Archivé - Système d'Information sur le Personnel d'Enseignement dans les Universités et les Collèges – Personnel Ensseignant à Plein Temps (SPEUC-PT) - Manuel des Éléments d'Information pour les Répondants de l'Enquête

Informations archivées

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Division du Tourisme et Centre de la statistique de l'éducation, Statistique Canada

Contenus

Pouvoir de collection des données

Les renseignements demandés dans cette enquête sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S19. La participation à cette enquête est obligatoire conformément à la Loi sur la statistique.

Cette enquête constitue la seule source de données nationales sur le personnel enseignant à plein temps dans les établissements conférant des diplômes (grades). Elle est utilisée par divers organismes provinciaux, fédéraux et internationaux dans le cadre d'études systémiques.

La loi interdit à Statistique Canada de publier toute statistique révélant des renseignements provenant de cette enquête et se rapportant à des particuliers identifiables. Ni la Loi sur l'accès à l'information ni aucune autre loi n'a d'effet sur les dispositions de la Loi sur la statistique concernant la confidentialité. De plus, les données de cette enquête pour un établissement donné ne seront publiées et accessibles au public qu'une fois que cet établissement renvoie une autorisation signée à Statistique Canada.

Portée de l'enquête

Des données doivent être présentées pour tout le personnel enseignant à plein temps dans les établissements publics ou privés conférant des diplômes et qui recoivent des fonds d'un ministère de l'éducation provincial ou territorial et/ou qui sont membre de l'enquête ACPAU (Association Canadienne du Personnel Administratif Universitaire), en date du 1er octobre de l'année de déclaration. Veuillez également inclure le personnel de recherche à plein temps qui détient un rang professoral et jouit d'une échelle salariale semblable à celle du personnel enseignant. Les données des collèges affiliés ou autrement reliés à ces établissements peuvent être déclarées par l'établissement principal ou de façon indépendante.

Cette enquête vise le personnel enseignant à plein temps qui consacre la plus grande partie de son temps d'enseignement à des cours à unités donnés dans le cadre de programmes menant à un diplôme (par opposition à des cours de formation continue, à des cours d'intérêt particulier ou à des cours donnés dans le cadre d'un programme qui ne mène pas à un diplôme).

Par Plein temps, nous entendons :

  1. Les employés nommés à un poste à plein temps pour une période d'au moins douze mois (y compris tout membre du personnel en congé).
  2. Les employés nouvellement nommés à un poste à plein temps dont la durée du contrat est de douze mois, mais qui, pendant la première année, ne peuvent être à l'établissement que pendant moins de douze mois.
  3. Les employés qui ont été nommés à un poste d'enseignement à plein temps (12 mois ou plus) et qui¸ à une date ultérieure, concluent une entente officielle avec l'établissement pour avoir une charge de travail réduite. Cette situation survient habituellement dans le cas d'employés qui s'approchent de la retraite.

Personnel enseignant visé par l'enquête :

  1. Tous les membres du personnel enseignant dans les facultés (collèges, écoles, etc.) qui travaillent à plein temps comme enseignants, chercheurs (satisfaisant aux critères susmentionnés) et/ou cadres administratifs supérieurs (doyens, titulaires d'une chaire, directeurs, etc.).
  2. Tous les enseignants à plein temps dans les facultés, qu'ils détiennent ou non un rang professoral.
  3. Le personnel enseignant à plein temps dans les hôpitaux universitaires (voir l'élément 25 pour obtenir plus de détails).
  4. Le personnel enseignant à plein temps invité dans les facultés.
  5. Le personnel de recherche à plein temps qui détient un rang professoral et qui jouit d'une échelle salariale semblable à celle du personnel enseignant.

Sont exclus de cette enquête

  1. Les administrateurs qui sont uniquement chargés de l'administration de l'université (le recteur, le vice-recteur, le registraire, le contrôleur, etc.).
  2. Les adjoints administratifs dans les facultés (collèges, écoles, etc.).
  3. Les bibliothécaires.
  4. Le personnel de soutien non enseignant dans les facultés (collèges, écoles, etc.) et les autres départements de l'université.
  5. Les correcteurs, les démonstrateurs, les assistants de laboratoire, etc.
  6. Les aides-enseignants diplômés.
  7. Les boursiers de recherches postdoctorales.
  8. Les membres du personnel enseignant dans les facultés (collèges, écoles, etc.) qui ont été embauchés comme chercheurs sans détenir un rang professoral et/ou dont l'échelle salariale diffère de celle du personnel enseignant.

Options de déclaration

Les données peuvent être présentées de deux façons :

  1. Les établissements reçoivent de Statistique Canada un fichier (en format Excel) qui contient pour chaque membre du personnel enseignant des données correspondant à celles de l'année précédente que l'établissement doit mettre à jour. Les éléments d'information seront disposés dans le même ordre qu'ils le sont dans le cliché d'enregistrement, fourni à la page 6 de ce manuel. Veuillez ne pas modifier ou ajuster l'ordre des éléments d'information.

    Instructions Relatives à la Mise à Jour:

    Personnel enseignant demeuré en poste : Veuillez mettre à jour tout élément d'information qui a changé depuis la dernière enquête. Les éléments qui changent généralement d'une année à l'autre sont : le salaire réel, le taux de salaire annualisé, les honoraires versés pour des fonctions administratives, le code de principales responsabilités administratives, la charge de travail réduite, le nombre de mois en congé sabbatique et en congé sans solde. Parmi les éléments qui changent moins souvent, citons : le plus haut diplôme acquis, l'année d'acquisition du plus haut diplôme, la province et le pays du plus haut diplôme acquis, le rang, l'année de nomination au rang actuel à l'établissement courant et la principale matière enseignée.

    Nouveau personnel enseignant : Les établissements doivent fournir tous les éléments d'information pour chaque nouveau membre du personnel enseignant déclaré.

    Personnel rayé de l'effectif : Veuillez le supprimer du fichier.

  2. Les établissements peuvent envoyer à Statistique Canada des données distinctes pour chaque membre du personnel enseignant à plein temps dans un format EXCEL. Veuillez utiliser les codes fournis dans le présent manuel et présenter les éléments d'information dans l'ordre où ils figurent dans le cliché d'enregistrement fourni à la page 6 de ce manuel.

Date de déclaration

La plupart des éléments d'information demandés dans cette enquête doivent être déclarés en date du 1er octobre (on veut ainsi obtenir un « profil instantané »). Toutefois, le concept du profil instantané ne peut s'appliquer aux éléments d'information suivants, qui doivent être déclarés en fonction d'une période de 12 mois : le nombre de mois en congé sabbatique et en congé sans solde, la charge de travail réduite, ainsi que le salaire réel.

Renseignements supplémentaires

Veuillez adresser toute demande de renseignements à :

Teresa Omiecinski
Analyste et gestionnaire de projet
(613) 404-6155
Teresa.Omiecinski@statcan.gc.ca

ou

Darrin Johnstone
Gestionnaire de la production
(613) 883-2857
Darrin.Johnstone@statcan.gc.ca

 

SPEUC-PT
Section de l'Éducation Finances et Indicateurs
Division du Tourisme et Centre de la statistique de l'éducation
Immeuble R.-H. Coats,
100, promenade Tunney's Pasture
Statistique Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0T6

Tableau 1 : Cliché d'enregistrement
Longueur Position Type Titre
8 1 à 8 N Identification de l'établissement
9 9 à 17 AN Numéro permanent d'identification
1 18 N Genre
4 19 à 22 N Année de naissance
2 23 à 24 N Département
1 25 N Catégorie de salaire
7 26 à 32 N Salaire réel
7 33 à 39 N Taux de salaire annualisé
6 40 à 45 N Honoraires versés pour des fonctions administratives
1 46 N Responsabilités administratives, personnel de recherche et professeurs invités
2 47 à 48 N Nombre de mois en congé sabbatique pendant l'année académique courante
2 49 à 50 N Nombre de mois en congé sans solde pendant l'année académique courante
2 51 à 52 N Charge de travail réduite
2 53 à 54 N Emploi précédent
5 55 à 59 N Province ou pays de l'emploi
4 60 à 63 N Année du premier diplôme post-secondaire
5 64 à 68 N Province ou pays du premier diplôme post-secondaire
1 69 N Niveau du plus haut diplôme acquis
4 70 à 73 N Année du plus haut diplôme acquis
5 74 à 78 N Province ou pays du plus haut diplôme acquis
5 79 à 83 N Pays de citoyenneté à la date de nomination
1 84 N Rang
4 85 à 88 N Année de nomination au rang actuel
1 89 N Genre de nomination
1 90 N Catégorie de nomination du personnel de facultés de médecine et d'art dentaire
4 91 à 94 N Année d'embauche par l'établissement
4 95 à 98 N Principale matière enseignée

Éléments de l'enquête

Élément 01 : Identification de l'Établissement

Description :

Un code de 8 chiffres attribué par Statistique Canada pour identifier l'établissement déclarant.

Notes :

Les codes précédemment utilisés dans le SPEUC-PT ont été remplacés par ceux dont se servent de nombreuses enquêtes de Statistique Canada, dont le Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) et l'Enquête sur les frais de scolarité et de subsistance (FSSUP), entre autres.

Ces codes sont structurés de la manière suivante :

  • Chiffres 1-2 : Province dans laquelle l'établissement est situé
  • Chiffres 3-5 : Établissement
  • Chiffres 6-8 : Campus (le cas échéant)

Codes :

Vous trouverez aux pages suivantes une liste des codes d'établissement.

Tableau 2 : Liste des Établissements
Code Nom de l'établissement
Terre-Neuve
10001000 Memorial University of Newfoundland
Île-du-Prince-Édouard
11001000 University of Prince Edward Island
Nouvelle-Écosse
12001000 Acadia University
12001002 Acadia Divinity College
12002000 Atlantic School of Theology
12003000 Cape Breton University
12004000 Dalhousie University
12005000 University of King's College
12006000 Mount Saint Vincent University
12008000 NSCAD University
12010000 Université Sainte-Anne
12011000 St. Francis Xavier University
12012000 Saint Mary's University
Nouveau-Brunswick
13002000 Mount Allison University
13003000 University of New Brunswick
13004001 Université de Moncton, Campus de Moncton
13004002 Université de Moncton, Campus de Shippagan
13004003 Université de Moncton, Campus d'Edmundston
13005000 St. Thomas University
Québec
24001000 Université Bishop's
24002000 Université McGill
24003000 Université de Montréal
24003002 École Polytechnique de Montréal
24003003 École des hautes études commerciales
24005000 Université Laval
24006000 Université de Sherbrooke
24007000 Université Concordia
24008000 Université du Québec à Chicoutimi
24009000 Université du Québec à Montréal
24010000 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue
24011000 Université du Québec à Trois-Rivières
24012000 Université du Québec en Outaouais
24013000 Université du Québec, École nationale d'administration publique (ENAP)
24014000 Université du Québec, Institut national de la recherche scientifique
24015000 Université du Québec à Rimouski
24016000 Université du Québec, École de technologie supérieure
24017000 Université du Québec, Télé-université du Québec (TÉLUQ)
Ontario
35001000 Brock University
35001003 Concordia Lutheran Theological Seminary
35002000 Carleton University
35003000 Collège Dominicain de Philosophie et Théologie
35004000 University of Guelph
35005000 Lakehead University
35006000 Laurentian University of Sudbury/Université Laurentienne de Sudbury
35006003 Université de Hearst
35006004 Huntington University
35006005 University of Sudbury
35006006 Thorneloe University
35007000 McMaster University
35008000 Nipissing University
35010000 University of Ottawa/Université d'Ottawa
35010002 Université Saint-Paul
35011000 Queen's University
35014000 Ryerson University
35015000 University of Toronto
35015004 St. Augustine's Seminary
35015005 University of St. Michael's College
35015006 University of Trinity College
35015007 Victoria University
35015008 Knox College
35015009 Wycliffe College
35015011 Regis College
35016000 Trent University
35017000 University of Waterloo
35017002 St. Jerome's University
35017004 Conrad Grebel University College
35018000 University of Western Ontario
35018002 Brescia University College
35018003 Huron University College
35018004 King's College
35019000 Wilfrid Laurier University
35020000 University of Windsor
35021000 York University
35022000 Ontario College of Art and Design
35023000 University of Ontario Institute of Technology
35024000 Algoma University College
Manitoba
46001000 Brandon University
46002000 Canadian Mennonite University
46005000 University of Manitoba
46005002 Université de Saint-Boniface
46005002 Collège universitaire de Saint-Boniface
46005003 Saint Andrew's College – University of Manitoba
46006000 University of Winnipeg
Saskatchewan
47004000 University of Regina
47004002 Campion College
47004003 Luther College
47004004 First Nations University of Canada
47005000 University of Saskatchewan
47005005 St. Thomas More College
47031000 College of Emmanuel and St. Chad
47032000 Lutheran Theological Seminary
47033000 St. Andrew's College – University of Saskatchewan
47034000 Horizon College & Seminary
Alberta
48001000 University of Alberta
48002000 Athabasca University
48005000 University of Calgary
48007000 Canadian University College
48008000 Concordia University College of Alberta
48009000 University of Lethbridge
48011000 The King's University College
48014000 Ambrose University College
48015000 Grant MacEwan University
48029000 Mount Royal University
Colombie-Britannique
59001000 University of British Columbia
59002000 University of Northern British Columbia
59005000 Royal Roads University
59007000 Simon Fraser University
59009000 University of Victoria
59048000 Thompson Rivers University
59049000 Capilano University
59052000 Emily Carr University of Art and Design
59051000 Vancouver Island University
59053000 Kwantlen Polytechnic University
59054000 University of the Fraser Valley

Élément 02 : Numéro Permanent d'Identité

Description :

Code à neuf chiffres choisi par l'établissement qui identifie chaque membre du personnel.

Notes :

Il doit s'agir d'un code unique qui ne sera jamais réattribué et qui demeure le même d'une année à l'autre pour chaque membre du personnel. Des exemples de code qu'utilisent les établissements sont le numéro d'assurance sociale, le numéro de paie, etc.

Un code alphanumérique peut être utilisé.

Veillez à ce qu'il n'y ait pas de numéros d'identification permanents en double.

Cet élément ne doit pas être laissé sans valeur.

Codes :

Tels qu'attribués par l'établissement.

Élément 03 : Genre

Description :

Élément à chiffre unique qui sert à indiquer le genre du membre du personnel.

Codes :

1. Masculin

2. Féminin

Élément 04 : Année de Naissance

Description :

Élément à quatre chiffres qui sert à indiquer l'année de naissance du membre du personnel.

Codes :

Les quatre chiffres de l'année de naissance.

9999. Inconnu

Élément 05 : Département

Description :

Code à deux chiffres qui sert à indiquer le département auquel le membre du personnel est nommé.

Notes :

La déclaration de cet élément d'information, qui était auparavant facultative, est maintenant obligatoire.

Veuillez indiquer le département en utilisant les codes à deux chiffres de la Classification des programmes d'enseignement (CPE) (Tableau 3 : Liste des codes de département) figurant aux pages suivantes. Si vous avez besoin d'aide pour déterminer le bon code, veuillez consulter la version intégrale du manuel des codes de la CPE, où vous trouverez une description plus détaillée.

Dans le cas de nominations conjointes, veuillez indiquer le département où le membre du personnel passe la plus grande partie de son temps.

Codes :

Vous trouverez, dans les pages suivantes, une liste des codes de la CPE à deux chiffres.

Tableau 3: Liste des codes de département
Codes Titres Descriptions
01 Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'agriculture et les sciences connexes, la gestion et l'exploitation agricoles..
03 Ressources naturelles et conservation Cette série comprend les programmes d'enseignement qui portent sur divers domaines relatifs aux ressources naturelles et à leur.
04 Architecture et services connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement dans un des domaines liés à l'architecture et qui porte sur l'étude des aspects esthétiques et socioéconomiques du milieu bâti.
05 Études régionales, ethniques et culturelles et de genre Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur des territoires, régions et pays déterminés, sur des groupes minoritaires déterminés au sein des sociétés et dans l'ensemble de celles-ci et sur les questions relatives à l'expérience collective des hommes et des femmes.
09 Communications, journalisme et programmes connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement qui portent sur la production, l'utilisation et l'interprétation des messages dans divers médias et à l'intérieur de différents contextes, canaux et cultures.
11 Informatique, sciences de l'information et services de soutien connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'informatique et les sciences de l'information.
13 Éducation Cette série comprend les programmes d'enseignement qui portent sur les aspects théoriques et pratiques de l'apprentissage et de l'enseignement, et sur les services de recherche, les services administratifs et les services de soutien connexes.
14 Génie Cette série comprend les programmes d'enseignement des principes mathématiques et scientifiques à la résolution de problèmes d'ordre pratique.
15 Technologue/Technicien en génie Programmes conçus pour les principes d'ingénierie de base et des compétences techniques dans le cadre de projets d'ingénierie et de travaux connexes.
16 Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur les langues et les littératures étrangères, sur l'étude humaniste et scientifique des langues ainsi que sur la traduction et l'interprétation.
19 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet la relation entre l'être humain et son environnement physique, social, émotif et intellectuel, ainsi que les stades de développement et les besoins de particuliers dans les sphères connexes de la famille, du travail et de la collectivité.
22 Droit, professions connexes et études du droit Cette série comprend les programmes d'enseignement conçus pour préparer les apprenants à la pratique du droit, à l'exercice de professions de soutien connexes et à la recherche juridique professionnelle, et ayant pour objet l'étude de questions juridiques dans le cadre de programmes non liés à la profession de juriste.
23 Langue et littérature/Lettres anglaises Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur la structure et l'utilisation de l'anglais et des dialectes connexes, des discours, de la rédaction et les aspects divers des littératures et des cultures des peuples de langue anglaise.
24 Arts libéraux et sciences, études générales et lettres et sciences humaines Cette série comprend les programmes d'enseignement généraux et d'études indépendantes ou individuelles portant sur des sujets du domaine des arts libéraux, des disciplines des sciences humaines et du programme d'étude général.
25 Bibliothéconomie Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur les connaissances et compétences nécessaires à la gestion et/ou la tenue à jour de systèmes de bibliothèques et d'information connexe, et de systèmes de dossiers, de collections et d'installations pour la recherche ou pour usage général.
26 Sciences biologiques et biomédicales Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur les sciences biologiques et les sciences biomédicales non cliniques.
27 Mathématiques et statistique Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude systématique du langage symbolique logique et de ses applications.
28 Intégration à la Réserve — Officiers des forces armées Cette série comprend les programmes d'enseignement conçus pour la formation de cadets officiers d'officiers commissionnés dans les forces armées.
29 Technologies militaires Cette série comprend les programmes d'enseignement dans des domaines spécialisés et avancés au sein des forces armées et d'organisations connexes veillant à la sécurité nationale.
30 Études multidisciplinaires/interdisciplinaires Cette série comprend les programmes d'enseignement constitués d'éléments appartenant à au moins deux programmes distincts, en vue de fournir une vision transversale d'une concentration qui ne relève pas d'une discipline ou d'un secteur professionnel unique.
31 Études des parcs, de la récréologie, des loisirs et du conditionnement physique Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur les principes et pratiques en matière de gestion de parcs et d'autres installations utilisées pour les loisirs et le conditionnement physique; ainsi que sur la prestation de services destinés à la récréologie, aux loisirs et au conditionnement physique; et ayant pour objet l'étude du conditionnement physique humain.
38 Philosophie et études religieuses Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'interrogation logique, l'analyse philosophique et l'étude théorique des ensembles organisés de croyances et de pratiques religieuses.
39 Théologie et vocations religieuses Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude interne de la théologie et visant à préparer les apprenants à la pratique professionnelle de vocations religieuses.
40 Sciences physiques Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude scientifique d'objets inanimés, des processus de la matière et de l'énergie ainsi que des phénomènes connexes.
42 Psychologie Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude scientifique du comportement des particuliers, soit seuls ou en collectivité, ainsi que du fondement physique et environnemental de l'activité mentale, émotionnelle et neurologique.
43 Sécurité et services de protection Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur les principes et les méthodes de prestation de services policiers, d'incendie et autres services de protection ainsi que sur la gestion d'établissements pénitentiaires.
44 Administration publique et professions en services sociaux Cette série comprend les programmes d'enseignement conçus pour préparer les apprenants à analyser, à gérer et à offrir des programmes et des services publics.
45 Sciences sociales Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude systématique des systèmes sociaux, des institutions sociales et du comportement social.
50 Arts visuels et arts d'interprétation Cette série comprend les programmes d'enseignement qui portent sur les processus de création et d'interprétation faisant intervenir des phénomènes sonores, visuels ou kinesthésiques pour exprimer des idées ou des émotions sous diverses formes, en fonction de critères esthétiques.
51 Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement conçus pour préparer les apprenants à devenir des professionnels et des aides autorisés dans le domaine de la santé, et portant sur l'étude de sciences cliniques connexes au domaine de la santé.
52 Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes Cette série comprend les programmes d'enseignement conçus pour exécuter des tâches relatives à la gestion, au soutien technique et à la recherche appliquée dans le cadre de l'exploitation d'entreprises commerciales et d'organismes sans but lucratif ainsi qu'aux fins de l'achat et de la vente de biens et de services.
54 Histoire Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'étude et l'interprétation d'événements, de faits relatifs à des institutions, de points d'intérêt ou de cultures associés au passé.
55 Langue et littérature/Lettres françaises Cette série comprend les programmes d'enseignement portant sur la structure et l'utilisation du français et des dialectes connexes, des discours, de la rédaction et les aspects divers des littératures et des cultures des peuples de langue française.
60 Programmes de résidence en médecine, en médecine dentaire et en médecine vétérinaire Cette série comprend les programmes de résidence en médecine, en médecine dentaire et en médecine vétérinaire offerts par les hôpitaux universitaires et des établissements similaires et menant à une attestation dans un domaine spécialisé. Par ailleurs, les données relatives aux programmes de résidence menant aussi à l'obtention d'un diplôme universitaire (M.Sc. ou Ph.D., par exemple) doivent être déclarées sous la série 26. Sciences biologiques et biomédicales ou sous la série 51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes.

Élément 06 : Catégorie de salaire

Description :

Élément à chiffre unique qui indique la catégorie de salaire des membres du personnel.

Codes :

1. Membres du personnel rémunérés en fonction des échelles salariales régulières. Il peut s'agir de personnel laïque ou religieux.

2. Tous les membres du personnel rémunérés en fonction d'échelles salariales qui sont moins élevées que les échelles salariales régulières. Il peut s'agir de personnel religieux, militaire ou autre.

Élément 07 : Salaire réel

Description :

Élément à sept chiffres qui sert à indiquer le salaire brut réel (y compris la paie de vacances) que le membre du personnel doit recevoir annuellement.

Veuillez exclure toute rénumération ou autres honoraires versés pour des fonctions administratives. Doit également être exclu tout salaire supplémentaire reçu à l'égard d'un emploi d'été, une extension du travail ou à un autre titre.

Notes :

Notez que le salaire réel doit être rapporté pour tous les membres du personnel.

Le salaire réel déclaré doit correspondre aux dispositions de la nouvelle convention collective qui est en vigueur le 1er octobre et ne doit pas comprendre les augmentations ou les rajustements prévus qui peuvent entrer en vigueur à une date ultérieure. Si les négociations relatives à la rénumération n'ont pas abouti à cette date, veuillez déclarer le salaire réel correspondant aux dispositions de la nouvelle convention collective applicable au 1er octobre une fois qu'il sera connu.

Pour le personnel médical ou dentaire, il est entendu que, dans la plupart des cas, l'établissement même, les établissements provinciaux de soins médicaux (p. ex., les hôpitaux) et/ou le régime d'assurance-maladie contribuent au salaire du membre du personnel selon un ratio convenu. Dans certains établissements, le personnel reçoit tout son salaire directement de l'université, qui facture à l'hôpital (ou au régime d'assurance-maladie) la part revenant à ce dernier. Dans d'autres cas, le membre du personnel reçoit sa rémunération de l'université, des hôpitaux et/ou du régime d'assurance-maladie. Afin que le salaire réel déclaré soit aussi comparable que possible entre les établissements, veuillez inclure, pour le personnel médical ou dentaire, tant la contribution de l'université que celle des hôpitaux et/ou des régimes d'assurance-maladie (à l'exclusion des subventions spéciales, des honoraires pour services aux patients, des minimums garantis, etc.).

Les éléments suivants ont des incidences sur le salaire réel :

  • Élément 11 : « Congé sabbatique » : Par exemple, si le membre du personnel était en congé sabbatique non remboursé à 100 %, on s'attend à ce que le salaire réel déclaré soit réduit.
  • Élément 12 : « Congé sans solde ». Par exemple, si le membre du personnel a pris un congé sans solde de six mois, on s'attend à ce que le salaire réel soit réduit de 50 %.
  • Élément 13 : « Charge de travail réduite ». Par exemple, si la charge de travail du membre du personnel était réduite de 75 %, on s'attend à ce que le salaire réel soit réduit de la même proportion.

Exclusions :

Autres honoraires et rénumération supplémentaire versés pour des fonctions administratives.

Subventions à la recherche.

Tous salaires supplémentaires pour surcharge, extension du travail, emploi d'été, etc.

Codes :

Une valeur de 7 chiffres sans décimales

0000000. Seuls les membres du personnel qui sont en congé sans solde pendant toute l'année ou les membres du personnel qui ne reçoivent ni allocation ni salaire.

Élément 08 : Taux de Salaire Annualisé

Description :

Élément à sept chiffres qui sert à indiquer le salaire brut annuel (y compris la paie de vacances) que le membre du personnel doit recevoir annuellement.

Veuillez exclure toute rénumération ou autres honoraires versés pour des fonctions administratives. Doit également être exclu tous salaires supplémentaires reçu à l'égard d'un emploi d'été, une extension du travail ou à un autre titre.

Notes :

Le taux de salaire annuel déclaré doit correspondre aux dispositions de la nouvelle convention collective en vigueur le 1er octobre et ne doit pas comprendre les augmentations ou les rajustements prévus qui peuvent entrer en vigueur à une date ultérieure. Si les négociations relatives à la rénumération n'ont pas abouti à cette date, veuillez déclarer le taux de salaire annuel correspondant aux dispositions de la nouvelle convention collective applicable au 1er octobre une fois qu'il sera connu.

Dans le cas du personnel en congé sabbatique ou en congé sans solde, veuillez indiquer le salaire brut annuel qui serait versé si le membre du personnel n'était pas en congé. Il en va de même pour les professeurs qui ont une charge de travail réduite : veuillez indiquer le salaire brut annuel qui serait versé si le membre du personnel n'avait pas une charge de travail réduite.

Le « taux de salaire annualisé » est identique au « taux de salaire réel » (élément 7) lorsque le membre du personnel est employé pendant les 12 mois de l'année et qu'il n'est pas en congé sans solde, qu'il n'a pas une charge de travail réduite ou qu'il n'est pas en congé sabbatique à 100% non remboursé.

Pour le personnel médical ou dentaire, veuillez indiquer (sous forme de taux annuel) le revenu de toutes les sources du membre du personnel, y compris les fonds d'exploitation et d'affectation spéciale de l'université, des hôpitaux et/ou des régimes d'assurance-maladie, ainsi que les subventions spéciales provenant d'organismes de santé ou de recherche, mais sans compter les honoraires pour services aux patients et les minimums garantis. Le revenu déclaré doit être lié à la nomination à l'université et non à des activités extérieures qui ne se rattachent pas à cette nomination.

Exclusions :

Autres honoraires et revenus supplémentaires versés pour des fonctions administratives.

Subventions à la recherche.

Tout salaire supplémentaire pour surcharge, vulgarisation, emploi d'été, etc.

Codes :

Une valeur de 7 chiffres sans décimales

Veuillez indiquer le salaire même s'il est identique au montant déclaré à l'élément 07.

0000000. Personnel qui ne reçoit ni allocation ni salaire.

Élément 09 : Honoraires Versés pour des Fonctions Administratives

Description :

Élément à six chiffres qui sert à indiquer les honoraires annuels ou autres revenus supplémentaires versés au membre du personnel pour des fonctions administratives.

Notes :

Veuillez inclure les honoraires annuels et autres honoraires qui sont reçus pour des fonctions administratives seulement. Doit être exclu tout salaire versé au membre du personnel pour des fonctions non administratives.

Cet élément est lié à l'« élément 10 : Principales responsabilités administratives, personnel de recherche et professeurs invités ». Si le membre du personnel se voit attribuer un code de titulaire de charge administrative à l'élément 10 (c.-à-d. les codes 1 à 5 ou 9), on s'attend à ce qu'il touche des honoraires pour ces fonctions administratives. Il y a exception à cette règle lorsque d'autres dispositions de remboursement sont prises, auquel cas cet élément doit recevoir le code « 999999 ». Exemples de cas où les honoraires doivent être déclarés au moyen du code « 999999 » :

  • Ils sont inclus dans le salaire du membre du personnel
  • Le membre du personnel bénéficie d'un allégement de sa charge d'enseignement
  • Les revenus supplémentaires ou honoraires sont versés à son fonds de recherche, etc.

Exclusions: Fonds reçus pour des subventions à la recherche comme les chaires de recherche du Canada, etc.

Salaires reçus pour des fonctions non administratives.

Codes :

Valeur numérique à six chiffres sans décimales

000000. Si le membre du personnel n'a pas de fonctions administratives.

999999. Si le membre du personnel a des fonctions administratives, mais qu'il ne touche pas d'honoraires distincts.

Élément 10 : Responsabilités Administratives, Personnel de Recherche et Profs. Invités

Description :

Code à chiffre unique servant à déclarer les chercheurs, les invités, ainsi que les membres du personnel qui ont des responsabilités administratives supérieures.

Notes :

Veuillez indiquer tous les membres du personnel qui occupent un poste administratif supérieur, y compris à titre intérimaire.

Tous les Professeurs invités doivent recevoir le code 6 ou 8, sans égard à leurs responsabilités. Il convient de signaler que le code 4 doit leur être attribué à l'élément 24 : « Genre de nomination ».

Tout le personnel de recherche qui a un rang professoral et qui est rémunéré selon les échelles salariales régulières doit recevoir le code 7 ou 8.

On s'attend à ce que des honoraires pour fonctions administratives soient déclarés (à l'élément 09) pour les codes 1 à 5 et, dans certains cas, le code 9.

Codes:

1. Enseignant sans fonctions administratives supérieures

2. Doyen

3. Adjoint au doyen, doyen associé, vice-doyen

4. Directeur dont les responsabilités et le salaire sont équivalents à ceux d'un doyen. Le directeur dont les responsabilités et le salaire ne sont pas équivalents à ceux d'un doyen reçoit le code 4.

5. Directeur, chef, coordonnateur de département (responsable d'un département)

6. Directeur de programme (responsable d'une unité ou d'un programme)

7. Invité ayant des responsabilités d'enseignant (p. ex., membre du personnel ayant une affiliation permanente à une autre université ou organisation)

8. Chercheur non invité. Le chercheur est un membre à plein temps du personnel de recherche qui a un rang professoral et qui jouit d'une échelle salariale semblable à celle du personnel enseignant. Le code 9998 doit être attribué à l'élément « Principale matière enseignée ».

9. Chercheur invité Le chercheur est un membre à plein temps du personnel de recherche qui a un rang professoral et qui jouit d'une échelle salariale semblable à celle du personnel enseignant. Le code 9998 doit être attribué l'élément « Principale matière enseignée ».

10. Directeur adjoint ou associé, chef de département adjoint ou associé, coordonnateur adjoint ou associé, directeur de programme adjoint ou associé, et toute autre personne.

Élément 11 : Nombre de Mois en Congé Sabbatique* Pendant l'Année Académique Courante

Description :

Élément à deux chiffres qui sert à indiquer le nombre de mois en congé sabbatique.

Notes :

Cet élément a pour objet de recueillir des renseignements sur un congé qui se rattache à l'année universitaire complète et qui est approuvé au moment où l'établissement déclare ses données à Statistique Canada.

Codes :

Deux chiffres indiquant le nombre de mois en congé sabbatique pendant l'année universitaire.

* Approuvé au moment où l'établissement déclare ses données à Statistique Canada

Élément 12 : Nombre de Mois en Congé Sans Solde* Pendant l'Année Académique Courante

Description :

Élément à deux chiffres qui sert à indiquer le nombre de mois en congé sans solde.

Notes :

Cet élément a pour objet de recueillir des renseignements sur un congé qui se rattache à l'année universitaire complète et qui est approuvé au moment où l'établissement déclare ses données à Statistique Canada.

Codes :

Deux chiffres indiquant le nombre de mois en congé sans solde pendant l'année universitaire.

* Approuvé au moment où l'établissement déclare ses données à Statistique Canada

Élément 13 : Charge de Travail Réduite

Description :

Élément à deux chiffres qui sert à indiquer l'intensité de la réduction de la charge de travail d'un enseignant à plein temps.

Notes :

Cet élément s'applique au membre du personnel à plein temps qui a conclu une entente officielle avec l'établissement pour jouir d'une charge de travail réduite pendant toute l'année ou pendant la partie de l'année où il n'est pas en congé.

S'il vous plait, rapporter l'intensité de la charge.

Dans le cas du membre du personnel qui a une charge de travail réduite, le salaire réel (élément 07) doit être inférieur au taux de salaire annualisé (élément 08). Par exemple, si l'intensité de la charge de travail est de 75 % pendant 12 mois, on s'attend à ce que le salaire réel corresponde à 75 % du taux de salaire annualisé.

Utilisez le code 00 pour le membre du personnel dont la charge de travail n'est pas réduite.

Codes :

10 à 95. Charge de travail possible

00. Pleine charge de travail

Exemple: Si, selon les modalités de son contrat, le membre du personnel a une charge de travail de 75 %, indiquez 75 à cet élément-ci.

Élément 14 : Emploi précédent

Description :

Élément à deux chiffres qui sert à indiquer l'emploi ou la profession que le membre du personnel exerçait immédiatement avant sa nomination (ou sa renomination) à l'établissement.

Notes :

L'emploi ou la profession que le membre du personnel exerçait immédiatement avant l'année de nomination précisée à l'élément 26.

Codes :

01. Université : Poste d'enseignement ou autre que d'enseignement à une université ou à un collège affilié, ou à un autre établissement d'enseignement où la définition de l'enseignement est conforme à celle qui est donnée dans l'introduction du présent manuel (page 3 : « Champ de l'enquête »)

02. Autre établissement d'enseignement : Poste d'enseignement ou autre que d'enseignement à d'autres établissements d'enseignement (y compris les cégeps et collèges communautaires)

03. Étudiant (y compris les chercheurs post-doctoraux)

04. Secteur public : Emploi dans un ministère ou organisme gouvernemental, y compris les hôpitaux et les autres cliniques financées par l'État ou d'autres organismes de soins de santé et les Forces armées

05. Secteur privé : Emploi dans le secteur privé (y compris un travail indépendant)

06. Autre

99. Inconnu

Élément 15 : Province ou pays de l'emploi précédent

Description :

Veuillez indiquer la province où le membre du personnel exerçait son emploi (sa profession) immédiatement avant d'être nommé (ou nommé de nouveau) à l'établissement. S'il s'agit d'un emplacement situé à l'extérieur du Canada, veuillez indiquer le pays.

Notes :

Vous trouverez aux pages suivantes une liste alphabétique des codes de province et de pays. Il est également possible d'obtenir une liste des codes de pays par ordre numérique en communiquant avec l'analyste dont les coordonnées figurent à la page 6. Ces codes sont conformes à ceux qu'utilisent un certain nombre d'enquêtes de Statistique Canada comme le Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP), parmi d'autres.

Si un code de pays ne figure pas sur la liste, veuillez communiquer avec l'analyste.

Codes :

Veuillez trouver la liste des provinces et pays dans les pages suivantes.

99999. Inconnu

Tableau 4 : Liste alphabétique des codes de pays
Noms des Pays Codes
Afghanistan 00742
Afrique du Sud 58312
Albanie 01353
Algérie 01611
Allemagne 22652
Andorre 02253
Angleterre 65851
Angola 02512
Anguilla 02623
Antigua-et-Barbuda 02823
Antilles néerlandaises 42723
Arabie saoudite 55941
Argentine 03131
Arménie 03253
Aruba 02923
Australie 03461
Autriche 03752
Azerbaïdjan 03953
Bahamas 04023
Bahreïn 04341
Bangladesh 04542
Barbade 04623
Bélarus 05052
Belgique 05551
Belize 07322
Bénin 16912
Bermudes 05821
Bhoutan 06142
Bolivie 06431
Bosnie-Herzégovine 06653
Botswana 06512
Bouvet, Île 17012
Brésil 06731
Brunéi Darussalam 08543
Bulgarie 08853
Burkina Faso 67012
Burundi 09412
Caïmanes, Îles 11523
Cambodge 09743
Cameroun 10312
Canada 80021
Cap-Vert 11212
Centrafricaine, République 11812
Chili 13031
Chine 13644
Christmas, Île 13762
Chypre 16341
Cocos (Keeling), Îles 13962
Colombie 14231
Comores 14512
Congo 14812
Congo, République démocratique du 14912
Cook, Îles 15462
Corée du Nord 33144
Corée du Sud 32844
Costa Rica 15722
Côte d'Ivoire 31312
Croatie 15853
Cuba 16023
Danemark 17251
Djibouti 21412
Dominicaine, République 17823
Dominique 17523
Écosse 66451
Égypte 65211
El Salvador 18422
Émirats arabes unis 63441
Équateur 18131
Érythrée 18812
Espagne 58953
Estonie 18651
État de la Cité du Vatican 67553
États-Unis 66721
Éthiopie 18712
Falkland, Îles (Malvinas) 19331
Féroé, Îles 19051
Fidji 19662
Finlande 19951
France 20251
Gabon 22012
Gambie 22312
Géorgie 22553
Géorgie du Sud et les Îles Sandwich du Sud 58412
Ghana 23812
Gibraltar 24153
Grèce 24753
Grenade 25323
Groenland 25021
Guadeloupe 25623
Guam 25962
Guatemala 26222
Guernesey 20351
Guinée 26512
Guinée équatoriale 18512
Guinée-Bissau 49312
Guyana 26631
Guyane française 20831
Haïti 26823
Heard, Île et McDonald, Îles 26912
Honduras 27722
Hong-Kong 28044
Hongrie 28352
Îles de Man 30651
Îles mineures éloignées des États-Unis 66962
Îles Vierges britanniques 68523
Îles Vierges des États-Unis 68823
Inde 29242
Indonésie 29543
Iran 29841
Iraq 30141
Irlande du Nord 66151
Irlande, République d' (EIRE) 30451
Islande 28651
Israël 30741
Italie 31053
Jamaïque 31623
Japon 31944
Jersey 30751
Jordanie 32241
Kazakhstan 32342
Kenya 32512
Kirghizistan 33542
Kiribati 32662
Koweït 33441
Laos 33743
Lesotho 34412
Lettonie 33851
Liban 34041
Libéria 34612
Libye 34911
Liechtenstein 35252
Lituanie 35351
Luxembourg 35551
Macao 35844
Macédoine (ERYDM) 35953
Madagascar 36112
Malaisie 36443
Malawi 36212
Maldives 36742
Mali 37012
Malte 37353
Mariannes du Nord, Îles 45662
Maroc 40011
Marshall, Îles 37462
Martinique 37623
Maurice 38212
Mauritanie 37912
Mayotte 38312
Mexique 38822
Micronésie, États fédérés de 38962
Moldova, République de 39052
Monaco 39151
Mongolie 39444
Monténégro 70453
Montserrat 39723
Mozambique 41212
Myanmar 09143
Namibie 58612
Nauru 41862
Népal 42142
Nicaragua 44222
Niger 44512
Nigéria 44812
Niué 45162
Norfolk, Île 45462
Norvège 46051
Nouvelle-Calédonie 43062
Nouvelle-Zélande 43961
Océan Indien, Territoire britannique de l' 08342
Oman 41541
Ouganda 64612
Ouzbékistan 65642
Pakistan 46642
Palaos 46862
Palestinien occupé, Territoire 46741
Panama 46922
Papouasie-Nouvelle-Guinée 43362
Paraguay 47531
Pays de Galles 66551
Pays-Bas 42451
Pérou 47831
Philippines 48143
Pitcairn 48462
Pologne 48752
Polynésie française 21162
Porto Rico 50223
Portugal 49053
Qatar 50541
Réunion 50812
Roumanie 52653
Royaume-Uni 65551
Russie, Fédération de 53052
Rwanda 52912
Sahara occidental 69311
Saint-Barthélémy 69562
Sainte-Hélène 53512
Sainte-Lucie 54123
Saint-Kitts-et-Nevis 53823
Saint-Marin 55053
Saint-Martin 68923
Saint-Pierre-et-Miquelon 54421
Saint-Vincent-et-les Grenadines 54723
Salomon, Îles 07662
Samoa 69462
Samoa américaines 01962
Sao Tomé-et-Principe 55312
Sénégal 56212
Serbie 70653
Seychelles 56512
Sierra Leone 56812
Singapour 57443
Slovaquie 56952
Slovénie 57053
Somalie 57712
Soudan 59812
Sri Lanka 12442
Suède 60751
Suisse 61052
Suriname 60131
Svalbard et l'île Jan Mayen 60251
Swaziland 60412
Syrie 61341
Tadjikistan 61442
Taïwan 61544
Tanzanie, République-Unie de 61612
Tchad 12712
Tchèque, République 16552
Terres australes françaises 21212
Thaïlande 61943
Timor-Leste 49943
Togo 62212
Tokelau 62562
Tonga 62862
Trinité-et-Tobago 63123
Tunisie 63711
Turkménistan 64441
Turks et Caïques, Îles 64323
Turquie 64041
Tuvalu 24462
Ukraine 64752
Uruguay 67331
Vanuatu 43662
Venezuela 67631
Viet Nam 68243
Wallis et Futuna 69262
Yémen 70041
Zambie 70512
Zimbabwe 51112
Non applicable 99899
Non déclaré 99999
Canada 80021
Terre Neuve 81021
Ïle du Prince Edward 81121
Nouvelle Écosse 81221
Nouveau Brunswick 81321
Québec 82421
Ontario 83521
Manitoba 84621
Saskatchewan 84721
Alberta 84821
Colombie Britannique 85921
Territoire du Yukon 86021
Territoire du Nord-Ouest 86121
Nunavut 86221
Dans le cas ou un pays n'apparaît pas dans la liste, veuillez contacter l'analyste dont les coordonnées figurent à la page 6.

Élément 16 : Année du Premier Diplôme Post-secondaire

Description :

Élément à quatre chiffres qui sert à indiquer l'année au cours de laquelle le membre du personnel a obtenu son premier diplôme post-secondaire : universitaire, collégial, ou titre professionnel.

Codes :

Les quatre chiffres de l'année au cours de laquelle le premier diplôme post-secondaire a été obtenu.

9998. Pas de diplôme post-secondaire

9999. Inconnu

Élément 17 : Province ou Pays du Premier Diplôme Post-secondaire

Description :

Code à cinq chiffres servant à indiquer la province où le membre du personnel a obtenu son premier diplôme post-secondaire (universitaire, collégial, ou professionnel). S'il s'agit d'un emplacement situé à l'extérieur du Canada, veuillez indiquer le pays. Si le pays ne figure pas dans la liste suivante, veuillez communiquer avec l'analyste (voir ses coordonnées à la page 6).

Codes :

La liste des codes de province et de pays figure à l'élément 15 (pages 30 à 36)

99899. Si le code 9998 a été utilisé à l'élément 16, le code 99899 doit être indiqué à cet élément-ci.

99999. Inconnu.

Élément 18 : Niveau du plus Haut Diplôme Acquis

Description :

Code à chiffre unique qui sert à indiquer le plus haut diplôme ou titre professionnel obtenu.

Notes :

Il faut indiquer ici le plus haut diplôme obtenu, et non le plus récent. Dans la liste des codes qui suit, les diplômes sont indiqués dans l'ordre du plus haut au plus bas. Veuillez exclure tous les diplômes auxquels le membre aspire, mais qu'il n'a pas encore obtenus, de même que tous les grades honoris causa.

Codes:

1. Doctorat (Diplôme universitaire de troisième cycle : Ph. D., D.Éd., D.Sc., D.S.S., etc.)

2. Diplômes médicaux et paramédicaux (à l'exclusion de la maîtrise ou du baccalauréat). Par exemple, les diplômes suivants appartiennent à cette catégorie : M.D. (Doctorat en médecine), D.D.S. (Doctorat en chirurgie dentaire), D.M.D. (Doctorat en médecine dentaire), D.M.V. (Doctorat en médecine vétérinaire). Veuillez ne pas inclure dans cette catégorie la maîtrise en service social (code 3) ni les baccalauréats en droit et en lettres (code 4).

3. Maîtrise (Diplôme universitaire de deuxième cycle : M.A., M.Serv.Soc., M.B.A., etc.)

4. Baccalauréat (Diplôme universitaire de premier cycle : LL.B., B.A., B.Sc., B.Éd., etc.)

5. Toute autre attestation. Il peut s'agir d'un diplôme de premier cycle ou supérieur, d'un titre professionnel autre qu'un diplôme (C.A., C.G.A., C.M.A., brevet d'enseignement sans diplôme, etc.), ou de toute autre attestation.

8. Pas de diplôme ou de titre professionnel

9. Inconnu

Élément 19 : Année du plus Haut Diplôme Acquis

Description :

Nombre à quatre chiffres qui sert à indiquer l'année d'obtention du plus haut diplôme précisé à l'élément 18.

Notes :

Si le membre du personnel détient deux diplômes ou plus du même niveau, veuillez indiquer l'année d'obtention du diplôme le plus récent. Par exemple, si le membre du personnel a deux doctorats, un obtenu en 1960 et l'autre, en 1965, veuillez indiquer 1965 à cet élément-ci.

De même, si le membre du personnel a deux diplômes, dont le plus récent est de niveau inférieur au premier, p. ex., un doctorat en médecine obtenu en 1965 et une maîtrise ès sciences obtenue en 1972, veuillez indiquer l'année d'obtention du plus haut diplôme, en l'occurrence 1965.

Si le membre du personnel a un diplôme supérieur au baccalauréat, on s'attend à ce que l'année d'obtention du plus haut diplôme soit ultérieure à l'élément 16 : « Année du premier diplôme ».

Codes :

Code à quatre chiffres indiquant l'année d'obtention du plus haut diplôme.

9998. Si le code 8 a été utilisé à l'élément 18, le code 9998 doit être indiqué à l'élément 19.

9999. Inconnu.

Élément 20 : Province ou Pays du plus Haut Diplôme Acquis

Description :

Code à cinq chiffres qui sert à indiquer la province ou le pays d'obtention du plus haut diplôme (tel qu'il est indiqué à l'élément 18).

Notes :

Veuillez indiquer la province où le membre du personnel a obtenu le plus haut diplôme précisé à l'élément 18. S'il s'agit d'un emplacement situé à l'extérieur du Canada, veuillez indiquer le pays.

Codes :

La liste des codes de province et de pays figure à l'élément 15 (pages 30 à 36).

99899. Si le code 8 a été utilisé à l'élément 18, indiquez le code 99899.

99999. Inconnu.

Élément 21 : Pays de Citoyenneté à la Date de Nomination

Description :

Code à cinq chiffres qui sert à indiquer le pays de citoyenneté du membre du personnel au moment où il a été nommé à l'établissement (conformément à l'information déclarée à l'élément 26).

Codes :

La liste des codes de pays figure à l'élément 15 (pages 30 à 36).

99999. Inconnu

Élément 22 : Rang

Description :

Code à un chiffre qui sert à indiquer le rang actuel du membre du personnel.

Codes:

1. Professeur titulaire

2. Professeur agrégé

3. Professeur adjoint

4. Rang ou niveau inférieur à celui de professeur adjoint : chargé de cours, chargé d'enseignement et autre membre du personnel enseignant

5. Autre : personnel qui n'appartient pas aux catégories qui précèdent (non classé)

Élément 23 : Année de Nomination au Rang Actuel

Description :

Élément à quatre chiffres qui sert à indiquer l'année au cours de laquelle le membre du personnel a atteint son rang actuel (tel qu'il est indiqué à l'élément 22) à son établissement courant.

Notes :

Veuillez tenir compte des facteurs suivants au moment de décider de l'année à déclarer :

  1. Entre l'année de nomination au rang actuel (indiquée à cet élément-ci) et l'année en cours, le service doit être continu et à plein temps. Il est entendu qu'un congé n'interrompt pas la continuité du service.
  2. Si la période d'emploi au rang actuel a été interrompue (c.-à-d. que le membre du personnel a rompu son lien avec l'établissement), c'est l'année de la nouvelle nomination qui doit être indiquée.
  3. Il est bien possible que l'année indiquée à cet élément-ci soit la même que celle qui est déclarée à l'élément 26 (« Année d'embauche par l'établissement »). C'est le cas lorsque le membre du personnel n'a pas changé de rang depuis sa nomination (ou sa nouvelle nomination) à l'établissement.
  4. L'année doit changer seulement lorsque le membre du personnel est promu d'un rang au suivant. L'année ne change pas quand les responsabilités administratives changent.

Codes :

Les quatre chiffres de l'année au cours de laquelle le membre du personnel a atteint son rang actuel.

9999. Inconnu

Élément 24 : Genre de Nomination

Description :

Élément à chiffre unique qui sert à indiquer le genre de nomination au poste que détient le membre du personnel à l'établissement.

Notes :

Les enseignants qui ont obtenu la permanence doivent se voir attribuer le code 1.

Il faut attribuer le code 2 aux enseignants qui, dans le cours normal des événements (p. ex., au bout d'une certaine période ou, dans certains cas, après avoir terminé leur doctorat), doivent faire l'objet d'un examen de leur statut conformément à la politique de l'université en matière de permanence.

Le personnel pour qui aucun examen du statut n'est exigé doit se voir attribuer le code 3. Cette catégorie comprend les enseignants engagés pour une période d'un an ou plus, sans engagement officiel de la part de l'université de renouveler leur contrat, bien que le contrat puisse en fait être renouvelé (ou avoir été renouvelé).

Le code 4 est réservé au personnel invité, qui doit également recevoir le code 6 ou 8 à l'élément 10 : « Principales responsabilités administratives».

Codes :

1. Personnel permanent

2. Personnel en voie de permanence, stagiaire

3. Personnel non permanent. Il peut s'agir du personnel qui a un contrat annuel, sessionnel ou d'une autre durée déterminée. Les termes « employés à plein temps nommés pour une période déterminée » et « titulaires de poste de durée limitée » décrivent également le personnel appartenant à cette catégorie, qui comprend aussi les autres employés contractuels dont le contrat dure plus de 12 mois.

4. Personnel invité, c.-à-d. qui a une affiliation permanente à une autre université ou organisation

5. Autre personnel : non classé dans les catégories 1, 2, 3 ou 4 ci-dessus

Élément 25 : Catégorie de nomination du personnel de Facultés de médecine et d'Art dentaire

Description :

Élément à chiffre unique qui sert à indiquer la catégorie de nomination du personnel des facultés de médecine (y compris la médecine vétérinaire) et/ou d'art dentaire.

Notes :

Le personnel enseignant médical et dentaire désigne les personnes qui enseignent dans des départements ou des programmes où les étudiants reçoivent une formation menant généralement à l'obtention d'un doctorat en médecine ou d'un doctorat en chirurgie dentaire (ou un diplôme postérieur à ces doctorats). Ces membres du personnel doivent recevoir le code « 0 », « 1 » ou « 2 ». Veuillez ne pas inclure les autres membres du personnel enseignant appartenant à une faculté de médecine ou d'art dentaire, mais qui ne se consacrent pas à la formation des étudiants dans ces domaines (sciences infirmières, ergothérapie, etc.). Tous les autres membres du personnel enseignant doivent se voir attribuer le code « 9 » (non médical ou dentaire).

Code 0 : Personnel régulier enseignant à plein temps (12 mois)
Il s'agit d'une nomination professorale à titre régulier semblable aux nominations dans toute autre faculté. La personne nommée reçoit son plein salaire de l'établissement. Cette catégorie s'applique habituellement à tous les départements de sciences médicales de base et aux autres membres du personnel médical ou dentaire qui n'exercent pas en cabinet privé. Elle comprend également les membres du personnel qui reçoivent des subventions à la recherche, mais dont le revenu est administré par l'université. Ces membres du personnel doivent avoir une certaine charge d'enseignement.

Code 1 : Attachés d'enseignement clinique à temps complet (12 mois)
Cette catégorie s'applique à tous les membres du personnel médical et dentaire qui exercent la médecine et qui enseignent en même temps (c.-à-d. les cliniciens). Les attachés d'enseignement clinique à temps complet reçoivent habituellement un pourcentage établi de leur salaire fixe de l'université, tandis que le reste provient des établissements provinciaux de soins médicaux (p. ex., les hôpitaux) et/ou des régimes d'assurance-maladie. De plus, ils peuvent tirer un revenu (plafonné) des services aux patients. Ces membres du personnel sont habituellement affectés à un hôpital particulier. Même si seul un pourcentage de leur rémunération provient de l'université, ils sont considérés comme des membres à plein temps de l'établissement. Veuillez inclure tous les cliniciens dans cette catégorie.

Code 2 : Nominations conjointes à plein temps (12 mois)
Cette catégorie comprend le personnel médical et dentaire qui a reçu une lettre de nomination de l'université et une autre d'un hôpital universitaire. Le salaire est versé par les deux établissements selon un ratio convenu.

Exclusions :

Les catégories suivantes de personnel médical doivent être exclues :

  1. Temps partiel prolongé

    Ces membres du personnel passent environ 50 % de leur temps dans un hôpital universitaire. Leur cabinet n'est pas situé à l'hôpital, et le revenu qu'ils tirent des consultations externes n'est pas plafonné, bien que la rémunération provenant des unités d'enseignement clinique le soit.

  2. Temps partiel

    Ces membres du personnel sont habituellement des praticiens de la collectivité qui n'ont pas reçu de lettre de nomination officielle de l'établissement, mais qui sont plutôt engagés par les chefs de département comme démonstrateurs ou aides-enseignants. Ces membres du personnel peuvent enseigner aux étudiants du premier et du deuxième cycle en moyenne plusieurs heures par semaine, et peuvent aussi participer occasionnellement à la recherche clinique.

Codes :

0. Membre du personnel régulier enseignant à plein temps

1. Attaché d'enseignement clinique à temps complet

2. Nomination conjointe à plein temps

9. Sans objet (le membre du personnel n'appartient pas à une faculté de médecine ou d'art dentaire)

Élément 26 : Année d'Embauche par l'Établissement

Description :

Élément à quatre chiffres qui sert à indiquer l'année de la nomination (ou de la nouvelle nomination) à un poste à plein temps.

Notes :

Entre l'année déclarée à cet élément-ci et l'année en cours, le service doit être à plein temps et ininterrompu (c.-à-d. que le membre du personnel n'a pas rompu son lien avec l'établissement au cours de cette période). Les congés (sabbatiques, autorisés, etc.) ne doivent pas être interprétés comme une interruption dans la continuité du service. Ainsi, quand le membre du personnel est en congé, cela ne change en rien l'année de sa nomination à l'établissement. De même, si le membre du personnel assume pendant un certain temps un poste non professoral à l'université et qu'il retourne par la suite à l'enseignement, la période d'occupation de ce poste ne doit pas être considérée comme une interruption dans la continuité de son service. Toutefois, pendant la période où il occupe ce poste, il ne doit pas être déclaré en tant qu'enseignant à plein temps.

Il n'importe pas si, au départ, le membre du personnel a été nommé de façon temporaire, permanente ou à titre d'essai ou s'il s'est vu accorder une série de contrats d'un an. Dans la mesure où l'emploi a été continu d'année en année et à plein temps chaque année, l'année de nomination déclarée doit être la première année où le membre du personnel a été porté à l'effectif à plein temps de l'établissement. Prenons l'exemple du membre du personnel nommé à plein temps à titre d'essai en l'an 1 et dont le poste devient permanent en l'an 2. C'est l'an 1 qui doit être inscrit comme année de nomination.

Dans le cas du membre du personnel qui était employé à plein temps (12 mois) au cours d'une période passée, puis (1) qui a rompu son lien avec l'établissement ou (2) qui a obtenu un poste d'enseignement autre qu'à plein temps (12 mois), et qui a par la suite été réengagé à plein temps (12 mois), c'est l'année de la nouvelle nomination qui doit être indiquée à cet élément.

L'année de nomination à l'établissement (telle qu'elle est indiquée à cet élément-ci) ne peut être ultérieure à l'année de nomination au rang actuel (élément 23).

Codes :

Les quatre chiffres de l'année au cours de laquelle le membre du personnel a été nommé (ou nommé de nouveau) à l'établissement.

Élément 27 : Principale Matière Enseignée

Description :

Élément à quatre chiffres qui décrit la principale matière enseignée par le membre du personnel.

Notes :

Veuillez utiliser les codes à quatre chiffres de la Classification des programmes d'enseignement (CPE). Une liste des codes figure aux pages suivantes. Veuillez coder cet élément en fonction de la matière à laquelle le membre du personnel consacre la plus grande partie de son temps d'enseignement.

Pour une description plus détaillée des codes de la principale matière enseignée, veuillez vous référer à la pleine version du manuel des codes de la CPE.

Pour le membre du personnel en congé, veuillez indiquer quelle aurait été sa matière principale s'il avait enseigné.

Codes :

La liste des codes à quatre chiffres de la CPE figure aux pages suivantes.

99998. Sans objet (chercheurs)

Tableau 5 : Liste des codes CPE
Codes CPE Noms
0100 Agriculture (général)
0101 Exploitation et gestion d'entreprise agricole
0102 Mécanisation agricole
0103 Travailleurs et gestionnaires de la production agricole
0104 Transformation des produits agricoles et des produits alimentaires
0105 Services pour les animaux domestiques et de la ferme
0106 Exploitation et gestion de services d'horticulture
0107 Agriculture internationale
0108 Services publics en matière d'agriculture
0109 Sciences animales
0110 Science et techniques alimentaires
0111 Phytologie
0112 Science des sols
0199 Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes (autres)
0301 Conservation des ressources naturelles
0302 Gestion et politique des ressources naturelles
0303 Sciences halieutiques et gestion des pêches
0305 Sciences forestières
0306 Gestion de la faune et des terrains en friche
0399 Ressources naturelles et conservation (autres)
0402 Architecture (B.Arch., B.A./B.Sc., M.Arch., M.A./M.Sc., Ph.D.)
0403 Planification urbaine, communautaire et régionale
0404 Design de l'environnement/Architecture
0405 Architecture d'intérieur
0406 Architecture de paysage (B.Sc., B.Sc.A.P., B.A.P., M.Sc.A.P., M.A.P., Ph.D.)
0408 Histoire de l'architecture et critique architecturale
0499 Architecture et services connexes (autres)
0501 Études régionales
0502 Études sur les groupes ethniques et les minorités culturelles et études comparatives selon le sexe
0599 Études régionales, ethniques et culturelles et études comparatives selon le sexe (autres)
0901 Étude de la communication et des médias
0904 Journalisme
0907 Radio, télévision et communication numérique
0909 Relations publiques, publicité et communication orale et écrite
0910 Édition
0999 Communications, journalisme et programmes connexes (autres)
1101 Informatique, sciences de l'information et services de soutien connexes (général)
1102 Programmation informatique
1104 Sciences de l'information/Études sur l'information
1105 Analyse de systèmes informatiques/Analyste de systèmes informatiques
1107 Informatique
1108 Applications liées aux logiciels et aux supports informatiques
1109 Réseautage de systèmes informatiques et télécommunications
1110 Technologie informatique/Technologie de l'information Administration et gestion
1199 Informatique, sciences de l'information et services de soutien connexes (autres)
1301 Éducation (général)
1302 Éducation bilingue, multilingue et multiculturelle
1303 Programme d'études et enseignement
1304 Éducation — Administration et supervision
1305 Conception de médias didactiques/pédagogiques
1306 Évaluation et recherche dans le domaine de l'éducation
1307 Éducation comparée et internationale
1309 Fondements sociaux et philosophiques de l'éducation
1310 Éducation spécialisée et enseignement spécial
1311 Services de counseling aux étudiants et services du personnel
1312 Formation et perfectionnement professionnel des enseignants, niveaux spécifiques et méthodes spécifiques
1313 Formation et perfectionnement professionnel des enseignants, matières spécifiques
1314 Enseignement de l'anglais ou du français comme langue seconde ou langue étrangère
1315 Aides-enseignants/Adjoints à l'enseignement
1399 Éducation (autres)
1401 Génie (général)
1402 Génie aérospatial, génie aéronautique et génie astronautique
1403 Génie agricole/Génie biologique et bio-ingénierie
1404 Génie architectural
1405 Génie biomédical/Génie médical
1406 Sciences et génie de la céramique
1407 Génie chimique
1408 Génie civil
1409 Génie informatique
1410 Génie électrique, génie électronique et génie des communications
1411 Génie de la mécanique appliquée
1412 Génie physique
1413 Science de l'ingénierie
1414 Génie de l'environnement et de l'hygiène du milieu
1418 Génie des matériaux
1419 Génie mécanique
1420 Génie métallurgique
1421 Génie minier
1422 Architecture navale et génie maritime
1423 Génie nucléaire
1424 Génie océanique
1425 Génie pétrolier
1427 Génie des systèmes
1428 Sciences et génie des textiles
1431 Science des matériaux
1432 Génie de la plasturgie
1433 Génie de la construction
1434 Génie forestier
1435 Génie industriel
1436 Génie manufacturier
1437 Recherche opérationnelle
1438 Génie de l'arpentage
1439 Génie géologique/géophysique
1499 Génie (autres)
1515 Gestion industrielle
1599 Technologue/Technicien en génie (autres)
1601 Études linguistiques, études de linguistique comparée et études connexes
1602 Linguistique et langues et littératures africaines
1603 Linguistique et langues et littératures est-asiatiques
1604 Linguistique et langues et littératures slaves, baltes et albanaises
1605 Linguistique et langues et littératures germaniques
1606 Langue et littérature grecques modernes
1607 Linguistique et langues et littératures sud-asiatiques
1608 Linguistique et langues et littératures iraniennes/persanes
1609 Linguistique et langues et littératures romanes
1610 Linguistique et langues et littératures autochtones
1611 Linguistique et langues et littératures sémitiques, proche-orientales et moyen-orientales
1612 Linguistique et langues et littératures classiques
1613 Linguistique et langues et littératures celtiques
1614 Linguistique et langues et littératures de l'Asie du Sud-Est et de l'Australasie/du Pacifique
1615 Linguistique et langues et littératures turques, ouralo-altaïques, caucasiennes et centrasiatiques
1616 Langage gestuel
1617 Apprentissage des langues secondes
1699 Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères (autres)
1900 Études de la famille et du travail
1901 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines (général)
1902 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines et services commerciaux
1904 Économie domestique et études connexes
1905 Alimentation, nutrition et services connexes
1906 Logement et environnements humains
1907 Études du développement humain et de la famille et services connexes
1909 Vêtements et textiles
1999 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines (autres)
2200 Études générales du droit pour les non-juristes (premier cycle)
2201 Droit (LL.B, J.D., B.C.L.)
2202 Recherche juridique et études du droit avancées (Post-LL.B./J.D.)
2299 Droit, professions connexes et études du droit (autres)
2301 Langue et littérature anglaises (général)
2304 Composition anglaise
2305 Création littéraire en anglais
2307 Littératures canadienne et américaine
2308 Littérature anglaise (Îles Britanniques et Commonwealth)
2311 Rédaction technique et commerciale en anglais
2399 Langue et littérature/Lettres anglaises (autres)
2401 Arts libéraux et sciences, études générales et lettres et sciences humaines
2501 Bibliothéconomie/Bibliothécaire
2599 Bibliothéconomie (autres)
2601 Biologie (général)
2602 Biochimie, biophysique et biologie moléculaire
2603 Botanique/Biologie végétale
2604 Biologie cellulaire et sciences anatomiques
2605 Sciences microbiologiques et immunologie
2607 Zoologie/Biologie animale
2608 Génétique
2609 Physiologie, pathologie et sciences connexes
2610 Pharmacologie et toxicologie
2611 Biomathématique et bioinformatique
2612 Biotechnologie
2613 Écologie, évolution, systématique et biologie des populations
2699 Sciences biologiques et biomédicales (autres)
2701 Mathématiques
2703 Mathématiques appliquées
2705 Statistique
2799 Mathématiques et statistique (autres)
2805 Intégration à la Réserve — Officiers des forces armées
2901 Technologies militaires
3001 Sciences biologiques et sciences physiques
3005 Études de la paix et résolution de conflits
3006 Théorie et science des systèmes
3008 Mathématiques et informatique
3010 Biopsychologie
3011 Gérontologie
3012 Préservation historique et conservation
3013 Études médiévales et de la Renaissance
3014 Muséologie/Techniques de muséologie
3015 Science, technologie et société
3016 Comptabilité et informatique
3017 Sciences du comportement
3018 Sciences naturelles
3019 Sciences de la nutrition
3020 Études internationales/mondiales
3021 Holocauste et études connexes
3022 Études classiques et anciennes
3023 Études interculturelles/multiculturelles et de la diversité
3024 Neuroscience
3025 Sciences cognitives
3099 Études multidisciplinaires/interdisciplinaires (autres)
3101 Études des parcs, de la récréologie et des loisirs
3103 Gestion d'installations — Parcs, récréologie et loisirs
3105 Santé et éducation physique/Conditionnement physique
3199 Études des parcs, de la récréologie, des loisirs et du conditionnement physique (autres)
3801 Philosophie, logique et éthique
3802 Religion/Études religieuses
3899 Philosophie et études religieuses (autres)
3902 Bible/Études bibliques
3903 Études missionnaires et missiologie
3904 Éducation religieuse
3905 Musique religieuse/sacrée
3906 Études théologiques et ecclésiastiques
3907 Counseling pastoral et cultes spécialisés
3999 Théologie et vocations religieuses (autres)
4001 Sciences physiques (général)
4002 Astronomie et astrophysique
4004 Sciences atmosphériques et météorologie
4005 Chimie
4006 Sciences de la Terre/Géosciences
4008 Physique
4099 Sciences physiques (autres)
4201 Psychologie (général)
4202 Psychologie clinique
4203 Psychologie cognitive et psycholinguistique
4204 Psychologie communautaire
4205 Psychologie comparée
4206 Psychologie du counseling
4207 Psychologie de l'enfant et du développement de l'enfant
4208 Psychologie expérimentale
4209 Psychologie industrielle et organisationnelle
4210 Psychologie de la personnalité
4211 Psychologie physiologique/Psychobiologie
4216 Psychologie sociale
4217 Psychologie scolaire
4218 Psychologie de l'éducation
4219 Psychométrie et psychologie quantitative
4220 Psychologie clinique de l'enfant
4221 Psychologie environnementale
4222 Gérontopsychologie
4223 Psychologie médicale/de la santé
4224 Psychopharmacologie
4225 Psychologie familiale
4226 Psychologie judiciaire
4299 Psychologie (autres)
4301 Justice pénale et services correctionnels
4302 Protection contre les incendies
4399 Sécurité et services de protection (autres)
4400 Services humains (général)
4402 Organisation et services communautaires
4404 Administration publique
4405 Analyse des politiques publiques
4407 Travail social
4499 Administration publique et professions en services sociaux (autres)
4501 Sciences sociales (général)
4502 Anthropologie
4503 Archéologie
4504 Criminologie
4505 Démographie et études de la population
4506 Économie
4507 Géographie et cartographie
4509 Affaires et relations internationales
4510 Science politique et gouvernement
4511 Sociologie
4512 Études/Affaires urbaines
4599 Sciences sociales (autres)
5001 Arts visuels et arts d'interprétation (général)
5002 Artisanat et arts populaires
5003 Danse
5004 Design et arts appliqués
5005 Art dramatique/Arts de la scène/Théâtre
5006 Arts de la cinématographie, de la vidéographie et de la photographie
5007 Beaux-arts et arts plastiques
5009 Musique
5099 Arts visuels et arts d'interprétation (autres)
5100 Services de santé/Services paramédicaux/Sciences de la santé (général)
5101 Chiropratique (D.C.)
5102 Troubles de la communication — Sciences et services
5104 Dentisterie (D.D.S., D.M.D.)
5105 Programme de cycle supérieur en dentisterie (Cert., M.Sc., Ph.D.)
5106 Services dentaires de soutien et professions connexes
5107 Services d'administration/de gestion sanitaire et médicale
5109 Services de diagnostic, d'intervention et de traitement connexes au domaine de la santé
5110 Sciences de laboratoire médical/clinique et professions connexes
5111 Programmes préparatoires aux études en médecine ou en sciences de la santé
5112 Médecine (M.D.)
5114 Scientifique médical (M.Sc., Ph.D.)
5115 Services en santé mentale et sociale et professions connexes
5116 Sciences infirmières
5117 Optométrie (O.D.)
5118 Services ophtalmologiques et optométriques et professions connexes
5119 Ostéopathie (D.O.)
5120 Pharmacie, sciences pharmaceutiques et administration
5121 Podiatrie (D.P.M.)
5122 Santé publique
5123 Professions dans les domaines de la réadaptation et de la thérapeutique
5124 Médecine vétérinaire (D.M.V.)
5125 Sciences vétérinaires biomédicales et cliniques (Cert., M.Sc., Ph.D.)
5127 Illustration et informatique médicales
5131 Diététique et nutrition clinique
5132 Bioéthique/Éthique médicale
5133 Médecines douces
5134 Services de soutien dans le domaine des médecines douces
5135 Thérapies corporelles somatiques et services thérapeutiques connexes
5136 Thérapies par le mouvement et thérapies psychocorporelles
5137 Thérapies fondées sur l'énergie et la biologie
5199 Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes (autres)
5201 Commerce (général)
5202 Administration/Gestion commerciale
5203 Comptabilité et services connexes
5204 Services de soutien administratifs
5205 Communications d'entreprise
5206 Économie d'entreprise
5207 Entrepreneuriat et exploitation de petites entreprises
5208 Finance et services de gestion financière
5209 Gestion touristique
5210 Gestion des ressources humaines et services en ressources humaines
5211 Commerce international
5212 Systèmes et services d'information de gestion
5213 Science de la gestion et méthodes quantitatives
5214 Marketing
5215 Immobilier
5216 Fiscalité
5217 Assurance
5218 Vente générale, marchandisage et activités de marketing connexes
5219 Vente spécialisée, marchandisage et marketing
5220 Gestion de construction
5299 Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes (autres)
5401 Histoire
5501 Langue et littérature françaises (général)
5503 Composition française
5504 Création littéraire en français
5505 Littérature canadienne en français
5506 Littérature française (France et la Communauté française)
5507 Discours et rhétorique en français
5508 Rédaction technique et commerciale en français
5599 Langue et littérature/Lettres françaises (autres)
6001 Programmes de résidence en médecine dentaire
6002 Programmes de résidence en médecine
6003 Programmes de résidence en médecine vétérinaire
9998 Ne s'applique pas - le personnel de recherche
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