Archivé – Classification type des biens transportés (CTBT)

Faits saillants de la classification de la CTBT

1. Les poissons, qui sont classifiés dans 01, « Animaux et poissons vivants », ne comprennent pas les fruits de mer. Les fruits de mer, qui sont classifiés dans 05204, « Fruits de mer... », comprennent les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques.
2. Les poissons vivants sont classifiés dans 01, avec les animaux vivants, mais les fruits de mer vivants sont classifiés dans 052, avec les autres fruits de mer traités et les poissons, excluant des poissons vivants.
3. La CTBT 0334, « Noix à coques frais ou secs », ne comprend pas les arachides fraîches ou sèches, qui sont classifiées dans 03501, « Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja », mais les arachides traitées ou préparées sont incluses dans la même catégorie que les fruits à coques préparés de façon similaire, à savoir la CTBT 07232, « Fruits à coques, arachides ou graines traitées ou préparées, excluant ceux sans coques, des purées et des pâtes, mais incluant les noix grillées, le beurre d'arachide et les mélanges de noix traitées ».
4. Les graines pour ensemencer sont classifiées dans plusieurs catégories de la CTBT. Les semences de céréales sont classifiées dans 02, « Céréales »; les semences de légumes à cosse sont classifiées dans 03221, « Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots, incluant légumes à cosse de semence »; les semences de fèves de soja sont classifiées dans 034, « Fèves de soja »; les semences des autres graines oléagineuses sont classifiées dans 035, « Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja »; les semences des épices sont classifiées dans 07303, « Épices, incluant non traitées »; et les semences variées sont classifiées dans 03602, « Graines à ensemencer n.c.a., incluant graines de betteraves à sucre, plantes herbacées et autres graines fourragères, tabac, fleurs ornementales, arbres, vesces, lupin et légumes, excluant les légumes à graines ».
5. Les produits d'origine animale sont classifiés dans plusieurs catégories de la CTBT. Les viandes et farines de viandes sont classifiées dans 05, « Préparations de viandes, de poissons ou de fruits de mer »; les produits laitiers sont classifiés dans 071, « Produits laitiers, excluant le lait au chocolat, lait de poule et préparations alimentaires à base de lait »; les graisses et huiles animales sont classifiées dans 074, « Graisses et huiles animales ou végétales et produits de leur dissociation, graisses alimentaires élaborées, cires d'origine végétale ou animale, et farines de graines oléagineuses »; et les produits divers d'origine animale sont classifiés dans 041, « Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a. ».
6. La CTBT 062, « Malt, amidons, inuline, gluten de blé, et grains de céréales moulus ou autrement travaillés, excluant la farine de blé, des gruaux, et des semoules » comprend aussi les produits non céréaliers, par exemple, les flocons et la farine de pommes de terre et la farine de pois.
7. La CTBT 0724, « Jus, excluant ceux enrichis de vitamines ou de minéraux, mais incluant les mélanges » ne comprend ni les nectars ni les jus enrichis, qui sont classifiés dans 07899, « Autres, incluant glace, nectars, lait partiellement écrémé au chocolat, lait aromatisé à la fraise, lait de poule, bière ou vin non alcoolisé, et jus enrichis de vitamines ou de minéraux, non concentrés ».
8. La CTBT 076, « Sucreries, cacao et préparations à base de cacao » ne comprend pas les sucreries sans sucre, par exemple la gomme à mâcher sans sucre, qui sont classifiées dans 07799, « Autres, incluant concentrés de protéines, préparations de légumes pour assaisonnements, poudres pour gelées, gomme à mâcher sans sucre, succédanés du lait ou de la crème, mincemeat en boîte, fondue au fromage, jus concentrés enrichis de vitamines ou de minéraux, tofu, et vinaigre ».
9. La glace, qui est classifiée dans 07899, ne comprend pas la glace sèche (dioxyde de carbone), qui est classifiée dans 20241, « Dioxyde de carbone ».
10. La CTBT 1002, « Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et de la dolomie » comprend aussi l'ardoise.
11. Les minéraux non métalliques sont classifiés dans plusieurs catégories de la CTBT. Les pierres de taille ou de construction sont classifiées dans 10; les sables naturels sont classifiés dans 11; le gravier et les pierres concassés sont classifiés dans 12; les engrais minéraux, par exemple, le chlorure de potassium, et la carnalite, la sylvinite, et d'autres sels de potassium bruts naturels, sont classifiés dans 22, « Engrais »; et les minéraux non métalliques divers sont classifiés dans 13, « Minéraux non métalliques n.c.a. »
12. La CTBT 199, « Autres produits du raffinage du pétrole et produits du charbon » comprend aussi certains minéraux bitumineux, par exemple, l'asphalte naturel, les sables bitumineux, les asphaltites et les roches asphaltiques.
13. La CTBT 21, « Produits pharmaceutiques » ne comprend pas les aliments diététiques, les aliments pour diabétiques ou les aliments enrichis, qui sont classifiés dans 07, « Préparations alimentaires n.c.a., graisses et huiles »; les solutions aqueuses d'huiles essentielles et les produits de toilette préparés, qui sont classifiés dans 232, « Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques »; les savons et les préparations nettoyantes, qui sont classifiées dans 233, « Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer »; les ingrédients pour la fabrication de produits pharmaceutiques, qui sont classifiés dans 20503, « Sulfonamides, provitamines and vitamines, hormones, hétérosides ou alcaloïdes végétaux et leurs dérivés, antibiotiques et sucres chimiquement purs n.c.a., par exemple, galactose, sorbose, xylose, tréhalose et raffinose »; ou les plâtres utilisés pour l'art dentaire, qui sont classifiés dans 31939, « Autres, incluant plâtre et ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre, incluant modèles et empreintes du genre utilisé dans la fabrication de prothèses dentaires, et composition pour la fabrication de moules de fonte ».
14. La CTBT 22, « Engrais » comprend les produits chimiques utilisés comme engrais ou pour la fabrication d'engrais, par exemple, l'acide nitrique, l'acide phosphorique, et l'ammoniaque, même s'ils sont utilisés à d'autres fins que comme engrais.
15. La CTBT 291, « Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires » ne comprend pas les catalogues, qui sont classifiés dans la CTBT 293, « Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires »; les cahiers, par exemple, les cahiers d'exercice et les livres de comptabilité, les cartes murales, ou les livres de musique, qui sont classifiés dans 299, « Autres produits imprimés ».
16. La CTBT 302, « Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité » ne comprend pas les vêtements en cuir ou en fourrure, qui sont classifiés dans 305, « Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries »; ou les articles de sport, qui sont classifiés dans 402, « Jouets, jeux et articles de sport »; mais elle comprend les vêtements en fourrure et en cuir synthétiques, ainsi qu'en plastique ou en caoutchouc.
17. Les feuilles de métaux sont considérées comme faisant partie des formes primaires et sont par conséquent classifiées dans la CTBT 32, « Métaux communs en formes primaires ou semi-finies et formes de base finies ». Elles sont classifiées dans 322, si elles sont de fer ou d'acier; dans 32411, si elles sont de cuivre; dans 32423, si elles sont d'aluminium; et dans 32499, si elles sont d'autres métaux non ferreux. Il convient de souligner qu'au Canada seulement, le nickel et le zinc ont été classés dans les catégories CTBT 32492 et 32493 respectivement. Aux fins de la comparaison, les données canadiennes pour 32492, 32493, 32499 devraient être comparées aux données américaines de la CTBT 32499.
18. Les articles de métaux précieux comprennent tout ce qui contient des métaux précieux « purs » ainsi que les métaux plaqués et doublés de métaux précieux. Les articles qui ne sont que revêtus de métaux précieux ne sont pas inclus.
19. Les pièces et accessoires sont classifiés avec les produits auxquels ils se rapportent, à moins d'indications contraires.
20. La CTBT 3413, « Parties de moteurs à piston à combustion interne » ne comprend pas les pompes à injection ou à l'huile, qui sont classifiés dans 3431, « Pompes pour liquides »; les arbres à came et vilebrequins et les boîtes de transmission, qui sont classifiés dans 3497, « Roulements à billes et à rouleaux, arbres de transmission, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation »; ni les bougies, appareils ou dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, qui sont classifiés dans 35991, « Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, génératrices, incluant dynamos, alternateurs, bougies d'allumage, conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec les moteurs à combustion interne, et jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les aéronefs, ou les navires ».
21. La CTBT 345, « Machines et appareils de manutention, d'excavation, de compactage et machines et appareils connexes » comprend les machines et appareils de construction et d'exploitation minière autotractés.
22. La CTBT 35621, « Logiciels informatiques » comprend les manuels d'instructions emballés avec les logiciels. Les manuels présentés séparément et les autres manuels informatiques sont classifiés dans 291.
23. La CTBT 3552, « Accessoires de bureau » ne comprend pas les photocopieuses, qui sont classifiées dans 3822, « Appareils de photocopie et de thermocopie ».
24. Les véhicules militaires sont classifiés selon leurs fonction première. Ceux qui servent au transport de quelques personnes seulement sont classifiés dans 361, « Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluants motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces »; ceux qui sont conçus pour transporter de nombreuses personnes sont classifiés dans 3632, « Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, les pièces »; ceux conçus pour transporter des marchandises sont classifiés dans 362, « Véhicules automobiles pour le transport de marchandises et tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces »; et ceux conçus pour servir de véhicules militaires de combat sont classifiés dans 36391, « Automobiles blindées de combat, incluant chars et pièces ».
25. Les déchets et débris ne comprennent pas les déchets et débris de l'agriculture ou des industries alimentaires, qui sont classifiés principalement dans la CTBT 041, « Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a. ». Une catégorie distincte a été créée pour les résidus, la CTBT 41909, étant donné que les composantes de métal, de verre et de bois ne peuvent être incluses dans la CTBT 41. En outre, ces autres composantes ont une valeur inhérente, ce que non pas les résidus.
26. Certaines des catégories les plus détaillées de la CTBT comprennent des composantes du SH ou de la CTB qui, en théorie, s'appliquent à plus d'une catégorie de la CTBT, mais qui, en pratique, ont été intégrées « de force » dans la catégorie de la CTBT qui semblait la plus appropriée. Par exemple, voir la SH 0204.50, « Viandes des animaux de l'espèce caprine [incluant congelées] » qui a été intégrée à la CTBT 05111, qui comprend les viandes fraîches.