, le miel, la laine, les plantes ornementales, le gazon, les arbres de Noël, les produits de serre, les champignons)
     • autres produits fabriqués à partir de produits agricoles cultivés ou élevés par cette exploitation en 2023 (p. ex. le vin, les produits à base de viande).
   • 1. Oui
   • 2. Non
2. Non, mais d'autres exploitations agricoles ont exploité les terres et/ou les bâtiments agricoles pour produire des produits agricoles.
3. Non, cette opération n'a pas produit de produits agricoles.

Activité commerciale

Activité commerciale - Identificateur de question : 2

Selon nos données, l'activité principale de cette entreprise ou organisation qui génère généralement la plus grande partie du revenu est classifiée comme : [ ].

Est-ce exact?

1. Oui, il s'agit de l'activité principale.
2. Non, il s'agit de l'activité secondaire.
3. Non, cette description n'est pas applicable.

Activité commerciale - Identificateur de question : 3

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation, qui génère généralement la plus grande partie du revenu, a déjà été classifiée comme: [ ]?

1. Oui
2. Non

Activité commerciale - Identificateur de question : 4

Quand a-t-il eu lieu le changement de l'activité principale?

Activité commerciale - Identificateur de question : 5

Veuillez fournir une description brève et précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation. Il s'agit de la principale activité économique (qui génère généralement la plus grande partie du revenu).
P. ex. « Fabrication de céréales » ou « Magasin de chaussures » ou « Développement de logiciels ».

Activité commerciale - Identificateur de question : 6

Ceci recherchera dans une base de données la classification qui correspond le mieux à la description fournie. Si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de la recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation.

Mots clés de recherche. Sélectionnez le secteur de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Veuillez sélectionner une activité (description de l'industrie)

Veuillez sélectionner une activité (code-industrie)

Activité commerciale - Identificateur de question : 7

Vous avez indiqué que l'activité principale de cette entreprise ou organisation est : [ ]. Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

1. Oui, il existe d'autres activités.
2. Non, c'est la seule activité considérable.

Activité commerciale - Identificateur de question : 8

Veuillez fournir une description brève, mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation.
P. ex. « Fabrication de céréales » ou « Magasin de chaussures » ou « Développement de logiciels ».

Activité commerciale - Identificateur de question : 9

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes? Les estimations sont acceptables.

Activité commerciale - Identificateur de question :a)

Activité principale

Activité commerciale - Identificateur de question :b)

Activité secondaire

Activité commerciale - Identificateur de question :c)

Toutes les autres activités de l'entreprise

Activité commerciale - Identificateur de question :d)

Total des pourcentages

Emplacement principal de cette exploitation

Emplacement principal de cette exploitation - Identificateur de question : 1.

Veuillez fournir l'emplacement principal de cette exploitation. C'est l'endroit où se déroulent les principales activités agricoles. Il peut s'agir de l'emplacement principal, des bâtiments principaux ou de l'entrée principale de l'exploitation agricole.

1. Province de l'emplacement principal de l'exploitation
2. Adresse municipale de l'emplacement principal de l'exploitation (s'il n'y a pas d'adresse municipale, allez à la case description des terres plus bas sur cette page)
   • Numéro:
   • Rue ou chemin:
   • Nom du village, de la ville ou de la municipalité:
   • Code postal:
3. Description des terres de l'emplacement principal de l'exploitation (seulement pour les provinces des Prairies et des régions de la Colombie-Britannique)
   • Quartier:
   • Section :
   • Canton :
   • Rang :
   • Méridien:

Unité de mesure

Unité de mesure - Identificateur de question : 2.

Quelle unité de mesure sera utilisée pour déclarer les superficies de cette exploitation?

1. Acres
2. Hectares
3. Arpents (Québec seulement)

Superficie totale

Superficie totale - Identificateur de question : 3.

Quelle est la superficie totale de cette exploitation agricole?

Inclure toutes les superficies possédées, louées, en métayage ou exploitées par cette exploitation.

Superficie totale - Identificateur de question : 4.

Quelle est la superficie totale exploitée par d'autres?

Inclure les superficies louées, exploitées en métayage par d'autres, échange de terres, sans frais de location, etc.

Productions agricoles

Productions agricoles – Identificateur de question : 5

Sélectionnez les productions agricoles qui sont actuellement produites dans cette exploitation. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grandes cultures
• Foin
• Jachère
• Pommes de terre
• Fruits, petits fruits et noix
• Légumes
• Gazon
• Produits de pépinière
• Produits de serre
• Bovins ou veaux › Inclure les bovins de boucherie ou les bovins laitiers.
• Porcs
• Moutons et agneaux
• Visons
• Renards
• Poules et poulets
• Dindons et dindes
• Entailles d'érables
• Abeilles
• Champignons
• Autres produits agricoles - précisez :

Superficie des cultures

Superficie des cultures - Identificateur de question : 6.

Inscrire les superficies pour : (voir liste ci-dessous) dans cette exploitation.

Exclure les terres exploitées par d'autres.

Inscrire les superficies une seule fois, même s'il doit y avoir plusieurs récoltes.

• Grandes cultures
• Foin
• Jachère
• Pommes de terre
• Fruits, petits fruits et noix
• Légumes
• Gazon
• Produits de pépinière
• Autres cultures - précisez :

Superficie des serres – Unité de mesure

Superficie des serres - Unité de mesure - Identificateur de question : 7.

Quelle unité de mesure sera utilisée pour déclarer les superficies des serres dans cette exploitation?

• pieds carrés
• mètres carrés

Superficie des serres

Superficie des serres - Identificateur de question : 8.

Quelle est la superficie totale sous verre, plastique ou autres couvertures utilisées pour faire pousser les plantes?

Animaux (excluant les oiseaux)

Animaux (excluant les oiseaux) - Identificateur de question : 9.

Inscrire le nombre total des animaux : (voir la liste ci-dessous), dans cette exploitation. Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation s'ils sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploités par quelqu'un d'autre.

• Bovins et veaux
• Porcs
• Moutons et agneaux
• Visons
• Renards
• Autres animaux - précisez :

Oiseaux

Oiseaux - Identificateur de question : 10.

Inscrire le nombre total d'oiseaux : (voir liste ci-dessous), dans cette exploitation. Exclure les volailles qui vous appartiennent si elles sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

• Poules et poulets
• Dindons et dindes
• Autres volailles - précisez :

Entailles d'érables

Entailles d'érables - Identificateur de question : 11.

Inscrire le nombre total d'entailles d'érables faites cette année.

Champignons – Unité de mesure

Champignons - Unité de mesure - Identificateur de question : 12.

Quelle unité de mesure sera utilisée pour déclarer les superficies pour la culture de champignons dans cette exploitation? 12. Quelle unité de mesure sera utilisée pour déclarer les superficies pour la culture de champignons dans cette exploitation? Pieds carrés Mètres carrés

Champignons

Champignons - Identificateur de question : 13.

Inscrire la superficie totale pour la culture des champignons.

Abeilles

Abeilles - Identificateur de question : 14.

Combien de colonies d'abeilles vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Revenus agricoles bruts et dépenses d'exploitation

Revenus agricoles bruts et dépenses d'exploitation - Identificateur de question : 15.

En 2023, excluant la revente de produits achetés et les revenus provenant d'activités non agricoles, quels étaient les revenus agricoles totaux bruts avant les dépenses?

Inclure :

• les revenus de tous les produits agricoles vendus
• les paiements reçus de programmes et d'assurances
• les revenus du travail à forfait.

Exclure :

• les ventes de produits forestiers
• les ventes de biens immobilisés p. ex. les quotas, les terres, la machinerie
• les revenus provenant de la vente de produits achetés uniquement pour la revente.

Déclarez les montants pour l'année civile 2023 ou pour le dernier exercice comptable (financier) terminé. Revenus agricoles totaux bruts ,00 $

Revenus agricoles bruts et dépenses d'exploitation - Identificateur de question : 16.

En 2023, excluant les achats de produits pour la revente et les dépenses provenant d'activités non agricoles, quelles étaient les dépenses d'exploitation agricoles totales? Inclure seulement les sommes versées pour couvrir les activités agricoles de cette exploitation.

Exclure :

• le coût des produits achetés uniquement pour la revente
• l'amortissement ou la déduction pour amortissement
• le rajustement de l'inventaire.

Déclarez les montants pour l'année civile 2023 ou pour le dernier exercice comptable (financier) terminé. Dépenses d'exploitation agricoles totales ,00 $

Information sur les associés

Information sur les associés - Identificateur de question : 17.

Y'a-t-il d'autres associés en affaires associés à cette exploitation : qui pourraient également déclarer des revenus agricoles ou dépenses d'exploitation pour celle-ci?

1. Oui
2. Non

Information sur les associés - Identificateur de question : 18.

Pour toute personne ou entreprise associées, veuillez fournir les informations suivantes: S'il y a plus d'une personne ou plus d'une entreprise associées avec cette exploitation, veuillez fournir toute information additionnelle dans la section ci-dessous.

• Nom légal de l'entreprise ou de la compagnie
• Numéro d'entreprise (TPS/TVH)
• Nom de famille
• Prénom
• Adresse postale
• Nom du village, de la ville ou de la municipalité
• Province/territoire
• Code postal
• Numéro de téléphone
• Numéro d'entreprise (TPS/TVH)

Veuillez fournir l'information pour les autres personnes ou entreprises associées (nom légal, numéro de téléphone et numéro d'entreprise (si disponible))

Commentaires

Commentaires - Identificateur de question : 18.

Combien de temps a-t-il fallu pour remplir ce questionnaire?

Inclure: le temps passé à recueillir l'information nécessaire.

• Heures
• Minutes

Commentaires - Identificateur de question : 19.

Nous sollicitons vos commentaires à propos de ce questionnaire.

Soumettre

Êtes-vous prêt à soumettre votre questionnaire?

Vous avez presque terminé votre questionnaire. À la page suivante, vous pouvez soumettre vos données à Statistique Canada.

Veuillez noter que vous ne serez pas en mesure de vérifier ou de modifier les données déclarées une fois que vous les aurez soumises.

Si vous désirez vérifier vos données avant de soumettre votre questionnaire, appuyer sur le bouton Début du questionnaire qui est situé en haut à gauche, au-dessous du lien Ressources utiles. Cela vous amènera à la page Pour commencer. À partir de cette page, vous pouvez utiliser ensuite le bouton Suivant situé au bas de la page afin de parcourir le questionnaire.

Si vous n'avez pas besoin de vérifier vos données, appuyez sur Suivant pour continuer.

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