Guide pour le Système d’information sur les apprentis inscrits (SIAI), 2017

Concepts utilisés par le Système d’information sur les apprentis inscrits (SIAI)

Métiers désignés

La formation en apprentissage et les qualifications des métiers au Canada sont régies par les provinces et les territoires. Ce sont ces secteurs de compétence qui déterminent les métiers qui peuvent faire l’objet d’un apprentissage et les métiers pour lesquels des certificats sont accordés. On parle alors de métiers désignés. Les secteurs de compétence déterminent également les métiers désignés qui exigent une certification pour travailler sans supervision dans le métier. La liste des métiers désignés varie de façon importante d’un secteur à l’autre. Les données tirées du Système d’information sur les apprentis inscrits ne présentent que les métiers qui ont été désignés dans au moins une province ou un territoire.

Les apprentis inscrits sont des personnes qui suivent un programme de formation de travail supervisé dans un métier désigné dans leur province ou territoire. Pour suivre la formation, l’apprenti doit être inscrit auprès d’un corps administratif approprié (généralement un ministère de l’Éducation ou du Travail ou un organisme de réglementation de l’industrie propre au métier désigné).

Les ouvriers qualifiés sont des personnes qui ont travaillé dans un métier donné pendant une période de temps prolongée, sans avoir nécessairement été un apprenti, et qui ont obtenu une certification d’une province ou d’un territoire, habituellement dans le cadre d’un examen d’évaluation des compétences requises dans leur métier.

Inscriptions

Le nombre total d’inscriptions dans les programmes d’apprentissage est le total de toutes les inscriptions qui sont survenues durant la période visée (par exemple, soit du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017) au sein des 13 secteurs de compétence.

Nombre total d’inscriptions = déjà inscrits + nouvelles inscriptions + réintégrations

  • Déjà inscrits — nombre d’apprentis de l’année précédente qui sont toujours inscrits
  • Nouvelles inscriptions — nouveaux inscrits à un programme d’apprentissage durant la période de 12 mois visée
  • Réintégrations — inscriptions de personnes qui avaient abandonné un programme d’apprentissage dans un métier donné au cours d’une année antérieure et qui se sont inscrites de nouveau au même programme d’apprentissage durant la période visée

Programmes du Sceau rouge et autres programmes sans la mention Sceau rouge

Le Programme Sceau rouge établit des normes communes pour évaluer les compétences des personnes de métier partout au Canada, dans des métiers auxquels on a attribué l’appellation de métiers « Sceau rouge ». Les personnes de métiers qui répondent aux normes du Sceau rouge, après avoir réussi l’examen, reçoivent la mention Sceau rouge sur leur certificat de métier de leur province ou territoire.

Les métiers sans le Sceau rouge ne sont pas soumis aux normes interprovinciales. Plusieurs de ces métiers n’exigent pas de passer un examen pour travailler dans le métier.

Certification

Les exigences de délivrance d’un certificat varient d’un secteur de compétence l’autre au Canada. Dans la plupart des cas, l’apprenti obtient son certificat s’il satisfait à des exigences telles que de la formation en cours d’emploi avec supervision, une formation technique ainsi que la réussite d’un ou de plusieurs examens. La plupart des ouvriers qualifiés obtiennent quant à eux leur certification après avoir passé un examen.

Terminologie de certification

Selon la province ou le territoire, il y a différentes appellations pour désigner les certificats délivrés. Voici les principales:

Certificate of Apprenticeship
Diploma of Qualification
Certificate of Qualification
Journeyperson’s Certificate

Certificat d’aptitude
Certificat de compagnon
Certificat de compétence
Diplôme d’apprentissage

Changements à l’échelle fédérale, provinciale et territoriale liés à l’interprétation des données du SIAI

1 Un changement est survenu en 2003 dans la déclaration des données de Terre-Neuve-et-Labrador en ce qui concerne les apprentis nouvellement inscrits et les annulations/suspensions.

2 Des changements apportés en 2005 au système d’information de l’Île-du-Prince-Édouard peuvent avoir une influence sur les comparaisons historiques. À la fin de 2006, l’Île-du-Prince-Édouard a fait des ajustements et révisions à leur base de données qui prend en compte le changement dans les apprentis inscrits reportés au commencement de 2007. En 2007, une augmentation dans les nouvelles inscriptions est, à un certain degré, reliée à la demande de travailleurs qualifiés à l’extérieur de la province. En 2008, des problèmes techniques reliés au système d’information de l’Île-du-Prince-Édouard et des changements apportés au Système d’information sur les apprentis inscrits ont provoqué un sous-dénombrement du nombre d’apprentis.

3 Les données du Québec de 1991 à 2005 ont été révisées, ce qui se répercute également sur les totaux antérieurs du Canada.

4 À partir de 2008, l’information provenant d’Emploi-Québec qui fait partie de tous les métiers rapportés au Québec n’est plus fournie en format agrégé. La déclaration du Québec inclut tous les métiers à l’exclusion des secteurs de l’automobile.

5 En Ontario, des différences peuvent se produire dans les totaux des apprentis actifs reportés de 2006 à 2007. Ceci est le résultat de la préparation et la conversion des données des clients vers la fin de 2006 à la nouvelle base de données relationnelle de l’Ontario et aussi aux procédures de nettoyage des clients inactifs et de l’ajustement du total actif des apprentis inscrits, reporté à 2007.

6 En 2006, des révisions mineures ont été effectuées au code de métiers au Manitoba.

7 En 2008, l’Alberta a regroupé le métier de Préposé d’entrepôt industriel avec les métiers de Commis aux pièces et Préposé aux pièces de matériels tandis que le Métier de manœuvre en construction était exclu. Une caractéristique distincte du Métier de technicien en forage consiste en l’inscription des individus en tant qu’apprentis, mais, alors que leurs certificats sont décernés en tant qu’ouvriers qualifiés (« challengers »).

8 Les données de la Colombie-Britannique de 2005 ont été révisées, ce qui se répercute également sur les totaux antérieurs du Canada pour 2005.

9 Avant 1999, le Nunavut faisait partie des Territoires du Nord-Ouest.

10 En 2008, la province d’Alberta a déclaré un grand nombre d’apprentis qui ont interrompu leur formation, cette province ayant procédé à une série d’annulations et de suspensions d’apprentis inactifs.

11 Des changements législatifs reliés à Emploi-Québec sont entrés en vigueur en 2008 et 2009. Ces changements ont contribué à la déclaration des nombres des apprentis inscrits.

12 Un ajustement a été effectué pour le métier de Menuisier en Colombie-Britannique. Ce métier est présentement inclus dans le grand groupe de professions de Finition intérieure. Auparavant, ce métier était inclus dans le grand groupe des Charpentiers.

13 Les données de 2010 d’Emploi-Québec comprennent les données des programmes d’apprentissage révisés, où certains des métiers ont été segmentés en plusieurs niveaux. Cette segmentation des programmes d’apprentissage donne lieu à la possibilité que plusieurs inscriptions et achèvements soient liés à un seul apprenti, alors qu’antérieurement une seule inscription et un seul achèvement existaient pour le même apprenti.

14 Le métier de Technicien en électronique (produits de consommation) a été retiré de la liste des métiers désignés Sceau rouge en 2011.

15 Les métiers de Monteur d’installations au gaz (classe A) et Monteur d’installations au gaz (classe B) ont été désignés comme métiers du Sceau rouge en 2012.

16 Des changements dans les règlements provinciaux régissant les métiers reliés à l’eau potable actuellement notifiés par Emploi-Québec, ont entraîné des changements de programme, ainsi que le transfert de la responsabilité de certains de ces métiers au Conseil de la construction du Québec.

17 Depuis 2013, les données de l’Ontario proviennent de deux organismes. Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Formation professionnelle (MESFP) continue de déclarer les données relatives à l’inscription. Il est également responsable de délivrer des certificats d’apprentissage sous réserve de l’achèvement de la formation technique et des heures de travail. L’Ordre des métiers de l’Ontario (OMO) est responsable de la déclaration des données sur les certificats de qualification, qui sont délivrés aux apprentis sous réserve de la réussite d’un examen de certification. Cette pratique administrative a influencé les données du SIAI de différentes façons.

  1. Le 8 avril 2013, le MESFP a décerné un certificat d’apprentissage à environ 6 000 apprentis qui avaient achevé leur formation technique et effectué leurs heures de travail et qui n’avaient pas encore reçu de certificat de qualification.
  2. Il existe des écarts quant au nombre d’apprentis en Ontario, en raison de la différence entre la définition d’apprenti du MESFP et celle de l’OMO. D’une part, l’OMO considère que les apprentis sont des membres de qui il a reçu des demandes d’adhésion ainsi que le paiement de cotisations annuelles. D’autre part, le MESFP considère les apprentis comme des personnes de qui il a reçu des ententes de formation signées. Dans les données relatives à l’inscription du MESFP, les apprentis peuvent avoir un statut actif et inactif, ce qui peut aussi contribuer aux écarts. Les apprentis inactifs sont des apprentis pour lesquels le MESFP n’a pas reçu d’information sur leur progression dans leur programme d’apprentissage au-delà d’un certaine période. Les apprentis actifs et inactifs sont inclus dans les données du SIAI. Par conséquent, les données du SIAI peuvent inclure des apprentis déjà inscrits, qui ont depuis abandonné leur programme d’apprentissage, mais qui n’ont pas encore informé le MESFP de cette situation.
  3. À partir de 2013, les apprentis qui ont abandonné des programmes d’apprentissage dans le passé, mais qui sont demeurés dans la base de données en tant qu’apprentis déjà inscrits, ont commencé à être retirés des enregistrements du MESFP. Ces retraits figurent dans les fichiers de données du SIAI après 2013, car l’augmentation du nombre d’abandons d’une année à l’autre a lieu en même temps que la diminution du nombre d’apprentis déjà inscrits dans l’année de référence suivante.
  4. Les apprentis qui n’ont pas reçu leur certificat de qualification et leur certificat d’apprentissage au cours de la même année ont été classés comme ouvriers qualifiés plutôt que comme apprentis pour le SIAI de 2014 et de 2015. Afin d’harmoniser les données du SIAI avec la définition standard d’ouvrier qualifié, ces enregistrements ont été reclassés en tant qu’apprentis lors de la diffusion des données du SIAI de 2016. Cette révision a entraîné une diminution d’environ 2 600 ouvriers qualifiés en Ontario en 2014 et 2015, comparativement aux données publiées précédemment.

18 En 2013, un changement réglementaire est entré en vigueur, qui touche les Monteurs/Monteuses des charpentes en acier ornemental ainsi que les Monteurs/Monteuses d’acier de structure sous la responsabilité de la Commission de la construction du Québec. Les travailleurs de ces deux métiers sont maintenant considérés comme des Monteurs/Monteuses des charpentes en acier. Ces changements influencent également les données de 2014 et de 2015.

19 En 2013, des changements ont été apportés au métier de Mécanicien/Mécanicienne de véhicules automobiles en Colombie-Britannique. Les apprentis n’ont plus besoin d’avoir un certain nombre d’heures de formation obligatoire en milieu de travail à chaque niveau de programme avant de passer au prochain niveau de formation technique. Ces changements influencent également les données de 2014.

20 Les certificats dans le métier Tuyauteur-monteur de conduites de vapeur sous la direction du Conseil de la construction du Québec comprennent également ceux des plombiers.

21 Les métiers Opérateur/opératrice d’équipement lourd (bulldozer), Opérateur/opératrice d’équipement lourd (excavatrice) et Opérateur/opératrice d’équipement lourd (tractopelle-rétro caveuse) ont été désignés comme métiers du Sceau rouge en 2014.

22 Depuis 2013, le métier de Serrurier/serrurière de bâtiment est codé dans le regroupement Métallurgistes (autres) plutôt que dans le regroupement « Autre ».

23 Les ouvriers qualifiés dans les métiers régis par Emploi-Québec représentent les personnes qui ont obtenu un certificat en reconnaissance de leur formation antérieure. Emploi-Québec peut, par exemple, reconnaître la formation dans le cas d’une personne qui aurait un certificat dans d’autres provinces, territoires ou pays, ou d’une personne qui aurait reçu un diplôme d’études professionnelles (DEP) au Québec. Ces ouvriers qualifiés représentent aussi les certifications accordées dans le cadre du processus régulier de renouvellement de la certification requis dans certains métiers.

24 En mars 2014, des changements ont été apportés à l’admissibilité au crédit d’impôt pour la formation en apprentissage en Ontario. Il se pourrait que ces changements aient influencé le nombre d’inscriptions dans certains métiers, y compris ceux du secteur de la technologie de l’information.

25 Avant 2014, trois programmes pour les soudeurs (niveau A, niveau B et niveau C) étaient offerts en Colombie-Britannique. À partir de 2014, ces trois programmes ont commencé à être éliminés progressivement et ont été remplacés par un seul programme d’apprentissage pour les soudeurs. Ce changement a eu une incidence sur les inscriptions et les certifications dans ce métier pour les années suivant 2014.

Enquête sur les voyages des visiteurs : Les C.V. pour les estimations des dépenses totales - EVV T2 2018

C.V. - Résultats pour le T2 EVI 2018, Dépense Totales (000 000 $)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats des C.V. - Résultats pour le T2 EVV 2018, Dépenses Totales États-Unis (000 000 $). Les données sont présentées selon Géographie (titres de rangée) et Dépenses États-Unis totales (000 000 $), Dépenses États-Unis C.V., Dépenses à l'étranger (000 000 $), et Dépenses à l'étranger C.V. (figurant comme en-tête de colonne).
Province/Territoire d'entrée États-Unis À l'étranger
Dépenses totales
(000 000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Dépenses totales
(000 000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Terre-Neuve-et-Labrador 0,9 44,9 13 19,4
Île-du-Prince-Édouard 0 0,0 0 0,0
Nouvelle-Écosse 39 7,4 29 19,2
Nouveau-Brunswick 53 13,1 1 38,8
Québec 409 5,9 413 8,3
Ontario 1 272 4,5 1 030 3,6
Manitoba 32 13,0 1 63,2
Saskatchewan  19 9,1 1 64,4
Alberta 161 9,2 132 10,1
Colombie-Britannique 811 5,2 1 289 4,1
Yukon 58 10,8 5 97,3
Canada 2 855 2,6 2 916 2,6

AC_Q01 – Est-ce que vous ou un membre de votre ménage avez accès à Internet à votre domicile?

  1. Oui (passez à AC_Q02)
  2. Non (passez à AC_Q03)

AC_Q02 – Disposez-vous de cet accès par

  1. Un téléphone intelligent ou un forfait de données mobiles? (passez à AC_Q03)
  2. Une connexion à Internet à domicile, comme le câble ou le Wi-Fi ? (passez à FIN)
  3. Les deux ? (passez à FIN)

AC_Q03 – Pour quelles raisons votre ménage ne-dispose-t-il pas d’une connexion à Internet à domicile?

  1. Coût
  2. Aucun service convenable n’est disponible
  3. N’a pas besoin ou ne veut pas de connexion à domicile
  4. Utilise Internet ailleurs
  5. N’a pas les compétences ou les connaissances nécessaires pour utiliser Internet
  6. Autre – Précisez

AC_Q04 – Est-ce que vous ou un membre do votre ménage utilisez régulièrement Internt

  1. Au travail?
  2. À l’école?
  3. Au domicile d’un ami ou d’un membre de la famille?
  4. Dans un lieu public comme un café, une bibliothèque ou un centre communautaire?
  5. Ailleurs?
  6. Aucun membre de mon ménage n’utilise Internet régulièrement

Passez à Fin

Mesures de l'exactitude des données selon le type de livraison, Canada : 2016

Mesures de l'exactitude des données selon le type de livraison, Canada
  2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008
Total des livraisons a a a a a a a a a
Livraisons intérieures a a a a a a a a a
Livraisons transfrontalières b a b a a b a b b
Livraisons locales b b b b a b b b b
Livraisons sur de longues distances a a a a a a a a a

Les mesures de l'exactitude des données sont pour la variable "poids."

"a" est excellente; CV de 0,01 % à 4,99 %
"b" est très bonne; CV de 5,00 % à 9,99 %
"c" est bonne; CV de 10,00 % à 14,99 %
"d" est acceptable; CV de 15,00 % à 24,99 %
"e" est à utiliser avec circonspection; CV de 25,00 % à 49,99 %
"f" est non fiable; CV de 50,00 % ou plus

Taux de Réponse
  2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008
Taux de réponse non pondéré 92% 93% 92% 92% 92% 95% 93% 93% 93%

Mesures de l'exactitude des données selon le type de livraison, Canada : 2015

Mesures de l'exactitude des données selon le type de livraison, Canada
  2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008
Total des livraisons a a a a a a a a
Livraisons intérieures a a a a a a a a
Livraisons transfrontalières a b a a b a b b
Livraisons locales b b b a b b b b
Livraisons sur de longues distances a a a a a a a a

Les mesures de l'exactitude des données sont pour la variable "poids."

"a" est excellente; CV de 0,01 % à 4,99 %
"b" est très bonne; CV de 5,00 % à 9,99 %
"c" est bonne; CV de 10,00 % à 14,99 %
"d" est acceptable; CV de 15,00 % à 24,99 %
"e" est à utiliser avec circonspection; CV de 25,00 % à 49,99 %
"f" est non fiable; CV de 50,00 % ou plus

Taux de Réponse
  2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008
Taux de réponse non pondéré 93% 92% 92% 92% 95% 93% 93% 93%

Exactitude

Enquête canadienne sur les mesures de la santé - Cycle 5 (2016-2017) - Échantillon principal

Moyenne de l'indice de masse corporelle mesurée (kg/m2)

  Moyenne(kg-m2) c.v.(%)
3 à 5 ans
Les deux sexes 15,84 0,70
6 à 11 ans
Hommes 17,42 1,50
Femmes 17,47 0,80
12 à 19 ans
Hommes 22,41 1,30
Femmes 22,52 0,90
20 à 39 ans
Hommes 26,37 1,10
Femmes 25,65 2,80
40 à 59 ans
Hommes 27,90 1,20
Femmes 28,16 2,30
60 à 79 ans
Hommes 28,95 1,20
Femmes 28,53 1,20

Taux de réponse

Enquête canadienne sur les mesures de la santé - Cycle 5 (2016-2017) - Échantillon principal

  Taux de réponse combiné (%)
3 à 5 ans
Les deux sexes 45,6
6 à 11 ans
Hommes 50,5
Femmes 52,2
12 à 19 ans
Hommes 48,5
Femmes 49,0
20 à 39 ans
Hommes 42,4
Femmes 50,7
40 à 59 ans
Hommes 48,4
Femmes 52,3
60 à 79 ans
Hommes 51,3
Femmes 47,6

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Guide de déclaration

Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l'enquête annuelle de 2017 sur la recherche et développement dans l'industrie canadienne. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Ligne d'aide : 1-800-972-9692

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Nota :

  1. Si l'entreprise exécute de la recherche et le développement (R-D) en son sein et fait exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre à toutes les questions.
  2. Si l'entreprise exécute de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 5 et 8 à 19.
  3. Si l'entreprise fait exécuter de la R-D en sous-traitance et n'exécute pas de R-D en son sein, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5 à 7, 12 et 16 à 19.
  4. Si l'entreprise n'exécute pas de R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5, 12, 16, 17 et 19.

Différences entre le programme d'encouragement fiscal de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) et cette enquête

Inclure les dépenses suivantes dans cette enquête :

  • dépenses en immobilisations pour la R-D
  • dépenses en R-D dans les sciences humaines et sociales
  • paiements pour la R-D effectuée par les autres organismes à l'étranger.

Pour cette enquête

« R-D au sein de » ou « R-D exécutée en son sein » fait référence aux

Dépenses pour la R-D exécutée à l'intérieur de cette entreprise à l'intérieur du Canada par :

  • les employés (permanents, à temps partiel, temporaires)
  • les conseillers et entrepreneurs en R-D qui travaillent dans les projets de R-D de l'entreprise sur son site.

« R-D en sous-traitance » fait référence aux

Paiements versés à d'autres organismes, individus ou entreprises, à l'intérieur du Canada ou à l'étranger, pour financer l'exécution de la R-D :

  • subventions
  • bourses
  • contrats.

Renseignements sur la période de déclaration

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates ciblées :

  • 1er mai 2016 au 30 avril 2017
  • 1er juillet 2016 au 30 juin 2017
  • 1er août 2016 au 31 juillet 2017
  • 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017
  • 1er décembre 2016 au 30 novembre 2017
  • 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
  • 1er février 2017 au 31 janvier 2018
  • 1er mars 2017 au 28 février 2018
  • 1er avril 2017 au 31 mars 2018

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates ciblées :

  • 18 septembre 2016 au 15 septembre 2017 (p. ex. fin d'année flottante)
  • 1 juin 2017 au 31 décembre 2017 (p. ex. nouvelle entreprise)

Définitions et concepts

La recherche et le développement expérimental (R-D) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. La R-D regroupe trois types d'activité : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

Activités incluses et exclues de la R-D

Éléments inclus

Prototypes

Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques. Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.

Usines pilotes

Inclure la construction et mise en œuvre d'usines pilotes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si l'usine pilote est conçue pour être exploitée à des fins commerciales.

Nouveau logiciel ou améliorations/modifications importantes apportées à un logiciel existant

Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques aux systèmes d'exploitation (p. ex. amélioration de la gestion de l'interface, conception de nouveaux systèmes d'exploitation ou conversion d'un système d'exploitation existant à un environnement matériel très différent), aux langages de programmation et aux applications si un changement technologique important se produit.

Contrats

Inclure tous les contrats exigeant de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d'autres travaux, ne déclarer que les coûts de R-D.

Travail de recherche en sciences sociales

Inclure si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes ou si, dans le cadre du projet, de nouvelles formules sont créées, des données nouvelles sont analysées, des nouvelles techniques de recherche sont appliquées, ou des stratégies communautaires sont en train d'être élaborées aux fins de la prévention des maladies ou de l'éducation en matière de santé.

Exclure :

  • projets d'analyse de routine en utilisant des techniques standard et des données existantes
  • études de marché de routine
  • analyse statistique de routine destinée à la surveillance continue d'une activité.

Éléments exclus

Analyse courante dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à l'élaboration de politiques, les études de gestion et les études d'efficacité

Exclure les projets analytiques de nature courante fondés sur des méthodologies établies, des principes et des modèles établis dans le domaine des sciences sociales, entrepris pour étudier un problème donné (p. ex. commentaire sur les effets économiques possibles d'un changement dans la structure financière fondé sur des données économiques existantes; utilisation de techniques standards de psychologie appliquée aux fins de la sélection et du classement de personnel industriel ou militaire, d'étudiants, etc., ou pour évaluer les enfants ayant des difficultés d'apprentissage ou autre).

Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent la commercialisation de résultats de R-D.

Contrôle de la qualité et essais de routine

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances, même s'ils sont menés par le personnel normalement affecté à la R-D.

Activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essai, le dépannage

Même si des travaux de R-D sont requis dans leur cadre, ces activités sont exclues.

Prospection, forage d'exploration, exploitation minière, pétrolière et gazière

Inclure seulement les projets de R-D qui prévoient l'utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques (p. ex. recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ).

Ingénierie

Exclure les travaux en génie, à moins qu'ils ne soient menés directement à l'appui de R-D.

Dessin et conception

Exclure les activités de dessin et de conception à moins qu'elles ne soient menées directement à l'appui de R-D.

Brevets et permis

Exclure les travaux administratifs et juridiques reliés aux brevets et permis.

Modifications d'apparence ou de style aux produits existants

Exclure si les produits existants ne font pas l'objet d'améliorations ou de modifications techniques majeures.

Collecte de données de routine ou à des fins générales

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Programmation informatique de routine, maintenance de systèmes ou développement de logiciels

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établie, qui visent à appuyer des opérations permanentes.

Analyses mathématiques, statistiques ou opérationnelles courantes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Activités associées à la conformité aux normes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer la conformité aux normes.

Soins médicaux spécialisés courants, comme les services de pathologie courants

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada (Q4 à Q7)

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations consacrées à la R-D qui est exécutée au sein de l'entreprise.

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Inclure :

  • les traitements, les salaires, les avantages sociaux, les matériaux et les fournitures
  • les services appuyant la R-D, y compris ceux fournis par les conseillers et les entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place
  • les documents de référence
  • le matériel scientifique de moindre importance
  • les frais généraux connexes.

a. Traitement et salaires des employés en R-D à temps plein, à temps partiel et temporaire

Inclure les avantages sociaux des employés participant aux activités de R-D, y compris les primes, les indemnités de congé, les cotisations aux fonds de retraite, tout autre paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.

b. Services de soutien à la R-D

Inclure :

  • les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place, sous la supervision directe de l'entreprise
  • les autres services, y compris les services indirects achetés à l'appui de la R-D exécutée au sein de l'entreprise (p. ex. sécurité, entreposage, réparations, entretien et l'utilisation d'immeubles et d'équipement)
  • les services informatiques, les redevances d'utilisation de logiciels et la diffusion des résultats de la R-D.

c. Matériel pour la R-D

Inclure :

  • l'eau, l'essence, le gaz et l'électricité
  • les matériaux pour la création de prototypes
  • les documents de référence (livres, journaux, etc.)
  • les abonnements à des bibliothèques ou à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc.
  • les dépenses reliées à la création de petits prototypes ou modèles de R-D donnés en sous-traitance
  • les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.)
  • toute autre ressource liée à la R-D.

d. Toutes les autres dépenses de R-D courantes, y compris les frais généraux

Inclure les frais administratifs et généraux (p. ex. dépenses liées aux locaux, au service postal, aux télécommunications, à Internet, aux assurances), calculés au prorata, au besoin, pour tenir compte des activités de l'organisme non liées à la R-D.

Exclure :

  • les intérêts
  • les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).

Dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Les dépenses en immobilisations au sein de l'entreprise correspondent au montant annuel brut payé pour l'acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l'exécution de R-D pendant plus d'une année. Déclarer le total des dépenses en immobilisations internes pour la période où elles ont été effectuées.

Inclure les dépenses pour les logiciels, les terrains, les bâtiments et structures, le matériel, les machines et toutes les autres immobilisations.

Exclure l'amortissement du capital.

e. Logiciels

Inclure les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels.

f. Terrains acquis pour la R-D, y compris les terrains d'essais et les sites des laboratoires et des usines pilotes.

g. Bâtiments et structures construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant fait l'objet d'importantes améliorations, modifications, rénovations ou réparations aux fins des activités de R-D.

h. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations

Inclure le matériel, les machines et les instruments majeurs acquis pour les activités de R-D, y compris les logiciels intégrés.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) (Q8 à Q11)

Inclure les paiements versés, dans le cadre de contrats, de subventions, de dons ou de bourses de recherche, à d'autres entreprises, organismes ou particuliers pour exécuter ou financer des activités de R-D.

Exclure les dépenses pour les entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place.

  1. Société mère, société(s) affiliée(s) ou filiale(s) sont liées entre elles par la participation majoritaire de la société mère dans la filiale. Les sociétés affiliées sont liées à une société mère du fait de la participation minoritaire de celle-ci dans les sociétés affiliées.
  2. Les entreprises comprennent toutes les entreprises à but lucratif constituées en société et les entreprises publiques offrant des produits sur le marché aux taux du marché.
  3. Les organismes privés sans but lucratif comprennent les organismes bénévoles de la santé, les organisations philanthropiques privées, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en appuyant des activités liées au bien-être de la population (dans les domaines de la santé, de l'éducation ou de l'environnement, par exemple).
  4. Les instituts ou associations de recherche industriels comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.
  5. Le gouvernement fédéral comprend tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Sont exclues les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.
  6. Les gouvernements provinciaux ou territoriaux comprennent tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux ou territoriaux. Sont exclues les entreprises publiques provinciales ou territoriales offrant des produits sur le marché.
  7. Les organismes provinciaux ou territoriaux de recherche sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des travaux de recherche au nom de la province ou du territoire.
  8. Les autres organismes comprennent les particuliers, les établissements d'enseignement non universitaires et les gouvernements étrangers, y compris les ministères et organismes de gouvernements étrangers.

Sources de financement pour la recherche et développement (Q16)

Inclure sources de financement canadiennes et étrangères.

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9
  • amortissement du capital.
a. Financement de l'entreprise
Contribution financière de cette entreprise pour la R-D exécutée à l'intérieur du Canada (inclure les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
b. Financement de la société mère, de sociétés affiliées ou de filiales
Montant reçu de la société mère, de sociétés affiliées ou de filiales et utilisé pour effectuer de la R-D à l'intérieur du Canada (inclure les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
c. Subventions ou financement du gouvernement fédéral
Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.
d. Contrats du gouvernement fédéral
Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.
e. Travaux de R-D à forfait pour les autres entreprises
Financement reçu d'autres entreprises pour effectuer de la R-D pour leur compte.
f. Subventions ou financement d'un gouvernement provincial ou territorial
Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.
g. Contrats d'un gouvernement provincial ou territorial
Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.
h. Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif
Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour exécuter de la R-D pour leur compte.
i. Autres sources
Financement reçu de toute autre source non déclaré ailleurs.

Domaines de recherche et développement à l'intérieur du Canada en 2017 (Q18)

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9
  • amortissement du capital.

Sciences exactes et naturelles

Mathématiques, sciences physiques, chimie, sciences de la Terre et de l'environnement, sciences biologiques, autres sciences naturelles.

Exclure les sciences informatiques, les sciences de l'information et la bioinformatique (déclarez aux points s. et t.).

  1. Mathématiques : mathématiques pures, mathématiques appliquées, statistiques et probabilités.
  2. Sciences physiques : physique atomique, moléculaire et chimique, interaction avec le rayonnement, résonance magnétique, physique de la matière condensée, physique des solides et supraconductivité, physique des champs et des particules, physique nucléaire, physique des plasmas et des fluides (incluant physique des surfaces), optique (incluant optique de laser et optique quantique), acoustique, astronomie (incluant astrophysique, science spatiale).
  3. Chimie : chimie organique, chimie inorganique et nucléaire, chimie physique, science des polymères et plastiques, électrochimie (piles sèches, piles, piles à combustible, corrosion des métaux, électrolyse), chimie colloïdale, chimie analytique.
  4. Sciences de la Terre et de l'environnement : sciences de la Terre, géophysique, minéralogie et paléontologie, géochimie et géophysique, géographie physique, géologie et volcanologie, sciences de l'environnement, météorologie, sciences de l'atmosphère et recherche en climatologie, océanographie, hydrologie et ressources en eau.
  5. Sciences biologiques : biologie cellulaire, microbiologie et virologie, biochimie, biologie moléculaire et recherche biochimique, mycologie, biophysique, génétique et hérédité (médecine génétique sous Biotechnologie médicale), biologie de la reproduction (aspects médicaux sous Biotechnologie médicale), biologie du développement, sciences végétales et botanique, zoologie, ornithologie, entomologie et biologie comportementale, biologie marine, biologie des eaux douces et limnologie, écologie et conservation de la biodiversité, biologie (théorique, thermique, cryobiologie, biorythme), biologie évolutive.
  6. Autres sciences naturelles : autres sciences naturelles.

Ingénie et technologie

Génie civil, génie électrique, génie électronique et technologie des communications, génie mécanique, génie chimique, génie des matériaux, génie médical, génie de l'environnement, biotechnologie de l'environnement, biotechnologie industrielle, nanotechnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Exclure génie et technologie logiciels (déclarez au point r.)

  1. Génie civil : génie civil, génie architectural, génie urbain et structural, génie des transports
  2. Génie électrique, génie électronique et technologie des communications : génie électrique et électronique, robotique et commande automatique, microélectronique, semi-conducteurs, automatisation et systèmes de contrôle, génie et systèmes liés aux communications, télécommunications, matériel et architecture informatiques.
  3. Génie mécanique : génie mécanique, mécanique appliquée, thermodynamique, génie aérospatial, génie nucléaire (physique nucléaire sous Sciences physiques), génie acoustique, analyse de fiabilité et essais non destructifs, ingénierie et fabrication liées aux domaines de l'automobile et des transports, ingénierie et fabrication liées à l'outillage, à la machinerie et à l'équipement, ingénierie et fabrication liées au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
  4. Génie chimique : génie chimique (usines, produits), génie des procédés chimiques.
  5. Génie des matériaux : génie des matériaux et métallurgie, céramique, revêtement et pellicules (incluant emballage et impression), plastiques, caoutchouc et matériaux composites (incluant stratifiés et plastiques renforcés), papier et produits du bois et textiles, matériaux de construction (organiques et inorganiques).
  6. Génie médical : génie médical et biomédical, technologie de laboratoire médical (exclut les biomatériaux qui doivent être indiqués sous Biotechnologie industrielle).
  7. Génie de l'environnement : génie de l'environnement et génie géologique, génie pétrolier (carburant, huiles), énergie et carburants, télédétection, exploitation minière et traitement des minéraux, génie maritime, navires maritimes et génie océanique.
  8. Biotechnologie de l'environnement : biotechnologie de l'environnement, biorestauration, biotechnologies diagnostiques en gestion environnementale (puces à ADN et dispositifs de biodétection).
  9. Biotechnologie industrielle : biotechnologie industrielle, technologies de biotransformation, biocatalyse et bioproduits de fermentation (produits fabriqués avec des matières biologiques comme des matières premières), biomatériaux (bioplastiques, biocarburants, produits chimiques fins et en vrac d'origine biologique, matières d'origine biologique).
  10. Nanotechnologie : nanomatériaux (production et propriétés), nanoprocessus (applications à l'échelle nanométrique).
  11. Autres domaines du génie et des technologies : aliments et boissons, œnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Sciences et technologies logicielles

Génie et technologie logiciels, sciences informatiques, technologie de l'information et bioinformatique.

  1. Génie et technologie logiciels : génie et technologie informatiques logiciels et autres domaines du génie et des technologies connexes.
  2. Sciences informatiques : science informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
  3. Technologie de l'information et bioinformatique : technologie de l'information, informatique, bioinformatique, biomathématiques et autres technologies de l'information connexes.

Sciences médicales et de la santé

Médecine fondamentale, médecine clinique, sciences de la santé, biotechnologie médicale, autres sciences médicales.

  1. Médecine fondamentale : anatomie et morphologie (phytologie sous sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.
  2. Médecine clinique : andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaques et cardio-vasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire, dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, infection transmissible sexuellement et allergies, rhumatologie, endocrinologie et métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie.
  3. Sciences de la santé : sciences des soins de la santé et soins infirmiers, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.
  4. Biotechnologie médicale : biotechnologie liée à la santé, technologies comprenant la manipulation des cellules, des tissus, des organes ou de tout l'organisme, technologies comprenant la détermination des fonctions de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomique, thérapies fondées sur les gènes, biomatériaux (liés aux implants, dispositifs ou capteurs médicaux).
  5. Autres sciences médicales : criminalistique, autres sciences médicales.

Sciences agricoles

Agriculture, foresterie et pisciculture, sciences animales et laitières, sciences vétérinaires, biotechnologie agricole et autres sciences agronomiques.

  1. Agriculture, foresterie et pisciculture : agriculture, foresterie, pêches et aquaculture, pédologie, horticulture, viticulture, agronomie, sélection végétale et protection des végétaux.
  2. Sciences animales et laitières : sciences animales et laitières, élevage.
  3. Sciences vétérinaires : sciences vétérinaires (toutes).
  4. Biotechnologie agricole : biotechnologie agricole et biotechnologie alimentaire, technologie relative aux organismes génétiquement modifiés et clonage de bétail, diagnostique (puces à ADN et dispositifs de biodétection), technologies de production de matières premières de biomasse et agriculture pharmaco-moléculaire.
  5. Autres sciences agricoles : autres sciences agronomiques.

Sciences sociales et humaines

Psychologie, sciences de l'éducation, économie et sciences commerciales, autres sciences sociales et humaines.

  1. Psychologie : psychologie cognitive et psycholinguiste, psychologie expérimentale, psychométrie et psychologie quantitative, et autres domaines de la psychologie.
  2. Sciences de l'éducation : éducation, formation et autres sciences de l'éducation connexes.
  3. Économie et sciences commerciales : Microéconomie, macroéconomie, économétrie, économie du travail, économie financière, économie d'entreprise, administration des entreprises et des affaires, gestion et opérations, sciences de la gestion, finance et tous les autres domaines de l'économie et des sciences commerciales connexes.
  4. Autres sciences sociales : anthropologie (sociale et culturelle) et ethnologie, démographie, géographie (humaine, économique et sociale), planification (urbanisme et ruralisme); gestion, organisme et méthodologie (exclut l'étude de marché sauf si de nouvelles méthodes/techniques sont élaborées), droit, linguistique, sciences politiques, sociologie, diverses sciences sociales et différents domaines interdisciplinaires, et sciences et activités technologiques liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
  5. Sciences humaines : histoire (histoire, préhistoire et histoire, ainsi que des domaines auxiliaires liés à l'histoire (notamment, archéologie, numismatique, paléographie, généalogie etc.), langues et littérature (ancienne et moderne), autres sciences humaines (philosophie (incluant l'histoire de la science et de la technologie)), arts (histoire de l'art, critique de l'art, peinture, sculpture, musicologie, art dramatique, mais qui exclut la « recherche » artistique de tout genre), religion, théologie, autres domaines et sujets concernant les sciences humaines, et sciences, activités technologiques et autres liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.

Personnel affecté à la R-D au sein de cette entreprise en 2017 (Q70 à Q72)

Personnel de R-D

Inclure :

  • les employés permanents, temporaires et occasionnels affectés à la R-D
  • les conseillers et les entrepreneurs indépendants de R-D qui travaillent sur place, dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
  • les employés affectés à des activités de soutien à la R-D.

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent :

  1. Les scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs qui travaillent à l'élaboration ou au développement de nouvelles connaissances. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  2. Les gestionnaires principaux de la recherche qui planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend :

  1. Les techniciens, technologues et adjoints de recherche dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  2. Les autres personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place sont les personnes qui ont été embauchées pour 1) exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis, ou 2) fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux indiqués et contrôlés par l'organisme.

Équivalent temps plein (ETP)

La R-D peut être exécutée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R-D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement.

Équivalents temps plein (ETP) : Nombre de personnes qui travaillent pour l'organisme, à temps plein ou à temps partiel.

Exemple de calcul : Si l'organisme compte quatre employés qui travaillent à la R-D, et que l'un d'entre eux consacre tout son temps à des projets de R-D, et que les trois autres y consacrent le quart de leur temps, donc : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 employé.

Paiements pour des technologies et de l'assistance technique en 2017 (Q73 à Q75)

Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada)

a. Brevet
Concession du gouvernement donnant le droit d'exclure d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.
b. Droit d'auteur
Protection juridique accordée aux œuvres littéraires, artistiques, dramatiques et musicales, prestations, enregistrements sonores, signaux de communication ainsi que pour des programmes informatiques.
c. Marque de commerce
Mots, symboles, dessins ou combinaison de ces éléments utilisés pour identifier la provenance ou l'origine des biens ou services sur le marché.
d. Dessin industriel
Protection juridique contre l'imitation de la forme, du motif ou de l'ornementation d'un objet.
e. Topographie de circuits intégrés
Configuration tridimensionnelle des éléments et des interconnexions que l'on retrouve dans les produits de circuits intégrés.
f. Logiciels originaux
Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou en sous-traitance et comprennent les progiciels personnalisés.
g. Progiciels ou logiciels commerciaux
Logiciels achetés pour un usage organisationnel à l'exclusion des logiciels personnalisés.
h. Base de données
Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès et une utilisation efficaces des données.
i. Autre
Assistance technique, les procédés industriels et le savoir-faire.

Secteur(s) de technologie de la R-D liée à l'énergie (Q22 à Q69)

Combustibles fossiles

Exploration de pétrole brut et de gaz naturel, production de pétrole brut et de gaz naturel, production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus, raffinage, traitement et valorisation, production, séparation et traitement du charbon, transport des combustibles fossiles.

a. Exploration de pétrole brut et de gaz naturel
Inclure mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimie, sismique, magnétique) utiles à la prospection sur terre et extra côtière.
b. Production et stockage de pétrole brut et de gaz naturel (y compris la production de gaz naturel par récupération assistée)
Inclure le matériel de forage en profondeur sur terre et extra côtier et les techniques reliées au pétrole et au gaz naturel classiques, la récupération secondaire et tertiaire du pétrole et du gaz, les techniques de fracturation hydraulique, le traitement et nettoyage du brut, le stockage sur des plateformes isolées (p. ex. dans l'Arctique, extra côtier), les aspects sécuritaires des plateformes de forage en mer.
c. Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus
Inclure la production en surface et in situ (p. ex. drainage par gravité au moyen de vapeur), la gestion des résidus.
d. Raffinage, traitement et valorisation des combustibles fossiles
Inclure le traitement du gaz naturel afin de rencontrer les spécifications des pipelines, le raffinage des pétroles classiques en produits pétroliers raffinés (PPR), et la valorisation du bitume et des pétroles lourds, soit en pétrole brut synthétique, soit en PPR. La valorisation peut se faire à une usine de sables bitumineux, à des usines de valorisation marchandes régionales ou encore s'intégrer dans une raffinerie produisant des PPR.
e. Production, séparation et traitement du charbon
Inclure l'exploration des gîtes de charbon, de lignite et de tourbe, les méthodes d'évaluation des gîtes, les méthodes d'exploitation, les techniques de séparation, la cokéfaction et le mélange, d'autres traitements tels que la liquéfaction du charbon ou la gazéification sous terre (in situ).
f. Transport des combustibles fossiles
Inclure le transport d'hydrocarbures solides, gazeux ou liquides au moyen de pipelines (sur terre et sous-marins) et l'évaluation de ces réseaux, les aspects sécuritaires du transport et stockage du GNL.

Sources renouvelables d'énergie

Énergie solaire photovoltaïque (PV), énergie solaire thermique et utilisations à haute température, chauffage et climatisation solaires, énergie éolienne, bioénergie – production de biomasse, bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles, bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité, et autres types de bioénergie, hydroénergie (petites centrales capacité inférieure à 10 MW); hydroénergie (grandes centrales capacité supérieure ou égale à 10 MW); autres sources renouvelables d'énergie.

a. Énergie solaire photovoltaïque (PV)
Inclure la mise au point de photopiles, de modules PV, de convertisseurs PV, de modules PV, de systèmes PV, les modules PV intégrés dans un bâtiment; autres.
b. Énergie solaire thermique et utilisations à haute température
Inclure la chimie solaire, la mise au point de capteurs solaires à concentration, les centrales thermiques solaires, les utilisations à haute température pour la production de chaleur et d'énergie.
c. Chauffage et climatisation solaires
Inclure l'éclairage naturel, le chauffage et la climatisation solaires actifs et passifs, la mise au point de capteurs, la préparation d'eau chaude, le chauffage combiné d'espaces, l'architecture solaire, le séchage solaire, la ventilation solaire, le chauffage des piscines, le chauffage de procédés à basse température, autres.
d. Énergie éolienne
Inclure la mise au point de technologies telles que pales, turbines, structures de convertisseurs, l'intégration des systèmes, autres.
e. Bioénergie – production et transport de biomasse
Inclure l'amélioration des cultures énergétiques, la recherche du potentiel de production de bioénergie et les effets associés à l'usage du sol, l'approvisionnement et le transport de biosolides, de bioliquides, de biogaz et de produits énergétiques dérivés de la biomasse (p. ex. éthanol, biodiesel), la compaction et la mise en balles, autres.
f. Bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles de transport
Inclure les biocombustibles classiques, les alcools dérivés de la cellulose, la conversion en liquide de gaz dérivé de la biomasse, d'autres produits et sous-produits reliés à l'énergie.
g. Bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité
Inclure la chaleur de source biologique, l'électricité et la chaleur et l'énergie combinées (CEC), exclure la multicombustion avec des carburants fossiles.
h. Autres types de bioénergie
Inclure le recyclage et les usages de déchets urbains, industriels et agricoles à des fins énergétiques non couverts ailleurs.
i. Hydroénergie – (petites centrales inférieure à 10 MW)
Inclure les usines de capacité inférieure à 10 MW.
j. Hydroénergie – (grandes centrales supérieur ou égale à 10 MW)
Inclure les usines de capacité égale ou supérieure à 10 MW.
k. Autres sources d'énergie renouvelables
Inclure le roc chaud sec, l'hydrothermie, l'utilisation de chaleur géothermique (inclure l'agriculture), l'énergie marémotrice, l'énergie des vagues, l'énergie des courants océaniques, l'énergie thermique océanique, autres.

Énergie nucléaire

Exploration, exploitation et préparation des matières, gestion des résidus, réacteurs nucléaires, autre fission, fusion.

a. Exploration, exploitation et préparation des matières nucléaires, et gestion des résidus
Inclure la mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimique), la production de minerai en surface et in situ, l'extraction et la conversion de l'uranium et du thorium, l'enrichissement, la manipulation des résidus et la restauration des sites.
b. Réacteurs nucléaires
Inclure tous les réacteurs nucléaires et les composantes de système qui s'y rattachent.
c. Autre fission
Inclure la sécurité nucléaire, la protection environnementale (la réduction ou l'évitement d'émissions), la radioprotection et le déclassement des centrales nucléaires et des installations reliées au cycle du combustible nucléaire, le traitement, l'élimination et le stockage des déchets nucléaires, le contrôle et le recyclage des matières fissiles, le transport des matières radioactives.
d. Fusion
Inclure tous les genres (p. ex. confinement magnétique, applications laser).

Énergie électrique

Production dans le secteur de l'électricité, cogénération en industrie et en édifices, transmission d'électricité, distribution et stockage d'électricité.

a. Production d'électricité dans le secteur de l'électricité
Inclure les technologies conventionnelles et non conventionnelles (p. ex. charbon pulvérisé, lit fluidisé, systèmes intégrés de gazéification en cycle mixte, supercritique), le ré-équipement, la modernisation, l'extension de la vie et la mise à niveau des centrales électriques, les génératrices et les composantes, les supraconducteurs, la conversion magnétohydrodynamique, les tours de refroidissement à sec, la co-combustion (p. ex. avec la biomasse), la réduction ou l'évitement de la pollution thermique et de l'air, le nettoyage des gaz de combustion (à l'exception de l'enlèvement du CO2), chaleur et énergie combinées non couvertes ailleurs.
b. Énergie électrique – cogénération en industrie et en édifices
Inclure les applications industrielles, les applications dans les édifices à petite échelle.
c. Transmission, la distribution et le stockage d'électricité
Inclure les composantes électroniques à semi-conducteurs, les systèmes de gestion et de contrôle de la charge, les problèmes de réseau, les câbles supraconducteurs, les câbles haute tension c.a. et c.c., le transport par courant continu à haute tension (CCHT); tout autre transport et distribution liés à l'intégration au réseau de sources de production distribuées ou intermittentes, tout le stockage (p. ex. piles, réservoirs hydrauliques, stockage cinétique), autres.

Hydrogène et piles à combustible

Production d'hydrogène pour usage dans les procédés, production d'hydrogène pour usage en transport, transport et stockage d'hydrogène, autres usages de l'hydrogène, piles à combustible, à la fois stationnaires et mobiles.

a. Production d'hydrogène pour usage dans les procédés
b. Production d'hydrogène pour usage en transport
c. Transport et stockage d'hydrogène
d. Autres usages de l'hydrogène
Inclure l'utilisation finale (p. ex. combustion), autre R-D en infrastructure et des systèmes (stations de remplissage).
e. Piles à combustible stationnaires
Inclure la production d'électricité, toute autre utilisation finale stationnaire.
f. Piles à combustible mobiles
lnclure les usages portatifs.

Efficacité énergétique

Industrie, résidence et commerce, transport, autres types.

a. Utilisation de l'efficacité énergétique pour l'industrie
Inclure la réduction de la consommation énergétique due à un usage énergétique amélioré et/ou à la réduction ou à l'évitement des émissions atmosphériques ou autres provenant de l'utilisation d'énergie des systèmes et procédés industriels (excluant ceux liés à la bioénergie) par la mise au point de nouvelles techniques, de nouveaux procédés et de nouveaux équipements, autre.
b. Efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale
Inclure les systèmes de contrôle du chauffage et de la climatisation de locaux, de la ventilation et de l'éclairage, sauf les technologies solaires, la conception et la performance d'habitations à faibles besoins énergétiques, sauf les technologies solaires, les matériaux isolants et de construction innovateurs, les propriétés thermiques des bâtiments, les appareils électroménagers, autres.
c. Efficacité énergétique pour le transport
Inclure l'analyse et l'optimisation de la consommation énergétique dans le secteur du transport, les améliorations d'efficacité des véhicules utilitaires légers, lourds et hors route, les systèmes de transport public, l'optimisation de systèmes moteur-carburant, l'utilisation de carburants de remplacement (liquides ou gazeux autres que l'hydrogène), les additifs pour carburant, les moteurs diesel, les moteurs Stirling, les véhicules électriques et hybrides, la réduction des émissions atmosphériques, autre.
d. Autres types d'efficacité énergétique
Inclure la récupération de chaleur perdue (cartes thermiques, intégration des procédés, systèmes d'énergie totale, cycles thermodynamiques à basse température), le chauffage à distance, la mise au point de thermopompes, la réduction de la consommation d'énergie dans le secteur agricole.

Autres technologies associées à l'énergie

Captage, transport et stockage du carbone liés à la production et au traitement des combustibles fossiles, à la production d'électricité, aux industries dans le secteur d'utilisation finale; analyse des systèmes énergétiques; toutes les autres technologies liées à l'énergie.

a. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles
b. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité
c. Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale
Inclure les industries dans le secteur d'utilisation finale, telles qu'aciéries, manufactures, etc. (exclure la production et du traitement des combustibles fossiles et de la production d'électricité).
d. Analyse des systèmes énergétiques
Inclure l'analyse des systèmes liés à la R-D dans le secteur énergétique non couverts ailleurs, l'effet sociologique, économique et environnemental de l'énergie non particulièrement relié à un secteur de technologie mentionné ci-dessus.
e. Toutes autres technologies liées à l'énergie
Inclure la diffusion de l'information relative aux technologies énergétiques, des études n'ayant pas trait à un secteur de technologie particulier mentionné ci-dessus.

Enquête sur les voyages des visiteurs : Les C.V. pour les estimations des dépenses totales - EVV T1 2018

C.V. - Résultats pour le T1 EVI 2018, Dépense Totales (000 000 $)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats des C.V. - Résultats pour le T1 EVV 2018, Dépenses Totales États-Unis (000 000 $). Les données sont présentées selon Géographie (titres de rangée) et Dépenses États-Unis totales (000 000 $), Dépenses États-Unis C.V., Dépenses à l'étranger (000 000 $), et Dépenses à l'étranger C.V. (figurant comme en-tête de colonne).
Province/Territoire d'entrée États-Unis À l'étranger
Dépenses totales
(000 000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Dépenses totales
(000 000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Terre-Neuve-et-Labrador 0,4 50,0 1 54,6
Île-du-Prince-Édouard 0 0,0 0 0,0
Nouvelle-Écosse 5 32,6 5 29,0
Nouveau-Brunswick 9 24,4 0,1 68,2
Québec 231 6,2 268 7,6
Ontario 631 5,3 590 5,2
Manitoba 18 8,1 5 79,6
Saskatchewan 4 18,3 2 24,1
Alberta 86 10,2 70 7,9
Colombie-Britannique 460 7,0 667 5,1
Yukon 6 33,5 0 0,0
Canada 1 451 3,4 1,610 2,9