12 avril 2019 (Avis précédent)
Le SCPAN Canada 2017 version 2.0 a été mis à jour le 12 avril 2019 en ajoutant de nouveaux exemples illustratifs et une inclusion afin d'identifier où est classifiée l'épinette de Norvège, incluant les exclusions appropriées comme suit :
Code | Nouveaux exemples français |
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1311125 | billes d'épinette de Norvège non traitées (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) |
2411251 | bois d'œuvre d'épinette de Norvège (sauf traité, embouveté, biseauté, débité et dimensionné) |
4621336 | bois d'œuvre d'épinette de Norvège, biseauté (y compris embouveté) |
4621338 | bois d'épinette de Norvège débité et dimensionné (y compris le bois débité pour la fabrication de meubles) |
De nouvelles exclusions pour les billes ou le bois d'œuvres d'épinettes de Sitka et de Norvège ont été ajoutées dans les catégories suivantes du SCPAN Canada 2017 v2.0 : 1311121, 2411211 et 4621332.