8 août 2011

Variante : Comptes d'importation et d'exportation de marchandises

• C11 Produits agricoles et de la pêche et produits intermédiaires des aliments
  • C111 Produits agricoles et de la pêche
    • 111 Animaux vivants
      • 11111 Bétail et veaux
      • 11112 Porcs
      • 11113 Volaille vivante
      • 11114 Autres animaux divers vivants
    • 112 Blé
      • 11211 Blé
    • 113 Canola
      • 11311 Canola
    • 114 Fruits, noix et légumes
      • 11411 Fruits et noix
      • 11421 Pommes de terre
      • 11422 Légumes (sauf les pommes de terre)
    • 115 Autres produits végétaux
      • 11511 Grains (sauf le blé)
      • 11512 Graines oléagineuses (sauf le canola)
      • 11513 Autres produits végétaux, non classés ailleurs
    • 116 Autres produits d'origine animale
      • 11611 Oeufs en coquille
      • 11612 Lait de consommation non traité
      • 11613 Pelleteries brutes; produits d'origine animale, non classés ailleurs
    • 121 Poissons, fruits de mer et autres produits de la pêche
      • 12111 Poissons, fruits de mer et autres produits de la pêche
  • C112 Produits intermédiaires des aliments et du tabac
    • 182 Produits intermédiaires des aliments et du tabac
      • 18211 Margarine et huiles de cuisson
      • 18212 Farines et autres produits de mouture des grains
      • 18213 Céréales et produits oléagineux, non classés ailleurs
      • 18214 Sucre et sous-produits de raffinerie du sucre
      • 18221 Tabac séché, écôté et reconstitué
• C12 Produits énergétiques
  • C121 Pétrole brut et pétrole brut bitumineux
    • 141 Pétrole brut et pétrole brut bitumineux
      • 14111 Pétrole brut classique
      • 14112 Bitume brut
      • 14113 Pétrole brut synthétique
  • C122 Gaz naturel, liquides de gaz naturel et produits connexes
    • 142 Gaz naturel
      • 14211 Gaz naturel
    • 143 Liquides de gaz naturel et produits connexes
      • 14311 Liquides de gaz naturel et produits connexes
  • C123 Produits pétroliers raffinés pour combustibles
    • 261 Produits pétroliers raffinés pour combustibles
      • 26111 Coke et autres produits de fours à coke
      • 26121 Essence à moteur
      • 26122 Diesel
      • 26131 Carburant pour réacteurs
      • 26132 Mazout léger
      • 26133 Mazout lourd
  • C124 Électricité
    • 145 Électricité
      • 14511 Électricité
  • C125 Autres produits énergétiques
    • 144 Autres produits énergétiques
      • 14411 Charbon
      • 14412 Produits à combustible solide, non classés ailleurs
      • 14413 Bois de chauffage
      • 14414 Vapeur et air et eau refroidi ou chauffé
• C13 Minerais et minéraux non métalliques
  • C131 Minerais et concentrés de métaux
    • 151 Minerais et concentrés de fer
      • 15111 Minerais et concentrés de fer
    • 152 Minerais et concentrés de cuivre
      • 15211 Minerais et concentrés de cuivre
    • 153 Minerais et concentrés de nickel
      • 15311 Minerais et concentrés de nickel
    • 154 Minerais et concentrés radioactifs
      • 15411 Minerais et concentrés radioactifs
    • 155 Autres minerais et concentrés de métaux
      • 15511 Minerais et concentrés de métaux précieux
      • 15521 Bauxite et oxyde d'aluminium
      • 15522 Minerais et concentrés de plomb et de zinc
      • 15523 Autres minerais et concentrés de métaux, non classés ailleurs
  • C132 Minéraux non métalliques
    • 161 Potasse
      • 16111 Potasse
    • 162 Pierre, sable, gravier, argile et minéraux réfractaires
      • 16211 Pierre
      • 16212 Sable, gravier, argile et minéraux réfractaires
    • 163 Diamants et autres minéraux non métalliques
      • 16311 Diamants non taillés
      • 16312 Minéraux non métalliques (sauf diamants)
• C14 Produits en métal et produits minéraux non métalliques
  • C141 Produits intermédiaires en métal
    • 311 Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer et d'acier
      • 31111 Formes primaires de fer et d'acier, et ferroalliages
      • 31112 Produits d'acier laminé et étiré, y compris fil d'acier
      • 31113 Moulage de métaux ferreux (sauf tuyauterie)
      • 31114 Tuyaux et tubes en fer et acier (sauf produits moulés)
    • 321 Formes primaires et produits semi-ouvrés en aluminium
      • 32111 Lingot et billette d'aluminium et d'alliages d'aluminium
      • 32112 Produits semi-ouvrés en aluminium et en alliage d'aluminium
    • 322 Formes primaires en cuivre
      • 32211 Formes primaires en cuivre
    • 323 Formes primaires en nickel
      • 32311 Formes primaires en nickel
    • 324 Formes primaires en métaux précieux
      • 32411 Lingots d'investissements en or
      • 32412 Formes primaires en métaux précieux (sauf lingots d'investissements en or)
    • 325 Formes primaires d'autres métaux non ferreux
      • 32511 Formes primaires d'autres métaux non ferreux
    • 326 Produits semi-ouvrés d'autres métaux non ferreux
      • 32611 Produits semi-ouvrés d'autres métaux non ferreux
  • C142 Produits métalliques usinés
    • 472 Produits métalliques usinés
      • 47211 Armes, munitions et matériel militaire
      • 47221 Quincaillerie
      • 47222 Attaches en métal fileté et autres produits en métal tourné
      • 47231 Roulements à billes et à rouleaux
      • 47232 Ressorts et produits en fil métallique
      • 47233 Produits métalliques forgés et estampés
      • 47234 Moulages de métaux non ferreux
      • 47235 Produits en métal ouvrés, non classés ailleurs
  • C143 Produits minéraux non métalliques
    • 291 Produits minéraux non métalliques
      • 29111 Produits d'argile et produits réfractaires
      • 29112 Produits en béton
      • 29113 Verre et produits en verre
      • 29114 Produits minéraux non métalliques, non classés ailleurs
  • C144 Déchets et rebuts recyclables
    • 156 Déchets et rebuts recyclables
      • 15611 Déchets et débris de fer et d'acier
      • 15612 Déchets et débris de métaux non ferreux
      • 15613 Déchets et débris de bois et de sous-produits du bois
      • 15614 Déchets et débris de papier et de carton
      • 15615 Déchets et débris de plastiques et de caoutchouc
      • 15616 Déchets et débris de verre
• C15 Produits chimiques de base et industriels, produits en plastique et en caoutchouc
  • C151 Produits chimiques de base et produits chimiques industriels
    • 263 Teintures et pigments; produits pétrochimiques
      • 26311 Teintures et pigments
      • 26321 Produits pétrochimiques
    • 264 Lubrifiants et autres produits pétroliers raffinés
      • 26411 Lubrifiants et autres produits pétroliers raffinés
    • 271 Produits chimiques de base
      • 27111 Gaz industriels
      • 27112 Autres produits chimiques inorganiques de base
      • 27113 Autres produits chimiques organiques de base
    • 272 Engrais, pesticides et autres produits chimiques
      • 27211 Ammoniac et engrais chimique
      • 27212 Pesticides et autres produits chimiques agricoles
      • 27213 Produits chimiques, non classés ailleurs
  • C152 Produits en plastique et en caoutchouc
    • 281 Résines plastiques
      • 28111 Résines plastiques
    • 282 Produits primaires en plastique et en caoutchouc (sauf résines plastiques)
      • 28211 Caoutchouc et composés et mélanges de caoutchouc
      • 28221 Fibres et filaments artificiels et synthétiques
      • 28231 Pellicule et feuilles de plastique souples
      • 28232 Formes profilées en plastique
    • 284 Produits finis en caoutchouc et en plastique
      • 28411 Tuyaux d'arrosage et courroies en caoutchouc et en plastique
      • 28412 Produits en plastique, non classés ailleurs
      • 28413 Produits en caoutchouc, non classés ailleurs
• C16 Produits forestiers et matériaux de construction et d'emballage
  • C161 Billes, bois à pâte et autres produits forestiers
    • 131 Billes, bois à pâte et autres produits forestiers
      • 13111 Billes
      • 13112 Bois à pâte
      • 13113 Poteaux et pieux en bois brut non traités
  • C162 Pâtes et papiers
    • 251 Pâtes et papiers
      • 25111 Copeaux de bois
      • 25112 Pâte de bois
      • 25121 Papier journal
      • 25122 Papier (sauf papier journal)
      • 25123 Papier cartonné
  • C163 Matériaux de construction et d'emballage
    • 241 Bois d'oeuvre, autres produits de scierie, et menuiseries préfabriquées
      • 24111 Bois d'oeuvre de feuillus
      • 24112 Bois d'oeuvre de résineux
      • 24121 Montants et fermes de bois d'ingénierie
      • 24122 Produits de bois reconstitués
      • 24123 Placage et contreplaqué
      • 24124 Autres produits de sciage et de bois traité
      • 24131 Fenêtres et portes en bois
      • 24132 Produits du bois, non classés ailleurs
    • 262 Asphalte et produits d'asphalte
      • 26211 Asphalte et produits d'asphalte
    • 471 Bâtiments préfabriqués et leurs composants
      • 47111 Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants
      • 47112 Bâtiments préfabriqués en bois et leurs composants
    • 473 Autres matériaux et fournitures de construction
      • 47311 Ciment
      • 47312 Béton préparé
      • 47313 Chaux et produits en gypse
      • 47321 Tôles d'acier travaillé et autres éléments de charpentes métalliques
      • 47322 Valves et raccords métalliques pour tuyauterie
      • 47323 Fenêtres et portes en métal
      • 47324 Autres produits ornementaux et architecturaux en métal; enceintes métalliques
      • 47331 Armoires et comptoirs de cuisine en bois
      • 47341 Matériaux de construction en plastique
      • 47351 Peintures, revêtements et produits adhésifs
    • 474 Matériaux et contenants d'emballage
      • 47411 Contenants et palettes en bois
      • 47412 Bouchons-couronnes, fermetures et contenants en métal mince
      • 47413 Contenants en carton
      • 47414 Sacs en plastique
      • 47415 Bouteilles en plastique
      • 47416 Produits en mousse (sauf pour la construction)
• C17 Machines, matériel et pièces industriels
  • C171 Machines, matériel et pièces industriels
    • 331 Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage
      • 33111 Machines et matériel pour l'agriculture, l'entretien de pelouse et le jardinage
    • 332 Machines et matériel pour l'exploitation forestière, minière et de construction
      • 33211 Machines et matériel pour l'exploitation forestière, minière et de construction
    • 341 Machines-outil pour le travail des métaux
      • 34111 Machines-outil pour le travail des métaux
    • 342 Machines pour le commerce et les industries de services
      • 34211 Machines pour le commerce et les industries de services
    • 343 Autres machines propres à une industrie, non classées ailleurs
      • 34311 Autres machines propres à une industrie, non classées ailleurs
    • 344 Appareils de chauffage, de refroidissement et de purification de l'air
      • 34411 Appareils de chauffage et de refroidissement (sauf réfrigérateurs et congélateurs domestiques)
      • 34412 Ventilateurs et purificateurs d'air industriels et commerciaux
    • 345 Autres machines et matériel d'usage général, non classés ailleurs
      • 34511 Moteurs (sauf moteurs à essence pour véhicules, et moteurs d'aéronefs); matériel de transmission de puissance
      • 34521 Turbines et groupes générateurs de turbine
      • 34522 Chaudières, réservoirs et contenants en métal épais
      • 34523 Pompes et compresseurs
      • 34524 Matériel de manutention
      • 34525 Autres machines diverses d'usage général, non classées ailleurs
    • 351 Pièces diverses de machines et de matériel
      • 35111 Pièces diverses de machines et de matériel
• C18 Matériel et pièces électroniques et électriques
  • C181 Ordinateurs et appareils périphériques
    • 361 Ordinateurs et appareils périphériques
      • 36111 Ordinateurs et appareils périphériques
  • C182 Appareils de communication et d'audio-visuel
    • 362 Appareils de communication et d'audio-visuel
      • 36211 Matériel téléphonique
      • 36212 Autre matériel de communication
      • 36213 Instruments de navigation et de guidage
      • 36221 Télévisions et autre matériel audio-visuel
  • C183 Autres appareils, matériel et pièces électroniques et électriques
    • 363 Autres appareils et matériel électroniques et électriques
      • 36311 Moteurs et génératrices électriques
      • 36312 Instruments de mesure et de commande; instruments électriques, médicaux, scientifiques et techniques
    • 371 Pièces électroniques et électriques
      • 37111 Circuits imprimés et intégrés, semi-conducteurs et assemblages de circuits imprimés
      • 37112 Autres composants électroniques
      • 37121 Pièces et accessoires pour électroménagers, éclairage et moteurs électriques, et commandes d'usage industriel
      • 37131 Pièces pour ordinateurs et appareils périphériques (sauf assemblages de circuits imprimés)
    • 381 Composants électriques
      • 38111 Ampoules et tubes électriques
      • 38121 Fils et câbles électriques et de communication
      • 38122 Transformateurs de puissance et de distribution; autres transformateurs
      • 38123 Appareillage de connexion, de commutation et de relais et de commandes d'usage industriel
      • 38124 Dispositifs de câblage
      • 38125 Autres matériel et composants électriques
• C19 Véhicules automobiles et pièces pour véhicule automobile
  • C191 Automobiles et camions légers
    • 411 Automobiles et camions légers
      • 41111 Voitures particulières
      • 41112 Camions légers, fourgonnettes et VUS
  • C192 Camions lourds et de poids moyen, autobus et autres véhicules automobiles
    • 412 Camions lourds et de poids moyen, autobus et autres véhicules automobiles
      • 41211 Camions et châssis lourds et de poids moyen
      • 41212 Autobus
      • 41213 Remorques de marchandises et utilitaires
      • 41221 Autocaravanes, caravanes et campeuses
      • 41231 Carrosseries de véhicules automobiles et véhicules d'usage spécial
  • C193 Pneus, moteurs et pièces d'automobiles
    • 283 Pneus
      • 28311 Pneus
    • 413 Moteurs et pièces d'automobiles
      • 41311 Moteurs à essence de véhicules automobiles et leurs pièces
      • 41321 Matériel électronique et électrique pour véhicules automobiles
      • 41331 Pièces en plastique pour véhicules automobiles
      • 41341 Sièges et pièces de sièges pour véhicules; garnitures intérieures pour véhicules automobiles
      • 41352 Pièces en métal embouti pour véhicules automobiles
      • 41353 Composantes de direction et de suspension pour véhicules automobiles (sauf les ressorts)
      • 41354 Composantes de transmission et de groupes motopropulseurs pour véhicules automobiles
      • 41355 Freins et systèmes de freinage pour véhicules automobiles
      • 41356 Autres pièces pour véhicules automobiles
• C21 Aéronefs et autres matériel et pièces de transport
  • C211 Aéronefs, moteurs et pièces d'aéronefs
    • 421 Aéronefs
      • 42111 Aéronefs
    • 431 Moteurs et pièces d'aéronefs
      • 43111 Moteurs d'aéronefs
      • 43112 Pièces pour aéronefs et autre matériel aérospatial
  • C212 Autres matériel de transport et pièces
    • 441 Navires et matériel ferroviaire
      • 44111 Navires
      • 44112 Matériel roulant de chemin de fer
    • 442 Bateaux de plaisance et autres moyens de transport personnel
      • 44211 Bateaux et motomarines
      • 44212 Autre matériel de transport
    • 451 Pièces pour matériel roulant de chemin de fer et pour autre matériel de transport
      • 45111 Pièces pour matériel roulant de chemin de fer
      • 45112 Pièces pour autre matériel de transport, non classées ailleurs
• C22 Biens de consommation
  • C221 Aliments, boissons et produits du tabac
    • 171 Produits de la mer préparés et emballés
      • 17111 Produits de la mer préparés et emballés
    • 172 Produits de viande
      • 17211 Boeuf et veau frais et surgelés
      • 17212 Porc frais et surgelé
      • 17213 Volaille fraîche et surgelée
      • 17214 Viandes d'agneau et de mouton fraîches et surgelées
      • 17215 Viandes transformées et sous-produits de viande
    • 173 Produits laitiers
      • 17311 Lait de consommation et produits de lait transformés
      • 17312 Beurre et produits laitiers secs et en conserve
      • 17313 Fromage et produits du fromage
      • 17314 Crème glacée, sorbets et desserts congelés similaires
    • 181 Aliments pour animaux
      • 18111 Aliments pour chiens et chats
      • 18112 Aliments pour autres animaux
    • 183 Autres produits alimentaires
      • 18311 Céréales pour petit déjeuner et autres produits de céréale
      • 18312 Mélanges de farines, pâtes et pâtes sèches
      • 18313 Pains, petits pains et pains plats
      • 18314 Biscuits, craquelins et desserts cuits au four
      • 18321 Chocolat (sauf la confiserie)
      • 18322 Produits de confiserie
      • 18331 Aliments à grignoter
      • 18341 Sirops aromatisants; vinaigre, mayonnaise et sauces autres qu'aux tomates; sel, épices et mélanges pour sauces
      • 18351 Fruits et légumes en conserve; aliments congelés, non classés ailleurs
      • 18361 Autres produits alimentaires divers
    • 191 Café et thé
      • 19111 Café et thé
    • 192 Jus de fruits et de légumes, frais, congelés et en conserve, fruits congelés
      • 19211 Jus de fruits et de légumes, frais, congelés et en conserve, fruits congelés
    • 193 Eau, boissons gazeuses et autres boissons embouteillées; glace
      • 19311 Eau, boissons gazeuses et autres boissons embouteillées; glace
    • 211 Boissons alcoolisées
      • 21111 Bière
      • 21112 Vin et brandy
      • 21113 Boisson alcoolisée de distillerie
    • 212 Produits du tabac
      • 21211 Produits du tabac
  • C222 Vêtements, chaussures et produits textiles
    • 221 Tissu, fibres et filés; cuir et fourrures apprêtées
      • 22111 Tissus
      • 22112 Fibres, filés et fils (sauf fibres et filaments artificiels et synthétiques)
      • 22113 Cuir et fourrures apprêtées
    • 231 Vêtements, chaussures et accessoires
      • 23111 Vêtements pour hommes
      • 23112 Vêtements pour femmes
      • 23113 Vêtements pour enfants
      • 23114 Accessoires vestimentaires
      • 23121 Chaussures
      • 23131 Valises, sacs à main, et autres produits de cuir et analogues
    • 232 Tapis, textiles domestiques et autres produits textiles
      • 23211 Tapis et carpettes
      • 23212 Autres textiles domestiques
      • 23213 Produits textiles, non classés ailleurs
  • C223 Produits du papier et produits publiés
    • 252 Papier et produits en papier transformés
      • 25211 Produits de papeterie
      • 25212 Produits imprimés, non classés ailleurs
      • 25213 Couches jetables et produits hygiéniques féminins
      • 25214 Produits hygiéniques en papier
      • 25215 Autres produits en papier transformés
    • 461 Produits publiés et supports enregistrés et non enregistrés
      • 46111 Livres
      • 46121 Journaux
      • 46122 Périodiques
      • 46123 Autres produits publiés
      • 46131 Films, émissions de télévision et vidéos
      • 46132 Musique et enregistrements sonores
      • 46133 Supports d'enregistrement magnétiques et optiques non enregistrés
  • C224 Produits pharmaceutiques et médicinaux
    • 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux
      • 27311 Produits pharmaceutiques et médicinaux
  • C225 Meubles et articles d'ameublement
    • 391 Meubles et articles d'ameublement
      • 39111 Ameublement de maison
      • 39112 Matelas et bases de lit
      • 39113 Ameublement d'institution
      • 39114 Meubles de bureau
      • 39115 Vitrines d'exposition, cloisons, rayonnages et casiers; cadres de meubles
      • 39121 Stores et persiennes
      • 39131 Lampes et luminaires électriques (sauf ampoules)
  • C226 Produits nettoyants, appareils électroménagers, et biens et fournitures divers
    • 274 Produits nettoyants et produits de toilette
      • 27411 Savons et détachants
      • 27412 Parfums et produits de toilette
    • 382 Appareils électroménagers
      • 38211 Petits appareils électroménagers
      • 38212 Gros appareils électroménagers
    • 475 Biens et fournitures divers
      • 47511 Fournitures et matériel médicaux, dentaires et de protection personnelle
      • 47512 Enseignes
      • 47521 Outils à main, lames et matrices pour outils électriques, ustensiles de cuisine et coutellerie (sauf en métal précieux)
      • 47522 Fournitures de bureau (sauf papier)
      • 47523 Batteries et piles
      • 47531 Articles de sport et d'athlétisme
      • 47532 Jouets et jeux
      • 47533 Bijoux, pierres précieuses taillées, pièces de bijouterie et couverts et ustensiles de table en métal précieux
      • 47541 Produits de pépinière et de floriculture
      • 47542 Autres biens divers

29 mai 2012 (Avis précédent)

Cet avis est à titre d'information.

Le 8 août 2011, Statistique Canada a annoncé son intention d'introduire une nouvelle structure de classification pour présentation de statistiques sur les importations et les exportations dans divers programmes. L'avis qui suit modifie le précédent de la façon suivante :

• Quelques titres des groupes et des classes ont été modifiés pour mieux décrire leur contenu
• Une classe a été éliminée
• Quelques codes ont été modifiés
• Le calendrier de mise en œuvre a été mis à jour

Introduction

Statistique Canada a l'intention d'adopter une nouvelle structure de classification pour l'organisation et la présentation de statistiques sur les importations et les exportations dans divers programmes. La nouvelle structure remplacera les structures de classification connues sous les noms de groupe sommaire à l'importation (GSI) et groupe sommaire à l'exportation (GSE) qui sont en usage depuis plusieurs décennies.

La nouvelle structure jette un pont entre la Nomenclature canadienne des exportations (NCE), le Tarif des douanes (TD) et la Classification des produits par entrées-sorties (CPES). Les principaux objectifs du nouveau système sont de mieux intégrer les statistiques sur les importations et les exportations dans le Système de comptabilité nationale et de mettre à jour la présentation des statistiques sur les importations et les exportations.

Les liens ci-dessous fournissent une description des pratiques actuelles concernant la classification des biens dans le système statistique canadien, de la nouvelle structure d'agrégation, des avantages et des limites du nouveau système et du calendrier de mise en oeuvre.

• La situation actuelle
• Le nouveau système de classification
• La nomenclature
• Les avantages et les limites du nouveau système
• Calendrier de mise en œuvre

Le lecteur doit prendre note que l'adoption de cette structure d'agrégation représente seulement un premier pas vers une meilleure harmonisation des statistiques sur les produits. Elle propose une nouvelle approche qui sera mise en œuvre pleinement dans la version canadienne de 2012 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN). Le lien ci-dessous permet d'obtenir plus de renseignements sur ce projet.

• Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012

La situation actuelle

Les statistiques sur les biens sont fondées sur plusieurs systèmes de classification. Dans le domaine des statistiques sur l'offre et l'utilisation des biens, certaines des classifications les plus importantes sont la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes (TD). Il n'existe pas de système normalisé ou de structure d'agrégation qui intègre ces classifications. Le nouveau système cherche à combler ce besoin.

Dans le système statistique canadien, les comptes d'entrées-sorties intègrent les statistiques sur les produits dans un système cohérent qui décrit l'offre et l'utilisation de biens, de services et de facteurs de production dans notre économie. Ce cadre est à la base du nouveau système de classification.

Le nouveau système de classification

La nouvelle structure d'agrégation pour les statistiques sur les importations et les exportations est une composante d'un nouveau système de classification des produits.

Le nouveau système comporte deux éléments, soit une structure de classification type et des structures alternatives d'agrégation ou variantes de la classification type. À l'heure actuelle, seulement une variante a été élaborée pour servir les besoins des comptes d'importation et d'exportation de marchandises, mais le système est conçu pour répondre à ceux d'autres comptes au besoin.

Le lien ci-dessous présente les deux premiers niveaux de la structure de classification type.

• Classification type

À son niveau le plus détaillé (classes à cinq chiffres), on retrouve 263 catégories de biens. Ce niveau de classification servira de fondement à la dimension « biens » des tableaux d'entrées sorties avec quelques différences mineures pour tenir compte des limites des données. Cela dit, ce sera le niveau le plus détaillé auquel les statistiques nationales sur la production, les importations et les exportations de biens seront harmonisées.

Les 263 catégories détaillées de la structure de classification type sont ensuite regroupées en 88 groupes à trois chiffres conçus aux fins de la publication de certaines statistiques et à définir les catégories de variantes de niveau plus élevé.

Même si ce n'est pas documenté ici, la classification type comprend des niveaux additionnels qui intègrent des catégories plus détaillées utilisées dans d'autres parties du système statistique. Par exemple, les classes à cinq chiffres de la classification type ont été définies dans la plupart des cas sur la base de la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), une classification en usage depuis plusieurs années. Par conséquent, la liste des biens de l'EAM est bien intégrée au nouveau système.

En plus, Statistique Canada est en train d'élaborer de nouvelles classes de biens, fondées dans une large mesure sur la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), aux fins de la mesure des prix à la production. Les classes de prix à la production paraîtront au-dessous des classes à cinq chiffres de la classification type et au-dessus des classes de l'EAM dans la hiérarchie de classification, ce qui améliorera la comparabilité des statistiques sur la production et les prix à la production.

La relation entre les 263 catégories à cinq chiffres de la classification type et celles de la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et du Tarif des douanes (TD) est déterminée au moyen de concordances. Chacune des catégories les plus détaillées de ces classifications sera classée dans l'une des classes à cinq chiffres de la classification type. Cette approche permet de présenter les statistiques sur les importations et les exportations selon deux systèmes distincts, soit selon le Système harmonisé et les versions canadiennes dérivées (la NCE et le TD), comme l'exige la loi, et selon le nouveau système de classification présenté ici.

Comme il est mentionné plus haut, une seule variante ou structure d'agrégation alternative a été élaborée jusqu'ici. Elle remplacera les groupes sommaires à l'importation et les groupes sommaires à l'exportation utilisés depuis plusieurs décennies. Le lien ci-dessous renvoie à la nouvelle structure d'agrégation pour les statistiques sur les importations et les exportations.

• Variante : Comptes des importations et exportations de marchandises

Même s'il existe à l'heure actuelle une seule variante, le système est conçu de manière à permettre d'en ajouter pour répondre à d'autres besoins analytiques. Toutes les variantes auront en commun les deux caractéristiques suivantes :

• les agrégats seront établis en fonction des catégories à trois chiffres de la classification type;
• les éléments de la classification type utilisés pour déterminer ces agrégats conserveront le code de la classification type.

Le lecteur prendra note des codes alphanumériques des deux niveaux supérieurs de la variante pour les comptes des importations et exportations de marchandises (codes commençant par la lettre C) et des codes numériques des deux niveaux inférieurs de la structure (ceux des éléments de la classification type utilisés pour établir les agrégats). Cette approche de codage sera conservée si des variantes additionnelles sont élaborées. Les variantes pourront être reconnues par le codage alphanumérique aux deux premiers niveaux de la structure.

La nomenclature

La structure d'agrégation présentée ci-dessus compte quatre niveaux, soit la section, la division, le groupe et la classe.

La structure d'agrégation présentée ci dessus compte quatre niveaux, soit la section, la division, le groupe et la classe.

Niveau	Nom	Nombre de chiffres	Nombre de catégories
1	Section	code alphanumérique à 3 chiffres	11
2	Division	code alphanumérique à 4 chiffres	33
3	Groupe	code numérique à 3 chiffres	88
4	Classe	code numérique à 5 chiffres	263

Lorsque le SCPAN Canada 2012 sera adopté, les niveaux de détail au-dessous du niveau de la classe (non présentés ici) seront connus sous les noms SCPAN – sous-classe et SCPAN – détail.

Les avantages et les limites du nouveau système

Le nouveau système présente les avantages suivants :

• il permet de mieux intégrer les statistiques sur les biens;
• il permet de publier des données plus cohérentes sur les biens;
• il facilite l'interprétation des données pour les utilisateurs;
• il facilite l'harmonisation des cycles de révision de classification pour tous les programmes qui utilisent le système de classification.

Le nouveau système a également des limites.

La limite la plus importante est que sa mise en œuvre dépend de l'intégration de classifications qui ont été élaborées indépendamment les unes des autres et qui n'utilisent pas toujours les mêmes critères pour distinguer les produits – la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes (TD). Par conséquent, les concordances entre la NCE et les classes normalisées et entre le TD et les classes normalisées ne sont pas parfaites. Cette limite ne peut être éliminée entièrement puisque l'utilisation de la NCE et du TD est prescrite par des ententes administratives et des obligations juridiques.

Toutefois, le nouveau système permet d'éliminer plusieurs incohérences entre les classifications de base aux niveaux plus agrégés.

Enfin, il importe de souligner que le système présenté ici n'est pas complet puisqu'il ne couvre ni les services, ni les actifs corporels et incorporels. Ces composantes seront ajoutées dans le SCPAN Canada 2012.

Calendrier de mise en œuvre

Les principaux utilisateurs à Statistique Canada prévoient adopter le nouveau système de classification en 2012. Le tableau qui suit présente le plan pour chaque programme.

Révisé le 30 avril 2012

Le tableau qui suit présente le plan pour chaque programme.

Programme statistique	Variables	Date de première publication et période de référence
Commerce international de marchandises	Importations et exportations de marchandises (dollars courants, dollars constants et indices de prix connexes).	Le 18 octobre 2012 : Données historiques de janvier 1988 à août 2012 selon la norme tarifaire et la norme balance des paiements. Le 18 octobre 2012 : Données historiques de janvier 1997 à août 2012 pour les indices de prix et de volumes selon la norme tarifaire et la norme balance des paiements. Le 8 novembre 2012 : Publication régulière des données pour le mois de septembre 2012 (dollars courants, dollars constants et indices de prix et de volumes connexes) selon la norme tarifaire et la norme balance des paiements.
Balance des paiements	Importations et exportations de marchandises en dollars courants.	Octobre 2012 pour les données du deuxième trimestre de 2012 et tous les trimestres précédents à partir du premier trimestre de 1981.
Compte des revenus et dépenses	Importations et exportations annuelles et trimestrielles de marchandises (dollars courants, dollars constants et indices de prix connexes).	Octobre 2012 pour les données du deuxième trimestre de 2012 et tous les trimestres précédents à partir du premier trimestre de 1981.
Indices des prix à la production	Indices des prix à la production.	Novembre 2013 sur la base du panier de 2010. La période de référence reste à déterminer.

Le niveau de détail fourni sera différent selon le programme et les variables. Le tableau qui suit présente le plan de chaque programme en ce qui a trait à la version de la classification utilisée et le niveau de détail disponible.

Le tableau qui suit présente le plan de chaque programme en ce qui a trait à la version de la classification utilisée et le niveau de détail disponible.

Programme statistique	Classification type	Variante : Comptes d'importation et d'exportation de marchandises
Commerce international de marchandises	Au niveau du groupe (niveau 3 - 88 catégories) dans les publications régulières et de la classe (niveau 4 - 263 catégories) sur demande.	Au niveau de la section (niveau 1 - 11 catégories) et de la division (niveau 2 - 33 catégories) dans les publications régulières.
Balance des paiements		Au niveau de la section (niveau 1 - 11 catégories) dans les publications régulières.
Compte des revenus et dépenses		Au niveau de la division (niveau 2 - 33 catégories) dans les publications régulières.
Indices des prix à la production	Au niveau de la sous-classe (niveau 5 - 758 catégories pour les indices de prix industriels et les indices de prix des matières premières)

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012

L'introduction de ce système est une première étape vers une harmonisation plus poussée des classifications des produits et des statistiques sur les produits.

À plus long terme, Statistique Canada entend adopter une approche semblable pour intégrer diverses classifications des produits, notamment celles utilisées pour recueillir des données sur la valeur et les prix à la production ainsi que des importations et exportations de biens, de services et d'actifs incorporels. Cela comprend les classifications des produits des secteurs agricole, minier, de la fabrication, du commerce et des services.

La mise en œuvre intégrale du système commencera par la diffusion de la version canadienne de 2012 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012, prévue pour l'été 2012. Le SCPAN Canada 2012 :

• intégrera les révisions importantes apportées aux classifications des biens manufacturés, vendus au détail et vendus en gros par suite d'un projet d'harmonisation des classifications des produits en Amérique du Nord.
• fournira le moyen d'organiser et de présenter les statistiques sur les produits sur la base d'un système cohérent de classes normalisées, de variantes normalisées et de concordances normalisées.

Le calendrier de mise en œuvre du SCPAN Canada 2012 variera selon le programme. Il sera publié au moment de la diffusion de la classification.

8 août 2011

Cet avis est à titre d'information.

Statistique Canada a l'intention d'adopter une nouvelle structure de classification pour l'organisation et la présentation de statistiques sur les importations et les exportations dans divers programmes. La nouvelle structure remplacera les structures de classification connues sous les noms de groupe sommaire à l'importation (GSI) et groupe sommaire à l'exportation (GSE) qui sont en usage depuis plusieurs décennies.

La nouvelle structure jette un pont entre la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) le Tarif des douanes (TD) et la Classification des produits par entrées-sorties (CPES). Les principaux objectifs du nouveau système sont de mieux intégrer les statistiques sur les importations et les exportations dans le Système de comptabilité nationale et de mettre à jour la présentation des statistiques sur les importations et les exportations.

Les liens ci-dessous fournissent une description des pratiques actuelles concernant la classification des biens dans le système statistique canadien, de la nouvelle structure d'agrégation, des avantages et des limites du nouveau système et du calendrier de mise en oeuvre.

• La situation actuelle
• Le nouveau système de classification
• La nomenclature
• Les avantages et les limites du nouveau système
• Calendrier de mise en œuvre

Le lecteur doit prendre note que l'adoption de cette structure d'agrégation représente seulement un premier pas vers une meilleure harmonisation des statistiques sur les produits. Elle propose une nouvelle approche qui sera mise en œuvre pleinement dans la version canadienne de 2012 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN). Le lien ci-dessous permet d'obtenir plus de renseignements sur ce projet.

• Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012

La situation actuelle

Les statistiques sur les biens sont fondées sur plusieurs systèmes de classification. Dans le domaine des statistiques sur l'offre et l'utilisation des biens, certaines des classifications les plus importantes sont la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes. Il n'existe pas de système normalisé ou de structure d'agrégation qui intègre ces classifications. Le nouveau système cherche à combler ce besoin.

Dans le système statistique canadien, les comptes d'entrées-sorties intègrent les statistiques sur les produits dans un système cohérent qui décrit l'offre et l'utilisation de biens, de services et de facteurs de production dans notre économie. Ce cadre est à la base du nouveau système de classification.

Le nouveau système de classification

La nouvelle structure d'agrégation pour les statistiques sur les importations et les exportations est une composante d'un nouveau système de classification des produits.

Le nouveau système comporte deux éléments, soit une structure de classification type et des structures alternatives d'agrégation ou variantes de la classification type. À l'heure actuelle, seulement une variante a été élaborée pour servir les besoins des comptes d'importation et d'exportation de marchandises, mais le système est conçu pour répondre à ceux d'autres comptes au besoin.

Le lien ci-dessous présente les deux premiers niveaux de la structure de classification type.

• Classification type

À son niveau le plus détaillé (classes à cinq chiffres), on retrouve 264 catégories de biens. Ce niveau de classification servira de fondement à la dimension « biens » des tableaux d'entrées sorties avec quelques différences mineures pour tenir compte des limites des données. Cela dit, ce sera le niveau le plus détaillé auquel les statistiques nationales sur la production, les importations et les exportations de biens seront harmonisées.

Les 264 catégories détaillées de la structure de classification type sont ensuite regroupées en 88 groupes à trois chiffres conçus aux fins de la publication de certaines statistiques et à définir les catégories de variantes de niveau plus élevé.

Même si ce n'est pas documenté ici, la classification type comprend des niveaux additionnels qui intègrent des catégories plus détaillées utilisées dans d'autres parties du système statistique. Par exemple, les classes à cinq chiffres de la classification type ont été définies dans la plupart des cas sur la base de la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), une classification en usage depuis plusieurs années. Par conséquent, la liste des biens de l'EAM est bien intégrée au nouveau système.

En plus, Statistique Canada est en train d'élaborer de nouvelles classes de biens, fondées dans une large mesure sur la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), aux fins de la mesure des prix à la production. Les classes de prix à la production paraîtront au-dessous des classes à cinq chiffres de la classification type et au-dessus des classes de l'EAM dans la hiérarchie de classification, ce qui améliorera la comparabilité des statistiques sur la production et les prix à la production.

La relation entre les 264 catégories à cinq chiffres de la classification type et celles de la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et du Tarif des douanes est déterminée au moyen de concordances. Chacune des catégories les plus détaillées de ces classifications sera classée dans l'une des classes à cinq chiffres de la classification type. Cette approche permet de présenter les statistiques sur les importations et les exportations selon deux systèmes distincts, soit selon le Système harmonisé et les versions canadiennes dérivées (la NCE et le TD), comme l'exige la loi, et selon le nouveau système de classification présenté ici.

Comme il est mentionné plus haut, une seule variante ou structure d'agrégation alternative a été élaborée jusqu'ici. Elle remplacera les groupes sommaires à l'importation et les groupes sommaires à l'exportation utilisés depuis plusieurs décennies. Le lien ci-dessous renvoie à la nouvelle structure d'agrégation pour les statistiques sur les importations et les exportations.

• Variante : Comptes des importations et exportations de marchandises

Même s'il existe à l'heure actuelle une seule variante, le système est conçu de manière à permettre d'en ajouter pour répondre à d'autres besoins analytiques. Toutes les variantes auront en commun les deux caractéristiques suivantes :

• les agrégats seront établis en fonction des catégories à trois chiffres de la classification type;
• les éléments de la classification type utilisés pour déterminer ces agrégats conserveront le code de la classification type.

Le lecteur prendra note des codes alphanumériques des deux niveaux supérieurs de la variante pour les comptes des importations et exportations de marchandises (codes commençant par la lettre C) et des codes numériques des deux niveaux inférieurs de la structure (ceux des éléments de la classification type utilisés pour établir les agrégats). Cette approche de codage sera conservée si des variantes additionnelles sont élaborées. Les variantes pourront être reconnues par le codage alphanumérique aux deux premiers niveaux de la structure.

La nomenclature

La structure d'agrégation présentée ci-dessus compte quatre niveaux, soit la section, la division, le groupe et la classe.

La structure d'agrégation présentée ci dessus compte quatre niveaux, soit la section, la division, le groupe et la classe.

Niveau	Nom	Nombre de chiffres	Nombre de catégories
1	Section	code alphanumérique à 3 chiffres	11
2	Division	code alphanumérique à 4 chiffres	33
3	Groupe	code numérique à 3 chiffres	88
4	Classe	code numérique à 5 chiffres	264

Lorsque le SCPAN Canada 2012 sera adopté, les niveaux de détail au-dessous du niveau de la classe (non présentés ici) seront connus sous les noms SCPAN – sous-classe et SCPAN – détail.

Les avantages et les limites du nouveau système

Le nouveau système présente les avantages suivants :

• il permet de mieux intégrer les statistiques sur les biens;
• il permet de publier des données plus cohérentes sur les biens;
• il facilite l'interprétation des données pour les utilisateurs;
• il facilite l'harmonisation des cycles de révision de classification pour tous les programmes qui utilisent le système de classification.

Le nouveau système a également des limites.

La limite la plus importante est que sa mise en œuvre dépend de l'intégration de classifications qui ont été élaborées indépendamment les unes des autres et qui n'utilisent pas toujours les mêmes critères pour distinguer les produits – la Liste des biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM), la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes. Par conséquent, les concordances entre la NCE et les classes normalisées et entre le TD et les classes normalisées ne sont pas parfaites. Cette limite ne peut être éliminée entièrement puisque l'utilisation de la NCE et du TD est prescrite par des ententes administratives et des obligations juridiques.

Toutefois, le nouveau système permet d'éliminer plusieurs incohérences entre les classifications de base aux niveaux plus agrégés.

Enfin, il importe de souligner que le système présenté ici n'est pas complet puisqu'il ne couvre ni les services, ni les actifs corporels et incorporels. Ces composantes seront ajoutées dans le SCPAN Canada 2012.

Calendrier de mise en œuvre

Les principaux utilisateurs à Statistique Canada prévoient adopter le nouveau système de classification en 2012. Le tableau qui suit présente le plan pour chaque programme. L'étendue de la révision historique pour chaque programme reste à déterminer.

Le tableau qui suit présente le plan pour chaque programme.

Programme statistique	Variables	Date de première publication et période de référence
Commerce international de marchandises	Importations et exportations de marchandises (dollars courants, dollars constants et indices de prix connexes).	Juin 2012 pour les données d'avril 2012 (selon la norme tarifaire et la norme balance des paiements).
Balance des paiements	Importations et exportations de marchandises en dollars courants.	Mai 2012 pour les données du premier trimestre de 2012 et tous les trimestres précédents à partir du premier trimestre de 1981.
Compte des revenus et dépenses	Importations et exportations annuelles et trimestrielles de marchandises (dollars courants, dollars constants et indices de prix connexes).	Mai 2012 pour les données du premier trimestre de 2012 et tous les trimestres précédents à partir du premier trimestre de 1981.
Indices des prix à la production	Indices des prix à la production.	Novembre 2013 sur la base du panier de 2007. La période de référence reste à déterminer.

Le niveau de détail fourni sera différent selon le programme et les variables. Le tableau qui suit présente le plan de chaque programme en ce qui a trait à la version de la classification utilisée et le niveau de détail disponible.

Le tableau qui suit présente le plan de chaque programme en ce qui a trait à la version de la classification utilisée et le niveau de détail disponible.

Programme statistique	Classification type	Variante : Comptes d'importation et d'exportation de marchandises
Commerce international de marchandises	Au niveau du groupe (niveau 3 – 88 catégories) dans les publications régulières et de la classe (niveau 4 - 264 catégories) sur demande.	Au niveau de la section (niveau 1 - 11 catégories) et de la division (niveau 2 - 33 catégories) dans les publications régulières.
Balance des paiements		Au niveau de la section (niveau 1 - 11 catégories) dans les publications régulières.
Compte des revenus et dépenses		Au niveau de la division (niveau 2 - 33 catégories) dans les publications régulières.
Indices des prix à la production	Au niveau du groupe (niveau 3 - 88 catégories) dans les publications régulières et de la classe (niveau 4 - 264 catégories) sur demande.

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012

L'introduction de ce système est une première étape vers une harmonisation plus poussée des classifications des produits et des statistiques sur les produits.

À plus long terme, Statistique Canada entend adopter une approche semblable pour intégrer diverses classifications des produits, notamment celles utilisées pour recueillir des données sur la valeur et les prix à la production ainsi que des importations et exportations de biens, de services et d'actifs incorporels. Cela comprend les classifications des produits des secteurs agricole, minier, de la fabrication, du commerce et des services.

La mise en œuvre intégrale du système commencera par la diffusion de la version canadienne de 2012 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012, prévue pour l'été 2012. Le SCPAN Canada 2012 :

• intégrera les révisions importantes apportées aux classifications des biens manufacturés, vendus au détail et vendus en gros par suite d'un projet d'harmonisation des classifications des produits en Amérique du Nord.
• fournira le moyen d'organiser et de présenter les statistiques sur les produits sur la base d'un système cohérent de classes normalisées, de variantes normalisées et de concordances normalisées.

Le calendrier de mise en œuvre du SCPAN Canada 2012 variera selon le programme. Il sera publié au moment de la diffusion de la classification.

Statut

Cette norme a été approuvée comme norme générale le 21 février 2005.

La version de 2000 du CPE

La classification des programmes d'enseignement (CPE) Canada 2000 est la première version canadienne de cette classification. La CPE a été élaborée par le National Center for Education Statistics (NCES) aux Etats-Unis en 1980. La CPE sert à classer les programmes d'enseignement.

Format HTML

• Archivé Introduction Archivé
• CPE 2000 - Les abréviations, les acronymes et les indices supérieurs
• CPE Canada 2000 - Structure de la classification

Format CSV

• CPE 2000 - Structure de la classification (CSV, 884.24 Ko)
• CPE 2000 - Eléments (CSV, 866.32 Ko)

Format PDF

• CPE Canada 2000 PDF (2406 ko) (n^o 12-590-X au catalogue)

Concordances

• CPE Canada 2000 - CPE Canada 2011 - changements à la structure et au contenu
• CPE Canada 2000 - CPE Canada 2011 - changements aux titres seulement
• Archivé CPE Canada 2000 - PDÉ Archivé
• Archivé CPE Canada 2000 - CITE 1997 Archivé
• Archivé PDÉ - CPE Canada 2000 Archivé
• Archivé CITE 1997 - CPE Canada 2000 Archivé
• Regroupements universitaires historiques de l'END - SISCU

Variantes du CPE

• Regroupements universitaires historiques de l'END
• Regroupements principaux

Introduction

Statistique Canada a entrepris une révision et une réorganisation majeures des systèmes de classification des biens et services utilisés pour ses statistiques économiques, sur les entreprises et le commerce. Le principal objectif du projet était d'améliorer la cohérence des données sur les produits.

La première étape du processus de révision a consisté à adopter une nouvelle structure de classification pour la présentation des importations et des exportations de marchandises dans les divers programmes statistiques. La nouvelle structure, appelée SCPAN Canada 2007, a été publiée en août 2011 et révisée en mai 2012. Elle a remplacé les structures de classification appelées groupes sommaires à l'importation (GSI) et groupes sommaires à l'exportation (GSE), qui étaient utilisées depuis plusieurs décennies. Les statistiques sur le commerce international des marchandises ont été publiées pour la première fois sur la base de la nouvelle classification le 18 octobre 2012.

Dans l'avis de 2011, on informait les lecteurs que l'adoption de la nouvelle structure de classification ne représentait qu'une première étape en vue d'une harmonisation et d'une intégration améliorées des classifications de produits. Le plan était d'élaborer une classification pour tous les biens et services, soit la version canadienne de 2012 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN Canada 2012).

Contexte

On retrouve des statistiques sur les divers aspects de l'offre et de l'utilisation des biens et services partout dans le système statistique canadien. Ces statistiques nous éclairent sur une gamme variée de sujets, y compris les produits des industries, la consommation des entreprises et des ménages, la valeur des importations et des exportations et le mouvement des prix des produits industriels et des prix à la consommation. À titre d'exemple, environ 80 % des programmes de statistiques sur les entreprises et le commerce de Statistique Canada mesurent un aspect de l'offre ou de l'utilisation des biens ou des services.

Auparavant ces statistiques n'étaient pas toujours comparables. Elles étaient fondées sur de nombreux systèmes de classification de produits, et il n'existait pas de système de classification uniforme permettant de les intégrer dans un tout cohérent. Le SCPAN Canada 2012 vise à combler cette lacune.

Dans le domaine des statistiques sur l'offre et l'utilisation des biens, les classifications types clés actuellement utilisées pour les programmes de statistiques sur les entreprises et le commerce sont la Liste de biens de l'Enquête annuelle des manufactures (EAM) de 2004, la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes (TD). Par ailleurs, il existe plusieurs classifications propres à des programmes, comme celles utilisées pour les statistiques sur la production agricole et minière, et celles servant à créer des indices des prix des produits industriels et des matières brutes.

Dans le domaine des statistiques sur l'offre et l'utilisation des services, la classification type clé est le SCPAN Canada [Version provisoire 0.1], une classification élaborée en collaboration avec les États Unis et le Mexique et publiée initialement en 2007. Il existe aussi des classifications propres à des programmes, comme celles utilisées pour mesurer la vente de marchandises au détail et en gros, ainsi que celle utilisée pour mesurer le commerce de services.

Le SCPAN Canada 2012 intègre nombre de ces classifications dans un système unique qui englobe les biens et les services. L'objectif est d'améliorer la cohérence des données au niveau des produits dans l'ensemble des enquêtes et des programmes statistiques du Bureau, mais l'utilisation d'un système unique contribuera aussi à assurer l'efficacité des processus statistiques.

Intégration des données sur les produits dans les comptes économiques

Les statistiques sur les produits sont des intrants importants au Système de comptabilité nationale du Canada. De façon plus particulière, les comptes des entrées-sorties fournissent le cadre pour intégrer les statistiques sur les produits provenant d'une gamme variée de sources, et selon une gamme variée de classifications, dans un système qui décrit l'offre et l'utilisation des biens, des services et des facteurs de production dans notre économie. La classification des produits par entrées-sorties (CPES) sous-tend ce cadre; plusieurs versions ont été élaborées au fil du temps, la dernière pour les comptes et la révision historique de 2009.

Afin d'atteindre l'objectif d'amélioration de la cohérence des données sur les produits, la CPES de 2009 a été intégrée dans le SCPAN Canada 2012 lorsque cela était possible. Un certain nombre de contraintes conceptuelles et pratiques empêchent l'intégration de l'ensemble de la CPES. Ceci étant dit, l'établissement d'un lien étroit entre les classifications utilisées pour la collecte des données sur les produits et la classification utilisée pour créer les tableaux d'entrées-sorties représente une caractéristique clé du SCPAN Canada 2012, et celle qui contribuera le plus à améliorer la cohérence.

Structure de classification type

La structure de classification type comprend quatre niveaux appelés groupe, classe, sous-classe et détail. Le tableau ci-après fait état de la nomenclature et indique le nombre de catégories à l'intérieur de chaque niveau de la classification.

La structure de classification type comprend quatre niveaux appelés groupe, classe, sous-classe et détail. Le tableau ci-après fait état de la nomenclature et indique le nombre de catégories à l'intérieur de chaque niveau de la classification.

Niveau	Codage	Nombre de catégories
Groupe	code à 3 chiffres	158
Classe	code à 5 chiffres	510
Sous-classe	code à 6 chiffres	1 398
Détail	code à 7 chiffres	2 648

Le SCPAN Canada 2012 utilise un système de codage hiérarchique traditionnel, c'est-à-dire que le code du niveau inférieur comporte un chiffre de plus (deux chiffres dans le cas des classes) que le code du niveau supérieur.

La classification est conçue pour respecter les besoins de nombreux programmes de statistiques sur les entreprises et le commerce qui servent à recueillir et à publier des données sur les produits. Sa structure hiérarchique permet aux responsables des différents programmes de choisir un niveau de détail qui correspond à leurs besoins et à leurs contraintes, de façon à assurer la cohérence des données recueillies et publiées à différents niveaux de détail. Les paragraphes qui suivent décrivent l'objectif principal de chaque niveau de la classification.

Au niveau le plus bas (7 chiffres), la classification comprend 2 648 catégories de biens et de services. Il s'agit du niveau le plus détaillé pour lequel les programmes de statistiques sur les entreprises recueilleront et publieront des données sur les produits des industries, à moins qu'il n'existe une variante de prolongement permettant la publication d'un plus grand nombre de détails.

L'objectif principal du niveau de la sous-classe (6 chiffres) est d'appuyer les programmes de l'indice des prix des produits industriels (IPPI) et de l'indice des prix des matières brutes (IPMB). Ce niveau compte 1 398 catégories, dont 645 ont un indice des prix des produits industriels, et 78 ont un indice des prix des matières brutes. Les sous-classes qui restent représentent des biens et des services qui ne font pas partie de l'univers des indices des prix des produits industriels et des matières brutes.

Le niveau de la classe (5 chiffres) est au cœur du système. Il s'agit du niveau cible pour produire des statistiques cohérentes sur la production, les importations, les exportations et la consommation de biens et de services. Le niveau de la classe comprend 510 catégories de biens et services, dont la plupart sont identiques à celles de la classification des produits par entrées-sorties (CPES) de 2009.

Enfin, le niveau du groupe (3 chiffres) fournit 158 agrégations de niveau plus élevé à des fins de présentation et d'analyse. Ce niveau servira aussi de base pour définir des structures d'agrégation de rechange, appelées variantes de regroupement. La section qui suit porte sur les variantes du SCPAN Canada 2012.

Variantes de classification

Les variantes de classification jouent deux rôles. Les variantes de regroupement permettent l'établissement de structures d'agrégation de rechange, lorsque la structure d'agrégation type ne répond pas aux besoins d'analyse de programmes particuliers. Les variantes de prolongement permettent la création de catégories additionnelles, lorsque le niveau le plus détaillé de la classification type est encore trop agrégé pour répondre aux besoins des utilisateurs.

Les variantes de regroupement du SCPAN Canada 2012 ajoutent généralement un ou deux niveaux au-dessus de la structure de classification type, nommés section et division. Les divisions sont définies généralement du point de vue de groupes types (3 chiffres). Cette approche vise à assurer une compréhension claire du rapport entre la classification type et les variantes.

En théorie, il pourrait y avoir autant de variantes de regroupement qu'il y a de thèmes d'analyse, mais en pratique, il n'y en aura que quelques-unes. Au moment de la publication de la présente note, le plan est de créer des variantes de regroupement pour les statistiques sur le commerce international de marchandises, les statistiques sur les prix des produits industriels et les statistiques sur les prix des matières brutes.

Afin de répondre aux besoins d'un système de variantes de regroupement, le codage est alphanumérique. Chaque variante comporte ses propres codes aux niveaux de la section et/ou de la division. Le tableau ci-après utilise la variante du commerce international de marchandises pour illustrer la nomenclature.

Afin de répondre aux besoins d'un système de variantes de regroupement, le codage est alphanumérique. Chaque variante comporte ses propres codes aux niveaux de la section et/ou de la division.

Niveau	Codage	Nombre de catégories
Section	code alphabétique + 2 chiffres	13
Division	code alphabétique + 3 chiffres	34
Groupe	code type à 3 chiffres	97 (sur 158)
Classe	code type à 5 chiffres	290 (sur 510)
Sous-classe	code type à 6 chiffres	774 (sur 1 398)
Détail	code type à 7 chiffres	1 402 (sur 2 648)

Habituellement, les variantes de regroupement du SCPAN Canada 2012 n'englobent pas l'ensemble de l'univers des biens et services, et différentes variantes engloberont des univers différents. Le nombre de groupes compris dans chaque variante sera donc variable.

Les variantes de prolongement du SCPAN Canada 2012 permettent la création de catégories additionnelles de produits sous le niveau le plus détaillé de la classification type (7 chiffres). Le système de codage hiérarchique type s'applique, c'est-à-dire que le code des catégories additionnelles comporte un chiffre de plus que le code du niveau supérieur.

Concordances

Des contraintes conceptuelles et pratiques empêchent l'intégration de l'ensemble des classifications des produits existantes en un seul système. De façon plus particulière, la Nomenclature canadienne des exportations (NCE) et le Tarif des douanes (TD) ne sont pas intégrés dans la structure du SCPAN Canada 2012.

Ces classifications ont été élaborées de façon indépendante du SCPAN Canada 2012 et n'utilisent pas toujours les mêmes critères pour faire une distinction entre les marchandises. Elles sont fondées sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) publié par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). L'utilisation d'un système harmonisé pour recueillir et présenter les données sur les importations et les exportations est prévue dans les ententes administratives, et le Canada est obligé d'aligner sa nomenclature statistique sur le Système harmonisé.

Tous les efforts pour intégrer les statistiques sur les marchandises doivent tenir compte des statistiques sur les importations et les exportations. Dans le SCPAN Canada 2012, on utilise la concordance pour y arriver. Chacune des catégories les plus détaillées de la NCE et du TD sera attribuée à une des classes à cinq chiffres de la classification type. Cette approche permet la présentation des statistiques sur les importations et les exportations sur la base de deux systèmes distincts : le Système harmonisé et les versions canadiennes dérivées (NCE et TD) et le nouveau système de classification présenté ici.

Le SCPAN et le SH ne sont pas toujours compatibles. Même s'il s'agit d'une limite du système, l'établissement de la concordance au niveau de la classe du SCPAN permet d'éliminer la plupart des incohérences entre les systèmes fondés sur le SH et le SCPAN.

Relation entre le SCPAN Canada 2012 et les classifications existantes de produits

Outre qu'il permet d'intégrer plusieurs classifications dans un système unique, le SCPAN Canada 2012 permet de réviser les classifications existantes au niveau du détail. Les révisions les plus importantes touchent les classifications des biens manufacturés, des biens vendus au détail, des biens vendus en gros et des ouvrages. La classification des biens agricoles et des services de consommation, des services aux entreprises et des services institutionnels demeure à peu près inchangée. On s'attend à ce que la version de 2017 de la classification comporte davantage de changements importants aux services.

Le SCPAN Canada 2012 représente aussi un changement important par rapport au système utilisé actuellement pour organiser les prix des produits industriels et des matières brutes, à savoir les groupes principaux de produits agrégés (GPPA). Les GPPA sont fondés sur la Classification type des biens (CTB), une norme plus ancienne dont la dernière mise à jour remonte à l'année de référence 2001.

Rapport entre le SCPAN Canada 2012 et la classification trilatérale

L'approche choisie consiste à définir les catégories les plus détaillées de la classification canadienne, afin de permettre une agrégation dans le système nord-américain. La structure d'agrégation nord-américaine sera par conséquent une variante de regroupement.

Ceci étant dit, le SCPAN trilatéral a été élaboré en parallèle et n'est pas encore définitif. Il a par conséquent été nécessaire de faire des hypothèses concernant le système nord-américain au moment de l'élaboration du SCPAN Canada. Par conséquent, il est possible que les classes canadiennes ne respecteront pas toujours les limites des classes trilatérales finales. La situation s'améliorera avec la révision de la classification en 2017.

Mise en œuvre du SCPAN Canada 2012

De nombreux programmes adopteront le SCPAN Canada 2012 pour l'année de référence 2013, et un moins grand nombre de programmes, pour les années de référence 2014 et 2015. La mise en œuvre dans les programmes de statistiques sur les entreprises et le commerce se fera graduellement et devrait être terminée dans une large mesure en 2016 pour les données de l'année de référence 2015.Un plan de transition plus détaillé sera publié à une date ultérieure.

Renseignements supplémentaires

Pour obtenir plus de renseignements sur le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord, veuillez communiquer avec la Division des normes à standards-normes@statcan.gc.ca.

Statut

Cette norme a été approuvée comme norme générale le 21 septembre 2015.

Les versions 2012 du SCPAN

SCPAN Canada 2012 version 1.2

• Introduction
• SCPAN Canada 2012 version 1.2 - Structure de la classification

Format CSV

• SCPAN Canada 2012 version 1.2 - Structure de la classification  (CSV, 872kb)
• SCPAN Canada 2012 version 1.2 - éléments (CSV, 8.26mb)

SCPAN Canada 2012 version 1.1

• Introduction
• SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Structure de la classification

Format CSV

• SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Structure de la classification  (CSV, 332kb)

SCPAN Canada 2012 version 1.0

• Introduction
• SCPAN Canada 2012 version 1.0 - Structure de la classification

Format CSV

• SCPAN Canada 2012 version 1.0 - Structure de la classification  (CSV, 326kb)

Concordances

• SCPAN Canada 2012 v1.2 - SCPAN Canada 2012 v1.1 - changements à la structure et au contenu
• SCPAN Canada 2012 v1.1 - SCPAN Canada 2012 v1.2 - changements à la structure et au contenu
• SCPAN Canada 2012 v1.2 - SCPAN Canada 2012 v1.1 - changements aux titres seulement

Variantes du SCPAN Canada 2012

• Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.0 - Comptes d'importation et d'exportation de marchandises
• Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Indice des prix des produits industriels (IPPI)
• Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Indice des prix des matières brutes (IPMB)
• Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Dépenses d'immobilisations en construction non résidentielle
• Variante du SCPAN Canada 2012 version 1.1 - Fabrication et exploitation forestière

Élaboration du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN)

Mise à jour de février 2006

Les travaux d'élaboration relatifs au Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) sont terminés pour les industries productrices de services du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN 2002) énumérées ci après. Les travaux d'élaboration ont fait l'objet de projets conjoints des organismes statistiques nationaux du Canada, du Mexique et des États Unis. Une liste provisoire de produits pour les services sera intégrée au site Internet de Statistique Canada en avril 2006.

Statistique Canada poursuit les travaux en vue d'intégrer ces produits, d'autres services et des biens dans une classification des produits à l'échelle de l'économie. Des travaux ont été entrepris pour intégrer la Liste de biens de l'Enquête annuelle des manufactures (Liste de biens de l'EAM), un nouveau système de classification des biens fabriqués au Canada, qui a été utilisé pour la première fois dans le cadre de l'Enquête annuelle de manufactures de 2004. La classification des produits à l'échelle de l'économie servira de base à la dimension des produits du Système des comptes économiques nationaux (SCEN) et des enquêtes de Statistique Canada. La mise en oeuvre du SCPAN se poursuit de façon échelonnée dans les divers programmes statistiques, l'intégration dans le SCEN étant prévue pour l'année de référence 2007. La version du SCPAN à l'échelle de l'économie sera disponible en mars 2007.

Pour obtenir des renseignements additionnels concernant le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord, veuillez communiquer avec Richard Fortin, au (613) 951 3445; numéro de télécopieur : (613) 951-8578; richard.fortin@statcan.gc.ca, Division des normes.

Élaboration du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord

SCIAN 2002	Groupe de produits
4811 (voyageurs)	Transport aérien régulier (de voyageurs)
4812 (voyageurs)	Transport aérien non régulier (de voyageurs)
4821 (voyageurs)	Transport ferroviaire (de voyageurs)
483 (voyageurs)	Transport par eau (de voyageurs) (y compris transport hauturier, côtier, sur les Grands Lacs et sur les eaux intérieures)
485	Transport en commun et transport terrestre de voyageurs (p. ex., services urbains de transport en commun; transport interurbain et rural par autocar; services de taxi; services de limousine; transport scolaire; et transport par autobus nolisé)
487	Transport de tourisme et d'agrément (visites touristiques locales)
48-49 (marchandises)	Transport de marchandises (p. ex., transport aérien, ferroviaire, maritime et terrestre de marchandises; transport par pipeline; déménagement; services postaux; messageries et services de messagers)
4881	Activités de soutien au transport aérien (p. ex., contrôle de la circulation aérienne; opérations aéroportuaires)
4882	Activités de soutien au transport ferroviaire
4883	Activités de soutien au transport par eau (p. ex., opérations portuaires; manutention du fret maritime; sauvetage maritime et pilotage de navire)
4884	Activités de soutien au transport routier (p. ex., remorquage de véhicules automobiles)
4885	Intermédiaires en transport de marchandises
4889	Autres activités de soutien au transport
493	Entreposage
51111	Éditeurs de journaux
51112	Éditeurs de périodiques
51113	Éditeurs de livres
51114	Éditeurs d'annuaires et de répertoires
51119	Autres éditeurs
5112, 518, 54151	Éditeurs de logiciels Fournisseurs de services Internet, sites portails de recherche et services de traitement de données Conception de systèmes informatiques et services connexes
51211, 51212	Production de films et de vidéos Distribution de films et de vidéos
51213	Présentation de films et de vidéos
51219	Postproduction et autres industries du film et de la vidéo
51221	Production d'enregistrements sonores
51222	Production et distribution d'enregistrements sonores de manière intégrée
51223	Éditeurs de musique
51224, 51229	Studios d'enregistrement sonore Autres industries de l'enregistrement sonores
515, 5175	Radiotélévision (sauf par Internet) (y compris radiodiffusion, télédiffusion, télévision payante et spécialisée) Câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision
516	Édition, radiodiffusion et télédiffusion par Internet
517, à l'exclusion de 5175	Télécommunications, sauf câblodistribution et autres activités de distribution d'émissions de télévision (p. ex. télécommunications par fil, télécommunications sans fil, revendeurs de services de télécommunications, télécommunications par satellite)
518	Voir 5112
519	Autres services d'information (p. ex., agences de presse, bibliothèques et archives)
52	Finance et assurances (y compris financement par emprunt, financement de ventes à crédit, crédit-bail, cartes de crédit, etc.; administration de comptes; traitement de transactions financières; services bancaires d'investissement; courtage de valeurs mobilières et négociation de contrats de marchandises; bourses de valeurs mobilières et de marchandises; gestion de portefeuille et services de conseils en placement; services de fiducie; sociétés d'assurance directe; sociétés de réassurance; services d'agences et de courtiers d'assurance; services d'experts en sinistres)
531	Services immobiliers (p. ex., location de terrains, de locaux résidentiels et de locaux non résidentiels; services d'agents et de courtiers immobiliers; services de gestion de propriétés; services d'évaluation immobilière et services d'inscription immobilière)
5321	Location et location à bail de matériel automobile (y compris location et location à bail de voitures particulières et de camions légers; de maisons mobiles, de roulottes de tourisme et de campeuses; ainsi que de camions lourds, de remorques de camions et d'autobus)
5322	Location de biens de consommation (p. ex., location et location à bail de matériel audiovisuel pour le foyer; d'appareils ménagers; d'outils et de matériel pour le bricolage et le foyer; de vêtements de cérémonie et de costumes; de films et de jeux; de matériel de soins de santé à domicile; de matériel de divertissement; de matériel pour des réceptions et des occasions spéciales; ainsi que de meubles et d'accessoires de maison)
5324	Location et location à bail de machines et matériel d'usage commercial et industriel (y compris location et location à bail de matériel de transport aérien, ferroviaire et maritime; d'ordinateurs et de périphériques; de machines, de mobilier et de matériel de bureau; de machines et de matériel pour l'agriculture, la construction, l'exploitation minière et la foresterie, sans opérateur; ainsi que d'autres machines et matériel d'usage commercial ou industriel, sans opérateur. Comprend la plupart des services des centres de location générale.)
533	Bailleurs de biens incorporels non financiers (sauf les ceuvres protégées par le droit d'auteur)
5411	Services juridiques (p. ex., services d'avocats et de notaires)
5412	Services de comptabilité, de préparation des déclarations de revenus, de tenue de livres et de paye
54131, 54132	Services d'architecture Services d'architecture paysagère
54133	Services de génie
54134	Services de dessin technique
54135	Services d'inspection des bâtiments
54136	Services de prospection et de levé géophysiques
54137	Services d'arpentage et de cartographie, sauf les levés géophysiques
54138	Laboratoires d'essai
5414	Services spécialisés de design (p. ex., services de design d'intérieur; services de design industriel; services de design graphique; services de création de modes, de bijoux et de chaussures)
54151	Voir 5112
54161	Services de conseils en gestion
54162	Services de conseils en environnement
54169	Autres services de conseils scientifiques et techniques
5417	Services de recherche et de développement scientifiques (y compris services de recherche fondamentale et appliquée et services de développement en sciences physiques, en génie et en sciences de la vie, ainsi qu'en sciences humaines et en sciences sociales)
54181	Agences de publicité
54182	Services de relations publiques
54183	Agences d'achat de médias
54184	Représentants de médias
54185	Publicité par affichage
54186	Publipostage
54187	Services de distribution de matériel publicitaire
54189	Autres services liés à la publicité
54191	Études de marché et sondages d'opinion
54192	Services photographiques
54193	Services de traduction et d'interprétation
54194	Services vétérinaires
54199	Tous les autres services professionnels, scientifiques et techniques
55	Gestion de sociétés et d'entreprises
5611	Services administratifs de bureau
5612	Services de soutien d'installations
5613	Services d'emploi (p. ex., services d'agences de placement et services de location de personnel suppléant)
5614	Services de soutien aux entreprises (y compris services de préparation de documents et de copie, services de salles de courrier et de location de boîtes postales, services de centres d'appels téléphoniques, services d'agences de recouvrement et services d'agences d'évaluation du crédit)
5615	Services de préparation de voyages et de réservation (y compris services de préparation de voyages et de réservation, ainsi que services de voyagistes et d'agences de vente de billets)
5616	Services d'enquêtes et de sécurité (p. ex., services d'enquête, services de garde et de voitures blindées; services de systèmes de sécurité et services de serruriers)
5617	Services relatifs aux bâtiments et aux logements (p. ex., services d'extermination et de lutte antiparasitaire; services de nettoyage intérieur, extérieur et spécialisé de logements résidentiels et de bâtiments non résidentiels; services de nettoyage de tapis et de meubles rembourrés; ainsi que services d'aménagement paysager)
5619	Autres services de soutien (p. ex., services d'emballage et d'étiquetage; services d'organisation de congrès, de salons et de foires commerciales; services d'encan, d'émission de permis de conduire et de plaques d'immatriculation pour véhicule automobile, de lecture de compteurs et d'inventaire)
562	Services de gestion des déchets et d'assainissement (p. ex., collecte et traitement de déchets dangereux et non dangereux et de matières recyclables; traitement et élimination des déchets et services d'assainissement)
61	Services d'enseignement (y compris programmes d'éducation et d'acquisition de compétences de base; programmes de formation professionnelle, technique et universitaire de niveau supérieur et programmes menant à un titre de chercheur hautement qualifié; programmes récréatifs et de loisirs; services de préparation aux examens et de tutorat; services aux étudiants; services de soutien à l'enseignement; ainsi que services de consultation en éducation)
621 à l'exclusion de 62151 et 62191, 622	Cabinets de praticiens de la santé, hôpitaux, centres de soins ambulatoires, services de soins de santé à domicile et banques de sang
62151	Laboratoires médicaux et d'analyses diagnostiques
62191	Services d'ambulance
623	Établissements de soins infirmiers et de soins pour bénéficiaires internes (fournissant des soins à des bénéficiaires internes combinés à des soins infirmiers, du counselling, de la supervision ou d'autres types de soins)
624	Assistance sociale (p. ex., services externes d'assistance sociale pour les enfants, les jeunes, les personnes âgées, les personnes handicapées et les familles; banques alimentaires; refuges; secours en cas de sinistre; ainsi que services de garde)
711	Arts d'interprétation, sports-spectacles et activités connexes (p. ex., entrées aux spectacles sur scène des arts d'interprétation et aux événements sportifs; production à contrat de spectacles sur scène et d'événements sportifs; services de gestion d'événements; services de gestion de la carrière et de représentation d'artistes, d'athlètes et d'autres personnalités publiques; octroi sous licence de droits d'utiliser des oeuvres protégées par le droit d'auteur ou des marques de commerce; droits de diffusion et autres droits médiatiques; services artistiques techniques; et ventes par les artistes de tableaux, de sculptures et d'autres oeuvres artistiques)
712	Établissements du patrimoine (p. ex., entrées aux musées, aux lieux historiques, aux jardins zoologiques et botaniques et aux parcs naturels; expositions itinérantes; programmes publics des établissements du patrimoine, par exemple, visites guidées et visites scolaires)
7131	Parcs d'attractions et salles de jeux électroniques (p. ex., entrées dans des parcs d'attractions et des salles de jeux électroniques; manèges, jeux et attractions dans les parcs d'attractions et les salles de jeux électroniques)
7132	Jeux de hasard et loterie (p. ex., tables de jeux; produits de machines à sous; jeux de hasard liés à des courses et des événements sportifs; loteries; jeux de hasard sur Internet; vente de billets de loterie et d'autres jeux de hasard; emplacement pour machines de jeu à perception automatique)
7139	Autres services de divertissement et de loisirs (p. ex., services de terrains de golf et de country clubs; services de caddie; centres de ski; centres de sports récréatifs et de conditionnement physique; salles de quilles; entrées dans des salles de danse et boîtes de nuit (y compris les droits d'entrée); services d'amarrage, de lancement et d'équipement de bateaux de plaisance; services de guides touristiques; services de guides de chasse et de pêche)
721	Services d'hébergement (y compris chambre ou unité d'hébergement pour les voyageurs, véhicules récréatifs et emplacements de camping pour les voyageurs, ainsi que camps récréatifs)
722	Services de restauration et débits de boisson (repas et boissons préparés, servis ou fournis pour consommation immédiate, y compris repas et boissons non alcoolisées; boissons alcoolisées; repas et boissons pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme; ainsi que repas et boissons préparés pour événements avec traiteur)
8111	Réparation et entretien mécaniques et électriques de véhicules automobiles (p. ex., carrosserie, roues et alignement, groupe propulseur, frein et réparations électriques et électroniques; entretien préventif recommandé par le fabricant; lavage et nettoyage; services d'inspection réglementaire pour la sécurité et les émissions des véhicules automobiles, des camions légers et des camions lourds, des autobus, des caravanes motorisées, des roulottes de tourisme et des campeuses)
8112	Réparation et entretien pour l'équipement électronique et le matériel de précision (p. ex., services de réparation et d'entretien pour le matériel et les logiciels informatiques, l'équipement de communication et de navigation, l'équipement de bureau, les appareils électroniques grand public et l'équipement médical électronique)
8113	Réparation et entretien de machines et de matériel d'usage commercial et industriel (p. ex., services de réparation, d'entretien et de nettoyage de machines et de matériel pour l'agriculture, la construction, l'exploitation minière et la foresterie; machines et matériel d'usage commercial et de service; machines et matériel pour la fabrication et la transformation des métaux; et appareils de réfrigération commerciale)
8114	Réparation et entretien d'articles personnels et ménagers (p. ex., services de réparation, d'entretien et de modification d'appareils et d'équipement ménagers; de meubles pour la maison (y compris rembourrage); de vêtements, de chaussures, de montres et de bijoux; ainsi que de véhicules et d'équipement sportifs, d'entraînement et de loisirs)
8121	Services de soins personnels (p. ex., services de soins des cheveux et d'esthétique; tatouage, bronzage et autres modifications de l'apparence; ainsi que services non médicaux d'amaigrissement)
8122	Services funéraires (y compris services de salons funéraires, de cimetières et de crématoriums)
8123	Services de nettoyage à sec et de blanchissage (p. ex., accès à des machines à laver; services de blanchissage commerciaux et non commerciaux; services de nettoyage à sec; services d'agences de blanchissage et de nettoyage à sec; services de repassage et de pressage à la vapeur; ainsi que services de fourniture de linge et d'uniformes)
81291	Soins pour animaux de maison (sauf vétérinaires)
81292	Services de développement et de tirage de photos
81293	Stationnements et garages
81299	Tous les autres services personnels (p. ex., services de rencontre; services de planification et de coordination d'activités sociales)
813	Associations de personnes (y compris services aux membres des syndicats; organisations civiques et amicales; sociétés et clubs des arts de la scène; organisations de musées, de lieux historiques, de jardins zoologiques, de jardins botaniques et d'espaces naturels; associations commerciales et professionnelles et congrégations religieuses.

11 janvier 2012 (Avis précédent)

Statistique Canada n'effectuera pas la mise à jour du Système de codage pour les classifications des industries (SCCI) pour le codage au Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada de 2012. Le SCCI est un outil qui aide les usagers à coder les unités de production au niveau le plus bas d'une classification. Le dernier cédérom du SCCI (version 1.4) a été diffusé en juillet 2008 et servait au codage au SCIAN de 2007, 2002 et 1997 et à la Classification Type des Industries - Établissements de 1980. Étant donné que les enquêtes et programmes statistiques de l'agence ne seront pas sur la base du SCIAN de 2012 avant l'année de référence de 2013, le SCIAN de 2007 continuera à être en vigueur et la version 1.4 du SCCI aura une durée de vie prolongée jusqu'à l'année de référence de 2013. Les clients et les utilisateurs ont accès en revanche à des outils de recherche des classifications pour les versions de 2012, 2007, 2002 et 1997 du SCIAN.

1 mars 2011 (Avis précédent)

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des unités de production selon le type d'activité économique. Il a été élaboré par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États Unis, afin de faciliter la collecte, la totalisation, l'analyse et la diffusion des statistiques industrielles, ainsi que d'assurer l'uniformité et la comparabilité de ces données dans les trois pays. Le SCIAN est aussi largement utilisé par les organismes gouvernementaux, les associations professionnelles, les entreprises des secteurs public et privé et diverses autres organisations.

• Objectif et utilisation du présent avis
• Contexte
• Critères de création de nouvelles catégories ou de mise à jour de catégories existantes
• Échéancier du processus de révision du SCIAN 2012
• Résultats de la consultation

Objectif et utilisation du présent avis

Le présent avis vise à communiquer aux parties intéressées une mise à jour concernant la situation du SCIAN 2012, et principalement un sommaire des modifications provisoires pour 2012. Les décisions présentées ici ne sont pas exhaustives ni détaillées. Le présent document sert à informer les utilisateurs des modifications de haut niveau.

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Contexte

La première version du SCIAN a été créée pour l'année de référence 1997. Les trois pays se sont entendus sur le cadre conceptuel du nouveau système et sur les principes en fonction desquels le SCIAN devait être élaboré.

1. Le SCIAN devait être fondé sur un cadre conceptuel axé sur la production ou l'offre. Cela signifie que les unités de production devaient être regroupées en fonction de la similitude de leurs processus de production.
2. Une attention particulière devait être accordée à l'élaboration de classifications axées sur la production pour : a) les activités nouvelles ou émergentes, b) le secteur des services en général, et c) les activités de production de technologies de pointe.
3. La continuité des séries chronologiques devait être maintenue dans toute la mesure du possible. Toutefois, on devait tenir compte de l'évolution de l'économie et des propositions des utilisateurs. De plus, des modifications devaient être apportées aux définitions des États-Unis, du Canada et du Mexique présentant des incompatibilités, de façon à obtenir un système commun de classification des industries.
4. Afin d'étendre le champ de comparaison international, les trois pays ont convenu d'élaborer un système de classification qui soit plus compatible avec la Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI, révision 4), au niveau à deux chiffres.

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Critères de création de nouvelles catégories ou de mise à jour de catégories existantes

Le SCIAN est révisé tous les cinq ans. Pour la révision de 2012, Statistique Canada a maintenu son engagement de respecter les principes fondamentaux du SCIAN. Outre ces principes, la demande de propositions précisait aussi que les catégories devaient respecter les principes de classification de base d'exclusivité mutuelle, d'exhaustivité, et d'homogénéité des catégories, être significatives au niveau empirique (revenus bruts de 500 millions de dollars) et être pertinentes (représenter un intérêt analytique et produire des données utiles pour les utilisateurs).

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Échéancier du processus de révision du SCIAN 2012

Une consultation publique a été lancée dans le site Web de Statistique Canada, le 3 juillet 2008, par la voie d'une demande de propositions de modifications à apporter à la version de 2007 du SCIAN. L'échéance pour la réception des propositions a été fixée au 30 septembre 2009.

L'examen des propositions et les consultations à Statistique Canada et avec les homologues mexicains et américains se sont déroulés tout au long de 2008 et jusqu'en 2009. Les révisions du SCIAN pour 2012 ont été finalisées en janvier 2011.

Les travaux relatifs au SCIAN 2012 se poursuivront en 2011. La diffusion du manuel final du SCIAN 2012 aura lieu en décembre 2011.

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Résultats de la consultation

Par suite de la demande en ligne de propositions de révision, ainsi que des consultations à Statistique Canada et avec nos partenaires américains et mexicains, divers types de modifications seront apportées au SCIAN pour 2012. Les plus dignes de mention comprennent celles touchant la sous-traitance de la production manufacturière, les développeurs de jeux vidéo, les agents exclusifs d'édition de livres et les œuvres d'artisanat.

De nombreuses modifications nécessitent de clarifier la définition et les limites des catégories, grâce à :

• des modifications du texte descriptif de la définition visant à fournir les clarifications, sans changer la portée de la classe
• des modifications des exemples
• des modifications des exclusions
• des modifications des titres des classes.

Certaines modifications nécessitent de réduire le niveau de détail, tandis que d'autres classes doivent être plus détaillées. Plusieurs autres modifications ont touché la numérotation des codes, c'est à dire la transposition du niveau à cinq chiffres au niveau à six chiffres, sans autre changement. On a procédé ainsi pour que le codage du SCIAN soit uniforme au niveau trilatéral.

Sous-traitance de la fabrication

Le traitement des producteurs de biens ne possédant pas d'usine, c'est à dire les unités qui vendent des biens manufacturés, sans assumer les activités de transformation, sera précisé dans le SCIAN 2012. Les activités de ces producteurs seront classées dans la fabrication si les unités possèdent les facteurs de production. Autrement, elles seront classées dans le commerce de gros. Les définitions de secteur pour les codes 31 33 Fabrication et 41 Commerce de gros seront mises à jour, afin de préciser la classification de ces producteurs dans le SCIAN du Canada pour 2012, et des lignes directrices de mise en œuvre sont en voie d'élaboration. Ce traitement est conforme au traitement des producteurs de biens ne possédant pas d'usine dans la CITI, révision 4.

Éditeurs et développeurs de jeux vidéo

Deux nouvelles classes à six chiffres seront créées pour englober les activités des développeurs de jeux vidéo. L'une d'entre elles se retrouvera sous 51121 Éditeurs de logiciels, et l'autre, sous 54151, Conception de systèmes informatiques et services connexes. Voir le tableau 2 pour plus de détails.

Édition de livres et agents exclusifs

Les agents exclusifs sont un concept propre à l'industrie de l'édition au Canada. Les agents exclusifs seront classés dans 414420 Grossistes-distributeurs de livres, de périodiques et de journaux et dans 511130 Éditeurs de livres.

Œuvres d'artisanat

Les artisans actuellement classés dans la fabrication seront classés sous 711511 Artistes indépendants, arts visuels.

Exploration minérale pour compte propre

Les activités d'exploration minérale pour compte propre seront classées dans les industries minières, 212 Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l'extraction de pétrole et de gaz), plutôt que dans les activités de soutien, 213 Activités de soutien à l'extraction minière et à l'extraction de pétrole et de gaz.

Modifications du texte descriptif

Dans de nombreux cas, les demandes de révision ont donné lieu à des modifications du texte descriptif des diverses catégories. Ces changements comprennent les suivants :

• clarification du traitement du transport du bois pour compte propre dans 113310 Exploitation forestière
• clarification de la description pour 321114 Préservation du bois
• révision de la description du secteur 41 Commerce de gros, afin de clarifier le traitement des bureaux et des succursales de vente des fabricants
• modification du texte de 488519 Autres intermédiaires en transport de marchandises, afin de clarifier le traitement des établissements fournissant des services de logistique
• clarification du traitement des centres de distribution dans le groupe 4931 Entreposage
• révision du texte de 541430 Services de design graphique, afin d'inclure explicitement les concepteurs de site Web
• révision de la définition pour 551114 Sièges sociaux, afin d'inclure une description plus détaillée de cette classe
• révision du texte de 711513 Écrivains et auteurs indépendants, afin de préciser que cette classe comprend les rédacteurs techniques, outre les rédacteurs d'œuvres littéraires ou artistiques
• révision du texte de 722511 Restaurants à service complet, afin d'inclure les débits de boissons qui tirent la majorité de leurs revenus des aliments qu'ils servent.

Modifications des exemples descriptifs

Les définitions du SCIAN sont généralement appuyées par des exemples et des exclusions. Certaines des propositions de révision du SCIAN ont donné lieu à des modifications des exemples descriptifs, y compris :

• la création d'un exemple pour les entrepreneurs en cloisons pare feu dans 238310 Entrepreneurs en installation de cloisons sèches et travaux d'isolation
• le transfert de l'exemple pour la fabrication de cabinets en bois de 337123 Fabrication d'autres meubles de maison en bois à 321990 Fabrication de tous les autres produits en bois
• le transfert de la fabrication de caméras numériques de 334110 Fabrication de matériel informatique et périphérique à 333310 Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services
• la création de nouveaux exemples pour les services de conseils sous 5416 Services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et techniques
• le transfert de l'exemple « Entraînement, cheval de course » de 711218 Autres sports-spectacles à 711213 Hippodromes.

Modifications des exclusions

Un certain nombre de modifications ont été apportées aux exclusions, y compris des ajouts pour préciser :

• 541310 Services d'architecture
• 112510 Aquaculture
• 541690 Autres services de conseils scientifiques et techniques.

Modifications de titres

Le tableau 1 ci-après comprend une liste des modifications de titres pour les catégories du SCIAN 2012. Un plus grand nombre de titres en français qu'en anglais ont été modifiés par suite d'une traduction améliorée.

Outre les modifications figurant dans le tableau, un changement touche presque toutes les catégories, du niveau à trois chiffres au niveau à six chiffres, sous le secteur 41 Commerce de gros. Pour plus de concision, ces changements sont résumés ici plutôt que d'être indiqués de façon détaillée dans le tableau. Dans le SCIAN 2007, ces classes sont appelées Grossistes-distributeurs. Dans le SCIAN 2012, le terme grossiste-distributeur sera remplacé par grossistes-marchands. Par exemple, 416120 Grossistes-distributeurs de matériel et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation sera remplacé par 416120 Grossistes-marchands de matériel et fournitures de plomberie, de chauffage et de climatisation.

Tableau 1
Modifications de titres

Le tableau 1 ci-après comprend une liste des modifications de titres pour les catégories du SCIAN 2012. Un plus grand nombre de titres en français qu'en anglais ont été modifiés par suite d'une traduction améliorée.

Tableau 1
Modifications de titres

CODE	Titre SCIAN 2007	Titre SCIAN 2012
111994	Production de sirop d'érable et d'autres produits de l'érable	Production de sirop d'érable et produits de l'érable
112	Élevage	Élevage et aquaculture
213	Activités de soutien à l'extraction minière et à l'extraction de pétrole et de gaz	Activités de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière
2131	Activités de soutien à l'extraction minière et à l'extraction de pétrole et de gaz	Activités de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière
21311	Activités de soutien à l'extraction minière et à l'extraction de pétrole et de gaz	Activités de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière
311119	Fabrication d'autres aliments pour animaux	Fabrication d'aliments pour autres animaux
3112	Mouture de céréales et de graines oléagineuses	Mouture de grains céréaliers et de graines oléagineuses
41112	Grossistes-distributeurs de graines oléagineuses et de céréales	Grossistes-marchands de graines oléagineuses et grains céréaliers
411120	Grossistes-distributeurs de graines oléagineuses et de céréales	Grossistes-marchands de graines oléagineuses et grains céréaliers
412	Grossistes-distributeurs de produits pétroliers	Grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers
4121	Grossistes-distributeurs de produits pétroliers	Grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers
41211	Grossistes-distributeurs de produits pétroliers	Grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers
412110	Grossistes-distributeurs de produits pétroliers	Grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers
41445	Grossistes en vidéocassettes	Grossistes-marchands en enregistrements vidéos
414450	Grossistes en vidéocassettes	Grossistes-marchands en enregistrements vidéos
415	Grossistes-distributeurs de véhicules automobiles et de leurs pièces	Grossistes-marchands de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles
41892	Grossistes-distributeurs de minéraux, de minerais et de métaux précieux	Grossistes-marchands de minéraux, de minerais, de métaux précieux et pierres précieuses
418920	Grossistes-distributeurs de minéraux, de minerais et de métaux précieux	Grossistes-marchands de minéraux, de minerais, de métaux précieux et pierres précieuses
419	Commerce électronique de gros et agents et courtiers	Commerce électronique de gros entre entreprises et agents et courtiers
4191	Commerce électronique de gros et agents et courtiers	Commerce électronique de gros entre entreprises et agents et courtiers
441	Marchands de véhicules automobiles et de leurs pièces	Concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles
4411	Marchands d'automobiles	Concessionnaires d'automobiles
44111	Marchands d'automobiles neuves	Concessionnaires d'automobiles neuves
441110	Marchands d'automobiles neuves	Concessionnaires d'automobiles neuves
44112	Marchands d'automobiles d'occasion	Concessionnaires d'automobiles d'occasion
441120	Marchands d'automobiles d'occasion	Concessionnaires d'automobiles d'occasion
4412	Marchands d'autres véhicules automobiles	Autres concessionnaires de véhicules automobiles
44121	Marchands de véhicules de plaisance	Concessionnaires de véhicules récréatifs
441210	Marchands de véhicules de plaisance	Concessionnaires de véhicules récréatifs
44122	Marchands de motocyclettes, de bateaux et d'autres véhicules automobiles	Concessionnaires de motocyclettes, de bateaux et d'autres véhicules automobiles
441220	Marchands de motocyclettes, de bateaux et d'autres véhicules automobiles	Concessionnaires de motocyclettes, de bateaux et d'autres véhicules automobiles
44229	Magasins d'autres accessoires de maison	Autres magasins d'accessoires de maison
44419	Marchands d'autres matériaux de construction	Autres marchands de matériaux de construction
444190	Marchands d'autres matériaux de construction	Autres marchands de matériaux de construction
44529	Magasins d'autres alimentations spécialisées	Autres magasins d'alimentations spécialisées
44819	Magasins d'autres vêtements	Autres magasins de vêtements
448199	Magasins de tous les autres vêtements	Magasins de tous les autres types de vêtements
4511	Magasins d'articles de sport et de pass-temps et d'instruments de musique	Magasins d'articles de sport, de passe-temps et d'instruments de musique
452	Magasins de fournitures de tout genre	Magasins de marchandises diverses
4529	Magasins d'autres fournitures de tout genre	Autres magasins de marchandises diverses
45291	Clubs de gros et hypermarchés	Clubs-entrepôts
452910	Clubs de gros et hypermarchés	Clubs-entrepôts
45299	Magasins de tout autres fournitures de tout genre	Tous les autres magasins de marchandises diverses
452999	Magasins divers de toutes autres fournitures de tout genre	Tous les autres magasins de marchandises diverses de tout genre
51913	Édition et radiodiffusion par Internet et sites portails de recherche	Édition, radiodiffusion et télédiffusion par Internet et sites portails de recherche
711213	Hippodromes	Hippodromes et activités connexes
7115	Artistes, auteurs et interprètes indépendants	Artistes, interprètes et auteurs indépendants
71151	Artistes, auteurs et interprètes indépendants	Artistes, interprètes et auteurs indépendants
711511	Artistes indépendants, art visuels	Artistes visuels et artisans
72111	Hôtels et motels (sauf les hôtels-casions)	Hôtels (sauf les hôtels-casions), centres de villégiature et motels

Autres modifications

Les révisions qui ont donné lieu à la réduction du niveau de détails, grâce à la fusion de catégories, ou à un niveau plus élevé de détails, par suite du fractionnement de catégories, ainsi qu'à la renumérotation des codes, figurent dans le tableau 2.

Tableau 2
Fusions, fractionnements et nouveaux codes au niveau des classes à 6 chiffres

** M – la même classe mais avec un nouveau code ou titre
FR – fractionnement de classes
FU – fusion des classes

Les révisions qui ont donné lieu à la réduction du niveau de détails, grâce à la fusion de catégories, ou à un niveau plus élevé de détails, par suite du fractionnement de catégories, ainsi qu'à la renumérotation des codes, figurent dans le tableau 2.

Tableau 2
Fusions, fractionnements et nouveaux codes au niveau des classes à 6 chiffres

Code SCIAN 2007	Titre SCIAN 2007	Statut**	Titre SCIAN 2012	Titre SCIAN 2012
311320	Fabrication de chocolat et de confiseries à partir de fèves de cacao	M	311351	Fabrication de confiseries chocolatées à partir de fèves de cacao
311330	Fabrication de confiseries à partir de chocolat acheté	M	311352	Fabrication de confiseries à partir de chocolat acheté
311822	Fabrication de mélanges de farine et de pâte à partir de farine achetée	FU	311824	Fabrication de pâtes alimentaires sèches, de pâte et de mélanges de farine à partir de farine achetée
311823	Fabrication de pâtes alimentaires sèches	FU	311824	Fabrication de pâtes alimentaires sèches, de pâte et de mélanges de farine à partir de farine achetée
315221	Fabrication de sous-vêtements et de vêtements de nuit coupés-cousus pour hommes et garçons	FU	315220	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons
315222	Fabrication de complets, de manteaux et de pardessus coupés-cousus pour hommes et garçons	FU	315220	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons
315226	Fabrication de chemises coupées-cousues pour hommes et garçons	FU	315220	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons
315227	Fabrication de pantalons et de jeans coupés-cousus pour hommes et garçons	FU	315220	Farication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons
315229	Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons	FU	315220	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour hommes et garçons
315231	Fabrication de lingerie, de vêtements de détente et de vêtements de nuit coupés-cousus pour femmes et filles	FU	315249	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour dames et filles
315232	Fabrication de blouses et de chemises coupées-cousues pour femmes et filles	FU	315249	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour dames et filles
315233	Fabrication de blouses et de chemises coupées-cousues pour femmes et filles	FU	315249	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour dames et filles
315234	Fabrication de tailleurs, de manteaux, de vestons ajustés et de jupes coupés-cousus pour femmes et filles	FU	315249	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour dames et filles
315239	Fabrication d'autres vêtements coupés-cousus pour femmes et filles	FU	315249	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour dames et filles
315291	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour bébés	M	315241	Fabrication de vêtements coupés-cousus pour bébés
315292	Fabrication de vêtements en fourrure et en cuir	M	315281	Fabrication de vêtements en fourrure et en cuir
315299	Fabrication de tous les autres vêtements coupés-cousus	M	315289	Fabrication de tous les autres vêtements coupés-cousus
333210	Fabrication de machines pour les scieries et le travail du bois	M	333245	Fabrication de machines pour les scieries et le travail du bois
333220	Fabrication de machines pour l'industrie du caoutchouc et du plastique	M	333246	Fabrication de machines pour l'industrie du caoutchouc et du plastique
333291	Fabrication de machines pour l'industrie papetière	M	333247	Fabrication de machines pour l'industrie papetière
333299	Fabrication de toutes les autres machines industrielles	M	333248	Fabrication de toutes les autres machines industrielles
443110	Magasins d'appareils ménagers, de téléviseurs et d'autres appareils électroniques	M	443143	Magasins d'appareils ménagers, de téléviseurs et d'autres appareils électroniques
443120	Magasins d'ordinateurs et de logiciels	M	443144	Magasins d'ordinateurs et de logiciels
443130	Magasins d'appareils et de fournitures photographiques	M	443145	Magasins d'appareils et de fournitures photographiques
451110	Magasins d'articles de sport	FR	451111	Magasins spécialisés en équipement et en fournitures de golf
		FR	451112	Magasins spécialisés en équipement et en fournitures de ski
		FR	451113	Magasins spécialisés en équipement et en fournitures de cyclisme
		FR	451119	Tous les autres magasins d'articles de sport
451210	Librairies et marchands de journaux	M	451310	Librairies et marchands de journaux
451220	Magasins de bandes préenregistrées, de disques compacts et de disques	M	443146	Magasins de bandes préenregistrées, de disques compacts et de disques
454111	Magasinage en ligne	FU	454110	Entreprises de magasinage électronique et de vente par correspondance
454112	Encans électroniques	FU	454110	Entreprises de magasinage électronique et de vente par correspondance
454113	Entreprises de vente par correspondance	FU	454110	Entreprises de magasinage électronique et de vente par correspondance
511210	Éditeurs de logiciels	FR	511211	Éditeurs de logiciels (sauf éditeurs de jeux vidéos)
		FR	511212	Éditeurs de jeux videos
541510	Conception de systèmes informatiques et services connexes	FR	541514	Conception de systèmes informatiques et services connexes (sauf développeurs de jeux vidéos)
		FR	541515	Développeurs de jeux vidéos
722110	Restaurants à service complet	M	722511	Restaurants à service complet
722210	Établissements de restauration à service restreint	M	722512	Établissements de restauration à service restreint

Propositions rejetées

Par ailleurs, de nombreuses propositions de modifications du SCIAN 2007 n'ont pas donné lieu à des révisions. Ces cas se retrouvent dans un certain nombre de catégories, y compris :

• les propositions susceptibles de bénéficier davantage d'un codage de produit que d'un codage d'industrie
• les propositions qui ne respectaient pas les exigences des nouvelles classes
• les propositions pour lesquelles aucune entente trilatérale n'a pu être conclue
• les propositions qui ont été retirées par leurs auteurs.

Classifications des produits et des technologies

Certaines propositions de révision du SCIAN 2012 ne respectaient pas les critères du codage des industries. Il s'agissait plutôt de demandes de classification de produits ou de technologies. Ces révisions s'inscrivent davantage dans le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) ou dans une classification des technologies.

Absence d'entente trilatérale

Plusieurs propositions ont été débattues avec des représentants des organismes statistiques des États Unis et du Mexique, mais n'ont pas obtenu de soutien trilatéral (c. à d. une entente des trois pays partenaires du SCIAN).

Non respect des exigences par des classes nouvelles ou révisées

Un certain nombre de propositions de classes nouvelles ou révisées du SCIAN ont été débattues à Statistique Canada et ont été rejetées parce qu'elles ne respectaient pas les exigences de la classification des industries. Il est aussi arrivé que les rejets aient trait à un problème de structure de la proposition, ou encore à l'absence d'accords entre les parties intéressées.

Retrait par les auteurs

De nombreuses propositions ont été retirées par leurs auteurs. Dans la plupart des cas, elles l'ont été par suite de discussions entre des spécialistes de la classification et des experts spécialisés, parce qu'elles ne respectaient pas les exigences d'une bonne classification des industries, et parce qu'après examen, il a été déterminé qu'elles ne répondaient pas aux objectifs de l'auteur.

Questions concernant les modifications du SCIAN pour 2012

Toutes les questions concernant le contenu du présent document ou les modifications du SCIAN 2012 doivent être envoyées à standards-normes@statcan.gc.ca.