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Introduction
Bref historique
Répondants au questionnaire
Date du Recensement de l'agriculture
Types de données recueillies
Base de données sur le couplage agriculture–population

Introduction

Un tableau du Canada ne serait pas complet s'il ne comportait pas des renseignements actuels importants sur l'agriculture, un des secteurs qui jouent un rôle important dans l'économie canadienne.

Le Recensement de l'agriculture fournit des renseignements complets, notamment sur la superficie en culture, le nombre de têtes de bétail, les semaines de travail agricole, la quantité et la valeur de la machinerie agricole, les revenus et les dépenses agricoles, et les pratiques de gestion des terres. Le dernier a été mené conjointement avec le Recensement de la population, le 10 mai 2016. Bien que de nombreuses différences séparent les deux recensements, il y a plusieurs avantages à les réaliser à la même date. Le présent chapitre décrit le Recensement de l'agriculture et la façon dont il est mené.

Bref historique

Les dispositions de la Loi constitutionnelle de 1867 (auparavant l'Acte de l'Amérique du Nord britannique) prévoyaient la réalisation d'un recensement tous les 10 ans, à partir de 1871. Toutefois, la croissance rapide dans l'Ouest canadien à la fin du siècle a rendu nécessaire la tenue plus fréquente du recensement. À partir de 1896, un Recensement de l'agriculture distinct a été réalisé tous les cinq ans au Manitoba, et, à compter de 1906, en Alberta et en Saskatchewan.

Dès 1956, en raison de la croissance économique et du développement rapide, il devint nécessaire de recueillir des données nationales sur la population et sur l'agriculture à intervalles plus rapprochés. Le recensement quinquennal de l'agriculture a été élargi au reste du Canada en 1956, et le Recensement de la population a également été mené tous les cinq ans. C'est depuis ce temps qu'on réalise les deux recensements simultanément.

Même si le Recensement de l'agriculture et le Recensement de la population sont tenus en même temps, les deux questionnaires diffèrent. Par ailleurs, le développement, l'essai, le traitement, la validation des données et les préparatifs en vue de la diffusion des données du Recensement de l'agriculture et du Recensement de la population incombent en majeure partie à des groupes différents au sein de Statistique Canada. Toutefois, la collecte des données et les activités du programme de communications sont exécutées en commun pour les deux recensements, ce qui permet de rationaliser les procédures et de réduire considérablement les coûts. Un autre important avantage de la réalisation conjointe des deux recensements est que les renseignements recueillis au moyen des deux questionnaires peuvent être reliés en vue de créer la base de données sur le couplage agriculture-population. Cette base de données unique fournie aux utilisateurs des renseignements sur les caractéristiques sociales de la population agricole.

Répondants au questionnaire

Toute personne responsable d'une ferme, ranch ou autre genre d'exploitation et qui produit, dans l'intention de vendre, au moins un des produits indiqués dans la figure 1, doit remplir le questionnaire du Recensement de l'agriculture.

Figure 1
Produits d'une exploitation agricole qui sont destinés à la vente

Products intended for sale from an agricultural operation

Cultures	Bétail	Volaille	Produits d'origine animale	Autres produits agricoles
foin grandes cultures tree fruits or nuts fruits ou noix petits fruits ou raisins légumes semence	bovins porcs moutons chevaux gibier à poil autres animaux	poules poulets dindons, dindes poussins gibier à plumes autres volailles	lait ou crème oeufs laine fourrure viande	gazon, produits de serre ou de pépinière arbres de Noël champignons miel ou abeilles produits de la sève d'érable

Les exploitants sont les personnes responsables de la gestion et/ou de la prise de décisions financières liées à la production de produits agricoles. Un questionnaire du Recensement de l'agriculture doit être rempli pour toutes les exploitations agricoles, peu importe la taille de l'exploitation. En effet, prises ensemble, même les très petites exploitations apportent une contribution considérable à la collectivité et à l'économie agricoles. Depuis 1991, plusieurs exploitants peuvent être inscrits sur le questionnaire du Recensement de l'agriculture établi pour une même ferme.

Date du Recensement de l'agriculture

Comme pour les recensements antérieurs, les activités de collecte du Recensement de l'agriculture de 2016 ont eu lieu en même temps que celles du Recensement de la population, soit au début mai.

Statistique Canada est conscient que les agriculteurs sont très occupés à cette période de l'année. Toutefois, le Recensement de l'agriculture est mené en même temps que le Recensement de la population pour combiner les efforts de collecte de données et les campagnes de sensibilisation du public. Bien que de nombreuses différences existent entre ces deux recensements, cette façon de procéder permet de simplifier le travail, d'assurer une couverture exacte et d'économiser des millions de dollars.

En 2016, les Recensements de la population et de l'agriculture ont utilisé une méthode appelée « par vagues » pour livrer les lettres d’invitation, les cartes de rappel et les questionnaires, et à des moments spécifiques, pendant la période de collecte, pour rappeler aux Canadiens de remplir leur questionnaire.

Le 2 mai (vague 1), toutes les exploitations agricoles connues au Canada ont reçu une lettre d'invitation à remplir leur questionnaire du Recensement de l'agriculture de 2016 sur Internet en utilisant le code d'accès sécurisé fourni dans cette lettre. Si le répondant préférait remplir un questionnaire papier, il pouvait appeler le service d'assistance téléphonique du Recensement de l'agriculture pour obtenir le questionnaire papier par la poste. Les exploitants agricoles devaient soit remplir le questionnaire par voie électronique ou sur papier. Dans ce dernier cas, le questionnaire devait être retourné par la poste directement à Statistique Canada, dans la région de la Capitale nationale.

La vague 2 n'a pas d'activités particulières liées au Recensement de l'agriculture. Toutefois, les répondants au Recensement de l'agriculture qui ont reçu un avis de rappel du Recensement de la population pouvait entraîner une réponse au Recensement de l'agriculture.

Les exploitations agricoles qui n'ont toujours pas répondu au questionnaire au cours de la vague 1 ont reçu une trousse du questionnaire du Recensement de l'agriculture dans le cadre de la vague 3.

Types de données recueillies

Le questionnaire du Recensement de l'agriculture de 2016 comportait un total de 183 questions sur 16 pages. Les répondants étaient toutefois tenus de répondre uniquement aux questions qui se rapportaient à leur exploitation agricole; un répondant moyen ne remplissait environ que 20 % du questionnaire. Les instructions « Passez à » permettaient aussi aux répondants de parcourir le questionnaire plus rapidement. Voici la liste des types de données recueillies :

• numéro d'entreprise de l'ARC
• mode d'exploitation
• renseignements sur l'exploitant agricole
• emplacement principal de l'exploitation
• taille (superficie) de l'exploitation
• utilisation et mode d'occupation des terres
• grandes cultures : superficie et genre
• fruits, noix et petits fruits : superficie et genre
• légumes : superficie et genre
• produits de pépinière et gazon : superficie
• arbres de Noël : superficie
• produits de serre : superficie et genre
• champignonnières : superficie
• nombre d'entailles d'érables
• nombre de colonies d'abeilles et autres abeilles de pollinisation
• pratiques de gestion des terres
• inventaire et production de dindons, dindes et poulets
• production d'œufs
• nombre d'oiseaux éclos dans des couvoirs commerciaux
• bétail : nombre de têtes et genre
• valeur marchande des terres et des bâtiments
• nombre et valeur marchande des machines agricoles selon le genre
• revenus agricoles totaux bruts
• dépenses totales pour le fonctionnement de l'exploitation agricole
• valeur des produits forestiers
• nombre total d'employés et nombre d’employés payés sur une base à plein temps, à temps partiel ou sur une base saisonnière ou temporaire
• production biologique
• vente directe aux consommateurs
• plan de relève
• système de production d’énergie renouvelable.

Base de données sur le couplage agriculture–population

L'appariement et le couplage par ordinateur des résultats du Recensement de l'agriculture et du Recensement de la population représentent un des avantages importants de la réalisation conjointe de ces deux recensements. Comme tous les exploitants agricoles remplissent aussi un questionnaire du Recensement de la population, le couplage des renseignements tirés des deux questionnaires permet de tracer un profil social de la population agricole comprenant des renseignements tels que l'état matrimonial, la langue des exploitants agricoles et la taille des familles agricoles.

Introduction
Consultations auprès des utilisateurs
Évaluation des suggestions
Élaboration du contenu du questionnaire
Nouveaux éléments du questionnaire
Réception et retour de votre questionnaire
La collecte des données débute en mai
Comment remplir le questionnaire du Recensement de l'agriculture
L'Assistance téléphonique du recensement
Le Recensement de l'agriculture et Internet
La sécurité Internet—remplir le questionnaire en ligne
Suivi du recensement
Grandes fermes
Programme de communications du recensement

Dépouillement au bureau central

Saisie des données
Vérification, suivi et imputation
Validation des données
Sécurité des données
Qualité des données
Diffusion des données
Commercialisation du Recensement de l'agriculture

Introduction

Tel qu'indiqué antérieurement, les recensements de l'agriculture et de la population sont réalisés en même temps tous les cinq ans. Toutefois, la plupart des activités de dépouillement qui suivent celles de la collecte sont effectuées séparément.

Consultations auprès des utilisateurs

La planification d'un recensement commence bien avant la fin du cycle du recensement antérieur. Une série d'ateliers ont été tenus partout au Canada en 2012 afin de consulter les utilisateurs et divers intervenants, notamment des représentants des ministères fédéraux et provinciaux, des associations agricoles, des universitaires et des fournisseurs de services agricoles. Les utilisateurs ont ensuite proposé des recommandations relativement aux types de questions que devrait contenir le questionnaire du Recensement de l'agriculture de 2016. Statistique Canada a tenu compte de ces recommandations pour élaborer le contenu ainsi que la forme du questionnaire du recensement.

Évaluation des suggestions

Les recommandations formulées devaient satisfaire à certains critères avant d'être considérées pour une éventuelle intégration au Recensement de l'agriculture :

• Le sujet est-il d'intérêt national?
• Vaut-il la peine de produire des données à un niveau géographique plus détaillé que le niveau provincial ou national?
• Les agriculteurs comprendront-ils facilement la question?
• Est-il possible de répondre à la question — autrement dit, les exploitants agricoles ont-ils les renseignements nécessaires pour répondre à la question?
• Les exploitants agricoles accepteront-ils d'y répondre?
• La demande pour les données qui découleront de la question sera-t-elle importante?
• Peut-on répondre à la question par « oui » ou par « non » ou par un chiffre?

Élaboration du contenu du questionnaire

Bien que le questionnaire soit mis à jour selon les besoins changeants des utilisateurs de données, que font ressortir les processus de consultation, certaines questions reviennent à chaque recensement. Ces questions — comme celles sur les exploitants agricoles, la superficie des terres, le nombre d'animaux d'élevage et les superficies en culture — sont jugées essentielles par Statistique Canada et les autres grands utilisateurs des données du Recensement de l'agriculture. La reprise des questions de base permet de mesurer le changement dans le temps, alors que l'ajout ou le retrait de questions permet de recueillir des données qui témoignent des nouvelles technologies et des changements structurels dans le secteur agricole. Quatre nouveaux sujets ont été ajoutés au questionnaire de 2016, soit l'utilisation de la technologie, les produits vendus directement aux consommateurs, le plan de relève écrit et les systèmes de production d'énergie renouvelable. Ces sujets reflètent les changements dans l'industrie ainsi qu'une forte demande de la part des utilisateurs relativement à ces nouveaux renseignements. Pour réduire le fardeau du répondant, les questions détaillées relatives aux dépenses d'exploitation agricoles ont été remplacées par une seule question sur les dépenses d'exploitation agricoles totales.

Des questions ont été conçues ou modifiées au bureau central, en collaboration avec des experts de l'industrie. Elles ont été mises à l'essai un certain nombre de fois auprès d'exploitants agricoles de partout au Canada dans le cadre d'interviews en personne dans les fermes et dans des groupes de discussion. Les exploitants choisis pour participer à ces interviews et groupes étaient représentatifs de la diversité régionale — c'est-à-dire en tenant compte des types d'agriculture, des techniques de production, de la taille des exploitations, de la langue parlée et de l'âge. Ces essais ont démontré que certaines questions se prêtaient mal au recensement, et qu'il fallait reformuler d'autres questions. Le fardeau pour les répondants, les résultats des essais de contenu, les priorités des utilisateurs et les budgets sont autant de considérations qui ont influencé le choix du contenu final du questionnaire du Recensement de l'agriculture de 2016. Le Cabinet a approuvé le questionnaire au printemps 2015.

Nouveaux éléments du questionnaire

Le questionnaire du Recensement de l'agriculture de 2016 contient des questions qui étaient posées en 2011 ainsi que de nouvelles questions. Certaines questions demeurent inchangées afin de maintenir la cohérence et la comparabilité des données dans le temps. D'autres ont été ajoutées ou supprimées pour témoigner des changements dans le secteur agricole. Mentionnons par exemple :

• Technologie : Une nouvelle étape (section) a été ajoutée pour demander quelles sont les différentes technologies utilisées dans l'exploitation agricole.
• Vente directe : Une nouvelle étape a été ajoutée pour recueillir de l'information sur les pratiques de vente directe que peuvent avoir les exploitations agricoles.
• Planification de la relève : Une nouvelle étape (section) a été ajoutée pour déterminer si l'exploitation agricole a un plan de relève officiel écrit et, le cas échéant, qui est le successeur.
• Pratiques et aménagement des terres : Plusieurs catégories de réponse ont été éliminées pour réduire le fardeau des répondants et pour simplifier les questions sur les pratiques relatives à la gestion agraire, du fumier et à l'irrigation.
• Intrants : Une nouvelle catégorie de réponse a été ajoutée : oligoéléments et nutriments (cuivre, manganèse, etc.).
• Produits biologiques : Cette catégorie a été simplifiée pour réduire le fardeau des répondants et pour permettre l'introduction d'enjeux émergents dans le questionnaire, comme la planification de la relève.
• Systèmes de production d'énergie renouvelable : Une nouvelle étape a été ajoutée pour recueillir de l'information sur les systèmes produisant de l'énergie renouvelable utilisés dans les exploitations agricoles, le cas échéant.
• Dépenses d'exploitation agricoles : Seules les dépenses agricoles totales sont demandées en 2016. Toutes les dépenses détaillées ont été éliminées du questionnaire.

Réception et retour de votre questionnaire

On May 2, all known farm operations in Canada received an invitation letter to fill out their 2016 Census of Agriculture questionnaire on the internet using a Secure Access Code provided in the letter. If a paper questionnaire was preferred, the respondent could call the Census of Agriculture helpline to obtain the paper questionnaire by mail. Farm operators either completed and submitted an electronic form on the internet or mailed back the paper form directly to Statistics Canada in the National Capital Region.

La collecte des données débute en mai

La réalisation simultanée, à la mi-mai, du Recensement de l'agriculture et du Recensement de la population permet de simplifier la collecte de données et d'économiser des millions de dollars.

En 2016, Postes Canada a livré une lettre d'invitation à remplir un questionnaire du Recensement de l'agriculture par Internet aux adresses auxquelles pourraient vivre des exploitants agricoles. Ces adresses sont tirées du registre des entreprises de Statistique Canada, provenant du recensement précédent et d'autres enquêtes agricoles. On y a livré également une lettre d'invitation et un questionnaire du Recensement de la population, mais il se peut que cela ait encore été fait par l'intermédiaire d'un agent recenseur dans les régions rurales.

Le questionnaire du Recensement de la population comporte une question où il est demandé si un exploitant agricole vit dans le ménage. Une réponse affirmative à cette question entraîne un suivi du bureau central, qui veillera à ce que les nouvelles exploitations agricoles soient identifiées et comptées.

Comment remplir le questionnaire du Recensement de l'agriculture

Les répondants ont pu remplir leur questionnaire par Internet, sur papier ou par téléphone. Un suivi téléphonique sera effectué auprès des répondants qui ont reçu une lettre d'invitation ou un questionnaire, mais ne l'ont pas encore retourné.

L'Assistance téléphonique du recensement

L'Assistance téléphonique du Recensement de 2016 était un service sans frais offert pendant la période de la collecte pour aider les répondants à remplir leur questionnaire.

Le Recensement de l'agriculture et Internet

La possibilité de remplir par Internet les questionnaires du Recensement de la population et du Recensement de l'agriculture était de nouveau offerte en 2016. Ces questionnaires étaient accessibles à partir d'un seul portail, ou point d'entrée. Les instructions pour l'accès à l'adresse du site Web et aux formulaires Internet étaient incluses dans la lettre d'invitation remise aux répondants, de même que les instructions pour l'obtention d'un code d'accès sécurisé unique, que les répondants ont utilisé pour accéder au questionnaire électronique. Cette procédure a permis d'authentifier les utilisateurs et confirmé qu'une lettre avait été reçu de ce ménage. La version Internet comprenait également des aides à la navigation, des menus déroulants, des pages d'aide et des vérifications en ligne.

La sécurité Internet—remplir le questionnaire en ligne

En tout temps, Statistique Canada accorde une grande importance à la protection des renseignements confidentiels fournis en ligne. Un processus de connexion sécurisée et un solide chiffrement sont les éléments clés qui contribuent à empêcher quiconque d'accéder aux renseignements du recensement ou à les manipuler une fois le questionnaire rempli et soumis par Internet.

Suivi du recensement

Une fois les données recueillies et saisies, les employés de Statistique Canada les vérifient pour s'assurer qu'elles sont complètes. Tout questionnaire dans lequel des données sont manquantes ou incomplètes exige un suivi téléphonique. Les questionnaires qui ne sont pas retournés à Statistique Canada dans un délai prévu exige aussi un suivi par téléphone.

Grandes fermes

On a mis au point un processus spécial de collecte des données pour dénombrer les grandes exploitations agricoles intégrées dont la structure est de plus en plus complexe. On a établi un profil de la structure d'entreprise de chaque exploitation afin de déterminer lesquelles de ses composantes devaient être dénombrées et le nombre de questionnaires à remplir. Les questionnaires requis ont été envoyés à un représentant de l'exploitation. Les questionnaires remplis retournés par la poste au bureau central ont été contrôlés avant d'être intégrés au processus de dépouillement régulier du recensement.

Programme de communications du recensement

Au cours des mois précédant le recensement, le Programme de communications du recensement était chargé de promouvoir tant le Recensement de l'agriculture que le Recensement de la population. La campagne de promotion informait les répondants du jour du recensement et leur rappelait l'importance de remplir le questionnaire rapidement. Divers documents de promotion ont été conçus et distribués à différents organismes agricoles ou groupes de producteurs et aux médias agricoles. Ils ont également été distribués dans diverses foires et conférences agricoles et exposés dans les commerces des régions rurales. Le Programme sollicitait également le soutien d'organismes gouvernementaux, d'organisations et de sociétés agricoles. De plus, dans les semaines précédant le 10 mai, une série de publicités ont été diffusées dans les principaux journaux et revues agricoles ainsi qu'aux stations radiophoniques agricoles.

Dépouillement au bureau central

Saisie des données

Les questionnaires du Recensement de l'agriculture et du Recensement de la population complétés et soumis sur internet ou sur papier, sont traités séparément une fois arrivés au Centre des opérations des données de la région de la capitale nationale. Une fois arrivés, les questionnaires papier sont triés et balayés électroniquement, et leurs données sont automatiquement saisies à l'aide du logiciel de reconnaissance intelligente des caractères (RIC), qui lit les données à partir d'images. Toute réponse non reconnue par le RIC est transmise à un employé de Statistique Canada, qui examinera l'image du questionnaire et entrera les bonnes données dans le système.

Vérification, suivi et imputation

Une fois saisies, les données sont versées dans un système de traitement automatisé qui les fait passer par des processus détaillés de vérification, de suivi et d'imputation. Les données font d'abord l'objet de divers contrôles rigoureux de la qualité et de vérifications de traitement afin de déceler et de résoudre les problèmes liés à des données inexactes, manquantes ou incohérentes. Un employé de Statistique Canada effectuera un suivi téléphonique dans le cas des dossiers qui posent des problèmes ne pouvant être résolus à l'étape de la vérification, afin de clarifier les données manquantes ou incomplètes. Enfin, les problèmes ne pouvant être résolus à l'étape de la vérification ou à celle du suivi donnent lieu à des procédures d'imputation, où chaque réponse manquante ou incohérente sera remplacée par une valeur cohérente par rapport aux autres données du questionnaire ou par une réponse obtenue auprès d'une exploitation agricole semblable.

Validation des données

La validation des données suit les processus de vérification, de suivi et d'imputation. À cette étape, les analystes de Statistique Canada examinent les données agrégées à différents niveaux géographiques ainsi que les valeurs individuelles, grandes et petites, déclarées pour chaque variable. Les données sont comparées aux résultats de recensements antérieurs, aux enquêtes agricoles en cours et à des données de sources administratives. Les erreurs qui restent à cause d'un problème touchant la couverture, la déclaration ou la saisie des données, ou d'autres raisons, sont repérées et corrigées. Au besoin, on communique avec les répondants pour vérifier leurs réponses. Vers la fin du processus de validation, des rapports de certification contenant les résultats des analyses et des recommandations aux fins de diffusion sont élaborés et présentés à un comité de révision.

Sécurité des données

La sécurité des renseignements personnels revêt une importance cruciale pour Statistique Canada. Les données du recensement sont stockées dans des systèmes de Statistique Canada qui sont isolés de tout autre réseau. Il est interdit d'accéder aux systèmes de Statistique Canada où des données confidentielles sont gardées en mémoire par des dispositifs externes, comme les services de composition téléphonique. Il est donc impossible d'entrer dans les bases de données de Statistique Canada.

Par ailleurs, Statistique Canada exerce un contrôle sur l'accès à ses locaux de sorte que seules les personnes qui ont l'autorisation de sécurité nécessaire et qui ont prêté serment de discrétion peuvent entrer dans les lieux où se trouvent des données confidentielles. Toute personne de l'extérieur de Statistique Canada qui a besoin d'accéder à ces locaux est toujours accompagnée d'un employé de Statistique Canada. Seuls les employés de Statistique Canada qui doivent voir les questionnaires et les données du Recensement de l'agriculture dans le cadre de leurs fonctions régulières de travail, peuvent accéder aux renseignements personnels.

Qualité des données

Les procédures d'assurance de la qualité visant à garantir l'intégralité et l'exactitude des données sur les exploitations agricoles au Canada sont revues et améliorées à l'occasion de chaque recensement.

En 2016, Postes Canada a livré une lettre d'invitation du Recensement de l'agriculture aux adresses où auraient pu vivre des exploitants agricoles. Ces adresses étaient tirées du recensement antérieur et d'autres enquêtes agricoles. Des lettres et des questionnaires du Recensement de la population ont également été livrés par Postes Canada ou ont été livrés par un agent recenseur dans les secteurs de listage/livraison, ou ont été remplis par un agent recenseur dans les secteurs de recensement par interview.

Afin d'assurer que toutes les exploitations agricoles étaient identifiées, on demandait dans le questionnaire du Recensement de la population si un exploitant agricole vivait dans le ménage. Une réponse affirmative à cette question entraînait un suivi du bureau central, qui veillait à ce que les nouvelles exploitations agricoles soient identifiées et comptées pour le Recensement de l'agriculture.

Les répondants pouvaient remplir leur questionnaire par Internet, sur papier, ou par téléphone. Un suivi téléphonique était effectué auprès des répondants qui avaient reçu une lettre ou un questionnaire, mais ne l'avaient pas retourné.

De plus, la séquence de traitement des données prévoyait des mesures permettant de retracer les exploitations « manquantes » recensées en 2011, mais qui n'avaient pas retourné le questionnaire en 2016 ou, à l'inverse, les exploitations agricoles qui n'existaient pas en 2011, mais qu'on avait relevées dans le cadre d'enquêtes subséquentes sur l'agriculture.

En dernier lieu, le Sondage de l'évaluation de la couverture fournira une estimation du taux de sous dénombrement pour le Recensement de l'agriculture de 2011 of 1.8%.

Diffusion des données

Une fois que les données ont été recueillies, traitées, vérifiées et attestées, elles sont prêtes à être diffusées auprès du public. Les données du Recensement de l'agriculture sont offertes à des niveaux géographiques inférieurs, et ce, dans divers produits normalisés et dans des tableaux de données personnalisées. Toutes les données diffusées font l'objet de restrictions en matière de confidentialité afin d'empêcher la divulgation de renseignements permettant d'identifier un répondant.

Commercialisation du Recensement de l'agriculture

Il s'agit de la dernière étape du cycle du recensement. Une fois les données recueillies, traitées et produites, on doit informer les utilisateurs et les répondants des produits et services offerts. Le personnel du Recensement de l'agriculture du bureau central et le personnel des Services consultatifs des centres régionaux de consultation effectuent la plus grande partie de la promotion. Diverses activités, comprenant les envois postaux, les communiqués de presse, les articles spécialisés, les visites aux clients et les expositions sensibilisent les secteurs publics et privés aux produits et services du Recensement de l'agriculture de 2016. Les divisions de la commercialisation, de la diffusion et des communications de Statistique Canada fournissent un soutien technique.

Utilisations concrètes des données du Recensement de l'agriculture
Produits de données
Services et produits de données personnalisés
Établissement des prix
Centres de service

Utilisations concrètes des données du Recensement de l'agriculture

Le Recensement de l'agriculture est la pierre angulaire du programme canadien de la statistique de l'agriculture. Les gouvernements utilisent les données du Recensement de l'agriculture pour élaborer, gérer et évaluer les politiques et les programmes agricoles. Statistique Canada se sert des données comme repères pour estimer les cultures, les animaux d'élevage et les finances agricoles entre les années de recensement.

Pour les utilisateurs du secteur privé, les données du Recensement de l'agriculture sont un outil important pour comprendre l'industrie agricole. Le secteur agro-industriel évalue le potentiel du marché et prend ensuite des décisions relatives à la production et aux investissements en fonction des données du recensement. Les commissions et les organismes agricoles utilisent les données du Recensement de l'agriculture comme base pour leurs discussions avec les gouvernements et les associations commerciales. Les gouvernements et les organisations agricoles utilisent les données du recensement pour évaluer les répercussions des catastrophes naturelles sur l'agriculture (par exemple, les feux, les inondations, les sécheresses et les tempêtes) et réagir rapidement. Les universitaires fondent en grande partie leurs analyses économiques de l'agriculture sur les données tirées du Recensement de l'agriculture.

Le Recensement de l'agriculture répond à tous ces besoins en offrant une variété de produits et de services.

Produits de données

Les chiffres et les totaux de base de toutes les variables relatives aux exploitations et exploitants agricoles de 2016 seront accessibles en ligne à compter du 10 mai 2017. Ces données sont totalisées aux niveaux national et provincial, ainsi qu'aux trois niveaux infraprovinciaux (région agricole de recensement, division de recensement et subdivision de recensement unifiée).

Une série d’articles analytiques apparaîtront pendant quelques semaines suivant la diffusion de mai présentant une information utile et impartiale sur l’état de l’agriculture au pays.

À l'automne de 2017, certaines données chronologiques sur les exploitations et les exploitants agricoles seront également disponibles.

Services et produits de données personnalisés

La Sous-section de la consultation sur les données et les domaines spécialisés du Recensement de l'agriculture peuvent adapter ses produits et totalisations pour répondre aux besoins spéciaux des clients en matière de données. Les totalisations personnalisées permettent à l'utilisateur de créer des tableaux spéciaux à l'aide de données tirées du Recensement de l'agriculture de 2016 et de la base de données sur le couplage agriculture-population (de 1971 à 2011 à l'exception du Recensement de 1976), de même que certaines données historiques (toutes les années de recensement disponibles depuis 1921).

Assujetties aux restrictions en matière de confidentialité, les totalisations personnalisées peuvent être produites selon les régions géographiques normalisées du Recensement de l'agriculture, de même que selon les régions définies par les utilisateurs.

Établissement des prix

Les produits de données cités précédemment sont tous accessibles gratuitement le jour de leur diffusion respective sur le site Web de Statistique Canada. Les prix des produits de données personnalisés et des services sont établis en fonction du temps de consultation requis pour développer le produit, du nombre de régions géographiques et de variables demandées, et des exigences en matière de traitement des données pour livrer le produit personnalisé.

Centres de service

Pour obtenir plus de renseignements sur les données, les produits et les services du Recensement de l'agriculture, contactez-nous à Statistique Canada.

Introduction

• Préface
• Remerciements
• Contexte
• Structure de la classification
• Méthodologie de mise à jour de la CPE Canada 2016
• Comparaison entre la CPE 2011 et la CPE 2016
• Variante de la CPE - Regroupements principaux
• Attribution des codes de la CPE aux programmes d'enseignement
• Cycle de revision

Préface

La CPE Canada 2016 est une mise à jour de la CPE Canada 2011.

Aucune modification n'a été apportée aux classes ni à la structure de la CPE dans cette mise à jour. La structure, les classes et les titres de la CPE Canada 2016 sont les mêmes que ceux de la CPE Canada 2011.

La comparabilité des données des États-Unis et du Canada a été maintenue. La version de la CPE Canada 2016 est comparable à la version de la CPE 2010 publiée par le National Center for Education Statistics (NCES) aux États-Unis.

La mise à jour consiste en l'ajout de nouveaux exemples illustratifs à la CPE Canada 2016, qui permet d'actualiser les exemples de programmes d'enseignement fournis dans la CPE Canada.

La mise à jour est fondée sur la recherche et la consultation effectuées par Statistique Canada en ce qui a trait aux programmes d'enseignement canadiens.

Remerciements

Cette mise à jour de la Classification des programmes d'enseignement (CPE) a été réalisée grâce aux efforts, au temps et à la coopération de nombreuses personnes au Statistique Canada.

La CPE Canada 2016 a été mis à jour sous la supervision d'Alice Born, directrice de la Division des normes. La mise à jour de la CPE Canada n'aurait pas pu se faire sans l'aide considérable du Centre de la statistique de l'éducation (CSE) de Statistique Canada, et nous sommes grandement reconnaissants à tous ceux qui ont participé à la révision.

La CPE Canada 2016 est publiée par la Division des normes. La mise à jour a été effectuée par Sandra Mialkowski de la Division des normes en étroite collaboration avec Jennifer Flack du CSE et avec l'aide de Jules Léger, d'Adriana Yassine, d'Anna Morrone et d'Elaine Thomlinson de la Division des normes, d'Annie Doth de la Division de l'ingénierie des Systèmes et d'Isabelle Bussières du CSE. Le travail a été accompli sous la supervision de Debra Mair et Kaveri Mechanda. La version Internet de cette publication a été réalisée conjointement par Niloufar Zanganeh et Serge Aumont.

Contexte

La Classification des programmes d'enseignement (CPE) a été élaborée en 1980 par le National Center for Education Statistics (NCES) aux États-Unis. Des mises à jour ont été diffusées par le NCES en 1985, en 1990, en 2000 et en 2010. CPE Canada 2016 est la troisième version canadienne de cette classification; les deux premières versions étant la CPE Canada 2000 et la CPE Canada 2011. La structure, les classes et les titres de la CPE Canada 2016 sont les mêmes que ceux de la CPE Canada 2011.

La CPE sert à classer les « programmes d'enseignement », qui sont définis de la façon suivante :

Une combinaison de cours et d'expériences d'apprentissage conçus pour permettre l'atteinte d'un objectif déterminé au préalable ou d'un ensemble d'objectifs connexes, comme la préparation à des études supérieures, la qualification pour une profession ou un éventail de professions, ou simplement l'approfondissement des connaissances et de la compréhension. (Chismore et Hill, A Classification of Educational Subject Matter, 1978, NCES, p. 165).

Même si la CPE a été conçue expressément pour la classification des programmes d'enseignement, elle sert aussi à classer des cours et continuera sans doute à être utilisée à cette fin. Elle peut en outre servir à classer et à décrire d'autres unités. Par exemple, on peut utiliser les codes de la CPE pour classer les établissements selon les programmes offerts, les étudiants et les diplômés selon les programmes d'études, ou les membres du corps professoral selon les programmes enseignés.

La CPE est organisée selon le « domaine d'études ». À Statistique Canada, un domaine d'études est défini comme la discipline ou le domaine d'apprentissage ou de formation (Statistique Canada, ARCHIVÉ – Dictionnaire du Recensement de 2006, produit n° 92-566-XIF au catalogue).

Avant l'adoption de la CPE, Statistique Canada utilisait plusieurs classifications de domaines d'études. La CPE a été choisie pour les remplacer, car il s'agit d'une classification détaillée et éprouvée en raison de ses 20 ans d'existence. Elle est actualisée et possède un mécanisme bien établi pour les mises à jour, ainsi que des antécédents de mises à jour régulières. De plus, elle s'appuyait sur une structure de codage hiérarchique appropriée. En outre, elle a l'avantage de permettre de faire des comparaisons avec les États-Unis. La CPE constitue maintenant la norme en vigueur à Statistique Canada pour la classification des domaines d'études.

Structure de la classification

La CPE Canada est une structure hiérarchique à trois niveaux qui compte des niveaux successifs de désagrégation.

1. Le premier niveau se compose de « séries », indiquées par des codes à deux chiffres. Les séries correspondent au regroupement le plus général de programmes connexes. La CPE Canada 2016 contient 49 séries.
2. Le deuxième niveau est composé de « sous-séries », indiquées par des codes à quatre chiffres. Les sous-séries correspondent à un regroupement intermédiaire de programmes qui comportent un contenu et des objectifs comparables. La CPE Canada 2016 comprend 387 sous-séries.
3. Le troisième niveau est composé de « classes de programmes d'enseignement », indiquées par des codes à six chiffres. Les classes de programmes d'enseignement représentent les programmes d'enseignement proprement dits. Il s'agit du niveau le plus détaillé de la CPE et de l'unité d'analyse de base dans le cadre des programmes d'enseignement. La CPE Canada 2016 contient 1 689 classes de programmes d'enseignement.

Les classes au niveau de la série comprennent un code à deux chiffres, suivi d'un point et du titre du programme, par exemple, 01. Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes.

Les classes au niveau de la sous-série comprennent le code de série à deux chiffres, suivi par un point et par deux autres chiffres. Le code est suivi par le titre du programme. Par exemple : 01.01 Gestion et affaires agricoles. On compte au moins une sous-série dans chaque série.

Les classes au niveau de la classe de programme d'enseignement comprennent le code de sous-série à quatre chiffres, suivi par deux autres chiffres et par le titre du programme. Par exemple, 01.0101 Gestion et affaires agricoles (général). On compte au moins une classe de programmes d'enseignement dans chaque sous-série.

Les descriptions de programmes permettent de présenter les objectifs et le contenu des programmes d'enseignement. Les descriptions de programmes où l'on utilise l'expression « tout programme portant sur » s'appliquent aux programmes d'enseignement général ou universitaire. En revanche, les descriptions où l'on trouve des expressions comme « tout programme conçu pour préparer » ou « tout programme conçu pour préparer de façon générale » s'appliquent aux programmes conçus pour préparer les apprenants à exercer une profession particulière.

Exemples des descriptions de programmes :

01.	Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes. Cette série comprend les programmes d'enseignement ayant pour objet l'agriculture et les sciences connexes, et conçus pour préparer les apprenants à appliquer des connaissances, des méthodes et des techniques précises liées à la gestion et l'exploitation agricoles.
01.01	Gestion et affaires agricoles. Cette sous-série comprend les classes de programmes d'enseignement 01.0101 à 01.0199.
01.0102	Opérations d'affaires agroentreprises/agroalimentaires. Cette classe de programmes d'enseignement comprend tout programme conçu pour préparer les apprenants à assurer la gestion d'entreprises agricoles et d'opérations liées à l'agriculture au sein de diverses sociétés. Ces programmes comprennent des cours dans un domaine de spécialisation agricole ainsi que des cours en agriculture, en gestion des affaires, en comptabilité, en finances, en commercialisation, en planification, en gestion des ressources humaines et liés à d'autres fonctions de gestion.

À l'intérieur de chaque sous-série, les classes de programmes d'enseignement sont énumérées en ordre numérique. Les classes portant sur un thème plus général figurent en premier. Une classe résiduelle figure en dernier et englobe les programmes d'enseignement qui appartiennent à la sous-série, mais qui ne sont pas compris dans une autre classe de programmes d'enseignement. Par exemple, à l'intérieur de la sous-série 01.01 Gestion et affaires agricoles, la classe de programmes d'enseignement 01.0101 Gestion et affaires agricoles (général) figure en premier, et la classe de programmes d'enseignement 01.0199 Gestion et affaires agricoles (autres) figure en dernier.

À l'occasion, certains codes pourraient être absents de la séquence numérique des classes, par suite de la suppression de classes qui figuraient dans les versions antérieures de la CPE ou du déplacement de classes dans la classification.

En général, les titres sont constitués d'un mot ou d'une expression, par exemple « Psychologie » ou « Génie civil », qui correspond au nom le plus couramment utilisé ou accepté pour décrire un programme.

Il arrive parfois que plus d'un titre soit utilisé pour désigner le même programme d'enseignement. Dans ces cas, le titre du programme d'enseignement correspondant est constitué de mots ou d'expressions séparés par des barres obliques. Cela se produit lorsque :

• deux noms ou plus sont couramment acceptés pour désigner le même programme;
• le même programme comporte des noms différents à différents niveaux d'enseignement;
• le programme a fait l'objet d'un changement récent de nom, mais de nombreux établissements continuent d'utiliser l'ancien nom.

Par exemple, la sous-série 26.07 Zoologie/biologie animale comprend les programmes portant sur l'étude de la zoologie ou de la biologie animale.

Méthodologie de mise à jour de la CPE Canada 2016

La CPE Canada 2016 de Statistique Canada n'est qu'une mise à jour; il ne s'agit pas d'une révision de la CPE.

En effet, dans cette mise à jour, aucune modification n'a été apportée aux classes ou à la structure de la CPE. La mise à jour consiste en l'ajout de nouveaux exemples illustratifs de programmes d'éducation faisant en sorte que la CPE demeure actuelle.

Cette mise à jour maintient un degré élevé de similarité entre les deux versions nationales de la CPE, continue de permettre des comparaisons rigoureuses entre les données canadiennes et américaines sur l'enseignement, et favoriser une approche commune pour les futures révisions de la classification.

Des exemples illustratifs figurent dans toutes les classes de programmes d'enseignement de la CPE Canada 2016. Les exemples illustratifs sont des exemples du contenu de la classe correspondante. Les exemples figurent sous le titre « Exemple(s) illustratif(s) ». Comme par le passé, les exemples ont été créés en se fondant principalement sur les noms de programme fournis à la suite du Recensement de la population précédent. Par conséquent, le libellé utilisé correspond à la façon dont les répondants décriraient généralement ces programmes. Toutefois, les responsables de la CPE Canada 2016 ont également tenté d'inclure plus de titres de programme utilisés réellement dans les établissements d'enseignement postsecondaire canadiens.

La version de la CPE Canada 2016 est la première version de la CPE dans laquelle des inclusions ont été intégrées. Les inclusions sont des cas limites qui se rattachent à la classe correspondante. Les inclusions figurent sous le titre « Inclusions(s) ». Elles ressemblent à des exemples illustratifs, car elles aident à clarifier le contenu de chaque classe.

La CPE Canada 2016 ne comporte que quatre inclusions : "victimologie" dans la classe 45.0401 Criminologie, "restauration d'oeuvres d'art" dans la classe 50.0703 Arts - histoire, critique et conservation des oeuvres, "levée de fonds" dans la classe 52.0206 Gestion d'organismes sans but lucratif et d'entreprises publiques, et "gestion de levée de fonds" dans la classe 52.0206 Gestion d'organismes sans but lucratif et d'entreprises publiques.

La plupart des classes de programmes d'enseignement comprennent aussi des exclusions. Les exclusions précisent les limites de la classe de programmes d'enseignement en indiquant les classes de programmes d'enseignement connexes et les programmes semblables qui sont classés ailleurs. Les exclusions figurent sous le titre « Exclusion(s) ». Les programmes d'enseignement mentionnés dans les exclusions ont été choisis parmi les exemples de classes de programmes d'enseignement connexes.

Les listes des exemples illustratifs et des exclusions visent à faciliter l'utilisation de la CPE et ne se veulent pas exhaustives.

Comparaison entre la CPE 2011 et la CPE 2016

Classes

Il n'y a pas de nouvelles classe, de fractionnements, de fusions ni de retraits. Les classes de la CPE 2016 sont les mêmes que celles de la CPE 2011.

Structure

Il n'y a pas eu restructuration de la classification. La structure de la CPE 2016 est la même que celle de la CPE 2011.

Titres

Aucune modification n'a été apportée aux titres des classes. Les noms des classes de la CPE 2016 sont les mêmes que ceux des classes de la CPE 2011.

Exemples

Les exemples existants ont été examinés afin d'évaluer leur utilité et leur exactitude, et de nombreux exemples de nouveaux programmes d'enseignement ont été ajoutés. On s'est assuré que tout le contenu illustré par les exemples dans une langue était aussi exprimé par les exemples dans l'autre langue. Les exemples utilisés illustrent les réponses d'enquête possibles et les noms de programme exacts.

Variante de CPE – Regroupements principaux

Une variante de la CPE a été mise au point conjointement par Statistique Canada et le National Center for Education Statistics. Elle est fondée sur les travaux effectués en vue de la création du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) par le Canada, les États-Unis et le Mexique.

La variante comprend treize « regroupements principaux » qui servent de base pratique et utile pour résumer et analyser les classes plus détaillées. Cette variante doit être utilisée pour la présentation et l'analyse des données très agrégées.

Deux observations générales concernant les regroupements principaux doivent être gardées en mémoire :

1. Les regroupements sont fondés sur le domaine d'études et sont indépendants du niveau d'études. La série 21. Programmes préparatoires aux études en technologie/arts industriels^CAN et la série 53. Programmes menant à l'obtention d'un certificat ou d'un diplôme d'études secondaires font exception à cette règle; elles figurent dans la catégorie Autres.
2. Les regroupements principaux comprennent des séries complètes, sauf pour ce qui est de la série 30. Études multidisciplinaires/interdisciplinaires a été fractionnée en sous-séries. Ces dernières ont été regroupées avec la série équivalente la plus proche.

Les regroupements principaux sont les suivants :

The following table details the special aggregation structure. The first two columns list the primary grouping (code and title). The last two columns give the information on constituent CIP series and subseries.

Variante de la CPE – Regroupements principaux

Regroupements principaux	Séries et sous-séries composantes
00 Perfectionnement et initiation aux loisirs	32. Compétences de base (sans crédit)
	33. Éducation civique (sans crédit)
	34. Connaissances et compétences relatives à la santé (sans crédit)
	35. Qualifications interpersonnelles et sociales (sans crédit)
	36. Activités de loisirs et de sports (sans crédit)
	37. Connaissance de soi et progression personnelle (sans crédit)
01 Éducation	13. Éducation
02 Arts visuels et d'interprétation, et technologie des communications	10. Technologie des communications/technicien en communications et services de soutien technique connexes
	50. Arts visuels et arts d'interprétation
03 Sciences humaines	16. Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères
	23. Langue et littérature/lettres anglaises
	24. Arts libéraux et sciences, études générales et lettres et sciences humaines
	30.13 Études médiévales et de la Renaissance
	30.21 Holocauste et études connexes
	30.22 Études classiques et anciennes
	30.29 Études maritimes
	38. Philosophie et études religieuses
	39. Théologie et vocations religieuses
	54. Histoire
	55. Langue et littérature/lettres françaises
04 Sciences sociales et de comportements, et droit	05. Études régionales, ethniques, culturelles, des sexes et des groupes
	09. Communications, journalisme et programmes connexes
	19. Sciences de la famille et de la consommation/sciences humaines
	22. Droit, professions connexes et études du droit
	30.05 Études de la paix et résolution de conflits
	30.10 Biopsychologie
	30.11 Gérontologie
	30.14 Muséologie/techniques de muséologie
	30.15 Science, technologie et société
	30.17 Sciences du comportement
	30.20 Études internationales/mondiales
	30.23 Études interculturelles/multiculturelles et de la diversité
	30.25 Sciences cognitives
	30.26 Études culturelles/théorie et analyse critique
	30.28 Résolution des différends
	30.31 Interaction homme-ordinateur
	30.33 Études en durabilité
	42. Psychologie
	45. Sciences sociales
05 Commerce, gestion et administration publique	30.16 Comptabilité et informatique
	44. Administration publique et professions en services sociaux
	52. Commerce, gestion, marketing et services de soutien connexes
06 Sciences physiques et de la vie, et technologies	26. Sciences biologiques et biomédicales
	30.01 Sciences biologiques et sciences physiques
	30.18 Sciences naturelles
	30.19 Sciences de la nutrition
	30.27 Biologie humaine
	30.32 Sciences de la mer
	40. Sciences physiques
	41. Technologue/technicien en sciences
07 Mathématiques, informatique et sciences de l'information	11. Informatique, sciences de l'information et services de soutien connexes
	25. Bibliothéconomie
	27. Mathématiques et statistique
	30.06 Théorie et science des systèmes
	30.08 Mathématiques et informatique
	30.30 Science computationnelle
08 Architecture, génie et services connexes	04. Architecture et services connexes
	14. Génie
	15. Techniques/technologies du génie et domaines liés au génie
	30.12 Préservation historique et conservation
	46. Métiers de la construction
	47. Technologue et technicien, mécanique et réparation
	48. Travail de précision
09 Agriculture, ressources naturelles et conservation	01. Agriculture, exploitation agricole et sciences connexes
	03. Ressources naturelles et conservation
10 Santé et domaines connexes	31. Études des parcs, de la récréologie, des loisirs et du conditionnement physique
	51. Professions dans le domaine de la santé et programmes connexes
	60. Programmes de résidence en médecine, en médecine dentaire et en médecine vétérinaire
11 Services personnels, de protection et de transport	12. Services personnels et culinaires
	28. Science militaire, leadership et art opérationnel
	29. Technologies militaires et sciences appliquées
	43. Sécurité et services de protection
	49. Transport de personnes et de matériel
12 Autres	21. Programmes préparatoires aux études en technologie/arts industriels
	30.99 Études multidisciplinaires/interdisciplinaires (autres)
	53. Programmes menant à l'obtention d'un certificat ou d'un diplôme d'études secondaires

Attribution des codes de la CPE aux programmes d'enseignement

Afin d'assurer l'uniformité à l'échelon national, Statistique Canada fait le codage des données sur les programmes d'enseignement. Ces dernières proviennent d'enquêtes auprès des ménages et de fichiers administratifs des établissements d'enseignement. Ce codage est effectué à l'aide d'un logiciel qui a été élaboré afin de permettre une combinaison de codage automatisé et de codage assisté par ordinateur. L'approche de base est décrite ci-après et intéressera particulièrement les établissements ou les organisations qui doivent procéder à leur propre codage selon la CPE.

L'outil de codage de base est le manuel de classification disponible en format électronique.

Outre le manuel, les responsables du codage des programmes d'enseignement qui utilisent la CPE devraient faire en sorte d'avoir les renseignements suivants :

• le titre du programme;
• la description du programme;
• le type d'établissement;
• la durée des études;
• la nature de l'attestation d'études.

Grâce à ces renseignements, le codage des programmes d'enseignement ne comportant qu'une discipline est relativement simple. Le responsable du codage doit choisir les séries probables et, parmi elles, celle qui est la plus pertinente. Le processus est par la suite repris au niveau de la sous-série, et encore une fois au niveau de la classe de programmes d'enseignement. Ce processus descendant est facilité par la consultation des exemples illustratifs et des exclusions figurant dans le manuel.

Plusieurs exemples sont présentés pour expliquer le processus de codage.

Supposons que le responsable du codage obtient les renseignements suivants :

• le titre du programme : Histoire du Canada;
• la description du programme : maîtrise comportant cinq unités offerte par le département d'histoire, de la faculté des arts et des sciences;
• le type d'établissement : université;
• la durée des études : une année d'études de deuxième cycle;
• l'attestation d'études : maîtrise.

L'attestation d'études confirme que le programme comporte des cours à unités. Le responsable du codage devra par la suite tenter de déterminer la série à deux chiffres appropriée. Dans ce cas, selon le titre et la description, la série 54. Histoire constitue un choix évident. À l'intérieur de la série 54., il n'existe qu'une sous-série 54.01 Histoire. À l'intérieur de la sous-série 54.01, la classe de programmes d'enseignement 54.0107 Histoire du Canada est sélectionnée. En se reportant aux exemples illustratifs, le responsable du codage se rendra compte que l'« histoire du Canada » fait partie de cette classe. Cela confirme le résultat du processus descendant. On n'a pas eu recours au type d'établissement ni à la durée des études.

Dans le deuxième cas, le responsable du codage détient les renseignements suivants :

• le titre du programme : Physique mathématique;
• la description du programme : maîtrise en sciences comportant cinq unités offerte par le département de physique, de la faculté des sciences;
• le type d'établissement : université;
• la durée des études : études de deuxième cycle;
• l'attestation d'études : maîtrise en sciences.

L'attestation d'études confirme que le programme comporte des cours à unités. Le responsable du codage tentera par la suite de déterminer la série à deux chiffres appropriée. Dans ce cas, la série 27. Mathématiques et statistique, la série 40. Sciences physiques et la série 41. Technologue/technicien en sciences sont des possibilités. Selon le titre du programme et la description, on peut déterminer que le programme n'en est pas un de mathématiques pures, et n'est pas de nature technologique non plus. Cela élimine les séries 27. et 41. À l'intérieur de la série 40., la sous-série 40.08 Physique semble la plus pertinente. Dans la sous-série 40.08, la classe de programmes d'enseignement 40.0810 Physique théorique et mathématique est choisie. En se reportant aux exemples illustratifs, le responsable du codage constatera que la « physique mathématique » fait partie de cette classe. L'utilisation des exemples illustratifs de cette façon confirme les résultats du processus descendant. On n'a pas eu recours au type d'établissement ni à la durée des études.

Dans le troisième cas, le responsable du codage détient les renseignements suivants :

• le titre du programme : Droit du cinéma;
• la description du programme : maîtrise en droit offerte par la faculté de droit, avec spécialisation en droit du cinéma;
• le type d'établissement : université;
• la durée des études : études de deuxième cycle;
• l'attestation d'études : maîtrise en droit (LL.M.).

L'attestation d'études confirme que le programme comporte des cours à unités. Le responsable du codage tentera par la suite de déterminer la série à deux chiffres appropriée. Parmi les possibilités figure la série 22. Droit, professions connexes et études du droit et la série 50. Arts visuels et arts d'interprétation. La série 50. est axée sur l'interprétation proprement dite. La série 22. prépare les apprenants en vue d'une profession et de la recherche en droit. Selon le titre et la description du programme, la série 22. constitue un choix clair. Il s'agit d'un grade supérieur, ce qui fait qu'à l'intérieur de la série 22., le programme appartient à la sous-série 22.02 Recherche juridique et études du droit avancées (Post-LL.B./J.D.). À l'intérieur de la sous-série 22.02, la classe de programme d'enseignement 22.0212 Droit de la propriété intellectuelle (LL.M., LL.D., J.S.D./S.J.D.) est sélectionnée. La consultation des exemples illustratifs montre que cela est effectivement le cas.

Dans le quatrième cas, le responsable du codage détient les renseignements suivants :

• le titre du programme : Mécanique de camions et d'autocars;
• la description du programme : ce programme de certificat d'apprentissage répond aux exigences scolaires pour les apprentis techniciens en camions et autocars. Les élèves suivent des cours sur des sujets comme les pratiques du métier, les systèmes auxiliaires, les systèmes de moteurs, les systèmes électriques, les systèmes d'alimentation, les transmissions ainsi que les systèmes de direction, de suspension et de freinage;
• le type d'établissement : collège communautaire;
• la durée des études : un an;
• l'attestation d'études : certificat.

L'attestation d'études et la durée des études confirment que le programme comprend des cours à unités. Le processus descendant se poursuit comme précédemment. À partir du type d'établissement, du titre du programme et de la description du programme, le responsable du codage choisira la série 47. Technologue et technicien, mécanique et réparation, la sous-série 47.06 Entretien et réparation de véhicules et la classe de programmes d'enseignement 47.0613 Entretien et réparation de camions et de véhicules de moyen ou fort tonnage —technologue/technicien. En se reportant aux exemples illustratifs, le responsable du codage constatera que le programme Mécanique de camions et d'autocars fait partie de cette classe, ce qui confirme le choix de code.

Le codage de majeures combinées, aussi appelées « doubles mentions », et de programmes multidisciplinaires suit la même approche descendante. La différence dans ce cas a trait au choix de la classe résiduelle lorsque aucune classe particulière ne s'applique aux programmes combinés. L'approche en ce qui a trait aux majeures combinées et aux études multidisciplinaires est la suivante :

• Selon une approche descendante, le responsable du codage tente de trouver une classe de programmes d'enseignement qui couvre de façon explicite le programme combiné. S'il trouve une telle classe, il peut normalement lui attribuer le programme directement. Par exemple, une double mention comprenant 11.0501 Analyse de systèmes informatiques/analyste de systèmes informatiques et 27.0301 Mathématiques appliquées (général) serait codée 30.0801 Mathématiques et informatique.
• D'autre part, si les disciplines concernées appartiennent à la même sous-série, mais pas à la même classe de programmes d'enseignement, le programme peut habituellement être codé selon la classe résiduelle (une classe se terminant par « 99 ») à l'intérieur de cette sous-série. Par exemple, une double mention comprenant 14.0902 Génie informatique —matériel et 14.0903 Génie informatique —logiciel serait codée 14.0999 Génie informatique (autres).
• Par ailleurs, si les disciplines concernées appartiennent à la même série, mais pas à la même sous-série, le programme peut habituellement être codé selon la classe résiduelle (une classe se terminant par « 9999 ») à l'intérieur de cette série. Par exemple, une double mention comprenant 14.0902 Génie informatique —matériel et 14.1101 Génie de la mécanique appliquée serait codée 14.9999 Génie (autres).
• Autrement, si les disciplines concernées appartiennent à des séries différentes, le programme est habituellement codé selon la classe de programmes d'enseignement 30.9999 Études multidisciplinaires/interdisciplinaires (autres). Par exemple, une double mention comprenant 14.0902 Génie informatique —matériel et 27.0301 Mathématiques appliquées (général) serait codée 30.9999 Études multidisciplinaires/interdisciplinaires (autres).

• Il existe une exception concernant l'utilisation de 30.9999, à savoir les majeures combinées/doubles mentions en langues. Les études linguistiques sont comprises dans la série 16. Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères, la série 23. Langue et littérature/lettres anglaises, de même que dans la série 55. Langue et littérature/lettres françaises. Dans le cas des programmes qui comprennent des combinaisons appartenant à deux de ces séries et plus, les programmes combinés sont codés selon la classe résiduelle du programme d'enseignement à l'intérieur la série 16. Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères. Par exemple, une majeure combinée français/espagnol est codée 16.0999 Linguistique et langues et littératures romanes (autres). Pour des raisons similaires, une majeure combinée français/allemand ou une majeure combinée français/anglais est codée 16.9999 Linguistique, langues et littératures autochtones et étrangères (autres).

Cycle de revision

La CPE comporte un cycle de révision de 10 ans. La révision d'une classification statistique nécessite un examen complet de la base conceptuelle de la classification ainsi que des besoins des utilisateurs et des outils disponibles. Une partie de cet examen consiste à déterminer si les changements proposés sont supérieurs aux pratiques en cours et s'ils justifient par conséquent l'élaboration d'une version révisée de la classification.

Entre les révisions, on peut apporter des mises à jour pour intégrer les nouveaux programmes d'enseignement actuellement offerts.