Comment lire la table de correspondance : SCIAN Canada 2022 version 1.0 - CITI Rév. 4

La correspondance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada de 2022 version 1.0 et la révision 4 de la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI, Rév. 4) est présentée ci-après dans un tableau de correspondance. Celui-ci montre l'interprétation, par le Canada, des liens entre les deux classifications.

La correspondance est présentée aux niveaux les plus bas des deux classifications, c'est-à-dire aux niveaux à six chiffres du SCIAN et à quatre chiffres de la CITI, sauf dans trois cas où les liens sont établis au niveau à 3 chiffres de la CITI alors que des liens plus précis à la CITI ne peuvent être établis.

Les liens entre les deux classifications peuvent être simples ou complexes. Les exemples suivants sont présentés afin d'illustrer comment lire le tableau.

Dans le premier exemple, une classe du SCIAN correspond exactement à une classe de la CITI, les deux classes couvrant exactement les mêmes activités. Toutes les activités du SCIAN 212210 se retrouvent dans la CITI B0710.

Exemple 1
SCIAN Canada 2022 version 1.0 CITI Rév. 4
212210 Extraction de minerais de fer B0710 Extraction de minerai de fer

Dans le deuxième exemple, chaque classe du SCIAN correspond à une partie d'une même classe de la CITI. Les SCIAN 311340, 311351 et 311352 sont tous des sous-ensembles de la CITI C1073. La dernière colonne contient les notes explicatives.

Un astérisque attaché au code alphanumérique de la CITI indique qu'une classe du SCIAN correspond à une partie d'une classe de la CITI. La note explicative fournit une description courte de la nature du chevauchement entre les classes du SCIAN et de la CITI.

Exemple 2
SCIAN Canada 2022 version 1.0 CITI Rév. 4 Notes explicatives
311340 Fabrication de confiseries non chocolatées C1073* Fabrication de cacao, chocolat et confiserie Fabrication de confiseries non chocolatées (p. ex., pastilles, gommes)
311351 Fabrication de chocolat et de confiseries chocolatées à partir de fèves de cacao C1073* Fabrication de cacao, chocolat et confiserie Chocolat et confiseries chocolatées, fabriqués à partir de fèves de cacao
311352 Fabrication de confiseries à partir de chocolat acheté C1073* Fabrication de cacao, chocolat et confiserie Confiseries fabriquées à partir de chocolat acheté

Dans le troisième exemple, une classe du SCIAN est équivalente à plus d'une classe de la CITI. Le SCIAN 115210 correspond à la CITI A0612 ainsi qu'à une partie de la CITI M7500. La dernière colonne contient les notes explicatives.

Exemple 3
SCIAN Canada 2022 version 1.0 CITI Rév. 4 Notes explicatives
115210 Activités de soutien à l'élevage A0162 Activités d'appui à la production animale  
M7500* Activités de services vétérinaires Vaccination d'animaux d'élevage et de maison (sauf par les vétérinaires)

Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle - Renseignements généraux

Statut

La variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 portant sur les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle a été approuvée comme norme générale le 16 juin 2014. Elle est basée sur le SCPAN Canada 2012 version 1.1.

Transition des types d'actifs vers le SCPAN Canada 2012

Comme c'est le cas pour toutes les dépenses d'investissement, les actifs sont groupés en classes distinctes afin que l'on puisse agréger les données sur les dépenses. Depuis 1965, une classification particulière à un programme est utilisée à titre de système de classification pour les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle. Les changements survenus dans l'économie exigent la mise à jour des systèmes de classification de façon périodique. Le programme des dépenses en immobilisations utilisera le SCPAN, élaboré par le Canada, les États-Unis et le Mexique. Le SCPAN a également été adopté par la plupart des programmes de Statistique Canada qui comportent un volet relatif aux produits.

La conversion au SCPAN apportera plusieurs avantages :

  1. La plupart des programmes de Statistique Canada comportant un volet relatif aux produits adopteront le SCPAN, ce qui assurera la cohérence et l'uniformité des données de l'organisme.
  2. Certains produits fabriqués au Canada à l'heure actuelle n'existaient pas dans les années 1960, lorsque le système de classification a été défini. La conversion vers un nouveau système de classification permettra de classer les produits avec plus de précision.
  3. Les programmes statistiques des États-Unis et du Mexique pourraient également diffuser des données fondées sur le SCPAN. Si tel est le cas, la conversion facilitera les comparaisons internationales des données sur les produits.

Variante du SCPAN portant sur les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle

Les données sur les dépenses d'immobilisations fournissent des indications utiles quant à l'état du marché dans l'économie en général et dans ses divers secteurs. Voyant que ces dépenses représentent une partie importante et relativement variable des dépenses nationales brutes, l'envergure et la teneur du programme d'investissements donnent une bonne idée de la demande à laquelle les producteurs canadiens ont dû satisfaire au cours de la période en cause. De plus, l'importance relative des immobilisations projetées, au total et dans chaque secteur, permet de savoir ce que prévoient les dirigeants d'entreprise en ce qui concerne la demande future par rapport à la capacité de production actuelle. Les données recueillies sont utilisées par le Système de comptabilité nationale du Canada, particulièrement pour mesurer le produit intérieur brut (PIB) et la balance des paiements. Les gouvernements et les organismes fédéraux et provinciaux, les associations professionnelles, les universités et les organismes internationaux utilisent ces renseignements pour formuler leurs politiques et comme mesure de l'activité régionale.

La variante du SCPAN portant sur les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle comprend toutes les catégories du SCPAN 622 Immeubles non résidentiels et du SCPAN 623 Infrastructure (sauf immobilière), la plupart des catégories du SCPAN 671 Services de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière, et les catégories concernant les services d'assainissement du SCPAN 782 Services de gestion de l'eau, des eaux usées et des déchets.

Cette variante du SCPAN ajoute deux niveaux (section et division) à la structure de classification de base; le niveau de la division se situe principalement au niveau à cinq chiffres (classe). La variante est aussi regroupée aux niveaux à six chiffres (sous-classe) et à sept chiffres (détail), dans une mesure beaucoup moindre. La variante n'utilise pas de catégories du niveau à trois chiffres (groupe). Pour permettre l'existence d'un système de variantes du SCPAN, on utilise un système de codage alphanumérique. La variante portant sur les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle possède ses propres codes aux niveaux de la section et de la division. Par exemple, on utilise une lettre et deux chiffres pour les douze codes de section (soit X11 à X91).

Structure hiérarchique

La structure de la variante du SCPAN 2012 portant sur les dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle est hiérarchique. Elle comprend cinq niveaux.

niveau 1 : section (codes à trois caractères alphanumériques)
niveau 2 : division (codes à quatre ou cinq caractères alphanumériques)
niveau 3 : classe (codes types à cinq chiffres, et codes à six caractères alphanumériques)
niveau 4 : sous-classe (codes types à six chiffres, et codes à sept caractères alphanumériques)
niveau 5 : détail (codes types à sept chiffres)

Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Renseignements généraux

Statut

Les variantes du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 relatives à l'Indice des prix des produits industriels (IPPI) et à l'Indice des prix des matières brutes (IPMB) ont été approuvées comme normes générales le 27 mai 2013. Elles sont basées sur le SCPAN Canada 2012 version 1.1.

Transition des Groupes principaux de produits (GPP) vers le SCPAN Canada 2012

Comme c'est le cas pour tous les indices, les prix sont groupés en classes distinctes afin que l'on puisse agréger les données sur les prix. Depuis les années 1980, les Groupes principaux de produits (GPP) sont utilisés à titre de système de classification des produits pour l'IPPI. Les changements survenus dans l'économie exigent la mise à jour des systèmes de classification de façon périodique. L'IPPI et l'IPMB utiliseront le SCPAN, élaboré par le Canada, les États-Unis et le Mexique. Le SCPAN a également été adopté par la plupart des programmes de Statistique Canada qui comportent un volet relatif aux produits.

La conversion au SCPAN apportera plusieurs avantages :

  1. La plupart des programmes de Statistique Canada comportant un volet relatif aux produits adopteront le SCPAN, ce qui assurera la cohérence et l'uniformité des données de l'organisme.
  2. Certains produits fabriqués au Canada à l'heure actuelle n'existaient pas dans les années 1980, lorsque les GPP ont été définis. La conversion vers un nouveau système de classification permettra de classer les produits avec plus de précision.
  3. Les programmes statistiques des États-Unis et du Mexique pourraient également diffuser des données fondées sur le SCPAN. Si tel est le cas, la conversion facilitera les comparaisons internationales des données sur les produits.

Variantes du SCPAN relatives à l'IPPI et à l'IPMB

L'un des objectifs du niveau à six chiffres (sous-classe) du SCPAN Canada 2012 est d'appuyer les programmes de l'IPPI et de l'IPMB. Ce niveau renferme 1 411 sous-classes, dont 665 sont comprises dans l'IPPI et 90 dans l'IPMB.

L'IPPI sert à mesurer les variations des prix des principaux produits vendus par les fabricants au Canada. Les prix recueillis sont ceux des biens vendus au départ de l'usine. La variante relative à l'IPPI est utile pour les études analytiques portant sur la formation des prix et les comparaisons historiques. On s'en sert également pour calculer le produit intérieur brut (PIB) réel par industrie.

L'IPMB sert à mesurer les variations des prix des matières brutes achetées par les fabricants canadiens en vue d'un traitement ultérieur. Il est produit et publié conjointement avec l'IPPI, car il satisfait le même intérêt et les mêmes besoins. Tout comme la variante relative à l'IPPI, la variante relative à l'IPMB est utile pour les études analytiques portant sur la formation des prix et les comparaisons historiques. On s'en sert également pour calculer le PIB réel par industrie.

Dans les variantes relatives à l'IPPI et à l'IPMB, le SCPAN est regroupé principalement au niveau à trois chiffres (groupe) et, dans une moindre mesure, au niveau à cinq chiffres (classe). Pour permettre l'existence d'un système de variantes du SCPAN, on utilise un système de codage alphanumérique. Chaque variante possède ses propres codes au niveau de la section et/ou du groupe. Par exemple, dans le cas de l'IPPI, on utilise une lettre et deux chiffres pour les 21 codes de section (soit P11 à P92).

Structure hiérarchique

Les structures des variantes du SCPAN 2012 pour l'IPPI et l'IPMB sont hiérarchiques. Elles comprennent cinq niveaux.

niveau 1 : section (codes à trois caractères alphanumériques)
niveau 2 : groupe (codes types à trois chiffres, et codes à quatre caractères alphanumériques)
niveau 3 : classe (codes types à cinq chiffres, et codes à six caractères alphanumériques)
niveau 4 : sous-classe (codes types à six chiffres)
niveau 5 : détail (codes types à sept chiffres)

Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2

La table de concordance présentée ici indique la relation entre le SCPAN Canada 2012 v1.1 (trois premières colonnes : code, titre, code de statut) et le SCPAN Canada 2012 v1.2 (quatre dernières colonnes : p (partie de), code, titre, notes explicatives) seulement pour les sections de la classification qui ont changé en termes de structure et de contenu.

Comment lire les tables de concordance du SCPAN Canada 2012 v1.2

NC - code SCPAN 2012 v1.1 non utilisé pour 2012 v1.2, mais même contenu; NU - code SCPAN 2012 v1.1 non réutilisé; R - code SCPAN 2012 v1.1 réutilisé, mais contenu différent; * - partie de catégorie 2012 v1.2

Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2
SCPAN Canada 2012 v1.1 SCPAN Canada 2012 v1.2
Code Titre Code du statut P (partie de) Code Titre Notes explicatives
1111111 Bovins de boucherie R * 1111111 Bovins bovins de boucherie
* 1111112 Veaux veaux de boucherie
1111112 Bovins laitiers R * 1111111 Bovins bovins laitiers
* 1111112 Veaux veaux laitiers
1111411 Moutons R * 1111411 Moutons et agneaux moutons
1111412 Agneaux R * 1111411 Moutons et agneaux agneaux
1111413 Chèvres NC   1111412 Chèvres  
111143 Chevaux et autres équidés R * 111143 Autres animaux divers vivants chevaux et autres équidés
1111431 Chevaux R * 1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. chevaux
1111432 Poneys R * 1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. poneys
1111433 Mules R * 1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. mules
1111434 Ânes R * 1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. ânes
111144 Autres animaux divers vivants NU * 111143 Autres animaux divers vivants sauf les chevaux et autres équidés
1111441 Autres animaux vivants pour la viande ou le poil NC   1111431 Autres animaux vivants pour la viande et pour le poil  
1111442 Animaux de compagnie et de laboratoire NC   1111432 Animaux de compagnie et animaux de laboratoire  
1111443 Abeilles NU   1111433 Abeilles et insectes pollinisateurs  
1111444 Autres animaux vivants, non classés ailleurs NU * 1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. sauf les chevaux, les poneys, les mules et les ânes
1111445 Sperme NC   1111435 Sperme  
1111446 Embryons d'animaux NC   1111436 Embryons d'animaux  
1121111 Blé de printemps R * 1121111 Blé de printemps et d'hiver blé de printemps
1121113 Blé d'hiver NU * 1121111 Blé de printemps et d'hiver blé d'hiver
1151362 Beurre d'érable R * 1151362 Autres produits de l'érable beurre d'érable
1151363 Sucre d'érable NU * 1151362 Autres produits de l'érable sucre d'érable
1151381 Foin de légumineuses R * 1151381 Foin cultivé et graines de fourrage foin de légumineuses
1151382 Foin de graminées R * 1151381 Foin cultivé et graines de fourrage foin de graminées
1151383 Autre foin cultivé R * 1151381 Foin cultivé et graines de fourrage sauf le foin de légumineuses et le foin de graminées
1151384 Maïs fourrager NC   1151382 Maïs fourrager  
1151385 Graines de fourrage NU * 1151381 Foin cultivé et graines de fourrage graines de fourrage
1151386 Paille brute NC   1151383 Paille brute  
        116134 Urine de jument gravide nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau de la sous-classe de la version 1.1
        1161341 Urine de jument gravide nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau détail de la version 1.1
1211111 Saumons vivants R * 1211111 Poissons vivants saumons vivants
1211112 Truites arc-en-ciel vivantes R * 1211111 Poissons vivants truites arc-en-ciel vivantes
1211113 Dorés jaunes vivants R * 1211111 Poissons vivants dorés jaunes vivants
1211114 Autres poissons vivants R * 1211111 Poissons vivants sauf les saumons vivants, les truites arc-en-ciel vivantes et les dorés jaunes vivants
1211115 Oeufs de poissons vivants NC   1211112 Oeufs de poissons vivants  
1211116 Homards vivants NU * 1211113 Crustacés vivants homards vivants
1211117 Crevettes vivantes NU * 1211113 Crustacés vivants crevettes vivantes
1211118 Crabes vivants NU * 1211113 Crustacés vivants crabes vivants
1211119 Autres mollusques et crustacés vivants NU   1211114 Mollusques vivants  
1211121 Saumons (sauf vivants) R * 1211121 Poissons (sauf vivants) saumons (sauf vivants)
1211122 Truites arc-en-ciel (sauf vivantes) NU * 1211121 Poissons (sauf vivants) truites arc-en-ciel (sauf vivantes)
1211123 Dorés jaunes (sauf vivants) NU * 1211121 Poissons (sauf vivants) dorés jaunes (sauf vivants)
1211124 Autres poissons (sauf vivants) NU * 1211121 Poissons (sauf vivants) sauf les saumons (sauf vivants), les truites arc-en-ciel (sauf vivantes) et les dorés jaunes (sauf vivants)
1211131 Homards (sauf vivants) R * 1211131 Crustacés (sauf vivants) homards (sauf vivants)
1211132 Crevettes (sauf vivantes) R * 1211131 Crustacés (sauf vivants) crevettes (sauf vivantes)
1211133 Crabes (sauf vivants) NU * 1211131 Crustacés (sauf vivants) crabes (sauf vivants)
1211134 Autres mollusques et crustacés (sauf vivants) NU   1211132 Mollusques (sauf vivants)  
141 Pétrole brut et bitume naturel R   141 Pétrole brut et bitume naturel  
* 264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie pétrole brut synthétique
1411111 Pétrole brut classique R   1411111 Pétrole brut léger  
  1411112 Pétrole brut lourd  
  1411113 Condensat  
  1411114 Pentanes plus  
14113 Pétrole brut synthétique NC   26412 Pétrole brut synthétique  
141131 Pétrole brut synthétique NC   264121 Pétrole brut synthétique  
1411311 Pétrole brut synthétique NC   2641211 Pétrole brut synthétique  
1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes R   1431111 Éthane  
  1431112 Propane  
  1431113 Butane  
  1431114 Autres produits de liquides de gaz naturel (LGN)  
1441111 Charbon R   1441111 Anthracite  
  1441112 Charbon métallurgique  
  1441113 Charbon thermique  
  1441114 Charbon subbitumineux  
  1441115 Lignite  
2611111 Coke et autres produits de fours à coke R   2611111 Coke de charbon  
  2611112 Coke de pétrole  
  2611113 Autres produits de fours à coke  
2613111 Carburéacteur R   2613111 Essence d'aviation  
  2613112 Carburéacteur (de type kérosène)  
  2613113 Carburéacteur (de type naphte)  
2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur) R   2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur et le mazout pour poêles)  
  2613212 Mazout pour poêles  
264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie R * 264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie sauf le pétrole brut synthétique
2711151 Argon et hydrogène R   2711151 Argon  
  2711152 Hydrogène  
2711152 Autres gaz industriels, non classés ailleurs R   2711153 Autres gaz industriels, n.c.a.  
3622122 Matériel audio, non classé ailleurs NU * 3622125 Autre matériel audio et vidéo matériel audio, n.c.a.
3622123 Matériel audiovisuel personnel NU * 3622125 Autre matériel audio et vidéo matériel audiovisuel personnel
3622125 Matériel vidéo de grande consommation, non classé ailleurs R * 3622125 Autre matériel audio et vidéo matériel vidéo de grande consommation, n.c.a.
4211111 Aéronefs militaires R   4211111 Aéronefs militaires  
* 4211113 Véhicules aériens sans pilote (drones) pour usages militaires
4211112 Aéronefs civils R   4211112 Aéronefs civils  
* 4211113 Véhicules aériens sans pilote (drones) pour usages civils
4754235 Produits ouvrés, non classés ailleurs R   4754235 Peintures, sculptures et autres œuvres d'art  
  4754236 Produits ouvrés, n.c.a.  
481212 Autres journaux R   481212 Journaux communautaires  
  481213 Autres journaux  
4812121 Autres journaux R   4812121 Journaux communautaires  
  4812131 Autres journaux  
51211 Services de transport de marchandises générales par camion R   51211 Services de transport de marchandises générales par camion  
* 51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
512111 Transport de vrac solide par route NC   512126 Transport de vrac solide par route  
5121111 Transport de vrac solide par route NC   5121261 Transport de vrac solide par route  
512113 Transport d'autres marchandises par route NC   512127 Transport d'autres marchandises par route  
5121131 Transport d'autres marchandises par route NC   5121271 Transport d'autres marchandises par route  
51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion R * 51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion sauf le transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
5135111 Services d'épandage par avion R * 5135111 Services aériens spécialisés services d'épandage par avion, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135112 Services aériens de lutte contre les incendies NU * 5135111 Services aériens spécialisés services aériens de lutte contre les incendies, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135113 Services de construction par aéronef NU * 5135111 Services aériens spécialisés services de construction par aéronef, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135114 Services aériens de soutien à la foresterie NU * 5135111 Services aériens spécialisés services aériens de soutien à la foresterie, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135115 Service de surveillance aérienne NU * 5135111 Services aériens spécialisés service de surveillance aérienne, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135116 Services aériens de recherche et de sauvetage NU * 5135111 Services aériens spécialisés services aériens de recherche et de sauvetage, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135117 Services de photographie et de film aériens, non classés ailleurs NU * 5135111 Services aériens spécialisés services de photographie et de film aériens, n.c.a., au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135118 Services de publicité aérienne et d'écriture dans le ciel NU * 5135111 Services aériens spécialisés services de publicité aérienne et d'écriture dans le ciel, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
5135119 Autres services aériens spécialisés NU * 5135111 Services aériens spécialisés autres services aériens spécialisés, au moyen de petits aéronefs et hélicoptères polyvalents
611 Ressources foncières et biologiques NU       hors du champ d'observation
61121 Terrain aménagé NU       hors du champ d'observation
611211 Terrain aménagé NU       hors du champ d'observation
6112111 Terrain aménagé NU       hors du champ d'observation
61131 Arbres, cultures et ressources végétales NU       hors du champ d'observation
611311 Arbres, cultures et ressources végétales NU       hors du champ d'observation
6113111 Arbres, cultures et ressources végétales NU       hors du champ d'observation
61141 Ressources animales NU       hors du champ d'observation
611411 Ressources animales NU       hors du champ d'observation
6114111 Ressources animales NU       hors du champ d'observation
631 Propriété intellectuelle et produits connexes R   631 Propriété intellectuelle et produits connexes la classe 63141, les sous-classes 631215, 631411, 631412 et 631413, et le niveau détail 6312151, 6312152, 6312154, 6314111, 6314121 et 6314131 ont été supprimés dans le SCPAN 2012 version 1.2; déplacés principalement vers le groupe 651
63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) R   63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) la sous-classe 631215 a été supprimée dans le SCPAN 2012 version 1.2
631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R   631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur le produit de détail "Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur" (6312153) a été déplacé ici dans le SCPAN 2012 version 1.2
6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R * 6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur
631215 Autres oeuvres de propriété intellectuelle connexes protégées par le droit d'auteur NU       n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2; et les oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur font partie des oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur
6312151 Représentations par un interprète protégées par le droit d'auteur NU       n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
6312152 Signaux de communication protégés par le droit d'auteur NU       n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
6312153 Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur NU * 6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur sauf les oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur
6312154 Autres oeuvres de propriété intellectuelle connexes protégées par le droit d'auteur, non classées ailleurs NU       n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
63141 Produits liés à la propriété intellectuelle NU * 65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) produits liés à la propriété intellectuelle
631411 Contrats de franchise NU * 651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise contrats de franchise
6314111 Contrats de franchise NU * 6511113 Accord de franchise contrats de franchise
631412 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles NU * 651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles
6314121 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles NU * 6511121 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles
631413 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels NU * 651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers droits d'exploitation d'autres biens incorporels
6314131 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels NU * 6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers droits d'exploitation d'autres biens incorporels
64211 Services de recherche et développement NC   64221 Services de recherche et développement  
642111 Services de recherche fondamentale NU * 642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en génie et en sciences naturelles
* 642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de recherche fondamentale en sciences sociales et en sciences humaines
6421111 Services de recherche fondamentale en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques) NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)
6421112 Services de recherche fondamentale en génie et en technologie NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en génie et en technologie
6421113 Services de recherche fondamentale en sciences biologiques NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en sciences biologiques
6421114 Services de recherche fondamentale en sciences médicales et de la santé NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en sciences médicales et de la santé
6421115 Services de recherche fondamentale en sciences agricole, vétérinaire et environnementale NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche fondamentale en sciences agricole, vétérinaire et environnementale
6421116 Services de recherche fondamentale en sciences sociales et humaines NU * 6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de recherche fondamentale en sciences sociales et humaines
642112 Services de recherche appliquée NU * 642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en génie et en sciences naturelles
* 642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de recherche appliquée en sciences sociales et en sciences humaines
6421121 Services de recherche appliquée en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques) NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)
6421122 Services de recherche appliquée en génie et en technologie NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en génie et en technologie
6421123 Services de recherche appliquée en sciences biologiques NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en sciences biologiques
6421124 Services de recherche appliquée en sciences médicales et de la santé NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en sciences médicales et de la santé
6421125 Services de recherche appliquée en sciences agricole, vétérinaire et environnementale NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de recherche appliquée en sciences agricole, vétérinaire et environnementale
6421126 Services de recherche appliquée en sciences sociales et humaines NU * 6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de recherche appliquée en sciences sociales et humaines
642113 Services de développement NU * 642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en génie et en sciences naturelles
* 642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de développement en sciences sociales et en sciences humaines
6421131 Services de développement en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques) NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)
6421132 Services de développement en génie et en technologie NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en génie et en technologie
6421133 Services de développement en sciences biologiques NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en sciences biologiques
6421134 Services de développement en sciences médicales et de la santé NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en sciences médicales et de la santé
6421135 Services de développement en sciences agricole, vétérinaire et environnementale NU * 6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  services de développement en sciences agricole, vétérinaire et environnementale
6421136 Services de développement en sciences sociales et humaines NU * 6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines services de développement en sciences sociales et humaines
65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) R * 65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) sauf les produits liés à la propriété intellectuelle 
651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise R * 651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise sauf les contrats de franchise
6511113 Services de franchiseur R * 6511113 Accord de franchise services de franchiseur
651112 Octroi de licence d'utilisation de gisements R * 651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables sauf les droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles
6511121 Octroi de licence d'utilisation de gisements R * 6511121 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables sauf les droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles
651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R * 651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers sauf les droits d'exploitation d'autres biens incorporels
6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R * 6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers sauf les droits d'exploitation d'autres biens incorporels
66111 Services de soutien aux productions végétales R * 66111 Services de soutien aux productions végétales sauf les services de travaux à forfait de productions végétales
661111 Services de soutien aux productions végétales R * 661111 Services de soutien aux productions végétales sauf les services de travaux à forfait de productions végétales
6611111 Services de soutien aux productions végétales R * 6611111 Services de soutien aux productions végétales sauf les services de travaux à forfait de productions végétales
66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R * 66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche sauf les services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R * 661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche sauf les services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R * 6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche sauf les services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche R * 66111 Services de soutien aux productions végétales services de travaux à forfait de productions végétales
* 66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
  66114 Services de travaux à forfait en foresterie  
661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche R * 661111 Services de soutien aux productions végétales services de travaux à forfait de productions végétales
* 661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
  661141 Services de travaux à forfait en foresterie  
6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche R * 6611111 Services de soutien aux productions végétales services de travaux à forfait de productions végétales
* 6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
  6611411 Services de travaux à forfait en foresterie  
672 Services de réparation en matière de construction R * 672 Services de construction services de réparation en matière de construction
67211 Services de réparation en matière de construction R * 67211 Services de construction services de réparation en matière de construction
672111 Services de réparation en matière de construction R * 672111 Services de construction services de réparation en matière de construction
6721111 Services de réparation en matière de construction R * 6721111 Services de construction services de réparation en matière de construction
673 Services de construction (sauf les services de réparation) NU * 672 Services de construction sauf les services de réparation en matière de construction
67311 Services de construction (sauf les services de réparation) NU * 67211 Services de construction sauf les services de réparation en matière de construction
673111 Services de construction (sauf les services de réparation) NU * 672111 Services de construction sauf les services de réparation en matière de construction
6731111 Services de construction (sauf les services de réparation) NU * 6721111 Services de construction sauf les services de réparation en matière de construction
6814181 Fabrication de meubles sur mesure R * 6814181 Services de fabrication de meubles fabrication de meubles sur mesure
6814182 Autres services de fabrication de meubles à contrat NU * 6814181 Services de fabrication de meubles sauf la fabrication de meubles sur mesure
711112 Espace publicitaire dans les autres journaux R   711112 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés  
  711113 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés  
7111121 Espace publicitaire dans les autres journaux R   7111121 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés  
  7111131 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés  
7111241 Espace publicitaire dans les annuaires R * 7111241 Espace publicitaire dans des répertoires imprimés espace publicitaire dans des répertoires imprimés
7111242 Espace publicitaire dans les bases de données NU * 7111241 Espace publicitaire dans des répertoires imprimés espace publicitaire dans des bases de données imprimées
7231121 Services locaux et d'accès de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet), en gros R * 7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros services locaux et d'accès de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet), en gros
7231122 Services de commutation et d'agrégation NU * 7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros services de commutation et d'agrégation
7231123 Lignes locales dégroupées NU * 7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros lignes locales dégroupées
7231124 Services de co-implantation d'installations de télécommunications NU * 7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros services de co-implantation d'installations de télécommunications
7231125 Autres services de télécommunications fixes en gros NU * 7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros autres services de télécommunications fixes en gros
73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes R * 73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes sauf les abonnements à du contenu audiovisuel, y compris le contenu réservé aux adultes, en ligne
731112 Services mobiles de distribution d'émissions R * 731112 Services mobiles de distribution d'émissions services de télévision mobiles
7311122 Services de télévision mobiles R * 7311122 Services de diffusion en continu d'émissions de télévision et de films services de télévision mobiles
74111 Abonnement pour du contenu en ligne R * 73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes les abonnements à du contenu audiovisuel, y compris le contenu réservé aux adultes, en ligne
  74111 Contenu en ligne  
* 85151 Autres services personnels et de soins personnels abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
741111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne  R * 741111 Services de nouvelles en ligne abonnements à des services de nouvelles en ligne 
7411111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne  R * 7411111 Services de nouvelles en ligne abonnements à des services de nouvelles en ligne 
741113 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne NU * 731112 Services mobiles de distribution d'émissions abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne
7411131 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne NU * 7311122 Services de diffusion en continu d'émissions de télévision et de films abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne
741114 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne NU * 741111 Services de nouvelles en ligne abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne
7411141 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne NU * 7411111 Services de nouvelles en ligne abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne
741115 Abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne NU * 851517 Autres services personnels abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
7411151 Abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne NU * 8515171 Services de rencontre abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
741116 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne NU * 741111 Services de nouvelles en ligne abonnements à des bases de données, des répertoires, et à de l'information d'archives et de référence en ligne, n.c.a.
7411161 Abonnements à des bases de données en ligne NU * 7411111 Services de nouvelles en ligne abonnements à des bases de données en ligne
7411162 Abonnements à des annuaires en ligne NU * 7411111 Services de nouvelles en ligne abonnements à des répertoires en ligne
7411163 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne, non classés ailleurs NU * 7411111 Services de nouvelles en ligne abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne, n.c.a.
741118 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne R * 731112 Services mobiles de distribution d'émissions abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne
7411181 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne R * 7311122 Services de diffusion en continu d'émissions de télévision et de films abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne
741119 Abonnements à du contenu en ligne, non classés ailleurs  R   741118 Abonnements à des logiciels en ligne  
  741119 Autre contenu en ligne  
7411191 Abonnements à des reproductions d'oeuvres d'art, des affiches, des cartes de souhaits, des cartes postales, des calendriers et d'autres publications pour consommateurs en ligne NU * 7411195 Autre contenu en ligne abonnements à des reproductions d'oeuvres d'art, des affiches, des cartes de souhaits, des cartes postales, des calendriers et d'autres publications pour consommateurs en ligne
7411192 Abonnements à des catalogues, des agendas, des brochures et d'autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles en ligne NU * 7411195 Autre contenu en ligne abonnements à des catalogues, des agendas, des brochures et d'autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles en ligne
7411193 Abonnements à d'autres contenus en ligne, non classés ailleurs NU   7411181 Abonnements à des logiciels en ligne  
* 7411195 Autre contenu en ligne sauf les abonnements à des logiciels en ligne
751111 Services d'hébergement de sites Web R * 751111 Services d'hébergement de sites Web sauf les services d'hébergement de données sur les voyages
7511111 Services d'hébergement de sites Web R * 7511111 Services d'hébergement de sites Web sauf les services d'hébergement de données sur les voyages
7512113 Recherche et extraction d'information NU * 7512114 Services d'information, n.c.a. recherche et extraction d'information
7512114 Services d'information, non classés ailleurs R * 7512114 Services d'information, n.c.a. sauf la recherche et l'extraction d'information
761511 Financement relatifs aux titres R * 761511 Autres produits de financement par le crédit autres produits de financement relatifs aux titres
7615113 Autres produits de financement relatifs aux titres NU * 7615114 Autres produits de financement par le crédit, n.c.a. autres produits de financement relatifs aux titres
761512 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs NU * 761511 Autres produits de financement par le crédit sauf les autres produits de financement relatifs aux titres
7615121 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs NU * 7615114 Autres produits de financement par le crédit, n.c.a. sauf les autres produits de financement relatifs aux titres
771211 Services de vérification et autres services de certification R   771211 Services de vérification et autres services de certification le produit "Vérification fiscale" (7712112) a été supprimé dans le SCPAN version 1.2
7712112 Vérification fiscale NU       "Vérification fiscale" est supprimée dans le SCPAN 2012 version 1.2
776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, non classés ailleurs R * 776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a. sauf les services de vente aux enchères
7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques R * 7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques sauf les services de vente aux enchères
781232 Autres services de soutien R * 776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a. services de vente aux enchères
  781232 Autres services de soutien  
7812323 Services de vente aux enchères R * 7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques services de vente aux enchères
7812324 Autres services de soutien, non classés ailleurs NC   7812323 Autres services de soutien, n.c.a.  
8431112 Service de réservation de billets d'autobus et de services de navette d'aéroport NU * 8431116 Services de réservation pour le transport de voyageurs, n.c.a. service de réservation de billets d'autobus et de services de navette d'aéroport
8431113 Service de réservation de billets de train NU * 8431116 Services de réservation pour le transport de voyageurs, n.c.a. service de réservation de billets de train
8431115 Service de réservation de transport par traversier NU * 8431116 Services de réservation pour le transport de voyageurs, n.c.a. service de réservation de transport par traversier
843114 Service de réservation de circuits touristiques organisés R   843114 Services de réservation de voyages à forfait le produit de détail "Service de circuits touristiques organisés personnalisés" (8431142) a été supprimé dans le SCPAN 2012 version 1.2
8431142 Service de circuits touristiques organisés personnalisés NU       "Service de circuits touristiques organisés personnalisés" est supprimé dans le SCPAN 2012 version 1.2; chevauchement avec un mélange de différents services de réservation et de planification de voyages
843115 Services de réservation pour des événements, de réservation informatisée et d'entreposage de données sur les voyages R   843115 Services de réservation de billets pour des événements et accès aux systèmes mondiaux de distribution  
* 751111 Services d'hébergement de sites Web services d'hébergement de données sur les voyages
8431153 Services d'entreposage de données sur les voyages NU * 7511111 Services d'hébergement de sites Web services d'hébergement de données sur les voyages
85151 Autres services personnels et de soins personnels R * 85151 Autres services personnels et de soins personnels sauf les abonnements à des services de messages personnels et de rencontre en ligne
851517 Autres services personnels R * 851517 Autres services personnels sauf les abonnements à des services de messages personnels et de rencontre en ligne
8515171 Services de rencontre R * 8515171 Services de rencontre sauf les abonnements à des services de messages personnels et de rencontre en ligne
861411 Services de fondations et d'organismes de charité NU * 861414 Services d'associations de gens d'affaires, d'organisations professionnelles et d'autres organismes d'affiliation services de fondations et d'organismes de charité
8614111 Services de fondations et d'organismes de charité NU * 8614144 Services d'autres associations mutuelles, n.c.a. services de fondations et d'organismes de charité
861414 Services d'associations de gens d'affaires, d'organisations professionnelles et d'autres organismes d'affiliation R * 861414 Services d'associations de gens d'affaires, d'organisations professionnelles et d'autres organismes d'affiliation sauf les services de fondations et d'organismes de charité
8614144 Autres services d'associations mutuelles, non classés ailleurs R * 8614144 Services d'autres associations mutuelles, n.c.a. sauf les services de fondations et d'organismes de charité

SCPAN Canada 2012 v1.2 - SCPAN Canada 2012 v1.1 : changements aux titres seulement

Concordance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2012
Code SCPAN Titre SCPAN Canada 2012 v1.2 Titre SCPAN Canada 2012 v1.1
1111212 Cochons de lait, porcelets sevrés et porcs de début Cochons de lait, porcelets sevrés ou porcs démarrés
1111213 Porcs de marché Porcs pour l'abattage
111132 Dindes et dindons Dindes
1111321 Dindes et dindons pour la reproduction Dindes pour la reproduction
1111322 Dindes et dindons pour la viande Dindes pour la viande
111134 Volailles, autres que les dindes, les dindons et les poulets Volaille, autre que les dindes et les poulets
1111341 Volailles, autres que les dindes, les dindons et les poulets Volaille, autre que les dindes et les poulets
1141143 Prunes et prunes à pruneaux fraîches Prunes fraîches
1141148 Autres fruits frais, n.c.a. Autres fruits frais, non classés ailleurs
1142111 Pommes de terre fraîches aux fins de consommation Pommes de terre fraîches pour la table
1142112 Pommes de terre fraîches aux fins de transformation Pommes de terre fraîches pour la transformation
1142219 Autres légumes frais, n.c.a. Autres légumes frais, non classés ailleurs
115115 Autres grains, n.c.a. Autres grains, non classés ailleurs
1151221 Graines de lin Lin
1151222 Solin Linola (Solin)
1151224 Autres graines oléagineuses Autres graines oléagineuses, non classées ailleurs
115136 Sirop d'érable et autres produits de l'érable Sirop et sucre d'érable
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. Autres produits de culture divers, non classés ailleurs
1151437 Gazon en plaques Gazon en plaque
1161111 Oeufs en coquille aux fins de consommation Oeufs en coquille pour la consommation
11612 Lait de consommation non transformé Lait de consommation non traité
116121 Lait de consommation non transformé Lait de consommation non traité
1161211 Lait de consommation non transformé Lait de consommation non traité
116132 Laine et poils d'animaux, bruts Laine brute et poils d'animaux
1161322 Poils bruts d'animaux Poils d'animaux bruts
121 Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche Poissons, mollusques et crustacés, et autres produits de la pêche
12111 Poissons, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche Poissons, mollusques et crustacés, et autres produits de la pêche
121111 Poissons, crustacés et mollusques vivants Poissons vivants, mollusques et crustacés
121112 Poissons (sauf vivants) Poissons (sauf les poissons vivants)
121113 Crustacés et mollusques (sauf vivants) Crustacés et autres mollusques (sauf les mollusques et les crustacés vivants)
13113 Poteaux, pieux et piquets, en bois brut non traité Poteaux, pieux et piquets en bois brut non traité
131131 Poteaux, pieux et piquets, en bois brut non traité Poteaux, pieux et piquets en bois brut non traité
1311311 Poteaux, pieux et piquets, en bois résineux brut non traité Poteaux, pieux et piquets en bois résineux brut non traité
1311312 Poteaux, pieux et piquets, en bois de feuillus brut non traité Poteaux, pieux et piquets en bois de feuillus brut non traité
14412 Produits combustibles solides n.c.a. Produits combustibles solides, non classés ailleurs
144121 Produits combustibles solides, n.c.a. Produits combustibles solides, non classés ailleurs
1441212 Autres produits combustibles solides, n.c.a. Autres produits combustibles solides, non classés ailleurs
15511 Minerais et concentrés d'or, d'argent et de métaux du groupe du platine Minerais et concentrés de métaux précieux
155113 Minerais et concentrés de métaux du groupe du platine Autres minerais et concentrés de métaux précieux
1551131 Minerais et concentrés de métaux du groupe du platine Autres minerais et concentrés de métaux précieux
15523 Autres minerais et concentrés de métaux, n.c.a. Autres minerais et concentrés de métaux, non classés ailleurs
155231 Minerais et concentrés de ferro-alliages Minerais de ferro-alliages
1552311 Minerais et concentrés de ferro-alliages Minerais de ferro-alliages
155232 Autres minerais et concentrés de métaux divers, n.c.a. Autres minerais et concentrés de métaux divers, non classés ailleurs
1552322 Autres minerais et concentrés de métaux divers (sauf le cobalt), n.c.a. Autres minerais et concentrés de métaux divers (sauf le cobalt), non classés ailleurs
1561222 Déchets et rebuts d'or, d'argent et de métaux du groupe du platine, et de leurs alliages Déchets et rebuts de métaux précieux et d'alliages à base de métaux précieux
1581113 Déchets et rebuts de chlorure de polyvinyle Déchets et rebuts en chlorure de polyvinyle
1581114 Déchets et rebuts de plastique, n.c.a. Déchets et rebuts de plastique, non classés ailleurs
1631253 Autres minéraux non métalliques, n.c.a. Autres minéraux non métalliques, non classés ailleurs
171 Poissons et fruits de mer préparés et emballés Produits de fruits de mer préparés et emballés
17111 Poissons et fruits de mer préparés et emballés Produits de fruits de mer préparés et emballés
171111 Poissons, mollusques et crustacés frais préparés et autres produits de la mer frais Poissons, mollusques et crustacés frais préparés et fruits de mer frais
1711112 Produits frais à base de poissons, de mollusques et de crustacés, n.c.a. Produits frais à base de poissons, de mollusques et de crustacés, non classés ailleurs
1711142 Repas et autres produits congelés à base de poissons et de fruits de mer, n.c.a. Repas de fruits de mer et produits de fruits de mer préparés congelés, non classés ailleurs
172111 Carcasses et demi-carcasses de boeuf et de veau, fraîches et congelées Carcasses et demi-carcasses de boeuf et de veau fraîches et congelées
17215 Produits de viandes transformées, autres viandes, et sous-produits d'origine animale Produits de viandes transformées, autres sous-produits de viande et d'animaux
172154 Viandes mises en conserve et transformées, n.c.a. Viandes mises en conserve et transformées, non classées ailleurs
1721541 Boeuf, agneau et autres viandes transformés, n.c.a. Boeuf, agneau et autres viandes transformés, non classés ailleurs
1721542 Viande en conserve (sauf la volaille en conserve) Viande en conserve
1721561 Huiles et graisses d'origine animale ou marine, n.c.a. Huiles et graisses d'origine animale ou marine, non classées ailleurs
172158 Viandes d'autres animaux, et sous-produits animaux, n.c.a. Viandes d'autres animaux, et sous-produits animaux, non classés ailleurs
1721581 Carcasses et demi-carcasses de viande, n.c.a. Carcasses et demi-carcasses de viande, non classées ailleurs
1721582 Coupes de viande, n.c.a. Coupes de viande, non classées ailleurs
1721583 Sous-produits d'origine animale, n.c.a. Sous-produits d'origine animale, non classés ailleurs
1731111 Lait et crème de consommation transformés, en vrac Lait et crème transformés, en vrac
173115 Lait aromatisé, babeurre et crème sure, en vrac ou emballés Lait aromatisé, babeurre et crème sure
1731151 Lait aromatisé, babeurre et crème sure, en vrac ou emballés Lait aromatisé, babeurre et crème sure
173126 Succédanés de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait) Substituts de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait)
1731261 Succédanés de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait) Substituts de produits laitiers (y compris les mélanges en poudre non à base de lait)
173132 Fromage fondu et produits de fromage fondu Fromage fondu et de produits de fromage fondu
1811241 Aliments pour volaille et bétail, n.c.a. Aliments pour volaille et bétail, non classés ailleurs
1811242 Aliments pour animaux de compagnie et animaux de laboratoire, n.c.a. Aliments pour animaux de compagnie et animaux de laboratoire, non classés ailleurs
181125 Concentrés et suppléments alimentaires, et aliments complets pour animaux, n.c.a. Concentrés et suppléments alimentaires, et aliments complets pour animaux, non classés ailleurs
1811254 Aliments préparés pour animaux, n.c.a. Aliments préparés pour animaux, non classés ailleurs
1821234 Produits céréaliers pour consommation humaine, n.c.a. Produits céréaliers pour consommation humaine, non classés ailleurs
18213 Produits de céréales et d'oléagineux, n.c.a. Produits de céréales et d'oléagineux, non classés ailleurs
182134 Autres huiles végétales (brutes, raffinées une fois, de qualité de carburant ou de type industriel) Autres huiles végétales (brutes, raffinées une fois, de qualité carburant ou industrielles)
182137 Malt, et sous-produits végétaux n.c.a. Malt, et sous-produits végétaux non classés ailleurs
1821372 Sous-produits de végétaux, n.c.a. Sous-produits de végétaux, non classés ailleurs
18312 Mélanges de farine, pâtes et pâtes sèches Mélanges de farines, pâtes et pâtes sèches
183142 Desserts cuits et beignes frais Desserts cuits au four frais
1831421 Desserts cuits et beignes frais Desserts cuits au four frais
183143 Desserts cuits et beignes congelés Desserts cuits au four congelés
1831431 Desserts cuits et beignes congelés Desserts cuits au four congelés
1832112 Produits à base de chocolat et de cacao, n.c.a. Produits à base de chocolat et de cacao, non classés ailleurs
18322 Produits de confiseries Produits de confiserie
183221 Produits de confiseries au chocolat et du type au chocolat Produits de confiserie au chocolat et du type au chocolat
1832211 Produits de confiseries au chocolat et du type au chocolat Produits de confiserie au chocolat et du type au chocolat
1833121 Noix et graines transformées Noix et graines transformés
1833123 Aliments à grignoter n.c.a. Aliments à grignoter, non classés ailleurs
183421 Vinaigre, mayonnaise, vinaigrettes, sauces autres qu'aux tomates, et tartinades Vinaigre, mayonnaise, sauces à salade, sauces autres qu'aux tomates, et tartinades
1834212 Mayonnaise, vinaigrettes, et tartinades à base de produits laitiers pour sandwich Mayonnaise, sauces à salade et tartinades à base de produits laitiers pour sandwich
1834213 Condiments n.c.a. Condiments, non classés ailleurs
1834223 Préparation en poudre pour sauce, trempette et préparation pour glaçage Sauce en poudre, sauce liquide, trempette et préparation pour glaçage
183512 Fruits transformés, aliments pour bébés et spécialités alimentaires, en conserve Fruits transformés, aliments pour enfants en bas âge et spécialités alimentaires, en conserve
1835122 Aliments en conserve pour bébés Aliments en conserve pour enfants en bas âge
1835123 Aliments en conserve, n.c.a. Aliments en conserve, non classés ailleurs
1835124 Beurres et pâtes de noix (sauf le beurre d'arachides) Beurres et pâtes de noix (sauf le beurre d'arachide)
183513 Soupes et ragoûts en conserve (sauf les poissons et fruits de mer) Soupes et ragoûts en conserve (sauf les fruits de mer)
1835131 Soupes et ragoûts en conserve (sauf les poissons et fruits de mer) Soupes et ragoûts en conserve (sauf les fruits de mer)
183514 Légumes et champignons en conserve (sauf les aliments pour bébés) Légumes et champignons en conserve (sauf les aliments pour enfants en bas âge)
1835141 Légumes et champignons en conserve (sauf les aliments pour bébés) Légumes et champignons en conserve (sauf les aliments pour enfants en bas âge)
183515 Fruits en conserve (sauf les aliments pour bébés) Fruits en conserve (sauf les aliments pour enfants en bas âge)
1835151 Fruits en conserve (sauf les aliments pour bébés) Fruits en conserve (sauf les aliments pour enfants en bas âge)
18352 Aliments congelés, n.c.a. Aliments congelés, non classés ailleurs
183523 Repas congelés et aliments congelés, n.c.a. Repas congelés et aliments congelés, non classés ailleurs
1835231 Repas congelés et aliments congelés, n.c.a. Repas congelés et aliments congelés, non classés ailleurs
18361 Autres produits alimentaires, n.c.a. Autres produits alimentaires, non classés ailleurs
183613 Autres produits alimentaires divers, n.c.a. Autres produits alimentaires divers, non classés ailleurs
1836133 Boissons en poudre, n.c.a. Boissons en poudre, non classées ailleurs
1836137 Oeufs et succédanés d'oeuf en poudre, congelés ou liquides Oeufs et substituts d'oeuf en poudre, congelés ou liquides
1836138 Produits alimentaires préparés, n.c.a. Produits alimentaires préparés, non classés ailleurs
191112 Concentrés, extraits et succédanés de café Concentrés, extraits et substituts de café
1911121 Concentrés, extraits et succédanés de café Concentrés, extraits et substituts de café
2111114 Boissons maltées, n.c.a. Boissons maltées, non classées ailleurs
21113 Boissons alcoolisées de distillerie Boisson alcoolisée de distillerie
211132 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) Boisson alcoolisée de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre)
2111321 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) Boisson alcoolisée de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre)
221117 Tissus non tissés et articles non tissés Textiles et articles non tissés
2211171 Tissus non tissés et foulés (y compris les feutres) Tissus non tissés et foulés, y compris les feutres
221121 Fibres et fils (sauf les fils à coudre, les fils continus et les fils enduits) Fibres et fils (sauf les filés, les fils continus et les fils enduits)
2211221 Fils à coudre Fils (sauf les fils de caoutchouc recouverts)
231117 Manteaux de dessus et vestons pour hommes Manteaux et vestons de dessus pour hommes
2311171 Manteaux de dessus et vestons pour hommes Manteaux et vestons de dessus pour hommes
231118 Chandails pour hommes, et vêtements pour hommes n.c.a. Chandails pour hommes, et vêtements pour hommes non classés ailleurs
2311182 Vêtements pour hommes, n.c.a. Vêtements pour hommes, non classés ailleurs
231127 Vêtements de fourrure et de cuir pour femmes Vêtements de fourrure et de cuir pour femmes et enfants
2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes et enfants
2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes et enfants
231128 Chandails, manteaux de dessus et vestons pour femmes, et vêtements pour femmes n.c.a. Chandails, manteaux et vestons de dessus pour femmes, et vêtements pour femmes non classés ailleurs
2311282 Manteaux de dessus, vestons et capes pour femmes Manteaux, vestons et capes de dessus pour femmes
2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a. Vêtements pour femmes, non classés ailleurs
231131 Vêtements pour bébés Vêtements pour enfants en bas âge et bébés
2311311 Vêtements pour bébés Vêtements pour enfants en bas âge et bébés
231143 Autres accessoires vestimentaires et composants textiles de vêtements Autres accessoires vestimentaires et éléments vestimentaires en textile
2312144 Autres chaussures, n.c.a. Autres chaussures, non classées ailleurs
2313121 Articles en cuir et en fourrure, n.c.a. Articles en cuir et en fourrure, non classés ailleurs
2313122 Pièces et composants en cuir, n.c.a. Pièces et composants en cuir, non classés ailleurs
2313123 Pièces et composants en fourrure, n.c.a. Pièces et composants de fourrure, non classés ailleurs
2321221 Rideaux, tentures, et stores en matières textiles Rideaux, tentures et stores en textile
23213 Produits textiles, n.c.a. Produits textiles, non classés ailleurs
2321333 Autres produits en toile et articles similaires Autres produits en toile et articles similaires en autres textiles
232134 Autres produits textiles, n.c.a. Autres produits textiles, non classés ailleurs
2321341 Sacs en matières textiles Sacs en textile
2321344 Composants textiles, n.c.a. Composants textiles, non classés ailleurs
2321345 Produits textiles finis, n.c.a. Produits textiles finis, non classés ailleurs
2321346 Fibres recouvrées et déchets textiles transformés Fibres recouvrés et déchets textiles transformés
24121 Fermes en bois et montants en bois d'ingénierie Montants et fermes en bois d'ingénierie
24122 Produits de bois reconstitué Produits de bois reconstitués
241221 Panneaux de grandes particules, panneaux de particules agglomérées et panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) Panneaux de copeaux, panneaux de particules et panneaux de fibres à densité moyenne (FDM)
2412211 Panneaux de grandes particules et panneaux à copeaux orientés Panneaux de copeaux et panneaux de grandes particules orientées
2412213 Autres panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) et panneaux de particules agglomérées (y compris préfinis) Autres panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) et panneaux de particules (y compris préfinis)
241222 Autres panneaux de fibres Autres panneaux
24123 Placages et contreplaqués Placage et contreplaqué
2412332 Produits s'apparentant aux contreplaqués de bouleau (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) Produits s'apparentant aux contreplaqués de bouleau (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires et contreplaqués cintrés et moulés)
2412342 Autres produits s'apparentant aux contreplaqués de feuillus (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) Autres produits s'apparentant aux contreplaqués de feuillus (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires et contreplaqués cintrés et moulés)
2412353 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires et contreplaqués cintrés et moulés)
2412363 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sauf sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sauf sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires et contreplaqués cintrés et moulés)
24124 Autres produits de sciage, et produits de bois traité Autres produits de sciage et de bois traité
2412421 Traverses en bois non traité Traverses en bois
251 Pâtes et papiers Pâtes et papier support
251121 Pâte alpha spéciale et pâtes de bois dissolvantes Pâte alpha spéciale et pâte de bois dissolvante
2511211 Pâte alpha spéciale et pâtes de bois dissolvantes Pâte alpha spéciale et pâte de bois dissolvante
251122 Pâtes de résineux au sulfate (y compris à la soude) Pâte de résineux au sulfate (y compris à la soude)
2511221 Pâtes de résineux au sulfate (y compris à la soude) Pâte de résineux au sulfate (y compris à la soude)
251123 Pâtes de feuillus au sulfate (y compris à la soude) Pâte de feuillus au sulfate (y compris à la soude)
2511231 Pâtes de feuillus au sulfate (y compris à la soude) Pâte de feuillus au sulfate (y compris à la soude)
251124 Autres pâtes au bisulfite et pâtes chimiques Autres pâtes de bois au bisulfite et pâtes chimiques
2511241 Autres pâtes au bisulfite et pâtes chimiques Autres pâtes de bois au bisulfite et pâtes chimiques
251125 Pâtes de bois mécaniques et mi-chimiques, et pâtes non ligneuses Pâtes de bois mécanique et mi-chimique et pâte non ligneuse
2511251 Pâtes de bois mécaniques et mi-chimiques Pâtes de bois mécanique et mi-chimique
2511252 Pâtes non ligneuses, et sous-produits d'usine de pâte n.c.a. Pâtes non ligneuses, et sous-produits d'usine de pâte non classés ailleurs
251221 Papier d'impression couché et papier couché destiné à être transformé Papier d'impression et destiné à être transformé couché au kaolin
251224 Papiers crêpés minces et autres papiers crêpés sur machine Papier mince et autre papier crêpé sur machine
2512241 Papiers crêpés minces et autres papiers crêpés sur machine Papier mince et autre papier crêpé sur machine
251225 Autre papier destiné à être transformé en papier d'emballage ou en papier industriel Autre papier destiné à être transformé en papier d'emballage et en papier industriel
2512251 Papier kraft écru destiné à être transformé en papier d'emballage ou en papier industriel Papier kraft écru destiné à être transformé en papier d'emballage et en papier industriel
2512252 Papier destiné à être transformé en papier d'emballage ou en papier industriel (sauf le papier couché et le papier kraft écru) Papier destiné à être transformé en papier d'emballage et en papier industriel (sauf le papier couché et le papier kraft écru)
251226 Papier (sauf le papier journal), n.c.a. Autre papier (sauf le papier journal)
251232 Carton kraft destiné à être transformé en carton d'emballage ou en carton industriel Carton kraft destiné à être transformé en carton d'emballage et en carton industriel
2512321 Carton kraft écru destiné à être transformé en carton d'emballage ou en carton industriel Carton kraft écru destiné à être transformé en carton d'emballage et en carton industriel
2512322 Carton blanchi destiné à être transformé en carton d'emballage ou en carton industriel Carton blanchi destiné à être transformé en carton d'emballage et en carton industriel
251233 Autres cartons Autre carton
252 Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage) Papier et produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)
2521122 Autre papeterie, et autres fournitures de bureau non imprimées Autres papeterie et fournitures de bureau non imprimées
25212 Produits imprimés, n.c.a. Produits imprimés, non classés ailleurs
2521211 Chéquiers (y compris encarts et recharges, sauf ceux en continu ou découpés à l'emporte-pièce) Chéquiers (y compris encarts et recharges, sauf ceux en continu et découpés à l'emporte-pièce)
2521214 Formulaires commerciaux personnalisés en continu Formulaires commerciaux en continu sur commande
2521215 Formulaires commerciaux types en continu Formulaires commerciaux en continu de série
252122 Reliures à feuillets mobiles, livres en blanc et autres produits imprimés (y compris les pièces pour reliures) Reliures à feuilles mobiles, livres en blanc et autres produits imprimés (y compris les pièces pour reliures)
2521224 Autres produits imprimés, n.c.a. Autres produits imprimés, non classés ailleurs
252141 Papiers-mouchoirs Papier-mouchoir
2521411 Papiers-mouchoirs Papier-mouchoir
252144 Serviettes de table en papier et autres produits de papier sanitaires Serviettes de table et autres produits de papier sanitaires
2521441 Serviettes de table en papier et autres produits de papier sanitaires Serviettes de table et autres produits de papier sanitaires
252151 Papier peint Papier peint, tous matériaux
2521511 Papier peint Papier peint, tous matériaux
252153 Autres produits de papier transformé et produits laminés (sauf pour l'emballage) Autres produits en papier transformés et produits laminés (sauf pour l'emballage)
2521532 Autres produits de papier et de carton transformés, n.c.a. Autres produits de papier et de carton transformés, non classés ailleurs
262112 Mélanges d'asphalte pour pavage et pavés d'asphalte Mélanges d'asphalte pour pavage et pavés
2621121 Mélanges d'asphalte pour pavage et pavés d'asphalte Mélanges d'asphalte pour pavage et pavés
263213 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques non classés ailleurs
2632131 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques non classés ailleurs
263214 Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques n.c.a. Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques non classés ailleurs
2632141 Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques n.c.a. Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques non classés ailleurs
264114 Produits pétroliers finis, n.c.a. Produits pétroliers finis, non classés ailleurs
2641142 Autres produits pétroliers finis, n.c.a. Autres produits pétroliers finis, non classés ailleurs
271115 Gaz industriels, n.c.a. Gaz industriels, non classés ailleurs
271128 Autres produits chimiques inorganiques de base, n.c.a. Autres produits chimiques inorganiques de base, non classés ailleurs
2711284 Composés inorganiques d'aluminium, n.c.a. Composés inorganiques d'aluminium, non classés ailleurs
2711285 Autres produits chimiques inorganiques divers, n.c.a. Autres produits chimiques inorganiques divers, non classés ailleurs
27113 Produits chimiques organiques de base, n.c.a. Produits chimiques organiques de base, non classés ailleurs
271131 Produits chimiques organiques de base, n.c.a. Produits chimiques organiques de base, non classés ailleurs
2711315 Alcools organiques et dérivés d'alcool, n.c.a. Alcools organiques et dérivés d'alcool, non classés ailleurs
2711316 Autres produits chimiques organiques divers, n.c.a. Autres produits chimiques organiques divers, non classés ailleurs
27213 Produits chimiques, n.c.a. Produits chimiques, non classés ailleurs
2721366 Autres produits chimiques, n.c.a. Autres produits chimiques, non classés ailleurs
273111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac Produits chimiques médicaux et vitamines, en vrac
2731111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac Produits chimiques médicaux et vitamines, en vrac
2731193 Autres produits biologiques (sauf de diagnostic) pour usages vétérinaire, industriel et autres Autres produits biologiques, sauf de diagnostic, pour usages vétérinaire, industriel et autres
274124 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a. Cosmétiques et articles de toilettes, non classés ailleurs
2741241 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a. Cosmétiques et articles de toilettes, non classés ailleurs
28231 Pellicules et feuilles en plastique souples (sauf pour l'emballage) Pellicule et feuilles en plastique souples (sauf pour l'emballage)
2831131 Pneumatiques, semi-pneumatiques et pneus en caoutchouc sans chambre, n.c.a. Pneumatiques, semi-pneumatiques et pneus en caoutchouc sans chambre, non classés ailleurs
28412 Produits en plastique (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a. Produits en plastique (sauf pour l'emballage et la construction), non classés ailleurs
284123 Pièces et composants en plastique, n.c.a. Pièces et composants en plastique, non classés ailleurs
2841232 Pièces fabriquées en plastique pour autre matériel de transport, n.c.a. Pièces fabriquées en plastique pour autre matériel de transport, non classées ailleurs
28413 Produits en caoutchouc, n.c.a. Produits en caoutchouc, non classés ailleurs
284133 Autres produits en caoutchouc, n.c.a. Autres produits en caoutchouc, non classés ailleurs
2841331 Produits en caoutchouc à usage industriel, n.c.a. Produits en caoutchouc à usage industriel, non classés ailleurs
2841333 Préservatifs et produits de santé en caoutchouc, n.c.a. Préservatifs et produits de santé en caoutchouc, non classés ailleurs
2841334 Autres produits divers en caoutchouc, n.c.a. Autres produits divers en caoutchouc, non classés ailleurs
28414 Produits en mousse (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a. Produits en mousse (sauf pour l'emballage et la construction), non classés ailleurs
284141 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour le transport Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour le transport
2841411 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour les véhicules automobiles Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour les véhicules automobiles
2841412 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour autre matériel de transport Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour autre matériel de transport
284142 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour meubles et autres produits n.c.a. Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour meubles et autres produits non classés ailleurs
2841421 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour meubles Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour meubles
2841422 Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne, pour d'autres produits n.c.a. Profilés en mousse de polystyrène ou de polyuréthane, pour d'autres produits non classés ailleurs
284143 Produits de grande consommation et commerciaux en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne (y compris la vaisselle et les articles de table) Produits de grande consommation et commerciaux en mousse de polystyrène ou de polyuréthane (y compris la vaisselle et les articles de table)
2841431 Produits de grande consommation et commerciaux en mousse de polystyrène ou de polyuréthanne (y compris la vaisselle et les articles de table) Produits de grande consommation et commerciaux en mousse de polystyrène ou de polyuréthane (y compris la vaisselle et les articles de table)
2841441 Profilés en mousse de plastique pour les véhicules automobiles (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) Profilés en mousse de plastique pour les véhicules automobiles (sauf en polystyrène et en polyuréthane)
2841442 Profilés en mousse de plastique pour autre matériel de transport, n.c.a. (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) Profilés en mousse de plastique pour autre matériel de transport, non classés ailleurs (sauf en polystyrène et en polyuréthane)
2841443 Profilés en mousse de plastique pour meubles et articles d'ameublement (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) Profilés en mousse de plastique pour meubles et articles d'ameublement (sauf en polystyrène et en polyuréthane)
2841444 Produits en mousse de grande consommation et commerciaux, y compris la vaisselle et les articles de table (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) Produits en mousse de grande consommation et commerciaux, y compris la vaisselle et les articles de table (sauf en polystyrène et en polyuréthane)
2841445 Profilés en mousse de plastique pour autres produits, n.c.a. (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) Profilés en mousse de plastique pour autres produits, non classés ailleurs (sauf en polystyrène et en polyuréthane)
291113 Appareils sanitaires émaillés vitrifiés, et produits vitrifiés, semi-vitrifiés et en faïence n.c.a. Appareils sanitaires émaillés vitrifiés, et produits vitrifiés, semi-vitrifiés et en faïence non classés ailleurs
2911133 Produits en porcelaine vitrifiée et en faïence fine Produits en porcelaine vitrifiée et en faïence
291122 Raccords et tuyaux en béton Tuyaux et raccords en béton
2911221 Raccords et tuyaux en béton Tuyaux et raccords en béton
2911231 Produits en béton préfabriqué, n.c.a. Produits en béton préfabriqué, non classés ailleurs
2911232 Produits en béton précontraint, n.c.a. Produits en béton précontraint, non classés ailleurs
291135 Produits en verre, n.c.a. Produits en verre, non classés ailleurs
2911351 Articles de table et de cuisine et articles décoratifs, en verre pressé ou soufflé à la machine Articles de table, ustensiles de cuisine et articles décoratifs en verre pressé ou soufflé à la machine
2911353 Verrerie pressée ou soufflée à la main Verrerie pressée ou soufflée, à la main
2911355 Fibre de verre optique, et produits en verre n.c.a. Fibre de verre optique, et produits en verre non classés ailleurs
29114 Produits minéraux non métalliques, n.c.a. Produits minéraux non métalliques, non classés ailleurs
2911413 Pierre de taille en marbre, ardoise ou grès, et autres pierres de taille n.c.a. Pierre de taille en marbre, ardoise, grès, et autres pierres non classées ailleurs
291143 Abrasifs et substances de polissage Abrasifs et produits revêtus d'abrasifs
2911431 Abrasifs en grains, en poudre ou en farine Abrasifs métalliques et non métalliques en grain et en poudre
2911432 Substances de polissage Autres abrasifs et produits revêtus d'abrasifs non métalliques
2911442 Autres produits minéraux non métalliques, n.c.a. Autres produits minéraux non métalliques, non classés ailleurs
31211 Produits de fer et d'acier laminés à chaud Profilés de base en fer et acier
312112 Tôles et bandes d'acier allié laminées à chaud Tôles et bandes laminés à chaud, en acier allié
3121121 Tôles et bandes d'acier allié laminées à chaud Tôles et bandes laminés à chaud, en acier allié
31212 Produits de fer et d'acier laminés à froid Produits d'acier laminé et étiré, y compris fil d'acier
312121 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid Tôles et bandes laminées à froid, en acier ou en acier non allié
3121211 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid Tôles et bandes laminées à froid, en acier ou en acier non allié
312122 Tôles et bandes d'acier allié laminées à froid Tôles et bandes laminées à froid, en acier allié
3121221 Tôles et bandes d'acier allié laminées à froid Tôles et bandes laminées à froid, en acier allié
312125 Fils de fer et d'acier Fil de fer et d'acier
3121251 Fils de fer et d'acier Fil de fer et d'acier
312132 Produits de fonte grise (sauf les tuyaux et les raccords) Produits de fonte grise (sauf les tuyaux et raccords)
321112 Lingots et billettes d'alliages d'aluminium Lingots et billettes d'alliage d'aluminium
3211121 Lingots et billettes d'alliages d'aluminium Lingots et billettes d'alliage d'aluminium
324 Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages Métaux précieux et alliages de métaux précieux sous forme brute
32412 Or, argent et métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages Métaux précieux et alliages de métaux précieux sous forme brute
324123 Métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages Autres métaux précieux et alliages de métaux précieux sous forme brute (y compris les métaux du groupe du platine)
3241231 Métaux du groupe du platine sous forme brute, et leurs alliages Autres métaux précieux et alliages de métaux précieux sous forme brute (y compris les métaux du groupe du platine)
325116 Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute, n.c.a. Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute, non classés ailleurs
3251161 Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute, n.c.a. Autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux sous forme brute, non classés ailleurs
326 Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'aluminium) Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages non ferreux (sauf d'aluminium)
32611 Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf d'or, d'argent, de métaux du groupe du platine et d'aluminium) Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux non ferreux et d'alliages de métaux non ferreux (sauf de métaux précieux et d'aluminium)
326111 Barres, tiges, feuilles, bandes et plaques de cuivre et d'alliages de cuivre Barres, tiges, feuilles, bandes et plaques en cuivre et en alliage de cuivre
3261111 Barres, tiges, feuilles, bandes et plaques de cuivre et d'alliages de cuivre Barres, tiges, feuilles, bandes et plaques en cuivre et en alliage de cuivre
326112 Tuyaux et tubes de cuivre et d'alliages de cuivre Tuyaux et tubes en cuivre et en alliage de cuivre
3261121 Tuyaux et tubes de cuivre et d'alliages de cuivre pour la plomberie Tuyaux et tubes en cuivre et en alliage de cuivre pour la plomberie
3261122 Tuyaux et tubes de cuivre et d'alliages de cuivre (sauf pour la plomberie) Tuyaux et tubes en cuivre et en alliage de cuivre (sauf pour la plomberie)
326113 Fils de cuivre et d'alliages de cuivre et autres produits semi-ouvrés Fils de cuivre et d'alliage de cuivre et autres produits semi-ouvrés
3261131 Fils et câbles électriques dénudés, de cuivre et d'alliages de cuivre Fils et câbles électriques dénudés, en cuivre et en alliage de cuivre
3261132 Fils et câbles non électriques dénudés, de cuivre et d'alliages de cuivre Fils et câbles non électriques dénudés, en cuivre et en alliage de cuivre
3261141 Fils et câbles dénudés de nickel et d'alliages de nickel Fils et câbles dénudés en nickel et en alliage de nickel
3261152 Poudre, pâte et paillettes d'autres métaux non ferreux et d'alliages d'autres métaux non ferreux, n.c.a. Poudre, pâte et paillettes d'autres métaux non ferreux et d'alliages d'autres métaux non ferreux, non classées ailleurs
3261159 Autres formes primaires et produits semi-ouvrés d'autres métaux non ferreux et d'alliages d'autres métaux non ferreux Autres formes primaires et produits semi-ouvrés d'autres métaux non ferreux et alliages de métaux non ferreux
32612 Formes primaires et produits semi-ouvrés d'or, d'argent et de métaux du groupe du platine, et de leurs alliages Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux précieux et d'alliages de métaux précieux
326121 Formes primaires et produits semi-ouvrés d'or, d'argent et de métaux du groupe du platine, et de leurs alliages Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux précieux et d'alliages de métaux précieux
3261211 Formes primaires et produits semi-ouvrés d'or, d'argent et de métaux du groupe du platine, et de leurs alliages Formes primaires et produits semi-ouvrés de métaux précieux et d'alliages de métaux précieux
327111 Papier, feuilles, bandes et plaques d'aluminium et d'alliages d'aluminium Papier, feuilles, bandes et plaques d'aluminium et d'alliage d'aluminium
3271111 Feuilles simples d'aluminium et d'alliages d'aluminium Feuilles simples en aluminium et en alliage d'aluminium
3271112 Feuilles et bandes d'aluminium et d'alliages d'aluminium Feuilles et bandes en aluminium et en alliage d'aluminium
3271113 Plaques d'aluminium et d'alliages d'aluminium Plaques en aluminium et en alliage d'aluminium
327112 Tiges et barres d'aluminium et d'alliages d'aluminium Tiges et barres en aluminium et en alliage d'aluminium
3271121 Tiges et barres d'aluminium et d'alliages d'aluminium Tiges et barres en aluminium et en alliage d'aluminium
327113 Tuyaux et tubes d'aluminium et d'alliages d'aluminium Tuyaux et tubes en aluminium et en alliage d'aluminium
3271131 Tuyaux et tubes d'aluminium et d'alliages d'aluminium Tuyaux et tubes en aluminium et en alliage d'aluminium
327114 Fils d'aluminium et d'alliages d'aluminium et autres produits semi-ouvrés Fil d'aluminium et d'alliage d'aluminium et autres produits semi-ouvrés
3271141 Fils et câbles dénudés d'aluminium et d'alliages d'aluminium Fils et câbles dénudés en aluminium et en alliage d'aluminium
3271142 Poudre, pâte et paillettes d'aluminium et d'alliages d'aluminium Poudre, pâte et paillettes d'aluminium et d'alliage d'aluminium
331 Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage
33111 Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouses et de jardins Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage
331112 Machines agricoles de préparation, de plantation, de fertilisation et de culture du sol Machines de préparation du sol, de plantation, de fertilisation et de culture
3311121 Machines agricoles de préparation, de plantation, de fertilisation et de culture du sol Machines de préparation du sol, de plantation, de fertilisation et de culture
331115 Matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement Matériel d'entretien de gazon, de pelouse, de jardin et de déneigement
3311151 Matériel commercial d'entretien de pelouses et de terrains et matériel de déneigement Matériel commercial d'entretien de gazon et de terrain et de déneigement
3311152 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, à siège, pour consommateurs Matériel d'entretien de pelouse, de jardin et de déneigement, à siège, pour consommateurs
3311153 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, non à siège, pour consommateurs Matériel d'entretien de pelouse, de jardin et de déneigement, non à siège, pour consommateurs
332 Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour les puits de pétrole et de gaz
33211 Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétrolifères et gazéifères
332113 Machines et matériel lourds de construction et de foresterie Grues et matériel de construction autopropulsé
3321131 Machines et matériel de construction et de foresterie, lourds, autopropulsés Machines de construction et de foresterie autopropulsées
3321132 Machines et matériel de construction et de foresterie, lourds, non autopropulsés Grues et autres machines de construction lourdes (sauf autopropulsées)
3321142 Autres machines et matériel pour l'exploitation minière et le travail en carrière, n.c.a. Autres machines et matériel pour l'exploitation minière et le travail en carrière, non classés ailleurs
332115 Machines et matériel de valorisation des minerais Machines et matériel pour le broyage, le tamisage, le traitement et l'enrichissement des minéraux
3321151 Machines et matériel de valorisation des minerais Machines et matériel pour le broyage, le tamisage, le traitement et l'enrichissement des minéraux
332116 Machines et matériel d'exploitation des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel d'exploitation des champs pétrolifères et gazéifères
3321161 Machines et matériel de forage rotatif de puits des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel rotatif de forage de puits des champs pétrolifères et gazéifères
3321162 Machines et matériel de forage de puits des champs pétroliers et gaziers (sauf rotatifs) Machines et matériel de forage de puits des champs pétrolifères et gazéifères (sauf rotatifs)
3321163 Appareils portatifs de forage de puits des champs pétroliers et gaziers Appareils portatifs de forage de puits des champs pétrolifères et gazéifères
3321164 Tours de forage de puits des champs pétroliers et gaziers, et machines et matériel pour l'inspection des puits Tours de forage de puits des champs pétrolifères et gazéifères, et machines et matériel pour l'inspection des puits
3321165 Machines et matériel pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Machines et matériel de production pour les champs pétrolifères et gazéifères
341 Machines à travailler les métaux Machines-outils pour le travail des métaux
34111 Machines à travailler les métaux Machines-outils pour le travail des métaux
3411112 Tours à façonner les métaux Tours à façonner le métal
3411113 Machines à fraiser le métal, centres d'usinage et machines  à travailler les métaux de type fixe Machines à fraiser le métal, centres d'usinage et machines pour le travail des métaux de type fixe
3411115 Machines-outils pour le façonnage des métaux Machines-outils à former le métal
341112 Autres machines à travailler les métaux Autres machines-outils pour le travail des métaux
3411123 Machines à travailler les métaux, n.c.a. Machines-outils pour le travail des métaux, non classées ailleurs
342111 Matériel optique et de projection, photocopieurs et machines de bureau Matériel optique et de projection, photocopieurs et machines de bureau (sauf les ordinateurs et périphériques)
3421111 Objectifs pour appareils photographiques Lentilles pour appareils photographiques numériques ou non
3421112 Appareils photographiques numériques et à pellicule, et matériel photographique Appareils photographiques et matériel photographique
3421113 Caméras de cinéma, et matériel optique et matériel de projection n.c.a. Caméras de cinéma, et matériel optique et de projection non classés ailleurs
3421115 Machines de bureau, n.c.a. Machines de bureau, non classées ailleurs
342113 Machines et matériel pour le commerce et les industries de services, n.c.a. Machines et matériel pour le commerce et les industries de services, non classés ailleurs
3421133 Machines commerciales de blanchisserie, de nettoyage à sec et de pressage Machines commerciales de blanchisserie, nettoyage à sec et pressage
3421136 Autres machines et matériel pour le commerce et les industries de services, n.c.a. Autres machines et matériel pour le commerce et les industries de services, non classés ailleurs
343 Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a. Autres machines propres à une industrie de fabrication, non classées ailleurs
34311 Autres machines propres à une industrie de fabrication, n.c.a. Autres machines propres à une industrie de fabrication, non classées ailleurs
343111 Machines de scierie et machines à travailler le bois Machines de scierie et de travail du bois
3431111 Machines de scierie et machines à travailler le bois Machines de scierie et de travail du bois
343113 Machines et matériel commerciaux et industriels de transformation des aliments et des aliments pour animaux Machines commerciales et industrielles de fabrication de produits alimentaires
3431131 Machines commerciales pour la transformation des aliments Machines pour la transformation commerciale d'aliments
343114 Machines de l'industrie des pâtes et papiers Machines industrielles de pâtes et papiers
3431141 Machines de l'industrie des pâtes et papiers Machines industrielles de pâtes et papiers
343115 Machines de fabrication, n.c.a. Machines de fabrication, non classées ailleurs
3431152 Machines pour l'impression industrielle, n.c.a. Machines pour l'impression industrielle, non classées ailleurs
3431156 Machines et matériel de fabrication spécialisés, n.c.a. Machines et matériel de fabrication spécialisés, non classés ailleurs
3441123 Appareils de chauffage non électriques, n.c.a. Appareils de chauffage non électriques, non classés ailleurs
3441143 Matériel de réfrigération et de climatisation, n.c.a. Matériel de réfrigération et de climatisation, non classé ailleurs
34412 Ventilateurs, souffleurs d'air et purificateurs d'air industriels et commerciaux Ventilateurs et purificateurs d'air industriels et commerciaux
344122 Matériel de filtration et de purification d'air Matériel de purification de l'air
345 Autres machines et matériel d'usage général, n.c.a. Autres machines et matériel d'usage général, non classés ailleurs
3451111 Moteurs à essence (sauf pour les véhicules automobiles ou les aéronefs) Moteurs à essence et à essence-gaz (sauf pour les véhicules automobiles ou les aéronefs)
3451112 Moteur diesel (sauf pour les véhicules automobiles ou les aéronefs) Moteurs diesel (sauf pour les véhicules automobiles ou les aéronefs)
3451114 Équipement moteur n.c.a. (y compris les moteurs à essence pour usage nautique et aéronautique léger) Équipement moteur, non classé ailleurs (y compris les moteurs à essence pour usage nautique et aéronautique léger)
3451212 Variateurs de vitesse et mécanismes industriels d'entraînement à grande vitesse (sauf les roues de friction détachées) Variateurs de vitesse et mécanismes industriels d'entraînement à grande vitesse, et pièces autres que roues de friction détachées
3451213 Équipement mécanique de transmission de puissance, n.c.a. Équipement mécanique de transmission de puissance, non classé ailleurs
34521 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs Turbines, turbogénérateurs et groupes générateurs de turbine
345211 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs Turbines, turbogénérateurs et groupes générateurs de turbine
3452111 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs Turbines, turbogénérateurs et groupes générateurs de turbine
345312 Réservoirs en métal et bouteilles à gaz Réservoirs métalliques (y compris les bouteilles à gaz)
3453121 Bouteilles à gaz en métal Bouteilles à gaz, en métal
3453131 Soupapes industrielles pour services des eaux et infrastructures similaires Soupapes industrielles pour services des eaux et d'infrastructures similaires
345321 Cylindres, actionneurs, pompes et moteurs hydrauliques Cylindres, actionneurs, pompes et moteurs électriques
3453233 Pompes n.c.a. Pompes, non classées ailleurs
34541 Conteneurs en métal épais Conteneurs en métal épais (y compris intermodal)
345411 Conteneurs en métal épais Conteneurs en métal épais (y compris intermodal)
3454112 Autres conteneurs en métal épais Autres conteneurs en métal épais (y compris intermodal)
34542 Machines et matériel de manutention de matériaux Matériel de manutention, convoyeurs et ascenseurs
3454233 Convoyeurs et systèmes de convoyeurs de manutention de matériaux en vrac (sauf les palans) Convoyeurs et systèmes de convoyeurs de matériaux en vrac (sauf les palans)
34543 Autres machines et matériel industriels, n.c.a. Autres machines et matériel industriels, non classés ailleurs
345432 Outils portatifs à moteur Outils à main mécaniques (sauf le matériel de soudage et brasage)
3454322 Outils à main à piles Outils à main électriques à piles
3454323 Outils à main électriques (sauf le matériel à piles et de soudage) Outils à main électriques (sauf à piles et matériel de soudage)
345434 Autres machines et matériel divers d'usage général, n.c.a. Autres machines et matériel divers d'usage général, non classés ailleurs
3454341 Fournaises, fours et matériel électrique de chauffage, industriels Fournaises et fours industriels, et matériel électrique de chauffage industriel
3454344 Autres machines industrielles diverses et matériel non motorisé, n.c.a. Autres machines et matériel non motorisés industriels divers, non classés ailleurs
35111 Pièces de machines et de matériel pour l'agriculture, pour l'entretien de pelouses et de jardins, pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Pièces de machines et de matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage, pour l'exploitation forestière, pour la construction, pour l'exploitation minière et pour l'exploitation des champs pétrolifères et gazéifères
351111 Pièces de machines et de matériel agricoles (sauf les accessoires) Pièces de machines et de matériel agricoles
3511111 Pièces de machines et de matériel agricoles (sauf les accessoires) Pièces de machines et de matériel agricoles
351112 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement Pièces de machines et de matériel pour l'entretien de pelouse et le jardinage, et pour le déneigement
3511121 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement Pièces de machines et de matériel pour l'entretien de pelouse et le jardinage, et pour le déneigement
351113 Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction Pièces de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction
3511131 Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction Pièces de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction
351114 Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétroliers et gaziers. Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation minière et l'exploitation des champs pétrolifères et gazéifères
3511142 Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation des champs pétroliers et gaziers Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation des champs pétrolifères et gazéifères
35112 Pièces de machines et de matériel pour le commerce et les industries de services Pièces de machines de bureau et d'autres machines et matériel pour le commerce et les industries de services
351121 Pièces de machines de bureau, de photocopieurs et d'équipements optiques (sauf les cartouches de rechange) Pièces de machines de bureau, photocopieurs et équipements optiques (sauf les cartouches de rechange)
3511211 Pièces de machines de bureau, de photocopieurs et d'équipements optiques (sauf les cartouches de rechange) Pièces de machines de bureau, photocopieurs et équipements optiques (sauf les cartouches de rechange)
351123 Pièces d'autres machines et matériel pour le commerce et les industries de services Pièces d'autres machines et de matériel pour le commerce et les industries de services, non classées ailleurs
3511232 Pièces d'autres machines et matériel pour le commerce et les industries de services, n.c.a. Pièces d'autres machines et de matériel pour le commerce et les industries de services, non classés ailleurs (sauf les pièces pour guichets bancaires automatiques et les distributeurs automatiques)
35113 Pièces de machines-outils, d'outils manuels, de matériel de traitement de l'eau, et de machines et de matériel propres à une industrie de fabrication Pièces de machines-outils, d'outils manuels, de matériel de traitement de l'eau, de machines et de matériel propres à une industrie de fabrication
351132 Pièces de machines et de matériel de scierie, de travail du bois, de travail du plastique et du caoutchouc, et d'autres machines et matériel propres à une industrie, n.c.a. Pièces de machines pour le travail du bois, des plastiques ou du caoutchouc, et de machines propres à une industrie, non classées ailleurs
3511322 Pièces pour d'autres machines et matériel propres à une industrie, n.c.a. Pièces pour d'autres machines et matériel propres à une industrie, non classées ailleurs
351133 Pièces de machines à travailler les métaux et de machines-outils Pièces de machines pour le travail des métaux et machines-outils
3511332 Équipement et accessoires pour machines-outils et machines à travailler les métaux (sauf les outils de découpage) Équipement et accessoires pour machines-outils et machines pour le travail des métaux (sauf les outils de coupe)
3511333 Pièces de machines à travailler les métaux (sauf les pièces de machines-outils) Pièces de machines pour le travail des métaux (sauf les pièces de machines-outils)
351135 Pièces d'outils à main électriques Pièces d'outils à main électriques (sauf les instruments de découpage et pièces de matériel de soudage)
3511351 Pièces d'outils à main électriques Pièces d'outils à main électriques (sauf les instruments de découpage et pièces de matériel de soudage)
3511362 Matrices et outils coupants interchangeables pour machines et outils à main mécaniques Matrices et composants interchangeables d'outil de forage et de coupe
3511363 Petits outils tranchants pour machines-outils et machines à travailler les métaux (sauf les matrices) Petits outils tranchants pour machines-outils et machines pour le travail des métaux (sauf les matrices)
35114 Pièces de machines et de matériel industriels, n.c.a. Pièces de machines et de matériel industriels, non classés ailleurs
3511412 Compresseurs, motocompresseurs, groupes compresseur-condenseur et autres pièces de matériel de refroidissement Compresseurs, moto-compresseurs, groupes compresseur-condenseur et autres pièces de matériel de refroidissement
351142 Pièces de ventilateurs, de ventilateurs soufflants et de matériel de purification d'air industriels et commerciaux Pièces de ventilateurs, ventilateurs soufflants et matériel de purification d'air industriels et commerciaux
3511421 Pièces de ventilateurs, de ventilateurs soufflants et de matériel de purification d'air industriels et commerciaux Pièces de ventilateurs, ventilateurs soufflants et matériel de purification d'air industriels et commerciaux
351143 Pièces de camions et de tracteurs de manutention Pièces de camions et tracteurs de manutention
3511431 Pièces de camions et de tracteurs de manutention Pièces de camions et tracteurs de manutention
351144 Pièces de matériel de manutention, de convoyeurs et d'ascenseurs Pièces de matériel de manutention de matériaux, convoyeurs et ascenseurs
3511441 Pièces de matériel de manutention, de convoyeurs et d'ascenseurs Pièces de matériel de manutention de matériaux, convoyeurs et ascenseurs
351145 Pièces de pompes (sauf hydrauliques) et de compresseurs à air et au gaz Pièces de pompes (sauf hydrauliques) et compresseurs à air et au gaz
3511451 Pièces de pompes (sauf hydrauliques) et de compresseurs à air et au gaz Pièces de pompes (sauf hydrauliques) et compresseurs à air et au gaz
351146 Pièces de pompes hydrauliques et composants de circuits hydrauliques Pièces de pompes hydrauliques et de composants de systèmes à fluide
3511461 Pièces de pompes hydrauliques et composants de circuits hydrauliques Pièces de pompes hydrauliques et de composants de systèmes à fluide
351148 Pièces de moteurs (sauf les moteurs d'aéronef et d'automobile, et les turbines à gaz) Pièces de moteurs (sauf les pièces de moteurs de véhicules automobiles)
3511481 Pièces de moteurs (sauf les moteurs d'aéronef et d'automobile, et les turbines à gaz) Pièces de moteurs (sauf les pièces de moteurs de véhicules automobiles)
351149 Pièces de machines industrielles et produits non électriques de machinerie, n.c.a. Pièces de machines industrielles et produits non électriques de machinerie, non classés ailleurs
3511491 Pièces de machines industrielles et produits non électriques de machinerie, n.c.a. Pièces de machines industrielles et produits non électriques de machinerie, non classés ailleurs
361 Ordinateurs et périphériques Ordinateurs et appareils périphériques
36111 Ordinateurs et périphériques Ordinateurs et appareils périphériques
361112 Dispositifs de mémoire d'ordinateurs et périphériques Dispositifs de mémoire et matériel périphérique 
3611121 Terminaux de point de vente et appareils de transfert de fonds Terminaux de points de vente et appareils de transfert de fonds
3611123 Moniteurs et imprimantes d'ordinateurs Moniteurs et imprimantes d'ordinateur
3611124 Périphériques, n.c.a. Périphériques, non classés ailleurs
362 Appareils de communication et appareils d'audio et de vidéo Appareils de communication et d'audio et de vidéo
36211 Matériel téléphonique et matériel de transmission de données Matériel téléphonique et de transmission de données
362111 Téléphones, télécopieurs, répondeurs et matériel de standard et de ligne téléphonique Matériel téléphonique (y compris les téléphones, les télécopieurs et le matériel de lignes et de standard téléphoniques)
3621121 Routeurs pour réseaux locaux et matériel de transmission de données (y compris les dispositifs sans fil) Routeurs et matériel de transmission de données pour réseaux locaux (y compris sans fil)
362113 Téléphones mobiles et autre matériel de communication sans fil, et satellites spatiaux Téléphones mobiles et autre matériel de communication sans fil
3621131 Téléphones mobiles et autre matériel de communication sans fil Téléphones cellulaires et matériel de réseau mobile
362121 Matériel de communication pour radiodiffusion et télédiffusion et pour studios, antennes paraboliques et décodeurs Matériel de radiodiffusion et de télédiffusion, de studio, et matériel électronique connexe
362122 Systèmes d'alarme et de sécurité, matériel de contrôle de la circulation, et systèmes d'intercommunication et de contrôle à distance Systèmes d'alarme et matériel de signalisation
362131 Instruments de navigation aéronautiques et nautiques Instruments aéronautiques, nautiques et de navigation
3621311 Instruments de navigation aéronautiques et nautiques Instruments aéronautiques, nautiques et de navigation
362211 Haut-parleurs et systèmes de sonorisation publics Haut-parleurs et matériel de sonorisation commercial
3622112 Systèmes de sonorisation publics Matériel commercial de sonorisation
362212 Téléviseurs et autre matériel audio et vidéo Télévisions et autre matériel audio et video (sauf les haut-parleurs)
363 Appareils et matériel médicaux, appareils et matériel de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques Instruments médicaux, de mesure, et autres appareils et matériel électroniques et électriques
3631112 Moteurs et générateurs de puissance moyenne pour le matériel de transport terrestre, de puissance nominale de 746 watts ou plus (sauf les moteurs hermétiques) Moteurs et générateurs de puissance moyenne pour le matériel de transport terrestre de puissance nominale de 746 watts ou plus (sauf les moteurs hermétiques)
36312 Instruments de mesure, de commande et scientifiques Instruments de mesure, de commande et scientifiques (sauf le matériel électromédical et d'irradiation)
363122 Systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers Instruments de contrôle du milieu ambiant et de commande d'appareils
3631221 Systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers Instruments de contrôle du milieu ambiant et de commande d'appareils
363123 Instruments de mesure du courant électrique et d'essai de moteurs et de cartes de circuits électriques Instruments de mesure de l'électricité
363124 Débitmètres, compteurs (sauf pour les véhicules automobiles), et instruments de moteurs d'aéronefs Débitmètres et compteurs (sauf pour les véhicules automobiles) et instruments de moteurs d'aéronefs
3631262 Instruments analytiques et scientifiques de laboratoire, n.c.a. Instruments analytiques et scientifiques de laboratoire, non classés ailleurs
36313 Matériel médical et de laboratoire Matériel médical et de laboratoire (sauf les instruments scientifiques)
3631311 Prothèses auditives électroniques Appareils auditifs électroniques
363132 Instruments, appareils et matériel chirurgicaux et médicaux Matériel et instruments chirurgicaux et médicaux
3631322 Appareils et matériel chirurgicaux et médicaux Matériel chirurgical et médical
371111 Cartes de circuits imprimés vierges Plaquettes de circuits imprimés vierges
3711111 Cartes de circuits imprimés vierges Plaquettes de circuits imprimés vierges
371113 Semi-conducteurs et composants connexes Semi-conducteurs et dispositifs connexes
3711131 Transistors, diodes, mutateurs et autres composants semi-conducteurs de base Transistors, diodes, mutateurs et autres dispositifs semi-conducteurs de base
3711132 Cristaux, filtres, cristaux piézoélectriques, et dispositifs et composants électroniques connexes Cristaux, filtres, cristaux piézoélectriques et dispositifs électroniques connexes
3711141 Cartes de circuits imprimés chargées à usage automobile Cartes de circuits imprimés à usage automobile
3711142 Cartes de circuits imprimés chargées pour ordinateurs et périphériques Cartes mères et cartes d'extension pour ordinateurs, et assemblages de circuits imprimés pour périphériques
3711143 Cartes de circuits imprimés chargées pour d'autres usages (sauf pour ordinateurs ou pour usage automobile) Cartes de circuits imprimés (sauf pour ordinateurs ou usage automobile)
3711224 Composants électroniques, n.c.a. Composants électroniques, non classés ailleurs
37121 Pièces et accessoires pour appareils électroménagers, éclairage et moteurs électriques Pièces et accessoires pour électroménagers, éclairage et moteurs électriques
371211 Pièces pour ampoules électriques et tubes fluorescents (y compris les ballasts pour lampes fluorescentes) Pièces pour ampoules et tubes de lampes électriques (y compris les ballasts pour lampes fluorescentes)
3712111 Pièces pour ampoules électriques et tubes fluorescents (y compris les ballasts pour lampes fluorescentes) Pièces pour ampoules et tubes de lampes électriques (y compris les ballasts pour lampes fluorescentes)
371212 Pièces et accessoires pour appareils électroménagers Pièces et accessoires pour appareils électroménagers (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3712121 Pièces et accessoires pour petits appareils ménagers Pièces et accessoires pour petits appareils ménagers (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3712122 Pièces et accessoires pour gros appareils ménagers Pièces et accessoires pour appareils électroménagers (sauf les assemblages de circuits imprimés)
37131 Pièces pour ordinateurs et périphériques Pièces pour ordinateurs et périphériques (sauf les assemblages de circuits imprimés)
371311 Pièces pour ordinateurs et périphériques Pièces pour ordinateurs et périphériques (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3713111 Pièces pour ordinateurs et périphériques Pièces pour ordinateurs et périphériques (sauf les assemblages de circuits imprimés)
37141 Pièces de matériel électronique, n.c.a. Pièces de matériel électronique (sauf les assemblages de circuits imprimés et les pièces pour ordinateurs et matériel audiovisuel)
371411 Pièces pour matériel téléphonique et de transmission de données Pièces pour matériel téléphonique et de transmission de données (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3714111 Pièces pour matériel téléphonique avec fil et de transmission de données avec fil Pièces pour matériel téléphonique avec fil et de transmission de données avec fil (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3714112 Pièces pour matériel téléphonique sans fil et de transmission de données sans fil Pièces pour matériel téléphonique sans fil et de transmission de données sans fil (sauf les assemblages de circuits imprimés)
371412 Pièces pour matériel de radiodiffusion et de télédiffusion, de studio, d'alarme et de signalisation Pièces pour matériel de radiodiffusion et de télédiffusion, de studio, d'alarme et de signalisation (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3714121 Pièces pour matériel de radiodiffusion et de télédiffusion, de studio, d'alarme et de signalisation Pièces pour matériel de radiodiffusion et de télédiffusion, de studio, d'alarme et de signalisation (sauf les assemblages de circuits imprimés)
371413 Pièces pour instruments de navigation et de mesure, systèmes de contrôle et matériel électromédical Pièces pour instruments de navigation et de mesure, systèmes de contrôle et matériel électromédical (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3714131 Pièces d'instruments de navigation aéronautiques et nautiques, et pièces de systèmes de recherche, de détection et de guidage Pièces d'instruments aéronautiques, nautiques et de navigation, et de systèmes de recherche, de détection et de guidage (sauf les assemblages de circuits imprimés)
3714132 Pièces d'instruments de mesure, de matériel d'essai et de systèmes de contrôle Pièces d'instruments de mesure, de matériel d'essai et de systèmes de contrôle (sauf les assemblages de circuits imprimés et les instruments de véhicules automobiles)
3714133 Pièces d'appareils d'irradiation et d'appareils électromédicaux, chirurgicaux et médicaux Pièces d'appareils d'irradiation et d'appareils électromédicaux, chirurgicaux et médicaux (sauf les assemblages de circuits imprimés)
38111 Ampoules électriques et tubes fluorescents Ampoules et tubes d'éclairage électriques
381111 Ampoules électriques et tubes fluorescents Ampoules et tubes d'éclairage électriques
3811111 Ampoules électriques et tubes fluorescents Ampoules et tubes d'éclairage électriques
381211 Câbles et fils métalliques recouverts Câbles et fils métalliques isolés
3812111 Câbles et fils métalliques recouverts Câbles et fils métalliques isolés
381212 Câbles à fibres optiques Câbles en fibres optiques
3812121 Câbles à fibres optiques Câbles en fibres optiques
38122 Transformateurs de puissance, de distribution et autres transformateurs, et pièces de transformateurs Transformateurs de puissance, de distribution et autres transformateurs
381221 Transformateurs de puissance et transformateurs de distribution Transformateurs de puissance et de distribution
3812211 Transformateurs de puissance et transformateurs de distribution Transformateurs de puissance et de distribution
381222 Autres transformateurs et pièces de transformateurs Autres transformateurs
3812222 Autres transformateurs n.c.a. et pièces de transformateurs Transformateurs et pièces, non classés ailleurs
381232 Fusibles basse tension et matériel de distribution, de commutation et d'interruption de puissance Disjoncteurs, panneaux indicateurs, tableaux de distribution et autre matériel de commutation et d'interruption sous faible tension
3812322 Conduits, panneaux indicateurs, tableaux de distribution et dispositifs de commutation ou d'interruption sous faible tension, n.c.a. Conduits, panneaux indicateurs, tableaux de distribution et dispositifs de commutation ou d'interruption sous faible tension, non classés ailleurs
381233 Fusibles haute tension et matériel de distribution, de commutation et d'interruption de puissance Fusibles et matériel de distribution électrique sous haute tension
3812413 Dispositifs de câblage porteurs de courant et pièces (sauf les interrupteurs et les capuchons de connexion) Dispositifs de câblage porteur de courant et pièces (sauf les interrupteurs et les capuchons de connexion)
381253 Autres matériel et composants électriques, n.c.a. Autres matériel et composants électriques, non classés ailleurs
3812532 Condensateurs industriels et condensateurs de distribution de puissance Condensateurs de distribution industrielle et de puissance
3812533 Matériel électrique industriel et pièces, n.c.a. Matériel électrique industriel et pièces, non classés ailleurs
3812534 Matériel électrique non industriel et pièces, n.c.a. Matériel et pièces électriques non industriels, non classés ailleurs
3821121 Aspirateurs et machines à récurer les parquets Aspirateurs et machines de nettoyage des sols
3821122 Petits appareils électroménagers, n.c.a. Petits appareils électroménagers, non classés ailleurs
38212 Gros appareils électroménagers Gros appareils ménagers
3821213 Cuisinières et matériel de cuisson ménagers, n.c.a. Cuisinières et matériel de cuisson ménagers, non classés ailleurs
382125 Autres gros appareils électroménagers Autres gros appareils ménagers (sauf les appareils de cuisson, les chauffe-eau, les réfrigérateurs et les congélateurs)
3821254 Autres gros appareils électroménagers, n.c.a. Autres gros appareils ménagers, non classés ailleurs
391112 Autres meubles d'habitation, en bois (y compris les prêts à monter et non peints) Autres meubles d'habitation en bois (y compris les prêts à monter et non peints)
3911123 Meubles de chambre à coucher, en bois (sauf pour bébés et enfants) Meubles de chambre à coucher en bois (sauf pour bébés et enfants)
3911125 Meubles d'extérieur, en bois Meubles d'extérieur en bois
391113 Meubles d'habitation, autres qu'en bois (sauf les meubles rembourrés) Meubles d'habitation autres qu'en bois (sauf les meubles rembourrés)
3911132 Meubles domestiques d'extérieur et d'usage courant, autres qu'en bois Meubles domestiques d'extérieur et d'usage courant autres qu'en bois
3911134 Meubles d'habitation (sauf en bois et rembourrés), n.c.a. Meubles d'habitation (sauf en bois et rembourrés), non classés ailleurs
391141 Meubles de bureau, en bois Meubles de bureau en bois
3911412 Bureaux (meubles de bureau) en bois Bureaux (meubles de bureau), en bois
391142 Meubles de bureau, autres qu'en bois Meubles de bureau autres qu'en bois
3911422 Bureaux (meubles de bureau) autres qu'en bois Bureaux (meubles de bureau), autres qu'en bois
391151 Cloisons, rayonnages, casiers et autres accessoires d'ameublement, en bois Cloisons, rayonnages, casiers et autres accessoires d'ameublement en bois
3911512 Étagères et casiers, en bois Rayonnages et casiers en bois
3911513 Accessoires d'ameublement pour magasins, banques et bureaux, en bois Accessoires d'ameublement en bois pour magasins, banques et bureaux
391152 Cloisons, étagères, casiers et autres accessoires d'ameublement, autres qu'en bois Cloisons, rayonnages, casiers et autres accessoires d'ameublement autres qu'en bois
3911521 Cloisons préfabriquées autres qu'en bois Cloisons préfabriquées, autres qu'en bois
3911522 Étagères et casiers, autres qu'en bois Rayonnages et casiers, autres qu'en bois
39116 Ameublement institutionnel et autres meubles, n.c.a. (y compris les cadres de meubles) Ameublement institutionnel et autre meubles, non classés ailleurs (y compris les cadres de meubles)
391161 Cadres de meubles, en bois Cadres de meubles en bois
3911611 Cadres de meubles, en bois Cadres de meubles en bois
391162 Ameublement institutionnel et autres meubles, n.c.a. Ameublement institutionnel et autres meubles, non classés ailleurs
3911622 Meubles d'immeubles publics et d'édifices connexes Meubles et meubles connexes d'immeubles publics
3911623 Meubles (sauf les meubles d'habitation et de bureau), n.c.a. Meubles (sauf les meubles d'habitation et de bureau), non classés ailleurs
3913113 Pièces de lampes et de luminaires électriques résidentiels (sauf les abat-jour, les ampoules et les tubes) Pièces de lampes et luminaires électriques résidentiels (sauf les abat-jour, les ampoules et les tubes)
391312 Lampes et luminaires commerciaux, institutionnels et industriels Lampes et luminaires commerciaux, institutionnels et de type industriel
3913123 Pièces de luminaires électriques commerciaux, institutionnels et industriels Pièces de luminaires électriques commerciaux, institutionnels et de type industriel
391313 Matériel d'éclairage d'extérieur, et matériel d'éclairage n.c.a. Matériel d'éclairage d'extérieur, et matériel d'éclairage non classé ailleurs
3913132 Appareils d'éclairage à main et autres, n.c.a. Appareils d'éclairage à main et autres, non classés ailleurs
3913133 Pièces pour matériel d'éclairage d'extérieur, et matériel d'éclairage n.c.a. Pièces pour matériel d'éclairage d'extérieur, et matériel d'éclairage non classé ailleurs
411111 Automobiles compactes et leurs châssis Voitures automobiles compactes (y compris les châssis)
411112 Automobiles intermédiaires et leurs châssis Voitures automobiles intermédiaires (y compris les châssis)
411113 Automobiles de grandes dimensions et leurs châssis Voitures automobiles de grandes dimensions (y compris les châssis)
41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sports (VUS)
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis. Fourgonnettes, véhicules utilitaires sports (VUS) et véhicules multisegments (y compris les châssis)
4111211 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments Fourgonnettes, véhicules utilitaires sports (VUS) et véhicules multisegments
4111212 Châssis de fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments Châssis de fourgonnettes, véhicules utilitaires sports (VUS) et véhicules multisegments
411122 Camions légers, et châssis de camions et d'autobus légers Camions légers (y compris les châssis)
4111222 Châssis de camions et d'autobus légers Châssis de camions légers et d'autobus
412 Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autocars, et autres véhicules automobiles Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autres véhicules automobiles
412111 Camions de poids moyen, et châssis de camions et d'autobus de poids moyen Camions de poids moyen (y compris les châssis)
4121112 Châssis de camions et d'autobus de poids moyen Châssis de camions de poids moyen et d'autobus
412112 Camions de gros tonnage, et châssis de camions et d'autobus de gros tonnage Camions de gros tonnage (y compris les châssis de camions de gros tonnage et d'autobus)
4121122 Châssis de camions et d'autobus de gros tonnage Châssis de camions de gros tonnage et d'autobus
41212 Autobus, autocars et véhicules à usage spécial Autobus et véhicules à usage spécial
412121 Autobus et autocars Autobus
4121211 Autobus et autocars Autobus
41213 Remorques de marchandises et remorques utilitaires Remorques de marchandises et utilitaires
412132 Autres remorques Remorques d'automobile et de camion léger
4121321 Autres remorques Remorques d'automobile et de camion léger
412212 Caravanes classiques, tentes-roulottes et leurs pièces Caravanes classiques et tentes-roulottes
4122123 Pièces de caravanes classiques, de tentes-roulottes et d'autres remorques Pièces de remorques pour automobiles et camions légers, caravanes classiques, tentes-roulottes et autocaravanes séparables
41311 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles Moteurs et pièces de moteur à essence de véhicules automobiles
413111 Moteurs à essence et pièces de moteurs à essence de véhicules automobiles Moteurs et pièces de moteur à essence de véhicules automobiles
4131112 Moteurs à essence remis à neuf pour les véhicules automobiles, et leurs pièces Moteurs à essence remis à neuf pour les véhicules automobiles
4131114 Autres pièces de moteurs à essence pour les véhicules automobiles Autres pièces de moteur à essence pour les véhicules automobiles
41312 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles Moteurs et pièces de moteur diesel de véhicules automobiles
413121 Moteurs diesel et pièces de moteurs diesel de véhicules automobiles Moteurs et pièces de moteur diesel de véhicules automobiles
413212 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles (sauf les instruments de bord et les assemblages de circuits imprimés)
4132125 Matériel et pièces électriques pour moteurs Matériel et pièces électriques pour moteurs (sauf les assemblages de circuits imprimés)
4132126 Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles, n.c.a. Autre matériel électrique et électronique pour les véhicules automobiles (sauf les instruments de bord et les assemblages de circuits imprimés), non classé ailleurs
413213 Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles Instruments de bord et pièces pour véhicules automobiles (sauf les assemblages de circuits imprimés)
4132131 Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles Instruments de bord et pièces pour les véhicules automobiles (sauf les assemblages de circuits imprimés)
4133111 Produits en plastique fabriqués pour les véhicules automobiles (sauf en mousse plastique et en plastique renforcé) Produits en plastique préfabriqués pour les véhicules automobiles (sauf en mousse plastique et en plastique renforcé)
41341 Garnitures intérieures pour les véhicules automobiles, sièges et pièces de siège Sièges et pièces de sièges pour les véhicules automobiles, et garnitures intérieures pour les véhicules automobiles
413412 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles Parties de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège)
4134121 Pièces de sièges pour les véhicules automobiles Parties de sièges pour les véhicules automobiles (y compris les armatures et les housses de siège)
41352 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles (sauf les ressorts)
413521 Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles Composants de direction et de suspension pour les véhicules automobiles (sauf les ressorts)
4135211 Composants neufs de direction et de suspension pour les véhicules automobiles Composants neufs de direction et de suspension pour les véhicules automobiles (sauf les ressorts)
4135212 Composants remis à neuf de direction et de suspension pour les véhicules automobiles Composants remis à neuf de direction et de suspension pour les véhicules automobiles (sauf les ressorts)
413553 Systèmes de climatisation pour les véhicules automobiles et leurs pièces Systèmes de climatisation pour les véhicules automobiles (y compris les compresseurs et les autres pièces)
4135531 Systèmes de climatisation pour les véhicules automobiles Systèmes mécaniques de climatisation pour les véhicules automobiles
413555 Produits automobiles usinés avec précision Produits automobiles machinés avec précision
4135551 Produits automobiles usinés avec précision Produits automobiles machinés avec précision
413556 Autres pièces pour les véhicules automobiles, n.c.a. Autres pièces pour les véhicules automobiles, non classées ailleurs
4135562 Ensembles de coussins gonflables et leurs pièces Assemblages de coussins gonflables (y compris les pièces)
4135563 Autres pièces diverses pour les véhicules automobiles, n.c.a. Autres pièces diverses pour les véhicules automobiles, non classées ailleurs
43112 Pièces pour aéronefs, et autre matériel aérospatial Pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial
4311222 Pièces pour aéronefs, n.c.a. Pièces pour aéronefs, non classées ailleurs
4311224 Pièces et composants de missiles guidés et de véhicules spatiaux Missiles guidés et pièces et composants de véhicules spatiaux
441 Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide Navires, locomotives, matériel ferroviaire roulant et de transport en commun rapide
44112 Locomotives, matériel ferroviaire roulant et matériel de transport en commun rapide Locomotives, matériel ferroviaire roulant et de transport en commun rapide
441121 Voitures de métro et de transport rapide, et tramways Wagons de métro et de tramway et voitures de transport rapide
4411211 Voitures de métro et de transport rapide, et tramways Wagons de métro et de tramway et voitures de transport rapide
4411231 Wagons de trains de marchandises Wagons de marchandises
4411232 Wagons de trains de voyageurs Wagons de voyageurs
442 Bateaux et autres moyens de transport Bateaux de plaisance et autres moyens de transport personnel
44211 Bateaux et motomarines Bateaux de plaisance et motomarines
442112 Bateaux Bateaux (sauf les motomarines)
4421122 Bateaux de plaisance et autres bateaux, n.c.a. Bateaux de plaisance et autres, non classés ailleurs
442123 Véhicules blindés militaires Véhicules militaires blindés
4421231 Véhicules blindés militaires Véhicules militaires blindés
442124 Motocyclettes, voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres n.c.a. Motocyclettes, voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres non classés ailleurs
4421242 Voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres n.c.a. Voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres non classés ailleurs
4511111 Sièges pour wagons de chemin de fer et transport public, n.c.a. Sièges pour wagons de chemin de fer et transport public, non classés ailleurs
4511112 Pièces de locomotives, de wagons de chemin de fer et de voitures de transport rapide, n.c.a. Pièces de locomotives, de wagons de chemin de fer et de voitures de transport rapide, non classées ailleurs
451123 Pièces pour autre matériel de transport, n.c.a. Pièces pour autre matériel de transport, non classées ailleurs
4511231 Pièces de véhicules blindés militaires Pièces de véhicules militaires blindés
4511232 Pièces de motocyclettes, de voiturettes de golf, et d'autres véhicules terrestres n.c.a. Pièces de motocyclettes, voiturettes de golf, et autres véhicules terrestres non classés ailleurs
462 Menuiseries préfabriquées, et produits du bois n.c.a. Menuiseries préfabriquées, et produits du bois non classés ailleurs
46211 Portes et fenêtres, en bois Portes et fenêtres en bois
462113 Cadres et châssis de portes et de fenêtres, en bois Cadres et châssis de portes et de fenêtres en bois
4621131 Châssis de fenêtres, en bois (sauf ceux intégrés à des blocs-fenêtres) Châssis de fenêtres en bois (sauf ceux intégrés à des blocs-fenêtres)
4621132 Cadres de fenêtres et de portes, en bois (sauf les cadres de fenêtres intégrés dans des blocs-fenêtres, mais y compris les cadres de portes intégrés dans des blocs-portes) Cadres de fenêtres et cadres de portes en bois (sauf les cadres de fenêtres expédiés dans des blocs-fenêtres, mais y compris les cadres de portes expédiés dans des blocs-portes)
46212 Armoires et comptoirs, en bois Armoires et comptoirs de cuisine en bois
462121 Armoires de cuisine, en bois, et autres armoires Armoires de cuisine en bois et autres armoires
4621211 Armoires de cuisine, en bois Armoires de cuisine en bois
4621212 Meubles-lavabos et armoires, en bois, n.c.a. Meubles-lavabos en bois et armoires en bois, non classées ailleurs
462122 Dessus d'armoires de cuisine et de meubles-lavabos de salle de bains, en bois (y compris en bois lamellé de plastique) Dessus d'armoires de cuisine et dessus de meubles-lavabos de salle de bains en bois (y compris en bois lamellé de plastique)
4621221 Dessus d'armoires de cuisine et de meubles-lavabos de salle de bains, en bois (y compris en bois lamellé de plastique) Dessus d'armoires de cuisine et dessus de meubles-lavabos de salle de bains en bois (y compris en bois lamellé de plastique)
46213 Produits du bois, n.c.a. Produits du bois, non classés ailleurs
462131 Couvre-planchers en bois dur Parquets en bois dur
4621311 Couvre-planchers en bois dur Parquets en bois dur
462132 Couvre-planchers en bois tendre Planchers en bois tendre
4621321 Couvre-planchers en bois tendre Planchers en bois tendre
4621331 Bois d'oeuvre de feuillus, biseauté (y compris embouveté) Bois d'oeuvre biseauté de feuillus (y compris embouveté)
4621343 Autres menuiseries préfabriquées en bois tendre Autres menuiseries préfabriquées en bois mou
462135 Autres produits du bois, n.c.a. Autres produits du bois, non classés ailleurs
4621351 Autres produits du bois, n.c.a. Autres produits du bois, non classés ailleurs
4631121 Produits de finition pour les équipementiers (sauf les revêtements pour usage maritime) Produits de finition pour les équipementiers (sauf les revêtements nautiques)
463115 Colles et adhésifs Produits adhésifs
464 Matériaux  en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction Matériaux pour bâtiments et pour la construction en plastique et en mousse
46411 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction Matériaux pour bâtiments et pour la construction en plastique et en mousse
464116 Produits en mousse de polystyrène pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse de polystyrène pour bâtiments et pour la construction
4641161 Produits en mousse de polystyrène pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse de polystyrène pour bâtiments et pour la construction
464117 Produits en mousse de polyuréthanne pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse de polyuréthane pour bâtiments et pour la construction
4641171 Produits en mousse de polyuréthanne pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse de polyuréthanne pour bâtiments et pour la construction
464118 Autres produits en mousse pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse pour bâtiments et pour la construction, non classés ailleurs
4641181 Autres produits en mousse pour les bâtiments et la construction Autres produits en mousse pour bâtiments et pour la construction, non classés ailleurs
464119 Autres produits en plastique pour les bâtiments et la construction Autres produits en plastique pour bâtiments et pour la construction
4641192 Produits en plastique pour les bâtiments et la construction, n.c.a. Produits en plastique pour bâtiments et pour la construction, non classés ailleurs
466 Matériaux en métal pour les bâtiments et la construction Matériaux pour bâtiments et pour la construction en métal
46611 Tôles d'acier ouvrées et autres éléments de charpente métallique ouvrés Tôles d'acier ouvrées, et autres éléments de charpente métallique ouvrés
46612 Robinets, soupapes et raccords de tuyauterie métalliques (sauf les soupapes industrielles) et appareils sanitaires en métal émaillé Robinets et soupapes métalliques et raccords de tuyauterie (sauf les soupapes industrielles) et appareils sanitaires en métal émaillé
4661212 Robinetterie de lavabos et d'éviers, et autres accessoires divers d'installations sanitaires, raccords et garnitures Robinetterie de lavabos et d'éviers, et autres accessoires divers d'installations sanitaire, raccords et garnitures
4661465 Autres produits métalliques pour l'architecture et la construction, n.c.a. Autres produits métalliques pour l'architecture et pour la construction, non classés ailleurs
4711112 Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal Bâtiments résidentiels et d'atelier de ferme préfabriqués en métal
472211 Quincaillerie de bâtiment Quincaillerie pour le bâtiment
4722111 Quincaillerie de bâtiment Quincaillerie pour le bâtiment
4722122 Autre quincaillerie, n.c.a. Autre quincaillerie, non classée ailleurs
472221 Attaches en métal fileté, et rivets, rondelles et clavettes en métal Attaches en métal fileté et rivets, rondelles et clavettes en métal
472325 Produits de fil métallique, n.c.a. Produits de fil métallique, non classés ailleurs
4723413 Autres moulages d'aluminium et d'alliages d'aluminium Autres moulages, d'aluminium et d'alliages d'aluminium
4723431 Moulages sous pression de métaux non ferreux (sauf d'aluminium et de cuivre) Moulages sous pression de métaux non ferreux (sauf l'aluminium et le cuivre)
4723432 Autres moulages de métaux non ferreux (sauf les moulages sous pression et les moulages d'aluminium et de cuivre) Autres moulages de métaux non ferreux (sauf les moulages sous pression, et les moulages d'aluminium et de cuivre)
47235 Autres produits métalliques ouvrés Autres produits en métal ouvrés
472352 Autres produits métalliques ouvrés divers Autres produits divers en métal ouvrés
4723522 Produits métalliques pour machines et matériel de transport, n.c.a. Produits métalliques pour machines et matériel de transport, non classés ailleurs
4723525 Articles personnels et ménagers en métal, n.c.a. Articles personnels et ménagers en métal, non classés ailleurs
4723526 Autres produits métalliques ouvrés, n.c.a. Autres produits en métal ouvrés, non classés ailleurs
47412 Conteneurs en métal mince, bouchons-couronnes et fermetures, et matériel métallique de cerclage et d'expédition Conteneurs en métal mince, bouchons-couronnes et fermetures, matériel métallique de cerclage et d'expédition
474122 Couvercles, couronnes et fermetures en métal Couvercles, bouchons-couronnes et fermetures
4741221 Couvercles, couronnes et fermetures en métal Couvercles, bouchons-couronnes et fermetures
4741411 Sacs, pochettes et doublures, faits d'une pellicule plastique à simple paroi Sacs, pochettes et doublures, faites d'une pellicule plastique à simple paroi
4741412 Sacs, pochettes et doublures, faits d'un plastique stratifié complexe de type film-film Sacs, pochettes et doublures, faites d'un plastique stratifié complexe de type film-film
47417 Pellicules et feuilles souples de plastique pour l'emballage Pellicule d'emballage et feuilles de plastique souples
47418 Matériaux d'emballage en plastique, n.c.a. Matériaux d'emballage en plastique, non classés ailleurs
474182 Autres matériaux d'emballage en plastique, n.c.a. Autres matériaux d'emballage en plastique, non classés ailleurs
4741821 Autres matériaux d'emballage en plastique, n.c.a. Autres matériaux d'emballage en plastique, non classés ailleurs
474211 Boîtes en carton ondulé et compact Boîtes en carton ondulé et en carton compact
4742111 Boîtes en carton ondulé et compact Boîtes en carton ondulé et en carton compact
4742143 Assiettes, plateaux et autres récipients alimentaires en papier et en carton (sauf pliables), n.c.a. Assiettes, plateaux et autres récipients alimentaires en papier et en carton (sauf pliables), non classés ailleurs
474221 Produits gommés et autoadhésifs Produits gommés et auto-adhésifs
4742212 Produits autoadhésifs Produits auto-adhésifs
4742253 Autre papier et carton couchés et traités pour emballage Autres papiers et cartons couchés et traités pour emballage
475112 Fournitures et appareils médicaux, n.c.a. Fournitures et appareils médicaux, non classés ailleurs
4752114 Outils tranchants manuels, n.c.a. Outils tranchants manuels, non classés ailleurs
475212 Ustensiles et coutellerie de cuisine (sauf en métal précieux) Ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métal précieux)
475222 Articles de bureau, d'école et d'art, n.c.a. Articles de bureau, d'école et d'art, non classés ailleurs
4752221 Articles de bureau, d'école et d'art, n.c.a. Articles de bureau, d'école et d'art, non classés ailleurs
4752314 Batteries d'accumulateurs (sauf de véhicules automobiles et industrielles) et leurs pièces Batteries d'accumulateurs (sauf pour les véhicules automobiles et industrielles)
4753123 Articles de sport et d'athlétisme, n.c.a. Articles de sport et d'athlétisme, non classés ailleurs
475321 Poussettes pour bébés et véhicules pour enfants Poussettes pour bébé et véhicules pour enfant
4753211 Poussettes pour bébés et véhicules pour enfants Poussettes pour bébé et véhicules pour enfant
4753224 Jouets non électroniques, n.c.a. Jouets non électroniques, non classés ailleurs
475331 Bijoux en métal précieux Bijoux en métaux précieux
4753311 Bijoux en métal précieux Bijoux en métaux précieux
4753333 Pièces de monnaie et jetons en métal Pièces de monnaie et jetons métalliques
475422 Balais, vadrouilles, plumeaux, brosses, et tampons, rouleaux et accessoires de peinture Balais, vadrouilles, plumeaux et brosses, et tampons, rouleaux et accessoires de peinture
4754222 Brosses et pinceaux à peindre et à vernir, et tampons, rouleaux et accessoires de peinture Brosses et pinceaux à peindre et à vernir et tampons, rouleaux et accessoires de peinture
4754223 Brosses et pinceaux, n.c.a. Brosses et pinceaux, non classés ailleurs
475423 Autres articles divers, n.c.a. Autres articles divers, non classés ailleurs
4754233 Briquets (y compris les allume-barbecue) Briquets et allumeurs (y compris les allumeurs de barbecue)
481115 Livres grand public Publications de sociétés commerciales
4811151 Livres grand public Publications de sociétés commerciales
481116 Musique imprimée Cahiers de musique
4811161 Musique imprimée Cahiers de musique
481222 Périodiques commerciaux (y compris agricoles) et périodiques professionnels Périodiques d'affaires (y compris agricoles) et professionnels
4812221 Périodiques commerciaux (y compris agricoles) et périodiques professionnels Périodiques d'affaires (y compris agricoles) et professionnels
481232 Répertoires Annuaires
4812321 Répertoires Annuaires
481234 Publications pour consommateurs, n.c.a. Publications pour consommateurs, non classées ailleurs
4812347 Autres publications pour consommateurs, n.c.a. Autres publications pour consommateurs, non classées ailleurs
481235 Publications commerciales, spécialisées et professionnelles, n.c.a. Publications commerciales, spécialisées et professionnelles, non classées ailleurs
4812353 Cartes, et autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles, n.c.a. Cartes, et autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles non classées ailleurs
48133 Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports n.c.a. Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports non classés ailleurs
481331 Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports n.c.a. Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports non classés ailleurs
4813311 Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports n.c.a. Supports optiques et magnétiques non enregistrés, et supports non classés ailleurs
48143 Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, l'usage à domicile et autres logiciels d'applications
481431 Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, l'usage à domicile et autres logiciels d'applications
4814311 Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, logiciels d'usage à domicile et autres logiciels d'application Logiciels généraux pour la productivité des entreprises, l'usage à domicile et autres logiciels d'applications
511 Transport de produits par pipeline Transport de marchandises par pipeline
5111221 Transport de produits pétroliers raffinés (y compris le gaz de pétrole liquéfié) par pipeline Transport de produits pétroliers raffinés (y compris le gaz de pétrole liquéfié), par pipeline
512112 Services de transport de marchandises générales par camion Transport de marchandises en boîtes, palettisées et d'autres marchandises emballées, non sous température contrôlée, par route (y compris dans des conteneurs multimodaux)
5121121 Services de transport de marchandises générales par camion Transport de marchandises en boîtes, palettisées et d'autres marchandises emballées, non sous température contrôlée, par route (y compris dans des conteneurs multimodaux)
51321 Services de transport de marchandises par voie d'eau Services de transport de marchandises par eau
513211 Services de transport de marchandises par voie d'eau Services de transport de marchandises par eau
5132111 Services de transport de marchandises par voie d'eau Services de transport de marchandises par eau
51412 Services de messageries et de messagers, de livraison de colis et de livraison locale Services de messagerie, de livraison de colis, et de livraison par messager et locale
521244 Services de navette Service de navette
5212441 Services de navette Service de navette
521246 Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux
5212461 Services de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux
521247 Services locaux de transport partagé de voyageurs Service local de transport partagé de voyageurs
5212471 Services locaux de transport partagé de voyageurs Service local de transport partagé de voyageurs
5213111 Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe affaires Services de transport ferroviaire de voyageurs, en classe affaire
52141 Services de transport de voyageurs par voie d'eau Services de transport de voyageurs par eau
521411 Services de transport de voyageurs par voie d'eau Services de transport de voyageurs par eau
5214111 Services de transport de voyageurs par voie d'eau, côtier et sur les Grands Lacs, selon un itinéraire fixe Services de transport de voyageurs par eau, côtier et sur les Grands lacs, selon un itinéraire fixe
5214112 Autres services de transport de voyageurs par voie d'eau Autres services de transport de voyageurs par eau
521612 Services de visites touristiques par autobus et autres véhicules terrestres Services de visites touristiques en autobus et autres véhicules terrestres
521613 Services de visites touristiques par voie d'eau Services de visites touristiques par eau
5216131 Services de visites touristiques par voie d'eau Services de visites touristiques par eau
5311115 Services de soutien au transport routier, n.c.a. Services de soutien au transport routier, non classés ailleurs
5311211 Services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions) Services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers (sauf nettoyage et lavage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions)
531122 Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes
5311221 Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes
5311231 Services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions) Services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus (sauf nettoyage et lavage, et inspection réglementaire de sécurité et des émissions)
53131 Services de soutien, d'entretien et de réparation au transport par voie d'eau Services de soutien, d'entretien et de réparation au transport par eau
531311 Services de soutien, d'entretien et de réparation au transport par voie d'eau Services de soutien, d'entretien et de réparation au transport par eau
5313114 Services de soutien au transport par voie d'eau, n.c.a. Services de soutien au transport par eau, non classés ailleurs
5315215 Services de soutien au transport, n.c.a. Services de soutien au transport, non classés ailleurs
5511142 Laine, poil d'animaux et soie, bruts, en gros Laine brute, poils d'animaux et soie, en gros
5511144 Produits agricoles bruts n.c.a. (sauf les oléagineux et les céréales) en gros Produits agricoles bruts, non classés ailleurs (sauf les oléagineux et les céréales), en gros
5511212 Carburants pour les véhicules automobiles, en gros Carburant automobile en gros
5511215 Autres produits pétroliers, n.c.a., en gros Autres produits du pétrole, non classés ailleurs, en gros
5511363 Confiseries en gros Confiseries et bonbons, en gros
5511364 Pains et autres produits de boulangerie (y compris les biscuits), en gros Pains et produits de boulangerie (y compris les biscuits), en gros
5511367 Autres aliments (y compris les autres aliments secs), n.c.a., en gros Aliments secs, et autres aliments non classés ailleurs, en gros
5511414 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, en gros Vêtements et costumes unisexes, en gros
551143 Mobilier domestique et accessoires de maison, en gros Meubles et accessoires de maison, en gros
5511431 Mobilier domestique d'intérieur et d'extérieur, en gros Mobilier de maison d'intérieur et d'extérieur, en gros
5511434 Produits textiles ménagers n.c.a. en gros Produits textiles ménagers, non classés ailleurs, en gros
5511435 Vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson, en gros Vaisselle, articles de cuisine, batterie de cuisine et articles de cuisson, en gros
551144 Appareils électroménagers en gros Appareils ménagers en gros
5511451 Téléviseurs et matériel audio et vidéo, en gros Télévisions et matériel audio et vidéo, en gros
5511461 Livres, revues, journaux et autres publications, en gros Livres, magazines, journaux et autres publications, en gros
5511479 Feux d'artifice et pétards, en gros Feux d'artifice et pétards en, gros
5511481 Médicaments, vitamines, minéraux et suppléments destinés à la consommation humaine, en gros Médicaments, vitamines, minéraux et suppléments à usage humain, en gros
5511492 Savons pour le bain, le visage et les mains, en gros Savon pour le bain, le visage et les mains, en gros
551151 Automobiles, camions légers et fourgonnettes, en gros Automobiles, camions légers et camionnettes, en gros
5511531 Autocaravanes, caravanes classiques et fourgonnettes de camping, en gros Autocaravanes, caravanes classiques et caravanes, en gros
5511553 Produits chimiques pour les véhicules automobiles en gros Produits chimiques pour les automobiles en gros
551161 Bois d'oeuvre, contreplaqués et menuiserie préfabriquée, en gros Bois d'oeuvre, contreplaqués et menuiseries préfabriquées, en gros
5511613 Portes et fenêtres en bois, et autres menuiseries préfabriquées, en gros Portes et fenêtres en bois et autres menuiseries préfabriquées, en gros
5511621 Moteurs électriques, et matériel de génération et de distribution d'électricité, en gros Moteurs électriques, matériel de génération et de distribution d'électricité, en gros
5511624 Ampoules électriques, tubes fluorescents et lampes de poche, en gros Ampoules électriques, tubes fluorescents et lampes torche, en gros
5511641 Peinture et fournitures de peinture (sauf pour équipementiers), en gros Peinture et fournitures de peinture (sauf pour fabricants d'équipement d'origine (OEM)), en gros
5511642 Revêtements pour équipementiers en gros Revêtements pour fabricants d'équipement d'origine (OEM), en gros
5511652 Outils à main en gros Outils manuels en gros
5511654 Articles de quincaillerie (sauf écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches) en gros Articles de quincaillerie (sauf écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches), en gros
5511668 Matériaux de construction métalliques, n.c.a., en gros Matériaux de construction métalliques, non classés ailleurs, en gros
5511669 Autres matériaux de construction, n.c.a., en gros Autres matériaux de construction, non classés ailleurs, en gros
551171 Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage, et fournitures agricoles, en gros Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage et fournitures agricoles, en gros
5511741 Machines et matériel pour travailler les métaux, en gros Machines et matériel de travail des métaux, en gros
5511744 Batteries d’accumulateurs industrielles en gros Batteries industrielles en gros
5511747 Pièces et fournitures pour machines et matériel industriels, n.c.a., en gros Pièces et fournitures pour machines et matériel industriels, non classés ailleurs, en gros
551176 Composants électroniques, et matériel et fournitures de navigation et de communication, en gros Composants électroniques, matériel et fournitures de navigation et de communication, en gros
5511764 Matériel électronique, n.c.a., en gros Matériel électronique, non classé ailleurs, en gros
5511773 Machines et matériel de commerce et d'établissement de service, en gros Machines et matériel pour le commerce et les industries de services, en gros
5511774 Pièces et accessoires de machines et de matériel de commerce et d'établissement de service, en gros Pièces et accessoires de machines et matériel pour le commerce et les industries de services, en gros
551178 Matériel et fournitures médicaux, professionnels et de sécurité industrielle, en gros Matériel et fournitures médicales, professionnelles et de sécurité industrielle, en gros
5511781 Équipement médical, scientifique, de laboratoire, de mesure, de contrôle, et autre équipement professionnel, en gros Équipement médical, scientifique, de laboratoire, de mesure, de contrôle et autre équipement professionnel, en gros
551179 Moteurs industriels, bateaux, et autres véhicules et matériel de transport, n.c.a., en gros Moteurs industriels, bateaux, navires et autre matériel de transport non classé ailleurs, en gros
5511792 Bateaux, et véhicules récréatifs n.c.a., en gros Bateaux, et véhicules récréatifs non classés ailleurs, en gros
5511794 Pièces d'aéronefs et d'autre matériel de transport (sauf de véhicules automobiles), en gros Pièces d'aéronefs et d'autre matériel de transport (sauf pour automobiles), en gros
5511865 Résines plastiques, profilés simples en plastique, et caoutchouc, en gros Résines plastiques, profilés de base en plastique et caoutchouc, en gros
5511872 Argile, minéraux réfractaires, sable industriel, et minéraux non métalliques n.c.a., en gros Argile, minéraux réfractaires, sable industriel et minéraux non métalliques, non classés ailleurs, en gros
551188 Métaux sous forme brute, profilés simples en métal, et métaux sous d'autres formes n.c.a., en gros Métaux sous forme brute, profilés simples en métal, et métal sous d'autres formes non classé ailleurs, en gros
5511883 Métaux sous d'autres formes n.c.a., en gros Métal sous d'autres formes, non classé ailleurs, en gros
551192 Autres produits de papier, et produits de plastique jetables, en gros Autres produits en papier et en plastique jetable, en gros
5511922 Produits d'emballage en papier et en carton, en gros Produits d'emballage en papier et en carton en gros
551193 Produits ménagers, industriels et de conciergerie (sauf les produits chimiques et les produits de papier), en gros Produits ménagers, industriels et d'entretien (sauf les produits chimiques et les produits en papier), en gros
5511931 Produits ménagers, industriels et de conciergerie (sauf les produits chimiques et les produits en papier), en gros Produits ménagers, industriels et d'entretien (sauf les produits chimiques et les produits en papier), en gros
551194 Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons, en gros Valises, mallettes, sacs à dos et sacs de toile, en gros
5511941 Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons, en gros Valises, mallettes, sacs à dos et sacs de toile, en gros
5511962 Accessoires et fournitures de jardin et de pelouse d'usage résidentiel, en gros Articles ménagers pour la pelouse et le jardin, en gros
5511963 Piles d'usage domestique en gros Piles en gros
551197 Produits usagés n.c.a., en gros Produits usagés, non classés ailleurs, en gros
5511971 Produits usagés n.c.a., en gros Produits usagés, non classés ailleurs, en gros
561 Services de commerce de détail (sauf les commissions) Services de commerce au détail (sauf les commissions)
5611112 Poissons et fruits de mer frais, au détail Poissons frais et autres fruits de mer, au détail
5611114 Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés), au détail Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts congelés), au détail
5611115 Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins), au détail Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins) au détail
5611116 Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches) au détail Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches), au détail
5611132 Aliments secs emballés n.c.a., au détail Aliments secs emballés, non classés ailleurs, au détail
5611212 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées) au détail Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail
5612116 Vêtements pour hommes n.c.a. au détail Vêtements pour hommes, non classés ailleurs, au détail
5612126 Sacs à main, bourses et accessoires pour femmes, au détail Sacs-pochettes, sacs à main et accessoires pour femmes, au détail
5612127 Vêtements pour femmes n.c.a. au détail Vêtements pour femmes, non classés ailleurs, au détail
561214 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, au détail Vêtements et costumes unisexes, au détail
5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, au détail Vêtements et costumes unisexes, au détail
5612231 Chaussures pour bébés au détail Chaussures pour enfants en bas âge au détail
5612233 Chaussures pour enfants n.c.a. au détail Chaussures pour enfants, non classées ailleurs, au détail
561232 Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons, au détail Valises, mallettes, sacs à dos et sacs de toile, au détail
56131 Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail Meubles, accessoires d'ameublement, articles ménagers, électroménagers et appareils électroniques à usage domestique, au détail
561311 Mobilier domestique d'intérieur au détail Meubles d'intérieur au détail
5613112 Meubles pour bébés au détail Meubles pour enfants en bas âge au détail
5613113 Mobilier domestique d'intérieur n.c.a. au détail Meubles d'intérieur, non classés ailleurs, au détail
561312 Mobilier domestique d'extérieur au détail Meubles d'extérieur au détail
5613121 Mobilier domestique d'extérieur au détail Meubles d'extérieur au détail
5613132 Produits textiles à usage domestique n.c.a. au détail Produits textiles à usage domestique, non classés ailleurs, au détail
5613141 Vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson, au détail Vaisselle, articles de cuisine, batterie de cuisine et articles de cuisson, au détail
5613144 Fournitures et accessoires de maison divers, n.c.a., au détail Fournitures et accessoires de maison, non classés ailleurs, au détail
5613151 Petits appareils électroménagers au détail Petits électroménagers au détail
5613152 Gros appareils électroménagers au détail Gros appareils ménagers pour la cuisine et pour le nettoyage, au détail
561316 Appareils électroniques de consommation au détail Appareils électroniques de maison au détail
5613165 Appareils photo et autre équipement et fournitures photographiques, au détail Appareils (sauf les caméras vidéo) et matériel photographiques, au détail
5614111 Bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme, au détail Bicyclettes, matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme, au détail
5614117 Équipement sportif n.c.a. au détail Équipement sportif, non classé ailleurs, au détail
5614132 Journaux, revues et autres périodiques, au détail Journaux, magazines et périodiques, au détail
5614133 Publications n.c.a. (y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits) au détail Publications, non classées ailleurs (y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits), au détail
561415 Matériel et fournitures d'art et de loisirs, n.c.a., au détail Matériel et fournitures d'art et de loisirs, non classés ailleurs, au détail
5614154 Nécessaires pour l'artisanat et les passe-temps, et fournitures pour les loisirs n.c.a., au détail Articles et fournitures d'artisanat, de passe-temps et de loisirs, non classés ailleurs, au détail
5615111 Automobiles neuves au détail Voitures particulières neuves au détail
5615112 Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs, au détail Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers neufs, au détail
5615121 Automobiles d'occasion au détail Voitures particulières d'occasion au détail
5615122 Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion, au détail Minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions légers d'occasion, au détail
5615212 Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, neuves, au détail Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables neuves, au détail
5615213 Motoneiges et véhicules hors route personnels neufs, au détail Motoneiges et autres véhicules tout terrain personnels neufs, au détail
5615214 Bateaux de plaisance neufs, et autres véhicules récréatifs neufs n.c.a., au détail Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs, au détail
5615222 Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, d'occasion, au détail Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables d'occasion, au détail
5615223 Motoneiges et véhicules hors route personnels d'occasion, au détail Motoneiges et autres véhicules personnels tout terrain d'occasion, au détail
5615224 Bateaux de plaisance d'occasion, et autres véhicules récréatifs d'occasion n.c.a., au détail Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs d'occasion non classés ailleurs, au détail
5615313 Produits chimiques pour les véhicules automobiles, au détail Huiles et additifs pour les véhicules automobiles, au détail
561611 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail Carburants pour les véhicules automobiles au détail
5616111 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail Carburants pour les véhicules automobiles au détail
561713 Produits de santé à usage domestique, n.c.a., au détail Produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs, au détail
5617131 Produits de santé à usage domestique, n.c.a., au détail Produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs, au détail
56172 Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle, au détail Produits de soins des bébés, d'hygiène personnelle et à usage domestique, au détail
5617213 Poussettes, et produits de soins pour bébés n.c.a., au détail Poussettes et produits de soins pour bébés, non classés ailleurs, au détail
5617224 Articles et produits de soin personnel, n.c.a., au détail Articles et produits de soin personnel, non classés ailleurs, au détail
5618112 Outils à main au détail Outils manuels au détail
5618123 Peinture, fournitures de peinture et papier peint, au détail Peinture, articles de peinture et papier peint, au détail
5618124 Revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages, au détail Plancher, revêtements de plancher et carreaux de sol et de mur, au détail
5618126 Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes n.c.a., au détail Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes, non classés ailleurs, au détail
5618132 Plantes vivantes, graines, et autres accessoires et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les engrais et pesticides agricoles), au détail Plantes, graines et autres articles et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les fertillisants et les pesticides agricoles), au détail
561911 Animaux de compagnie, aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie, au détail Animaux de compagnie, aliments et fournitures pour animaux de compagnie, au détail
561912 Produits du tabac et accessoires, au détail Produits et accessoires du tabac, au détail
5619121 Produits du tabac et accessoires, au détail Produits et accessoires du tabac, au détail
561913 Matériel et fournitures de bureau pour la maison, n.c.a., au détail Matériel et fournitures de bureau pour la maison, non classés ailleurs, au détail
5619131 Matériel de bureau pour la maison n.c.a., au détail Matériel de bureau pour la maison, non classé ailleurs, au détail
5619132 Fournitures de bureau pour la maison n.c.a., au détail Fournitures de bureau pour la maison, non classées ailleurs, au détail
561915 Équipement et fournitures, n.c.a., au détail Équipement et fournitures, non classés ailleurs, au détail
5619156 Équipement et fournitures pour activités non agricoles, n.c.a., au détail Équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs, au détail
5619157 Produits de détail divers n.c.a., au détail Produits divers en vente au détail, non classés ailleurs, au détail
561916 Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités, et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), au détail Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), au détail
562 Commissions sur le commerce de détail Commissions sur la vente au détail
56211 Commissions sur le commerce de détail Commissions sur la vente au détail
562111 Commissions sur le commerce de détail Commissions sur la vente au détail
5621111 Commissions sur le commerce de détail Commissions sur la vente au détail
571111 Services d'entretien et de réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel Services d'entretien et réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel
5711112 Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de machines et de matériel pour le commerce et les établissements de service Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de machines et de matériel pour le commerce et les industries de services
571112 Services d'entretien et de réparation d'équipement électronique et de matériel de précision Services d'entretien et de réparation pour l'équipement électronique et le matériel de précision
5711121 Services d'entretien et de réparation de matériel informatique et de logiciels Services d'entretien et de réparation pour le matériel et les logiciels informatiques
5711122 Services d'entretien et de réparation d'équipement de communication et de navigation Services d'entretien et de réparation pour l'équipement de communication et de navigation
5711124 Services d'entretien et de réparation d'appareils électroniques grand public Services d'entretien et de réparation pour les appareils électroniques grand public
5711125 Services d'entretien et de réparation d'équipement médical électronique Services d'entretien et de réparation pour l'équipement médical électronique
5711126 Services d'entretien et de réparation d'autres types d'équipement électronique et de matériel de précision Services d'entretien et de réparation pour d'autres types d'équipement électronique et de matériel de précision
5711132 Services d'entretien et de réparation (y compris le rembourrage) de mobilier domestique Services d'entretien et de réparation (y compris le rembourrage) de meubles de maison
5711133 Services d'entretien, de réparation et de retouche de vêtements, de chaussures, de montres et de bijoux Services d'entretien, de réparation et de retouche de vêtements, chaussures, montres et bijoux
581112 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes
5811121 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes
581113 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions de gros tonnage, de remorques de camions, et d'autobus, sans chauffeur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions à gros tonnage, de remorques de camion et d'autobus, sans chauffeur
5811132 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions de gros tonnage et de remorques de camions, sans chauffeur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions de gros tonnage et de remorques de camion, sans chauffeur
581311 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, de transport ferroviaire et de transport par voie d'eau, sans opérateur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, ferroviaire et maritime, sans opérateur
5813113 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport par voie d'eau, sans opérateur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport maritime, sans opérateur
581312 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial et industriel, sans opérateur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial ou industriel, sans opérateur
5813121 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial et industriel, sans opérateur Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial ou industriel, sans opérateur
581411 Services de location de matériel audiovisuel domestique et d'appareils électroménagers Services de location d'équipement et d'appareils audiovisuels domestiques
5814112 Services de location d'appareils électroménagers Services de location d'appareils ménagers
581412 Services de location d'outils et de matériel de rénovation de l'habitat et de bricolage Services de location d'outils et de matériel de bricolage 
5814121 Services de location d'outils et de matériel de rénovation de l'habitat et de bricolage Services de location d'outils et de matériel de bricolage 
581414 Services de location de films et de jeux sur vidéodisques numériques (DVD), bandes magnétiques et cassettes Services de location de films et de jeux sur DVD, bandes magnétiques et cassettes
5814141 Services de location de films et de jeux sur vidéodisques numériques (DVD), bandes magnétiques et cassettes Services de location de films et de jeux sur DVD, bandes magnétiques et cassettes
581419 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens de consommation, n.c.a. Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens de consommation, non classés ailleurs
5814191 Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens de consommation, n.c.a. Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens de consommation, non classés ailleurs
6211125 Immeubles résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. Immeubles résidentiels ou à usage résidentiel et autre, d'au moins quatre unités, comprenant moins de cinq étages
62222 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins Centres d'achats, centres commerciaux, mail et magasins
622221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins Centres d'achats, centres commerciaux, mail et magasins
6222211 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins Centres d'achats, centres commerciaux, mail et magasins
622235 Hôtels et motels Hôtels
6222351 Hôtels et motels Hôtels
6222392 Autres propriétés commerciales, n.c.a. Autres propriétés commerciales, non classées ailleurs
62232 Bâtiments de soins médicaux Hôpitaux, centres de santé, cliniques, maisons de soins infirmiers et autres bâtiments de soins médicaux
622322 Autres bâtiments de soins médicaux Cliniques et autres bâtiments de soins médicaux
6223221 Autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins de santé
622337 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. Autres propriétés institutionnelles
6223371 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. Autres propriétés institutionnelles
623 Infrastructure Infrastructure (sauf immobilière)
62311 Autoroutes, routes, rues, ponts et tunnels Autoroutes, routes, rues, ponts et viaducs
623111 Autoroutes, routes et rues Structures et réseaux autoroutiers et routiers
6231111 Autoroutes, routes et rues Structures et réseaux autoroutiers et routiers
623122 Lignes de chemin de fer Lignes de chemins de fer
6231221 Lignes de chemin de fer Lignes de chemins de fer
623123 Pistes d'atterrissage et de décollage Pistes d'atterrissage et de décollage (y compris l'éclairage)
6231231 Pistes d'atterrissage et de décollage Pistes d'atterrissage et de décollage (y compris l'éclairage)
623124 Autres infrastructures de transport terrestre, n.c.a. Autres infrastructures de transport terrestre, non classées ailleurs
6231241 Autres infrastructures de transport terrestre, n.c.a. Autres infrastructures de transport terrestre, non classées ailleurs
623131 Ports de mer et ports de commerce Ports de mer
6231311 Ports de mer et ports de commerce Ports de mer
623132 Ports de plaisance Ports de plaisance et ports de commerce
6231321 Ports de plaisance Ports de plaisance et ports de commerce
6233111 Centrales au gaz naturel, au charbon et au pétrole Centrales thermiques à vapeur
6234111 Câbles et lignes (sauf à fibres optiques) pour la transmission des télécommunications Câbles et lignes (sauf la fibre optique) pour la transmission des télécommunications
62351 Infrastructures d'adduction d'eau Infrastructures d'adduction et de distribution d'eau
623511 Usines de filtration d'eau Usines de filtration de l'eau
6235111 Usines de filtration d'eau Usines de filtration de l'eau
623512 Infrastructures d'approvisionnement en eau Infrastructure d'approvisionnement en eau
6235121 Infrastructures d'approvisionnement en eau Infrastructure d'approvisionnement en eau
623522 Infrastructures de collecte et d'évacuation des eaux d'égout Infrastructure d'épuration des eaux d'égout
6235221 Infrastructures de collecte et d'évacuation des eaux d'égout Infrastructure d'épuration des eaux d'égout
6236111 Bâtiments miniers pour enrichissement des minerais Bâtiments miniers pour enrichissement des minéraux
6236113 Structures minières (sauf les bâtiments) Structures minières
6236114 Systèmes pour disposer des résidus et bassins de décantation Systèmes pour disposer des résidus, bassins de décantation
623622 Infrastructures de protection contre les inondations Infrastructure de protection contre les inondations
6236221 Infrastructures de protection contre les inondations Infrastructure de protection contre les inondations
6236262 Autres ouvrages de génie, n.c.a. Autres ouvrages de génie, non classés ailleurs
631214 Oeuvres musicales protégées par le droit d'auteur Enregistrements sonores protégés par le droit d'auteur
6312141 Oeuvres musicales protégées par le droit d'auteur Enregistrements sonores protégés par le droit d'auteur
6431114 Services de conception et de développement d'autres logiciels sur mesure Services de programmation personnalisée (sauf pour le Web, les bases de données, les ludiciels, et l'intégration de progiciels)
67111 Services de soutien à l'extraction pétrolière et gazière (sauf la prospection pétrolière et gazière) Services de soutien à l'extraction pétrolière et gazière (sauf la prospection)
671111 Services de soutien à l'extraction pétrolière et gazière (sauf la prospection pétrolière et gazière) Services de soutien à l'extraction  pétrolière et gazière (sauf la prospection)
6711112 Services de mise en valeur et d'entretien des champs pétroliers et gaziers Services de mise en valeur et autres services préparatoires liés au pétrole et au gaz
67112 Services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection minérale) Services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection)
671121 Services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection minérale) Services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection)
6711211 Aménagement de sites miniers Aménagement de site minier
6711212 Autres services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection minérale) Autres services de soutien à l'extraction minière et à l'exploitation des carrières (sauf la prospection)
68111 Services de tissage et services d'apprêtage de tissus Services d'apprêtage de textile et de tissus et de revêtement de tissus
681222 Impression de revues et d'autres périodiques Impression de magazines et de périodiques
6812221 Impression de revues et d'autres périodiques Impression de magazines et de périodiques
681225 Travaux d'impression commerciale et générale Travaux d'impression commerciaux et généraux
6812251 Impression de catalogues et de répertoires Impression de catalogues et d'annuaires
6812252 Impression de matériel financier et juridique Impressions de matériel financier et juridique
6812255 Autres travaux d'impression commerciale et générale Autres travaux d'impression commerciaux et généraux
681228 Autres services d'impression à contrat et de soutien connexe Autres services d'impression à contrat et d'activités de soutien connexes
6812281 Autres services d'impression à contrat et de soutien connexe Autres services d'impression à contrat et d'activités de soutien connexes
68131 Services de revêtement, de gravure et de traitement thermique des métaux et services similaires de traitement des métaux Services de revêtement, gravure, traitement thermique et autres activités analogues
68141 Services de fabrication et de confection sur mesure (sauf l'impression, l'apprêt de textiles et de métaux) Services de fabrication sur mesure (sauf l'impression, l'apprêtage de textile et de métaux, et la reproduction de matériel de support)
681412 Services de fabrication de textiles et de confection de vêtements (sauf les services de tissage et les services d'apprêtage de tissus) Services de fabrication de textiles et de vêtements (sauf l'apprêtage et le revêtement de textile et de tissu)
6814124 Services de fabrication de textiles n.c.a. Services de fabrication de textiles, non classés ailleurs
6814125 Services de confection de vêtements pour hommes Services de fabrication de vêtements pour hommes
6814126 Services de confection de vêtements pour femmes Services de fabrication de vêtements pour femmes
6814127 Services de confection de vêtements pour enfants Services de fabrication de vêtements pour enfants
6814129 Services de fabrication d'autres textiles et vêtements, n.c.a. Services de fabrication d'autres textiles et vêtements, non classés ailleurs
681413 Services de fabrication de produits en bois et de produits de papier Services de fabrication de produits en bois et en papier
6814131 Sciage et rabotage du bois Sciure de bois et rabotures
6814135 Services de fabrication de papier et de produits de papier Services de fabrication de papier et de produits en papier
681414 Services de fabrication de produits pétroliers, de produits chimiques, de produits en caoutchouc et de produits en matière plastique Services de fabrication de produits pétroliers, de produits chimiques, et de produits en caoutchouc et en matière plastique
6814144 Services de fabrication de produits en matière plastique Services de fabrication de produits en plastique
6814162 Services de fabrication de matériel de transport civil par air, par chemin de fer et par voie d'eau Services de fabrication de matériel de transport civil par air, par chemin de fer et par eau
6814163 Service de fabrication de matériel de transport militaire par air et par voie d'eau Service de fabrication de matériel de transport militaire par air et par eau
6814164 Services de fabrication de machines et de matériel, n.c.a. Services de fabrication de machines et de matériel, non classés ailleurs
681417 Services de fabrication de composants électroniques et électriques et services de reproduction de contenu sur supports Services de fabrication de composants électroniques et électriques et services de reproduction de médias
71111 Espace publicitaire dans les journaux imprimés Espace publicitaire dans les journaux
711111 Espace publicitaire dans les journaux quotidiens imprimés Espace publicitaire dans les journaux quotidiens
7111111 Espace publicitaire dans les journaux quotidiens imprimés Espace publicitaire dans les journaux quotidiens
71112 Espace publicitaire dans les périodiques imprimés et dans les autres publications imprimées Espace publicitaire dans les périodiques et autres publications imprimées
711121 Espace publicitaire dans les périodiques d'intérêt général imprimés Espace publicitaire dans les périodiques d'intérêt général
7111211 Espace publicitaire dans les périodiques d'intérêt général imprimés Espace publicitaire dans les périodiques d'intérêt général
711122 Espace publicitaire dans les périodiques commerciaux (y compris agricoles) et les périodiques professionnels imprimés Espace publicitaire dans les périodiques commerciaux (y compris agricoles) et les périodiques professionnels
7111221 Espace publicitaire dans les périodiques commerciaux (y compris agricoles) et les périodiques professionnels imprimés Espace publicitaire dans les périodiques commerciaux (y compris agricoles) et les périodiques professionnels
711123 Espace publicitaire dans d'autres périodiques imprimés Espace publicitaire dans d'autres périodiques
7111231 Espace publicitaire dans d'autres périodiques imprimés Espace publicitaire dans d'autres périodiques
711124 Espace publicitaire dans d'autres publications imprimées Espace publicitaire dans d'autres publications
7111243 Espace publicitaire dans d'autres publications imprimées, n.c.a. Espace publicitaire dans d'autres publications, non classées ailleurs
71131 Publicité sur Internet Espace publicitaire sur Internet
711311 Publicité sur Internet Espace publicitaire sur Internet
7113111 Publicité sur Internet Espace publicitaire sur Internet
71211 Droits publicitaires exclusifs, promotions, et publicité par affichage Droits publicitaires exclusifs, les promotions, le placement de produits et la publicité par affichage
712112 Espace publicitaire sur panneaux-réclame, véhicules et installations des réseaux de transport en commun, et autres supports d'affichage Espace publicitaire sur panneaux réclame, véhicules et installations des réseaux de transport en commun, et autres supports d'affichage
7121121 Espace publicitaire sur panneaux-réclame, véhicules et installations des réseaux de transport en commun, et autres supports d'affichage Espace publicitaire sur panneaux réclame, véhicules et installations des réseaux de transport en commun, et autres supports d'affichage
71231 Services de publicité directe Services de vente directe
712311 Services de publicité directe Services de vente directe
7123113 Services de distribution directe de matériel publicitaire par un moyen autre que le courrier Services de distribution directe de matériel publicitaire par un autre moyen que le courrier
7123115 Services de lettrage d'annonces Services de lettrage de véhicules, peinture d'enseignes, graphisme pour fenêtres et façades de magasins
71241 Campagnes de publicité, services de publicité créatifs et services de relations publiques Autres services de publicité et de relations publiques
712414 Services de publicité n.c.a. Services de publicité, non classés ailleurs
7124141 Services de publicité n.c.a. Services de publicité, non classés ailleurs
72121 Services de production, de montage et de postproduction de films, de programmes de télévision et de vidéo Services de production, de montage et de post-production de films, de programmes de télévision et de vidéo 
721211 Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles Production à contrat d'oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur
7212111 Production à contrat de longs métrages Production à contrat de longs métrages protégés par le droit d'auteur
7212112 Production à contrat d'émissions de télévision Production à contrat d'émissions de télévision protégées par le droit d'auteur
7212113 Production à contrat de publicités Production à contrat de publicités protégées par le droit d'auteur
7212114 Production à contrat de vidéos d'industries et d'entreprises Production à contrat de vidéos d'industries et d'entreprises protégés par le droit d'auteur
7212115 Production à contrat de vidéoclips Production à contrat de vidéoclips protégés par le droit d'auteur
7212116 Production à contrat de vidéos pédagogiques Production à contrat de vidéos pédagogiques protégés par le droit d'auteur
7212117 Production à contrat de vidéos produits pour le gouvernement Production à contrat de vidéos produits pour le gouvernement, protégés par le droit d'auteur
7212118 Production à contrat d'autres vidéos et oeuvres audiovisuelles, n.c.a. Production à contrat d'autres vidéos et oeuvres audiovisuelles protégés par le droit d'auteur, non classés ailleurs
72211 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'oeuvres littéraires et d'oeuvres artistiques (sauf l'octroi sous licence de logiciels) Octroi sous licence de droits d'utilisation d'oeuvres littéraires et d'oeuvres d'art visuel (sauf l'octroi sous licence de logiciels)
722114 Octroi sous licence de droits d'utiliser des répertoires et des listes d'envoi Octroi sous licence de droits d'utiliser des annuaires et des listes d'envoi
7221141 Octroi sous licence de droits d'utiliser des répertoires et des listes d'envoi Octroi sous licence de droits d'utiliser des annuaires et des listes d'envoi
722116 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres oeuvres littéraires et oeuvres artistiques (sauf l'octroi de licences de logiciels) Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres oeuvres littéraires et oeuvres d'art visuel (sauf l'octroi de licences de logiciels)
7221161 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres oeuvres littéraires et oeuvres artistiques (sauf l'octroi de licences de logiciels) Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres oeuvres littéraires et oeuvres d'art visuel (sauf l'octroi de licences de logiciels)
722132 Octroi sous licence de droits de projection, de télédiffusion ou de location d'émissions de télévision et de vidéos Octroi sous licence de droits de projection de films télédiffusés ou loués, d'émissions de télévision et de vidéos
7221321 Octroi sous licence de droits de projection, de télédiffusion ou de location de longs métrages Octroi sous licence de droits de projection, de télévision ou de location de longs métrages
722133 Octroi sous licence de droits d'utiliser une oeuvre audiovisuelle à d'autres fins, n.c.a. Octroi sous licence de droits d'utiliser une oeuvre audiovisuelle à d'autres fins, non classées ailleurs
7221331 Octroi sous licence de droits d'utiliser une oeuvre audiovisuelle à d'autres fins, n.c.a. Octroi sous licence de droits d'utiliser une oeuvre audiovisuelle à d'autres fins, non classées ailleurs
72221 Droits médiatiques pour des événements sportifs et octroi sous licence des droits d'utiliser la propriété protégée par le droit d'auteur, n.c.a. Droits de radiodiffusion et de télédiffusion et autres droits médiatiques
722211 Droits de diffusion d'événements sportifs et autres droits médiatiques Droits de radiodiffusion et de télédiffusion
7222112 Autres droits médiatiques liés à des événements sportifs Droits de diffusion (sauf les événements sportifs)
722212 Octroi sous licence de droits d'utiliser la propriété protégée par le droit d'auteur, n.c.a. Autres droits médiatiques
7222121 Octroi sous licence de propriété protégée par le droit d'auteur, n.c.a. Autres droits médiatiques
722311 Frais pour la distribution de canaux d'émissions de télévision et de radio (paiements d'affiliation) Frais pour la distribution de canaux d'émission de télévision et de radio (paiements d'affiliation)
7232113 Services de données mobiles Services de données
7311121 Services de radio par satellite Services de radiodiffusion par satellite
741 Contenu en ligne Abonnement pour du contenu en ligne
741112 Abonnements aux services de radiodiffusion Internet Abonnements à l'écoute de musique en ligne
7411121 Abonnements aux services de radiodiffusion Internet Abonnements à l'écoute de musique en ligne
751112 Fourniture de services d'applications Fourniture de services d'application
7511121 Fourniture de services d'applications Fourniture de services d'application
7511141 Services de collocation des technologies de l'information (TI) (sauf les installations de télécommunications) Services de collocation des technologies de l'information (TI) (sauf les installations de télécommunication)
7511145 Autres services de fourniture d'infrastructures des technologies de l'information (TI), n.c.a. Autres services de fourniture d'infrastructure des technologies de l'information (TI), non classés ailleurs
7614111 Produits de carte de crédit pour les entreprises et les administrations publiques Produits de carte de crédit, entreprises et administrations publiques
761612 Produits de courtage et de négociation d'instruments du marché monétaire Services de courtage et de négociation d'instruments du marché monétaire
761613 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments de dette Services de courtage et de négociation d'autres instruments de dette
7616131 Produits de courtage et de négociation, obligations de sociétés et titres adossés à des créances Produits de courtage et de négociation, billets et obligations de sociétés et de fiducies
7616132 Produits de courtage et de négociation, billets et obligations de l'administration fédérale Produits de courtage et de négociation, billets et obligations du gouvernement fédéral
7616133 Produits de courtage et de négociation, billets et obligations des administrations provinciales ou locales Produits de courtage et de négociation, billets et obligations du gouvernement (province ou municipalité)
761614 Produits de courtage et de négociation de titres de participation (actions) Produits de courtage et de négociation, actions
7616141 Produits de courtage et de négociation de titres de participation (actions) Produits de courtage et de négociation, actions
761615 Produits de courtage et de négociation d'instruments dérivés Services de courtage et de négociation d'instruments dérivés
761616 Produits de courtage et de négociation en gros de devises étrangères Courtage et négociation en gros de devises étrangères
7616161 Produits de courtage et de négociation en gros de devises étrangères Courtage et négociation en gros de devises étrangères
761617 Produits de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement Produits de courtage et de négociation, titres de sociétés d'investissement
7616171 Produits de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement Produits de courtage et de négociation, titres de sociétés d'investissement
761618 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments financiers Produits de courtage et de négociation, autres instruments financiers
7616181 Produits de courtage et de négociation d'autres instruments financiers Produits de courtage et de négociation, autres instruments financiers
7617111 Produits de fiducie personnelle Services de fiducie personnelle
7617112 Services de planification financière et de gestion de placements, pour les particuliers Services de planification financière et de gestion de placements, particuliers
76172 Services de planification financière et produits de fiducie, pour les entreprises et les administrations publiques Services de planification financière et de produits de fiducie, pour les entreprises et les gouvernements
761721 Services de planification financière et produits de fiducie, pour les entreprises et les administrations publiques Services de planification financière et produits de fiducie, pour les entreprises et les gouvernements
7617211 Produits de fiducie pour les entreprises et les administrations publiques Produits de fiducie, entreprises et administrations publiques
7617212 Services de planification financière et de gestion de placements pour les entreprises et les administrations publiques Services de planification financière et de gestion de placements, entreprises et administrations publiques
761812 Produits de compensation automatisés Services de compensation automatisés
7618121 Produits de compensation automatisés Services de compensation automatisés
7618132 Produits relatifs à l'exploitation de guichets automatiques bancaires (GAB) Produits relatifs à l'exploitation de guichets automatiques
762 Produits de retraite et d'assurance-vie Régimes de retraite et produits d'assurance-vie
76211 Produits de retraite et de rentes Régimes de retraite et de rentes
762111 Produits de retraite et de rentes Régimes de retraite et de rente
7621111 Produits de retraite et de rentes Régimes de retraite et de rente
76331 Courtage d'assurance et autres services connexes aux assurances Courtage en assurances et autres services connexes aux assurances
763314 Autres services connexes aux assurances Autres services reliés aux assurances
7633141 Autres services connexes aux assurances Autres services reliés aux assurances
7641122 Location de locaux résidentiels dans des immeubles d'habitation, pour utilisation comme résidence principale Location de locaux résidentiels dans des appartements, pour utilisation comme résidence principale
7641123 Location de locaux résidentiels, pour utilisation comme résidence principale, n.c.a. Location de locaux résidentiels, pour utilisation comme résidence principale, non classée ailleurs
76412 Services de maisons de chambres et de pensions de famille Services de maisons de chambres et de pension de famille
764121 Services de maisons de chambres et de pensions de famille Services de maison de chambres et de pension de famille
7641211 Services de maisons de chambres et de pensions de famille Services de maison de chambres et de pension de famille
764212 Location d'espace pour bureaux et usage professionnel Location de bureaux et de locaux pour usage professionnel
7642121 Location d'espace pour bureaux et usage professionnel Location de bureaux et de locaux pour usage professionnel
7642161 Location de locaux pour des réunions, des conventions, et des activités commerciales similaires de courte durée Location de locaux pour des réunions, des conventions et des activités commerciales similaires à court terme
7642162 Location de locaux pour des mariages, des banquets, des réceptions, et des activités sociales similaires de courte durée Location de locaux pour des mariages, des banquets, des réceptions et des activités sociales similaires à court terme
7642163 Location de théâtres, d'auditoriums, de stades, d'arénas, et d'installations similaires Location de théâtres, d'auditoriums, de stades, d'arénas et d'installations similaires
7642164 Mise en place de machines actionnées par des pièces ou des cartes Emplacements de machines actionnées par des pièces
7642165 Location d'autres locaux non résidentiels, n.c.a. Location d'autres locaux non résidentiels, non classés ailleurs
7643161 Gestion de l'immobilier résidentiel Gestion d'immeubles résidentiels
7643162 Gestion de l'immobilier non résidentiel Gestion d'immeubles non résidentiels
764319 Services fournis par les agences immobilières à leurs agents immobiliers associés Services d'agence immobilière à leurs agents immobiliers associés
7643191 Services fournis par les agences immobilières à leurs agents immobiliers associés Services d'agence immobilière à leurs agents immobiliers associés
771212 Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation en matière de fiscalité Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation
7712121 Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation en matière de fiscalité pour des particuliers et des entreprises non constituées en société Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation pour des particuliers et des entreprises non constituées en société
7712122 Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation en matière de fiscalité pour des sociétés et d'autres clients Services de préparation des déclarations de revenus et de représentation pour des sociétés et d'autres clients
771213 Services de tenue de livres, de compilation d'états financiers, et de paye Services de tenue de livres, de compilation d'états financiers et de paye
772 Services d'architecture et d'ingénierie, et services connexes Services d'architecture, d'ingénierie, et services connexes
7721121 Services d'architecture pour les projets de construction d'immeubles à bureaux Services d'architecture pour les projets de construction de bureaux
7721123 Services d'architecture pour les projets de construction d'hôtels et de centres des congrès Services d'architecture pour la construction d'hôtels et de centres de congrès
772117 Services de planification générale de chantier pour un projet Services de planification de chantier pour un projet
7721171 Services de planification générale de chantier pour un projet Services de planification de chantier pour un projet
7722131 Projets de génie liés aux usines et aux procédés des industries minière et métallurgique Projets de génie liés aux usines et aux procédés dans le secteur minier et métallurgique
7722132 Projets de génie liés aux usines et aux procédés des industries pétrolière et pétrochimique Projets de génie liés aux usines et aux procédés dans le secteur pétrolier et pétrochimique
7722133 Projets de génie liés aux usines et aux procédés de l'industrie des pâtes et papiers Projets de génie liés aux usines et aux procédés dans le secteur des pâtes et papiers
7722134 Projets de conception technique de machines industrielles Projets de conception technique pour les machines industrielles
7722135 Projets de conception technique de matériel de transport Projets de conception technique pour l'équipement de transport
7722136 Projets de conception technique d'équipement électronique et électrique Projets de conception technique de matériel électronique et électrique
772411 Acquisition de données géophysiques Acquisition des données géophysiques
7724112 Acquisition de données géophysiques par levés non sismiques Acquisition des données géophysiques par levés non sismiques
772412 Traitement et interprétation de données géophysiques Traitement et interprétation des données géophysiques
7724121 Traitement de données géophysiques Traitement des données géophysiques
7724122 Services d'interprétation de données géophysiques Services d'interprétation des données géophysiques
7724143 Autres services géologiques et géophysiques, n.c.a. Autres services géologiques et géophysiques, non classés ailleurs
7724153 Interprétation de données géospatiales Interprétation des données géospatiales
772416 Cartographie thématique, cartographie orthophotographique et élaboration de cartes Cartographie thématique, cartographie orthophotographique et préparation de cartes
7724161 Cartographie thématique, cartographie orthophotographique et élaboration de cartes Cartographie thématique, cartographie orthophotographique et préparation de cartes
7724174 Conception et configuration de subdivisions Conception et configuration des subdivisions
772418 Services de consultation et de témoins experts en levés géospatiaux et cartographie géospatiale Services de consultation et de témoin expert pour la prospection et les levés géospatiaux
7724182 Services de témoins experts en levés géospatiaux et cartographie géospatiale Services de témoin expert en levés géospatiaux et cartographie géospatiale
7731111 Services de design d'intérieur résidentiels Services de design d'intérieur résidentiels (sauf la restauration historique)
7731112 Services de design d'intérieur non résidentiels Services de design d'intérieur non résidentiels (sauf la restauration historique)
7731114 Services de design d'intérieur, n.c.a. Services de design d'intérieur (sauf les services de gestion de la construction)
773114 Services de conception graphique Services de design graphique
7731141 Services de conception graphique d'images de marque et de produits de communication Services de design graphique d'images de marque et de produits de communication
7731142 Services de conception graphique de publicité Services de design graphique de publicité
7731144 Services de conception d'interfaces et d'interaction graphiques Services de design d'interfaces et d'interaction graphique
7731145 Services de conception graphique pour la radiodiffusion et le cinéma Services de design graphique pour la radiodiffusion et le cinéma
7731146 Services de conception graphique de livres, de revues et de journaux Services de design graphique de livres, de magazines et de journaux
7731147 Autres services de conception graphique Autres services de design graphique
773115 Services de conception de vêtements, de bijoux et de chaussures, et autres services de design n.c.a. Services de design de vêtements, de bijoux et de chaussures et autres services de design, non classés ailleurs
7731151 Services de conception de vêtements, de bijoux et de chaussures, et autres services de design n.c.a. Services de design de vêtements, de bijoux et de chaussures et autres services de design, non classés ailleurs
774113 Services de conseils techniques en matière de technologies de l'information (TI) Services de conseils techniques en matière des technologies de l'information (TI)
7741131 Services de conseils techniques en matière de technologies de l'information (TI) Services de conseils techniques en matière des technologies de l'information (TI)
7751324 Autres services de conseils scientifiques et techniques, n.c.a. Autres services de conseils scientifiques et techniques, non classés ailleurs
776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a. Autres services professionnels, scientifiques et techniques, non classés ailleurs
7761344 Services d'analyse judiciaire des documents Services d'analyse de l'écriture
781131 Services de traitement de documents et services de publication pour des tiers Services de traitement et de publication de documents pour des tiers
7811312 Services de reprographie Services de reprographie et de reproduction de documents
781137 Services de sténographie, de sous-titrage en temps réel et de doublage de réunion Services de sténographie, et services de sous-titrage et de doublage en temps réel
7811371 Services de sténographie, de sous-titrage en temps réel et de doublage de réunion Services de sténographie, et services de sous-titrage et de doublage en temps réel
78121 Services de sécurité et d'enquêtes Services de sécurité et d'enquête
781216 Services d'installation et de réparation de systèmes de sécurité et de serrures d'immeubles Services d'installation et de réparation de systèmes de sécurité et de verrouillage d'immeubles
7812161 Services d'installation et de réparation de systèmes de sécurité et de serrures d'immeubles Services d'installation et de réparation de systèmes de sécurité et de verrouillage d'immeubles
781217 Autres services de systèmes de sécurité et autres services de serrurerie Autres services de systèmes de sécurité et de verrouillage
7812171 Autres services de systèmes de sécurité et autres services de serrurerie Autres services de systèmes de sécurité et de verrouillage
7812227 Services de nettoyage sur place de tapis, de carpettes et de meubles rembourrés Services de nettoyage de tapis, de carpettes et de meubles rembourrés
7823111 Services de collecte de déchets non dangereux et de matières recyclables non dangereuses Services de collecte de déchets non dangereux et de matières recyclables
7823134 Services d'assainissement, n.c.a. Services d'assainissement, non classés ailleurs
81151 Services d'ambulance Transport de malades par ambulance
811511 Services d'ambulance Transport de malades par ambulance
8115111 Services d'ambulance, transport d'urgence Transport d'urgence de malades par ambulance
8115112 Services d'ambulance, transport non urgent Transport non urgent de malades par ambulance
81161 Autres services de soins de santé Soins de santé ambulatoires (sauf les services d'ambulance)
8116122 Services de banque d'organes et de tissus Services de banque d'organes, de tissus et de cellules
811613 Autres services de soins de santé, n.c.a. Services de soins de santé, non classés ailleurs
8116131 Autres services de soins de santé, n.c.a. Services de soins de santé, non classés ailleurs
812 Services de soins en établissement, services d'assistance sociale, et services de garderie pour enfants Services d'assistance sociale et de soins en résidence (y compris les services de garderie)
8121123 Services de soins en établissement, s'accompagnant de services de counseling Services de soins en établissement, s'accompagnant de services de counselling
812113 Services de soins en établissement favorisant la vie quotidienne autonome Services favorisant la vie quotidienne autonome
8121131 Services de soins en établissement favorisant la vie quotidienne autonome Services favorisant la vie quotidienne autonome
81221 Services d'assistance sociale Services d'assistance sociale (sauf les services de garderie pour enfants)
8213141 Services de consultation en éducation Services de conseils en éducation
831 Services d'événements sportifs devant des spectateurs et de spectacles sur scène Services d'événements sportifs et de spectacles en direct
83111 Production à contrat de spectacles des arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs devant des spectateurs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur Production à contrat de spectacles des arts d'interprétation sur scène, d'événements sportifs et d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
8311111 Production à contrat de spectacles des arts d'interprétation sur scène en tournée Production à contrat de représentations en direct en tournée
831112 Production à contrat d'événements sportifs devant des spectateurs Production à contrat d'événements sportifs
831113 Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations en direct)
8311131 Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations sur scène ou devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) Production à contrat d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les représentations en direct)
83121 Services d'organisation d'événements sportifs et de spectacles des arts d'interprétation Services d'organisation d'événements sportifs et d'événements d'arts d'interprétation
831211 Services d'organisation d'événements sportifs et de spectacles des arts d'interprétation Services d'organisation d'événements sportifs et d'événements d'arts d'interprétation
8312111 Services d'organisation d'événements sportifs et de spectacles des arts d'interprétation Services d'organisation d'événements sportifs et d'événements d'arts d'interprétation
83131 Services de gestion de carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques Services de gestion de la carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques
831311 Services de gestion de carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques Services de gestion de la carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes, d'interprètes et d'autres personnalités publiques
83132 Services de soutien aux événements devant des spectateurs et aux spectacles sur scène Services de soutien aux événements en direct
831321 Services de soutien aux événements devant des spectateurs et aux spectacles sur scène Services de soutien aux événements en direct
8313211 Services de soutien aux événements devant des spectateurs Services de soutien aux événements en direct
83211 Entrées aux événements sportifs devant des spectateurs Entrées aux événements sportifs en direct
832111 Entrées aux événements sportifs devant des spectateurs Entrées aux événements sportifs en direct
8321111 Entrées aux événements sportifs devant des spectateurs Entrées aux événements sportifs en direct
83221 Entrées aux spectacles des arts d'interprétation sur scène Entrées aux spectacles d'arts de la scène en direct
832217 Entrées aux spectacles des arts d'interpretation sur scène, n.c.a. Entrées aux spectacles d'arts de la scène en direct, non classées ailleurs
8322171 Entrées aux spectacles des arts d'interprétation sur scène, n.c.a. Entrées aux spectacles d'arts de la scène en direct, non classées ailleurs
832311 Entrées aux projections de films canadiens Entrées pour la présentation de films canadiens
8323111 Entrées aux projections de films canadiens Entrées pour la présentation de films canadiens
832312 Entrées aux projections de films étrangers Entrées pour la présentation de films étrangers
8323121 Entrées aux projections de films étrangers Entrées pour la présentation de films étrangers
8324114 Services de parcs d'attractions et de salles de jeux électroniques Services de parcs d'attraction et de salles de jeux électroniques
83251 Services d'établissements du patrimoine Services d'établissement du patrimoine
8325111 Entrées aux musées (sauf les musées d'art) Entrées aux musées
841111 Repas et boissons non alcoolisées, préparés et servis pour consommation avec service aux tables Repas et boissons non alcoolisées, préparés et servis
8411111 Repas et boissons non alcoolisées, préparés et servis avec service aux tables Repas et boissons non alcoolisées, préparés et servis
841114 Repas et boissons non alcoolisées pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme Repas et boissons pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme
8411141 Repas et boissons non alcoolisées pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme Repas et boissons pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme
841115 Repas et boissons non alcoolisées, préparés par des traiteurs Repas et boissons, préparés par des traiteurs
8411151 Repas et boissons non alcoolisées, préparés par des traiteurs Repas et boissons, préparés par des traiteurs
841122 Bières, ales, et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate Bière, ale et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate
8411221 Bières, ales, et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate Bière, ale et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate
843111 Services de réservation du transport de voyageurs (sauf les croisières) Service de réservation pour le transport de passagers (sauf pour les croisières)
8431111 Services de réservation de billets d'avion Service de réservation de billets d'avion
8431114 Services de réservation pour la location de véhicules Service de réservation pour la location de véhicules
843112 Services de réservation de croisières Service de réservation de croisières
8431121 Services de réservation de croisières Service de réservation de croisières
843113 Services de réservation d'hébergement Service de réservation d'hébergement
8431131 Services de réservation d'hébergement Service de réservation d'hébergement
8431141 Services de réservation de voyages à forfait Service de réservation de circuits touristiques organisés à forfait
8431151 Services de réservation de billets pour des événements Services de réservation pour des événements
8431152 Accès aux systèmes mondiaux de distribution Services de réservation informatisée
843117 Voyages organisés Circuits touristiques organisés
8431171 Voyages organisés à forfait Circuits touristiques organisés à forfait
8431172 Voyages organisés de groupes personnalisés Circuits touristiques de groupes personnalisés
8431173 Services de revente de voyages à forfait Service de revente de circuits touristiques organisés à forfait
843118 Autres services de préparation et de réservation de voyages Autres services de préparation de voyages et de réservation
8431181 Autres services de préparation et de réservation de voyages Autres services de préparation de voyages et de réservation
8512112 Incinération de dépouilles mortelles Crémation de dépouilles mortelles
8512114 Tombes, concessions de cimetière et autres lieux pour dépouilles mortelles Lots de cimetière et autres lieux pour dépouilles mortelles
8513111 Services de blanchisserie (sauf les services de blanchisserie pour le compte d'un tiers) Services de blanchisserie commerciale
851514 Services de tatouage, services de bronzage et autres services de modification corporelle Services de tatouage, de bronzage ou autres services de modification corporelle
8515141 Services de tatouage, services de bronzage et autres services de modification corporelle Services de tatouage, de bronzage ou autres services de modification corporelle
8515175 Exploitation d'appareils à perception automatique, n.c.a. Exploitation d'appareils à perception automatique, non classée ailleurs
8515176 Autres services personnels, n.c.a Autres services personnels, non classés ailleurs
85211 Services de garde d'enfants à domicile Services de gardiennage d'enfants
852111 Services de garde d'enfants à domicile Services de gardiennage d'enfants
8521111 Services de garde d'enfants à domicile Services de gardiennage d'enfants
85212 Services aux ménages privés (sauf de garde d'enfants à domicile) Services aux ménages privés (sauf de gardiennage)
852121 Services aux ménages privés (sauf de garde d'enfants à domicile) Services aux ménages privés (sauf de gardiennage)
8521211 Services aux ménages privés (sauf de garde d'enfants à domicile) Services aux ménages privés (sauf de gardiennage)
86141 Services d'autres organismes d'affiliation Services de fondations et d'organisations civiques, professionnelles et d'autres organismes d'affiliation
861412 Services d'organisations d'action sociale Services d'action sociale
8614121 Services d'organisations d'action sociale Services d'action sociale
8614143 Services aux membres d'organisations de musées, de lieux historiques, de jardins zoologiques, de jardins botaniques et d'aires naturelles Services aux membres d'organisations s'occupant de musées, de lieux historiques, de jardins zoologiques, de jardins botaniques et d'aires naturelles
871212 Services provinciaux et territoriaux relatifs à la main-d'oeuvre et à l'emploi Services provinciaux relatifs à la main-d'oeuvre et à l'emploi
8712121 Services provinciaux et territoriaux relatifs à la main-d'oeuvre et à l'emploi Services provinciaux relatifs à la main-d'oeuvre et à l'emploi
87131 Services des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services des administrations publiques locales, municipales et régionales
871311 Services de protection des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services de protection municipaux
8713111 Services de tribunaux des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services des tribunaux municipaux
8713112 Services correctionnels des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services correctionnels municipaux
8713113 Services de police des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services de police municipaux
8713114 Services de lutte contre les incendies des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services municipaux de lutte contre les incendies
8713115 Services de réglementation des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales Services de réglementation municipaux
8713116 Services de protection des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales, n.c.a. Autres services de protection municipaux
871312 Services des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales, n.c.a. Autres services des administrations publiques locales, municipales et régionales
8713121 Services des administrations publiques municipales et des autres administrations publiques locales, n.c.a. Autres services des administrations publiques locales, municipales et régionales

Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1

La table de concordance présentée ici indique la relation entre le SCPAN Canada 2012 v1.2 (trois premières colonnes : code, titre, code de statut) et le SCPAN Canada 2012 v1.1 (quatre dernières colonnes : p (partie de), code, titre, notes explicatives) seulement pour les sections de la classification qui ont changé en termes de structure et de contenu.

Comment lire les tables de concordance du SCPAN Canada 2012 v1.2

N - nouvelle catégorie SCPAN pour 2012 v1.2; NC - nouveau code SCPAN pour 2012 v1.2, mais même contenu que 2012 v1.1; R - code SCPAN 2012 v1.1 réutilisé, mais contenu différent; * - partie de catégorie 2012 v1.1

Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1
SCPAN Canada 2012 v1.2 SCPAN Canada 2012 v1.1
Code Titre Code du statut P (partie de) Code Titre Notes explicatives
1111111 Bovins R * 1111111 Bovins de boucherie sauf les veaux de boucherie
* 1111112 Bovins laitiers sauf les veaux laitiers
1111112 Veaux R * 1111111 Bovins de boucherie veaux de boucherie
* 1111112 Bovins laitiers veaux laitiers
1111411 Moutons et agneaux R   1111411 Moutons  
  1111412 Agneaux  
1111412 Chèvres R   1111413 Chèvres  
111143 Autres animaux divers vivants R   111143 Chevaux et autres équidés  
  111144 Autres animaux divers vivants  
1111431 Autres animaux vivants pour la viande et pour le poil R   1111441 Autres animaux vivants pour la viande ou le poil  
1111432 Animaux de compagnie et animaux de laboratoire R   1111442 Animaux de compagnie et de laboratoire  
1111433 Abeilles et insectes pollinisateurs R   1111443 Abeilles  
1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. R   1111431 Chevaux  
  1111432 Poneys  
  1111433 Mules  
  1111434 Ânes  
  1111444 Autres animaux vivants, non classés ailleurs  
1111435 Sperme NC   1111445 Sperme  
1111436 Embryons d'animaux NC   1111446 Embryons d'animaux  
1121111 Blé de printemps et d'hiver R   1121111 Blé de printemps  
  1121113 Blé d'hiver  
1151362 Autres produits de l'érable R   1151362 Beurre d'érable  
  1151363 Sucre d'érable  
1151381 Foin cultivé et graines de fourrage R   1151381 Foin de légumineuses  
  1151382 Foin de graminées  
  1151383 Autre foin cultivé  
  1151385 Graines de fourrage  
1151382 Maïs fourrager R   1151384 Maïs fourrager  
1151383 Paille brute R   1151386 Paille brute  
116134 Urine de jument gravide N       nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau de la sous-classe de la version 1.1
1161341 Urine de jument gravide N       nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau détail de la version 1.1
1211111 Poissons vivants R   1211111 Saumons vivants  
  1211112 Truites arc-en-ciel vivantes  
  1211113 Dorés jaunes vivants  
  1211114 Autres poissons vivants  
1211112 Oeufs de poissons vivants R   1211115 Oeufs de poissons vivants  
1211113 Crustacés vivants R   1211116 Homards vivants  
  1211117 Crevettes vivantes  
  1211118 Crabes vivants  
1211114 Mollusques vivants R   1211119 Autres mollusques et crustacés vivants  
1211121 Poissons (sauf vivants) R   1211121 Saumons (sauf vivants)  
  1211122 Truites arc-en-ciel (sauf vivantes)  
  1211123 Dorés jaunes (sauf vivants)  
  1211124 Autres poissons (sauf vivants)  
1211131 Crustacés (sauf vivants) R   1211131 Homards (sauf vivants)  
  1211132 Crevettes (sauf vivantes)  
  1211133 Crabes (sauf vivants)  
1211132 Mollusques (sauf vivants) R   1211134 Autres mollusques et crustacés (sauf vivants)  
141 Pétrole brut et bitume naturel R * 141 Pétrole brut et bitume naturel sauf le pétrole brut synthétique
1411111 Pétrole brut léger R * 1411111 Pétrole brut classique pétrole brut léger
1411112 Pétrole brut lourd N * 1411111 Pétrole brut classique pétrole brut lourd
1411113 Condensat N * 1411111 Pétrole brut classique condensat
1411114 Pentanes plus N * 1411111 Pétrole brut classique pentanes plus
1431111 Éthane R * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes éthane
1431112 Propane N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes propane
1431113 Butane N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes butane
1431114 Autres produits de liquides de gaz naturel (LGN) N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes sauf l’éthane, le propane et le butane
1441111 Anthracite R * 1441111 Charbon anthracite
1441112 Charbon métallurgique N * 1441111 Charbon charbon métallurgique
1441113 Charbon thermique N * 1441111 Charbon charbon thermique
1441114 Charbon subbitumineux N * 1441111 Charbon charbon subbitumineux
1441115 Lignite N * 1441111 Charbon lignite
2611111 Coke de charbon R * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke coke de charbon
2611112 Coke de pétrole N * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke coke de pétrole
2611113 Autres produits de fours à coke N * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke sauf le coke de charbon et le coke de pétrole
2613111 Essence d'aviation R * 2613111 Carburéacteur essence d'aviation
2613112 Carburéacteur (de type kérosène) N * 2613111 Carburéacteur carburéacteur (de type kérosène)
2613113 Carburéacteur (de type naphte) N * 2613111 Carburéacteur carburéacteur (de type naphte)
2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur et le mazout pour poêles) R * 2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur) kérosène (sauf le carburéacteur et le mazout pour poêles)
2613212 Mazout pour poêles N * 2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur) mazout pour poêles
264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie R * 141 Pétrole brut et bitume naturel pétrole brut synthétique
  264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie  
26412 Pétrole brut synthétique NC   14113 Pétrole brut synthétique  
264121 Pétrole brut synthétique NC   141131 Pétrole brut synthétique  
2641211 Pétrole brut synthétique NC   1411311 Pétrole brut synthétique  
2711151 Argon R * 2711151 Argon et hydrogène argon
2711152 Hydrogène R * 2711151 Argon et hydrogène hydrogène
2711153 Autres gaz industriels, n.c.a. NC   2711152 Autres gaz industriels, non classés ailleurs  
3622125 Autre matériel audio et vidéo   R   3622122 Matériel audio, non classé ailleurs  
  3622123 Matériel audiovisuel personnel  
  3622125 Matériel vidéo de grande consommation, non classé ailleurs  
4211111 Aéronefs militaires R * 4211111 Aéronefs militaires sauf les drones pour usages militaires
4211112 Aéronefs civils R * 4211112 Aéronefs civils sauf les drones pour usages civils
4211113 Véhicules aériens sans pilote (drones) N * 4211111 Aéronefs militaires drones pour usages militaires
* 4211112 Aéronefs civils drones pour usages civils
4754235 Peintures, sculptures et autres œuvres d'art R * 4754235 Produits ouvrés, non classés ailleurs peintures, sculptures et autres œuvres d'art
4754236 Produits ouvrés, n.c.a. N * 4754235 Produits ouvrés, non classés ailleurs sauf les peintures, les sculptures et les autres oeuvres d’art
481212 Journaux communautaires R * 481212 Autres journaux journaux communautaires
4812121 Journaux communautaires R * 4812121 Autres journaux journaux communautaires
481213 Autres journaux N * 481212 Autres journaux sauf les journaux quotidiens et communautaires
4812131 Autres journaux N * 4812121 Autres journaux sauf les journaux quotidiens et communautaires
51211 Services de transport de marchandises générales par camion R * 51211 Services de transport de marchandises générales par camion sauf le transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion R * 51211 Services de transport de marchandises générales par camion transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
  51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion  
512126 Transport de vrac solide par route NC   512111 Transport de vrac solide par route  
5121261 Transport de vrac solide par route NC   5121111 Transport de vrac solide par route  
512127 Transport d'autres marchandises par route NC   512113 Transport d'autres marchandises par route  
5121271 Transport d'autres marchandises par route NC   5121131 Transport d'autres marchandises par route  
5135111 Services aériens spécialisés R   5135111 Services d'épandage par avion  
  5135112 Services aériens de lutte contre les incendies  
  5135113 Services de construction par aéronef  
  5135114 Services aériens de soutien à la foresterie  
  5135115 Service de surveillance aérienne  
  5135116 Services aériens de recherche et de sauvetage  
  5135117 Services de photographie et de film aériens, non classés ailleurs  
  5135118 Services de publicité aérienne et d'écriture dans le ciel  
  5135119 Autres services aériens spécialisés  
631 Propriété intellectuelle et produits connexes R   631 Propriété intellectuelle et produits connexes la classe 63141, les sous-classes 631215, 631411, 631412 et 631413, et le niveau détail 6312151, 6312152, 6312154, 6314111, 6314121 et 6314131 ont été supprimés dans le SCPAN 2012 version 1.2; déplacés principalement vers le groupe 651
63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) R   63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) la sous-classe 631215 a été supprimée dans le SCPAN 2012 version 1.2
631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R   631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur le produit de détail "Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur" (6312153) a été déplacé ici dans le SCPAN 2012 version 1.2
6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R   6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur  
  6312153 Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur  
64221 Services de recherche et développement NC   64211 Services de recherche et développement  
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  N * 642111 Services de recherche fondamentale services de recherche fondamentale en génie et en sciences naturelles
* 642112 Services de recherche appliquée services de recherche appliquée en génie et en sciences naturelles
* 642113 Services de développement services de développement en génie et en sciences naturelles
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  N   6421111 Services de recherche fondamentale en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421112 Services de recherche fondamentale en génie et en technologie  
  6421113 Services de recherche fondamentale en sciences biologiques  
  6421114 Services de recherche fondamentale en sciences médicales et de la santé  
  6421115 Services de recherche fondamentale en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
  6421121 Services de recherche appliquée en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421122 Services de recherche appliquée en génie et en technologie  
  6421123 Services de recherche appliquée en sciences biologiques  
  6421124 Services de recherche appliquée en sciences médicales et de la santé  
  6421125 Services de recherche appliquée en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
  6421131 Services de développement en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421132 Services de développement en génie et en technologie  
  6421133 Services de développement en sciences biologiques  
  6421134 Services de développement en sciences médicales et de la santé  
  6421135 Services de développement en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines N * 642111 Services de recherche fondamentale services de recherche fondamentale en sciences sociales et en sciences humaines
* 642112 Services de recherche appliquée services de recherche appliquée en sciences sociales et en sciences humaines
* 642113 Services de développement services de développement en sciences sociales et en sciences humaines
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines N   6421116 Services de recherche fondamentale en sciences sociales et humaines  
  6421126 Services de recherche appliquée en sciences sociales et humaines  
  6421136 Services de développement en sciences sociales et humaines  
65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) R   63141 Produits liés à la propriété intellectuelle  
  65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur)  
651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise R   631411 Contrats de franchise  
  651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise  
6511113 Accord de franchise R   6314111 Contrats de franchise  
  6511113 Services de franchiseur  
651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables R   631412 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles  
  651112 Octroi de licence d'utilisation de gisements  
6511121 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables R   6314121 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles  
  6511121 Octroi de licence d'utilisation de gisements  
651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R   631413 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels  
  651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers  
6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R   6314131 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels  
  6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers  
66111 Services de soutien aux productions végétales R   66111 Services de soutien aux productions végétales  
* 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
661111 Services de soutien aux productions végétales R   661111 Services de soutien aux productions végétales  
* 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
6611111 Services de soutien aux productions végétales R   6611111 Services de soutien aux productions végétales  
* 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
66114 Services de travaux à forfait en foresterie R * 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
661141 Services de travaux à forfait en foresterie R * 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
6611411 Services de travaux à forfait en foresterie R * 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
672 Services de construction R   672 Services de réparation en matière de construction  
  673 Services de construction (sauf les services de réparation)  
67211 Services de construction R   67211 Services de réparation en matière de construction  
  67311 Services de construction (sauf les services de réparation)  
672111 Services de construction R   672111 Services de réparation en matière de construction  
  673111 Services de construction (sauf les services de réparation)  
6721111 Services de construction R   6721111 Services de réparation en matière de construction  
  6731111 Services de construction (sauf les services de réparation)  
6814181 Services de fabrication de meubles R   6814181 Fabrication de meubles sur mesure  
  6814182 Autres services de fabrication de meubles à contrat  
711112 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés R * 711112 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés
7111121 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés R * 7111121 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés
711113 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés N * 711112 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés sauf l'espace publicitaire dans les journaux quotidiens et communautaires imprimés
7111131 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés N * 7111121 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés sauf l'espace publicitaire dans les journaux quotidiens et communautaires imprimés
7111241 Espace publicitaire dans des répertoires imprimés R   7111241 Espace publicitaire dans les annuaires  
  7111242 Espace publicitaire dans les bases de données  
7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros R   7231121 Services locaux et d'accès de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet), en gros  
  7231122 Services de commutation et d'agrégation  
  7231123 Lignes locales dégroupées  
  7231124 Services de co-implantation d'installations de télécommunications  
  7231125 Autres services de télécommunications fixes en gros  
73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes R   73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes  
* 74111 Abonnement pour du contenu en ligne abonnements à du contenu audiovisuel, y compris le contenu réservé aux adultes, en ligne
731112 Services mobiles de distribution d'émissions R   731112 Services mobiles de distribution d'émissions  
  741113 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne  
  741118 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne  
7311122 Services de diffusion en continu d'émissions de télévision et de films R   7311122 Services de télévision mobiles  
  7411131 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne  
  7411181 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne  
74111 Contenu en ligne R * 74111 Abonnement pour du contenu en ligne sauf les abonnements à du contenu audiovisuel et à du contenu réservé aux adultes, en ligne; et sauf les abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
741111 Services de nouvelles en ligne R   741111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne   
  741114 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne  
  741116 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne  
7411111 Services de nouvelles en ligne R   7411111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne   
  7411141 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne  
  7411161 Abonnements à des bases de données en ligne  
  7411162 Abonnements à des annuaires en ligne  
  7411163 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne, non classés ailleurs  
741118 Abonnements à des logiciels en ligne R * 741119 Abonnements à du contenu en ligne, non classés ailleurs  abonnements à des logiciels en ligne
7411181 Abonnements à des logiciels en ligne R * 7411193 Abonnements à d'autres contenus en ligne, non classés ailleurs abonnements à des logiciels en ligne
741119 Autre contenu en ligne R * 741119 Abonnements à du contenu en ligne, non classés ailleurs  sauf les abonnements à des logiciels en ligne
7411195 Autre contenu en ligne N   7411191 Abonnements à des reproductions d'oeuvres d'art, des affiches, des cartes de souhaits, des cartes postales, des calendriers et d'autres publications pour consommateurs en ligne  
  7411192 Abonnements à des catalogues, des agendas, des brochures et d'autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles en ligne  
* 7411193 Abonnements à d'autres contenus en ligne, non classés ailleurs sauf les abonnements à des logiciels en ligne
751111 Services d'hébergement de sites Web R   751111 Services d'hébergement de sites Web  
* 843115 Services de réservation pour des événements, de réservation informatisée et d'entreposage de données sur les voyages services d'hébergement de données sur les voyages
7511111 Services d'hébergement de sites Web R   7511111 Services d'hébergement de sites Web  
  8431153 Services d'entreposage de données sur les voyages  
7512114 Services d'information, n.c.a. R   7512113 Recherche et extraction d'information  
  7512114 Services d'information, non classés ailleurs  
761511 Autres produits de financement par le crédit R   761511 Financement relatifs aux titres  
  761512 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs  
7615114 Autres produits de financement par le crédit, n.c.a. N   7615113 Autres produits de financement relatifs aux titres  
  7615121 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs  
771211 Services de vérification et autres services de certification R   771211 Services de vérification et autres services de certification le produit "Vérification fiscale" (7712112) a été supprimé dans le SCPAN version 1.2
776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a. R   776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, non classés ailleurs  
* 781232 Autres services de soutien services de vente aux enchères
7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques R   7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques  
  7812323 Services de vente aux enchères  
781232 Autres services de soutien R * 781232 Autres services de soutien sauf les services de vente aux enchères
7812323 Autres services de soutien, n.c.a. R   7812324 Autres services de soutien, non classés ailleurs  
8431116 Services de réservation pour le transport de voyageurs, n.c.a. N   8431112 Service de réservation de billets d'autobus et de services de navette d'aéroport  
  8431113 Service de réservation de billets de train  
  8431115 Service de réservation de transport par traversier  
843114 Services de réservation de voyages à forfait R   843114 Service de réservation de circuits touristiques organisés le produit de détail "Service de circuits touristiques organisés personnalisés" (8431142) a été supprimé dans le SCPAN 2012 version 1.2
843115 Services de réservation de billets pour des événements et accès aux systèmes mondiaux de distribution R * 843115 Services de réservation pour des événements, de réservation informatisée et d'entreposage de données sur les voyages sauf les services d'hébergement de données sur les voyages
85151 Autres services personnels et de soins personnels R * 74111 Abonnement pour du contenu en ligne abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
  85151 Autres services personnels et de soins personnels  
851517 Autres services personnels R   741115 Abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne  
  851517 Autres services personnels  
8515171 Services de rencontre R   7411151 Abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne  
  8515171 Services de rencontre  
861414 Services d'associations de gens d'affaires, d'organisations professionnelles et d'autres organismes d'affiliation R   861411 Services de fondations et d'organismes de charité  
  861414 Services d'associations de gens d'affaires, d'organisations professionnelles et d'autres organismes d'affiliation  
8614144 Services d'autres associations mutuelles, n.c.a. R   8614111 Services de fondations et d'organismes de charité  
  8614144 Autres services d'associations mutuelles, non classés ailleurs  
        611 Ressources foncières et biologiques hors du champ d'observation
        61121 Terrain aménagé hors du champ d'observation
        611211 Terrain aménagé hors du champ d'observation
        6112111 Terrain aménagé hors du champ d'observation
        61131 Arbres, cultures et ressources végétales hors du champ d'observation
        611311 Arbres, cultures et ressources végétales hors du champ d'observation
        6113111 Arbres, cultures et ressources végétales hors du champ d'observation
        61141 Ressources animales hors du champ d'observation
        611411 Ressources animales hors du champ d'observation
        6114111 Ressources animales hors du champ d'observation
        631215 Autres oeuvres de propriété intellectuelle connexes protégées par le droit d'auteur n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2; et les oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur font partie des oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur
        6312151 Représentations par un interprète protégées par le droit d'auteur n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
        6312152 Signaux de communication protégés par le droit d'auteur n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
        6312154 Autres oeuvres de propriété intellectuelle connexes protégées par le droit d'auteur, non classées ailleurs n'existe pas ou non défini dans le SCPAN 2012 version 1.2
        7712112 Vérification fiscale "Vérification fiscale" est supprimée dans le SCPAN 2012 version 1.2
        8431142 Service de circuits touristiques organisés personnalisés "Service de circuits touristiques organisés personnalisés" est supprimé dans le SCPAN 2012 version 1.2; chevauchement avec un mélange de différents services de réservation et de planification de voyages

SCIAN Canada 2017 version 1.0 – Introduction

Statut

Cette norme a été approuvée comme norme ministérielle le 21 mars 2016.

Objectifs du SCIAN

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

Les statistiques économiques décrivent le comportement et les activités des agents économiques, ainsi que les transactions auxquelles ils se livrent. Les agents économiques pour lesquels le SCIAN a été conçu, sont les entreprises et les autres organismes qui sont engagés dans la production de biens et de services. Il s'agit notamment des exploitations agricoles, des entreprises constituées et non constituées en sociétés ainsi que des entreprises publiques. Il s'agit aussi des institutions et des organismes gouvernementaux engagés dans la production de services commerciaux et non commerciaux, ainsi que des organismes comme les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif, et les employés des ménages.

Le SCIAN est un système exhaustif qui s'applique à toutes les activités économiques. Sa structure est hiérarchique. Au niveau le plus élevé, l'économie s'y trouve divisée en 20 secteurs. Les niveaux inférieurs comportent des distinctions entre les différentes activités économiques dans lesquelles sont engagées les entreprises.

Le SCIAN est conçu pour servir à l'établissement de statistiques sur la production et, de ce fait, à la classification de données sur les établissements. On y tient compte de la spécialisation des activités auxquelles se livrent généralement les unités de production des entreprises. Les critères utilisés pour regrouper les établissements en classes dans le SCIAN sont la similitude de structures des facteurs de production, les qualifications de la main-d'œuvre et les processus de production.

Le SCIAN peut aussi servir à classer les compagnies et les entreprises. Cependant, l'utilisation du SCIAN de cette façon appelle une mise en garde : le SCIAN n'a pas été expressément conçu pour tenir compte du vaste éventail d'activités intégrées verticalement ou horizontalement des grandes compagnies et entreprises complexes à établissements multiples. Il se trouvera donc quelques grandes compagnies et entreprises complexes dont les activités pourraient couvrir plusieurs secteurs du SCIAN et seraient mal interprétées si elles étaient classées dans un secteur particulier. En général, toutefois, une proportion plus élevée des activités de toute compagnie et entreprise complexe entrera plus vraisemblablement dans un secteur, un sous-secteur et un groupe de la classification que dans une classe. Il s'ensuit que les niveaux supérieurs de la classification conviennent mieux au classement des compagnies et entreprises que les niveaux inférieurs. Il convient en outre de se rappeler que lorsque les compagnies et entreprises sont constituées d'établissements appartenant à des classes différentes du SCIAN, les données au niveau de la compagnie et de l'entreprise afficheront une répartition industrielle différente lorsqu'elles sont classées selon le SCIAN, que les données au niveau de l'établissement, et les données ne seront pas directement comparables.

Bien que le SCIAN soit conçu pour classer des unités engagées dans des activités de production marchande et non marchande au sens du Système de comptabilité nationale, il peut aussi servir à classer des activités de production pour compte propre, comme le travail non rémunéré des ménages.

Le SCIAN a été conçu à des fins statistiques. Les ministères et les organismes gouvernementaux et les autres utilisateurs qui s'en servent à des fins administratives ou législatives et à d'autres fins non statistiques assument la responsabilité d'une telle application de la classification.

Préface

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) représente un effort constant de collaboration entre Statistique Canada, l'Instituto Nacional de Estadística y Geografía (INEGI) du Mexique et l'Economic Classification Policy Committee (ECPC) des États Unis, agissant pour le compte de l'Office of Management and Budget, en vue de créer et de maintenir un système de classification des industries commun. Depuis son avènement, en 1997, le SCIAN a remplacé la classification existante dans chaque pays, soit la Classification type des industries (1980) du Canada, la classification mexicaine des activités et des produits (1994) et la Standard Industrial Classification (1987) des États Unis. Depuis 1997, les pays ont collaboré pour la production de révisions quinquennales du SCIAN, afin que le système de classification suive les changements touchant les activités économiques. Les changements apportés au SCIAN pour 2017 représentent une révision mineure, et tous se situent dans les limites des secteurs.

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord est unique en son genre, du fait qu'il repose sur un seul et même cadre conceptuel. Les unités économiques qui utilisent des processus de production similaires sont rangées dans la même classe, les classes étant délimitées dans la plus large mesure possible en fonction des différences dans les processus de production. Le concept économique d'offre, ou de production, a été retenu pour le SCIAN, parce qu'un système de classification des industries est le cadre à l'intérieur duquel se font la collecte et la publication de renseignements sur les intrants et les extrants, à des fins statistiques qui exigent que les intrants et les extrants soient utilisés de façon conjointe et classifiés de façon cohérente. La mesure de la productivité, des coûts unitaires de main-d'oeuvre et de l'intensité de la production en capital, l'estimation du rapport emploi production, l'établissement de tableaux d'entrées-sorties et l'analyse des rapports de production dans l'économie sont autant d'exemples de ce genre d'applications statistiques. Le concept de classification du SCIAN permet la production de données qui facilitent de telles analyses.

Lors de la conception du SCIAN, une attention particulière a été portée à l'élaboration d'une classification axée sur la production pour : a) les industries nouvelles ou émergentes, b) le secteur des services en général, et c) les industries des technologies de pointe. C'est la raison pour laquelle le SCIAN présente les particularités décrites plus loin et c'est aussi l'origine de bon nombre des différences entre la structure du SCIAN et celle des classifications des activités économiques utilisées ailleurs. Le SCIAN permet une meilleure comparaison entre les industries des trois partenaires commerciaux de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et est davantage compatible avec le niveau à deux chiffres de la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI, Rév. 4) des Nations Unies.

Dans le SCIAN, l'économie se divise en vingt secteurs. Les industries de ces secteurs sont regroupées selon le critère de la production. Même si la distinction entre les biens et les services n'est pas explicite dans la structure du SCIAN, quatre secteurs sont essentiellement producteurs de biens et seize sont constitués entièrement d'industries productrices de services.

Le SCIAN se distingue particulièrement par son secteur de l'information et culturel, qui regroupe des industries qui créent et diffusent principalement un produit faisant l'objet de droits d'auteur. Sont réunies dans ce secteur les activités qui consistent à transformer l'information en produits fabriqués et distribués et celles qui visent à assurer la distribution de ces produits, autrement que par les canaux de distribution traditionnels du commerce de gros et de détail. Les industries comprises dans ce secteur sont les télécommunications; la radiotélévision; l'édition de journaux, de livres et de périodiques; l'édition de logiciels; les industries du film et de l'enregistrement sonore; les bibliothèques; l'édition et la radiotélévision par Internet; et les autres services d'information.

Le SCIAN se distingue aussi par son secteur des services professionnels, scientifiques et techniques, qui comprend les établissements pour qui le principal facteur de production est le capital humain. Chaque classe de ce secteur est définie en fonction de l'expertise et de la formation du fournisseur de services. Sont compris : les études d'avocats; les services de génie; les services d'architecture; les agences de publicité; les services de design d'intérieur.

Le secteur des arts, spectacles et loisirs regroupe les installations ou les services qui répondent aux intérêts de leurs clients en matière de culture, divertissement et de loisirs.

Le secteur des soins de santé et de l'assistance sociale rend compte de la disparition des limites entre ces deux domaines. L'ordre dans lequel sont présentées les classes de ce secteur est fonction de la gamme et de la portée des soins de santé et des services d'assistance sociale offerts. Parmi les industries importantes figurent les centres de planification familiale, les centres de soins ambulatoires pour personnes atteintes de troubles mentaux, d'alcoolisme et de toxicomanie et les établissements communautaires de soins pour personnes âgées.

Dans le secteur de la fabrication, le sous-secteur de la fabrication de produits informatiques et électroniques regroupe les industries qui fabriquent des produits et composants électroniques. Les fabricants d'ordinateurs, de matériel de communication et de semi-conducteurs, par exemple, se retrouvent dans le même sous-secteur, du fait des similitudes technologiques inhérentes de leurs processus de production et continueront de converger selon toute vraisemblance. La reproduction de logiciels de série fait partie de ce secteur, plutôt que du secteur des services, parce qu'il s'agit d'un procédé de fabrication et que le produit passe par les réseaux de distribution du commerce de gros et de détail comme n'importe quel autre produit fabriqué. Le SCIAN rend compte de l'importance de ces industries de l'électronique, de la croissance rapide qu'elles ont connue ces dernières années, et de la place de plus en plus grande qu'elles prendront sans doute, à l'avenir, au sein des économies des trois pays partenaires du SCIAN.

La structure du SCIAN reflète les niveaux auxquels les trois organismes statistiques ont convenu de comparer les données. Les limites de tous les secteurs du SCIAN ont été définies. Dans la plupart des secteurs, le SCIAN permet la comparabilité au niveau à cinq chiffres (classe). Toutefois, dans le cas des services immobiliers, et de la finance et des assurances, la comparabilité entre les trois pays se fait au niveau à quatre chiffres (groupe) ou à trois chiffres (sous-secteur). Pour ces secteurs, les différences dans les économies des trois pays empêchent d'établir des comparaisons au niveau à cinq chiffres (classe) du SCIAN. Pour les services publics, le commerce de détail, le commerce de gros et les administrations publiques, seules les limites des secteurs (niveau à deux chiffres) ont été convenues pour l'instant par les organismes statistiques des trois pays. En dessous du niveau convenu de comparabilité, chaque pays peut ajouter des classes détaillées, en vue de répondre à ses propres besoins, à condition que ces classes puissent être agrégées au niveau du SCIAN.

Remerciements

La quatrième révision du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) a nécessité du temps, de l'énergie et des efforts de collaboration de la part de nombreuses personnes et organisations dans trois pays: le Canada, le Mexique et les États-Unis. Le travail ainsi accompli témoigne de la volonté individuelle et collective de nombreuses personnes et organisations des secteurs public et privé de contribuer à l'élaboration de la classification.

Au Canada, le SCIAN a été révisé sous la direction d'Alice Born, directrice de la Division des normes. Le SCIAN Canada n'aurait pu être révisé sans l'apport des divisions spécialisées de Statistique Canada, des ministères et organismes des administrations fédérales et provinciales, des associations commerciales et professionnelles, ainsi que des analystes économiques, dont la contribution a été vivement appréciée.

Le SCIAN Canada 2017 est publié par la Division des normes. La publication a été préparée par Michael Pedersen, sous la supervision d'Alice Born, de Johanne Pineau-Crysdale et de Kim Boyuk et avec la contribution de JoAnn Casey, de Karen Milligan-Vata, de Roland Cornellier, de Line Coyne, de Siddiqa Amin, de Jules Léger, de Catherine Burpee, de Linda Ambaro Ahmed et de James Abraham. La version Internet de cette publication a été créée conjointement par Serge Aumont et Niloufar Zanganeh.

La Division de l'ingénierie des systèmes et la Division des systèmes d'administration et de diffusion ont été chargées du développement des systèmes en format HTML de la classification. Nous tenons à remercier spécialement Annie Doth et Julien De Gouffe pour leur soutien.

Cadre historique

Au fil des ans, Statistique Canada a mis au point et utilisé un certain nombre de systèmes de classification des industries. En 1948, la première Classification type des industries (CTI) du Canada a été établie en réponse à une demande du gouvernement, qui avait besoin d'un système plus élaboré et intégré de données économiques pour appuyer les principaux objectifs du programme de reconstruction d'après-guerre décrit dans le Livre blanc (sur l'emploi et le revenu) de 1945. La CTI de 1948 a permis de réunir diverses descriptions d'industries en usage à cette époque, qui étaient appliquées à des aspects différents de l'économie, selon des définitions différentes. Elle a accru la comparabilité des données en fournissant un cadre commun de concepts, de termes et de groupes de classes. Selon l'introduction du manuel de la CTI de 1948, le nouveau système devait servir à classer les établissements, mais ce concept n'était pas défini de façon précise.

Au moment de l'importante révision de la CTI qui a été faite en 1960, on a reconnu la nécessité de disposer d'une unité standard d'observation en donnant une définition normalisée de l'établissement. Les variables nécessaires à la production des « statistiques de base sur les industries » requises dans l'analyse des différents secteurs de l'économie ont été précisées, et l'établissement est devenu la plus petite unité permettant de produire cet ensemble de variables. La révision de 1970 a permis de mettre à jour les groupes de classes en fonction de l'évolution de la structure industrielle de l'économie.

La révision de 1980 de la CTI a, elle aussi, été importante. Elle a permis d'établir un lien plus étroit entre la CTI et le Système de comptabilité nationale (SCN). On y précisait que l'univers de la production devait correspondre aux comptes de production du SCN. On y traçait un portrait de toutes les variables qui devaient être recueillies auprès des établissements ou être imputées, afin que puisse être calculée la valeur ajoutée par établissement pour les comptes d'entrées sorties et le produit intérieur réel par industrie. On y accordait une plus grande place au rôle des activités « auxiliaires » dans l'obtention d'un système intégré de statistiques économiques et on y insistait sur la différence à faire entre les activités techniques et auxiliaires et le rôle des unités auxiliaires dans la production totale. S'appuyant sur les chiffres disponibles, la CTI utilisait plus explicitement des mesures de la spécialisation et de la couverture pour délimiter les industries manufacturières. On y recommandait que la CTI de 1980 soit utilisée dans le classement des établissements et la compilation de données sur la production.

En 1980, on a préparé une classification distincte, la Classification canadienne type des industries pour compagnies et entreprises, afin de produire des statistiques financières sur les compagnies et les entreprises. Cette classification prenait en compte les compagnies et entreprises à intégration verticale et comportait à leur intention des classes spéciales, au niveau le plus bas. Les niveaux supérieurs de la classification recoupaient tous les groupes conventionnels de classifications industrielles fondées sur la séparation des activités des secteurs primaire, secondaire et tertiaire de l'économie et créaient des groupes de secteurs dans lesquels se trouvaient réunies les compagnies et les entreprises uniques et à intégration verticale engagées dans la production de groupes de produits similaires.

La coutume voulait qu'on révise la CTI tous les dix ans. En 1990, toutefois, les programmes de statistiques économiques de Statistique Canada n'avaient pas encore tous commencé à utiliser la CTI de 1980. On a donc décidé de remettre la révision à plus tard et de s'occuper des besoins statistiques nés de l'Accord de libre-échange nord-américain signé en janvier 1994. Cela a mené à la création du SCIAN, une classification des industries commune au Canada, au Mexique et aux États-Unis. La première version, soit le SCIAN 1997, a vu le jour en mars 1998.

La révision du SCIAN pour 2002 avait pour objectif d'accroître la comparabilité entre les trois pays dans certains domaines et d'intégrer des classes supplémentaires pour les activités nouvelles et émergentes. À cette fin, le secteur de la construction a été révisé de façon à assurer, dans une large mesure, la comparabilité au niveau des classes du SCIAN (niveau à cinq chiffres). De nouvelles classes visant les fournisseurs de services Internet et les sites portails de recherche de même que l'édition, la radiodiffusion et la télédiffusion par Internet ont été créées.

La transformation des économies canadienne et mondiale continue d'avoir une incidence sur les systèmes de classification. Le SCIAN a été révisé pour 2007, afin de rendre compte de cette transformation. De façon plus particulière, le secteur de l'information a encore une fois été mis à jour. La mise à jour tient compte des changements rapides qui se produisent dans ce secteur, y compris les fusions. Par conséquent, l'édition, la radiodiffusion et la télédiffusion par Internet ainsi que les sites portail de recherche ont été combinés, tout comme les fournisseurs de services Internet, ainsi que le traitement de données, l'hébergement de données et les services connexes. Les revendeurs de services de télécommunications et les autres services de télécommunications ont aussi été fusionnés.

La révision du SCIAN pour 2012 avait pour principal objectif de modifier ou de créer des industries afin de rendre compte des activités et des technologies nouvelles, émergentes ou en évolution. De nouvelles industries ont été créées pour les éditeurs et les concepteurs de jeux vidéo, et les petites industries de fabrication de vêtements ont été déplacées vers un niveau de classification supérieur. De plus, de nouvelles lignes directrices pour le codage des unités qui sous-traitent la production de biens ont été inscrites dans la définition des secteurs 31-33 Fabrication et 41 Commerce de gros.

Révision du SCIAN Canada pour 2017 (version 1.0)

Une consultation publique a été lancée sur le site Web de Statistique Canada le 30 juillet 2013 par la voie d'une demande de propositions visant l'apport de modifications à la version de 2012 du SCIAN. L'échéance pour la réception des propositions a été fixée au 31 juillet 2014. L'examen des propositions et les consultations à Statistique Canada et avec nos homologues mexicains et américains se sont déroulés de 2013 à 2015. Les révisions du SCIAN Canada pour 2017 (version 1.0) ont été achevées au début de 2016.

Divers types de modifications sont apportés au SCIAN Canada pour 2017 (version 1.0). De nombreuses modifications consistent à clarifier la définition et les limites des catégories, telles que les modifications au texte descriptif de la définition; aux exemples illustratifs; aux exclusions; et aux titres de classes. D'autres modifications consistent à réduire le niveau de détail des classes, tandis que d'autres classes sont davantage détaillées.

Sous-traitance de la fabrication

Les unités qui sous-traitent le processus de transformation des produits fabriqués continueront à être classées conformément à la quatrième révision de la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI). Les unités seront classées dans la fabrication si elles possèdent les matières premières nécessaires à la production. Autrement, elles seront classées dans le commerce de gros.

Télécommunications

Les classes des télécommunications ont été révisées afin de reconnaître la structure des compagnies de télécommunications. Les fournisseurs de télécommunications comprennent toutes les technologies, par fil ou sans fil. Le changement relatif au SCIAN se constate dans la fusion des codes 517111 Fournisseurs de services de télécommunications par fil (sauf câblodistribution), 517112 Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision et 517210 Télécommunications sans fil (sauf par satellite) sous un même code, soit 517310 Télécommunications par fil et sans fil (sauf par satellite). Les revendeurs de services de télécommunications ont été séparés et reclassés sous le code 517911 Revendeurs de services de télécommunications.

Extraction de pétrole et de gaz

Le sous-secteur de l'extraction de pétrole et de gaz a été élargi afin de mieux refléter la structure de l'industrie canadienne. De nouvelles industries à six chiffres ont été créées : 211141 Extraction in situ de sables bitumineux et 211142 Extraction minière de sables bitumineux.

Arts, sports et loisirs

Afin que les industries des arts, des sports et des loisirs puissent mieux répondre aux besoins de leurs clients, de nouvelles industries à six chiffres ont été créées dans les sous-secteurs 711 Arts d'interprétation, sports-spectacles et industries connexes et 713 Divertissement, loisirs et jeux de hasard et loteries. Ces nouvelles industries ont été établies comme suit : 711214 Autres installations de course et activités connexes, 711215 Athlètes indépendants s'exécutant devant un public payant, 711217 Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant, 711411 Agents et représentants d'artistes, de professionnels de la scène et d'autres personnalités publiques, 711412 Agents et gérants en sports, 713991 Équipes, ligues et clubs sportifs jouant devant un public non payant, 713992 Autres installations sportives et 713999 Tous les autres services de divertissement et de loisirs.

Industries locatives

Compte tenu des changements dans les industries locatives et de l'ampleur moindre ou décroissante de certaines de celles-ci, les codes 532220 Location de vêtements de cérémonie et de costumes, 532230 Location de bandes et de disques vidéo et 532290 Location d'autres biens de consommation ont été fusionnés sous le même code, soit 532280 Location de tous les autres biens de consommation.

Production et distribution d'enregistrements

Les industries 512210 Production d'enregistrements sonores et 512220 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée ont été fusionnées sous le code 512250 Production et distribution d'enregistrements sonores. Ce regroupement a été effectué en raison de la petite taille des industries.

Élaboration du SCIAN

Le SCIAN a été élaboré par Statistique Canada, l'Instituto Nacional de Estadística y Geografía (INEGI) du Mexique et l'Economic Classification Policy Committee (ECPC) de l'Office of Management and Budget (OMB) des États-Unis.

Les trois pays se sont entendus sur le cadre conceptuel du nouveau système et sur les principes en fonction desquels le SCIAN devait être élaboré.

  1. Le SCIAN devait être fondé sur un cadre conceptuel axé sur la production ou l'offre. Cela signifie que les unités de production devaient être regroupées en fonction de la similitude de leurs processus de production.
  2. Une attention particulière devait être accordée à l'élaboration de classifications axées sur la production pour : a) les industries nouvelles ou émergentes, b) les industries de services en général, et c) les industries qui produisent des technologies de pointe.
  3. La continuité des séries chronologiques devait être maintenue dans la plus large mesure possible. Toutefois, on devait tenir compte de l'évolution de l'économie et des propositions des utilisateurs. De plus, des ajustements seraient apportés aux définitions des États-Unis, du Canada et du Mexique présentant des incompatibilités, de façon à obtenir un système commun de classification des industries.
  4. Afin d'étendre le champ des comparaisons internationales, les trois pays ont convenu d'élaborer un système de classification qui soit plus compatible avec la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI rév. 3), en voyant le plus possible à ce que les niveaux inférieurs du SCIAN respectent le niveau à deux chiffres de la CITI rév. 3.

Pour aider à l'élaboration du SCIAN, on a réuni un comité d'utilisateurs, en novembre 1994, et on a entrepris, au Canada, un vaste processus de consultation de ministères et d'organismes fédéraux et provinciaux, d'associations commerciales et professionnelles, d'analystes économiques et de comités consultatifs de Statistique Canada.

Un comité de coordination et des sous-comités de l'agriculture, du secteur minier et manufacturier, de la construction, des réseaux de distribution (commerce de gros et de détail, transport, communications et services publics), de la finance, des assurances et des services immobiliers, des services aux entreprises et services personnels, ainsi que des soins de santé, de l'assistance sociale et des administrations publiques ont élaboré une proposition de structure du SCIAN, en collaboration avec des représentants de l'INEGI et des organismes statistiques des États-Unis. Les propositions des trois pays au sujet des classes ont été étudiées chaque fois que la classe proposée répondait au concept de production du système. La structure du SCIAN a été définie dans le cadre d'une série de rencontres tripartites et officiellement acceptée par des représentants de l'ECPC, de l'INEGI et de Statistique Canada.

La structure définitive du SCIAN a été acceptée par les chefs de Statistique Canada, de l'INEGI et de l'Office of Management and Budget des États-Unis, le 10 décembre 1996.

Cadre conceptuel du SCIAN

Le SCIAN s'appuie sur un cadre conceptuel fondé sur la production ou sur l'offre; les établissements y sont groupés par classes en fonction de la similitude des processus de production qu'ils appliquent à la production de biens et de services. Par processus de production, on entend une combinaison d'intrants (capital, main d'œuvre, énergie, matières premières et services – KLEMS) utilisés dans la production d'une certaine quantité d'extrants. L'adoption d'un système de classification des industries axé sur la production permet aux organismes statistiques des trois pays de produire des données sur les entrées et les sorties, le rendement industriel, la productivité, les coûts unitaires de main-d'œuvre, l'emploi et les changements structurels observés dans les trois économies.

Les unités de production y sont regroupées en classes, en fonction de la similitude de leurs processus de production. Les limites entre les classes correspondent, en principe, aux différences dans les structures de facteurs de production et les technologies de production. En langage économique, cela signifie que les unités de production d'une classe ont des fonctions de production similaires qui diffèrent de celles des unités de production des autres classes.

L'unité d'observation de la classification des industries est l'unité de production ou l'établissement; la classification des industries regroupe les unités de production, et non les produits. Les groupes d'unités de production permettent de recueillir des données pour établir des statistiques sur les intrants et les extrants sur une base comparable. Comme les établissements produisent tous des combinaisons différentes de produits et font appel à des technologies différentes, il est pour ainsi dire impossible de réunir en un même groupe tous les établissements qui produisent un produit donné. Il est beaucoup plus utile de retenir une approche fondée sur la production pour regrouper en classes des établissements dont la structure des facteurs de production est semblable et compiler des données sur leurs produits. Cela permet d'obtenir des données exhaustives sur la production totale de chaque produit, par classe et pour l'ensemble des classes.

En revanche, les diverses versions de la CTI du Canada et de la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI) des Nations Unies ont fait appel à des critères divers pour créer des classes.

Utilisation du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord

Il est plus facile de répondre aux besoins des analystes qui étudient les parts de marché et la demande de certains produits en établissant des données sur les produits des industries, et en utilisant une classification des produits fondée sur les critères de la demande pour regrouper les produits par marché. Les utilisateurs du SCIAN pourraient aussi se demander s'ils ont besoin d'une classification axée sur les industries ou sur les produits et si une classification des produits répondrait mieux à leurs besoins.

Le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) est un système de classification systématique des biens et services à l'échelle de l'économie. Il s'agit d'une classification standard des biens et services par secteur. Une description du SCPAN est accessible au lien suivant : Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) - Canada (12-003-X).

Structure du SCIAN

La structure du SCIAN est hiérarchique. Le système de numérotation qui a été retenu est un code à six chiffres dont les cinq premiers servent à décrire les niveaux du SCIAN qui seront utilisés par les trois pays dans la production de données comparables. Les deux premiers chiffres désignent le secteur, le troisième chiffre désigne le sous-secteur, le quatrième chiffre, le groupe et le cinquième chiffre, la classe. Le sixième chiffre sert à désigner les classes nationales. Lorsque le sixième chiffre est un zéro, cela indique qu'il n'y a pas de détail au niveau national.

Les ententes relatives au SCIAN définissent les limites des 20 secteurs en fonction desquels la classification divise les activités économiques des trois pays. Bien qu'on se soit généralement entendu sur la production de données comparables pour le Canada, le Mexique et les États-Unis, jusqu'au niveau des classes à cinq chiffres du SCIAN, des différences d'organisation de la production dans l'économie des trois pays ont rendu certaines exceptions nécessaires. Pour certains secteurs, sous-secteurs et groupes, les trois pays se sont entendus uniquement sur des limites, et non sur des structures détaillées.

En général, l'utilisation du même code par les trois pays indique que le contenu est comparable, même si l'intitulé utilisé n'est pas le même pour des raisons d'usage linguistique.

Le SCIAN comprenant les classes canadiennes est appelé SCIAN Canada. Le Mexique et les États-Unis produisent le SCIAN utilisant leurs propres classes à six chiffres qu'ils publient dans le Sistema de Clasificación Industrial de América del Norte (SCIAN) México et le North American Industry Classification System (NAICS) United States.

La comparabilité entre les trois pays est indiquée par les indices supérieurs apparaissant à la fin des titres des classes. L'abréviation « CAN » indique que la classe est canadienne seulement, « MEX » que les classes canadienne et mexicaine sont comparables, et « ÉU » que les classes canadienne et américaine sont comparables. S'il n'y a aucun indice supérieur, les classes canadienne, mexicaine et américaine sont comparables.

Structure du SCIAN Canada de 2017 (version 1.0)

Le SCIAN Canada 2017 (version 1.0) comporte 20 secteurs, 102 sous-secteurs, 322 groupes, 708 classes et 923 classes nationales et remplace le SCIAN Canada 2012. Le tableau sommaire suivant indique le nombre de sous-secteurs, de groupes, de classes et de classes canadiennes pour chacun des secteurs du SCIAN.

Structure de la classification
Code Secteurs Sous-secteurs Groupes Classes Classes canadiennes Total
11 Agriculture, foresterie, pêche et chasse 5 19 41 50 115
21 Extraction minière, exploitation en carrière, et extraction de pétrole et de gaz 3 5 11 30 49
22 Services publics 1 3 6 10 20
23 Construction 3 10 28 29 70
31-33 Fabrication 21 86 181 251 539
41 Commerce de gros 9 26 72 72 179
44-45 Commerce de détail 12 27 58 74 171
48-49 Transport et entreposage 11 29 42 58 140
51 Industrie de l'information et industrie culturelle 6 11 25 28 70
52 Finance et assurances 5 11 28 52 96
53 Services immobiliers et services de location à bail 3 8 17 20 48
54 Services professionnels, scientifiques et techniques 1 9 35 41 86
55 Gestion de sociétés et d'entreprises 1 1 1 2 5
56 Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement 2 11 29 34 76
61 Services d'enseignement 1 7 12 12 32
62 Soins de santé et assistance sociale 4 18 30 37 89
71 Arts, spectacles et loisirs 3 9 23 38 74
72 Services d'hébergement et de restauration 2 6 10 18 36
81 Autres services (sauf les administrations publiques) 4 14 30 38 86
91 Administrations publiques 5 12 29 29 75
Total 102 322 708 923 2055

Définition de l'établissement

Le SCIAN est un système de classification pour les établissements. L'établissement est défini comme l'unité de production la plus petite pour laquelle il est possible d'obtenir des données sur le coût des facteurs de production – le capital, la main-d'œuvre, l'énergie, les matières premières et les services - utilisés dans la production. Les produits peuvent être vendus à d'autres établissements et les rentrées ou les ventes peuvent être enregistrées, ou les produits peuvent être fournis sans frais explicites, c'est-à-dire que le bien ou le service peut être « vendu » à l'intérieur de l'entreprise proprement dite.

Dans le SCIAN Canada, l'établissement correspond généralement à un emplacement physique unique, où des affaires sont menées, des services sont fournis ou des activités industrielles se déroulent (p. ex., une usine, un moulin, un magasin, un hôtel, un cinéma, une mine, une ferme, une aérogare, un bureau des ventes, un entrepôt ou un bureau administratif central).

Il existe des cas où les dossiers rendent compte d'activités économiques distinctes menées à un emplacement physique unique (p. ex., des boutiques dans un hôtel). Ces activités de vente au détail, qui sont menées dans le même emplacement physique que l'hôtel, sont considérées comme appartenant à des établissements distincts et sont classées dans le commerce de détail, tandis que l'hôtel est classé dans l'hébergement. Dans ces cas, chaque activité est assimilée à un établissement distinct, à condition que les diverses activités ne soient pas déjà décrites ensemble dans la classification comme constituant une classe, que des rapports distincts puissent être préparés sur le nombre d'employés, leurs salaires et traitements, les ventes ou rentrées, ainsi que les dépenses, et que la production et l'emploi associés à chaque activité soient significatifs.

Il existe des exceptions au concept d'emplacement unique dans le cas d'activités dispersées géographiquement, comme la construction, le transport et les télécommunications. Pour ces activités, les emplacements, projets, chantiers, réseaux, lignes ou systèmes individuels ne sont habituellement pas assimilés à des établissements. L'établissement correspond aux bureaux principaux ou succursales, terminaux ou stations, etc. relativement permanents, qui 1) sont directement responsables de la supervision de ces activités ou 2) servent de base pour la tenue de ces activités.

Il peut arriver qu'un établissement soit identique à l'entreprise (société), mais les deux termes ne doivent pas être confondus. Une entreprise (société) peut comprendre plus d'un établissement. Les entreprises qui comptent plusieurs unités peuvent posséder des établissements dans plus d'une classe du SCIAN. Si ces entreprises ont un établissement distinct dont l'activité principale consiste à fournir des services de siège social, celui-ci est classé dans le secteur 55 du SCIAN, Gestion de sociétés et d'entreprises.

Même si tous les établissements ont une production, ils peuvent avoir ou non des rentrées. Dans les grandes entreprises, il n'est pas inhabituel que des établissements existent uniquement pour servir d'autres établissements de la même entreprise (établissements auxiliaires). Dans ces cas, ces unités ne tirent habituellement pas de recettes des services qu'elles fournissent aux établissements. Ce type d'activité de soutien se retrouve partout dans l'économie et touche à la fois les activités productrices de biens et de services. Les unités qui sont responsables des activités de soutien de l'entreprise à laquelle elles appartiennent sont classées, dans la mesure du possible, selon le code du SCIAN relatif à leurs propres activités. Ainsi, les entrepôts qui fournissent des installations d'entreposage à l'entreprise qui les possède seront classés comme entrepôts.

Détermination de la classification industrielle d'un établissement

Un établissement est rangé dans une classe quand son activité répond à la définition de cette classe. Ce classement est simple dans le cas des établissements qui n'ont qu'une seule activité, mais lorsqu'ils participent à plus d'une activité, il est nécessaire de déterminer une méthode pour définir l'activité principale.

Dans les cas où il y a plus d'une activité, la détermination du code est fondée sur la part relative de la valeur ajoutée. L'activité à laquelle est associée la plus grande part de la valeur ajoutée est considérée comme l'activité principale de l'établissement, et l'établissement appartient à la classe correspondante. Par exemple, si la valeur ajoutée à l'intérieur d'un établissement est constituée à 40 % de la fabrication de lave-vaisselle, à 30 % de la fabrication d'instrumentation de vitesse aérodynamique et à 30 % de l'assemblage d'horloges, l'établissement sera classé dans le SCIAN 335223, Fabrication de gros appareils ménagers de cuisine. L'attribution du code se fait au niveau à six chiffres de la classification.

Dans la plupart des cas, lorsqu'un établissement est engagé dans plusieurs activités, celles-ci sont considérées comme indépendantes. Toutefois, dans certains cas, elles sont traitées en combinaison. Il existe deux types d'activités combinées qui reçoivent une attention spéciale dans le SCIAN. Il s'agit de l'intégration verticale et de la production conjointe (intégration horizontale). Ces activités combinées reposent sur une base économique et s'observent aussi bien dans le secteur des biens que dans celui des services. Dans certains cas, des gains d'efficience peuvent être réalisés par suite de la combinaison de certaines activités dans le même établissement. Certaines de ces combinaisons sont si courantes ou fréquentes qu'elles peuvent être considérées comme une activité en soi et qu'elles appartiennent explicitement à une classe particulière.

Pour classer ces activités, on pourrait utiliser la règle de l'activité principale, c'est à dire l'activité la plus importante. Toutefois, le SCIAN repose sur le principe fondamental que les établissements qui utilisent le même processus de production devraient appartenir à la même classe. Si l'on acceptait l'hypothèse selon laquelle les activités combinées correspondent à une troisième activité distincte, l'utilisation de la règle de l'activité principale entraînerait le classement des établissements ayant la même combinaison d'activités dans des classes différentes, ce qui contreviendrait au principe de production du SCIAN. Il existe une deuxième raison pour justifier la reconnaissance de activités combinées dans le SCIAN, à savoir améliorer la stabilité de la classification des établissements, tant dans le temps qu'au sein des divers groupes qui appliquent la classification. Un établissement devrait demeurer dans la même classe tant que son processus de production demeure inchangé, et les divers groupes devraient classer le même établissement ou type d'établissement de la même façon. Il est plus probable que l'on assurera un traitement uniforme des établissements qui ont des activités combinées si ceux-ci appartiennent à une seule classe.

L'intégration verticale fait intervenir des étapes consécutives des processus de fabrication ou de production, le produit d'une étape représentant l'intrant de la suivante. En général, les établissements seront classés selon le processus final dans un environnement de production intégré verticalement, à moins qu'il ne soit déterminé de façon particulière qu'ils appartiennent à une autre classe. Par exemple, la production du papier peut se faire de deux façons : des établissements produisent tout d'abord de la pâte et consomment cette pâte pour produire du papier, ou des établissements produisent du papier à partir de pâte achetée. Dans le cadre du SCIAN, il est précisé que ces deux types de processus de production du papier devraient être classés dans le SCIAN 32212, Usines de papier, plutôt que dans le SCIAN 32211, Usines de pâte à papier. Dans d'autres cas, il est précisé dans le SCIAN que les établissements à intégration verticale doivent appartenir à la classe qui correspond à la première étape du processus de fabrication. Par exemple, les aciéries qui fabriquent de l'acier et qui s'adonnent aussi à d'autres activités, comme la production de moulages d'acier, sont classées dans le SCIAN 33111, Sidérurgie, classement qui correspond à la première étape du processus de fabrication.

La production conjointe de biens ou de services correspond au deuxième type d'activités combinées. Dans certains cas, ces activités combinées ont été attribuées à une classe particulière du SCIAN. Par exemple, les établissements qui vendent des automobiles neuves, mais qui fournissent aussi des services de réparation, sont classés dans le SCIAN 44111, Concessionnaires d'automobiles neuves. Dans d'autres cas, des classes particulières ont été établies pour ces activités combinées, comme le SCIAN 44711, Stations-service avec dépanneurs.

Dans certaines firmes complexes, des unités produisent exclusivement des services de soutien aux autres unités de la compagnie ou l'entreprise. Il s'agit notamment des services de transport, des services administratifs centraux et des sièges sociaux. De telles unités sont appelées unités auxiliaires, et elles sont classées selon le code du SCIAN relatif à leur propre activité. Cela signifie qu'un entrepôt qui fournit des installations d'entreposage à la compagnie ou à l'entreprise dont il relève sera classé comme un entrepôt. De la même façon, un siège social qui fournit des services de gestion pour sa propre compagnie ou entreprise sera classé dans l'industrie des sièges sociaux.

Relation entre le SCIAN et la CITI, révision 4

Reconnaissant le fait que les statistiques économiques sont nettement plus utiles lorsqu'elles sont comparables à l'échelle internationale, le Conseil économique et social des Nations Unies a adopté la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI) en 1948. Depuis lors, la CITI a été révisée, en 1958, en 1968, en 1989 et, plus récemment, en 2008. La version de 2008 de la classification est appelée CITI, révision 4. À l'occasion de ces diverses révisions, le Conseil a recommandé que les États membres adoptent, le plus tôt possible, la version la plus récente de la classification, avec les adaptations nécessaires pour satisfaire aux besoins nationaux, sans toutefois modifier le cadre.

À l'instar du SCIAN, la CITI a essentiellement été conçue pour offrir un système de classification permettant de regrouper les activités (plutôt que les entreprises ou les firmes), et le point central de la CITI est le type d'activité dans lequel s'engagent les établissements ou les autres entités statistiques. Alors que les principaux critères adoptés pour définir les divisions, les groupes et les classes de la CITI sont : a) la nature des biens et des services produits; b) l'utilisation que l'on fait des biens et services; et c) les facteurs de production, les procédés et la technologie de production, seul ce troisième critère de la CITI correspond au fondement conceptuel du SCIAN.

Dans la CITI rév. 4, l'activité économique est regroupée en 21 grandes sections, 88 divisions, 238 groupes et 419 classes. Dans le système de codage, les sections sont distinguées par les lettres A à U, et les divisions, les groupes et les classes correspondent aux niveaux à deux chiffres, à trois chiffres et à quatre chiffres, respectivement, de la classification. Comme dans le cas du SCIAN, la révision la plus récente de la CITI est axée sur l'amélioration des renseignements dans les sections sur les services.

Au cours de l'élaboration et de la révision subséquente des industries du SCIAN, les organismes statistiques des trois pays se sont efforcés de créer des industries qui ne recoupaient pas les limites de la classification à deux chiffres de la CITI. La révision de 2007 du SCIAN et la quatrième révision de la CITI ont étendu la comparabilité des deux classifications au delà des niveaux antérieurs. La révision du SCIAN pour 2012 et 2017 maintient le même niveau de comparabilité avec la CITI rév. 4.

Les troisième et quatrième versions de la CITI accordent davantage d'importance à l'harmonisation avec les autres classifications des activités. En particulier, la CITI rév. 4 avait pour objet d'augmenter la comparabilité avec le SCIAN. Le processus de révision qui a abouti à la CITI rév. 4 s'est étalé sur plusieurs années, et des spécialistes et des utilisateurs de la classification du monde entier, y compris des spécialistes du SCIAN, y ont participé. La structure révisée de la CITI est plus détaillée que celle de la version précédente, spécialement dans le domaine des services. En outre, en vue d'accroître la comparabilité, les notes explicatives ont été étoffées afin de fournir des renseignements supplémentaires. Cette meilleure comparabilité reflète le rôle central de la CITI dans les comparaisons et analyses internationales des statistiques sur les industries.

Outre les efforts déployés en vue d'assurer la cohérence entre le SCIAN et la CITI, d'autres efforts au niveau international ont été axés sur l'atteinte d'une plus grande cohérence entre le SCIAN, la CITI et la Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE). La NACE étant très semblable à la CITI, une plus grande cohérence entre le SCIAN et la CITI contribue à une meilleure cohérence avec la NACE également.

Structure de la classification

La structure du SCIAN Canada montre les codes de même que les titres des secteurs, des sous-secteurs, des groupes, des classes. Des secteurs, sous-secteurs, groupes et classes comparables ont des codes identiques dans le SCIAN Canada, le SCIAN États-Unis et le SCIAN Mexique.

Les indices supérieurs qui apparaissent à la fin des titres de classes du SCIAN servent à indiquer la comparabilité :

Structure de la classification
Code du secteur Nom du secteur
CAN Classe canadienne seulement
MEX Classes canadiennes et mexicaines comparables
US Classes canadiennes et américaines comparables
[En blanc] [Pas de symbole en indice supérieur] Classes canadiennes, mexicaines et américaines comparables.

Concordance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2012 et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 1.0

La table de concordance présentée ici indique la relation entre le SCIAN Canada 2012 (trois premières colonnes : code, titre, code du statut) et le SCIAN Canada 2017 version 1.0 (trois prochaines colonnes : Partie de classe 2017 version 1.0, code, titre ) seulement pour les sections de la classification qui ont changé en termes de structure et de contenu.

NU - code SCIAN 2012 non réutilisé; R - code de SCIAN 2012 re-utilisé avec un contenu différent; T - changement de titre; * - partie de classe SCIAN 2017 version 1.0

Concordance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2012 et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017
SCIAN Canada 2012 SCIAN Canada 2017 version 1.0
Code Titre Code du statut Partie de classe 2017 version 1.0 Code Titre Notes explicatives
21111 Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques R   21111 Extraction de pétrole et de gaz (à l’exception des sables bitumineux)  
        21114 Extraction de sables bitumineux  
211113 Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques NU * 211110 Extraction de pétrole et de gaz (à l’exception des sables bitumineux) Sauf production de pétrole a partir de schiste
211114 Extraction de pétrole par des méthodes non classiques NU * 211110 Extraction de pétrole et de gaz (à l’exception des sables bitumineux) Production de pétrole a partir de schiste
        211141  Extraction in situ de sables bitumineux  
        211142  Extraction minière de sables bitumineux  
512210 Production d'enregistrements sonores NU * 512250 Production et distribution d’enregistrements Production d'enregistrements sonores
512220 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée NU * 512250 Production et distribution d’enregistrements Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée
517111 Fournisseurs de services de télécommunications par fil (sauf câblodistribution) NU * 517310 Télécommunications par fil et sans fil (sauf par satellite) Fournisseurs de services de télécommunications par fil ( sauf câblodistribution)
517112 Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision NU * 517310 Télécommunications par fil et sans fil (sauf par satellite) Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision
517210 Télécommunications sans fil (sauf par satellite) NU * 517310 Télécommunications (sauf par satellite) Télécommunications sans fil ( sauf par satellite)
517910 Autres services de télécommunications NU   517911 Revendeurs de services de télécommunications  
517910 Autres services de télécommunications NU   517919 Tous les autres services de télécommunications  
        517919 Tous les autres services de télécommunications  
532220 Location de vêtements de cérémonie et de costumes NU * 532280 Location de tous les autres biens de consommation Location de vêtements de cérémonie et de costumes
532230 Location de bandes et de disques vidéo NU * 532280 Location de tous les autres biens de consommation Location de bandes et de disques vidéo
532290 Location d'autres biens de consommation NU * 532280 Location de tous les autres biens de consommation Location d'autres biens de consommation
711211 Équipes sportives NU * 711217 Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant Équipes sportives
711218 Autres sports-spectacles NU   711214 Autres installations de course et activités connexes  
        711215 Athlètes indépendants s’exécutant devant un public payant  
        711217 Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant Autres sports spectacles
711410 Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques NU   711411 Agents et représentants d'artistes, de professionnels de la scène et d'autres personnalités publiques  
        711412 Agents et gérants en sports  
713990 Tous les autres services de divertissement et de loisirs NU   713991 Équipes, ligues et clubs sportifs jouant devant un public non payant  
        713992 Autres installations sportives  
        713999 Toutes les autres industries du divertissement et du loisir  

Concordance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 1.0 et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2012

La table de concordance présentée ici indique la relation entre le SCIAN Canada 2017 version 1.0 (trois premières colonnes : code, titre, code du statut) et le SCIAN Canada 2012 (trois prochaines colonnes : Partie de classe 2012, code, titre) seulement pour les sections de la classification qui ont changé en termes de structure et de contenu.

N - nouvelle classe SCIAN pour 2017 version 1.0; R - code de SCIAN 2012 re-utilisé avec un contenu différent; * - partie de classe 2012

Concordance entre le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 1.0 et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2012
SCIAN Canada 2017 version 1.0 SCIAN Canada 2012
Code Titre Code du statut Partie de classe 2012 Code Titre Notes explicatives
21111 Extraction de pétrole et de gaz (à l'exception des sables bitumineux) R * 21111 Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques Sauf extraction de sables bitumineux
211110 Extraction de pétrole et de gaz (à l'exception des sables bitumineux) N   211113 Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques  
      * 211114 Extraction de pétrole par des méthodes non classiques Production de pétrole a partir de schiste
21114 Extraction de sables bitumineux N * 21111 Extraction de pétrole et de gaz par des méthodes classiques Extraction de sables bitumineux
211141 Extraction in situ de sables bitumineux N * 211114 Extraction de pétrole par des méthodes non classiques Extraction in situ de sables bitumineux
211142 Extraction minière de sables bitumineux N * 211114 Extraction de pétrole par des méthodes non classiques Extraction minière de sables bitumineux
512250 Production et distribution d'enregistrements N   512210 Production d'enregistrements sonores  
        512220 Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée  
517310 Télécommunications (sauf par satellite) N   517111 Fournisseurs de services de télécommunications par fil (sauf câblodistribution)  
        517112 Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision  
        517210 Télécommunications sans fil (sauf par satellite)  
517911 Revendeurs de services de télécommunications N * 517910 Autres services de télécommunications Revendeurs de services de télécommunications
517919 Tous les autres services de télécommunications N * 517910 Autres services de télécommunications Tous les autres services de télécommunications
532280 Location de tous les autres biens de consommation N   532220 Location de vêtements de cérémonie et de costumes  
        532230 Location de bandes et de disques vidéo  
        532290 Location d'autres biens de consommation  
711214 Autres installations de course et activités connexes N * 711218 Autres sports-spectacles Autres installations de course et activités connexes
711215 Athlètes indépendants s'exécutant devant un public payant N * 711218 Autres sports-spectacles Athlètes indépendants s'exécutant devant un public payant
711217 Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant N * 711211 Équipes sportives  
      * 711218 Autres sports-spectacles Équipes et clubs sportifs jouant devant un public payant
711411 Agents et représentants d'artistes, de professionnels de la scène et d'autres personnalités publiques N * 711410 Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques Agents et représentants d'artisites, de professionnels de la scène et d'autres personnalités publiques
711412 Agents et gérants en sports N * 711410 Agents et représentants d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques Agents et gérants en sports
713991 Équipes, ligues et clubs sportifs jouant devant un public non payant N * 713990 Tous les autres services de divertissement et de loisirs Équipes, ligues et clubs sportifs jouant devant un public non payant
713992 Autres installations sportives N * 713990 Tous les autres services de divertissement et de loisirs Autres installations sportives
713999 Toutes les autres industries du divertissement et du loisir N * 713990 Tous les autres services de divertissement et de loisirs Toutes les autres industries du divertissement et du loisir

Figure 1
Univers du secteur public

Organigramme de l'univers du secteur public

Description de la Figure 1

L’hiérarchie du secteur public et ses composantes.

Secteur public :

  • Administrations publiques générales
    • Administration publique générale fédérale
      • Administrations publiques
        • Ministères et départements, fonds et organismes non autonomes
        • Fonds et organismes autonomes
      • Régimes de retraite non provisionnés fédéraux
    • Caisses de sécurité socialeNote de bas de page 1
      • Régime de pensions du Canada
      • Régime de rentes du Québec
    • Administrations publiques générales provinciales et territoriales
      • Administrations publiques
        • Ministères et départements, fonds et organismes non autonomes
        • Fonds et organismes autonomes
      • Régimes de retraite non provisionnés provinciaux
      • Universités et collèges
      • Institutions de services de santé et de services sociaux
    • Administrations publiques générales locales
    • Administrations publiques générales des autochtones
      • Administrations publiques
        • Administrations publiques générales des autochtones
  • Entreprises publiques
    • Entreprises publiques fédérales
    • Entreprises publiques provinciales et territoriales
    • Entreprises publiques locales
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