Archivé – Classification type des biens transportés (CTBT)

Introduction

La Classification type des biens transportés (CTBT) est le résultat du regroupement de caractéristiques relatives au transport, de similitudes du point de vue des biens et de considérations quant à l'industrie d'origine et vise l'établissement de catégories significatives du point de vue statistique. Il s'agit d'une liste structurée qui est définie, aux niveaux les moins détaillés, selon le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), et aux niveaux plus détaillés, selon les modèles de l'activité des industries. D'autres facteurs ont contribué à la définition des catégories, à savoir des considérations relatives au transport, comme le volume, les revenus, la valeur, l'origine et la destination.

La CTBT est une initiative canado-américaine, destinée à définir des catégories pour la US Commodity Flow Survey (CFS) de 1997, ainsi qu'à améliorer l'intégration des données canadiennes sur les transports, particulièrement le transport maritime, le transport routier et le transport par rail. La classification est en outre conçue pour permettre des comparaisons des données sur le transport entre le Canada et les États-Unis. De plus, étant donné qu'elle est fondée sur le CTBT peut être utilisée pour d'autres comparaisons internationales. Elle joue un rôle important pour la création d'un système intégré de classification utilisé aux fins de l'analyse économique, qui englobe la production, les livraisons et le commerce international.

À l'heure actuelle, les données sur le transport au Canada sont compilées selon trois classifications différentes. La Classification type des produits (CTP), l'ancienne norme de Statistique Canada concernant les produits, continue d'être utilisée pour les données sur le transport par rail et le transport routier, tandis que les données sur le transport maritime sont, depuis plusieurs années, fondées sur la Classification type des biens (la CTB constitue la prolongation du SH au Canada). En outre, les données sur le transport routier et le transport par rail ne sont pas regroupées de la même façon, étant donné que les premières sont fondées directement sur la CTP, tandis que les dernières sont le résultat de la conversion du Standard Transportation Commodity Code (STCC) de l'Association of American Railroads (AAR), en fonction de la CTP. Les données sur le transport routier et la plupart des données sur le transport maritime sont recueillies par Statistique Canada selon le niveau de détail fourni dans les documents d'expédition, et elles sont regroupées en quelques centaines de catégories. Par contre, Statistique Canada ne reçoit que des données agrégées sur le transport par rail.

Les États-Unis ont utilisé le STCC pour la collecte et la diffusion des données de la CFS de 1993, mais cela s'est révélé inapproprié, étant donné que, outre les autres faiblesses qu'il comporte, le STCC est une classification principalement fondée sur le transport par rail. La CFS, toutefois, est une enquête sur les livraisons qui recueille des données au sujet des marchandises expédiées de toutes sortes de façons, ainsi que sur les mouvements intermodaux. La CTBT a été conçue pour fournir des regroupements de marchandises qui rendent mieux compte des marchandises transportées de diverses façons.

Structure de classification et signification des données

La structure de la CTBT est hiérarchique et comprend quatre niveaux constitués de regroupements fondés sur les « constituantes » du SH ou de la CTB. Ces regroupements sont conçus pour créer des catégories de transport significatives au niveau statistique. La CTBT suit les principes de classification selon lesquels chaque niveau couvre l'univers des biens transportés, et les catégories de chaque niveau s'excluent mutuellement. Ces niveaux vont d'un minimum de 42 catégories à un maximum de 512.

La structure de la CTBT est hiérarchique et comprend quatre niveaux constitués de regroupements fondés sur les « constituantes » du SH ou de la CTB.
Niveau hiérarchique Nombre de catégories
Premier (2 chiffres) 42
Deuxième (3 chiffres) 137
Troisième (4 chiffres) 291
Quatrième (5 chiffres) 512

Le premier niveau, à deux chiffres, est constitué de 42 catégories fondées sur le SH, et vise à fournir des regroupements de marchandises utiles au niveau analytique aux utilisateurs qui s'intéressent à un aperçu des regroupements des marchandises transportées. Dans la mesure du possible, ces catégories sont constituées de regroupements selon l'industrie d'origine à l'intérieur des définitions du SH.

Le deuxième niveau, à trois chiffres, est constitué de 137 catégories fondées sur le SH. À ce niveau, les catégories comprennent des marchandises pour lesquelles on s'attend à des mouvements très importants, tant au Canada qu'aux États-Unis, ce qui permet de disposer d'une base solide pour les comparaisons entre ces deux pays. Il existe deux exceptions quant à l'utilisation des catégories du SH au niveau à trois chiffres ou niveau international. La première exception a trait aux déchets non alimentaires (CTBT 41). Dans la plupart des cas, le SH définit ces déchets, mais en l'absence de définition, on a utilisé le niveau de détail de la CTB pour regrouper ces produits. L'autre exception concerne les produits du pétrole raffiné et du charbon (CTBT 17-19), qui sont définis selon le niveau de détail de la CTB, afin de compenser l'absence d'ententes au niveau international au sujet de sous-positions utiles de la SH 27.10.

Le troisième niveau, à quatre chiffres, est constitué de 291 catégories fondées sur le SH ou la CTB. Ce niveau est conçu pour créer des catégories qui rendent compte des modèles de l'activité des industries et des caractéristiques du transport, ces éléments n'étant pas souvent compris dans les catégories du SH. Du point de vue des données, ces catégories sont plus importantes que celles du niveau le plus détaillé de la CTBT, et sont souvent constituées de parties de catégories du SH, définies selon le niveau de détail de la CTB. Il est probable que le Canada n'utilisera que quelques-unes des catégories à quatre chiffres de la CTBT, pour des raisons de confidentialité, de signification ou de fiabilité des données.

Le quatrième niveau, à cinq chiffres, est constitué de 512 catégories fondées sur le SH ou la CTB. Ce niveau, qui est souvent constitué de détails de la CTB, constitue le niveau de collecte pour la CFS, chaque catégorie étant conçue pour saisir des données significatives qui rendent compte des modèles de l'activité des industries et des caractéristiques du transport. Dans le cas des données sur le transport multimodal au Canada, on n'utilisera que quelques-unes des catégories à cinq chiffres, étant donné que nombre d'entre elles permettront de produire uniquement des données non significatives. Dans le cas des données relatives aux modes uniques, toutefois, un plus grand nombre des catégories à cinq chiffres sera utile. Au Canada, ce niveau n'est pas un niveau de collecte, mais le premier niveau possible d'agrégation des détails micro-économiques obtenus à partir des données sur les expéditions pour le transport maritime et le transport routier. Dans le cas des données sur le transport par rail, l'objectif sera de continuer à recevoir des données obtenues à partir des catégories détaillées du STCC, regroupées selon la CTBT. Le niveau de détail des codes à cinq chiffres est suffisant dans les cas où un produit canadien est relativement plus important au Canada qu'aux États-Unis, particulièrement lorsqu'il est difficile de suivre la trace des expéditions d'un pays à l'autre.

La CTBT est définie selon les codes du SH ou de la CTB, uniquement aux niveaux à trois, à quatre et à cinq chiffres, aux fins de la présentation. Nombre des 42 catégories au niveau d'analyse à deux chiffres ne seront définies que par un ou quelques codes. D'autres, toutefois, nécessiteront des listes exhaustives de codes, qui sont moins utiles pour définir le contenu de ces catégories moins détaillées, qu'ils ne le sont pour des distinctions plus détaillées.

Même si le mélange de critères utilisés pour créer la CTBT a donné lieu à quatre niveaux différents de catégories, nombre de ces dernières sont identiques à plus d'un niveau. Un des regroupements — « Produits pharmaceutiques » (CTBT 21) — est même identique aux quatre niveaux. Dans ce cas, quatre critères différents coïncident à chaque niveau. Le niveau le plus détaillé, ou niveau de collecte, correspond à un regroupement selon l'industrie d'origine, qui est identique à une catégorie du SH, laquelle est à son tour définie comme une description de produits utile au niveau analytique.

Au Canada seulement, la CTBT comprend une catégorie additionnelle (42), qui est subdivisée en fonction des quatre catégories à trois chiffres, lesquelles sont encore subdivisées en 16 catégories. La première des catégories à trois chiffres a trait au courrier et aux colis. Le contenu des colis ne peut être identifié, ni le contenu du courrier, mis à part les dépliants publicitaires. Il convient de souligner que dans la CFS, les colis envoyés par la poste font partie des sept modes de transport pour lesquels des données sont recueillies. Le contenu de la deuxième catégorie, « Remorques sur wagons plat (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vides » est défini, mais il correspond à des marchandises transportées auxquelles ne sont pas liés de revenus directs, étant donné qu'il s'agit du coût des services de transport. La troisième catégorie, qui est constituée de fret non identifié, entraîne des revenus, mais la taille généralement plus petite des livraisons individuelles fait en sorte que ces dernières sont regroupées avec d'autres petites livraisons dans des conteneurs, et forment un groupe qu'il est impossible d'identifier en fonction de ses constituantes. La quatrième catégorie a trait aux « Biens de service ». Elle couvre les mouvements importants de biens qui appartiennent à la compagnie de transport et ne produisent pas de revenus. Il peut s'agir notamment de l'expédition d'équipement à des wagons de service qui ont besoin de réparations.

Classification selon les caractéristiques relatives au transport

La combinaison du SH et de la CTB fournit plusieurs milliers de catégories qui peuvent être utilisées comme constituantes pour l'élaboration d'une classification type des biens transportés. Le niveau de signification des données a été utilisé pour choisir des catégories appropriées pour la CTBT, à partir des catégories les plus exhaustives, vers les catégories les plus détaillées, selon les critères de signification établis pour chacun des quatre niveaux. La création des catégories de la CTBT s'est généralement faite à partir d'une sélection dans la structure du SH ou de la CTB (c.-à-d., en utilisant les catégories du SH ou de la CTB), ou en regroupant des catégories du SH ou de la CTB, pour constituer des catégories plus significatives. Tant les catégories individuelles que leur regroupement à l'intérieur de la structure ont tendance à suivre l'activité des industries, étant donné que chacune des catégories plus détaillées du SH ne comprend généralement que les produits d'une industrie unique (même s'il existe de nombreuses exceptions), et que le transport de ces produits est fondé sur les caractéristiques de ceux-ci. Il arrive parfois que les catégories de la CTBT aient été constituées à partir de catégories du SH ou de la CTB qui recoupent la structure du SH, afin d'effectuer les regroupements selon les caractéristiques relatives à l'expédition. Dans la CTBT, par exemple, les produits bruts de l'agriculture, par exemple, les feuilles de tabac et la betterave à sucre, ont été regroupés parce qu'ils sont transportés en vrac, au moyen d'équipement de transport de nature similaire.

Liens avec les industries d'origine

Les niveaux plus détaillés de la CTBT peuvent être liés aux catégories d'industrie à quatre chiffres des CTI canadiennes et américaines, ainsi qu'au SCIAN. Cela vient du fait, qu'à l'exception des catégories résiduelles, la plupart des catégories à quatre et à cinq chiffres de la CTBT sont constituées principalement des produits d'une industrie seulement. Cette caractéristique facilitera la comparaison avec les données selon l'industrie, ainsi qu'avec d'autres classifications fondées sur la CTI américaine, par exemple la Numerical List of Manufactured and Mineral Products (Product Codes) des États-Unis et le STCC.

Liens avec d'autres classifications de marchandises

Au Canada, les catégories détaillées du SH ou de la CTB sont utilisées pour définir les entrées et les sorties de marchandises des industries, ainsi que pour classifier les importations et les exportations. On peut donc procéder à des comparaisons entre ces catégories et celles de la CTBT, grâce au regroupement de ces dernières à l'intérieur de catégories de transport plus restreintes.

Aux États-Unis, les importations et les exportations sont fondées sur le SH, ce qui fait qu'elles peuvent être comparées à la CTBT, grâce au regroupement de catégories de marchandises beaucoup plus détaillées à l'intérieur de catégories de transport plus restreintes. Dans le cas des données sur les marchandises selon l'industrie, toutefois, les États-Unis utilisent la Numerical List of Manufactured and Mineral Products fondée sur la CTI. On ne peut comparer cette liste de produits avec la CTBT que par le regroupement des codes de produits selon leur niveau dans la CTI, et leur regroupement dans les catégories correspondantes à quatre ou à cinq chiffres de la CTBT.

Difficultés quant à la création de catégories significatives du point de vue des données

Au moment de l'élaboration de la CTBT, il a été difficile de déterminer de façon fiable le niveau de signification des catégories possibles fondées sur le SH ou la CTB, pour plusieurs raisons. Tout d'abord, les données les plus à jour de la CFS de 1993 aux États-Unis ont été recueillies selon le STCC, et on ne disposait que des données au niveau le plus agrégé (48 catégories) au moment de l'élaboration de la CTBT. Deuxièmement, ces données ne pouvaient être liées aux catégories du SH que par l'utilisation d'un tableau de concordance élaboré par l'AAR, et comportant des liens entre les catégories d'importations américaines et le STCC, la qualité de ce tableau de concordance n'ayant pas été déterminé. En troisième lieu, le Canada dispose de bonnes données sur le transport fondé sur la CTB, mais uniquement pour le transport maritime. Les données sur le transport par rail continuent d'être déclarées selon les catégories du STCC, et les données sur le transport routier, selon un échantillon de marchandises qui sont organisées en fonction d'une ancienne classification des marchandises au Canada. Il y a plusieurs années, des classifications fondées sur la CTB ont été élaborées pour le transport par rail et le transport routier, mais elles n'ont jamais été utilisées. À ce moment-là, des couplages connexes ont été effectués. Ils ont été utilisés pour convertir les données de 1992 et de 1994 en données provisoires de la CTBT. Enfin, si l'on tient compte de toutes les classifications pertinentes utilisées pour l'élaboration de la CTBT, le niveau de détail à maintenir était énorme. En dépit de tous ces défis, la CTBT devrait fournir de meilleures données que celles disponibles actuellement.

Difficultés quant à la conception de la CTBT

Les « constituantes » du SH ont presque toujours permis la création de catégories utiles pour la classification des marchandises transportées, mais ces catégories devaient tenir compte des limites des catégories du SH, ce qui a parfois posé des problèmes. Dans le cas d'un groupe de produits, par exemple, des rajustements mineurs ont dû être effectués. La CTBT 32 couvre les profilés de métaux primaires, et la CTBT 33, les ouvrages en métal. Nombre des catégories du chapitre 81 du SH (métaux primaires moins importants) ont été réparties entre la CTBT 32 et 33, selon les niveaux de détail de la CTB. Parmi ces catégories de la CTB, quelques-unes comprennent à la fois des profilés et ouvrages, mais elles ont été réparties entre la CTB 32 ou 33 selon leur importance relative.

Les « pièces » sont difficiles à catégoriser, et il n'est pas facile de faire une distinction entre les pièces et les accessoires. En catégorisant les pièces, l'objectif visé était d'utiliser une approche aussi utile que possible du point de vue de la déclaration et de l'identification. Dans la CTBT, les pièces sont généralement associées avec les machines, l'équipement ou les appareils sans lesquels elles ne pourraient fonctionner. Cette association est appropriée pour les livraisons de nouvelles marchandises, qui sont souvent accompagnées de pièces supplémentaires. Elle semble aussi donner de bons résultats pour les livraisons distinctes de pièces de rechange, étant donné que leur identification se fait généralement par rapport aux marchandises dont elles font partie. Les pièces qui sont liées à une gamme variée de machines et d'équipement, toutefois, ne sont pas faciles à classer. Dans ces cas, on a utilisé le SH comme base pour définir ces pièces, en tant que pièces distinctes d'équipement proprement dites (p. ex. toutes les pompes figurent ensemble dans la CTBT, incluant les pompes à l'huile des véhicules automobiles). Le SH a aussi été utilisé pour définir les pièces de véhicules automobiles. En dépit de ces définitions, toutefois, c'est aux répondant qu'il revient d'identifier de façon appropriée les pièces.

Le SH ne comporte généralement pas de distinction entre les papiers et les cartons. Afin d'obtenir des regroupements conviviaux de ces produits, toutefois, il a été nécessaire de faire de telles distinctions. À cette fin, on a utilisé les niveaux de détail de la CTB, de même que les renseignements techniques au sujet des produits.

Les produits agricoles ont été difficiles à compiler en groupes, étant donné que leurs composantes proviennent de divers secteurs différents du SH.

Tant les produits chimiques que les produits textiles sont organisés différemment dans le SH et dans les classifications de l'industrie. Aux fins de la CTBT, ces produits ont été regroupés.

Continuité des données

Pour les utilisateurs des données de la CFS, une concordance sera nécessaire pour aider à coupler les résultats de l'enquête de 1993 fondés sur le STCC, et ceux de 1997, fondés sur la CTBT. On pourrait le faire en comparant directement les deux classifications, mais cela nécessiterait de nombreuses décisions ardues au sujet du nombre considérable de cas où les deux classifications ne sont pas compatibles. On pourrait aussi le faire indirectement, en utilisant le tableau de concordance de l'AAR pour le STCC et les tarifs à l'importation des États-Unis, mais uniquement lorsque la qualité de cette concordance aura été déterminée. Étant donné que le tableau de concordance de l'AAR repose sur les codes de tarifs élargis du SH, il a la même base que les catégories de la CTBT. L'ampleur de cette concordance pose toutefois un problème majeur, mais on doit souligner que son utilisation sera aussi envisagée à des fins de continuité des données par le Canada, ainsi que pour la production de données à jour.

Dans le cas des données canadiennes, la concordance qui reliera les données actuelles sur le transport maritime et les données futures fondées sur la CTBT pourra tirer parti du fait que les données actuelles sont fondées sur la CTB. Les données sur le transport routier devraient être couplées selon une concordance qui comporte un lien entre les catégories de transport routier fondées sur la CTP et la CTBT, mais à cette fin, on pourrait utiliser les travaux récents effectués par la Division des transports, en vue de produire des catégories provisoires de la CTBT pour les données sur le transport routier, ainsi que des données sur le transport maritime et le transport par rail. Ces travaux se sont servis des concordances entre les données fondées sur la CTP pour le transport routier et le transport par rail et les classifications fondées sur la CTB pour ces deux modes de transport, qui ont été dressés par la Division des normes, il y a plusieurs années. En ce qui a trait aux données sur le transport par rail, il serait possible de les coupler à la CTBT en utilisant aussi la concordance de l'AAR du STCC et des tarifs à l'importation, plutôt que de procéder à une concordance directe entre les catégories de transport par rail fondées sur la CTP et la CTBT. Dans tous les cas, il sera difficile de coupler les catégories de transport par rail fondées sur la CTP, étant donné qu'elles ont déjà été converties à partir des catégories fondées sur le STCC (autrement dit, une conversion en deux phases des données sera nécessaire).

Changements au SH

En date de janvier 1988, quarante-cinq pays ont utilisé pour la première fois le SH pour les données sur le commerce international. Le Canada a aussi adopté le SH pour ses données manufacturières cette année-là. Toutefois, les États-Unis, n'ont commencé à utiliser le SH pour les données sur le commerce international qu'en janvier 1989, et procèdent actuellement à l'application du SH à leurs données manufacturières.

En date de janvier 1996, environ 500 modifications ont été apportées au SH. Elles comprenaient notamment des nouvelles catégories à six chiffres, des révisions de la portée de certaines catégories à quatre chiffres, ainsi que de catégories à six chiffres, et un changement de chapitre pour un groupe à quatre chiffres de marchandises. Tous les changements de 1996 ont été incorporés à la CTBT. Lorsque l'on compare la version révisée du SH et la version précédente, il convient de noter que les mêmes codes continuent parfois d'être utilisés pour des catégories qui ont été révisées.

Marchandises dangereuses

La CTBT ne détermine pas de catégories particulières de produits comme étant dangereux, et ne comprend pas non plus un regroupement spécial de ces catégories sous la rubrique « Produits dangereux ». Cela vient du fait que le SH ne comporte pas de niveau de danger comme critère de classification. Le STCC comprend toutefois une liste additionnelle de catégories qui font partie des produits dangereux, et l'Organisation de coopération et de développement économiques a produit une liste d'environ 3 000 catégories de produits dangereux, mais celle-ci n'est pas fondée sur le SH. Il existe toutefois une catégorie des déchets de produits chimiques dangereux (voir déchets).

Mise en oeuvre des catégories de la CTBT et changements futurs possibles

Une fois que la CTBT aura été utilisée par les États-Unis pour la CFS de 1997, on disposera de données sur l'utilité des diverses catégories, particulièrement les plus détaillées. Ces données pourraient être utilisées pour apporter certains changements mineurs, mais des changements majeurs auraient des répercussions graves sur la continuité des données.

Au Canada, la CTBT peut être intégrée dans les statistiques sur le transport maritime, avec un minimum d'impact sur la continuité des données, étant donné que ces statistiques sont recueillies selon des classifications fondées sur la CTB. Cette intégration nécessitera un regroupement des données obtenues à partir de la « bibliothèque » des descriptions déclarées qui ont été codées, il y a plusieurs années, selon le niveau le plus détaillé possible de la CTB. Le processus de détermination de catégories significatives donnera lieu à une version unique de la CTBT pour les données sur le transport maritime (c.-à-d. que les catégories de la norme seront rajustées au besoin pour rendre compte uniquement des catégories importantes pour le transport maritime). Un regroupement similaire sera nécessaire pour les données sur le transport routier. Les données sur le transport par rail devraient être modifiées le plus tôt possible, à partir de la base actuelle de conversion STCC-CTP à une base STCC-CTB, à partir de la concordance de l'AAR du STCC et des catégories d'importations des États-Unis. Une fois que l'on aura obtenu des données à partir de ces trois séries, on devrait envisager la possibilité d'apporter des changements mineurs à la CTBT.

Au Canada, la CTBT sera aussi utilisée pour produire des statistiques sur le transport multimodal. La comparaison des données sur le transport maritime, le transport routier et le transport par rail sera fondée sur les catégories de la CTBT qui sont communes à ces trois modes de transport. Aux fins de l'analyse, toutes les catégories à deux chiffres de la CTBT devraient être incluses dans la comparaison. Au Canada et aux États-Unis, ainsi que pour la comparaison au niveau international, on devrait idéalement disposer de données pour toutes les catégories à trois chiffres. Aux niveaux à quatre et à cinq chiffres, toutefois, des données sur le transport multimodal ne seront disponibles que pour certaines catégories de la CTBT.

Aux États-Unis, le niveau à cinq chiffres a été conçu pour la collecte de la CFS, les niveaux les moins détaillés servant à l'analyse ou à la diffusion. Étant donné que chacun des niveaux de la CTBT couvre toutes les marchandises transportées, toutefois, les niveaux plus agrégés pourraient aussi être utilisés pour contribuer à la collecte des données, particulièrement le niveau à trois chiffres, qui est le niveau du SH universellement défini.

Il est à souhaiter que cette classification sera utile pour une gamme variée d'applications dans le domaine du transport, et qu'elle sera adoptée par ceux qui la trouvent appropriée aux fins de la collecte et de l'analyse des données sur le transport.

Procédures utilisées pour les descriptions de catégories de la CTBT

Afin d'assurer la cohérence, un certain nombre de procédures ont été établies.

  1. On utilise la terminologie du SH, à moins qu'il soit jugé nécessaire de la rajuster pour rendre compte de l'usage en Amérique du Nord (Canada-États-Unis). Les catégories de la CTBT qui sont définies exclusivement par une position ou une sous-position unique du SH sont généralement identiques à ces positions, étant donné qu'elles ont été élaborées dans une perspective autonome. L'avantage de l'utilisation de la terminologie du SH vient du fait qu'elle est souvent définie ou décrite dans les notes du SH.
  2. Deux types d'identification sont utilisés pour les catégories résiduelles. « Autres... » est utilisé dans le titre des catégories résiduelles dont le contenu est défini par la catégorie du niveau supérieur, moins des catégories précisées. Les catégories commençant par la mention « Autres » peuvent se retrouver aux niveaux à trois, à quatre ou à cinq chiffres et sont identifiées par des codes se terminant par « 9 » ou « 90 ». « N.c.a. » est utilisé dans le titre des catégories résiduelles qui comprennent des produits dont certains sont identifiés ailleurs dans la CTBT. Les catégories se terminant par « ... n.c.a. » figurent uniquement au niveau à deux chiffres.
  3. La mention « incluant... », suivie par une liste d'exemples, est utilisée énormément dans la description des catégories à cinq chiffres seulement. La liste des produits suivant la mention « incluant » ne vise pas à représenter de façon exhaustive l'univers de la catégorie, mais plutôt à inclure les exemples les plus importants, ainsi que les moins évidents, afin de permettre aux utilisateurs de comprendre quelle gamme de produits est couverte par la catégorie.
  4. La mention « excluant ... » est utilisée pour identifier les produits qui pourraient être considérés comme faisant partie d'une catégorie particulière, mais qui ne font pas partie de la catégorie, aux fins de la CTBT. La mention « excluant... » est utilisée à tous les niveaux de la CTBT, mais principalement aux niveaux à trois, à quatre ou à cinq chiffres.

Équipe chargée de l'élaboration de la CTBT

L'équipe était constituée des personnes suivantes : de Statistique Canada, Keith Hannett et Andreas Trau, de la Division des normes, sous la direction de Shaila Nijhowne, ainsi que Louis Pierre, sous la direction de Michel Cloutier et de Tricia Trépanier (et auparavant David Dodds), de la Division des transports; du U.S. Department of Transportation's Volpe Centre, Nat Bottigheimer, sous la direction de Mike Rossetti, et Walter Neece, sous-traitant du U.S. Bureau of the Census, sous la direction de Jim Aanestad.

Archivé – Concordance entre la Classification type des biens (CTB) 1996 et la Classification type des biens transportés (CTBT)

Le tableau suivant donne la Concordance entre la Classification type des biens (CTB) 1996 et la Classification type des biens transportés (CTBT). Les deux premières colonnes (CBT 1996 et CTBT) se répètent 2 autres fois dans l'unique but de ne pas avoir un tableau très long de seulement 2 colonnes.

Concordance entre la Classification type des biens (CTB) 1996 et la Classification type des biens transportés (CTBT)
CTB 1996 CTBT CTB 1996 CTBT CTB 1996 CTBT
0101 01009 2912 20420 7805.00.90 33122
0102 01001 2913 20509 7806 33999
0103 01002 2914.1 20420 7901 32493
0104 01009 2914.2 20420 7902 32493
0105 01003 2914.3 20420 7902 41130
0106 01009 2914.40 20420 7903 32493
0201 05111 2914.50 20420 7904 32493
0202 05112 2914.6 20420 7905 32493
0203.1 05111 2914.70 20509 7906 33112
0203.2 05112 2915 20430 7907 33999
0204.10 05111 2916 20430 8001 32499
0204.2 05111 2917 20430 8002 41130
0204.30 05112 2918 20430 8003 32499
0204.4 05112 2919 20509 8004 32499
0204.50 05111 2920 20509 8005 32499
0205 05111 2921 20509 8006 33112
0206.10 05111 2922 20509 8007 33999
0206.2 05112 2923 20509 8101.10 32499
0206.30 05111 2924 20509 8101.91.10 32499
0206.4 05112 2925 20509 8101.91.20 32499
0206.80 05111 2926 20509 8101.91.30 32499
0206.90 05112 2927 20509 8101.91.40 41130
0207.11 05121 2928 20509 8101.92 32499
0207.12 05122 2929 20509 8101.93 32499
0207.13 05121 2930 20509 8101.99 33999
0207.14 05122 2931 20509 8102.10 32499
0207.24 05121 2932 20509 8102.91.10 32499
0207.25 05122 2933 20509 8102.91.20 32499
0207.26 05121 2934 20509 8102.91.30 41130
0207.27 05122 2935 20503 8102.92 32499
0207.32 05121 2936 20503 8102.93 32499
0207.33 05122 2937 20503 8102.99 33999
0207.34 05121 2938 20503 8103.10.10 32499
0207.35 05121 2939 20503 8103.10.20 32499
0207.36 05122 2940 20503 8103.10.30 41130
0208 05111 2941 20503 8103.90 32499
0209 05130 2942 20509 8104.1 32499
0210 05130 30 21000 8104.20 41130
0301 01004 3101 22010 8104.30 32499
0302 05201 3102 22020 8104.90 32499
0303 05202 3103.10 22039 8105.10.10 32499
0304.10 05201 3103.20 22031 8105.10.20 32499
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2847 20299 7508.10 33993 9606 40994
2848 20269 7508.90 33999 9607 40994
2849.10 20263 7601 32421 9608 40930
2849.20 20264 7602 41130 9609 40930
2849.90.10 20264 7603 32421 9610 40999
2849.90.90 20269 7604 32422 9611 40999
2850.00.10 20299 7605 32422 9612 40930
2850.00.2 20299 7606 32423 9613 40999
2850.00.40 20299 7607 32423 9614 40999
2850.00.60 20259 7608 33112 9615 40999
2850.00.90 20299 7609 33122 9616 40999
2851 20299 7610.10 33201 9617 40999
2901 20501 7610.90 33209 9618 40999
2902 20300 7611 33992 97 40995
2903 20502 7612 33910 * 41901
2904 20509 7613 33992 * 41909
2905.1 20410 7614 33993 * 42100
2905.2 20410 7615 33999 * 42201
2905.3 20410 7616.10 33310 * 42202
2905.4 20410 7616.91 33993 * 42209
2905.50 20509 7616.99 33999 * 42310
2906 20509 7801 32491 * 42320
2907 20420 7802 41130 * 42330
2908 20509 7803 32491 * 42390
2909 20509 7804 32491 * 42400
2910 20509 7805.00.10 33112
2911 20509 7805.00.20 33122
* Non définis dans le SH

Classification type des biens transportés (CTBT)

Classification

Le tableau ci-dessous montre la Classification type des biens transportés (CTBT). La première colonne contient les codes CTBT. La colonne suivante donne la description (titre) alors que la dernière colonne donne les codes SH/CTB 1996.

Classification type des biens transportés (CTBT)
CTBT Description SH/CTB 1996
01 Animaux et poissons vivants
010 Animaux et poissons vivants 01   0301
0100 Animaux et poissons vivants 01   0301
01001 Animaux de l'espèce bovine 0102
01002 Animaux de l'espèce porcine 0103
01003 Volaille 0105
01004 Poissons, incluant poissons pour aquarium 0301
01009 Autres, incluant chevaux, moutons, chèvres, animaux à fourrure, abeilles à miel, larves d'insectes, appâts, oiseaux chanteurs ou d'appartement, chats et chiens 0101   0104   0106
02 Céréales
021 Blé 1001
0210 Blé 1001
02100 Blé 1001
022 Maïs, excluant le maïs doux 1005
0220 Maïs, excluant le maïs doux 1005
02200 Maïs, excluant le maïs doux, incluant maïs de semence et le maïs à éclater 1005
029 Autres céréales 1002-1004   1006.10   1007   1008
0290 Autres céréales 1002-1004   1006.10   1007   1008
02901 Seigle, incluant seigle de semence 1002
02902 Orge, incluant orge de semence 1003
02903 Avoine, incluant avoine de semence 1004
02904 Sorgho à grains, incluant sorgho à grains de semence 1007
02909 Autres, incluant riz en paille, sarrasin, millet, et alpiste 1006.10   1008
03 Produits agricoles, excluant les animaux vivants, des céréales, et des produits fourragers
031 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces 0701
0310 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces 0701
03100 Pommes de terre, incluant pommes de terre de semence, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces 0701
032 Légumes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les pommes de terre, et légumes secs 0702-0709   0712-0714
0321 Légumes, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les pommes de terre 0702-0709   0714.10   0714.20   0714.90.21   0714.90.23   0714.90.40   0714.90.91   0714.90.93
03211 Tomates 0702
03212 Oignons, échalotes, plans d'oignon, ails et poireaux 0703
03213 Laitues 0705.1
03214 Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots 0708
03219 Autres, incluant choux-fleurs, brocolis, choux de Bruxelles, choux, rappini, chicorées, carottes, navets et rutabagas servant à l'alimentation humaine, betteraves, radis, panais, raifort, concombres, artichauts, incluant topinambours, asperges, aubergines, céleris, champignons, truffes, poivrons, épinards, rhubarbe, maïs doux en épis, citrouilles, courges, courgettes, cresson, olives, ketmie, persil, câpres, fenouil, cerfeuil, estragon, marjolaine cultivée, racines de manioc, patates douces, arrow-root et moelle de sagoutier 0704   0705.2   0706   0707   0709   0714.10   0714.20   0714.90.21   0714.90.23   0714.90.40   0714.90.91   0714.90.93
0322 Légumes secs 0712   0713   0714.90.22   0714.90.30   0714.90.92
03221 Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots, incluant légumes à cosse de semence 0713
03229 Autres, incluant oignons, champignons, ails, estragon, pommes de terre et graines de maïs doux 0712   0714.90.22   0714.90.30   0714.90.92
033 Fruits comestibles et noix, frais, réfrigérés ou secs 0801-0810   0813
0331 Agrumes, frais ou réfrigérés 0805.10.1   0805.20.1   0805.30.1   0805.40   0805.90.10
03311 Oranges 0805.10.1
03312 Pamplemousses 0805.40
03319 Autres, incluant mandarines, clémentines, tangerines, citrons, limes, kumquats, satsumas, tangelos et wilkins 0805.20.1   0805.30.1   0805.90.10
0332 Fruits comestibles, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les agrumes 0803.00.10   0804.10.10   0804.20.10   0804.30.10   0804.40   0804.50.10   0806.10   0807-0810
03321 Bananas and plantains 0803.00.10
03322 Raisins 0806.10
03323 Melons, incluant les cantaloups 0807.1
03324 Pommes 0808.10
03329 Autres, incluant dattes, figues, ananas, avocats, mangues, papayes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, nectarines, prunes, prunelles, fraises, framboises, groseilles, bleuets, airelles, kiwis, fruits de l'églantier 0804.10.10   0804.20.10   0804.30.10   0804.40   0804.50.10   0807.20   0808.20   0809   0810
0333 Fruits séchés 0803.00.20   0804.10.20   0804.20.20   0804.30.20   0804.50.20   0805.10.20   0805.20.20   0805.30.20   0805.90.20   0806.20   0813.10   0813.20   0813.30   0813.40   0813.50.20
03331 Raisins, incluant raisins secs et raisins de Corinthe 0806.20
03339 Autres, incluant bananes, dattes, figues, ananas, goyaves, mangues et mangoustans, agrumes, abricots, pruneaux, pommes et mélanges de fruits séchés 0803.00.20   0804.10.20   0804.20.20   0804.30.20   0804.50.20   0805.10.20   0805.20.20   0805.30.20   0805.90.20   0813.10   0813.20   0813.30   0813.40   0813.50.20
0334 Noix fraîches ou sèches 0801   0802   0813.50.10   0813.50.30
03341 Noix en coques 0801.19   0801.21   0801.31   0802.11   0802.21   0802.31   0802.40.10   0802.50.10   0802.90.11   0802.90.91
03342 Noix sans leurs coques, incluant noix tranchées, hachées, déchiquetées, broyées, écrasées et décortiquées, sans autre traitement 0801.11   0801.22   0801.32   0802.12   0802.22   0802.32   0802.40.20   0802.50.20   0802.90.12   0802.90.92   0813.50.10   0813.50.30
034 Fèves de soja 1201
0340 Fèves de soja 1201
03400 Fèves de soja, incluant pour ensemencer 1201
035 Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja 1202-1207
0350 Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja 1202-1207
03501 Arachides, non grillées, incluant pour ensemencer 1202
03502 Graines de lin, incluant pour ensemencer 1204
03503 Graines de colza (navette) ou de canola, incluant pour ensemencer 1205
03504 Graines de tournesol, incluant pour ensemencer 1206
03505 Graines de coton, incluant pour ensemencer 1207.20
03506 Graines de moutarde, incluant pour ensemencer 1207.50
03509 Autres, incluant graines de coprah et graines oléagineuses, par exemple, noix de palmiste, graines de ricin, graines de sésame, graines de carthame, et graines de pavot 1203   1207.10   1207.30   1207.40   1207.60   1207.9
036 Bulbes, plantes vivantes et graines à ensemencer n.c.a. 0601   0602   1209
0360 Bulbes, plantes vivantes et graines à ensemencer n.c.a. 0601   0602   1209
03601 Bulbes, racines et produits similaires, arbres vivants et autres plantes, et blanc de champignons 0601   0602
03602 Graines à ensemencer n.c.a., incluant graines de betteraves à sucre, plantes herbacées et autres graines fourragères, tabac, fleurs ornementales, arbres, vesces, lupin et légumes, excluant les légumes à graines 1209
039 Fleurs fraîches coupées, plantes et parties de plantes, et autres produits agricoles, excluant les produits fourragers et pailles et balles de céréales 0603.10   0604.10   0604.91   0901.11   0902.10   0902.20   1210   1211   1212.10   1212.20   1212.9   13   14   2401.10   2401.20   5201   5301.10   5302.10   5303.10   5304.10   5305.11   5305.21   5305.91
0391 Fleurs coupées fraîches 0603.10
03910 Fleurs coupées fraîches 0603.10
0392 Tabacs bruts ou non fabriqués 2401.10   2401.20
03921 Tabacs non écotés 2401.10
03922 Tabacs partiellement ou totalement écotés 2401.20
0393 Coton, non cardé ni peigné 5201
03930 Coton, non cardé ni peigné 5201
0399 Autres 0604.10   0604.91   0901.11   0902.10   0902.20   1210   1211   1212.10   1212.20   1212.9   13   14   5301.10   5302.10   5303.10   5304.10   5305.11   5305.21   5305.91
03991 Café naturel et thé non fermenté 0901.11   0902.10   0902.20
03992 Betteraves à sucre et cannes à sucre 1212.91   1212.92
03999 Autres, incluant mousses et lichens, arbres de Noël coupés ou feuillages et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, cônes de houblon, plantes utilisées en parfumerie, en médecine, à usages insecticides ou à usages industriels ou médicinaux, similaires par exemple, racines de réglisse, de ginseng et de polygala de Virginie, racines de chicorée, caroubes, incluant graines de caroubes, algues, gomme laque, résines et autres sucres et extraits végétaux, linters de coton, matières végétales utilisées en vannerie, et fibres textiles végétales brutes, par exemple, lin, chanvre, jute, sisal et coco 0604.10   0604.91   1210   1211   1212.10   1212.20   1212.99   13   14   5301.10   5302.10   5303.10   5304.10   5305.11   5305.21   5305.91
04 Aliments et ingrédients d'aliments pour animaux, pailles de céréales, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a.
041 Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a. 0407   0409   04.10  05   1213   1214   1802   2301-2308   4101-4103   4301   5001   5002   5101.1   5102
0411 Pailles et balles de céréales et produits fourragers 1213   1214
04110 Pailles et balles de céréales et produits fourragers, incluant racines fourragères, navets et rutabaga fourragers, luzerne, foin, trèfle, sainfoin, lupin et vesces 1213   1214
0412 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, de poissons ou de fruits de mer, et cretons impropres à l'alimentation humaine 2301
04120 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, de poissons ou de fruits de mer, et cretons impropres à l'alimentation humaine 2301
0413 Sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses 2302
04130 Sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses 2302
0414 Tourteaux et autres résidus solides de la fabrication de graisses ou d'huiles végétales 2304-2306
04140 Tourteaux et autres résidus solides de la fabrication de graisses ou d'huiles végétales 2304-2306
0419 Autres 0407   0409   0410   05   1802   2303   2307   2308   4101-4103   4301   5001   5002   5101.1   5102
04191 Oeufs en coquille 0407
04192 Peaux brutes, incluant pelleteries 4101-4103   4301
04193 Laines en suint de tonte ou de peau, poils non cardés ni peignés, cocons de vers à soie propres au dévidage, et soie grège 5001   5002   5101.1   5102
04199 Autres, incluant produits d'origine animale n.c.a., par exemple miel naturel, soies de porc, crins, enveloppes pour saucisses, duvet, os dégélatinés, coquilles, éponges naturelles, substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, sperme de taureaux, semoule de sang et autres ingrédients pour la fabrication d'aliments pour animaux, par exemple, déchets, résidus ou sous-produits végétaux, par exemple, semoule de gluten, pulpe de betteraves séchée, grains usés d e brasseurs et distilleurs, germes de malt, lies de vin et tartre brut, glands de chêne et marrons d'Inde 0409   0410   05   1802   2303   2307   2308
042 Préparations utilisées pour l'alimentation des animaux 2309
0421 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.10
04210 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.10
0429 Autres, incluant aliments complets, pré-mélanges, graines pour oiseaux, graines pour poissons, et suppléments alimentaires 2309.90
04290 Autres, incluant aliments complets, pré-mélanges, graines pour oiseaux, graines pour poissons, et suppléments alimentaires 2309.90
05 Viandes, poissons ou fruits de mer, incluant les préparations
051 Viandes, incluant la viande de volaille, excluant les préparations 02
0511 Viandes fraîches, réfrigérées ou congelées, excluant la viande de volaille 0201-0206   0208
05111 Viandes fraîches ou réfrigérées, excluant la viande de volaille 0201   0203.1   0204.10   0204.2   0204.50   0205   0206.10   0206.30   0206.80   0208
05112 Viandes congelées, excluant la viande de volaille 0202   0203.2   0204.30   0204.4   0206.2   0206.4   0206.90
0512 Viande de volaille fraîche, réfrigérée ou congelée 0207
05121 Viande de volaille fraîche ou réfrigérée 0207.11   0207.13   0207.24   0207.26   0207.32   0207.34   0207.35
05122 Viande de volaille congelée 0207.12   0207.14   0207.25   0207.27   0207.33   0207.36
0513 Viandes, salées ou en saumure, séchées ou fumées, farines et poudres comestibles, et graisses de porc et de volailles, non fondues 0209   0210
05130 Viandes, salées ou en saumure, séchées ou fumées, incluant jambons fumés, poitrines de porc, bacon de dos, socs fumés roulés, et boeuf mariné, farines et poudres comestibles, graisses de porc et de volailles, non fondues 0209   0210
052 Poissons, excluant les poissons vivants, et fruits de mer, excluant les préparations 0302-0307
0520 Poissons, excluant les poissons vivants, et fruits de mer, excluant les préparations 0302-0307
05201 Poissons frais ou réfrigérés, incluant filets 0302   0304.10
05202 Poissons congelés, incluant filets 0303   0304.20   0304.90
05203 Poissons salés ou en saumure, séchés ou fumés, et farines de poissons propres à la consommation 0305
05204 Fruits de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, en saumure, ou séchés, et crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur 0306   0307
053 Préparations, extraits et jus de viande, de poissons ou de fruits de mer 1601   1602.20   1602.3   1602.4   1602.50   1602.90   1603-1605
0531 De viande, incluant la viande de volaille 1601   1602.20   1602.3   1602.4   1602.50   1602.90   1603.00.1
05310 De viande, incluant la viande de volaille 1601   1602.20   1602.3   1602.4   1602.50   1602.90   1603.00.1
0532 De poissons ou de fruits de mer 1603.00.2   1604   1605
05320 De poissons ou de fruits de mer 1603.00.2   1604   1605
06 Préparations et produits de céréales moulues, et produits de la boulangerie
061 Farine de blé, gruaux et semoules 1101   1103.11
0610 Farine de blé, gruaux et semoules 1101   1103.11
06100 Farine de blé, gruaux et semoules 1101   1103.11
062 Malt, amidons, inuline, gluten de blé, et grains de céréales moulus ou autrement travaillés, excluant la farine de blé, des gruaux, et des semoules 1006.20   1006.30   1006.40   1102   1103.12-1103.14   1103.19   1103.2   1104-1109   3505.10
0621 Malt 1107
06210 Malt 1107
0629 Autres 1006.20   1006.30   1006.40   1102   1103.12-1103.14   1103.19   1103.2   1104-1106   1108   1109   3505.10
06291 Riz blanchi, incluant riz décortiqué, riz en brisures, farines, gruaux et semoules 1006.20   1006.30   1006.40   1102.30   1103.14
06292 Farine de maïs, gruaux et semoules 1102.20   1103.13
06293 Amidons et amidons modifiés, incluant amidon de maïs, de blé ou fécule de pommes de terre, et dextrine 1108.1   3505.10
06299 Autres, incluant agglomérés sous forme de pellets de céréales, graines de céréales travaillés, incluant aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés, germes de céréales, inuline, farines, semoules, ou poudres de légumes, gluten de blé, et farines de céréales, gruaux et semoules, excluant le blé, du maïs et du riz 1102.10   1102.90   1103.12   1103.19   1103.2   1104-1106   1108.20   1109
063 Préparations alimentaires à base de céréales, de farines, d'amidons ou de lait 1901-1904
0631 Pâtes alimentaires, incluant farcies, en conserve, congelées, ou séchées, et couscous 1902
06310 Pâtes alimentaires, incluant farcies, en conserve, congelées ou séchées, et couscous 1902
0632 Céréales pour le petit déjeuner, galettes de riz, et préparations alimentaires similaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits céréaliers 1904.10   1904.20   1904.90.20   1904.90.30
06320 Céréales pour le petit déjeuner, incluant flocons de maïs, riz soufflé, céréales d'avoine roulée partiellement cuites, et gruaux instantanés, galettes de riz et préparations alimentaires similaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits céréaliers 1904.10   1904.20   1904.90.20   1904.90.30
0639 Autres 1901   1903   1904.90.1   1904.90.40   1904.90.5   1904.90.6   1904.90.9
06391 Mélanges et pâtes pour la préparation de produits de la boulangerie, incluant pâtes à frire 1901.20
06392 Préparations à base de riz, riz instantané et riz partiellement cuit 1904.90.1   1904.90.40   1904.90.9
06399 Autres, incluant céréales pour enfants, extraits de malt, préparations pour boissons alimentaires en poudre, poudres dessert et pudding, trempette pour croustilles, mélanges pour lait malté, crème glacée ou lait fouetté, sirop de malt et tapioca 1901.10   1901.90.10   1901.90.2   1901.90.3   1903   1904.90.5   1904.90.6
064 Produits de la boulangerie 1905
0641 Grignotines 1905.90.7   1905.90.83-1905.90.85   1905.90.91   1905.90.92
06410 Grignotines, incluant bretzels, bâtonnets de pain sec au fromage et grignotines à base de maïs, par exemple, croustilles tortilla et nachos 1905.90.7   1905.90.83-1905.90.85   1905.90.91   1905.90.92
0642 Produits de la boulangerie congelés 1905.30.22   1905.90.51   1905.90.52   1905.90.62   1905.90.63   1905.90.67
06420 Produits de la boulangerie congelés, incluant pain à l'ail, bagels, muffins, beignes, pâtisseries levées sucrées, gaufres, quiches et pizzas 1905.30.22   1905.90.51   1905.90.52   1905.90.62   1905.90.63   1905.90.67
0643 Produits de la boulangerie périssables et secs 1905.10   1905.20   1905.30.10   1905.30.21   1905.30.29   1905.40   1905.90.1   1905.90.20   1905.90.3   1905.90.4   1905.90.53   1905.90.61   1905.90.64-1905.90.66   1905.90.69   1905.90.82   1905.90.99
06431 Produits de la boulangerie périssables, incluant pain frais, pâtisseries, tartes, gâteaux, beignes, quiches et pizzas 1905.40   1905.90.1   1905.90.20   1905.90.3   1905.90.53   1905.90.61   1905.90.64-1905.90.66   1905.90.69
06432 Produits de la boulangerie secs, incluant biscuits, par exemple, biscuits additionnés d'édulcorant et pain d'épices, craquelins, pain croustillant, coquilles à tacos, et gaufrettes, par exemple, hosties 1905.10   1905.20   1905.30.10   1905.30.21   1905.30.29   1905.90.4   1905.90.82   1905.90.99
07 Préparations alimentaires n.c.a., graisses et huiles
071 Produits laitiers, excluant le lait au chocolat, lait de poule et préparations alimentaires à base de lait 0401-0406   2105   3501.10
0711 Lait et crème 0401   0402
07111 Non concentrés ni additionnés de sucre 0401
07112 En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides 0402.10   0402.2
07119 Autres, incluant lait entier évaporé ou condensé 0402.9
0712 Fromages et caillebotte 0406
07120 Fromages et caillebotte 0406
0713 Crème glacée ou lait glacé, fantaisies de crème glacée, glaces à l'eau et sorbets 2105
07130 Crème glacée ou lait glacé, fantaisies de crème glacée, glaces à l'eau et sorbets 2105
0719 Autres 0403-0405   3501.10
07191 Beurre et autres matières grasses provenant du lait 0405
07199 Autres, incluant yoghourt, babeurre, crème sûre, lactosérum et caséine 0403   0404   3501.10
072 Légumes, fruits ou fruits en coques traités ou préparés, excluant ceux séchés ou moulus, et les jus 0710   0711   0811   0812   0814   1212.30   2001-2004   2005.20   2005.40   2005.5   2005.60   2005.70   2005.80   2005.90   2007.9   2008   2009
0721 Légumes et préparations de légumes congelés 0710   2004
07210 Légumes et préparations de légumes congelés, incluant pommes de terre frites et mélanges de légumes 0710   2004
0722 Légumes traités ou préparés, excluant les légumes congelés, secs ou moulus 0711   2001.10   2001.20   2001.90.20   2001.90.30   2001.90.90   2002   2003   2005.20   2005.40   2005.5   2005.60   2005.70   2005.80   2005.90
07221 Croustilles, incluant à base de préparations de farine de pommes de terre 2005.20.30
07229 Autres, incluant légumes conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état, et légumes conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, par exemple, cornichons à l'aneth, olives ou relish 0711   2001.10   2001.20   2001.90.20   2001.90.30   2001.90.90   2002   2003   2005.20.10   2005.20.20   2005.20.90   2005.40   2005.5   2005.60   2005.70   2005.80   2005.90
0723 Fruits et noix traités ou préparés, excluant les fruits et fruits en coques secs 0811   0812   0814   1212.30   2001.90.10   2007.9   2008
07231 Confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, et pâtes de fruits ou de noix 2007.9
07232 Fruits à coques, arachides ou graines traitées ou préparées, excluant ceux sans coques, les purées et les pâtes, mais incluant les noix grillées, le beurre d'arachide et les mélanges de noix traitées 2008.1
07239 Autres, incluant fruits congelés, fruits conservés provisoirement, mais dans un état impropre à l'alimentation, fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ou encore en conserve, noyaux et graines de fruits, écorces de fruits, excluant celles confites au sucre, et parties de plantes, par exemple, coeurs de palmiers 0811   0812   0814   1212.30   2001.90.10   2008.20   2008.30   2008.40   2008.50   2008.60   2008.70   2008.80   2008.9
0724 Jus, excluant ceux enrichis de vitamines ou de minéraux, mais incluant les mélanges 2009
07241 Congelés 2009.11   2009.20.32   2009.20.35   2009.30.71   2009.30.74   2009.40.10   2009.60.21   2009.60.22   2009.70.1   2009.80.45   2009.90.13
07242 Non congelés 2009.19   2009.20.31   2009.20.33   2009.20.34   2009.20.36   2009.20.37   2009.20.4   2009.30.72   2009.30.73   2009.30.75   2009.30.76   2009.30.8   2009.40.2   2009.40.30   2009.50   2009.60.23-2009.60.25   2009.60.3   2009.70.2   2009.70.30   2009.70.9   2009.80.00.1   2009.80.00.2   2009.80.3   2009.80.41-2009.80.44   2009.80.46-2009.80.49   2009.90.11   2009.90.12   2009.90.14   2009.90.15   2009.90.2   2009.90.3
073 Café, thé et épices, excluant le café naturel et thé non fermenté 0901.12   0901.2   0901.90   0902.30   0902.40   0903-0910   2101
0730 Café, thé et épices, excluant le café naturel et thé non fermenté 0901.12   0901.2   0901.90   0902.30   0902.40   0903-0910   2101
07301 Café torréfié, incluant café décaféiné ou instantané, et succédanés du café, par exemple, chicorée torréfiée 0901.12   0901.2   0901.90   2101.1   2101.30
07302 Thé fermenté, incluant instantané 0902.30   0902.40   0903   2101.20
07303 Épices, incluant non traitées 0904-0910
074 Graisses et huiles animales ou végétales et produits de leur dissociation, graisses alimentaires élaborées, cires d'origine végétale ou animale, et farines de graines oléagineuses 1208   15
0741 Graisses et huiles animales et leurs fractions, non chimiquement modifiées 1501-1506
07410 Graisses et huiles animales et leurs fractions, non chimiquement modifiées, incluant graisses de porc et de volailles fondues, saindoux, graisses et huiles de poisson ou de mammifères marins, suif, huile de vison, stéarine solaire, oléo-stéarine, graisses de suint brutes et lanoline 1501-1506
0742 Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, non chimiquement modifiées 1507-1515
07421 Huile de soja 1507
07422 Huile de colza (canola) 1514.10.10   1514.90.1
07423 Huile de maïs 1515.2
07429 Autres, incluant huile d'arachide, huile d'olive, huile de palmiste, huile de graines de moutarde, huile de lin, huile de ricin, huile de tung, huile de sésame, huile de jojoba, ou huile de germe de blé 1508-1513   1514.10.20   1514.90.20   1515.1   1515.30   1515.40   1515.50   1515.60   1515.90
0743 Graisses et huiles modifiées chimiquement, graisses comestibles préparées, et cires animales ou végétales 1516-1518   1520-1522
07431 Margarine, excluant la margarine liquide 1517.10
07432 Graisse préparée 1517.90.20
07439 Autres, incluant margarine liquide, simili-saindoux, huiles de table mélangées, glycérol brut, eaux et lessives glycérineuses, cires de carnauba, cires d'abeilles, dégras et lies ou fèces d'huiles 1516   1517.90.10   1517.90.30   1517.90.40   1517.90.90   1518   1520-1522
0744 Farines de graines oléagineuses, excluant la farine de moutarde 1208
07440 Farines de graines oléagineuses, excluant la farine de moutarde 1208
075 Sucres de canne ou de betterave et autres sucres à l'état solide, sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants, et mélasses 1701-1703
0750 Sucres de canne ou de betterave et autres sucres à l'état solide, sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants, et mélasses 1701-1703
07501 Sucres de canne ou de betterave bruts à l'état solide 1701.1
07502 Sucres de canne ou de betterave raffinés et saccharose chimiquement pure, à l'état solide, incluant sucre à glacer et sucre en cubes 1701.9
07503 Glucose et sirop de glucose (maïs) 1702.30   1702.40
07509 Autres, incluant lactose, sirop de lactose, sucre et sirop d'érable, fructose et maltose chimiquement purs, sucres invertis, et mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre 1702.1   1702.20   1702.50   1702.60   1702.90   1703
076 Sucreries, cacao et préparations à base de cacao 1704   1801   1803-1806   2006
0761 Sucreries 1704   1806.3   1806.90.1   2006
07611 Sucreries sans cacao, incluant confiseries au sucre, pâtes, beurres et tartinages aux noix, barres de caroube, et fruits, écorces de fruits, noix, légumes ou autres parties de plantes confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) 1704   2006
07612 Confiseries de chocolat, incluant tablettes, chocolats en boîte et noix enrobées de chocolat 1806.3   1806.90.1
0762 Cacao en fèves, pâte de cacao, beurre de cacao et poudre de cacao, et préparations contenant du cacao 1801   1803-1805   1806.10   1806.20   1806.90.20   1806.90.30   1806.90.9
07620 Cacao en fèves, pâte de cacao, beurre de cacao, poudre de cacao et préparations contenant du cacao, incluant chocolat instantané 1801   1803-1805   1806.10   1806.20   1806.90.20   1806.90.30   1806.90.9
077 Préparations alimentaires n.c.a. et vinaigres 0408   1602.10   2005.10   2007.10   2102-2104   2106   2209   3502.1
0771 Sauces, condiments et assaisonnements mélangés, moutarde préparée et farine de moutarde 2103
07711 Sauces tomates, incluant ketchup aux tomates et sauce Chili 2103.20
07719 Autres, incluant sauce de soja, farine de moutarde, moutarde préparée, mayonnaise, condiments mélangés et assaisonnements mélangés, par exemple, sel d'ail et de céleri, vinaigrettes, incluant déshydratées, et sauces béarnaise, bolognaise, aux champignons et Worcestershire, incluant déshydratées 2103.10   2103.30   2103.90
0772 Préparations pour soupes et bouillons, et préparations pour l'alimentation des enfants et pour aliments diététiques 1602.10   2005.10   2007.10   2104
07720 Préparations pour soupes et bouillons, et préparations pour l'alimentation des enfants et pour aliments diététiques 1602.10   2005.10   2007.10   2104
0773 Sirops et concentrés, poudres, essences et extraits aromatisants 2106.90.2-2106.90.4
07731 Sirops et concentrés utilisés dans les préparations alimentaires, ou dans les boissons, par exemple, boissons gazeuses, limonade et autres boissons aux fruits 2106.90.3
07732 Poudres, essences et extraits aromatisants, incluant mélanges à cocktail et poudres ou cristaux de boissons 2106.90.2   2106.90.4
0779 Autres 0408   2102   2106.10   2106.90.01   2106.90.10   2106.90.5-2106.90.8   2106.90.91-2106.90.99   2209   3502.1
07791 Oeufs traités, incluant albumine 0408   3502.1
07792 Levures et poudres à lever 2102
07793 Sirops de sucre, avec saveur ou couleur ajoutée, incluant sirop de table 2106.90.84
07799 Autres, incluant concentrés de protéines, préparations de légumes pour assaisonnements, poudres pour gelées, gomme à mâcher sans sucre, succédanés du lait ou de la crème, mincemeat en boîte, fondue au fromage, jus concentrés enrichis de vitamines ou de minéraux, tofu, et vinaigre 2106.10   2106.90.01   2106.90.10   2106.90.5-2106.90.7   2106.90.81-2106.90.83   2106.90.85-2106.90.89   2106.90.91-2106.90.99   2209
078 Boissons non alcooliques n.c.a. et glace 2201   2202
0781 Eaux sucrées ou aromatisées 2202.10
07811 Boissons gazeuses 2202.10.1
07819 Autres, incluant eaux minérales sucrées ou aromatisées, boissons aux fruits, punchs, concentrés de boissons aux fruits et thé glacé prêt à servir 2202.10.9
0789 Autres 2201   2202.90
07891 Eaux non additionnées de sucre ou aromatisées, incluant eau potable, eau de source, eau gazéifiée ou minérale 2201.10   2201.90.90
07899 Autres, incluant glace, nectars, lait partiellement écrémé au chocolat, lait aromatisé à la fraise, lait de poule, bière ou vin non alcoolisé, et jus enrichis de vitamines ou de minéraux, non concentrés 2201.90.10   2202.90
08 Boissons alcoolisées
081 Bières de malt 2203
0810 Bières de malt 2203
08100 Bières de malt 2203
082 Vins et autres boissons fermentées 2204-2206
0820 Vins et autres boissons fermentées 2204-2206
08200 Vins et autres boissons fermentées, incluant moûts, vermouths, cidre, saké, poiré, hydromel et boissons rafraîchissantes 2204-2206
083 Boissons spiritueuses et alcool éthylique 2207   2208
0831 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus et alcool éthylique dénaturé de tous titres 2207
08310 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus et alcool éthylique dénaturé de tous titres 2207
0832 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 2208
08320 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 2208
09 Produits du tabac
090 Produits du tabac 2402   2403
0901 Cigarettes 2402.20
09010 Cigarettes 2402.20
0909 Autres 2402.10   2402.90   2403
09090 Autres, incluant cigares, tabac à fumer, tabacs « reconstitués », tabac à priser, tabac à mâcher, succédanés de tabac, et extraits et sauces de tabac 2402.10   2402.90   2403
10 Pierres de taille ou de construction
100 Pierres de taille ou de construction, excluant la dolomie 2514-2516
1001 Pierres calcaires de taille ou de construction 2515
10010 Pierres calcaires de taille ou de construction, incluant marbres, travertins et calcaire 2515
1002 Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et la dolomie 2514   2516
10020 Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et la dolomie, mais incluant granit, grès et ardoise 2514   2516
11 Sables naturels
110 Sables naturels, excluant les sables métallifères 2505
1101 Sables siliceux et quartzeux utilisés dans la construction 2505.10.9
11010 Sables siliceux et quartzeux utilisés dans la construction 2505.10.9
1102 Sables siliceux et quartzeux, autres que ceux utilisés dans la construction, et autres sables 2505.10. 10   2505.10.20   2505.10.30   2505.10.40   2505.10.50   2505.90
11020 Sables siliceux et quartzeux, autres que ceux utilisés dans la construction, et autres sables, incluant sables feldspathique, filtrant, réfractaire et argileux, par exemple, kaolinique 2505.10.10   2505.10.20   2505.10.30   2505.10.40   2505.10.50   2505.90
12 Gravier et pierres concassées
120 Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie et l'ardoise 2509   2517.10   2517.4   2521
1201 Pierres à chaux et craie 2509   2517.10.42   2517.49.1   2521
12011 Castines 2521.00.10
12012 Calcaire agricole 2521.00.20
12019 Autre calcaire, incluant en poudre et craie 2509   2517.10.42   2517.49.1   2521.00.30   2521.00.90
1202 Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie, l'ardoise et le calcaire 2517.10.1   2517.10.20   2517.10.3   2517.10.41   2517.10.43-2517.10.45   2517.10.49   2517.10.90   2517.41   2517.49.2   2517.49.90
12020 Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie, l'ardoise, et le calcaire, mais incluant silex et granules pour toitures 2517.10.1   2517.10.20   2517.10.3   2517.10.41   2517.10.43-2517.10.45   2517.10.49   2517.10.90   2517.41   2517.49.2   2517.49.90
13 Minéraux non métalliques n.c.a.
131 Sel 2501
1310 Sel 2501
13101 Sel de table 2501.00.20
13109 Autres, incluant sel gemme, saumure et chlorure de sodium pur 2501.00.10   2501.00.90
132 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées 2510
1320 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées 2510
13200 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées 2510
133 Dolomie 2518.10
1330 Dolomie 2518.10
13300 Dolomie, incluant pierres de taille et de construction et pierres concassées 2518.10
139 Autres minéraux non métalliques 2502-2504   25.06-25.08   2511-2513   2519.10   2520.10   2524   2525.10   2526-2529   2530.10   2530.20   2530.40   2530.90.10   2530.90.20   2530.90.30   2530.90.50   2530.90.60   2530.90.70   2530.90.80   2530.90.90   2703
1391 Soufres, excluant le soufre sublimé, précipité et colloïdal 2503
13910 Soufre, excluant le soufre sublimé, précipité et colloïdal, mais incluant celui produit par le traitement du gaz naturel 2503
1392 Argiles 2507   2508
13921 Argiles kaoliniques, incluant kaolin 2507
13929 Autres, incluant bentonite, argiles réfractaires, andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, terres de chamotte ou de dinas 2508
1399 Autres 2502   2504   2506   2511-2513   2519.10   2520.10   2524   2525.10   2526-2529   2530.10   2530.20   2530.40   2530.90.10   2530.90.20   2530.90.30   2530.90.50   2530.90.60   2530.90.70   2530.90.80   2530.90.90   2703
13991 Pierre ponce, émeri et abrasifs naturels, incluant corindon et grenat naturel 2513
13992 Gypse et anhydrite 2520.10
13993 Amiante 2524
13994 Leucite, néphéline et néphéline syénite 2529.30
13999 Autres, incluant pyrites de fer non grillées, graphite naturel, quartz, quartzites, sulfate de baryum naturel (barytine) et carbonate de baryum naturel (withérite), terre à diatomées, magnésite, mica, stéatite et talc, cryolithe ou chiolite naturelle, feldspath, spath fluor, borates de sodium naturels, vermiculite, kiesérite, oxydes de fer micacés naturels, jais, minéraux de carbonate de soude et de sulfate de soude, sulfures d'arsenic naturels, phyrophyllite, oxydes de manganèse naturels, terres colorantes, terres brutes et tourbe 2502   2504   2506   2511   2512   2519.10   2525.10   2526-2528   2529.10   2529.2   2530.10   2530.20   2530.40   2530.90.10   2530.90.20   2530.90.30   2530.90.50   2530.90.60   2530.90.70   2530.90.80   2530.90.90   2703
14 Minerais métalliques
141 Minerais de fer et leurs concentrés 2601
1410 Minerais de fer et leurs concentrés 2601
14100 Minerais de fer et leurs concentrés, incluant pyrites de fer grillées 2601
149 Autres minerais et concentrés métalliques 2602-2617
1491 Cuivre 2603
14910 Cuivre 2603
1499 Autres 2602   2604-2617
14991 Nickel 2604
14992 Aluminium incluant bauxite 2606
14993 Plomb 2607
14994 Zinc 2608
14995 Uranium ou thorium 2612
14996 Titane 2614
14999 Autres, incluant manganèse, cobalt, étain, chrome, tungstène, molybdène, niobium, tantale, vanadium, zirconium, métaux précieux, antimoine, bismuth, mercure, cadmium 2602   2605   2609-2611   2613   2615-2617
15 Charbons
151 Charbons bitumineux non agglomérés 2701.12   2701.19
1510 Charbons bitumineux non agglomérés 2701.12   2701.19
15100 Charbons bitumineux non agglomérés 2701.12   2701.19
159 Autres charbon 2701.11   2701.20   2702
1591 Anthracite non aggloméré 2701.11
15910 Anthracite non aggloméré 2701.11
1592 Lignites non agglomérés, excluant le jais 2702.10
15920 Lignites non agglomérés, excluant le jais 2702.10
1593 Charbons agglomérés 2701.20   2702.20
15930 Charbons agglomérés, incluant briquettes 2701.20   2702.20
16 Pétrole brut
160 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 2709
1600 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux 2709
16000 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, incluant sables bitumineux 2709
17 Essence et carburéacteur
171 Essence 2710.00.1
1710 Essence 2710.00.1
17100 Essence, incluant carburéacteur 2710.00.1
172 Carburéacteur (types A et B) 2710.00.2
1720 Carburéacteur (types A et B) 2710.00.2
17200 Carburéacteur (types A et B) 2710.00.2
18 Mazouts
180 Mazouts 2710.00.5   2710.00.6
1800 Mazouts 2710.00.5   2710.00.6
18000 Mazouts, incluant combustible diesel et mazout brut C 2710.00.5   2710.00.6
19 Produits du raffinage du pétrole n.c.a. et produits du charbon
191 Huiles lubrifiantes et graisses 2710.00.8   2710.00.92
1910 Huiles lubrifiantes et graisses, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 2710.00.8   2710.00.92
19100 Huiles lubrifiantes et graisses, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, incluant huiles de coupe, huiles pénétrantes et huiles pour transformateurs 2710.00.8   2710.00.92
192 Huiles de pétrole raffiné ou de minéraux bitumineux n.c.a. 2710.00.30   2710.00.4   2710.00.70   2710.00.91   2710.00.93-2710.00.96   2710.00.99
1920 Huiles de pétrole raffiné ou de minéraux bitumineux n.c.a. 2710.00.30   2710.00.4   2710.00.70   2710.00.91   2710.00.93-2710.00.96   2710.00.99
19201 Kérosène, excluant le carburéacteur de type A 2710.00.30
19209 Autres, incluant huiles blanches, alcoylènes mélangés, avec un degré de polymérisation très bas, alcoylat de pétrole, constituants de pétrole pour huiles et pour graisses lubrifiantes, charges d'alimentation, excluant le gaz, pour usines pétrochimiques ou raffineries de pétrole, et naphtes, excluant le carburéacteur de type B 2710.00.4   2710.00.70   2710.00.91   2710.00.93-2710.00.96   2710.00.99
193 Hydrocarbures gazeux 2711
1931 Gaz naturel liquéfié 2711.11
19310 Gaz naturel liquéfié 2711.11
1932 Hydrocarbures gazeux liquéfiés, excluant le gaz naturel liquéfié 2711.12   2711.13   2711.14   2711.19
19321 Propane 2711.12
19322 Butane 2711.13
19329 Autres, incluant éthane, éthylène, propylène, butylène, et butadiène 2711.14   2711.19
1933 Hydrocarbures à l'état gazeux 2711.2
19330 Hydrocarbures à l'état gazeux, incluant gaz naturel 2711.2
199 Autres produits du raffinage du pétrole et produits du charbon 2517.30   2704-2708   2712-2715
1991 Cokes de charbon, coke de pétrole et charbon de cornue 2704   2713.1
19911 Cokes et semi-cokes de charbon, de lignite ou de tourbe, et charbon de cornue 2704
19912 Coke de pétrole, incluant calciné 2713.1
1992 Bitume de pétrole 2713.20
19920 Bitume de pétrole 2713.20
1993 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, et tarmacadam 2517.30   2715
19930 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, et tarmacadam 2517.30   2715
1999 Autres 2705-2708   2712   2713.90   2714
19990 Autres, incluant gaz de charbon, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, excluant les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, goudrons de charbon, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, par exemple, goudrons reconstitués, huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de charbon de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, par exemple, benzols, toluols, xylols, naphtalène, napthe de goudron de charbon, solvants de pétrole, phénols et huiles de créosote, brai et coke de brai, vaseline, cires minérales et produits similaires, résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, excluant le coke et le bitume de pétrole, bitumes ou asphaltes naturels, schistes et sables bitumineux, asphaltites et roches asphaltiques, par exemple, gilsonite 2705-2708   2712   2713.90   2714
20 Produits chimiques de base
201 Hydroxyde de sodium (soude caustique) et hydroxyde de potassium (potasse caustique) 2815.1   2815.20
2010 Hydroxyde de sodium (soude caustique) et hydroxyde de potassium (potasse caustique) 2815.1   2815.20
20101 Hydroxyde de sodium (soude caustique) 2815.1
20102 Hydroxyde de potassium (potasse caustique) 2815.20
202 Produits chimiques inorganiques n.c.a. 2801-2807   2809.10   2810-2813   2815.30   2816-2851   3206
2021 Soufre sublimé, précipité ou colloïdal 2802
20210 Soufre sublimé, précipité ou colloïdal 2802
2022 Acides inorganiques, excluant l'acide nitrique et l'acide phosphorique 2806   2807   2810   2811.1
20221 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) 2806.10
20222 Acide sulfurique et oléum 2807
20229 Autres, incluant acides chlorosulfurique, borique, fluorhydrique, fluorosilicique, ou sulfamique, oxydes de bore et sulfure d'hydrogène 2806.20   2810   2811.1
2023 Oxyde d'aluminium et hydroxyde d'aluminium 2818
20231 Corindon artificiel 2818.10
20232 Oxyde d'aluminium et hydroxyde d'aluminium, excluant le corindon artificiel 2818.20   2818.30
2024 Gaz combustibles 2804.10   2804.2   2804.30   2804.40   2811.21
20241 Dioxyde de carbone 2811.21
20242 Hydrogène, azote, oxygène et gaz rares, par exemple, argon et hélium 2804.10   2804.2   2804.30   2804.40
2025 Composés de sodium ou de potassium n.c.a. 2815.30   2826.11.20   2826.19.10   2826.20   2826.30   2827.51   2828.90.10   2828.90.20   2829.11   2829.19.10   2830.10   2831.10   2832.10   2832.20.10   2832.30.10   2833.1   2833.40.20   2833.40.30   2834.10.10   2834.21   2835.22-2835.24   2835.31   2835.39.1   2836.20   2836.30   2836.40   2837.11   2837.19.20   2839.1   2839.20   2840.1   2840.30.10   2841.10.10   2841.30   2841.40   2841.61   2841.90.10   2841.90.20   2842.90.60   2842.90.80   2850.00.60
20251 Sulfates de sodium 2833.1
20252 Carbonate de disodium, hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium), et carbonates de potassium 2836.20   2836.30   2836.40
20259 Autres, incluant peroxydes de sodium ou de potassium, fluorures et autres sels de fluor, bromures, chlorites, chlorates, sulfites, nitrites, nitrates, phosphates, cyanures, silicates, aluminates, sélénite et azotures 2815.30   2826.11.20   2826.19.10   2826.20   2826.30   2827.51   2828.90.10   2828.90.20   2829.11   2829.19.10   2830.10   2831.10   2832.10   2832.20.10   2832.30.10   2833.40.20   2833.40.30   2834.10.10   2834.21   2835.22-2835.24   2835.31   2835.39.1   2837.11   2837.19.20   2839.1   2839.20   2840.1   2840.30.10   2841.10.10   2841.30   2841.40   2841.61   2841.90.10   2841.90.20   2842.90.60   2842.90.80   2850.00.60
2026 Composés métalliques n.c.a. 2816   2817   2819-2824   2825.20   2825.30   2825.40   2825.50   2825.60   2825.70   2825.80   2825.90   2826.12   2826.90.10   2827.20   2827.3   2827.4   2828.10   2828.90.30   2830.20   2830.30   2833.2   2833.30   2834.22   2834.29.10   2834.29.20   2835.25   2835.26.10   2835.26.20   2836.50   2836.60   2836.70   2836.9   2837.19.10   2837.19.30   2837.19.40   2839.90   2841.10.20   2841.10.90   2841.20   2841.50   2841.69   2841.70   2841.80   2841.90.90   2842.90.20   2842.90.50   2842.90.70   2843   2848   2849   3206
20261 Oxydes de titane, pigments et préparations 2823   3206.1
20262 Pigments et préparations inorganiques et produits inorganiques utilisés comme luminophores 3206.20   3206.30   3206.4   3206.50
20263 Carbure de calcium 2849.10
20264 Carbures de silicium ou de tungstène 2849.20   2849.90.10
20269 Autres, incluant hydroxydes, peroxydes, oxydes, nitrates, chlorures, oxychlorures, peroxyde de chlore, fluorures, sulfates, sulfures, carbonates, silicates, phosphates, cyanures, aluminates, ou phosphures d'aluminium, de baryum, de calcium, de chrome, de cobalt, de cuivre, de fer, de plomb, de nickel, de strontium, de zinc ou de magnésium, excluant l'oxyde de magnésium 2816   2817   2819-2822   2824   2825.20   2825.30   2825.40   2825.50   2825.60   2825.70   2825.80   2825.90   2826.12   2826.90.10   2827.20   2827.3   2827.4   2828.10   2828.90.30   2830.20   2830.30   2833.2   2833.30   2834.22   2834.29.10   2834.29.20   2835.25   2835.26.10   2835.26.20   2836.50   2836.60   2836.70   2836.9   2837.19.10   2837.19.30   2837.19.40   2839.90   2841.10.20   2841.10.90   2841.20   2841.50   2841.69   2841.70   2841.80   2841.90.90   2842.90.20   2842.90.50   2842.90.70   2843   2848   2849.90.90
2029 Autres 2801   2803   2804.50   2804.6   2804.70   2804.80   2804.90   2805   2809.10   2811.22   2811.23   2811.29   2812   2813   2825.10   2826.11.10   2826.11.90   2826.19.90   2826.90.20   2826.90.90   2827.10   2827.59   2827.60   2828.90.90   2829.19.90   2829.90   2830.90   2831.90   2832.20.90   2832.30.20   2832.30.90   2833.40.10   2833.40.90   2834.10.90   2834.29.90   2835.10   2835.26.90   2835.29   2835.39.90   2836.10   2837.19.90   2837.20   2838   2840.20   2840.30.90   2842.10   2842.90.90   2844-2847   2850.00.10   2850.00.2   2850.00.40   2850.00.90   2851
20291 Chlore 2801.10
20292 Noirs de carbone 2803
20293 Métaux alcalins ou alcalino-terreux, métaux de terres rares, scandium, yttrium, et mercure 2805
20299 Autres, incluant iode, fluor, brome, bore, tellure, silicium, phosphore, arsenic, sélénium, pentaoxyde de diphosphore, dioxyde de silicium ou de soufre, anhydride arsénieux, halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques, disulfure de carbone, hydrazine, hydroxylamine, difluorure d'ammonium, fluorosilicates, chlorure d'ammonium, bromure d'ammonium, perchlorates, thiosulfate d'ammonium, peroxosulfates, persulfates d'ammonium, phosphinates, phosphates de triammonium, bicarbonate d'ammonium, fulminates, cyanates, peroxochromates, silicates complexes, eau lourde (oxyde de deutérium), peroxyde d'hydrogène, hydrures, nitrures, siliciures, éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs, et composés, par exemple, uranium, cobalt 60 ou tritium, et composés de métaux de terres rares, yttrium ou scandium 2801.20   2801.30   2804.50   2804.6   2804.70   2804.80   2804.90   2809.10   2811.22   2811.23   2811.29   2812   2813   2825.10   2826.11.10   2826.11.90   2826.19.90   2826.90.20   2826.90.90   2827.10   2827.59   2827.60   2828.90.90   2829.19.90   2829.90   2830.90   2831.90   2832.20.90   2832.30.20   2832.30.90   2833.40.10   2833.40.90   2834.10.90   2834.29.90   2835.10   2835.26.90   2835.29   2835.39.90   2836.10   2837.19.90   2837.20   2838   2840.20   2840.30.90   2842.10   2842.90.90   2844-2847   2850.00.10   2850.00.2   2850.00.40   2850.00.90   2851
203 Hydrocarbures cycliques 2902
2030 Hydrocarbures cycliques 2902
20300 Hydrocarbures cycliques, incluant benzène, toluène, xylène, styrène, cyclanes, cyclènes, cycloterpènes, éthylebenzène, cumène, vinyltoluène, et naphtalène 2902
204 Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, quinones, acides organiques, et alcools acycliques 2905.1-2905.4   2907   2912   2914.1   2914.2   2914.3   2914.40   2914.50   2914.6   2915-2918
2041 Alcools acycliques 2905.1-2905.4
20410 Alcools acycliques 2905.1-2905.4
2042 Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, et quinones 2907   2912   2914.1-2914.3   2914.40   2914.50   2914.6
20420 Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, et quinones 2907   2912   2914.1-2914.3   2914.40   2914.50   2914.6
2043 Acides organiques 2915-2918
20430 Acides organiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2915-2918
205 Produits chimiques organiques n.c.a. 2901   2903   2904   2905.50   2906   2908-2911   2913   2914.70   2919-2942   3202   3204   3205   3823.70
2050 Produits chimiques n.c.a. 2901   2903   2904   2905.50   2906   2908-2911   2913   2914.70   2919-2942   3202   3204   3205   3823.70
20501 Hydrocarbures acycliques, excluant le méthane et le propane 2901
20502 Dérivés halogénés des hydrocarbures 2903
20503 Sulfonamides, provitamines et vitamines, hormones, hétérosides ou alcaloïdes végétaux et leurs dérivés, antibiotiques, et sucres chimiquement purs n.c.a., par exemple, galactose, sorbose, xylose, tréhalose et raffinose 2935-2941
20504 Colorants organiques, pigments, laques et toners 3204   3205
20509 Autres, incluant dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés d'alcools acycliques, phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, ou quinones, esters des autres acides inorganiques et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, composés à autres fonctions azotées, composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques à hétéroatone(s) d'oxygène ou d'azote exclusivement, acides nucléiques et leurs sels, produits tannants inorganiques et organiques synthétiques, préparations tannantes, préparations enzymatiques pour le prétannage, alcools gras industriels 2904   2905.50   2906   2908-2911   2913   2914.70   2919-2934   2942   3202   3823.70
21 Produits pharmaceutiques
210 Produits pharmaceutiques 30
2100 Produits pharmaceutiques 30
21000 Produits pharmaceutiques, incluant glandes à l'état desséché et autres organes à usages opothérapiques, héparine, sang, antisérums, vaccins, toxines, cultures de micro-organismes excluant les levures, médicaments préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, par exemple, ceux contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, ou des vitamines, mélanges d'acides aminés, solutions de glucose et autres solutions pour injections, analgésiques, agents antihistaminiques, diurétiques, préparations contre la toux et le rhume, préparations dermatologiques, préparations ophtalmiques et anesthésiques pour usages vétérinaires, catguts stériles, réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, préparations opacifiantes pour examens radiograhiques, réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, ciments dentaires et autres produits d'obturation dentaire, ciments pour réfection des os, trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence, ouates, gazes, bandes et articles analogues imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, et préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides 30
22 Engrais et matériaux pour engrais
220 Engrais et matériaux pour engrais 2808   2809.20   2814   31
2201 Engrais d'origine animale ou végétale et engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale 3101
22010 Engrais d'origine animale ou végétale et engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale, incluant farine d'os, guano, et fumier 3101
2202 Engrais minéraux ou chimiques azotés 2808   2814   3102
22020 Engrais minéraux ou chimiques azotés, incluant acide nitrique, acides sulfonitriques, et ammoniaque 2808   2814   3102
2203 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés 2809.20   3103
22031 Scories de déphosphoration 3103.20
22039 Autres engrais minéraux ou chimiques phosphatés, incluant superphosphates et acide phosphorique 2809.20   3103.10   3103.90
2204 Engrais minéraux ou chimiques potassiques 3104
22041 Chlorure de potassium, incluant catégories régulière, grossière, granuleuse, fine ou soluble 3104.20
22049 Autres, incluant sel de potassium, par exemple, carnalite, sylvinite, sulfate de potassium, et sulfate de magnésium et de potassium 3104.10   3104.30   3104.90
2209 Autres 3105
22090 Autres, incluant engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, engrais présentés en tablettes ou formes similaires, ou en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg, phosphate diammonique ou phosphate monoammonique 3105
23 Produits et préparations chimiques n.c.a.
231 Peintures et vernis, extraits tannants ou tinctoriaux, tanins et leurs dérivés, colorants, mastics, encres, et autres matières colorantes, excluant les pigments et matières colorantes organiques synthétiques, laques, et toners 3201   3203   3207-3215   3814
2311 Peintures et vernis 3208-3210
23110 Peintures et vernis, incluant émaux, laques, peintures à l'eau et pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs 3208-3210
2312 Extraits tannants d'origine végétale et matières colorantes, tanins et leurs dérivés, mastics, matières colorantes d'origine animale, verres sous forme de poudre, colorants pour usage domestique, préparations spéciales pour peinture, verre et usages similaires, et encres 3201   3203   3207   3211-3215   3814
23121 Extraits tannants d'origine végétale et matières colorantes, tanins et leurs dérivés, mastics, matières colorantes d'origine animale, verres sous forme de poudre, colorants pour usage domestique, préparations spéciales pour peinture, verre et usages similaires 3201   3203   3207   3211-3214   3814
23122 Encres 3215
232 Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques 33
2320 Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques 33
23201 Huiles essentielles, résinoïdes, oléorésines d'extraction, solutions concentrées d'huiles essentielles, sous-produits terpéniques, eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, mélanges de substances odoriférantes utilisés comme matières de base pour l'industrie, et autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons 3301   3302
23202 Produits de parfumerie ou de toilette et préparations cosmétiques, incluant préparations antisolaires et préparations pour bronzer, préparations pour manucures ou pédicures, préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, pâtes et poudres fixatives à dentiers, préparations pour le rasage ou pour bains, désodorisants corporels, solutions pour verres de contact, shampooings pour les animaux, et préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, incluant encens 3303-3307
233 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer 3401   3402   3405
2330 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer 3401   3402   3405
23300 Savons, agents de surface organiques, préparations de nettoyage, cirages et crèmes pour chaussures, et préparations à récurer, incluant préparations pour nettoyage de fenêtres, détersifs pour blanchissage ou vaisselle, préparations pour nettoyage de four, de cuvette de toilette, de tuyau d'écoulement, et de tapis et moquettes 3401   3402   3405
234 Plaques et pellicules photographiques, papiers, cartons et textiles, et préparations chimiques pour usages photographiques 37
2340 Plaques et pellicules photographiques, papiers, cartons et textiles, et préparations chimiques pour usages photographiques 37
23400 Produits photographiques, incluant films cinématographiques, et plaques photographiques, papiers, cartons, ou textiles, incluant impressionnés seulement ou impressionnés et développés, par exemple, films de reportage, et préparations chimiques pour usages photographiques 37
235 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles 3808
2350 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles 3808
23500 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, incluant papier tue-mouches et chlore pour piscines, en emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles 3808
239 Autres produits et préparations chimiques 3403   3404   3407   3501.90   3502.20   3502.90   3503   3504   3505.20   3506   3507   36   3802-3807   3809-3813   3815   3817   3819-3822   3823.1   3824.10   3824.20   3824.30   3824.40   3824.60   3824.7   3824.90
2390 Autres produits et préparations chimiques 3403   3404   3407   3501.90   3502.20   3502.90   3503   3504   3505.20   3506   3507   36   3802-3807   3809-3813   3815   3817   3819-3822   3823.1   3824.10   3824.20   3824.30   3824.40   3824.60   3824.7   3824.90
23901 Colles et autres adhésifs préparés, incluant colles de caséine et colles à base de dextrine, amidons, os, peaux, poisson, caoutchouc, ou plastiques 3501.90.20   3503.00.3   3505.20   3506
23902 Explosifs préparés, articles de pyrotechnie, allumettes, alliages pyrophoriques, et matières inflammables n.c.a., incluant combustibles à briquets en petits contenants, torches de résine, combustibles solides à base d'hexamine, et combustible méta 36
23903 Charbons activés, matières minérales naturelles activées, et noirs d'origine animale, incluant le noir animal épuisé 3802
23904 Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs, et autres additifs préparés pour huiles minérales, par exemple essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales, liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, excluant ceux contenant plus de 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, préparations antigel, et liquides préparés pour dégivrage 3811   3819   3820
23905 Acides gras monocarboxyliques industriels et huiles acides de raffinage 3823.1
23906 Préparations pour le traitement de l'eau, incluant préparations désincrustantes, agents de floculation et composés pour l'adoucissement de l'eau 3824.90.4
23909 Autres, incluant préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour l'huilage ou le graissage, incluant huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, cires, incluant cires pour l'art dentaire et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre, caséinates, albumines et albuminates, excluant l'ovalbumine, gélatines, peptones, enzymes, tall oil, lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, incluant lignosulfates, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois des conifères, dipentène brut, essence de papeterie ou bisulfite et autres paracymènes bruts, huile de pin contenant de l'alpha-terpinéol, comme constituant principal, colophanes et acides résiniques et leurs dérivés, essence de colophane et huiles de colophane, gommes fondues, goudrons de bois, huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétale, poix de brasserie et préparations similaires à base de colophane, d'acides résiniques ou de poix végétale, agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations pour le mordançage, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, préparations pour le décapage des métaux, flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux, pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits, préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage, préparations dites accélérateurs de vulcanisation, plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques, compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices, préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes, liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie, acides napthéniques, additifs préparés pour ciments, émulsifiants, agents de conservation de la peinture, agents incorporés au caoutchouc et aux matières plastiques, additifs pour radiateurs, solutions de galvanoplastique, additifs pour boue de forage, tamis moléculaires, préparations odoriférantes utilisées pour déceler les fuites, litières pour animaux, et électrolyte d'accumulateur 3403   3404   3407   3501.90.10   3502.20   3502.90   3503.00.1   3503.00.2   3503.00.90   3504   3507   3803-3807   3809   3810   3812   3813   3815   3817   3821   3822   3824.10   3824.20   3824.30   3824.40   3824.60   3824.7   3824.90.01-3824.90.05   3824.90.1-3824.90.3   3824.90.5   3824.90.6   3824.90.81-3824.90.87   3824.90.91-3824.90.96   3824.90.98   3824.90.99
24 Matières plastiques et caoutchouc
241 Matières plastiques sous formes primaires, caoutchouc sous formes primaires ou de feuilles, et caoutchouc non vulcanisé 3901-3914   4001-4003   4005
2410 Matières plastiques sous formes primaires, caoutchouc sous formes primaires ou de feuilles, et caoutchouc non vulcanisé 3901-3914   4001-4003   4005
24101 Matières plastiques sous formes primaires de liquides et de pâtes, dispersions et solutions, blocs de formes irrégulières ou sous formes brutes, poudres, granules, flocons et formes massives similaires, incluant polymères de l'éthylène, de propylène, de styrène, ou de vinyle, polyesters, polyamides, résine aminiques, résines phénoliques, polyuréthannes, silicones, résines de pétrole, cellulose et ses dérivés chimiques, incluant non plastifiés, polymères naturels, et échangeurs d'ions à base de polymères 3901-3914
24102 Caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, caoutchouc régénéré, caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles, mélanges de caoutchouc naturel et caoutchouc mélangé non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 4001-4003   4005
242 Formes et articles de base faits à la main, en fibres synthétiques ou artificielles et en plastique 3916-3926   5501-5504   8546.90   8547.20   9001.20
2421 Formes de base faites à la main, en fibres synthétiques ou artificielles et en plastique 3916   3919-3921   5501-5504
24211 Câbles de filaments ou fibres discontinues, non cardées ni peignées 5501-5504
24212 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm, joncs, bâtons et profilés 3916
24213 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, incluant autoadhésifs, ou renforcés, stratifiés, ou associés de façon similaire à d'autres matières 3919-3921
2422 Articles 3917   3918   3922-3926   8546.90   8547.20   9001.20
24221 Tubes et tuyaux, boyaux, et leurs accessoires, incluant joints, coudes et raccords 3917
24222 Revêtements de sol, de murs ou de plafonds 3918
24223 Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, et articles similaires pour usages sanitaires 3922
24224 Dispositifs de fermeture et articles de transport ou d'emballage, incluant bouchons, couvercles, capsules, boîtes, caisses, casiers, plateaux, seaux, sacs, sachets et pochettes, bonbonnes, bouteilles, flacons, bobines, contenants pour plantes ou pour aliments, fioles, formes manufacturées en mousse pour l'emballage 3923
24225 Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, incluant vaisselle, autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, glacières portatives pour pique-nique, rideaux, nappes, sacs à vêtements, accessoires de salle de bains, pots à fleurs et cendriers 3924
24229 Autres, incluant articles d'équipement pour la construction, par exemple, réservoirs d'une contenance excédant 300 litres, portes, fenêtres, stores, vénitiens, plaques pour protection de l'électricité, gouttières, clôtures, articles de bureau et articles scolaires, gants, ceintures, vêtements de pluie, culottes pour bébé, garnitures pour meubles, statuettes et autres objets d'ornementation, parements pour extérieur de maisons ou d'édifices, lettres et chiffres, matelas pour lits d'eau ou matelas pneumatiques, pataugeuses gonflables, revêtements de piscine, profilés de base en polystyrène, garnitures et seaux, articles pour laboratoires, pailles, accessoires de canalisations électriques, matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques et matières polarisantes en feuilles ou plaques 3925   3926   8546.90   8547.20   9001.20
243 Articles en caoutchouc 4006-4017
2431 Pneumatiques et articles connexes 4006.10   4006.90.20   4011-4013
24310 Pneumatiques et articles connexes, incluant chambres à air, garde-boue, et profilés pour le rechapage 4006.10   4006.90.20   4011-4013
2439 Autres 4006.90.30   4006.90.40   4006.90.90   4007-4010   4014-4017
24391 Tubes, tuyaux et boyaux en caoutchouc vulcanisé durci 4009
24399 Autres, incluant fils et cordes de caoutchouc, tubes et tuyaux en caoutchouc non vulcanisé, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé, courroies transporteuses ou de transmission, articles d'hygiène ou de pharmacie, par exemple, préservatifs et bouillottes, vêtements et accessoires du vêtement, revêtements de sol, gommes à effacer, joints et rondelles, matelas à air, bandes de caoutchouc, bouchons de bouteilles, matériel de réparation de pneus ou de chambres à air, excluant celui en trousses, et articles en caoutchouc durci 4006.90.30   4006.90.40   4006.90.90   4007   4008   4010   4014-4017
25 Rondins et autres bois bruts
250 Rondins et autres bois bruts 4401.10   4403   4404
2501 Rondins pour réduction en pulpe (bois de pulpe) 4403.20.3   4403.99.1
25010 Rondins pour réduction en pulpe (bois de pulpe) 4403.20.3   4403.99.1
2502 Rondins pour bois d'oeuvre 4403.20.4-4403.20.7   4403.20.80   4403.20.9   4403.4   4403.91   4403.92   4403.99.6   4403.99.70   4403.99.80   4403.99.9
25020 Rondins pour bois d'oeuvre 4403.20.4-4403.20.7   4403.20.80   4403.20.9   4403.4   4403.91   4403.92   4403.99.6   4403.99.70   4403.99.80   4403.99.9
2509 Autres 4401.10   4403.10   4403.20.1   4403.20.2   4403.99.50   4404
25091 Bois de chauffage 4401.10
25092 Autres bois bruts, incluant poteaux, pieux et pilots non appointés ou non fendus, poteaux de clôture, billots, bois équarris, traités avec une peinture, une teinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 4403.10
25093 Autres bois bruts, non traités, incluant poteaux, piquets, pieux et pilots non appointés ou non fendus, poteaux de clôture, bois équarris, bois feuillards, et bois en éclisses 4403.20.1   4403.20.2   4403.99.50   4404
26 Produits du bois
261 Bois en copeaux ou en particules 4401.2
2610 Bois en copeaux ou en particules 4401.2
26100 Bois en copeaux ou en particules 4401.2
262 Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, et bardeaux 4407   4409   4418.50
2621 Bois d'oeuvre 4407
26211 Traité 4407.10.1   4407.99.10
26212 Non traité 4407.10.3-4407.10.9   4407.2   4407.91   4407.92   4407.99.30   4407.99.40   4407.99.50   4407.99.60   4407.99.90
2622 Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, et bardeaux 4409   4418.50
26221 Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces 4409
26222 Bardeaux et bardeaux de fente 4418.50
263 Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués, panneaux de particules, panneaux de fibres de bois, bois contreplaqué, et panneaux similaires de matières ligneuses ou de bois stratifié. 4408   4410-4412
2631 Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués 4408
26310 Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués 4408
2632 Panneaux de particules, panneaux de fibres de bois et autres panneaux similaires de bois et d'autres matières ligneuses 4410   4411
26320 Panneaux de particules, panneaux de fibres de bois et autres panneaux similaires de bois et d'autres matières ligneuses 4410   4411
2633 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires 4412
26330 Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, incluant parements de portes 4412
264 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, excluant les bardeaux et bardeaux de fente 4418.10   4418.20   4418.30   4418.40   4418.90
2640 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, excluant les bardeaux et bardeaux de fente 4418.10   4418.20   4418.30   4418.40   4418.90
26401 Fenêtres, portes, cadres et seuils 4418.10   4418.20
26409 Autres, incluant panneaux ou tuiles pour parquets, coffrages pour le bétonnage, poutres et cintres laminés, panneaux cellulaires en bois, volets, vérandas, manteaux de cheminée et escaliers préfabriqués, clôtures, cloisons et panneaux pour bâtiment 4418.30   4418.40   4418.90
269 Autres produits du bois 4401.30.10   4402   4405   4406   4413-4417   4419-4421   45   46
2690 Autres produits du bois 4401.30.10   4402   4405   4406   4413-4417   4419-4421   45   46
26901 Contenants d'expédition, tambours pour câbles, palettes et traîneaux, et ouvrages de tonnellerie 4415   4416
26909 Autres produits du bois, incluant bûches de sciure agglomérée, charbon de bois, laine de bois ou farine de bois, traverses en bois pour voies ferrées, bois densifiés, cadres en bois pour tableaux, miroirs ou objets similaires, outils et manches d'outils, incluant manches de balais, articles en bois pour la table et la cuisine, statuettes, étuis pour bijouterie, épingles à linge, sièges de toilette, cure-dents, cercueils, liège et ouvrages en liège, matières à tresser, incluant paille et sparte etouvrages de vannerie 4401.30.10   4402   4405   4406   4413   4414   4417   4419-4421   45   46
27 Pâte de bois, papier journal, papier et carton
271 Pâte de matières fibreuses cellulosiques 4701-4706
2711 Pâtes mécaniques de bois 4701
27110 Pâtes mécaniques de bois 4701
2712 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre 4703
27120 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre 4703
2719 Autres 4702   4704-4706
27191 Pâtes chimiques de bois à dissoudre 4702
27199 Autres, incluant pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, pâtes mi-chimiques de bois, pâtes de linters de coton, chiffons et déchets et rebuts de papier ou de carton (pâtes recyclées) 4704-4706
272 Papier journal en larges rouleaux ou feuilles 4801
2720 Papier journal en larges rouleaux ou feuilles 4801
27200 Papier journal en larges rouleaux ou feuilles 4801
273 Papiers et cartons non couchés ni enduits en larges rouleaux ou feuilles 4802-4805
2731 Papiers 4802.10   4802.20   4802.30   4802.40   4802.51   4802.52   4802.53.11-4802.53.13   4802.53.19   4802.53.90   4802.60   4803   4804.2   4804.3   4804.41.1   4804.41.2   4804.41.30   4804.41.90   4804.42.19   4804.42.90   4804.49   4805.10   4805.30   4805.40   4805.50   4805.60.1   4805.60.20   4805.60.30   4805.60.91   4805.60.93   4805.60.99   4805.70.4   4805.70.50   4805.70.92   4805.70.99   4805.80.3   4805.80.91   4805.80.99
27311 Papiers non couchés ni enduits pour l'écriture, l'impression et d'autres fins graphiques, incluant papiers à la main et papiers Bristol 4802.10   4802.20   4802.30   4802.40   4802.51   4802.52   4802.53.11-4802.53.13   4802.53.19   4802.53.90   4802.60
27312 Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes, ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, incluant ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 4803
27319 Autres, incluant papier kraft, papier-filtre ou papier feutre 4804.2   4804.3   4804.41.1   4804.41.2   4804.41.30   4804.41.90   4804.42.19   4804.42.90   4804.49   4805.10   4805.30   4805.40   4805.50   4805.60.1   4805.60.20   4805.60.30   4805.60.91   4805.60.93   4805.60.99   4805.70.4   4805.70.50   4805.70.92   4805.70.99   4805.80.3   4805.80.91   4805.80.99
2732 Cartons 4802.53.14   4804.1   4804.41.40   4804.42.11   4804.42.12   4804.5   4805.2   4805.60.40   4805.60.92   4805.70.10   4805.70.20   4805.70.30   4805.70.91   4805.80.10   4805.80.20   4805.80.92
27320 Cartons, incluant cartons pour couvertures dit kraftliner, cartons en rouleaux pour utilisation dans l'emballage de rouleaux de papier, cartons solides blanchis, cartons comprimés d'isolation, cartons multicouches, carton doublure, cartons à chaussures 4802.53.14   4804.1   4804.41.40   4804.42.11   4804.42.12   4804.5   4805.2   4805.60.40   4805.60.92   4805.70.10   4805.70.20   4805.70.30   4805.70.91   4805.80.10   4805.80.20   4805.80.92
274 Papiers et cartons couchés, enduits ou transformés, en larges rouleaux ou feuilles 4806-4811
2741 Papiers 4806   4807.90   4808.20   4808.30   4808.90   4809   4810.11.11   4810.11.12   4810.11.19   4810.11.20   4810.12.1   4810.21   4810.29.10   4810.29.2   4810.31.90   4810.32.90   4810.39.90   4810.99   4811.2   4811.31.20   4811.31.90   4811.39.10   4811.39.20   4811.39.90   4811.40   4811.90
27410 Papiers 4806   4807.90   4808.20   4808.30   4808.90   4809   4810.11.11   4810.11.12   4810.11.19   4810.11.20   4810.12.1   4810.21   4810.29.10   4810.29.2   4810.31.90   4810.32.90   4810.39.90   4810.99   4811.2   4811.31.20   4811.31.90   4811.39.10   4811.39.20   4811.39.90   4811.40   4811.90
2742 Cartons 4807.10   4808.10   4810.11.13   4810.12.20   4810.29.30   4810.31.10   4810.32.1   4810.39.10   4810.91   4811.10   4811.31.1   4811.31.30   4811.39.30
27420 Cartons 4807.10   4808.10   4810.11.13   4810.12.20   4810.29.30   4810.31.10   4810.32.1   4810.39.10   4810.91   4811.10   4811.31.1   4811.31.30   4811.39.30
28 Articles de papier ou de carton
280 Articles de papier ou de carton 4812-4819   4821.90   4822   4823
2801 Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains et serviettes, tampons et serviettes hygiéniques, couches jetables, et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 4818
28010 Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains et serviettes, tampons et serviettes hygiéniques, couches jetables, et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 4818
2802 Emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 4819.10   4819.20   4819.30   4819.40   4819.50
28021 Sacs, sachets et pochettes, incluant sacs pour aspirateurs à poussière et sacs spéciaux de papier cristal 4819.30   4819.40
28029 Autres, incluant boîtes et caisses 4819.10   4819.20   4819.50
2809 Autres 4812-4817   4819.60   4821.90   4822   4823
28091 Papiers peints et revêtements muraux similaires 4814
28092 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, et assortiment d'articles de correspondance en boîtes 4817
28099 Autres, incluant blocs filtrants et plaques filtrantes, papier à cigarette, couvre-parquets, papiers carbone, papiers dit « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, étiquettes non imprimées, tambours, bobines et supports similaires, ruban cache, papier-filtre, cartes pour machines à cartes perforées, papiers pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, articles moulés ou pressés en pâte à papier, par exemple, cartons et plateaux pour les oeufs, plateaux pour aliments, et assiettes, boyaux à saucisse, isolation, ficelages de fantaisie, feuilles pour albums de photographies, tampons pour emballage, charnières pour photos, emballages, blocs de feuilles mobiles, et papier écolier 4812   4813   4815   4816   4819.60   4821.90   4822   4823
29 Produits imprimés
291 Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires 4901   4903
2910 Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires 4901   4903
29100 Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires 4901   4903
292 Journaux, revues et périodiques 4902
2921 Journaux 4902.10   4902.90.10
29210 Journaux 4902.10   4902.90.10
2922 Revues et périodiques 4902.90.3
29220 Revues et périodiques 4902.90.3
293 Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires 4911.10
2930 Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires 4911.10
29300 Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires, incluant dépliants 4911.10
299 Autres produits imprimés 4820   4821.10   4904-4910   4911.9   9504.40
2991 Cartes postales imprimées ou illustrées, cartes pour voeux, messages ou annonces, et cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels 4909
29910 Cartes postales imprimées ou illustrées, cartes pour voeux, messages ou annonces, et cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels 4909
2999 Autres 4820   4821.10   4904-4908   4910   4911.9   9504.40
29991 Formulaire commercial en liasse, et comportant des feuilles de papier carbone 4820.40
29999 Autres, incluant produits du papier imprimés ou non, par exemple, blocs, cahiers, reliures et chemises de classement, livres de comptabilité générale et livres de comptes, carnets de ventes, carnets de quittances, agendas, cahiers de notes, cahiers brouillons, reliures, albums, jaquettes de livres ou couvertures d'albums de photographies, étiquettes imprimées, papiers à diagramme pour appareils enregistreurs, musique manuscrite ou imprimée, ouvrages cartographiques, cartes murales, originaux de plans et de dessins d'architecte, textes écrits à la main, timbres-poste, timbres fiscaux et analogues non oblitérés, billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires, décalcomanies, calendriers imprimés, incluant blocs de calendriers, gravures, dessins et photographies, et cartes à jouer ou à collectionner 4820.10   4820.20   4820.30   4820.50   4820.90   4821.10   4904-4908   4910   4911.9   9504.40
30 Matières textiles, cuir, ouvrages en cuir et ouvrages textiles
301 Fibres textiles, fils, tissus à armure large ou tricots, excluant les tissus enduits ou traités 5004-5007   5101.2   5101.30   5105-5113   5203-5212   5301.2   5301.30   5305.19   5305.29   5305.99   5306-5311   54   5506-5516   5801-5803   60
3011 Fibres textiles, traitées mais non filées 5101.2   5101.30   5105   5203   5301.2   5301.30   5305.19   5305.29   5305.99   5506   5507
30110 Fibres textiles, traitées mais non filées, incluant fibres cardées ou peignées, par exemple, fibres synthétiques discontinues, et laines dégraissées et carbonisées 5101.2   5101.30   5105   5203   5301.2   5301.30   5305.19   5305.29   5305.99   5506   5507
3012 Fils, excluant les fils métallisés ou guipés 5004-5006   5106-5110   5204-5207   5306-5308   5401-5406   5508-5511
30120 Fils, excluant les fils métallisés ou guipés 5004-5006   5106-5110   5204-5207   5306-5308   5401-5406   5508-5511
3013 Tissus à armure large, excluant ceux faits de fils métallisés 5007   5111-5113   5208-5212   5309-5311   5407   5408   5512-5516   5801-5803
30130 Tissus à armure large, excluant ceux faits de fils métallisés, mais incluant peluches, tissus bouclés du genre éponge et tissus à point de gaze 5007   5111-5113   5208-5212   5309-5311   5407   5408   5512-5516   5801-5803
3014 Étoffes tricotées (à mailles) ou crochetées 60
30140 Étoffes tricotées (à mailles) ou crochetées, incluant peluches 60
302 Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité 4304   61   62   6501-6505   6506.9   6507
3020 Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité 4304   61   62   6501-6505   6506.9   6507
30200 Vêtements, accessoires du vêtement, incluant vêtements faits de fourrure synthétique, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité 4304   61   62   6501-6505   6506.9   6507
303 Textiles et articles textiles n.c.a. 56   57   5804-5811   5901-5903   5905-5911   6301.20   6301.30   6301.40   6301.90   6302-6308   9404.30   9404.90
3031 Rubanerie et produits connexes 5604.10   5806.10   5806.20   5806.3   5807.10   5808.10   5908   6307.90.5   6307.90.6
30310 Rubanerie et produits connexes, incluant fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles, tissus bouclés du genre éponge, rubans tissés, étiquettes, écussons et tresses en pièce, mèches textiles et lacets de chaussure 5604.10   5806.10   5806.20   5806.3   5807.10   5808.10   5908   6307.90.5   6307.90.6
3032 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles 57
30321 Tapis touffetés 5703
30329 Autres, incluant gazons synthétiques 5701   5702   5704   5705
3033 Accessoires de maison 6301.20   6301.30   6301.40   6301.90   6302-6304   9404.90
30330 Accessoires de maison, incluant linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, rideaux, édredons, douillettes, couvre-lits, coussins, oreillers, matelas et couvertures, excluant les couvertures chauffantes électriques 6301.20   6301.30   6301.40   6301.90   6302-6304   9404.90
3039 Autres 5601-5603   5604.20   5604.90   5605-5609   5804   5805   5806.40   5807.90   5808.90   5809-5811   5901-5903   5905-5907   5909-5911   6305   6306   6307.10   6307.20   6307.90.1   6307.90.20   6307.90.30   6307.90.40   6307.90.70   6307.90.80   6307.90.9   6308   9404.30
30391 Textiles non tissés et feutres 5602   5603
30392 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 5901   5903   5905-5907
30399 Autres, incluant ouates, fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles, tissus spéciaux, par exemple, ceux faits de fils métallisés ou guipés, ficelles, cordes et cordages, tulles et tissus à mailles nouées, tapisseries tissées à la main, tissus de filé métallique, broderies, produits textiles matelassés en pièces, nappes tramées pour pneumatiques, tuyaux pour pompe et tuyaux similaires en matières textiles, courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, gazes à bluter, feutres pour presses, sacs, bâches, auvents et stores d'extérieur, voiles, articles de campement, par exemple, tentes et sacs de couchage, gourdes, tapis de sol, matelas pneumatiques, hamacs, assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection d'articles textiles, lavettes, ceintures et gilets de sauvetage, drapeaux, et ceintures pour utilisation professionnelle 5601   5604.20   5604.90   5605-5609   5804   5805   5806.40   5807.90   5808.90   5809-5811   5902   5909-5911   6305   6306   6307.10   6307.20   6307.90.1   6307.90.20   6307.90.30   6307.90.40   6307.90.70   6307.90.80   6307.90.9   6308   9404.30
304 Chaussures 64
3040 Chaussures 64
30400 Chaussures 64
305 Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries 4104-4109   4111   4201   4202   4203.10   4203.29   4203.30   4203.40   4204-4206   4302   4303
3050 Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries 4104-4109   4111   4201   4202   4203.10   4203.29   4203.30   4203.40   4204-4206   4302   4303
30501 Cuir, incluant peau d'ovins ou de reptiles, peaux chamoisées, cuir et peaux vernis, cuirs et peaux métallisés, cuir reconstitué, et pelleteries tannées ou apprêtées 4104-4109   4111   4302
30502 Bagages, valises et contenants de cuir ou de matériaux similaires, incluant portefeuilles et sacs à main 4202
30503 Articles de cuir naturel ou reconstitué, incluant articles de sellerie et de bourrellerie, courroies, rondelles et joints, trépointes de cuir, os à mâcher de cuir brut, et vêtements et accessoires, excluant les gants de sport, et articles en pelleteries, incluant vêtements, accessoires et articles de peaux d'ovins 4201   4203.10   4203.29   4203.30   4203.40   4204-4206   4303
31 Produits minéraux non métalliques
311 Ciments hydrauliques 2523
3110 Ciments hydrauliques 2523
31100 Ciments hydrauliques 2523
312 Produits céramiques 3816   69   8546.20   8547.10
3121 Ciments, mortiers et bétons réfractaires, et produits céramiques réfractaires autres que de construction 3816   6903
31210 Ciments, mortiers et bétons réfractaires, et produits céramiques réfractaires autres de construction, incluant cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, et baguettes 3816   6903
3122 Produits céramiques de construction 6902   6904-6908
31221 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique, carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, carreaux de foyer, de mur ou pour mosaïques 6906-6908
31229 Autres, incluant briques, dalles, carreaux et pièces céramiques réfractaires analogues de construction, hourdis, cache-poutrelles, tuiles, et ornements architecturaux 6902   6904   6905
3123 Articles de porcelaine et autres articles de ménage ou articles personnels en céramique 6911-6913
31230 Porcelaine et autres articles de ménage ou articles personnels en céramique, incluant vaisselle, articles de cuisine, statuettes, et ornements pour murs 6911-6913
3129 Autres 6901   6909   6910   6914   8546.20   8547.10
31291 Équipement sanitaire, incluant éviers, urinoirs et baignoires en porcelaine 6910
31299 Autres, incluant articles de terres siliceuses, appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, gouttières et réceptacles similaires utilisés en agriculture, pots et articles similaires pour le transport ou l'emballage de produits, accessoires pour portes et fenêtres et matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques 6901   6909   6914   8546.20   8547.10
313 Verre et produits en verre 7001.00.20   7002-7018   7019.1   7019.40   7019.5   7019.90   7020   8546.10   9001.10
3131 Verre en feuilles ou profilés 7003-7006
31310 Verre en feuilles ou profilés, incluant verre travaillé, par exemple, glace, incluant verre flotté, verre coulé, verre étiré ou soufflé 7003-7006
3132 Récipients en verre utilisés pour le transport ou l'emballage d'articles 7010
31320 Récipients en verre utilisés pour le transport ou l'emballage, incluant bombonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules, bocaux à conserves, et couvercles et autres dispositifs de fermeture 7010
3139 Autres 7001.00.20   7002   7007-7009   7011-7018   7019.1   7019.40   7019.5   7019.90   7020   8546.10   9001.10
31391 Verre de sécurité, incluant verres trempés ou formés de feuilles contrecollées 7007
31392 Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires 7013
31393 Mèches, stratifils et fils, coupés ou non 7019.1
31399 Autres, incluant verre en masse, vitrages isolants à parois multiples, miroirs en verre, incluant miroirs rétroviseurs, ampoules et enveloppes tubulaires pour ampoules de lampes électriques, ampoules en verre pour bouteilles isolantes, verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie non travaillés optiquement, briques et tuiles pour le bâtiment ou la construction, verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières, matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques, et fibres optiques, faisceaux de fibres et câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement 7001.00.20   7002   7008   7009   7011   7012   7014-7018   7019.40   7019.5   7019.90   7020   8546.10   9001.10
319 Autres produits minéraux non métalliques 2517.20   2518.20   2518.30   2519.90   2520.20   25.22   2525.20   3824.50   6801-6814   6815.20   6815.9   7019.3
3191 Pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en pierres 6801-6803
31911 Pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en pierres 6802.23   6802.93
31919 Autres, incluant pierres à chaux, marbre, travertin, albâtre, et ardoise, et ouvrages, incluant cubes pour mosaïques, granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorées artificiellement, pavés, bordures de trottoir et dalles de pavage 6801   6802.10   6802.21   6802.22   6802.29   6802.91   6802.92   6802.99   6803
3192 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires 6807
31921 Bardeaux d'asphalte 6807.90.1
31929 Autres, incluant panneaux isolants, panneaux de construction rigides, et carreaux de planchers et de murs 6807.10   6807.90.2   6807.90.30   6807.90.40   6807.90.90
3193 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre 2520.20   6809
31931 Panneaux muraux de gypse, plaques et supports d'enduit 6809.1
31939 Autres, incluant plâtre et ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre, incluant modèles et empreintes du genre utilisé dans la fabrication de prothèses dentaires, et compositions pour la fabrication de moules de fonte 2520.20   6809.90
3194 Mortiers et bétons non réfractaires 3824.50
31941 Humides 3824.50.00.1   3824.50.00.9
31942 Secs 3824.50.00.2   3824.50.10   3824.50.90
3195 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles 6810
31951 Blocs et briques pour la construction 6810.11
31952 Tuyaux en béton 6810.99.7
31953 Éléments préfabriqués en béton pour des éléments de structure 6810.91
31959 Autres, incluant pavés en béton à emboîtement, parpaings de construction pour patios, poteaux d'utilité publique en béton et raccords pour tuyaux en béton 6810.19   6810.99.9
3199 Autres 2517.20   2518.20   2518.30   2519.90   2522   2525.20   6804-6806   6808   6811-6814   6815.20   6815.9   7019.3
31991 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique 2522
31992 Vermiculite expansée, argiles expansés, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés 6806.20
31993 Laines de roche et laines minérales similaires, et voiles, nappes, mats, matelas panneaux et produits similaires non tissés de fibres de verre 6806.10   7019.3
31994 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou ouvrages similaires, amiante travaillée, mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium et ouvrages en ces mélanges ou en amiante, incluant fils, tissus, vêtements, coiffures, et joints, et garnitures de friction à base d'amiante ou d'autres substances minérales, ou cellulose, incluant garnitures de freins et garnitures d'embrayages non montés 6811-6813
31999 Autres, incluant macadam de déchets industriels, dolomie calcinée et pisé de dolomie, magnésie, incluant magnésie calcinée à mort, poudre de mica, meules et articles similaires sans bâtis, abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, par exemple, papier à poncer, panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales ou déchets de bois, mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, mica travaillé et ouvrages en mica, incluant mica aggloméré ou reconstitué, ouvrages contenant de la magnésie, de la dolomie ou de la chromite, et autres ouvrages en pierres ou autres matières minérales, par exemple, pots en tourbe pour plantes 2517.20   2518.20   2518.30   2519.90   2525.20   6804   6805   6806.90   6808   6814   6815.20   6815.9
32 Métaux communs en formes primaires ou semi-finies et formes de base finies
321 Fonte, fer et acier en formes primaires, ou semi-finies, ou en poudres ou grenailles et ferro-alliages 7201-7203   7205-7207   7218   7224
3210 Fonte, fer et acier en formes primaires, ou semi-finies, ou en poudres ou grenailles et ferro-alliages 7201-7203   7205-7207   7218   7224
32101 Ferro-alliages 7202
32102 Fonte, fer et acier en formes primaires, incluant fontes brutes et lingots, en formes semi-finies, incluant blooms, billettes, et brames, et en grenailles et poudres 7201   7203   7205-7207   7218   7224
322 Produits laminés plats en fer ou en acier 7208-7212   7219   7220   7225   7226
3220 Produits laminés plats en fer ou en acier 7208-7212   7219   7220   7225   7226
32200 Produits laminés plats en fer ou en acier 7208-7212   7219   7220   7225   7226
323 Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier 7213-7217   7221-7223   7227-7229
3230 Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier 7213-7217   7221-7223   7227-7229
32300 Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier 7213-7217   7221-7223   7227-7229
324 Métaux non ferreux, excluant les métaux précieux, sous formes brutes, en formes finies de base ou en poudres ou granulés 7401-7403   7405-7410   7501   7502   7504-7506   7601   7603-7607   7801   7803   7804   7901   7903-7905   8001   8003-8005   8101.10   8101.91.10   8101.91.20   8101.91.30   8101.92   8101.93   8102.10   8102.91.10   8102.91.20   8102.92   8102.93   8103.10.10   8103.10.20   8103.90   8104.1   8104.30   8104.90   8105.10.10   8105.10.20   8105.10.91   8105.90   8106.00.10   8106.00.20   8107.10.10   8107.10.20   8107.90   8108.10.1   8108.10.20   8108.10.3   8108.10.50   8108.90   8109.10.10   8109.10.20   8109.10.40   8109.90   8110   8111.00.1   8111.00.4   8112.11.10   8112.11.20   8112.19   8112.20.10   8112.20.20   8112.30.10   8112.30.20   8112.40.10   8112.40.20   8112.91.1   8112.91.2   8112.99   8113
3241 Cuivre incluant alliages 7401-7403   7405-7410
32411 Formes brutes, par exemple, lingots et billettes, poudres ou paillettes, incluant mattes, anodes et alliages 7401-7403   7405   7406
32412 Barres, profilés, fils, plaques, feuilles, bandes et feuilles minces, incluant imprimées ou fixées sur papier 7407-7410
3242 Aluminium incluant alliages 7601   7603-7607
32421 Formes brutes, incluant billettes et gueuses, et poudres et paillettes 7601   7603
32422 Barres, profilés et fils 7604   7605
32423 Tôles et bandes en aluminium, incluant feuilles et bandes minces en aluminium imprimées ou fixées sur papier 7606   7607
3249 Autres 7501   7502   7504-7506   7801   7803   7804   7901   7903-7905   8001   8003-8005   8101.10   8101.91.10   8101.91.20   8101.91.30   8101.92   8101.93   8102.10   8102.91.10   8102.91.20   8102.92   8102.93   8103.10.10   8103.10.20   8103.90   8104.1   8104.30   8104.90   8105.10.10   8105.10.20   8105.10.91   8105.90   8106.00.10   8106.00.20   8107.10.10   8107.10.20   8107.90   8108.10.1   8108.10.20   8108.10.3   8108.10.50   8108.90   8109.10.10   8109.10.20   8109.10.40   8109.90   8110   8111.00.1   8111.00.4   8112.11.10   8112.11.20   8112.19   8112.20.10   8112.20.20   8112.30.10   8112.30.20   8112.40.10   8112.40.20   8112.91.1   8112.91.2   8112.99   8113
32491 Plomb 7801   7803   7804
32492 Nickel 7501   7502   7504-7506
32493 Zinc 7901   7903-7905
32499 Autres, incluant étain, tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, bismuth, cadmium, titane, zirconium, antimoine ou manganèse, ou cermets, incluant feuilles minces imprimées ou fixées sur papier 8001   8003-8005   8101.10   8101.91.10   8101.91.20   8101.91.30   8101.92   8101.93   8102.10   8102.91.10   8102.91.20   8102.92   8102.93   8103.10.10   8103.10.20   8103.90   8104.1   8104.30   8104.90   8105.10.10   8105.10.20   8105.10.91   8105.90   8106.00.10   8106.00.20   8107.10.10   8107.10.20   8107.90   8108.10.1   8108.10.20   8108.10.3   8108.10.50   8108.90   8109.10.10   8109.10.20   8109.10.40   8109.90   8110   8111   8112.11.10   8112.11.20   8112.19   8112.20.10   8112.20.20   8112.30.10   8112.30.20   8112.40.10   8112.40.20   8112.91.1   8112.91.2   8112.99   8113
33 Ouvrages en métaux communs
331 Tuyaux, tubes et joints 7303-7307   7411   7412   7507   7608   7609   7805   7906   8006
3311 Tuyaux et tubes 7303-7306   7411   7507.1   7608   7805.00.10   7906   8006
33111 De fer ou d'acier 7303-7306
33112 De métaux non ferreux 7411   7507.1   7608   7805.00.10   7906   8006
3312 Tuyaux et joints 7307   7412   7507.20   7609   7805.00.20   7805.00.90
33121 De fer ou d'acier 7307
33122 De métaux non ferreux 7412   7507.20   7609   7805.00.20   7805.00.90
332 Structures et leurs pièces, excluant les constructions préfabriquées 7301   7308   7610
3320 Structures et leurs pièces, excluant les constructions préfabriquées 7301   7308   7610
33201 Portes, fenêtres et cadres 7308.30   7610.10
33209 Autres, incluant palplanches, ponts et éléments de ponts, tours de transmission, échafaudages, toitures, parements, balcons, cloisons, plafonds, escaliers, cheminées, planchers, auvents, gouttières et autre matériel de drainage de toitures 7301   7308.10   7308.20   7308.40   7308.90   7610.90
333 Outils, articles de coutellerie, excluant ceux faits de métaux précieux, outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non ou pour machines-outils, quincaillerie et organes d'assemblage industriels 7317   7318   7415   7616.10   8201-8215   8301   8302   9307
3331 Clous, vis, boulons, écrous, rondelles, agrafes, excluant les agrafes en barrettes, et organes d'assemblage similaires 7317   7318   7415   7616.10
33310 Clous, vis, boulons, écrous, rondelles, agrafes, excluant les agrafes en barrettes, et organes d'assemblage similaires 7317   7318   7415   7616.10
3332 Outils à main et articles de coutellerie, excluant ceux faits de métaux précieux 8201-8206   8210-8215   9307
33321 Outils, incluant bêches, pelles, râteaux, haches, sécateurs, scies à main, limes, pinces, coupe-tuyaux, clés de serrage, marteaux, tournevis, petits électroménagers mécaniques pour la préparation des aliments, et lames pour scies de toutes sortes 8201-8206   8210
33322 Articles de coutellerie, incluant couteaux de cuisine, rasoirs et lames de rasoirs, ciseaux, ciseaux à double branche, taille-crayons, outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures, tondeuses pour animaux, sabres, dagues et armes similaires, et articles de coutellerie comprenant couteaux, cuillères et fourchettes d'un genre utilisé à la table, incluant objets argentés, dorés ou platinés, mais excluant ceux faits de métaux précieux ou de plaquages de métaux précieux 8211-8215   9307
3333 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils 8207-8209
33330 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, incluant outils de forage ou de sondage, fleurets, filières pour l'étirage ou le filage des métaux, outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner, outils à tarauder ou à fileter, outils à percer, à aléser, à fraiser, à tourner, couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques, et plaquettes, pointes et objets similaires pour outils de cermets 8207-8209
3334 Serrures, garnitures et ferrures, supports et articles similaires, et ferme-portes automatiques en métaux communs 8301   8302
33340 Serrures, incluant cadenas, clés, et fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, garnitures et ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets, supports et articles similaires, incluant supports pour clés et patères, et ferme-portes automatiques 8301   8302
339 Autres articles de métal 7302   7309-7316   7320-7326   7413   7414   7416-7419   7508   7611-7615   7616.9   7806   7907   8007   8101.99   8102.99   8111.00.92   8303-8307   8309   8310
3391 Récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, excluant les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés 7310   7612
33910 Récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, excluant les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés 7310   7612
3399 Autres 7302   7309   7311-7316   7320-7326   7413   7414   7416-7419   7508   7611   7613-7615   7616.9   7806   7907   8007   8101.99   8102.99   8111.00.92   8303-8307   8309   8310
33991 Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier 7302
33992 Récipients d'une contenance excédant 300 l et récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés 7309   7311   7611   7613
33993 Ressorts, incluant en fil métallique, à lames, en hélice, de disques ou en spiraux, et produits divers de fil d'acier, incluant ronces artificielles, torsades, ou feuillards, moustiquaires, tissus de cordes pour pneus, grillages pour armature de béton, pour clôturage, treillis, chaînes, excluant les chaînes à maillons articulés, lanières pour courroies, grilles métalliques, étagères en fil métallique, paniers, agrafes présentées en barrettes, et torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, excluant ceux isolés pour l'électricité 7312   7313   7314.1   7314.20   7314.3   7314.4   7315.20   7315.8   7315.90   7320   7326.20   7413   7414   7416   7508.10   7614   7616.91   8305.20
33999 Autres, incluant métal expansé, chaînes à maillons articulés, ancres, grappins, chaudières à usage domestique non électriques, appareils de cuisson, chauffe-plats, distributeurs d'air chaud, poêles de chauffage au bois ou au mazout, foyers non encastrés, radiateurs pour le chauffage central, purgeurs de vapeur pour systèmes de chauffage, distributeurs comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, par exemple, calorifères à air chaud, articles de ménage, par exemple, laine d'acier, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, ustensiles de cuisine, plateaux, boîtes, bols à mélanger, boîtes à pain, assiettes à tarte, et planches à repasser, articles d'hygiène ou de toilette, par exemple, éviers et lavabos, cabines de douche, et baignoires, incluant émaillées porcelaine, bornes fontaines en fonte, et couvercles de regard, boulets moulés ou forgés, pièces forgées sous matrice, fournitures de distribution de lignes sur poteaux, échelles, caisses et trémies, boîtes et coffres à outil, coffres-forts, matériel de bureau, par exemple, classeurs et porte-copies, mécanismes pour reliure de feuilles mobiles ou pour classeurs, trombones, cloches, gongs et articles similaires, statuettes et autres objets d'ornement, tuyaux flexibles, bouchons, capsules et couvercles, et plaques indicatrices 7314.50   7315.1   7316   7321-7325   7326.1   7326.90   7417-7419   7508.90   7615   7616.99   7806   7907   8007   8101.99   8102.99   8111.00.92   8303   8304   8305.10   8305.90   8306   8307   8309   8310
34 Machines
341 Moteurs à piston à combustion interne 8407-8409
3411 Moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, pour véhicules à moteur d'une cylindrée excédant 1000 cm3 8407.30.00.1   8407.30.00.9   8407.34
34110 Moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, pour véhicules à moteur d'une cylindrée excédant 1000 cm3 8407.30.00.1   8407.30.00.9   8407.34
3412 Autres moteurs à piston à combustion interne 8407.10   8407.2   8407.31-8407.33   8407.90   8408
34120 Autres moteurs à piston à combustion interne, incluant moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, par exemple, moteurs pour la propulsion de bateaux de type hord-bord, moteurs pour l'aviation, moteurs du genre utilisé pour les tondeuses et autres petits moteurs, et moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel, par exemple moteurs de tracteurs-remorques, moteurs pour l'installation dans des machines où de l'équipement employé en construction, et moteurs intérieurs pour bateaux 8407.10   8407.2   8407.31-8407.33   8407.90   8408
3413 Parties de moteurs à piston à combustion interne 8409
34130 Parties de moteur à piston à combustion interne, incluant moulages de segments de piston, soupapes d'admission et d'échappement, bielles, carburateurs, et buses de carburant 8409
342 Turbines, chaudières, réacteurs nucléaires et moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne 8401-8404   8406   8410-8412
3421 Turbines 8406   8410   8411
34211 Turbines à vapeur et autres turbines hydrauliques 8406   8410
34212 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz, incluant pour les aéronefs 8411
3422 Chaudières, réacteurs nucléaires, et moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne 8401-8404   8412
34221 Chaudières, incluant chaudières à vapeur et chaudières pour chauffage central, appareils auxiliaires pour chaudières, par exemple, économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, condenseurs pour machines à vapeur, et réacteurs nucléaires, incluant éléments combustibles non irradiés (cartouches), et machines et appareils pour la séparation isotopique 8401-8404
34222 Moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne, mais incluant propulseurs à réaction et à puissance hydraulique ou pneumatique, moteurs à piston à vapeur d'eau ou autre vapeur, éoliennes, moteurs de fonctionnement à ressorts ou poids, et moteurs de missiles ou de fusées 8412
343 Pompes, compresseurs et ventilateurs, et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé 8413   8414
3431 Pompes pour liquides 8413
34310 Pompes pour liquides, incluant pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, ou encore de mazout, pompes à béton, à liquide de refroidissement, pompes à lait ou pompes à liquide hydrauliques, élévateurs à liquides, ensembles à eau ménagers autonomes 8413
3432 Pompes à air ou à vide et compresseurs d'air ou d'autres gaz 8414.10   8414.20   8414.30   8414.40   8414.80   8414.90.1-8414.90.3   8414.90.61
34320 Pompes à air ou à vide et compresseurs d'air ou d'autres gaz, incluant pour le conditionnement ou la réfrigération de l'air 8414.10   8414.20   8414.30   8414.40   8414.80   8414.90.1-8414.90.3   8414.90.61
3433 Hottes et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé 8414.5   8414.60   8414.90.40   8414.90.50   8414.90.62
34330 Hottes, incluant ventilateurs de soufflage et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur intégré, incluant pour usages domestiques 8414.5   8414.60   8414.90.40   8414.90.50   8414.90.62
344 Machines et appareils pour la climatisation de l'air, la réfrigération ou la congélation 8415   8418
3441 Machines et appareils pour la climatisation de l'air 8415
34410 Machines et appareils pour la climatisation de l'air 8415
3442 Machines et appareils pour la réfrigération ou la congélation 8418
34421 De type ménager 8418.10   8418.2   8418.30   8418.40   8418.91.10   8418.91.20   8418.99.00.1   8418.99.00.9   8418.99.14   8418.99.16   8418.99.17   8418.99.19   8418.99.2
34422 De type commercial ou industriel 8418.50   8418.6   8418.91.30   8418.91.40   8418.99.15   8418.99.18   8418.99.3   8418.99.4
345 Machines et appareils de manutention, d'excavation, de compactage et machines et appareils connexes 8425-8431   8709
3451 Machines et appareils de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement 8425-8428   8431.10   8431.20   8431.3   8709
34511 Chariots munis de dispositifs de levage ou de manutention, incluant chariots-gerbeurs, gerbeurs, et appareils de manutention de palettes, chariots des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport de marchandises sur de courtes distances, et chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares 8427   8431.20   8709
34519 Autres, incluant palans, treuils, crics et vérins, grues, élévateurs et transporteurs 8425   8426   8428   8431.10   8431.3
3452 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, cassage, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, et chasse-neige 8429   8430   8431.4
34520 Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, cassage, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, et chasse-neige 8429   8430   8431.4
349 Autres machines et appareils 8311   8405   8416   8417   8419-8424   8432-8447   8448.1   8448.20   8448.3   8448.4   8448.59   8449-8451   8452.10   8452.2   8452.40   8452.90   8453-8468   8474-8485   8508   8514   8515   8543.11   9010.4
3491 Machines à laver la vaisselle, machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, machines et appareils à gazéifier les boissons, et machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, incluant à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les contenants 8422
34910 Machines à laver la vaisselle, machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, machines et appareils à gazéifier les boissons, et machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, incluant à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les contenants 8422
3492 Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture 8432-8436
34920 Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture 8432-8436
3493 Machines pour la préparation de matières textiles et machines à coudre et à laver à usage domestique, commercial ou industriel 8421.12   8421.91.11   8444-8447   8448.1   8448.20   8448.3   8448.4   8448.59   8449-8451   8452.10   8452.2   8452.40   8452.90
34930 Machines pour la préparation de matières textiles et machines à coudre et à laver à usage domestique, commercial ou industriel 8421.12   8421.91.11   8444-8447   8448.1   8448.20   8448.3   8448.4   8448.59   8449-8451   8452.10   8452.2   8452.40   8452.90
3494 Machines-outils, excluant les dispositifs à semi-conducteur, pour le travail des matériaux durs 8456.10   8456.20   8456.30   8456.99.1   8456.99.92   8456.99.93   8456.99.99   8457-8463   8464.10.10   8464.10.20   8464.10.40   8464.10.90   8464.20   8464.90.10   8464.90.20   8464.90.30   8464.90.90   8465   8466
34940 Machines-outils, excluant les dispositifs à semi-conducteur, pour le travail des matériaux durs, par exemple, les métaux, les minéraux, le verre, le bois, les plastiques ou caoutchoucs durs, incluant les tours, les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples 8456.10   8456.20   8456.30   8456.99.1   8456.99.92   8456.99.93   8456.99.99   8457-8463   8464.10.10   8464.10.20   8464.10.40   8464.10.90   8464.20   8464.90.10   8464.90.20   8464.90.30   8464.90.90   8465   8466
3495 Outils à main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou autre qu'électrique incorporé 8467   8508
34950 Outils à main pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou autre qu'électrique incorporé, incluant tronçonneuses à chaîne et autres scies, outils de jardinage et de construction, perceuses, sableuses, clés, toupies et débroussailleuses 8467   8508
3496 Machines et appareils, et fils, tuyaux, tubes, plaques, électrodes et produits similaires utilisés pour le brasage ou le soudage 8311   8468   8515
34960 Machines et appareils, et fils, tuyaux, tubes, plaques, électrodes et produits similaires utilisés pour le brasage ou le soudage, incluant machines et appareils au gaz, électriques, à rayonnement laser, à ultrasons, à faisceaux d'électrons, à impulsions magnétiques, à plasma, ou machines et appareils pour la trempe artificielle, et machines et appareils pour le pistolage à chaud 8311   8468   8515
3497 Roulements à billes et à rouleaux, arbres de transmission, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation 8482   8483
34971 Roulements à billes et à rouleaux, incluant montés 8482   8483.20
34972 Arbres de transmission, incluant arbres à came et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation 8483.10   8483.30   8483.40   8483.50   8483.60   8483.90
3499 Autres 8405   8416   8417   8419   8420   8421.11   8421.19   8421.2   8421.3   8421.91.12   8421.91.19   8421.91.20   8421.91.30   8421.99   8423   8424   8437-8443   8453-8455   8456.91   8456.99.91   8464.10.50   8464.90.50   8474-8481   8484   8485   8514   8543.11   9010.4
34991 Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, incluant séchoirs et calandres 8419.32.92   8420.10.92   8420.91.10   8420.91.20   8439   8441
34992 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, à fondre ou à composer les caractères, ou à imprimer 8440   8442   8443
34993 Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, modèles pour moules, et moules pour les métaux, les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques, excluant les lingotières 8480
34994 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et contenants similaires, incluant les détendeurs et les vannes thermostatiques 8481
34995 Machines et appareils de fabrication de dispositifs à semi-conducteur 8424.89.30   8456.91   8456.99.91   8464.10.50   8464.90.50   8479.89.51   8543.11   9010.4
34999 Autres, incluant générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, brûleurs pour l'alimentation des foyers, foyers automatiques, grilles mécaniques et dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres, chauffe-eau à chauffage instantané à gaz, stérilisateurs médicaux-chirurgicaux ou de laboratoires, sécheurs, excluant ceux pour la pâte à papier et les vêtements, fours industriels ou de laboratoires, incluant pour la diffusion, l'oxydation, ou l'annelage des circuits à semi-conducteur, calandres et laminoirs, autres que pour les métaux, le verre, la pâte à papier et le papier, centrifugeuses et essoreuses centrifuges, excluant les séchoirs à vêtements, appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, appareils et instruments depesage et poids, extincteurs, machines automatiques de vente de produits, appareils à pulvériser du ciment ou du béton, presses pour la fabrication de panneaux de particules, nettoyeurs à métaux à ultrason, machines à mélanger, humidificateurs ou déshumidificateurs à usage domestique, aspirateurs industriels, chargeuses de cartouches de munitions, alimenteurs volumétriques, joints métalloplastiques ou joints de composition différente, machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons, machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux, ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures, pour métallurgie, aciérie et fonderie, par exemple, lingotières, pour usage dans laminoirs à métaux, le traitement des substances minérales, l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques, machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques, machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales, la fabrication de cordes ou la fabrication d'engrais à partir de poisson et de déchets de poisson 8405   8416   8417   8419.1   8419.20   8419.31   8419.32.10   8419.32.91   8419.39   8419.40   8419.50   8419.60   8419.8   8419.90   8420.10.1   8420.10.91   8420.10.93   8420.10.94   8420.10.99   8420.91.9   8420.99   8421.11   8421.19   8421.2   8421.3   8421.91.12   8421.91.19   8421.91.20   8421.91.30   8421.99   8423   8424.10   8424.20   8424.30   8424.81   8424.89.10   8424.89.20   8424.89.90   8424.90   8437   8438   8453-8455   8474-8478   8479.10   8479.20   8479.30   8479.40   8479.50   8479.60   8479.81   8479.82   8479.89.1   8479.89.2   8479.89.52-8479.89.55   8479.89.59   8479.89.61-8479.89.69   8479.89.71   8479.89.9   8479.90   84.84   8485   8514
35 Appareils électroniques et électriques et leurs composantes, et accessoires de bureau
351 Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, transformateurs, convertisseurs statiques, bobines de réactance 8501-8504
3511 Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs 8501-8503
35110 Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs, incluant moteurs à engrenage 8501-8503
3512 Transformateurs électriques ou électroniques, convertisseurs statiques, incluant redresseurs, et bobines de réactance 8504
35120 Transformateurs électriques ou électroniques, convertisseurs statiques, et bobines de réactance, incluant redresseurs et blocs d'alimentation pour ordinateurs et petits électroménagers 8504
352 Appareils de cuisson électriques et autres appareils électromécaniques ou électrothermiques à usage domestique 6301.10   8509   8510   8516.3   8516.40   8516.50   8516.60   8516.7   8516.80   8516.90
3521 Appareils de cuisson électriques 8516.50   8516.60   8516.90.42
35210 Appareils de cuisson électriques, incluant poêles et cuisinières, tables de cuisson, grils, friteuses et fours à micro-ondes 8516.50   8516.60   8516.90.42
3522 Appareils électromécaniques ou électrothermiques pour usages domestiques, excluant les appareils de cuisson 6301.10   8509   8510   8516.3   8516.40   8516.7   8516.80   8516.90.1   8516.90.20   8516.90.3   8516.90.41   8516.90.43-8516.90.50   8516.90.6   8516.90.90
35220 Appareils électromécaniques et électrothermiques pour usages domestiques, excluant les cuisinières, mais incluant couvertures chauffantes électriques, aspirateurs, polisseuses, appareils de cuisine, par exemple, broyeurs de déchets, hachoirs ou mélangeurs, extracteurs de jus, ouvre-boîtes, cafetières, grille-pains, et appareils personnels, par exemple, rasoirs, sèche-cheveux ou appareils à friser, brosses à dent, appareils pour sécher les mains, fers à repasser, et résistances chauffantes, excluant celles en carbone 6301.10   8509   8510   8516.3   8516.40   8516.7   8516.80   8516.90.1   8516.90.20   8516.90.3   8516.90.41   8516.90.43-8516.90.50   8516.90.6   8516.90.90
353 Appareils pour la téléphonie ou la télégraphie 8517   8520.20
3531 Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie, excluant les pièces 8517.30
35310 Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie, excluant les pièces 8517.30
3539 Autres 8517.1   8517.2   8517.50   8517.80   8517.90   8520.20
35390 Autres, incluant téléphones, télécopieurs, téléscripteurs, systèmes multiplex, appareils de RNIS, modems, et pièces, incluant pièces d'appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie 8517.1   8517.2   8517.50   8517.80   8517.90   8520.20
354 Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces 8518.10   8518.2   8518.30   8518.40   8518.50   8519.10   8519.2   8519.3   8519.9   8520.3   8520.90   8521   8525.40   8527.1-8527.3   8528
3540 Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces 8518.10   8518.2   8518.30   8518.40   8518.50   8519.10   8519.2   8519.3   8519.9   8520.3   8520.90   8521   8525.40   8527.1-8527.3   8528
35400 Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces, mais incluant microphones et supports, hauts-parleurs, écouteurs, amplificateurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques audionumériques, magnétoscopes, appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, appareils récepteurs de radiodiffusion, et téléviseurs 8518.10   8518.2   8518.30   8518.40   8518.50   8519.10   8519.2   8519.3   8519.9   8520.3   8520.90   8521   8525.40   8527.1-8527.3   8528
355 Matériel informatique et accessoires de bureau 8469-8473   8519.40   8520.10
3551 Matériel informatique 8471   8473.30
35510 Matériel d'informatique, incluant processeurs, imprimantes, écrans, claviers, unités de stockage, lecteurs de CD-ROM, disques durs, scanners, cartes-mères, et cartes de son, d'interface, de vidéo ou de télécopieur modem 8471   8473.30
3552 Accessoires de bureau 8469   8470   8472   8473.10   8473.2   8473.40   8473.50   8519.40   8520.10
35520 Accessoires de bureau, incluant machines à écrire, machines pour le traitement des textes, calculatrices, distributeurs automatiques de billets de banque, déchiqueteuses, machines pour le tri du courrier, terminaux de points de vente et autres caisses enregistreuses, machines comptables, duplicateurs, machines à imprimer les adresses, machines à écrire ou signer des chèques, machines à manutentionner la monnaie, machines pour l'émission de billets ou machines d'affranchissement de port 8469   8470   8472   8473.10   8473.2   8473.40   8473.50   8519.40   8520.10
356 Supports préparés enregistrés ou non enregistrés 8523   8524
3561 Supports préparés non enregistrés pour usages audio, vidéo, informatiques ou autres 8523
35610 Supports préparés non enregistrés pour usages audio, vidéo, informatiques ou autres, incluant bandes et disques vierges ou cartes munies d'une piste magnétique 8523
3562 Supports pré-enregistrés 8524
35621 Logiciels informatiques 8524.31.1   8524.40.10   8524.52.10   8524.91.11   8524.91.18
35629 Autres, incluant musique enregistrée sur bandes ou disques audionumériques, films enregistrés sur vidéocassettes, et livres sur bandes 8524.10   8524.31.90   8524.32   8524.39   8524.40.90   8524.51   8524.52.2   8524.52.90   8524.53   8524.60   8524.91.19   8524.91.90   8524.99
357 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces 8525.10   8525.20   8525.30   8526   8527.90
3570 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces 8525.10   8525.20   8525.30   8526   8527.90
35700 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces, mais incluant microphones sans fil, postes bande publique, téléphones cellulaires, téléavertisseurs, et caméras de télévision 8525.10   8525.20   8525.30   8526   8527.90
358 Pièces et composantes électroniques 3818   8518.90   8522   8529   8532-8534   8540-8542
3581 Composantes électroniques 3818   8532-8534   8540-8542
35811 Condensateurs, incluant résistances électriques, excluant les résistances non chauffantes, mais incluant autres résistances variables, lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, incluant lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, et tubes et valves pour caméra de télévision 8532   8533   8540
35812 Circuits imprimés 8534
35813 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, incluant cellules photovoltaïques, diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés et éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique 3818   8541
35814 Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques, incluant puces de mémoire 8542
3582 Parties des biens de la CTBT 354 et 357 8518.90   8522   8529
35820 Parties des biens de la CTBT 354 et 357, incluant armoires 8518.90   8522   8529
359 Autres appareils électroniques et électriques 3801   6815.10   8505-8507   8511   8512   8516.10   8516.2   8530   8531   8535-8539   8543.19   8543.20   8543.30   8543.40   8543.8   8543.90   8544   8545   8547.90   8548.90   9006.62
3591 Piles primaires et batteries d'accumulateurs 8506   8507
35911 Piles et batteries de piles électriques, incluant piles alcalines et piles au lithium 8506
35912 Éléments d'accumulateur et batteries d'accumulateur, incluant pour les véhicules automobiles et accumulateurs au nickel-cadmium 8507
3592 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, et tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires, ou autres supports munis de ces appareils 8535-8538
35920 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, et tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires, ou autres supports munis de ces appareils 8535-8538
3599 Autres 3801   6815.10   8505   8511   8512   8516.10   8516.2   8530   8531   8539   8543.19   8543.20   8543.30   8543.40   8543.8   8543.90   8544   8545   8547.90   8548.90   9006.62
35991 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, génératrices, incluant dynamos, alternateurs, bougies d'allumage, conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec les moteurs à combustion interne, et jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les aéronefs, ou les navires 8511   8544.30
35992 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation, essuie-glace, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles ou automobiles, excluant les ampoules, par exemple, les phares à bloc optique étanche 8512
35993 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, incluant articles dits phares et projecteurs scellés et lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, et les lampes-éclair de photographie 8539   9006.62
35994 Fils, câbles, incluant câbles coaxiaux et câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement, excluant les jeux de fils pour bougies d'allumage 8544.1   8544.20   8544.4   8544.5   8544.60   8544.70
35995 Graphite artificiel, graphite colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autre carbones, sous forme de pâtes, de blocs, de plaques ou d'autres semi-produits, et autres articles en graphite ou en autre carbone, incluant bagues et garnitures d'étanchéité, électrodes, balais, charbons pour lampes ou pour piles et résistances chauffantes au carbone 3801   6815.10   8545
35999 Autres, incluant électro-aimants, aimants permanents, chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux, appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, à l'exception de ceux destinés aux véhicules automobiles, accélérateursde particules, générateurs de signaux, ouvre-portes de garage, et tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement 8505   8516.10   8516.2   8530   8531   8543.19   8543.20   8543.30   8543.40   8543.8   8543.90   8547.90   8548.90
36 Véhicules
361 Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluant les motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces 8703.2   8703.3   8703.90
3610 Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluant les motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces 8703.2   8703.3   8703.90
36101 Véhicules automobiles et mini-fourgonnettes, excluant les pièces, mais incluant voitures tout-terrain militaires et chars et automobiles blindées de combat propulsés par un moteur électrique 8703.21.90   8703.22.25   8703.22.9   8703.23.35   8703.23.9   8703.24.45   8703.24.9   8703.31   8703.32.25   8703.32.9   8703.33.35   8703.33.9   8703.90
36109 Autres, excluant les pièces, mais incluant véhicules tout-terrain, voitures de course, ambulances, corbillards, fourgonnettes de prison et maisons motorisées 8703.21.10   8703.22.10   8703.23.1   8703.23.20   8703.24.10   8703.24.2   8703.24.30   8703.32.1   8703.33.10   8703.33.2
362 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises et tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces 8701.20   8704
3621 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, excluant les pièces 8704
36210 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, excluant les pièces, mais incluant tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, fourgons, camionnettes, camions militaires et camions commerciaux blindés 8704
3622 Tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces 8701.20
36220 Tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces 8701.20
363 Autres véhicules 8701.10   8701.30   8701.90   8702   8703.10   8705-8707   8710-8712   8714.1   8714.9   8716
3631 Tracteurs, excluant les tracteurs routiers, les chariots-tracteurs, et pièces 8701.10   8701.30   8701.90
36310 Tracteurs, excluant les tracteurs routiers, les chariots-tracteurs et pièces, mais incluant tracteurs de ferme, tracteurs de jardin et tracteurs à chenilles 8701.10   8701.30   8701.90
3632 Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, excluant les pièces 8702
36320 Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, excluant les pièces, mais incluant fourgons et autobus 8702
3633 Véhicules automobiles à usages spéciaux, excluant les pièces 8705
36330 Véhicules automobiles à usages spéciaux, excluant les pièces, mais incluant camions-grues, derricks automobiles, voitures de lutte contre l'incendie, camions bétonnières, dépanneuses, machines à refaire le revêtement de glace, et camions pour l'épandage de goudron ou de gravier 8705
3634 Châssis des véhicules automobiles équipés de leurs moteurs et carrosseries livrées séparément 8706   8707
36340 Châssis des véhicules automobiles équipés de leurs moteurs et carrosseries livrées séparément, incluant cabines 8706   8707
3635 Motocycles, bicyclettes et autres cycles 8711   8712   8714.1   8714.9
36351 Motocycles, incluant scooters, cyclomoteurs, side-cars, et pièces 8711   8714.1   8714.99.10
36359 Bicyclettes et autres cycles, pièces, incluant tricycles et unicycles 8712   8714.91-8714.96   8714.99.20
3636 Remorques et semi-remorques 8716.10   8716.20   8716.3   8716.40   8716.90.2   8716.90.40   8716.90.9
36360 Remorques et semi-remorques, leurs parties, incluant pour le camping, le transport de marchandises et les expositions, et bibliocars 8716.10   8716.20   8716.3   8716.40   8716.90.2   8716.90.40   8716.90.9
3639 Autres 8703.10   8710   8716.80   8716.90.3
36391 Automobiles blindées de combat, incluant chars et pièces 8710
36399 Autres, incluant motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, excluant les pièces, incluant voitures à bras, chariots, brouettes et pièces 8703.10   8716.80   8716.90.3
364 Parties et accessoires des véhicules automobiles, excluant les motocycles et les automobiles blindées de combat 8708
3640 Parties et accessoires des véhicules automobiles, excluant les motocycles et les automobiles blindées de combat 8708
36401 Freins, excluant les garnitures des plaquettes de frein non montées 8708.3
36402 Boîtes de vitesses, excluant les pièces 8708.40
36403 Roues 8708.70
36404 Pièces embouties pour pare-chocs, ailes, portes, capots, garnitures et enjoliveurs 8708.29.11   8708.29.91
36409 Autres, incluant ceintures de sécurité, cabines de camion, housses de banquette, garnitures d'intérieur ou d'extérieur, calandres en plastique, amortisseurs de suspension, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, essieux, pare-chocs et volants, colonnes et boîtiers de direction 8708.10   8708.21   8708.29.12   8708.29.19   8708.29.20   8708.29.3-8708.29.5   8708.29.60   8708.29.80   8708.29.92-8708.29.94   8708.29.99   8708.50   8708.60   8708.80   8708.9
37 Matériel de transport n.c.a.
371 Locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées, appareils mécaniques ou électro-mécaniques de signalisation, et conteneurs pour le transport intermodal 86
3710 Locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées, appareils mécaniques ou électro-mécaniques de signalisation, et conteneurs pour le transport intermodal 86
37101 Véhicules pour voies ferrées ou similaires et véhicules auto-propulsés, excluant les véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées 8601-8603
37102 Véhicules pour voies ferrées ou similaires ou véhicules pour le service des voies ferrées, incluant auto-propulsés, et voitures à voyageurs et fourgons à bagages, non auto-propulsés 8604-8606
37103 Pièces pour locomotives et matériel roulant 8607
37104 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires, appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport 8608   8609
372 Véhicules aériens et spatiaux 88
3721 Véhicules aériens, excluant les pièces 8801   8802.1   8802.20   8802.30   8802.40
37210 Véhicules aériens, excluant les pièces 8801   8802.1   8802.20   8802.30   8802.40
3722 Véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, excluant les pièces 8802.60
37220 Véhicules spatiaux, incluant satellites, et véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, excluant les pièces 8802.60
3723 Pièces pour véhicules aériens et spatiaux 8803
37230 Pièces pour véhicules aériens et spatiaux, incluant hélices et rotors 8803
3724 Parachutes, rotochutes, appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simulateurs de vol 8804   8805
37240 Parachutes, rotochutes, appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simulateurs de vol 8804   8805
373 Navires, bateaux, et engins flottants 8901-8907
3731 Embarcations de plaisance ou sportives 8903
37310 Embarcations de plaisance ou sportives, incluant yachts, bateaux à rames, et canoës, bateaux à moteur, bateaux à voile et bateaux gonflables, par exemple, radeaux de navigation en eau rapide 8903
3732 Bateaux et embarcations commerciaux, et engins flottants 8901   8902   8904-8907
37320 Bateaux et embarcations commerciaux, et engins flottants, incluant bateaux de pêche, remorqueurs, plate-formes de forage ou d'exploitation, bateaux-pompes, radeaux gonflables, bouées et balises 8901   8902   8904-8907
38 Instruments et appareils de précision
381 Instruments et appareils d'optique, excluant le matériel de photographie et de photocopie, et instruments et appareils d'optique pour la mesure et le contrôle 9001.30   9001.40   9001.50   9001.90   9002-9005   9011-9013
3810 Instruments et appareils d'optique, excluant le matériel de photographie et de photocopie, et instruments et appareils d'optique pour la mesure et le contrôle 9001.30   9001.40   9001.50   9001.90   9002-9005   9011-9013
38101 Lunetterie, incluant lunettes et lentilles cornéennes, lunettes protectrices et montures 9001.30   9001.40   9001.50   9003   9004
38109 Autres, incluant jumelles, télescopes, microscopes, filtres de couleur pour appareils photographiques non montés, lentilles d'objectif montées et autres éléments optiques d'équipement, lunettes de visée, lasers, excluant les diodes laser, et miroirs de verre montés 9001.90   9002   9005   9011-9013
382 Appareils de photographie et de photocopie 9006.10   9006.20   9006.30   9006.40   9006.5   9006.61   9006.69   9006.9   9007-9009   9010.10   9010.50   9010.60   9010.90
3821 Appareils photographiques, projecteurs d'images, appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, négatoscopes, et appareils et matériel pour le développement des pellicules 9006.10   9006.20   9006.30   9006.40   9006.5   9006.61   9006.69   9006.9   9007   9008   9010.10   9010.50   9010.60   9010.90
38210 Appareils photographiques, incluant projecteurs cinématographiques, projecteurs d'images, appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, écrans pour projections, négatoscopes, et appareils et matériel pour le développement des pellicules 9006.10   9006.20   9006.30   9006.40   9006.5   9006.61   9006.69   9006.9   9007   9008   9010.10   9010.50   9010.60   9010.90
3822 Appareils de photocopie et de thermocopie 9009
38220 Appareils de photocopie et de thermocopie 9009
383 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogramétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de géophysique, de dessin ou instruments et appareils de mesure de longueur, et instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de type radio 9014   9015   9017
3831 Instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de navigation de type radio 9014
38310 Instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de type radio, mais incluant boussoles, compas de navigation, sextants, compas gyromagnétiques, octants, azimuts, dispositifs de pilotage automatique, inclinomètres, sondeurs acoustiques, altimètres, anémomètres, et accéléromètres 9014
3832 Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, de géophysique, de dessin ou de calcul 9015   9017
38320 Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, excluant les radars et autres appareils de type radio, de géophysique, de dessin, ou de calcul, incluant télémètres pour appareils photographiques, théodolites, séismographes, chaînes d'arpenteurs optiques, niveaux, traceurs de cartes, anémomètres, pantographes, tables à dessiner et instruments connexes, rapporteurs, compas à verge, règles à calcul, micromètres, et règles et mètres souples 9015   9017
384 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ou des fins similaires 9018-9022
3841 Appareils à rayons-X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma 9022
38410 Appareils à rayons-X, ou appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, incluant appareils de tomodensitométrie, radiographie ou radiothérapie, tubes et génératrices à rayons-X, écrans et tables d'examen 9022
3842 Appareils électromédicaux 9018.1   9018.90.61   9018.90.72-9018.90.77   9018.90.85-9018.90.88
38420 Appareils électromédicaux, incluant électro-cardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique, appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie, appareils d'électrodiagnostic, et systèmes complets de contrôle des patients 9018.1   9018.90.61   9018.90.72-9018.90.77   9018.90.85-9018.90.88
3849 Autres 9018.20   9018.3   9018.4   9018.50   9018.90.62   9018.90.63   9018.90.71   9018.90.79   9018.90.81-9018.90.84   9018.90.89   9019   9020   9021
38491 Articles et appareils d'orthopédie, incluant ceintures et bandages médicaux chirurgicaux et béquilles, attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothèses, et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité, incluant appareils pour faciliter l'audition aux sourds, stimulateurs cardiaques, dents artificielles et oeil artificiel 9021
38492 Instruments et appareils pour la médecine et la chirurgie 9018.20   9018.3   9018.50   9018.90.62   9018.90.63   9018.90.71   9018.90.79   9018.90.81-9018.90.84
38499 Autres, incluant équipement et instruments dentaires, appareils de mécanothérapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie, appareils de thérapie respiratoire, par exemple, ozonothérapie, oxygénothérapie, aérosolthérapie, et autres appareils respiratoires, par exemple, masques à gaz 9018.4   9018.90.89   9019   9020
385 Compteurs et autres instruments et appareils pour mesurer, vérifier, tester ou contrôler 9016   9024-9033
3851 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques 9028.30   9028.90.94   9030.20   9030.3   9030.40   9030.8   9030.90.10   9030.90.52-9030.90.56   9030.90.6   9030.90.9
38510 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, incluant compteurs d'électricité, oscilloscopes et oscillographes cathodiques, et multimètres 9028.30   9028.90.94   9030.20   9030.3   9030.40   9030.8   9030.90.10   9030.90.52-9030.90.56   9030.90.6   9030.90.9
3852 Instruments de contrôle des procédés industriels 9032.8   9032.90
38520 Instruments de contrôle des procédés industriels 9032.8   9032.90
3859 Autres 9016   9024-9027   9028.10   9028.20   9028.90.10   9028.90.91   9028.90.92   9028.90.93   9029   9030.10   9030.90.40   9030.90.51   9031   9032.10   9032.20   9033
38591 Instruments et appareils pour tester les propriétés mécaniques de matériaux comme les métaux, le bois, les textiles, le papier et les plastiques 9024
38592 Instruments et appareils pour mesurer ou détecter les rayonnements ionisants, incluant nucléaires 9030.10   9030.90.40   9030.90.51
38593 Compteurs pour le contrôle du débit ou de la production de gaz ou de liquide 9028.10   9028.20   9028.90.10   9028.90.91-9028.90.93
38599 Autres, incluant balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, aéromètres, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres, psychromètres, débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumée, posemètres, microtomes, chromatographes, instruments d'électrophorèse, compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs du chemin parcouru, podomètres, tachymètres, machines pour l'équilibrage des pièces mécaniques, projecteurs de profils, thermostats et manostats 9016   9025-9027   9029   9031   9032.10   9032.20   9033
39 Meubles, matelas et sommiers, lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses
390 Meubles, matelas et sommiers, lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses 8513   9401-9403   9404.10   9404.2   9405
3901 Meubles pour usage domestique ou mobilier de bureau 9401.30   9401.40   9401.50   9401.61.1   9401.61.91   9401.69.1   9401.69.30   9401.71.1   9401.71.91   9401.79.1   9401.79.20   9401.80.1   9401.90.13   9401.90.19   9401.90.2   9401.90.99   9403.10   9403.20.1   9403.20.2   9403.20.30   9403.20.40   9403.20.50   9403.20.60   9403.20.70   9403.20.80   9403.20.91-9403.20.94   9403.30   9403.40   9403.50   9403.60.10   9403.60.20   9403.60.3   9403.60.40   9403.60.50   9403.60.60   9403.60.70   9403.60.80   9403.60.91   9403.60.92   9403.70.10   9403.70.20   9403.80.10   9403.80.20   9403.90   9404.10   9404.2
39011 Matelas et sommiers, excluant les matelas gonflables et les matelas de lits d'eau 9404.10   9404.2
39019 Autres, incluant pare-étincelles et corbeilles à buches, rayonnages, armoires de cuisine 9401.30   9401.40   9401.50   9401.61.1   9401.61.91   9401.69.1   9401.69.30   9401.71.1   9401.71.91   9401.79.1   9401.79.20   9401.80.1   9401.90.13   9401.90.19   9401.90.2   9401.90.99   9403.10   9403.20.1   9403.20.2   9403.20.30   9403.20.40   9403.20.50   9403.20.60   9403.20.70   9403.20.80   9403.20.91-9403.20.94   9403.30   9403.40   9403.50   9403.60.10   9403.60.20   9403.60.3   9403.60.40   9403.60.50   9403.60.60   9403.60.70   9403.60.80   9403.60.91   9403.60.92   9403.70.10   9403.70.20   9403.80.10   9403.80.20   9403.90
3902 Autres meubles 9401.10   9401.20   9401.61.99   9401.69.20   9401.69.90   9401.71.20   9401.71.99   9401.79.90   9401.80.90   9401.90.12   9401.90.14   9401.90.30   9401.90.91   9402   9403.20.95   9403.20.96   9403.20.98   9403.20.99   9403.60.93-9403.60.95   9403.60.97-9403.60.99   9403.70.90   9403.80.90
39021 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, incluant tables d'opération, tables d'examen, lits d'hôpitaux, et fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, incluant fauteuils de dentiste, avec dispositifs à la fois d'orientation et d'élévation 9402
39029 Autres, incluant sièges des types utilisés pour véhicules automobiles et aériens, bancs d'églises et d'écoles, sièges pour auditoriums, théâtres, laboratoires, ou mobilier de magasin 9401.10   9401.20   9401.61.99   9401.69.20   9401.69.90   9401.71.20   9401.71.99   9401.79.90   9401.80.90   9401.90.12   9401.90.14   9401.90.30   9401.90.91   9403.20.95   9403.20.96   9403.20.98   9403.20.99   9403.60.93-9403.60.95   9403.60.97-9403.60.99   9403.70.90   9403.80.90
3903 Appareils d'éclairage, incluant pour l'équipement de transport, mais excluant les véhicules automobiles, et lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses 8513   9405
39030 Appareils d'éclairage, incluant pour le matériel de transport, mais excluant les véhicules automobiles, et lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses, incluant lampes de poche, lampes de sûreté pour mineurs, lampes non électriques, lustres, appareils d'éclairage fluorescents, projecteurs, guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, bougeoirs et candélabres, tableaux de pointage électriques, et enseignes au néon 8513   9405
40 Produits manufacturés divers
401 Armes et munitions 9301-9306
4011 Armes, à l'exception des sabres, dagues et armes similaires 9301-9305
40110 Armes, à l'exception des sabres, dagues et armes similaires, mais incluant revolvers, pistolets, fusils de chasse, carabines, armes à air comprimé, engins conçus pour lancer des fusées de signalisation, pistolets d'abattage à cheville, canon lance-amares, fusils à gaz lacrymogène, et matraques électriques 9301-9305
4012 Munitions 9306
40120 Munitions, et incluant bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et plombs pour carabine à air comprimé 9306
402 Jouets, jeux et articles de sports 4203.21   8715   9501-9503   9504.10   9504.20   9504.30   9504.90   9506   9507
4021 Jouets et jeux 8715   9501-9503   9504.10   9504.30   9504.90.1   9504.90.3   9504.90.40   9504.90.50   9504.90.9
40210 Jouets et jeux, incluant landaus (pour poupées et pour bébés), jouets à roues, poupées, animaux en peluche, modèles réduits, jeux de construction, puzzles, jeux vidéos, et cartouches, équipement de bingo, et jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie 8715   9501-9503   9504.10   9504.30   9504.90.1   9504.90.3   9504.90.40   9504.90.50   9504.90.9
4022 Articles de sports 4203.21   9504.20   9504.90.2   9506   9507
40220 Articles de sports, incluant tables de billard, équipement de salle de quilles, par exemple, machines à replacer les quilles, et vêtements de protection, par exemple, jambières, gants, et mitaines 4203.21   9504.20   9504.90.2   9506   9507
409 Produits manufacturés divers 0603.90   0604.99   3406   5904   6506.10   66   67   7101-7111   7113-7118   7319   8308   8448.51   8452.30   8713   8714.20   90.23   91   92   9406   9505   9508   96   97
4091 Horloges et montres 91
40910 Horloges et montres, incluant montres-bracelets 91
4092 Constructions préfabriquées 9406
40920 Constructions préfabriquées, incluant remises à outils ou de jardin 9406
4093 Instruments d'écriture ou de dessin et rubans et tampons encrés 9608   9609   9612
40930 Instruments d'écriture ou de dessin et rubans et tampons encrés 9608   9609   9612
4094 Formes et profilés en métaux précieux, perles, pierres précieuses ou semi-précieuses, et pièces de monnaie 7101-7111   7113-7116   7118
40941 Formes et profilés en métaux précieux 7106-7111
40942 Perles et pierres précieuses ou semi-précieuses, incluant travaillées, et ouvrages en perles, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux précieux ou métaux plaqués et doublés de métaux précieux, excluant les ouvrages revêtus de métaux précieux, incluant bijoux, coutellerie, catalyseurs, anodes, coutellerie de table et pièces de monnaie 7101-7105   7113-7116   7118
4099 Autres 0603.90   0604.99   3406   5904   6506.10   66   67   7117   7319   8308   8448.51   8452.30   8713   8714.20   9023   92   9505   9508   9601-9607   9610   9611   9613-9618   97
40991 Bijouterie de fantaisie 7117
40992 Instruments de musique 92
40993 Balais, balais mécaniques, pinceaux, plumeaux, tampons et rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc, et brosses, par exemple, brosses à dents et brosses pour appareils à récurer et à polir les planchers 9603
40994 Aiguilles à coudre et à tricoter, incluant pour les machines, crochets, agrafes et crochets, épingles de sûreté, épingles, boutons, boucles et fermoirs, rivets tubulaires ou à tige fendue, boutons-pression, fermetures à glissière et articles de couture similaires 7319   8308   8448.51   8452.30   9606   9607
40995 Objets d'art, de collection ou d'antiquité 97
40999 Autres, incluant fleurs ou feuillages séchés, teints, blanchis ou imprégnés, cônes colorés ou décorés, chandelles, linoléum, coiffures de sécurité, parapluies, cannes, fouets, cravaches, plumes et duvets préparés, et articles, fleurs artificielles, articles faits de cheveux humains, fauteuils roulants, modèles conçus pour la démonstration, articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, par exemple, articles pour fêtes de Noël, excluant les lumières, chapeaux et masques de fantaisie, articles de magie et articles-surprises, attractions foraines, par exemple, stands de tir, carrousels et montagnes russes, ouvrages en ivoire, matières végétales ou minérales à tailler et travaillées, assortiments de voyage pour la toilette des personnes, dateurs, cachets, numéroteurs, briquets et allumeurs, fume-cigares et fume-cigarettes, peignes, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs de toilette, houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques et produits de toilette, mannequins 0603.90   0604.99   3406   5904   6506.10   66   67   8713   8714.20   9023   9505   9508   9601   9602   9604   9605   9610   9611   9613-9618
41 Déchets et débris
411 Déchets et débris métalliques 2618-2621   7112   7204   7404   7503   7602   7802   7902   8002   8101.91.40   8102.91.30   8103.10.30   8104.20   8105.10.92   8106.00.30   8107.10.30   8108.10.40   8109.10.30   8111.00.93   8112.11.30   8112.20.30   8112.30.30   8112.40.30   2530.90.40   8112.91.30   8548.10   8908
4111 Scories, cendres et résidus 2530.90.40   2618-2621
41110 Scories, cendres et résidus 2530.90.40   2618-2621
4112 De métaux ferreux 7204   8908
41120 De métaux ferreux 7204   8908
4113 De métaux non ferreux, incluant précieux 7112   7404   7503   7602   7802   7902   8002   8101.91.40   8102.91.30   8103.10.30   8104.20   8105.10.92   8106.00.30   8107.10.30   8108.10.40   8109.10.30   8111.00.93   8112.11.30   8112.20.30   8112.30.30   8112.40.30   8112.91.30   8548.10
41130 De métaux non ferreux, incluant précieux 7112   7404   7503   7602   7802   7902   8002   8101.91.40   8102.91.30   8103.10.30   8104.20   8105.10.92   8106.00.30   8107.10.30   8108.10.40   8109.10.30   8111.00.93   8112.11.30   8112.20.30   8112.30.30   8112.40.30   8112.91.30   8548.10
412 Déchets et débris non métalliques, excluant les déchets des industries alimentaires 2401.30   2525.30   3915   4004   4110   4401.30.20   4401.30.30   4401.30.50   4401.30.90   4707   5003   5103   5104   5202   5302.90   5303.90   5304.90   5505   6309   6310   7001.00.10
4121 Sciure de bois et déchets et débris de bois 4401.30.20   4401.30.30   4401.30.50   4401.30.90
41210 Sciure de bois et déchets et débris de bois, incluant copeaux et âmes de billes de dérouleuse 4401.30.20   4401.30.30   4401.30.50   4401.30.90
4122 De papiers ou de cartons 4707
41220 De papiers ou de cartons 4707
4129 Autres 2401.30   2525.30   3915   4004   4110   5003   5103   5104   5202   5302.90   5303.90   5304.90   5505   6309   6310   7001.00.10
41291 De verre 7001.00.10
41299 Autres, incluant de tabac, de plastique, de caoutchouc, de cuir ou de textile, incluant articles de friperie et effilochés et déchets de mica 2401.30   2525.30   3915   4004   4110   5003   5103   5104   5202   5302.90   5303.90   5304.90   5505   6309   6310
419 Résidus ménagers et de produits chimiques dangereux Non définis dans le système harmonisé
4190 Résidus ménagers et de produits chimiques dangereux Non définis dans le S.H.
41901 Résidus ménagers Non définis dans le S.H.
41909 Résidus de produits chimiques dangereux Non définis dans le S.H.
42 Biens transportés divers
421 Courrier et colis Non définis dans le S.H.
4210 Courrier et colis Non définis dans le S.H.
42100 Courrier et colis Non définis dans le S.H.
422 Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vide Non définis dans le S.H.
4220 Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vides Non définis dans le S.H.
42201 Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), renvoyées vides Non définies dans le S.H.
42202 Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.), renvoyés vides Non définis dans le S.H..
42209 Autres conteneurs d'expédition renvoyés vides Non définis dans le S.H.
423 Fret ou cargo non identifié Non définis dans le S.H.
4231 Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.) Non définies dans le S.H.
42310 Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.) Non définies dans le S.H.
4232 Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) Non définies dans le S.H.
42320 Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) Non définies dans le S.H.
4233 Trafic de groupeurs de marchandises ou d'associations d'expéditeurs Non définis dans le S.H.
42330 Trafic de groupeurs de marchandises ou d'associations d'expéditeurs Non définis dans le S.H.
4239 Autres Non définis dans le S.H.
42390 Autres, incluant fret ou cargo général, fret non identifié, et expédition de détail Non définis dans le S.H.
424 Biens de service de la compagnie Non définis dans le S.H.
4240 Biens de service de la compagnie Non définis dans le S.H.
42400 Biens de service de la compagnie Non définis dans le S.H.

Classification type des biens (CTB) 2001

Notes de section

Classification type des biens
Sections Titre
Section I Animaux vivants et produits du règne animal
Section II Produits du règne végétal
Section III Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V Produits minéraux
Section VI Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
Section XI Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII Matériel de transport
Section XVIII Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX Marchandises et produits divers
Section XXI Objets d'art, de collection ou d'antiquité

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Section XXI :  Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Chapitre 97 :  Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination (Chapitre 49);
    2. les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;
    3. les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03).
  2. On considère comme gravures, estampes et lithographies originales, au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
  3. Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
    1. Sous réserve des Notes 1, 2, et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d'autres Chapitres de la Classification doivent être classés au présent Chapitre.
    2. Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05.
  5. Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets. Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre.

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Section XX :  Marchandises et produits divers

Chapitre 94 :  Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

    a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;

    b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);

    c) les articles du Chapitre 71;

    d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres-forts du n° 83.03;

    e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;

    f) les appareils d'éclairage du Chapitre 85;

    g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 à 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);

    h) les articles du n° 87.14;

    ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);

    k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);

    l) les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05).

  2. Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

    Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres :
    1. les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
    2. les sièges et lits.
    1. Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
    2. Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des n°s 94.01 à 94.03.
  4. On considère comme construction préfabriquées, au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

Chapitre 95 :  Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

    a) les bougies pour arbres de Noël (n° 34.06);

    b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;

    c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;

    d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;

    e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62;

    f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;

    g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;

    h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03);

    ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;

    k) les parties en fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);

    l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;

    m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques (n° 85.04) et les appareils de radiotélécommande (n° 85.26);

    n) les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;

    o) les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);

    p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);

    q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04);

    r) les appeaux et sifflets (n° 92.08);

    s) les armes et autres articles du Chapitre 93;

    t) les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);

    u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière constitutive).

  2. Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
  3. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci.

Chapitre 96 :  Ouvrages divers

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);
    2. les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
    3. la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);
    4. les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
    5. les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;
    6. les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire-lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);
    7. les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
    8. les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);
    9. les articles du Chapitre 93 (armes et parties d'armes);
    10. les articles du Chapitre 93 (armes et parties d'armes);
    11. les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
    12. les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
    13. les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
  2. Par matières végétales ou minérales à tailler, au sens du n° 96.02, on entend :
    1. les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler;
    2. l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
  3. On considère comme têtes préparées, au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
  4. Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

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Section XIX :  Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Chapitre 93 :  Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;
    2. les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
    3. les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);
    4. les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
    5. les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
    6. les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06).
  2. Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26.

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Section XVIII :  Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Chapitre 90 :  Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

    a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.04), en matières textiles (n° 59.11);

    b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple (Section XI);

    c) les produits réfractères du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;

    d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);

    e) les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;

    f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);

    g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits "optiques", par exemple) du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81);

    h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n°s 85.19 ou 85.20); les lecteurs de son (n° 85.22), les appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (n° 85.26); les articles dits "phares et projecteurs scellés" du n° 85.39; les câbles de fibres optiques du n° 85.44;

    ij) les projecteurs du n° 94.05;

    k) les articles du Chapitre 95;

    l) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;

    m) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23, Section XV, par exemple).

  2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles ci-après :
    1. les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.85, 85.48 ou 90.33) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
    2. lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 et 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
    3. les autres parties et accessoires relèvent du n° 90.33.
  3. Les dispositions de la Note 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre.
  4. Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI (n° 90.13).
  5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et du n° 90.31, sont classés dans cette dernière position.
  6. Le n° 90.32 comprend uniquement:
    1. les instruments et appareils pour la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché;
    2. les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.

Chapitre 91 :  Horlogerie

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
    2. les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);
    3. les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;
    4. les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);
    5. les articles du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;
    6. les roulements à billes (n° 84.82);
    7. les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85).
  2. Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02.
  3. Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm.
  4. Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre.

Chapitre 92 :  Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
    2. les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);
    3. les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);
    4. les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03);
    5. les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06).
  2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

    Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

Archivé – Classification type des biens (CTB) - Notes 1996-2001

Section XVII :  Matériel de transport

Notes.

  1. La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.01, 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06).
  2. Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :

    a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);

    b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);

    c) les articles du Chapitre 82 (outils);

    d) les articles du n° 83.06;

    e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;

    f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);

    g) les instruments et appareils du Chapitre 90;

    h) les articles du Chapitre 91;

    ij) les armes (Chapitre 93);

    k) les appareils d'éclairage et leurs parties, du n° 94.05;

    l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03).

  3. Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
  4. Dans la présente Section :
    1. les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;
    2. les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;
    3. les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88.
  5. Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :
    1. du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
    2. du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
    3. du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
    Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.

    Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.

Chapitre 86 :  Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties : appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    1. les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);
    2. les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;
    3. les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30.
  2. Relèvent notamment du n° 86.07 :
    1. les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
    2. les châssis, bogies et bissels;
    3. les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
    4. les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
    5. les articles de carrosserie.
  3. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :
    1. les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
    2. les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manoeuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportment des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.

Chapitre 87 :  Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Notes.

  1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
  2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

    Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
  3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le n° 87.06.
  4. Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.01.

Chapitre 88 :  Navigation aérienne ou spatiale

Note de sous-positions.

  1. Par poids à vide, pour l'application des n°s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

Chapitre 89 :  Navigation maritime ou fluviale

Note.

  1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06.

Archivé – Classification type des biens (CTB) - Notes 1996-2001

Section XVI :  Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

Notes.

  1. La présente Section ne comprend pas :

    a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);

    b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.04) ou en pelleteries (n° 43.03);

    c) les canettes, busettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);

    d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Section XV, par exemple);

    e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);

    f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);

    g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);

    h) les tiges de forage (n° 73.04);

    ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);

    k) les articles des Chapitres 82 ou 83;

    l) les articles de la Section XVII;

    m) les articles du Chapitre 90;

    n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91);

    o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);

    p) les articles du Chapitre 95.

  2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles ci-après :
    1. les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.85, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
    2. lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17;
    3. les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.85 ou 85.48.
  3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
  4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
  5. Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.

Chapitre 84 :  Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Notes.

  1. Sont exclus de ce Chapitre :
    1. les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;
    2. les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);
    3. la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20);
    4. les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
    5. les outils électromécaniques pour emploi à la main du n° 85.08 et les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09;
    6. les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03).
  2. Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés aux n°s 84.01 à 84.24.

    Toutefois,
    • ne relèvent pas du n° 84.19 :
      1. les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);
      2. les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);
      3. les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);
      4. les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51);
      5. les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;
    • ne relèvent pas du n° 84.22 :
      1. les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);
      2. les machines et appareils de bureau du n° 84.72;
    • ne relèvent pas du n° 84.24 :
      1. les machines à imprimer à jet d'encre (n°s 84.43 ou 84.71).
  3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56.
  4. Ne relèvent du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :
    1. changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage),
    2. utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou
    3. transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
    1. On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 :
      1. les machines numériques aptes à (1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes; (2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur; (3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur et (4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement;
      2. les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant, au moins : des organes analogiques, des organes de commande et des dispositifs de programmation;
      3. les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique associée à des éléments numériques.
    2. Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes. Sous réserve des dispositions du paragraphe E) ci-après, est à considérer comme faisant partie du système complet, toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
      1. être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
      2. être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
      3. être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - code ou signaux - utilisable par le système.
    3. Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n° 84.71.
    4. Les imprimantes, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes B) b) et B) c) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le n° 84.71.
    5. Les machines exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle.
  6. Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1% du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.

    Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26.
  7. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n° 84.79.

    Relèvent également, en tout état de cause, du n° 84.79 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
  8. Pour l'application du n° 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.

Notes de sous-positions.

  1. Au sens du n° 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la Note 5 B) du Chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un lecteur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
  2. Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.

Chapitre 85 :  Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties : appareils d'enregistrement ou de reproduction du son appareils d'enrigistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires des ces appareils

Notes.

  1. Sont exclus de ce Chapitre :
    1. les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
    2. les ouvrages en verre du n° 70.11;
    3. les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.
  2. Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.

    Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
  3. Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :
    1. les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
    2. les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n° 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 85.08) et des appareils électrothermiques (n° 85.16).
  4. On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits "à couche", des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).

    L'expression circuits imprimés ne couvrent ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.

    Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvant du n° 85.42.
  5. Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme :
    1. "Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur", les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
    2. Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques :
      1. les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable;
      2. les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, interconnexions, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
      3. les micro-assemblages, des types blocs moulés, micromodules ou similaires, formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, réunis et connectés entre eux.
      Pour les articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Classification susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.
  6. Les disques, bandes et autres supports des n°s 85.23 ou 85.24 restent classés dans ces positions, même s'ils sont présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.
  7. Au sens du n° 85.48, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

Note de sous-position.

  1. Les n°s 8519.92 et 8527.12 couvrent uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
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