Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Guide de déclaration

Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l'enquête annuelle de 2016 sur la recherche et développement dans l'industrie canadienne. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Ligne d'aide: 1-800-972-9692

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

NOTA:

1. Si l'entreprise exécute de la recherche et le développement (R-D) en son sein et fait exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre à toutes les questions.
2. Si l'entreprise exécute de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 5 et 8 à 19.
3. Si l'entreprise fait exécuter de la R-D en sous-traitance et n'exécute pas de R-D en son sein, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5 à 7, 12 et 16 à 19.
4. Si l'entreprise n'exécute pas de R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5, 12, 16, 17 et 19.

Différences entre le programme d'encouragement fiscal de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) et cette enquête

Inclure les dépenses suivantes dans cette enquête :

• dépenses en immobilisations pour la R-D
• dépenses en R-D dans les sciences humaines et sociales
• paiements pour la R-D effectuée par d'autres organismes à l'étranger.

Pour cette enquête

« R-D au sein de » ou « R-D exécutée en son sein » fait référence aux

Dépenses pour la R-D exécutée à l'intérieur de cette entreprise au Canada par :

• les employés (permanents, à temps partiel, temporaires)
• les travailleurs autonomes ou à contrat qui travaillent dans les projets de R-D de l'entreprise, sur son site

« R-D en sous-traitance » fait référence aux

Paiements versés à l'intérieur du Canada ou à l'étranger aux autres organismes, individus ou entreprises pour financer l'exécution de la R-D :

• bourses
• subventions
• contrats.

Renseignements sur la période de déclaration

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates ciblées :

• 1er mai 2015 au 30 avril 2016
• 1er juillet 2015 au 30 juin 2016
• 1er août 2015 au 31 juillet 2016
• 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016
• 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016
• 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
• 1er février 2016 au 31 janvier 2017
• 1er mars 2016 au 28 février 2017
• 1er avril 2016 au 31 mars 2017

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates ciblées :

• 18 septembre 2015 au 15 septembre 2016 (p. ex., fin d'année flottante)
• 1 juin 2016 au 31 décembre 2016 (p. ex., nouvelle entreprise)

Définitions et concepts

La recherche et le développement expérimental (R-D) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. La R-D regroupe trois types d'activité : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

Activités incluses et exclues de la R-D

Éléments inclus

Prototypes

Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques. Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.

Usines pilotes

Inclure la construction et mise en œuvre d'usines pilotes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si l'usine pilote est conçue pour être exploitée à des fins commerciales.

Nouveau logiciel ou améliorations/modifications importantes apportées à un logiciel existant

Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques; aux systèmes d'exploitation, p. ex., amélioration de la gestion de l'interface, conception de nouveaux systèmes d'exploitation ou conversion d'un système d'exploitation existant à un environnement matériel très différent; aux langages de programmation; et aux applications si un changement technologique important se produit.

Contrats

Inclure tous les contrats exigeant de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d'autres travaux, ne déclarer que les coûts de R-D.

Travail de recherche en sciences sociales

Inclure si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes ou si, dans le cadre du projet, de nouvelles formules sont créées, des données nouvelles sont analysées, des nouvelles techniques de recherche sont appliquées, ou des stratégies communautaires sont en train d'être élaborées aux fins de la prévention des maladies ou de l'éducation en matière de santé.

Exclure:

• Projets d'analyse de routine en utilisant des techniques standard et des données existantes
• Études de marché de routine
• Analyse statistique de routine destinée à la surveillance continue d'une activité.

Éléments exclus

Analyse courante dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à des politiques, les études de gestion et les études d'efficacité

Exclure les projets analytiques de nature courante qui appliquent des méthodologies, des principes et des modèles établis des sciences sociales connexes pour se pencher sur un problème donné (p. ex., commentaire sur les effets économiques probables d'un changement dans la structure fiscale, à l'aide des données économiques existantes; utilisation des techniques normalisées en psychologie appliquée pour choisir et classer le personnel industriel et militaire, les étudiants, etc., et pour évaluer les enfants qui ont des problèmes de lecture ou autres).

Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la commercialisation des résultats de R-D.

Contrôle courant de la qualité et vérification courante

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances.

Activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essais, le dépannage

Exclure les activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essais, le dépannage bien que des travaux de R-D puissent être requis par suite de ces activités, elles sont exclues de la R-D.

Prospection, forage d'exploration, exploitation de mines, de puits de pétrole et de gaz

Inclure seulement les projets de R-D prévoyant l'utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques dans ces domaines, par exemple la recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ.

Génie

Exclure le génie à moins que les travaux de génie fournissent un apport direct à la R-D.

Dessin et conception

Exclure le dessin et la conception à moins que ces derniers fournissent un apport direct à la R-D.

Brevets et permis

Exclure tout le travail administratif et juridique lié aux brevets et permis.

Modifications d'apparence ou de style aux produits existants

Exclure si les produits existants ne subissent pas d'améliorations techniques ou de modifications marquées.

Collecte de données courantes ou à des fins générales

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Programmation informatique courante, entretien des systèmes ou application logicielle

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer les opérations permanentes.

Analyse mathématique ou statistique courante ou analyse opérationnelle

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Activités associées au respect des normes

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer le respect des normes.

Soins médicaux spécialisés courants comme les services courants de pathologie

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada (Q5 - Q7)

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations associées pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise.

Les dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein

Inclure:

• Les traitements, les salaires, les avantages sociaux, les matériaux et les fournitures
• Les services appuyant la R-D, notamment les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur son site
• Les documents nécessaires
• Le matériel scientifique d'importance mineure
• Les frais généraux prévus.

1. Traitement et salaires des employés en R-D à temps plein, partiel et temporaire

Inclure les avantages sociaux des employés participant à des activités de R-D. Les avantages sociaux comprennent les primes, les indemnités de congé, les cotisations à une caisse de retraite, d'autres paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.

2. Services de soutien à la R-D

Inclure:

• Les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D sur place, travaillant sous la supervision directe de votre entreprise.
• Les autres services, y compris les services indirects achetés pour appuyer la R-D exécutée en son sein comme des services de sécurité, d'entreposage, de réparation et d'entretien et l'utilisation d'immeubles et d'équipement. Services informatiques, redevances d'utilisation des logiciels et diffusion des résultats de la R-D.

3. Matériel pour la R-D

Inclure:

• L'eau, le combustible, le gaz et l'électricité
• Les matériaux pour la création de prototypes
• Les documents de référence (livres, journaux, etc.)
• Les abonnements à des bibliothèques et à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc.
• Les coûts des petits prototypes ou modèles de R-D versés aux autres entreprises, organismes ou individus
• Les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.)
• Toute autre ressource liée à la R-D.

4. Toutes les autres dépenses de R-D courantes, y compris les frais généraux

Inclure les frais administratifs et généraux (p. ex. bureau, poste et télécommunications, Internet, assurances), calculés au prorata, au besoin, pour assurer que les activités autres que la R-D au sein de l'entreprise ne soient pas inclus.

Exclure:

• Les intérêts
• Les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).

Dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Les dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de cette entreprise représentent le montant annuel brut payé pour l'acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l'exécution de R-D pendant plus d'une année. Déclarer les dépenses en immobilisations intégralement pour la période où elles ont eu lieu.

Exclure amortissement du capital.

5. Logiciels
   Inclure les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels.
6. Terrains acquis pour la R-D, notamment les terrains d'essais et les sites des laboratoires et des usines pilotes.
7. Bâtiments et structures construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant subi des améliorations, des modifications, des rénovations ou des réparations importantes pour les activités de R-D.
8. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations

Inclure l'équipement, la machinerie et les instruments principaux, notamment les logiciels intégrés, acquis pour les activités de R-D.

Dépenses effectuées au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) (Q8 – Q11)

Inclure les paiements versés, au moyen de contrats, de subventions, dons ou de bourses de recherche, à d'autres sociétés, organismes ou particuliers pour effectuer ou subventionner des activités de la R-D.

Exclure dépenses pour entrepreneurs en R-D sur place.

1. Les entreprises incluent toutes les entreprises à but lucratif constituées en société et les entreprises publiques offrant des produits sur le marché aux taux du marché.
2. Les organismes sans but lucratif du secteur privé incluent les organismes bénévoles de la santé, les organismes philanthropiques privés, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en soutenant des activités liées au bien-être public (comme la santé, l'éducation, l'environnement).
3. Les instituts et associations industriels de recherche comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.
4. Le gouvernement fédéral inclus tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Il exclut les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.
5. Les gouvernements provinciaux ou territoriaux incluent tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux. Ils excluent les entreprises publiques provinciales offrant des produits sur le marché.
6. Les organismes provinciaux ou territoriaux de recherche sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des recherches au nom de la province ou du territoire.
7. Autre – particuliers, établissements d'enseignement non universitaires, gouvernements étrangers, y compris les ministères, départements et organismes de gouvernements étrangers.

Sources de financement pour la recherche et développement (Q16)

Inclure sources de financement canadiennes et étrangères.

Exclure paiements versés à d'autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) et amortissement du capital.

1. Financement de l'entreprise
   Contribution financière de cette unité pour la R-D effectuée au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipment (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
2. Financement de la société mère, de sociétés affiliées, ou de filiales
   Montant reçu de la société mère, de sociétés affiliées, ou de filiales utilisé pour effectuer de la R-D au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipment (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
3. Subventions du gouvernement fédéral
   Financement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui ne sont pas liées à un produit à livrer contractuel particulier.
4. Contrats fédéraux
   Financement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui sont liées à un produit à livrer contractuel particulier.
5. Travaux de R-D à forfait pour les entreprises
   Financement reçu d'autres entreprises pour effectuer de la R-D en leur nom.
6. Subventions ou financement du gouvernement provincial ou territorial
   Financement du gouvernement provincial ou territorial à l'appui des activités de R-D qui ne sont pas liées à un produit à livrer contractuel particulier.
7. Contrats provinciaux ou territoriaux
   Financement du gouvernement provincial à l'appui des activités de R-D qui sont liées à un produit à livrer contractuel particulier.
8. Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif
   Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour effectuer de la R-D en leur nom.
9. Autres sources
   Financement reçu d'autres sources n'ayant pas déjà été classées.

Domaines de recherche et développement à l'intérieur du Canada en 2016 (Q18)

Exclure amortissement du capital et les paiements verses à d'autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 6 sur les travaux de R-D (exécutée en sous-traitance).

Sciences exactes et naturelles

Mathématiques, sciences physiques, chimie, sciences de la Terre et de l'environnement, sciences biologiques, autres sciences naturelles.

Exclure : les sciences informatiques, les sciences de l'information et la bioinformatique (déclarer aux points s. et t.).

1. Mathématiques: mathématiques pures, mathématiques appliquées, statistiques et probabilités.
2. Sciences physiques: physique atomique, moléculaire et chimique, interaction avec le rayonnement, résonance magnétique, physique de la matière condensée, physique des solides et supraconductivité, physique des champs et des particules, physique nucléaire, physique des plasmas et des fluides (notamment, physique des surfaces), optique (y compris, optique de laser et optique quantique), acoustique, astronomie (y compris, astrophysique, science spatiale).
3. Chimie: chimie organique, chimie inorganique et nucléaire, chimie physique, science des polymères et plastiques, électrochimie (piles sèches, piles, piles à combustible, corrosion des métaux, électrolyse), chimie colloïdale, chimie analytique.
4. Sciences de la Terre et de l'environnement: sciences de la Terre, géophysique, minéralogie et paléontologie, géochimie et géophysique, géographie physique, géologie et volcanologie, sciences de l'environnement, météorologie, sciences de l'atmosphère et recherche en climatologie, océanographie, hydrologie et ressources en eau.
5. Sciences biologiques: biologie cellulaire, microbiologie et virologie, biochimie, biologie moléculaire et recherche biochimique, mycologie, biophysique, génétique et hérédité (médecine génétique sous biotechnologie médicale), biologie de la reproduction (aspects médicaux sous biotechnologie médicale), biologie du développement, sciences végétales et botanique, zoologie, ornithologie, entomologie et biologie comportementale, biologie marine, biologie des eaux douces et limnologie, écologie et conservation de la biodiversité, biologie (théorique, thermique, cryobiologie, biorythme), biologie évolutive.
6. Autres sciences naturelles: autres sciences naturelles.

Ingénie et technologie

Génie civil, génie électrique, génie électronique et technologie des communications, génie mécanique, génie chimique, génie des matériaux, génie médical, génie de l'environnement, biotechnologie de l'environnement, biotechnologie industrielle, nanotechnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Exclure génie et technologie logiciels (déclarer au point r.)

7. Génie civil: génie civil, génie architectural, génie urbain et structural, génie des transports.
8. Génie électrique, génie électronique et technologie des communications: génie électrique et électronique, robotique et commande automatique, microélectronique, semi-conducteurs, automatisation et systèmes de contrôle, génie et systèmes liés aux communications, télécommunications, matériel et architecture informatiques.
9. Génie mécanique: génie mécanique, mécanique appliquée, thermodynamique, génie aérospatial, génie nucléaire (physique nucléaire sous sciences physiques), génie acoustique, analyse de fiabilité et essais non destructifs, ingénierie et fabrication liées aux domaines de l'automobile et des transports, ingénierie et fabrication liées à l'outillage, à la machinerie et à l'équipement, ingénierie et fabrication liées au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
10. Génie chimique: génie chimique (usines, produits), génie des procédés chimiques.
11. Génie des matériaux: génie des matériaux et métallurgie, céramique, revêtement et pellicules (notamment, emballage et impression), plastiques, caoutchouc et matériaux composites (y compris, stratifiés et plastiques renforcés), papier et produits du bois et textiles, matériaux de construction (organiques et inorganiques).
12. Génie médical: génie médical et biomédical, technologie de laboratoire médical (exclut les biomatériaux qui doivent être indiqués sous Biotechnologie industrielle).
13. Génie de l'environnement: génie de l'environnement et génie géologique, génie pétrolier (carburant, huiles), énergie et carburants, télédétection, exploitation minière et traitement des minéraux, génie maritime, navires maritimes et génie océanique.
14. Biotechnologie de l'environnement: biotechnologie de l'environnement, biorestauration, biotechnologies diagnostiques en gestion environnementale (puces à ADN et dispositifs de biodétection).
15. Biotechnologie industrielle: biotechnologie industrielle, technologies de biotransformation, biocatalyse et bioproduits de fermentation (produits fabriqués avec des matières biologiques comme des matières premières), biomatériaux (bioplastiques, biocarburants, produits chimiques fins et en vrac d'origine biologique, matières d'origine biologique).
16. Nanotechnologie: nanomatériaux (production et propriétés), nanoprocessus (applications à l'échelle nanométrique).
17. Autres domaines du génie et des technologies: aliments et boissons, œnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Sciences et technologies logicielles

Génie et technologie logiciels, sciences informatiques, technologie de l'information et bioinformatique.

18. Génie et technologie logiciels: génie et technologie informatiques logiciels et autres domaines du génie et des technologies connexes.
19. Sciences informatiques: science informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
20. Technologie de l'information et bioinformatique: technologie de l'information, informatique, bioinformatique, biomathématiques et autres technologies de l'information connexes.

Sciences médicales et de la santé

Médecine fondamentale, médecine clinique, sciences de la santé, biotechnologie médicale, autres sciences médicales.

21. Médecine fondamentale: anatomie et morphologie (phytologie sous Sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.
22. Médecine clinique: andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaques et cardio-vasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire. dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, infection transmissible sexuellement et allergies, rhumatologie, endocrinologie et métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie.
23. Sciences de la santé: sciences des soins de la santé et soins infirmiers, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.
24. Biotechnologie médicale: biotechnologie liée à la santé, technologies comprenant la manipulation des cellules, des tissus, des organes ou de tout l'organisme, technologies comprenant la détermination des fonctions de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomique, thérapies fondées sur les gènes, biomatériaux (liés aux implants, dispositifs ou capteurs médicaux).
25. Autres sciences médicales: criminalistique, autres sciences médicales.

Sciences agricoles

Agriculture, foresterie et pisciculture, sciences animales et laitières, sciences vétérinaires, biotechnologie agricole et autres sciences agronomiques.

26. Agriculture, foresterie et pisciculture: agriculture, foresterie, pêches et aquaculture, pédologie, horticulture, viticulture, agronomie, sélection végétale et protection des végétaux.
27. Sciences animales et laitières: sciences animales et laitières, élevage.
28. Sciences vétérinaires: sciences vétérinaires (toutes).
29. Biotechnologie agricole: biotechnologie agricole et biotechnologie alimentaire, technologie relative aux organismes génétiquement modifiés et clonage de bétail, diagnostique (puces à ADN et dispositifs de biodétection), technologies de production de matières premières de biomasse et agriculture pharmaco-moléculaire.
30. Autres sciences agricoles: autres sciences agronomiques.

Sciences sociales et humaines

Psychologie, sciences de l'éducation, économie et sciences commerciales, autres sciences sociales et humaines.

31. Psychologie: psychologie cognitive et psycholinguiste, psychologie expérimentale, psychométrie et psychologie quantitative, et autres domaines de la psychologie.
32. Sciences de l'éducation: éducation, formation et autres sciences de l'éducation connexes.
33. Économie et sciences commerciales: Microéconomie, macroéconomie, économétrie, économie du travail, économie financière, économie d'entreprise, administration des entreprises et des affaires, gestion et opérations, sciences de la gestion, finance et tous les autres domaines de l'économie et des sciences commerciales connexes.
34. Autres sciences sociales: anthropologie (sociale et culturelle) et ethnologie, démographie, géographie (humaine, économique et sociale), planification (urbanisme et ruralisme); gestion, organisme et méthodologie (exclut l'étude de marché sauf si de nouvelles méthodes/techniques sont élaborées), droit, linguistique, sciences politiques, sociologie, diverses sciences sociales et différents domaines interdisciplinaires, et sciences et activités technologiques liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
35. Sciences humaines: histoire (histoire, préhistoire et histoire, ainsi que des domaines auxiliaires liés à l'histoire (notamment, archéologie, numismatique, paléographie, généalogie), langues et littérature (ancienne et moderne), autres sciences humaines (philosophie (y compris l'histoire de la science et de la technologie)), arts (histoire de l'art, critique de l'art, peinture, sculpture, musicologie, art dramatique, mais qui exclut la « recherche » artistique de tout genre), religion, théologie, autres domaines et sujets concernant les sciences humaines, et sciences, activités technologiques et autres liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.

Dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise selon la nature de la R-D en 2016 (Q20)

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. Il existe trois types d'activités de R-D : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

1. La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière.
2. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé.
3. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

Personnel affecté à la R-D au sein de cette entreprise en 2016 (Q70 à Q72)

Personnel de R-D

Inclure:

• Les employés permanents, temporaires et occasionnels de R-D
• Les conseillers et les entrepreneurs de R-D travaillant sur place dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
• Les employés affectés à des activités de soutien à la R-D

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent:

1. Les scientifiques, les spécialistes des sciences sociales, les ingénieurs et les chercheurs sont les spécialistes travaillant à la conception ou à la création de nouveaux savoirs. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires.
2. Gestionnaires principaux de la recherche planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être titulaires d'un diplôme délivré soit par les autorités provinciales de l'éducation, soit par une association provinciale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend:

1. Les techniciens, les technologues et les adjoints de recherche sont les personnes dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs.
2. Autre personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place travaillant sur place sont embauchés 1) pour exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis ou 2) pour fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux précisés et contrôlés par l'organisme.

Équivalent temps plein (ETP)

Équivalent temps plein (ETP)

La R­D peut être exécutée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R­D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R­D à temps partiel seulement.

ETP (équivalent temps plein) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R­D, plus le temps consacré à la R­D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement.

Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R­D; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.

Paiements pour des technologies et de l'assistance technique en 2016 (Q73 et Q75)

Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil)

1. Brevet
   Titre de propriété intellectuelle accordé par le gouvernement qui donne le droit d'empêcher autrui de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.
2. Droit d'auteur
   Droit protégeant les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques), ainsi que trois autres objets du droit d'auteur, soit la prestation, l'enregistrement sonore et le signal de communication.
3. Marque de commerce
   Mot, symbole ou dessin (ou toute combinaison de ces éléments) servant à distinguer les produits ou les services d'une personne ou d'un organisme de ceux d'autres personnes sur le marché.
4. Dessin industriel
   Caractéristiques visuelles touchant la forme, la configuration, le motif ou les éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments), appliquées à un article manufacturé.
5. Topographie de circuits intégrés
   Configuration tridimensionnelle des circuits électroniques que l'on retrouve dans les schémas ou produits de circuits intégrés.
6. Logiciels originaux
   Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou par impartition et comprennent les progiciels personnalisés.
7. Progiciels ou logiciels commerciaux
   Logiciels achetés pour l'usage par votre organisation à l'exclusion des logiciels personnalisés.
8. Base de données
   Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès aux données et une utilisation de celles-ci favorisant l'efficacité des ressources.
9. Autre
   Assistance technique, les procédés industriels et le savoir-faire.

Secteur(s) de technologie de la R-D liée à l'énergie (Q22 à Q69)

1. Combustibles fossiles

Exploration de pétrole brut et de gaz naturel, production de pétrole brut et de gaz naturel, production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus, raffinage, traitement et valorisation, production, séparation et traitement du charbon, transport des combustibles fossiles.

1. Exploration de pétrole brut et de gaz naturel
   Inclure mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimie, sismique, magnétique) utiles à la prospection sur terre et extra côtière.
2. Production et stockage de pétrole brut et de gaz naturel (y compris la production de gaz naturel par récupération assistée)
   Inclure le matériel de forage en profondeur sur terre et extra côtier et les techniques reliées au pétrole et au gaz naturel classiques, la récupération secondaire et tertiaire du pétrole et du gaz, les techniques de fracturation hydraulique, le traitement et nettoyage du brut, le stockage sur des plateformes isolées (p. ex. dans l'Arctique, extra côtier), les aspects sécuritaires des plateformes de forage en mer.
3. Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus
   Inclure la production en surface et in situ (p. ex. drainage par gravité au moyen de vapeur), la gestion des résidus.
4. Raffinage, traitement et valorisation des combustibles fossiles
   Inclure le traitement du gaz naturel afin de rencontrer les spécifications des pipelines, le raffinage des pétroles classiques en produits pétroliers raffinés (PPR), et la valorisation du bitume et des pétroles lourds, soit en pétrole brut synthétique, soit en PPR. La valorisation peut se faire à une usine de sables bitumineux, à des usines de valorisation marchandes régionales ou encore s'intégrer dans une raffinerie produisant des PPR.
5. Production, séparation et traitement du charbon
   Inclure l'exploration des gîtes de charbon, de lignite et de tourbe, les méthodes d'évaluation des gîtes, les méthodes d'exploitation, les techniques de séparation, la cokéfaction et le mélange, d'autres traitements tels que la liquéfaction du charbon ou la gazéification sous terre (in situ).
6. Transport des combustibles fossiles
   Inclure le transport d'hydrocarbures solides, gazeux ou liquides au moyen de pipelines (sur terre et sous-marins) et l'évaluation de ces réseaux, les aspects sécuritaires du transport et stockage du GNL.

2. Sources renouvelables d'énergie

Énergie solaire photovoltaïque (PV), énergie solaire thermique et utilisations à haute température, chauffage et climatisation solaires, énergie éolienne, bioénergie – production de biomasse, bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles, bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité, et autres types de bioénergie, hydroénergie (petites centrales capacité inférieure à 10 MW); hydroénergie (grandes centrales capacité supérieure ou égale à 10 MW); autres sources renouvelables d'énergie.

1. Énergie solaire photovoltaïque (PV)
   Inclure la mise au point de photopiles, de modules PV, de convertisseurs PV, de modules PV, de systèmes PV, les modules PV intégrés dans un bâtiment; autres.
2. Énergie solaire thermique et utilisations à haute température
   Inclure la chimie solaire, la mise au point de capteurs solaires à concentration, les centrales thermiques solaires, les utilisations à haute température pour la production de chaleur et d'énergie.
3. Chauffage et climatisation solaires
   Inclure l'éclairage naturel, le chauffage et la climatisation solaires actifs et passifs, la mise au point de capteurs, la préparation d'eau chaude, le chauffage combiné d'espaces, l'architecture solaire, le séchage solaire, la ventilation solaire, le chauffage des piscines, le chauffage de procédés à basse température, autres.
4. Énergie éolienne
   Inclure la mise au point de technologies telles que pales, turbines, structures de convertisseurs, l'intégration des systèmes, autres.
5. Bioénergie – production et transport de biomasse
   Inclure l'amélioration des cultures énergétiques, la recherche du potentiel de production de bioénergie et les effets associés à l'usage du sol, l'approvisionnement et le transport de biosolides, de bioliquides, de biogaz et de produits énergétiques dérivés de la biomasse (p. ex. éthanol, biodiesel), la compaction et la mise en balles, autres.
6. Bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles de transport
   Inclure les biocombustibles classiques, les alcools dérivés de la cellulose, la conversion en liquide de gaz dérivé de la biomasse, d'autres produits et sous-produits reliés à l'énergie.
7. Bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité
   Inclure la chaleur de source biologique, l'électricité et la chaleur et l'énergie combinées (CEC), exclure la multicombustion avec des carburants fossiles.
8. Autres types de bioénergie
   Inclure le recyclage et les usages de déchets urbains, industriels et agricoles à des fins énergétiques non couverts ailleurs.
9. Hydroénergie – (petites centrales inférieure à 10 MW)
   Inclure les usines de capacité inférieure à 10 MW.
10. Hydroénergie – (grandes centrales supérieur ou égale à 10 MW)
    Inclure les usines de capacité égale ou supérieure à 10 MW.
11. Autres sources renouvelables d'énergie
    Inclure le roc chaud sec, l'hydrothermie, l'utilisation de chaleur géothermique (qui inclut l'agriculture), l'énergie marémotrice, l'énergie des vagues, l'énergie des courants océaniques, l'énergie thermique océanique, autres.

3. Énergie nucléaire

Exploration, exploitation et préparation des matières, gestion des résidus, réacteurs nucléaires, autre fission, fusion.

1. Exploration, exploitation et préparation des matières nucléaires, et gestion des résidus
   Inclure la mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimique), la production de minerai en surface et in situ, l'extraction et la conversion de l'uranium et du thorium, l'enrichissement, la manipulation des résidus et la restauration des sites.
2. Réacteurs nucléaires
   Inclure tous les réacteurs nucléaires et les composantes de système qui s'y rattachent.
3. Autre fission
   Inclure la sécurité nucléaire, la protection environnementale (la réduction ou l'évitement d'émissions), la radioprotection et le déclassement des centrales nucléaires et des installations reliées au cycle du combustible nucléaire, le traitement, l'élimination et le stockage des déchets nucléaires, le contrôle et le recyclage des matières fissiles, le transport des matières radioactives.
4. Fusion
   Inclure tous les genres (p. ex. confinement magnétique, applications laser).

4. Énergie électrique

Production dans le secteur de l'électricité, cogénération en industrie et en édifices, transmission d'électricité, distribution et stockage d'électricité.

1. Production d'électricité dans le secteur de l'électricité
   Inclure les technologies conventionnelles et non conventionnelles (p. ex. charbon pulvérisé, lit fluidisé, systèmes intégrés de gazéification en cycle mixte, supercritique), le ré-équipement, la modernisation, l'extension de la vie et la mise à niveau des centrales électriques, les génératrices et les composantes, les supraconducteurs, la conversion magnétohydrodynamique, les tours de refroidissement à sec, la co-combustion (p. ex. avec la biomasse), la réduction ou l'évitement de la pollution thermique et de l'air, le nettoyage des gaz de combustion (à l'exception de l'enlèvement du CO2), chaleur et énergie combinées non couvertes ailleurs.
2. Énergie électrique – cogénération en industrie et en édifices
   Inclure les applications industrielles, les applications dans les édifices à petite échelle.
3. Transmission, la distribution et le stockage d'électricité
   Inclure les composantes électroniques à semi-conducteurs, les systèmes de gestion et de contrôle de la charge, les problèmes de réseau, les câbles supraconducteurs, les câbles haute tension c.a. et c.c., le transport par courant continu à haute tension (CCHT); tout autre transport et distribution liés à l'intégration au réseau de sources de production distribuées ou intermittentes, tout le stockage (p. ex. piles, réservoirs hydrauliques, stockage cinétique), autres.

5. Hydrogène et piles à combustible

Production d'hydrogène pour usage dans les procédés, production d'hydrogène pour usage en transport, transport et stockage d'hydrogène, autres usages de l'hydrogène, piles à combustible, à la fois stationnaires et mobiles.

1. Production d'hydrogène pour usage dans les procédés
2. Production d'hydrogène pour usage en transport
3. Transport et stockage d'hydrogène
4. Autres usages de l'hydrogène
   Inclure l'utilisation finale (p. ex. combustion), autre R-D en infrastructure et des systèmes (stations de remplissage).
5. Piles à combustible stationnaires
   Inclure la production d'électricité, toute autre utilisation finale stationnaire.
6. Piles à combustible mobiles
   lnclure les usages portatifs.

6. Efficacité énergétique

Industrie, résidence et commerce, transport, autres types.

1. Utilisation de l'efficacité énergétique pour l'industrie
   Inclure la réduction de la consommation énergétique due à un usage énergétique amélioré et/ou à la réduction ou à l'évitement des émissions atmosphériques ou autres provenant de l'utilisation d'énergie des systèmes et procédés industriels (excluant ceux liés à la bioénergie) par la mise au point de nouvelles techniques, de nouveaux procédés et de nouveaux équipements, autre.
2. Efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale
   Inclure les systèmes de contrôle du chauffage et de la climatisation de locaux, de la ventilation et de l'éclairage, sauf les technologies solaires, la conception et la performance d'habitations à faibles besoins énergétiques, sauf les technologies solaires, les matériaux isolants et de construction innovateurs, les propriétés thermiques des bâtiments, les appareils électroménagers, autres.
3. Efficacité énergétique pour le transport
   Inclure l'analyse et l'optimisation de la consommation énergétique dans le secteur du transport, les améliorations d'efficacité des véhicules utilitaires légers, lourds et hors route, les systèmes de transport public, l'optimisation de systèmes moteur-carburant, l'utilisation de carburants de remplacement (liquides ou gazeux autres que l'hydrogène), les additifs pour carburant, les moteurs diesel, les moteurs Stirling, les véhicules électriques et hybrides, la réduction des émissions atmosphériques, autre.
4. Autres types d'efficacité énergétique
   Inclure la récupération de chaleur perdue (cartes thermiques, intégration des procédés, systèmes d'énergie totale, cycles thermodynamiques à basse température), le chauffage à distance, la mise au point de thermopompes, la réduction de la consommation d'énergie dans le secteur agricole.

7. Autres technologies associées à l'énergie

Captage, transport et stockage du carbone liés à la production et au traitement des combustibles fossiles, à la production d'électricité, aux industries dans le secteur d'utilisation finale; analyse des systèmes énergétiques; toutes les autres technologies liées à l'énergie.

1. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles
2. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité
3. Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale
   Inclure les industries dans le secteur d'utilisation finale, telles qu'aciéries, manufactures, etc. (exclure la production et du traitement des combustibles fossiles et de la production d'électricité).
4. Analyse des systèmes énergétiques
   Inclure l'analyse des systèmes liés à la R-D dans le secteur énergétique non couverts ailleurs, l'effet sociologique, économique et environnemental de l'énergie non particulièrement relié à un secteur de technologie mentionné ci-dessus.
5. Toutes autres technologies liées à l'énergie
   Inclure la diffusion de l'information relative aux technologies énergétiques, des études n'ayant pas trait à un secteur de technologie particulier mentionné ci-dessus.

Centre de la statistique de l’éducation

Table des matières

I. Introduction
II. Directives
III. Définitions
IV. Suggestions
Annexe A : Liste des groupements CPE pour FSSUC

I. Introduction

Aperçu

Les données de l’enquête FSS :

• fournissent aux intervenants, au public et aux étudiants un guide annuel sur les frais de scolarité et la variation de ces frais de scolarité par rapport à l’année précédente;
• contribuent à une meilleure compréhension des coûts pour l’obtention d’un grade;
• facilitent l’élaboration de politiques dans le secteur de l’éducation;
• sont utilisées pour le calcul de l’Indice des prix à la consommation;
• facilitent les comparaisons interprovinciales;
• facilitent les comparaisons entre les institutions.

Période de référence

L’année universitaire 2017-2018.

Population

La population cible se compose de tous les établissements conférant des grades (universités et collèges) au Canada qui sont subventionnés par des fonds publics.

Veuillez noter que cette enquête cible les institutions qui confèrent des grades universitaires pour l'année universitaire 2017-2018.  Les institutions qui fournissent des parties de programmes conduisant à un grade universitaire conféré par une autre institution devraient être exclues.  L’enquête se limite aux institutions dont les coûts opérationnels sont  principalement subventionnés par les gouvernements provinciaux.  Les institutions qui ne reçoivent aucune subvention du ministère de l’Éducation et celles recevant seulement des subventions du ministère de la Santé sont exclues de cette enquête.

Domaines d’études

Les domaines d'études présentés pour les programmes de 1^er cycle et ceux de 2^e et 3^e cycles sont adaptés de la Classification des programmes d'enseignement (CPE) 2011, celle-ci constituant la norme en vigueur à Statistique Canada pour la classification des domaines d'études. La structure du CPE comprend plusieurs regroupements élaborés conjointement par Statistique Canada et le National Centre for Education Statistics (NCES). Elle est fondée sur les travaux effectués en vue de la création du Système de classification des produits de l'Amérique du NORD (SCPAN) par le Canada, les États-Unis et le Mexique.

Regroupements CPE FSS des programmes du 1^er cycle :

• Éducation
• Arts visuels et d'interprétation, et technologie des communications
• Sciences humaines
• Sciences sociales et de comportements, et études du droit
• Droit
• Commerce, gestion et administration publique
• Sciences physiques et de la vie, et technologies
• Mathématique, informatique et sciences de l'information
• Génie
• Architecture et services connexes
• Agriculture, ressources naturelles et conservation
• Dentisterie
• Médecine
• Sciences infirmières
• Pharmacie
• Médecine vétérinaire
• Santé autre, parcs, récréation et conditionnement physique
• Services personnels, de protection et de transport
• Autres

Regroupements CPE FSS des programmes des 2^e et 3^e cycles :

Les programmes des 2^e et 3^e cycles incluent tous les regroupements des programmes du 1^er cycle sauf Médecine et les ajouts de :

• MBA pour cadres
• Programme de MBA régulier

Veuillez vous référer à l’Annexe A : CPE FSS

Note : Les programmes de résidence en médecine, en médecine dentaire et en médecine vétérinaire offerts par les hôpitaux universitaires et des établissements similaires et menant à une attestation dans un domaine spécialisé sont exclus.

Date d’échéance

Prière de retourner le questionnaire dûment rempli avant le 9 juin 2017 et télécharger le fichier dans le site Internet sécuritaire (service de transfert électronique de fichiers, TEF).  Pour ce qui est du formulaire d’autorisation de révéler des données- (page 7 du document), veuillez le signer et le numériser, et nous le faire parvenir par courriel ou via votre compte TEF.

Si vous avez besoin plus d’information, veuillez communiquer par courriel à statcan.education-education.statcan@statcan.gc.ca

II. Directives

Générales

Dans la mesure du possible, les frais de scolarité et de subsistance définitifs doivent être déclarés.  S’ils n’ont pas encore été établis, indiquez la meilleure estimation possible.  Si tel est le cas, veuillez cocher la case indiquant que ce sont des frais estimés pour 2017-2018.

Les tableaux produits par Statistique Canada démontrent une année universitaire (8 mois) des étudiants à temps plein avec une charge complète de cours dans les programmes menant à un grade conféré.

Partie A: Droits de scolarité pour les étudiants à temps plein

Déclaration des droits de scolarité :

1. Vérifier et corriger les données de l’année précédente (2016-2017) sur chaque page si nécessaire.
2. NOUVEAU : Droit page 2, 1er cycle Seulement les droits menant à un grade professionnel en droit (LL.B., J.D., B.C.L.) d’une ‘Faculté de droit’ doivent être déclarés sous ce regroupement.
3. NOUVEAU : Droit page 3, 2ième et 3ième cycles, seulement les droits menant à un grade professionnel en droit (post-LL.B./J.D.) d’une Faculté de droit doivent être déclarés sous ce regroupement.
4. NOUVEAU : page 2 et page 3, les études du droit menant à un grade non-professionnel en droit doivent être déclarées sous le regroupement « Sciences sociales et de comportements, et études du droit ».
5. Mise à jour; Services personnels, de protection et de transport incluent les programmes suivant :
   43.0103 Administration de la justice pénale et de l'application des lois
   43.0104 Études de la justice pénale/sécurité
   43.0106 Science et technologie judiciaires
   43.0107 Justice pénale/sciences policières

   Veuillez vous référer à l’annexe A.

6. Lorsque vous déclarez les « Droits de scolarité pour les étudiants à temps plein » à la partie A, veuillez déclarer les droits de scolarité pour les grades conférés par votre institution, c’est-à-dire pour les étudiants qui ont débuté et complété leur grade à votre institution. NE PAS inclure les programmes de certificats, les grades d'associé et les diplômes.
7. Les frais supplémentaires obligatoires pour des matériaux ou de l’équipement doivent être déclarés à la page 4 (1er cycle) et à la page 5 (2e et 3e cycles).
8. Les NOUVEAUX programmes menant à un grade doivent être mentionnés dans la section des commentaires au bas de la page 2 (1er cycle) et de la page 3 (2e et 3e cycles).
9. Pour le Québec et la Nouvelle-Écosse, les droits inférieurs sont  pour les étudiants canadiens dont l’adresse permanente est dans la province et les droits supérieurs représentent les droits pour les étudiants dont l’adresse permanente est hors-province.
10. Veuillez déclarer les frais utilisant le point seulement et non la virgule.
    Par exemple, 2415.45$
11. Année universitaire (8 mois) : Lorsque la déclaration des droits de scolarité est  pour une année universitaire (8 mois), veuillez déclarer le coût total du programme  peu importe le nombre de crédits.
12. Semestre : Si vous déclarez par semestre, veuillez déclarer le coût total du  semestre peu importe le nombre de crédits. Les droits de scolarité du semestre seront multipliés par deux pour calculer les droits de scolarité d’une année universitaire (8 mois)
13. Par unité (crédit) : Si vous déclarez par unité (crédit), les droits de scolarité seront multipliés par 30 unités (crédits). Nous adoptons comme hypothèse qu’il y a 30 unités (crédits) dans une année universitaire lors du calcul des frais pour une année universitaire.
14. Les regroupements FSS CPE (domaines d’études) pour la collecte sont évidents sauf pour quelques exceptions.

    Les programmes menant à un grade ci-dessous devraient être déclarés comme suit :

    • 45.0702 - Géomatique BA/BSc, Systèmes/Science d’information
      géographique (SIG) doit être déclaré sous le programme Sciences sociale et de comportements
    • 31.0505 Kinésiologie doit être déclaré sous le programme Santé autres, parc, récréation et conditionnement physique.
    • 31.0501 Santé et éducation physique doit être déclaré sous le programme Santé autres, parc, récréation et conditionnement physique.
    • 03.0103 Études de l’environnement doit être déclaré sous le programme Agriculture, ressources naturelles et conservation.
    • 03.0104  Sciences de l’environnement doit être déclaré sous le programme Agriculture, ressources naturelles et conservation.
15. Le programmeMédecine (M.D.) devrait être déclaré sous le programme de     médicine du premier cycle (page 2 du questionnaire).
    Veuillez vous référer à l’annexe A.
16. Les programmes mentionnés ci-dessous doivent être déclarés sous « Sciences physiques et de la vie, et technologies »
    Par exemple : Génétique code 26.08
    Sciences microbiologiques et immunologie code 26.05
    Neuroscience code 30.24
    
    Veuillez vous référer à l’annexe A.
17. Les programmes mentionnés ci-dessous doivent être déclarés sous « Santé autre, parcs, récréation et conditionnement physique ».
    Par example :
    Santé public (MPH) code 51.22
    Kinésiologie et science de l’exercice 31.0505
    Scientifique médical (M.Sc., Ph.D.) 51.14
    
    Veuillez vous référer à l’annexe A.

Partie B: Frais supplémentaires obligatoires pour les étudiants canadiens à temps plein

Déclaration des frais supplémentaires obligatoires

1 ) À la partie B du questionnaire, veuillez déclarer les frais supplémentaires obligatoires pour les étudiants canadiens à temps plein dans la première rangée du tableau lorsque ces frais ne varient pas selon le domaine d’études pour tous les étudiants à temps plein du premier cycle (page 4) et des deuxième et troisième cycles (page 5).

Note importante: Les frais « partiellement » obligatoires, tels que les frais pour régimes de soins médicaux et de soins dentaires auxquels l’étudiant peut renoncer s’il présente une preuve d’assurance comparable, ne doivent pas être inclus dans les frais obligatoires, mais doivent être indiqués dans la section des commentaires.

2 ) Nous avons supprimé la section « déclaration des frais supplémentaires obligatoires qui varient selon le domaine d’études » de la page 4 (1^er cycle) et de la page 5 (2^e et 3^e cycles). Cette section a été supprimée parce que les données n’étaient pas toujours uniformes ou complètes.

Partie C: Frais de subsistance dans les résidences ou les logements

À la partie C, veuillez déclarer seulement un total si vous ne pouvez pas séparer le prix de la chambre de celui du forfait repas pour les étudiants célibataires.

III. Définitions

Droits de scolarité

Frais chargés à un étudiant à temps plein avec un horaire plein pour une année académique (8 mois).

Frais supplémentaires obligatoires

Les frais supplémentaires obligatoires recueillis par l’enquête FSS représentent les frais que tous les étudiants doivent payer malgré le domaine d’étude (regroupement CPE de l’enquête FSS).

Ces frais incluent les frais généraux (admission, inscription, examens, stages, etc.), les frais technologiques, les frais de services aux étudiants, les contributions aux activités, les redevances de droits d’auteur, les primes pour les régimes d’assurances obligatoires, les frais pour activités sportives et récréatives, ainsi que d’autres frais variés (relevé de notes, grade, laboratoire, uniforme, etc..).

Un exemple de frais qui ne s’appliquent pas nécessairement à tous les étudiants sont les frais de laboratoires qui sont perçus pour les classes avec labratoire et pour les coûts du matériel et des fournitures utilisés par l’étudiant. Ce type de frais devrait être déclaré sous la rubrique « Autres ».

Sont exclus les frais « partiellement  » obligatoires tels que les frais pour régimes de soins médicaux et de soins dentaires auxquels l’étudiant  peut renoncer s’il présente une preuve d’assurance comparable.

Frais d’activités sportives

Frais obligatoires couvrant les infrastructures et équipements sportifs, activités récréatives sur le campus (intra muraux, cours d’entraînement et de mise en forme, etc.)

Frais de services de santé

Frais obligatoires couvrant les opérations d’une clinique médicale sur le campus incluant les services de médecins et d’infirmières.

Rappel : Les frais   « partiellement  » obligatoires tels que les frais pour régimes de soins médicaux et de soins dentaires auxquels l’étudiant peut renoncer s’il présente une preuve d’assurance comparable ne doivent pas être inclus avec les frais obligatoires. Ils doivent seulement être déclarés à la section des commentaires.

Frais d’association étudiante

Frais obligatoires couvrant les dépenses d’exploitation de l’association.

Autres frais (Partie B)

Si des frais supplémentaires sont indiqués dans "Autres veuillez préciser", veuillez fournir plus de détails sur le type de frais. Veuillez aussi indiquer si le niveau de ces frais est déterminé par l'administration de l'institution (ex. le département des finances ou un autre département) ou bien par d'autres groupes indépendants de l'institution (ex. un groupe qui n'est pas influencé ou dirigé par l'administration de l'université).

IV. Suggestions

Toute suggestion visant à améliorer l’enquête est appréciée.

statcan.education-education.statcan@statcan.gc.ca

Annexe A : Classification des programmes d'enseignement (CPE)

01- Éducation

13. Éducation
13.01 Éducation (général)
13.02 Éducation bilingue, multilingue et multiculturelle
13.03 Programme d’études et enseignement
13.04 Éducation — Administration et supervision
13.05 Conception de médias didactiques/pédagogiques
13.06 Évaluation et recherche dans le domaine de l’éducation
13.07 Éducation comparée et internationale
13.09 Fondements sociaux et philosophiques de l’éducation
13.10 Éducation spécialisée et enseignement spécial
13.11 Services de counseling aux étudiants et services du personnel
13.12 Formation et perfectionnement professionnel des enseignants, niveaux spécifiques et méthodes spécifiques
13.13 Formation et perfectionnement professionnel des enseignants, matières spécifiques
13.14 Enseignement de l’anglais ou du français comme langue seconde ou langue étrangère
13.15 Aides-enseignants/Adjoints à l’enseignement
13.99 Éducation (autres)

02- Arts visuels et d’interprétation, et technologie des communications

50. Arts visuels et arts d’interprétation
50.01 Arts visuels et arts d’interprétation (général)
50.02 Artisanat et arts populaires
50.03 Danse
50.04 Design et arts appliqués
50.05 Art dramatique/Arts de la scène/Théâtre
50.06 Arts de la cinématographie, de la vidéographie et de la photographie
50.07 Beaux-arts et arts plastiques
50.09 Musique
50.99 Arts visuels et arts d’interprétation (autres)
10. Technologie des communications/Technicien en communications et services de soutien
10.01 Technologie des communications/Technicien en communications
10.02 Communications audiovisuelles — Technologue/Technicien
10.03 Communications graphiques
10.99 Technologie des communications/Technicien en communications et services de soutien technique connexes (autres)

03- Sciences humaines

16. Linguistique, langues et littérature autochtones et étrangères
16.01 Études linguistiques, études de linguistique comparée et études connexes
16.02 Linguistique et langues et littératures africaines
16.03 Linguistique et langues et littératures est-asiatiques
16.04 Linguistique et langues et littératures slaves, baltes et albanaises
16.05 Linguistique et langues et littératures germaniques
16.06 Langue et littérature grecques modernes
16.07 Linguistique et langues et littératures sud-asiatiques
16.08 Linguistique et langues et littératures iraniennes/persanes
16.09 Linguistique et langues et littératures romanes
16.10 Linguistique et langues et littératures autochtones
16.11 Linguistique et langues et littératures sémitiques, proche-orientales et moyenorientales
16.12 Linguistique et langues et littératures classiques
16.13 Linguistique et langues et littératures celtiques
16.14 Linguistique et langues et littératures de l’Asie du Sud-Est et de l’Australasie/du Pacifique
16.15 Linguistique et langues et littératures turques, ouralo-altaïques, caucasiennes et centrasiatiques
16.16 Langage gestuel
16.17 Apprentissage des langues secondes
16.99 Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères (autres)
23. Langue anglaise et littérature / lettres
23.01 Langue et littérature anglaises (général)
23.04 Composition anglaise
23.05 Création littéraire en anglais
23.07 Littératures canadienne et américaine
23.08 Littérature anglaise (Îles Britanniques et Commonwealth)
23.10 Discours et rhétorique en anglais
23.11 Rédaction technique et commerciale en anglais
23.99 Langue et littérature/Lettres anglaises (autres)
24. Arts libéraux et sciences, études générales et lettres et sciences humaines
24.01 Arts libéraux et sciences, études générales et lettres et sciences humaines
30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.13 Études médiévales et de la Renaissance
30.21 Holocauste et études connexes
30.22 Études classiques et anciennes
38. Philosophie et études religieuses
38.01 Philosophie, logique et éthique
38.02 Religion/Études religieuses
38.99 Philosophie et études religieuses (autres)
39. Théologie et vocations religieuses
39.02 Bible/Études bibliques
39.03 Études missionnaires et missiologie
39.04 Éducation religieuse
39.05 Musique religieuse/sacrée
39.06 Études théologiques et ecclésiastiques
39.07 Counseling pastoral et cultes spécialisés
39.99 Théologie et vocations religieuses (autres)
54. Histoire
54.01 Histoire
55. Langue française et littérature / lettres
55.01 Langue et littérature françaises (général)
55.03 Composition française
55.04 Création littéraire en français
55.05 Littérature canadienne en français
55.06 Littérature française (France et la Communauté française)
55.07 Discours et rhétorique en français
55.08 Rédaction technique et commerciale en français
55.99 Langue et littérature/Lettres françaises (autres)

04- Sciences sociales et de comportements, et études du droit

05. Études régionales, ethniques et culturelles et études comparatives selon le sexe
05.01 Études régionales
05.02 Études sur les groupes ethniques et les minorités culturelles et études comparatives selon le sexe
05.99 Études régionales, ethniques et culturelles et études comparatives selon le sexe (autres)
09. Communications, journalisme et programmes connexes09.01 Étude de la communication et des médias
09.04 Journalisme
09.07 Radio, télévision et communication numérique
09.0701 Radio et télévision
09.0702 Communication numérique et multimédia
09.0799 Radio, télévision et communication numérique (autres)
09.09 Relations publiques, publicité et communication orale et écrite
09.0900 Relations publiques, publicité et communication appliquée (général)
09.0901 Communications organisationnelles (général)
09.0902 Relations publiques/gestion de l’image
09.0903 Publicité
09.0904 Communication politique
09.0905 Communication en santé
09.0906 Communications dans le domaine des sports
09.0907 Communications internationales et interculturelles
09.0908 Communications scientifiques et techniques
09.0999 Relations publiques, publicité et communication appliquée (autres)
09.10 Édition
09.99 Communications, journalisme et programmes connexes (autres)

19. Sciences de la famille et de la consommation / sciences humaines
19.00 Études de la famille et du travail
19.01 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines (général)
19.02 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines et services commerciaux
19.04 Économie domestique et études connexes
19.05 Alimentation, nutrition et services connexes
19.06 Logement et environnements humains
19.07 Études du développement humain et de la famille et services connexes
19.09 Vêtements et textiles
19.99 Sciences de la famille et de la consommation/Sciences humaines (autres)
30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.05 Études de la paix et résolution de conflits
30.10 Biopsychologie
30.11 Gérontologie
30.14 Muséologie / techniques de muséologie
30.15 Science, technologie et société
30.17 Sciences du comportement
30.20 Études internationales / mondiales
30.23 Études interculturelles / multiculturelles et de la diversité
30.25 Sciences cognitives
42. Psychologie
42.01 Psychologie (général)
42.02 Psychologie clinique
42.03 Psychologie cognitive et psycholinguistique
42.04 Psychologie communautaire
42.05 Psychologie comparée
42.06 Psychologie du counseling
42.07 Psychologie de l’enfant et du développement de l’enfant
42.08 Psychologie expérimentale
42.09 Psychologie industrielle et organisationnelle
42.10 Psychologie de la personnalité
42.11 Psychologie physiologique/Psychobiologie
42.16 Psychologie sociale
42.17 Psychologie scolaire
42.18 Psychologie de l’éducation
42.19 Psychométrie et psychologie quantitative
42.20 Psychologie clinique de l’enfant
42.21 Psychologie environnementale
42.22 Gérontopsychologie
42.23 Psychologie médicale/de la santé
42.24 Psychopharmacologie
42.25 Psychologie familiale
42.26 Psychologie judiciaire
42.99 Psychologie (autres)
45. Sciences sociales
45.01 Sciences sociales (général)
45.02 Anthropologie
45.03 Archéologie
45.04 Criminologie
45.05 Démographie et études de la population
45.06 Économie
45.07 Géographie et cartographie
45.09 Affaires et relations internationales
45.10 Science politique et gouvernement
45.11 Sociologie
45.12 Études/Affaires urbaines
45.99 Sciences sociales (autres)

22. Droit, professions connexes et études du droit
22.0000Études générales du droit pour les non-juristes
22.0302 Services de soutien juridique

05- Droit

22. Droit, professions connexes et études du droit
22.0101 Droit (LL.B, J.D., B.C.L.)
22.0201 Recherche juridique avancée/études du droit avancées (général) (LL.M., M.C.L., M.L.I., M.S.L., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0202 Programmes à l'intention des avocats étrangers (LL.M., M.C.L.)
22.0203 Études du droit et de la jurisprudence des États-Unis (LL.M., M.C.J., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0204 Études du droit et de la jurisprudence du Canada (LL.M., M.C.J., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0205 Droit bancaire, droit des sociétés, droit financier et droit des valeurs mobilières (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0206 Droit comparé (LL.M., M.C.L., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0207 Droit de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles (LL.M., M.S., M.Sc., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0208 Droit de la santé (LL.M., M.J., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0209 Droit international et études du droit (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0210 Droit commercial et fiscal international (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0211 Droit fiscal/fiscalité (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0212 Droit de la propriété intellectuelle (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.)
22.0299 Recherche juridique et études du droit avancées (post-LL.B./J.D.)(autres)

06- Commerce, gestion et administration publique

30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.16 Comptabilité et informatique
44. Administration publique et professions en services sociaux
44.00 Services humains (général)
44.02 Organisation et services communautaires
44.04 Administration publique
44.05 Analyse des politiques publiques
44.07 Travail social
44.99 Administration publique et professions en services sociaux (autres)
52. Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes (en excluantles programmes MBA).
52.01 Commerce (général)
52.02 Administration/Gestion commerciale
52.03 Comptabilité et services connexes
52.04 Services de soutien administratifs
52.05 Communications d’entreprise
52.06 Économie d’entreprise
52.07 Entrepreneuriat et exploitation de petites entreprises
52.08 Finance et services de gestion financière
52.09 Gestion touristique
52.10 Gestion des ressources humaines et services en ressources humaines
52.11 Commerce international
52.12 Systèmes et services d’information de gestion
52.13 Science de la gestion et méthodes quantitatives
52.14 Marketing
52.15 Immobilier
52.16 Fiscalité
52.17 Assurance
52.18 Vente générale, marchandisage et activités de marketing connexes
52.19 Vente spécialisée, marchandisage et marketing
52.20 Gestion de construction
52.99 Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes (autres)

07- Sciences physiques et de la vie, et technologies

26. Sciences biologiques et biomédicales
26.01 Biologie (général)
26.02 Biochimie, biophysique et biologie moléculaire
26.03 Botanique/Biologie végétale
26.04 Biologie cellulaire et sciences anatomiques
26.05 Sciences microbiologiques et immunologie
26.07 Zoologie/Biologie animale
26.08 Génétique
26.09 Physiologie, pathologie et sciences connexes
26.10 Pharmacologie et toxicologie
26.11 Biomathématique et bioinformatique
26.12 Biotechnologie
26.13 Écologie, évolution, systématique et biologie des populations
26.99 Sciences biologiques et biomédicales (autres)
30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.01 Sciences biologiques et sciences physiques
30.18 Sciences naturelles
30.19 Sciences de la nutrition
30.24 Neuroscience
40. Sciences physiques
40.01 Sciences physiques (général)
40.02 Astronomie et astrophysique
40.04 Sciences atmosphériques et météorologie
40.05 Chimie
40.06 Sciences de la Terre/Géosciences
40.08 Physique
40.99 Sciences physiques (autres)

08- Mathématiques, informatique et sciences de l’information

11. Informatique, sciences de l’information et services de soutien connexes
11.01 Informatique, sciences de l'information et services de soutien connexes (général)
11.02 Programmation informatique
11.03 Traitement des données — Technologue/Technicien
11.04 Sciences de l’information/Études sur l’information
11.05 Analyse de systèmes informatiques/Analyste de systèmes informatiques
11.06 Entrée des données/Applications micro-informatiques
11.07 Informatique
11.08 Applications liées aux logiciels et aux supports informatiques
11.09 Réseautage de systèmes informatiques et télécommunications
11.10 Technologie informatique/Technologie de l’information — Administration et gestion
11.99 Informatique, sciences de l’information et services de soutien connexes (autres)
25. Bibliothéconomie
25.01 Bibliothéconomie/Bibliothécaire
25.03 Adjoint à la bibliothèque
25.99 Bibliothéconomie (autres)
27. Mathématiques et statistique
27.01 Mathématiques
27.03 Mathématiques appliquées
27.05 Statistique
27.99 Mathématiques et statistique (autres)
30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.06 Théorie et science des systèmes
30.08 Mathématiques et informatique

09- Génie

14. Génie
14.01 Génie (général)
14.02 Génie aérospatial, génie aéronautique et génie astronautique
14.03 Génie agricole/Génie biologique et bio-ingénierie
14.04 Génie architectural
14.05 Génie biomédical/Génie médical
14.06 Sciences et génie de la céramique
14.07 Génie chimique
14.08 Génie civil
14.09 Génie informatique
14.10 Génie électrique, génie électronique et génie des communications
14.11 Génie de la mécanique appliquée
14.12 Génie physique
14.13 Science de l'ingénierie
14.14 Génie de l’environnement et de l’hygiène du milieu
14.18 Génie des matériaux
14.19 Génie mécanique
14.20 Génie métallurgique
14.21 Génie minier
14.22 Architecture navale et génie maritime
14.23 Génie nucléaire
14.24 Génie océanique
14.25 Génie pétrolier
14.27 Génie des systèmes
14.28 Sciences et génie des textiles
14.31 Science des matériaux
14.32 Génie de la plasturgie
14.33 Génie de la construction
14.34 Génie forestier
14.35 Génie industriel
14.36 Génie manufacturier
14.37 Recherche opérationnelle
14.38 Génie de l’arpentage
14.39 Génie géologique/géophysique
14.99 Génie (autres)

10- Architecture et services connexes

04. Architecture et services connexes
04.02 Architecture (B.Arch., B.A./B.Sc., M.Arch., M.A./M.Sc., Ph.D.)
04.03 Planification urbaine, communautaire et régionale
04.04 Design de l’environnement/Architecture
04.05 Architecture d’intérieur
04.06 Architecture de paysage (B.Sc., B.Sc.A.P., B.A.P., M.Sc.A.P., M.A.P., Ph.D.)
04.08 Histoire de l’architecture et critique architecturale
04.09 Technologie de l’architecture/Technicien en architecture
04.99 Architecture et services connexes (autres)
30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires
30.12 Préservation historique et conservation

11- Agriculture, ressources naturelles et conservation

01. Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes
01.00 Agriculture (général)
01.01 Exploitation et gestion d’entreprise agricole
01.02 Mécanisation agricole
01.03 Travailleurs et gestionnaires de la production agricole
01.04 Transformation des produits agricoles et des produits alimentaires
01.05 Services pour les animaux domestiques et de la ferme
01.06 Exploitation et gestion de services d’horticulture
01.07 Agriculture internationale
01.08 Services publics en matière d’agriculture
01.09 Sciences animales
01.10 Science et techniques alimentaires
01.11 Phytologie
01.12 Science des sols
01.99 Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes (autres)
03. Ressources naturelles et conservation
03.01 Conservation des ressources naturelles
03.0103 Études de l'environnement
03.0104 Sciences de l’environnement
03.02 Gestion et politique des ressources naturelles
03.03 Sciences halieutiques et gestion des pêches
03.05 Sciences forestières
03.06 Gestion de la faune et des terrains en friche
03.99 Ressources naturelles et conservation (autres)

12- Médecine

51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.12 Médecine (M.D.)

13 - Santé autre, parcs, récréation et conditionnement physique

31. Études des parcs, de la récréologie, des loisirs et du conditionnement physique
31.01 Études des parcs, de la récréologie et des loisirs
31.03 Gestion d’installations — Parcs, récréologie et loisirs
31.05 Santé et éducation physique/Conditionnement physique
31.0501 Santé et éducation physique (général)
31.0505 Kinésiologie et science de l’exercice
31.99 Études des parcs, de la récréologie, des loisirs et du conditionnement physique (autres)
51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.00 Services de santé/Services paramédicaux/Sciences de la santé (général)
51.01 Chiropratique (D.C.)
51.02 Troubles de la communication — Sciences et services
51.0201 Sciences et troubles de la communication (général)
51.0202 Audiologie/audiologiste
51.0203 Orthophonie/orthophoniste
51.0204 Audiologie/audiologiste et orthophonie/orthophoniste
51.07 Services d’administration/de gestion sanitaire et médicale
51.08 Services médicaux ou sanitaires de soutien
51.09 Services de diagnostic, d’intervention et de traitement connexes au domaine de la santé
51.10 Sciences de laboratoire médical/clinique et professions connexes
51.11 Programmes préparatoires aux études en médecine ou en sciences de la santé
51.14 Scientifique médical (M.Sc., Ph.D.)
51.15 Services en santé mentale et sociale et professions connexes
51.1602 Sciences infirmières — administration (M.Sc.N., M.Sc., Ph.D.)
51.1614 Assistant/Aide aux soins infirmiers
51.17 Optométrie (O.D.)
51.19 Ostéopathie (D.O.)
51.21 Podiatrie (D.P.M.)
51.22 Santé publique
51.23 Professions dans les domaines de la réadaptation et de la thérapeutique
51.27 Illustration et informatique médicales
51.31 Diététique et nutrition clinique
51.32 Bioéthique/Éthique médicale
51.33 Médecines douces
51.34 Services de soutien dans le domaine des médecines douces
51.35 Thérapies corporelles somatiques et services thérapeutiques connexes
51.36 Thérapies par le mouvement et thérapies psychocorporelles
51.37 Thérapies fondées sur l’énergie et la biologie
51.99 Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes (autres)

14- Services personnels, de protection et de transport

43. Sécurité et services de protection
43.0103 Administration de la justice pénale et de l'application des lois
43.0104 Études de la justice pénale/sécurité
43.0106 Science et technologie judiciaires
43.0107 Justice pénale/sciences policières
43.0111 Criminalistique et science criminelle
43.0116 Expertise judiciaire en informatique et contreterrorisme
43.0117 Enquêtes judiciaires financières et sur les fraudes
43.0302 Gestion des crises/urgences/catastrophes
43.0399 Services de sécurité et de protection, programmes spécialisés (autres)
49. Transport de personnes et de matériel
49.01 Transport aérien
49.02 Transport terrestre
49.03 Transport maritime
49.99 Transport de personnes et de matériel (autres)

15- Autres

16- Dentisterie

51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.04 Dentisterie
51.05 Programme de cycle supérieur en dentisterie (Cert., M.Sc., Ph.D.)

17- Sciences infirmières

51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.3801 Sciences infirmières/infirmier autorisé (I.A., A.Sc.Inf., B.S.Inf., B.Sc.Inf., M.S.Inf., M.Sc.Inf.)
51.3802 Sciences infirmières - administration (M.S.Inf., M.S., M.Sc.Inf., M.Sc., Ph.D.)
51.3803 Sciences infirmières/infirmier - santé des adultes
51.3804 Sciences infirmières - anesthésie
51.3805 Sciences infirmières - soins de santé primaires et familiaux
51.3806 Sciences infirmières - soins donnés aux mères, aux enfants et aux nouveaux-nés
51.3807 Sciences infirmières - infirmier sage-femme
51.3808 Sciences infirmières (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.3809 Sciences infirmières - pédiatrie
51.3810 Sciences infirmières - psychiatrie/santé mentale
51.3811 Sciences infirmières - santé publique et santé communautaire
51.3812 Sciences infirmières - salles d'opération et chirurgie
51.3813 Infirmier clinicien spécialisé
51.3814 Sciences infirmières - soins intensifs
51.3815 Sciences infirmières - santé du travail et hygiène du milieu
51.3816 Sciences infirmières - soins en salle d'urgence/centre de traumatologie
51.3817 Enseignement en sciences infirmières
51.3818 Pratique des soins infirmiers
51.3819 Sciences infirmières - soins palliatifs
51.3820 Infirmier clinicien chef
51.3821 Sciences infirmières - gériatrie
51.3822 Sciences infirmières - santé des femmes
51.3823 Infirmier psychiatrique autorisé
51.3899 Infirmiers autorisés, administration en sciences infirmières, recherches en sciences infirmières et soins infirmiers cliniques (autres)

18 - Pharmacie

51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.2001 Pharmacie (Pharm.D., B.S., B.Sc., B.Pharm.)
51.2002 Pharmacie - administration, politique et réglementation (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2003 Conception des produits pharmaceutiques et des médicaments (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2004 Chimie médicale et pharmaceutique (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2005 Chimie et pharmacognosie des produits naturels (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2006 Développement des médicaments à l’échelle clinique et industrielle (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2007 Pharmacoéconomique (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2008 Pharmacie clinique, hospitalière et de soins gérés (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2009 Pharmacie industrielle et physique et sciences des produits de beauté (M.S., M.Sc., Ph.D.)
51.2010 Sciences pharmaceutiques
51.2011 Marketing et gestion de produits pharmaceutiques
51.2099 Pharmacie, sciences pharmaceutiques et administration (autres)

19 - Médecine vétérinaire (D.M.V.)

51. Professions dans le domaine de la santé et sciences cliniques connexes
51.2401 Médecine vétérinaire (D.M.V.)
51.2501 Sciences vétérinaires / sciences vétérinaires cliniques (général) (Cert., M.Sc., PhD)
51.2510 Médecine vétérinaire préventive, épidémiologie et santé publique (Cert.,M.Sc., Ph.D.)
51.2504 Microbiologie et immunobiologie vétérinaires (Cert., M.Sc., Ph.D.)
51.2505 Pathologie et biopathologie vétérinaires (Cert., M.Sc., Ph.D.)
51.2507 Médecine et chirurgie vétérinaires — Gros animaux, animaux destinés à l’alimentation et chevaux (Cert., M.Sc., Ph.D.)

20 - MBA pour cadre

52. Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes (spécialement les programmes concentrés pour les cadres)

21 - Programme de MBA régulier

52. Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes (spécialement les programmes MBA de 2e cycle du secteur régulier)