Enquête annuelle de 2015 sur les industries manufacturières et l'exploitation forestière

Contenu supplémentaire

But de l'enquête

Ce questionnaire sert à recueillir des données additionnelles concernant l'achat et la récolte de billes et de billons devant servir à la fabrication de produits de bois d'œuvre résineux et d'autres produits résineux connexes. Veuillez consulter le Informations pour les participants d'enquête pour obtenir davantage de renseignements sur cette enquête.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Note: Nos questionnaires en ligne sont sécurisés, il n'y a aucun risque d'interception des renseignements lorsque vous répondez aux enquêtes en ligne de Statistique Canada.

Confidentialité

La Loi sur la statistique protège la confidentialité des renseignements recueillis par Statistique Canada.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques.
Les renseignements sur la confidentialité, les ententes de partage de données et les couplages d'enregistrements se trouvent à la dernière page du questionnaire.

Section 1: Produits VISÉS par l'Accord sur the bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de billes et de billons de résineux

Tableau 1A - Achat de billes et de billons pour fabriquer des produits visés par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez fournir les détails de vos achats de billes et de billons utilisés dans la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et énumérés dans le tableau 1B ci-dessous.
  • Veuillez déclarer les achats de billes et billons auprès d'autres établissements à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Dans le cas des billes et billons récoltés dans la tenure de votre établissement, déclarez la valeur figurant dans vos livres de comptes f.a.b. sortie usine.
  • Inclure uniquement les billes et billons de résineux achetés et récoltés pour fabriquer les produits figurant dans le tableau 1B. Ne pas inclure les billes et billons résineux qui n'ont pas été transformés dans votre unité commerciale et qui ont été revendus.
  • Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens, déclarez les quantités en Mètres cubes.
  1. Billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  2. Billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  3. Billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  4. Billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  5. Autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

Tableau 1B - Ventes de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer vos ventes des produits suivants VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits fabriqués à partir de billes et billons de résineux, mais pas ceux produits à partir de bois d'œuvre.
  1. Produit de billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Mètres cubes)
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois);
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires
  2. Produit de billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Mètres cubes)
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout d'une épaisseur excédant 6 millimètres
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois);
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.
  3. Produit de billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1.  Quantité vendue
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Mètres cubes)
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 Millimètres
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois);
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.
  4. Produit de billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Mètres cubes)
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois);
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.
  5. Produit d'autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Pieds carrés)
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois); (Mètres cubes)
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout (Mètres cubes)
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires. (Mètres cubes)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de conifères sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou aboutés/ collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 millimètres
      2. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      3. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      4. Autres bois de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés /collés par assemblage en bout (autres que moulures et chevilles de bois);
      5. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
      6. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.

Tableau 1C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 1B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes à la fabrication de produits figurant dans le tableau 1B à partir de billes de résineux.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits à partir de billes et billons de résineux comme matières brutes
(achetés et récoltés)
[NOTE : Les billes et billons de résineux comprennent: l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le thuya géant, et d'autres billes et billons de résineux(sauf le bois de chauffage et le bois à pâte)]

  1. Copeaux de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Rabotures de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Sciure de résineux (sauf agglomérée)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Boulettes agglomérées de sciures de bois résineux, sauf les produits combustibles
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Litière d'animaux fabriquée de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  6. Déchets de bois de résineux
    Note : Ne pas inclure le volume ou la valeur des déchets de bois de résineux, ou d'autre bois de chauffage, utilisés pour produire de l'électricité, de la vapeur, ou chauffer ou refroidir de l'air ou de l'eau, ces produits connexes de valeur plus élevée étant déclarés comme produits ailleurs dans le tableau 1C.
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  7. Paillis de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  8. Écorces de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  9. Moulures de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  10. Farine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  11. Laine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  12. Bois de fardage de résineux utilisé dans l'emballage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  13. Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  14. Bûches de sciure de bois de résineux comprimée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  15. Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  16. Bûches, granules et briquettes fabriquées de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  17. Bûches, granules et briquettes fabriquées de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  18. Combustible en boulettes de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  19. Autres produits combustibles solides, non classés ailleurs
    Exemples :
    • charbon de bois, même aggloméré
    • briquettes de charbon de bois
    • créosote de bois
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  20. Déchets et rebuts de bois de résineux de scierie (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    Exemples :
    • rebuts de scierie
    • déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures
    • déchets et rebuts de bois de résineux (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  21. Vapeur
    Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici. Ne pas inclure les quantités de vapeur produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  22. Air et eau refroidis ou chauffés Ne pas inclure les quantités d'air chauffé ou refroidi produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  23. Électricité
    Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.
    1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  24. Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 2 :
Produits Non VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de billes et de billons de résineux.

Tableau 2A - Achat de billes et de billons pour fabriquer des produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez fournir les détails de vos achats de billes et de billons utilisés dans la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et énumérés dans le tableau 2B ci-dessous.
  • Veuillez déclarer les achats auprès d'autres établissements à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Dans le cas des billes et billons récoltés dans la tenure de votre établissement, déclarez la valeur figurant dans vos livres de comptes f.a.b. sortie usine.
  • Inclure uniquement les billes et billons de résineux achetés et récoltés pour fabriquer les produits figurant dans le tableau 2B. Ne pas inclure les billes et billons résineux qui n'ont pas été transformés ou modifiés dans votre unité commerciale et qui ont été revendus.
  • Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens, déclarez les quantités en Mètres cubes
  1. Billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  2. Billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  3. Billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  4. Billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
  5. Autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité achetée et récoltée
    2. Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN

Tableau 2B - Ventes de produits de résineux NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer vos ventes des produits suivants NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits fabriqués à partir de billes et de billons de résineux, mais pas ceux produits à partir de bois d'œuvre.
  1. Produit de billes et billons d'épinette, de pin et de sapin (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux (Mètres carrés)
      4. Traverses en bois non traité de résineux (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux (Mètres cubes)
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux) (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux
      4. Traverses en bois non traité de résineux
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux)
      7. Fermes de toit
      8. Ensembles de fermes de toit
      9. Poutrelles en I
      10. Palettes
      11. Ensembles d'éléments de palettes
      12. Portes de garage
      13. Pièces ou ensembles de portes de garage
      14. Ensembles de cadres de porte
      15. Bois lamellé-collé
      16. Cadres de porte complets
      17. Cadres de fenêtre complets
      18. Ensembles de cadres de fenêtre
      19. Meubles
      20. Ensembles de meubles
      21. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
      22. Cadres de sommiers à ressorts assemblés
      23. Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      24. Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      25. Ensembles de cadres de lit
      26. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      27. Piquets appointés
      28. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      29. Lattes de 6 mm et moins
      30. Moulures
      31. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
      32. Caisses de fruits
      33. Composantes de caisses de fruits
      34. Contreventement
      35. Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2)
  2. Produit de billes et billons de pruche (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux (Pieds Carrés)
      4. Traverses en bois non traité de résineux (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux (Mètres cubes)
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux) (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux
      4. Traverses en bois non traité de résineux
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux)
      7. Fermes de toit
      8. Ensembles de fermes de toit
      9. Poutrelles en I
      10. Palettes
      11. Ensembles d'éléments de palettes
      12. Portes de garage
      13. Pièces ou ensembles de portes de garage
      14. Ensembles de cadres de porte
      15. Bois lamellé-collé
      16. Cadres de porte complets
      17. Cadres de fenêtre complets
      18. Ensembles de cadres de fenêtre
      19. Meubles
      20. Ensembles de meubles
      21. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
      22. Cadres de sommiers à ressorts assemblés
      23. Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      24. Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      25. Ensembles de cadres de lit
      26. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      27. Piquets appointés
      28. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      29. Lattes de 6 mm et moins
      30. Moulures
      31. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
      32. Caisses de fruits
      33. Composantes de caisses de fruits
      34. Contreventement
      35. Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2)
  3. Produit de billes et billons de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux (Mètre carrés)
      4. Traverses en bois non traité de résineux (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux (Mètres cubes)
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux) (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux
      4. Traverses en bois non traité de résineux
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux)
      7. Fermes de toit
      8. Ensembles de fermes de toit
      9. Poutrelles en I
      10. Palettes
      11. Ensembles d'éléments de palettes
      12. Portes de garage
      13. Pièces ou ensembles de portes de garage
      14. Ensembles de cadres de porte
      15. Bois lamellé-collé
      16. Cadres de porte complets
      17. Cadres de fenêtre complets
      18. Ensembles de cadres de fenêtre
      19. Meubles
      20. Ensembles de meubles
      21. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
      22. Cadres de sommiers à ressorts assemblés
      23. Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      24. Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      25. Ensembles de cadres de lit
      26. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      27. Piquets appointés
      28. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      29. Lattes de 6 mm et moins
      30. Moulures
      31. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
      32. Caisses de fruits
      33. Composantes de caisses de fruits
      34. Contreventement
      35. Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2)
  4. Produit de billes et billons de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux (Pieds carrés)
      4. Traverses en bois non traité de résineux (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux (Mètres cubes)
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux) (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux
      4. Traverses en bois non traité de résineux
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux)
      7. Fermes de toit
      8. Ensembles de fermes de toit
      9. Poutrelles en I
      10. Palettes
      11. Ensembles d'éléments de palettes
      12. Portes de garage
      13. Pièces ou ensembles de portes de garage
      14. Ensembles de cadres de porte
      15. Bois lamellé-collé
      16. Cadres de porte complets
      17. Cadres de fenêtre complets
      18. Ensembles de cadres de fenêtre
      19. Meubles
      20. Ensembles de meubles
      21. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
      22. Cadres de sommiers à ressorts assemblés
      23. Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      24. Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      25. Ensembles de cadres de lit
      26. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      27. Piquets appointés
      28. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      29. Lattes de 6 mm et moins
      30. Moulures
      31. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
      32. Caisses de fruits
      33. Composantes de caisses de fruits
      34. Contreventement
      35. Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2)
  5. Produit d'autres billes et billons de résineux (sauf le bois de chauffage et le bois à pâte) comme matières premières (achetés et récoltés)
    1. Quantité vendue
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles) (Mètres cubes)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés)) (Mètres cubes)
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux (Pieds carrés)
      4. Traverses en bois non traité de résineux (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux (Mètres cubes)
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux) (Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre))
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
      1. Bois de chauffage de résineux (inclus bois de chauffage de résineux en fagots, bois de chauffage de résineux en rondins, bois de chauffage de résineux en ramilles)
      2. Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité (inclus poteaux de clôture de conifères non traités, poteaux de conifères non traités pour lignes télégraphiques, poteaux de résineux équarri, non traités (sauf sciés), poteaux de résineux non traités (sauf sciés))
      3. Bardeaux de fente et bardeaux de résineux
      4. Traverses en bois non traité de résineux
      5. Poteaux, pieux et piquets de bois traité de résineux
      6. Autres produits de bois traité de résineux (y compris le bois d'oeuvre traité de résineux)
      7. Fermes de toit
      8. Ensembles de fermes de toit
      9. Poutrelles en I
      10. Palettes
      11. Ensembles d'éléments de palettes
      12. Portes de garage
      13. Pièces ou ensembles de portes de garage
      14. Ensembles de cadres de porte
      15. Bois lamellé-collé
      16. Cadres de porte complets
      17. Cadres de fenêtre complets
      18. Ensembles de cadres de fenêtre
      19. Meubles
      20. Ensembles de meubles
      21. Traverses (composants de palette utilisés pour les patins de palette) qui sont conformes aux spécifications de l'Accord de 2006
      22. Cadres de sommiers à ressorts assemblés
      23. Ensembles de cadres de sommiers à ressorts qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      24. Composants de cadre de sommiers à ressorts dont les extrémités ont subi un découpage radial qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      25. Ensembles de cadres de lit
      26. Piquets de clôture qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      27. Piquets appointés
      28. Ensembles de maisons unifamiliales qui sont conformes aux spécifications de l'annexe 1A de l'Accord de 2006
      29. Lattes de 6 mm et moins
      30. Moulures
      31. Éléments aboutés (i.e. collés par assemblage en bout) (qui ne comportent pas d'estampille de classification de construction)
      32. Caisses de fruits
      33. Composantes de caisses de fruits
      34. Contreventement
      35. Tasseaux (dimensions nominales de 1x2, 1x3, 1x4, 2x2

Tableau 2C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits NON VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 2B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes à la fabrication de produits figurant dans le tableau 2B à partir de billes et billons de résineux.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits à partir de billes et billons de résineux comme matières brutes
(achetés et récoltés)

[NOTE : Les billes et billons de résineux comprennent :
l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le thuya géant, et d'autres billes et billons de résineux
(sauf le bois de chauffage et le bois à pâte)]

  1. Copeaux de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Rabotures de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Sciure de résineux (sauf agglomérée)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Boulettes agglomérées de sciures de bois résineux, sauf les produits combustibles
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Litière d'animaux fabriquée de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  6. Déchets de bois de résineux
    Note : Ne pas inclure le volume ou la valeur des déchets de bois de résineux, ou d'autre bois de chauffage, utilisés pour produire de l'électricité, de la vapeur, ou chauffer ou refroidir de l'air ou de l'eau, ces produits connexes de valeur plus élevée étant déclarés comme produits ailleurs dans le tableau 1C.
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  7. Paillis de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  8. Écorces de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  9. Moulures de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  10. Farine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  11. Laine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  12. Bois de fardage de résineux utilisé dans l'emballage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  13. Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  14. Bûches de sciure de bois de résineux comprimée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  15. Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  16. Bûches, granules et briquettes fabriquées de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  17. Bûches, granules et briquettes fabriquées de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  18. Combustible en boulettes de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  19. Autres produits combustibles solides, non classés ailleurs
    Exemples :
    • charbon de bois, même aggloméré
    • briquettes de charbon de bois
    • créosote de bois
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  20. Déchets et rebuts de bois de résineux de scierie (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    Exemples :
    • rebuts de scierie
    • déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures
    • déchets et rebuts de bois de résineux (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  21. Vapeur
    Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les
    valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici.
    Ne pas inclure les quantités de vapeur produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  22. Air et eau refroidis ou chauffés Ne pas inclure les quantités d'air chauffé ou refroidi produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  23. Électricité
    Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.
    1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  24. Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 3 :
Billes et billons de résineux (achetés et récoltés) revendus dans le même état

  • Veuillez fournir des détails pour l'ensemble des billes et billons de résineux achetés et récoltés par votre établissement, qui n'ont pas été transformés ou modifiés et qui ont été revendus dans le même état.
  • Les valeurs déclarées à cette section ne doivent pas être incluses dans les sections 1 ou 2 du questionnaire.
  1. Billes et billons de sciage de résineux - achetés/récolté sous forme de billes de sciage et revendus dans la même condition sous forme de billes de sciage
    1. Quantité achetée et récoltée (Metres cubes)
    2. Quantité achetée et récoltée Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
    3. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Billes et billons de sciage de résineux - achetés/récoltés sous forme de billes de sciage et revendus dans la même condition sous forme de billes à pâte
    Exemples :
    • billes de bois à pâte de conifères (résineux)
    • billes écorcées de bois à pâte de sapin baumier
    • billes écorcées de bois à pâte d'épinette
    • bois à pâte de résineux
    1. Quantité achetée et récoltée (Metres cubes)
    2. Quantité achetée et récoltée Coût des achats (franco à bord à la sortie de l'usine incluant les droits de coupe payés) Milliers de $CAN
    3. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Section 4: Produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 fabriqués à partir de bois d'œuvre de résineux

Tableau 4A – Achats de bois d'œuvre de résineux pour produire des produits de bois d'œuvre de résineux réusinés VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.

  • Pour chaque espèce de conifères, veuillez indiquer UNIQUEMENT vos achats de bois d'œuvre de résineux utilisé pour la fabrication de produits énumérés dans le tableau 4B. Veuillez déclarer les achats à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable).
  • Inclure uniquement le bois d'œuvre de résineux acheté pour fabriquer les produits énumérés dans le tableau 4B. Ne pas inclure le bois d'œuvre qui a été revendu. Déclarez les achats en milliers de dollars canadiens. Déclarez les quantités en Milliers de pieds mesure de planche, (bois d'oeuvre)
  1. Bois d'oeuvre d'épinette, de pin e de sapin (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)
    1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits ci-dessous
    2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN
  2. Bois d'oeuvre de pruche (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)
    1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de toute les produits la bas
    2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN
  3. Bois d'oeuvre de sapin de Douglas et de mélèze de l'Ouest (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)
    1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits ci-dessous
    2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN
  4. Bois d'oeuvre de cèdre rouge de l'Ouest (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)
    1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits ci-dessous
    2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN
  5. Autre bois d'oeuvre de résineux (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'oeuvre biseauté)
    1. Quantité achetée pour utilisation dans la production de tous les produits ci-dessous
    2. Coût des achats pour le bois d'oeuvre résineux Milliers de $CAN

Tableau 4B - Ventes de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre de résineux 2006 et fabriqués à partir de bois d'œuvre de résineux

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. prix de vente final ou valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de bois d'œuvre utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfaits, les escomptes, les rabais sur vente, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Inclure les produits fabriqués à partir de bois d'œuvre, mais pas ceux fabriqués à partir de billes et de billons.

Produits à partir de bois d'oeuvre de résineux comme matières première Produits à partir de bois d'oeuvre de résineux comme matières premières

[NOTE : Le bois d'oeuvre de résineux comprent:
l'épinette, le pin, le sapin, la pruche de l'Ouest, le sapin de Douglas, le mélèze de l'Ouest, le cèdre rouge de l'Ouest, et d'autres bois d'oeuvre de résineux (sauf le bois d'oeuvre embouveté et le bois d'œuvre biseauté)]

  1. Bois de conifères pour parquets (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Bois de conifères pour parements (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulés, bouvetés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Bois de conifères profilés à l'un des bouts, même profilés également tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou aboutés/collés par assemblage en bout
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Bois de conifères prépercés à encoches et bois en pièces angulaires.
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Tableau 4C - Ventes de produits connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux de 2006 et fabriqués à partir de bois d’œuvre de résineux

  • Veuillez indiquer vos ventes des produits suivants connexes à la fabrication de produits VISÉS par l'Accord sur le bois d'œuvre résineux et figurant dans le tableau 4B ci-dessus.
  • Veuillez déclarer les ventes à la valeur figurant dans vos livres de comptes (c.-à-d. le prix de vente final ou la valeur de l'écriture comptable). Si ces chiffres ne sont pas disponibles, veuillez fournir une estimation fondée sur la quantité de billes et de billons utilisée pour fabriquer ces produits.
  • Déclarez les ventes en milliers de dollars canadiens, moins les frais d'expédition par transporteurs généraux ou à forfait, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente et les droits et taxes d'accise.
  • Incluez les produits connexes à la fabrication de produits figurant dans le tableau 4B à partir de bois d'oeuvre de résineux.
  • Si un produit connexe est utilisé dans la production de produits connexes de valeur plus élevée, déclarez UNIQUEMENT la quantité vendue et la valeur du produit connexe de valeur plus élevée.

Produits à partir de bois d'oeuvre de résin Produits à partir de bois d'oeuvre de résineux comme matières brutes eux comme matières brutes

  1. Copeaux de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  2. Rabotures de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  3. Sciure de résineux (sauf agglomérée)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  4. Boulettes agglomérées de sciures de bois résineux, sauf les produits combustibles
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  5. Litière d'animaux fabriquée de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  6. Déchets de bois de résineux
    Note : Ne pas inclure le volume ou la valeur des déchets de bois de résineux, ou d'autre bois de chauffage, utilisés pour produire de l'électricité, de la vapeur, ou chauffer ou refroidir de l'air ou de l'eau, ces produits connexes de valeur plus élevée étant déclarés comme produits ailleurs dans le tableau 1C.
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  7. Paillis de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  8. Écorces de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  9. Moulures de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  10. Farine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  11. Laine de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  12. Bois de fardage de résineux utilisé dans l'emballage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  13. Bûches de sciure de bois de résineux agglomérée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  14. Bûches de sciure de bois de résineux comprimée
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  15. Produits combustibles à base de déchets de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  16. Bûches, granules et briquettes fabriquées de sous-produits de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  17. Bûches, granules et briquettes fabriquées de déchets de bois de résineux agglomérés, pour chauffage
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  18. Combustible en boulettes de bois de résineux
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  19. Autres produits combustibles solides, non classés ailleurs
    Exemples :
    • charbon de bois, même aggloméré
    • briquettes de charbon de bois
    • créosote de bois
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  20. Déchets et rebuts de bois de résineux de scierie (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    Exemples :
    • rebuts de scierie
    • déchets de bois de résineux, sauf sciures et rabotures
    • déchets et rebuts de bois de résineux (sauf les sous-produits et les âmes de billes de déroulage)
    1. Quantité vendue (Tonnes métriques anhydre)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  21. Vapeur
    Note : Lorsque la vapeur sert à produire de l'électricité, chauffer de l'air ou chauffer de l'eau, ne pas inclure les volumes et les valeurs de la vapeur utilisée de cette façon ici.
    Ne pas inclure les quantités de vapeur produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  22. Air et eau refroidis ou chauffés Ne pas inclure les quantités d'air chauffé ou refroidi produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel).
    1. Quantité vendue (Gigajoules)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  23. Électricité
    Ne pas inclure les quantités d'électricité produites à partir de combustible auxiliaire (p. ex. gaz naturel). Inclure la valeur de la production d'électricité servant à déplacer des charges, ainsi que la valeur de l'électricité excédentaire qui est exportée par votre établissement.
    1. Quantité vendue (Mégawatt-heures)
    2. Valeur des ventes Milliers de $CAN
  24. Tous les autres produits de résineux, non mentionnés ailleurs
    1. Valeur des ventes Milliers de $CAN

Personne-ressource
Nom de la personne à joindre au sujet de ce questionnaire:

  1. Prénom
  2. Nom de famille
  3. Titre
  4. Adresse courriel
  5. Numéro de téléphone
  6. Numéro de poste
  7. Numéro de télécopieur

Combien de temps avez-vous mis pour recueillir les données et remplir ce questionnaire?

  1. heure(s)
  2. minutes

Renseignements généraux

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles.
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article
11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.
Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Pour toutes les industries manufacturières — des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec le Conseil de l'industrie forestière du Québec, le Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, le Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec, le Ministère du Développement du Nord et des Mines de l'Ontario, le Ministère des Richesses naturelles et des forêts de l'Ontario, le Ministère de la Conservation et de la Gestion des ressources hydriques du Manitoba, le Saskatchewan Ministry of the Economy, Alberta Ministry of Agriculture and Forestry, le British Columbia Ministry of Forests, Lands and Natural Resource Operations, Environnement Canada, Ressources naturelles Canada et l'Office national de l'énergie.

Pour les établissements œuvrant dans le secteur de la fonte et de l'affinage des métaux non ferreux (incluant l'aluminium), de la fabrication de matériaux en terre cuite pour le bâtiment et de matériaux réfractaires, de la fabrication de ciment et de chaux — des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec le Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le Ministère de l'Énergie et des Mines du Nouveau-Brunswick, le Ministère des Ressources minières du Manitoba, le British Columbia Ministry of Energy and Mines et le British Columbia Ministry of Natural Gas Development.

Divulgation autorisée

L'article 17 de la Loi sur la statistique autorise la divulgation d'une liste d'établissements et d'entreprises commerciales incluant les noms des établissements, leur emplacement (province, territoire et municipalité) et les codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN). La divulgation de ces listes peut être autorisée afin d'aider les analystes à interpréter les données recueillies dans le cadre de l'Enquête annuelle sur les industries manufacturières (de l'exploitation forestière).

Couplages d'enregistrements

Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire au minimum le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Date de modification :