• Introduction
• Conformité aux normes pertinentes reconnues à l'échelle nationale

Introduction

La variante Régions de drainage a été élaborée pour permettre la production de statistiques intégrées par région hydrographique. Les différentes unités géographiques qu'on y trouve sont pratiques pour la collecte et le rassemblement des données et utiles pour l'analyse spatiale des statistiques environnementales, économiques et sociales. Les régions de drainage sont utilisées lors de la diffusion de données et pour les sondages dans les enquêtes environnementales.

La variante Régions de drainage comprend trois niveaux : 5 aires de drainage océaniques, 25 régions de drainage et 974 sous-sous-aires de drainage. Les aires de drainage océaniques sont des aires de drainage désignées pour les cinq grandes étendues d'eau dans lesquelles les eaux canadiennes se déversent : les océans Pacifique, Arctique et Atlantique, la Baie d'Hudson, et le golfe du Mexique. Un code à un caractère numérique a été assigné à chacune des aires de drainage océaniques. Toutes les 25 régions de drainage sont identifiées par un nom et un code unique. Les 25 régions de drainage représentent un bon niveau de désagrégation pour la présentation de données et elles sont utilisées également lors de sondages des secteurs géographiques dans les enquêtes environnementales. Ces régions sont censées donner une bonne représentation de l'hydrologie du Canada^{Note de bas de page 1}.

Cette variante est définie en termes de sous-sous-aires de drainage dans la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003. Une aire de drainage est formée d'un bassin versant ainsi que de zones adjacentes, telles que les côtes et les îles, dont les eaux peuvent ne pas s'écouler dans la décharge^{Note de bas de page 2}. Un bassin versant est une zone dont les eaux de surface partagent la même décharge. Cette classification couvre les aires de drainage et s'applique à tout le Canada incluant les côtes et les îles dont les eaux peuvent ne pas s'écouler dans une décharge. La variante Régions de drainage couvre l'ensemble des terres et des étendues d'eau douce intérieures du pays. Quelques aires de drainage chevauchent la frontière canado-américaine. Cette classification comprend seulement les parties situées au Canada puisqu'elle est utilisée pour présenter des données canadiennes.

La relation entre les niveaux de classification dans cette variante et dans la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 est présentée dans le diagramme montrant la Classification type des aires de drainage.

Conformité aux normes pertinentes reconnues à l'échelle nationale

Un partenariat regroupant Ressources naturelles Canada (RNCan), Environnement Canada et Statistique Canada fut créé en 2000 pour produire une carte nationale du jeu de données des aires de drainage à l'échelle de 1/1 000 000. Comme résultat de ce partenariat, la version 5 des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage, Canada fut complétée en 2003. Dans la classification des aires de drainage de ce jeu des données-cadres, le Canada compte onze aires de drainage principales qui sont divisées en 164 sous-aires de drainage; les 164 sous-aires de drainage sont par la suite divisées en 978 sous-sous-aires de drainage. Toutes les aires de drainage, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage sont identifiées par un nom et un code. Cette classification est utilisée par Statistique Canada comme base pour la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003. La Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 contient également les aires de drainage principales, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage avec, toutefois, les modifications suivantes :

• Quelques aires de drainage dans le jeu des données-cadres chevauchent la frontière canado-américaine; la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 comprend seulement les parties dans le Canada puisque cette classification est utilisée pour présenter des données du Canada. La CTAD 2003 exclut quatre des sous-sous-aires de drainage situées entièrement à l'extérieur des frontières canadiennes. Par conséquent, la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 ne comprend que les 974 sous-sous-aires de drainage qui sont au Canada.
• Aucune aire de drainage n'a été attribuée aux Grands Lacs dans le jeu des données-cadres; pour les besoins de présentation de données, une aire de drainage a été attribuée aux îles canadiennes des Grands Lacs dans la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003.

La variante Régions de drainage est définie en termes de sous-sous-aires de drainage dans la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 et comprend ces modifications. Les aires de drainage océaniques qui forment un niveau dans la variante sont basées sur les aires de drainage océaniques dans les données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage, Canada, version 5. Le jeu des données-cadres ainsi que la classification CTAD couvre tout le Canada y compris les îles et les étendues d'eau douce mais la classification ne couvre pas les étendues d'eau de mer. Un complément d'information sur l'élaboration des aires de drainage est disponible dans Renseignements supplémentaires sur la CTAD.

Une représentation numérique des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage est disponible gratuitement sur le site Web Geogratis de Ressources naturelles Canada.

• Introduction
• Description des aires de drainage principales
• Conformité aux normes pertinentes reconnues à l'échelle nationale

Introduction

La Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 a été élaborée pour permettre la production de statistiques intégrées par région hydrographique. Les différentes unités géographiques qu'on y trouve sont pratiques pour la collecte et le rassemblement des données et utiles pour l'analyse spatiale des statistiques environnementales, économiques et sociales. Une aire de drainage est formée d'un bassin versant ainsi que de zones adjacentes, telles que les côtes et les îles, dont les eaux peuvent ne pas s'écouler dans la décharge^{Note de bas de page 1}. Un bassin versant est une zone dont les eaux de surface partagent la même décharge. Cette classification couvre les aires de drainage et s'applique à tout le Canada incluant les côtes et les îles dont les eaux peuvent ne pas s'écouler dans une décharge.

La Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 couvre l'ensemble des terres et des étendues d'eau douce intérieures du pays. Quelques aires de drainage chevauchent la frontière canado-américaine. Cette classification comprend seulement les parties situées au Canada puisqu'elle est utilisée pour présenter des données canadiennes.

La version 2003 de la classification comprend trois niveaux - 11 aires de drainage principales, 164 sous-aires de drainage et 974 sous-sous-aires de drainage. Toutes les aires de drainage, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage sont identifiées par un nom et un code unique. Le système de codage utilisé est un code alphanumérique à quatre caractères. Les deux premiers caractères sont des chiffres représentant les aires de drainage principales, le troisième caractère est un code alphabétique identifiant les sous-aires de drainage et le quatrième caractère alphabétique identifie les sous-sous-aires de drainage.

Parmi les niveaux de cette classification, la sous-aire de drainage est généralement le niveau de détail qui est utilisé pour la diffusion de statistiques.

Description des aires de drainage principales

Le Canada est divisé en onze aires de drainage principales identifiées ainsi :

Le tableau ci-dessous montre les onze aires de drainage principales. La première colonne contient les noms, les deux colonnes suivantes (kilomètres carrés et %) regroupées sous Superficie.

L'aire de drainage des provinces Maritimes couvre le Nouveau-Brunswick, l'Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse et une partie de la péninsule gaspésienne dans l'Est du Québec. Cette aire déverse ses eaux dans le golfe du Saint-Laurent et dans l'océan Atlantique. On trouve dans cette aire de drainage les villes de Halifax, de Fredericton et de Charlottetown.

L'aire de drainage du Saint-Laurent comprend tout le Sud du Québec, le Sud de l'Ontario et Terre-Neuve-et-Labrador. Les villes de Montréal, de Toronto, d'Ottawa, de Thunder Bay, de St. John's et de Corner Brook y sont établies.

L'aire de drainage du Nord du Québec et du Labrador couvre tout le territoire situé immédiatement au nord de l'aire de drainage du Saint-Laurent. La majorité des eaux de cette aire se déversent dans les baies d'Hudson, James et d'Ungava. Les eaux de la partie de cette aire située au Labrador s'écoulent directement dans l'océan Atlantique. Les collectivités de Chibougamau et de Kuujjuaq, au Québec, ainsi que de Happy Valley-Goose Bay, au Labrador, vivent dans cette aire de drainage.

L'aire de drainage du Sud-Ouest de la baie d'Hudson couvre une grande partie du Nord de l'Ontario, une petite partie de l'Ouest du Québec et le Nord-Est du Manitoba. Les villes de Val-d'Or, au Québec, ainsi que de Kapuskasing et de Timmins, en Ontario, y sont établies.

L'aire de drainage du fleuve Nelson couvre la majeure partie du Sud des provinces des Prairies, des Rocheuses à l'Ouest de l'Ontario. On y trouve les grandes villes de Winnipeg, de Regina, de Saskatoon, de Calgary et d'Edmonton. Les eaux de l'aire de drainage du fleuve Nelson aboutissent dans la baie d'Hudson.

L'aire de drainage de l'Ouest et du Nord de la baie d'Hudson comprend des parties de l'Est de l'Alberta, tout le Centre de la Saskatchewan, le Nord-Ouest du Manitoba, le Nord-Est des Territoires du Nord-Ouest, le Sud-Est du Nunavut, les îles de la baie d'Hudson et une partie de l'île de Baffin. On y trouve les collectivités de Bonnyville, en Alberta, de La Ronge, en Saskatchewan, et de Rankin Inlet, au Nunavut.

L'aire de drainage du Grand lac des Esclaves se compose du Nord de l'Alberta, du Nord de la Saskatchewan, du Sud des Territoires du Nord-Ouest et d'une petite partie de la Colombie-Britannique. On y trouve les villes de Grande Prairie et de High Level, en Alberta, de Yellowknife et de Hay River, dans les Territoires du Nord-Ouest, et de Fort St. John, en Colombie-Britannique.

L'aire de drainage du Pacifique comprend tout le territoire situé à l'ouest de la ligne de partage des eaux, ce qui représente environ 70 % de la province de la Colombie-Britannique, ainsi que le Sud-Ouest du Yukon. On y trouve un certain nombre de collectivités de la Colombie-Britannique, dont Kimberley, Golden et Invermere, dans l'Est; Vancouver, Victoria, Abbotsford et Whistler, dans l'Ouest; et Terrace et Prince Rupert, dans le Nord.

L'aire de drainage du fleuve Yukon comprend la majeure partie de l'Ouest du Yukon. Sa partie la plus au sud se situe en Colombie-Britannique. On y trouve les villes de Whitehorse et de Dawson et l'agglomération d'Old Crow, au Yukon. Le fleuve Yukon traverse le Centre de l'Alaska et se déverse dans la mer de Béring.

L'aire de drainage de l'Arctique couvre la plupart des îles de l'Arctique et de grandes parties des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et du Yukon et, dans une moindre mesure, de la Colombie-Britannique et de l'Alberta. On y trouve les collectivités de Inuvik, dans les Territoires du Nord-Ouest, de Fort Nelson, en Colombie-Britannique, et de Pangnirtung, d'Iqaluit et de Resolute, au Nunavut.

Enfin, l'aire de drainage du fleuve Mississippi couvre une petite portion des zones les plus méridionales de l'Alberta et de la Saskatchewan.

Conformité aux normes pertinentes reconnues à l'échelle nationale

Un partenariat regroupant Ressources naturelles Canada (RNCan), Environnement Canada et Statistique Canada fut créé en 2000 pour produire une carte nationale du jeu de données des aires de drainage à l'échelle de 1/1 000 000. Comme résultat de ce partenariat, la version 5 des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage, Canada fut complétée en 2003. Dans la classification des aires de drainage de ce jeu des données-cadres, le Canada compte onze aires de drainage principales qui sont divisées en 164 sous-aires de drainage; les 164 sous-aires de drainage sont par la suite divisées en 978 sous-sous-aires de drainage. Toutes les aires de drainage, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage sont identifiées par un nom et un code. Cette classification est utilisée par Statistique Canada comme base pour la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003. La Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 contient également les aires de drainage principales, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage avec, toutefois, les modifications suivantes :

• Quelques aires de drainage dans le jeu des données-cadres chevauchent la frontière canado-américaine; la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 comprend seulement les parties dans le Canada puisque cette classification est utilisée pour présenter des données du Canada. La CTAD 2003 exclut quatre des sous-sous-aires de drainage situées entièrement à l'extérieur des frontières canadiennes. Par conséquent, la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 ne comprend que les 974 sous-sous-aires de drainage qui sont au Canada.
• Aucune aire de drainage n'a été attribuée aux Grands Lacs dans le jeu des données-cadres; pour les besoins de présentation de données, une aire de drainage a été attribuée aux îles canadiennes des Grands Lacs dans la Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003.

Le jeu des données-cadres ainsi que la classification CTAD couvre tout le Canada y compris les îles et les étendues d'eau douce mais la classification ne couvre les étendues d'eau de mer. Un complément d'information sur l'élaboration des aires de drainage est disponible dans Renseignements supplémentaires sur la CTAD.

Le jeu des données-cadres ainsi que la classification CTAD couvre tout le Canada y compris les îles et les étendues d'eau douce mais la classification ne couvre pas les étendues d'eau de mer. représentation numérique des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage est disponible gratuitement sur le site Web Geogratis de Ressources naturelles Canada.

Statut

Cette norme a été approuvée comme norme générale le 16 février 2009.

La Classification type des aires de drainage (CTAD) est la classification officielle des aires de drainage du Canada utilisée à Statistique Canada. La CTAD fournit des codes numériques uniques pour les niveaux dans la hiérarchie des aires de drainage : les aires de drainage principales, les sous-aires de drainage et les sous-sous-aires de drainage. Ces trois régions géographiques constituent une structure hiérarchique; un code à quatre caractères reproduit cet ordre hiérarchique. En plus des classes des aires de drainage, une variante de la classification des sous-sous-aires de drainage par régions de drainage et aires de drainage océaniques est incluse. La relation entre ces régions géographiques est illustrée dans le diagramme montrant la Classification type des aires de drainage et la structure hiérarchique de la classification.

Les aires de drainage principales sont présentées dans la carte du Canada sur les aires de drainage principales et sous-aires de drainage.

La Classification type des aires de drainage (CTAD) 2003 est basée sur la version 5 des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie - aires de drainage, Canada. Un partenariat regroupant Ressources naturelles Canada, Environnement Canada et Statistique Canada a permis l'élaboration des données-cadres à l'échelle nationale sur l'hydrologie.

• Introduction
• CTAD 2003 - Structure de la classification

Variante de la CTAD 2003

La variante de la CTAD est un ensemble des groupements sur mesure des sous-sous-aires de drainage de la CTAD. À Statistique Canada, des variantes sont créées et adoptées lorsque la structure de la version principale de la classification ne satisfait pas entièrement les besoins spécifiques des utilisateurs pour la diffusion de données ou lors de sondages dans les enquêtes. Une variante de la classification est basée sur une version principale de la classification telle que la CTAD 2003. Dans une variante, les catégories de la version principale de la classification sont divisées, agrégées ou regroupées pour fournir des ajouts ou des alternatives (par exemple, des ajouts spécifiques selon le contexte) à la structure normalisée de la version principale.

Les aires de drainage océaniques et les régions de drainage sont présentées dans la carte du Canada sur les aires de drainage océaniques et régions de drainage.

• Introduction
• Régions de drainage - Variante de la CTAD 2003

Structure

Faits saillants de la classification de la CTBT

1. Les poissons, qui sont classifiés dans 01, « Animaux et poissons vivants », ne comprennent pas les fruits de mer. Les fruits de mer, qui sont classifiés dans 05204, « Fruits de mer... », comprennent les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques.
2. Les poissons vivants sont classifiés dans 01, avec les animaux vivants, mais les fruits de mer vivants sont classifiés dans 052, avec les autres fruits de mer traités et les poissons, excluant des poissons vivants.
3. La CTBT 0334, « Noix à coques frais ou secs », ne comprend pas les arachides fraîches ou sèches, qui sont classifiées dans 03501, « Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja », mais les arachides traitées ou préparées sont incluses dans la même catégorie que les fruits à coques préparés de façon similaire, à savoir la CTBT 07232, « Fruits à coques, arachides ou graines traitées ou préparées, excluant ceux sans coques, des purées et des pâtes, mais incluant les noix grillées, le beurre d'arachide et les mélanges de noix traitées ».
4. Les graines pour ensemencer sont classifiées dans plusieurs catégories de la CTBT. Les semences de céréales sont classifiées dans 02, « Céréales »; les semences de légumes à cosse sont classifiées dans 03221, « Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots, incluant légumes à cosse de semence »; les semences de fèves de soja sont classifiées dans 034, « Fèves de soja »; les semences des autres graines oléagineuses sont classifiées dans 035, « Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja »; les semences des épices sont classifiées dans 07303, « Épices, incluant non traitées »; et les semences variées sont classifiées dans 03602, « Graines à ensemencer n.c.a., incluant graines de betteraves à sucre, plantes herbacées et autres graines fourragères, tabac, fleurs ornementales, arbres, vesces, lupin et légumes, excluant les légumes à graines ».
5. Les produits d'origine animale sont classifiés dans plusieurs catégories de la CTBT. Les viandes et farines de viandes sont classifiées dans 05, « Préparations de viandes, de poissons ou de fruits de mer »; les produits laitiers sont classifiés dans 071, « Produits laitiers, excluant le lait au chocolat, lait de poule et préparations alimentaires à base de lait »; les graisses et huiles animales sont classifiées dans 074, « Graisses et huiles animales ou végétales et produits de leur dissociation, graisses alimentaires élaborées, cires d'origine végétale ou animale, et farines de graines oléagineuses »; et les produits divers d'origine animale sont classifiés dans 041, « Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a. ».
6. La CTBT 062, « Malt, amidons, inuline, gluten de blé, et grains de céréales moulus ou autrement travaillés, excluant la farine de blé, des gruaux, et des semoules » comprend aussi les produits non céréaliers, par exemple, les flocons et la farine de pommes de terre et la farine de pois.
7. La CTBT 0724, « Jus, excluant ceux enrichis de vitamines ou de minéraux, mais incluant les mélanges » ne comprend ni les nectars ni les jus enrichis, qui sont classifiés dans 07899, « Autres, incluant glace, nectars, lait partiellement écrémé au chocolat, lait aromatisé à la fraise, lait de poule, bière ou vin non alcoolisé, et jus enrichis de vitamines ou de minéraux, non concentrés ».
8. La CTBT 076, « Sucreries, cacao et préparations à base de cacao » ne comprend pas les sucreries sans sucre, par exemple la gomme à mâcher sans sucre, qui sont classifiées dans 07799, « Autres, incluant concentrés de protéines, préparations de légumes pour assaisonnements, poudres pour gelées, gomme à mâcher sans sucre, succédanés du lait ou de la crème, mincemeat en boîte, fondue au fromage, jus concentrés enrichis de vitamines ou de minéraux, tofu, et vinaigre ».
9. La glace, qui est classifiée dans 07899, ne comprend pas la glace sèche (dioxyde de carbone), qui est classifiée dans 20241, « Dioxyde de carbone ».
10. La CTBT 1002, « Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et de la dolomie » comprend aussi l'ardoise.
11. Les minéraux non métalliques sont classifiés dans plusieurs catégories de la CTBT. Les pierres de taille ou de construction sont classifiées dans 10; les sables naturels sont classifiés dans 11; le gravier et les pierres concassés sont classifiés dans 12; les engrais minéraux, par exemple, le chlorure de potassium, et la carnalite, la sylvinite, et d'autres sels de potassium bruts naturels, sont classifiés dans 22, « Engrais »; et les minéraux non métalliques divers sont classifiés dans 13, « Minéraux non métalliques n.c.a. »
12. La CTBT 199, « Autres produits du raffinage du pétrole et produits du charbon » comprend aussi certains minéraux bitumineux, par exemple, l'asphalte naturel, les sables bitumineux, les asphaltites et les roches asphaltiques.
13. La CTBT 21, « Produits pharmaceutiques » ne comprend pas les aliments diététiques, les aliments pour diabétiques ou les aliments enrichis, qui sont classifiés dans 07, « Préparations alimentaires n.c.a., graisses et huiles »; les solutions aqueuses d'huiles essentielles et les produits de toilette préparés, qui sont classifiés dans 232, « Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques »; les savons et les préparations nettoyantes, qui sont classifiées dans 233, « Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer »; les ingrédients pour la fabrication de produits pharmaceutiques, qui sont classifiés dans 20503, « Sulfonamides, provitamines and vitamines, hormones, hétérosides ou alcaloïdes végétaux et leurs dérivés, antibiotiques et sucres chimiquement purs n.c.a., par exemple, galactose, sorbose, xylose, tréhalose et raffinose »; ou les plâtres utilisés pour l'art dentaire, qui sont classifiés dans 31939, « Autres, incluant plâtre et ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre, incluant modèles et empreintes du genre utilisé dans la fabrication de prothèses dentaires, et composition pour la fabrication de moules de fonte ».
14. La CTBT 22, « Engrais » comprend les produits chimiques utilisés comme engrais ou pour la fabrication d'engrais, par exemple, l'acide nitrique, l'acide phosphorique, et l'ammoniaque, même s'ils sont utilisés à d'autres fins que comme engrais.
15. La CTBT 291, « Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires » ne comprend pas les catalogues, qui sont classifiés dans la CTBT 293, « Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires »; les cahiers, par exemple, les cahiers d'exercice et les livres de comptabilité, les cartes murales, ou les livres de musique, qui sont classifiés dans 299, « Autres produits imprimés ».
16. La CTBT 302, « Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité » ne comprend pas les vêtements en cuir ou en fourrure, qui sont classifiés dans 305, « Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries »; ou les articles de sport, qui sont classifiés dans 402, « Jouets, jeux et articles de sport »; mais elle comprend les vêtements en fourrure et en cuir synthétiques, ainsi qu'en plastique ou en caoutchouc.
17. Les feuilles de métaux sont considérées comme faisant partie des formes primaires et sont par conséquent classifiées dans la CTBT 32, « Métaux communs en formes primaires ou semi-finies et formes de base finies ». Elles sont classifiées dans 322, si elles sont de fer ou d'acier; dans 32411, si elles sont de cuivre; dans 32423, si elles sont d'aluminium; et dans 32499, si elles sont d'autres métaux non ferreux. Il convient de souligner qu'au Canada seulement, le nickel et le zinc ont été classés dans les catégories CTBT 32492 et 32493 respectivement. Aux fins de la comparaison, les données canadiennes pour 32492, 32493, 32499 devraient être comparées aux données américaines de la CTBT 32499.
18. Les articles de métaux précieux comprennent tout ce qui contient des métaux précieux « purs » ainsi que les métaux plaqués et doublés de métaux précieux. Les articles qui ne sont que revêtus de métaux précieux ne sont pas inclus.
19. Les pièces et accessoires sont classifiés avec les produits auxquels ils se rapportent, à moins d'indications contraires.
20. La CTBT 3413, « Parties de moteurs à piston à combustion interne » ne comprend pas les pompes à injection ou à l'huile, qui sont classifiés dans 3431, « Pompes pour liquides »; les arbres à came et vilebrequins et les boîtes de transmission, qui sont classifiés dans 3497, « Roulements à billes et à rouleaux, arbres de transmission, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation »; ni les bougies, appareils ou dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, qui sont classifiés dans 35991, « Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, génératrices, incluant dynamos, alternateurs, bougies d'allumage, conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec les moteurs à combustion interne, et jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les aéronefs, ou les navires ».
21. La CTBT 345, « Machines et appareils de manutention, d'excavation, de compactage et machines et appareils connexes » comprend les machines et appareils de construction et d'exploitation minière autotractés.
22. La CTBT 35621, « Logiciels informatiques » comprend les manuels d'instructions emballés avec les logiciels. Les manuels présentés séparément et les autres manuels informatiques sont classifiés dans 291.
23. La CTBT 3552, « Accessoires de bureau » ne comprend pas les photocopieuses, qui sont classifiées dans 3822, « Appareils de photocopie et de thermocopie ».
24. Les véhicules militaires sont classifiés selon leurs fonction première. Ceux qui servent au transport de quelques personnes seulement sont classifiés dans 361, « Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluants motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces »; ceux qui sont conçus pour transporter de nombreuses personnes sont classifiés dans 3632, « Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, les pièces »; ceux conçus pour transporter des marchandises sont classifiés dans 362, « Véhicules automobiles pour le transport de marchandises et tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces »; et ceux conçus pour servir de véhicules militaires de combat sont classifiés dans 36391, « Automobiles blindées de combat, incluant chars et pièces ».
25. Les déchets et débris ne comprennent pas les déchets et débris de l'agriculture ou des industries alimentaires, qui sont classifiés principalement dans la CTBT 041, « Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a. ». Une catégorie distincte a été créée pour les résidus, la CTBT 41909, étant donné que les composantes de métal, de verre et de bois ne peuvent être incluses dans la CTBT 41. En outre, ces autres composantes ont une valeur inhérente, ce que non pas les résidus.
26. Certaines des catégories les plus détaillées de la CTBT comprennent des composantes du SH ou de la CTB qui, en théorie, s'appliquent à plus d'une catégorie de la CTBT, mais qui, en pratique, ont été intégrées « de force » dans la catégorie de la CTBT qui semblait la plus appropriée. Par exemple, voir la SH 0204.50, « Viandes des animaux de l'espèce caprine [incluant congelées] » qui a été intégrée à la CTBT 05111, qui comprend les viandes fraîches.

• Archivé Introduction Archivé
• Archivé Faits saillants de la classification de la CTBT Archivé
• Archivé Structure de la CTBT Archivé
• Archivé Concordance entre CTB 1996 et CTBT Archivé

Introduction

La Classification type des biens transportés (CTBT) est le résultat du regroupement de caractéristiques relatives au transport, de similitudes du point de vue des biens et de considérations quant à l'industrie d'origine et vise l'établissement de catégories significatives du point de vue statistique. Il s'agit d'une liste structurée qui est définie, aux niveaux les moins détaillés, selon le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), et aux niveaux plus détaillés, selon les modèles de l'activité des industries. D'autres facteurs ont contribué à la définition des catégories, à savoir des considérations relatives au transport, comme le volume, les revenus, la valeur, l'origine et la destination.

La CTBT est une initiative canado-américaine, destinée à définir des catégories pour la US Commodity Flow Survey (CFS) de 1997, ainsi qu'à améliorer l'intégration des données canadiennes sur les transports, particulièrement le transport maritime, le transport routier et le transport par rail. La classification est en outre conçue pour permettre des comparaisons des données sur le transport entre le Canada et les États-Unis. De plus, étant donné qu'elle est fondée sur le CTBT peut être utilisée pour d'autres comparaisons internationales. Elle joue un rôle important pour la création d'un système intégré de classification utilisé aux fins de l'analyse économique, qui englobe la production, les livraisons et le commerce international.

À l'heure actuelle, les données sur le transport au Canada sont compilées selon trois classifications différentes. La Classification type des produits (CTP), l'ancienne norme de Statistique Canada concernant les produits, continue d'être utilisée pour les données sur le transport par rail et le transport routier, tandis que les données sur le transport maritime sont, depuis plusieurs années, fondées sur la Classification type des biens (la CTB constitue la prolongation du SH au Canada). En outre, les données sur le transport routier et le transport par rail ne sont pas regroupées de la même façon, étant donné que les premières sont fondées directement sur la CTP, tandis que les dernières sont le résultat de la conversion du Standard Transportation Commodity Code (STCC) de l'Association of American Railroads (AAR), en fonction de la CTP. Les données sur le transport routier et la plupart des données sur le transport maritime sont recueillies par Statistique Canada selon le niveau de détail fourni dans les documents d'expédition, et elles sont regroupées en quelques centaines de catégories. Par contre, Statistique Canada ne reçoit que des données agrégées sur le transport par rail.

Les États-Unis ont utilisé le STCC pour la collecte et la diffusion des données de la CFS de 1993, mais cela s'est révélé inapproprié, étant donné que, outre les autres faiblesses qu'il comporte, le STCC est une classification principalement fondée sur le transport par rail. La CFS, toutefois, est une enquête sur les livraisons qui recueille des données au sujet des marchandises expédiées de toutes sortes de façons, ainsi que sur les mouvements intermodaux. La CTBT a été conçue pour fournir des regroupements de marchandises qui rendent mieux compte des marchandises transportées de diverses façons.

Structure de classification et signification des données

La structure de la CTBT est hiérarchique et comprend quatre niveaux constitués de regroupements fondés sur les « constituantes » du SH ou de la CTB. Ces regroupements sont conçus pour créer des catégories de transport significatives au niveau statistique. La CTBT suit les principes de classification selon lesquels chaque niveau couvre l'univers des biens transportés, et les catégories de chaque niveau s'excluent mutuellement. Ces niveaux vont d'un minimum de 42 catégories à un maximum de 512.

Le premier niveau, à deux chiffres, est constitué de 42 catégories fondées sur le SH, et vise à fournir des regroupements de marchandises utiles au niveau analytique aux utilisateurs qui s'intéressent à un aperçu des regroupements des marchandises transportées. Dans la mesure du possible, ces catégories sont constituées de regroupements selon l'industrie d'origine à l'intérieur des définitions du SH.

Le deuxième niveau, à trois chiffres, est constitué de 137 catégories fondées sur le SH. À ce niveau, les catégories comprennent des marchandises pour lesquelles on s'attend à des mouvements très importants, tant au Canada qu'aux États-Unis, ce qui permet de disposer d'une base solide pour les comparaisons entre ces deux pays. Il existe deux exceptions quant à l'utilisation des catégories du SH au niveau à trois chiffres ou niveau international. La première exception a trait aux déchets non alimentaires (CTBT 41). Dans la plupart des cas, le SH définit ces déchets, mais en l'absence de définition, on a utilisé le niveau de détail de la CTB pour regrouper ces produits. L'autre exception concerne les produits du pétrole raffiné et du charbon (CTBT 17-19), qui sont définis selon le niveau de détail de la CTB, afin de compenser l'absence d'ententes au niveau international au sujet de sous-positions utiles de la SH 27.10.

Le troisième niveau, à quatre chiffres, est constitué de 291 catégories fondées sur le SH ou la CTB. Ce niveau est conçu pour créer des catégories qui rendent compte des modèles de l'activité des industries et des caractéristiques du transport, ces éléments n'étant pas souvent compris dans les catégories du SH. Du point de vue des données, ces catégories sont plus importantes que celles du niveau le plus détaillé de la CTBT, et sont souvent constituées de parties de catégories du SH, définies selon le niveau de détail de la CTB. Il est probable que le Canada n'utilisera que quelques-unes des catégories à quatre chiffres de la CTBT, pour des raisons de confidentialité, de signification ou de fiabilité des données.

Le quatrième niveau, à cinq chiffres, est constitué de 512 catégories fondées sur le SH ou la CTB. Ce niveau, qui est souvent constitué de détails de la CTB, constitue le niveau de collecte pour la CFS, chaque catégorie étant conçue pour saisir des données significatives qui rendent compte des modèles de l'activité des industries et des caractéristiques du transport. Dans le cas des données sur le transport multimodal au Canada, on n'utilisera que quelques-unes des catégories à cinq chiffres, étant donné que nombre d'entre elles permettront de produire uniquement des données non significatives. Dans le cas des données relatives aux modes uniques, toutefois, un plus grand nombre des catégories à cinq chiffres sera utile. Au Canada, ce niveau n'est pas un niveau de collecte, mais le premier niveau possible d'agrégation des détails micro-économiques obtenus à partir des données sur les expéditions pour le transport maritime et le transport routier. Dans le cas des données sur le transport par rail, l'objectif sera de continuer à recevoir des données obtenues à partir des catégories détaillées du STCC, regroupées selon la CTBT. Le niveau de détail des codes à cinq chiffres est suffisant dans les cas où un produit canadien est relativement plus important au Canada qu'aux États-Unis, particulièrement lorsqu'il est difficile de suivre la trace des expéditions d'un pays à l'autre.

La CTBT est définie selon les codes du SH ou de la CTB, uniquement aux niveaux à trois, à quatre et à cinq chiffres, aux fins de la présentation. Nombre des 42 catégories au niveau d'analyse à deux chiffres ne seront définies que par un ou quelques codes. D'autres, toutefois, nécessiteront des listes exhaustives de codes, qui sont moins utiles pour définir le contenu de ces catégories moins détaillées, qu'ils ne le sont pour des distinctions plus détaillées.

Même si le mélange de critères utilisés pour créer la CTBT a donné lieu à quatre niveaux différents de catégories, nombre de ces dernières sont identiques à plus d'un niveau. Un des regroupements — « Produits pharmaceutiques » (CTBT 21) — est même identique aux quatre niveaux. Dans ce cas, quatre critères différents coïncident à chaque niveau. Le niveau le plus détaillé, ou niveau de collecte, correspond à un regroupement selon l'industrie d'origine, qui est identique à une catégorie du SH, laquelle est à son tour définie comme une description de produits utile au niveau analytique.

Au Canada seulement, la CTBT comprend une catégorie additionnelle (42), qui est subdivisée en fonction des quatre catégories à trois chiffres, lesquelles sont encore subdivisées en 16 catégories. La première des catégories à trois chiffres a trait au courrier et aux colis. Le contenu des colis ne peut être identifié, ni le contenu du courrier, mis à part les dépliants publicitaires. Il convient de souligner que dans la CFS, les colis envoyés par la poste font partie des sept modes de transport pour lesquels des données sont recueillies. Le contenu de la deuxième catégorie, « Remorques sur wagons plat (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vides » est défini, mais il correspond à des marchandises transportées auxquelles ne sont pas liés de revenus directs, étant donné qu'il s'agit du coût des services de transport. La troisième catégorie, qui est constituée de fret non identifié, entraîne des revenus, mais la taille généralement plus petite des livraisons individuelles fait en sorte que ces dernières sont regroupées avec d'autres petites livraisons dans des conteneurs, et forment un groupe qu'il est impossible d'identifier en fonction de ses constituantes. La quatrième catégorie a trait aux « Biens de service ». Elle couvre les mouvements importants de biens qui appartiennent à la compagnie de transport et ne produisent pas de revenus. Il peut s'agir notamment de l'expédition d'équipement à des wagons de service qui ont besoin de réparations.

Classification selon les caractéristiques relatives au transport

La combinaison du SH et de la CTB fournit plusieurs milliers de catégories qui peuvent être utilisées comme constituantes pour l'élaboration d'une classification type des biens transportés. Le niveau de signification des données a été utilisé pour choisir des catégories appropriées pour la CTBT, à partir des catégories les plus exhaustives, vers les catégories les plus détaillées, selon les critères de signification établis pour chacun des quatre niveaux. La création des catégories de la CTBT s'est généralement faite à partir d'une sélection dans la structure du SH ou de la CTB (c.-à-d., en utilisant les catégories du SH ou de la CTB), ou en regroupant des catégories du SH ou de la CTB, pour constituer des catégories plus significatives. Tant les catégories individuelles que leur regroupement à l'intérieur de la structure ont tendance à suivre l'activité des industries, étant donné que chacune des catégories plus détaillées du SH ne comprend généralement que les produits d'une industrie unique (même s'il existe de nombreuses exceptions), et que le transport de ces produits est fondé sur les caractéristiques de ceux-ci. Il arrive parfois que les catégories de la CTBT aient été constituées à partir de catégories du SH ou de la CTB qui recoupent la structure du SH, afin d'effectuer les regroupements selon les caractéristiques relatives à l'expédition. Dans la CTBT, par exemple, les produits bruts de l'agriculture, par exemple, les feuilles de tabac et la betterave à sucre, ont été regroupés parce qu'ils sont transportés en vrac, au moyen d'équipement de transport de nature similaire.

Liens avec les industries d'origine

Les niveaux plus détaillés de la CTBT peuvent être liés aux catégories d'industrie à quatre chiffres des CTI canadiennes et américaines, ainsi qu'au SCIAN. Cela vient du fait, qu'à l'exception des catégories résiduelles, la plupart des catégories à quatre et à cinq chiffres de la CTBT sont constituées principalement des produits d'une industrie seulement. Cette caractéristique facilitera la comparaison avec les données selon l'industrie, ainsi qu'avec d'autres classifications fondées sur la CTI américaine, par exemple la Numerical List of Manufactured and Mineral Products (Product Codes) des États-Unis et le STCC.

Liens avec d'autres classifications de marchandises

Au Canada, les catégories détaillées du SH ou de la CTB sont utilisées pour définir les entrées et les sorties de marchandises des industries, ainsi que pour classifier les importations et les exportations. On peut donc procéder à des comparaisons entre ces catégories et celles de la CTBT, grâce au regroupement de ces dernières à l'intérieur de catégories de transport plus restreintes.

Aux États-Unis, les importations et les exportations sont fondées sur le SH, ce qui fait qu'elles peuvent être comparées à la CTBT, grâce au regroupement de catégories de marchandises beaucoup plus détaillées à l'intérieur de catégories de transport plus restreintes. Dans le cas des données sur les marchandises selon l'industrie, toutefois, les États-Unis utilisent la Numerical List of Manufactured and Mineral Products fondée sur la CTI. On ne peut comparer cette liste de produits avec la CTBT que par le regroupement des codes de produits selon leur niveau dans la CTI, et leur regroupement dans les catégories correspondantes à quatre ou à cinq chiffres de la CTBT.

Difficultés quant à la création de catégories significatives du point de vue des données

Au moment de l'élaboration de la CTBT, il a été difficile de déterminer de façon fiable le niveau de signification des catégories possibles fondées sur le SH ou la CTB, pour plusieurs raisons. Tout d'abord, les données les plus à jour de la CFS de 1993 aux États-Unis ont été recueillies selon le STCC, et on ne disposait que des données au niveau le plus agrégé (48 catégories) au moment de l'élaboration de la CTBT. Deuxièmement, ces données ne pouvaient être liées aux catégories du SH que par l'utilisation d'un tableau de concordance élaboré par l'AAR, et comportant des liens entre les catégories d'importations américaines et le STCC, la qualité de ce tableau de concordance n'ayant pas été déterminé. En troisième lieu, le Canada dispose de bonnes données sur le transport fondé sur la CTB, mais uniquement pour le transport maritime. Les données sur le transport par rail continuent d'être déclarées selon les catégories du STCC, et les données sur le transport routier, selon un échantillon de marchandises qui sont organisées en fonction d'une ancienne classification des marchandises au Canada. Il y a plusieurs années, des classifications fondées sur la CTB ont été élaborées pour le transport par rail et le transport routier, mais elles n'ont jamais été utilisées. À ce moment-là, des couplages connexes ont été effectués. Ils ont été utilisés pour convertir les données de 1992 et de 1994 en données provisoires de la CTBT. Enfin, si l'on tient compte de toutes les classifications pertinentes utilisées pour l'élaboration de la CTBT, le niveau de détail à maintenir était énorme. En dépit de tous ces défis, la CTBT devrait fournir de meilleures données que celles disponibles actuellement.

Difficultés quant à la conception de la CTBT

Les « constituantes » du SH ont presque toujours permis la création de catégories utiles pour la classification des marchandises transportées, mais ces catégories devaient tenir compte des limites des catégories du SH, ce qui a parfois posé des problèmes. Dans le cas d'un groupe de produits, par exemple, des rajustements mineurs ont dû être effectués. La CTBT 32 couvre les profilés de métaux primaires, et la CTBT 33, les ouvrages en métal. Nombre des catégories du chapitre 81 du SH (métaux primaires moins importants) ont été réparties entre la CTBT 32 et 33, selon les niveaux de détail de la CTB. Parmi ces catégories de la CTB, quelques-unes comprennent à la fois des profilés et ouvrages, mais elles ont été réparties entre la CTB 32 ou 33 selon leur importance relative.

Les « pièces » sont difficiles à catégoriser, et il n'est pas facile de faire une distinction entre les pièces et les accessoires. En catégorisant les pièces, l'objectif visé était d'utiliser une approche aussi utile que possible du point de vue de la déclaration et de l'identification. Dans la CTBT, les pièces sont généralement associées avec les machines, l'équipement ou les appareils sans lesquels elles ne pourraient fonctionner. Cette association est appropriée pour les livraisons de nouvelles marchandises, qui sont souvent accompagnées de pièces supplémentaires. Elle semble aussi donner de bons résultats pour les livraisons distinctes de pièces de rechange, étant donné que leur identification se fait généralement par rapport aux marchandises dont elles font partie. Les pièces qui sont liées à une gamme variée de machines et d'équipement, toutefois, ne sont pas faciles à classer. Dans ces cas, on a utilisé le SH comme base pour définir ces pièces, en tant que pièces distinctes d'équipement proprement dites (p. ex. toutes les pompes figurent ensemble dans la CTBT, incluant les pompes à l'huile des véhicules automobiles). Le SH a aussi été utilisé pour définir les pièces de véhicules automobiles. En dépit de ces définitions, toutefois, c'est aux répondant qu'il revient d'identifier de façon appropriée les pièces.

Le SH ne comporte généralement pas de distinction entre les papiers et les cartons. Afin d'obtenir des regroupements conviviaux de ces produits, toutefois, il a été nécessaire de faire de telles distinctions. À cette fin, on a utilisé les niveaux de détail de la CTB, de même que les renseignements techniques au sujet des produits.

Les produits agricoles ont été difficiles à compiler en groupes, étant donné que leurs composantes proviennent de divers secteurs différents du SH.

Tant les produits chimiques que les produits textiles sont organisés différemment dans le SH et dans les classifications de l'industrie. Aux fins de la CTBT, ces produits ont été regroupés.

Continuité des données

Pour les utilisateurs des données de la CFS, une concordance sera nécessaire pour aider à coupler les résultats de l'enquête de 1993 fondés sur le STCC, et ceux de 1997, fondés sur la CTBT. On pourrait le faire en comparant directement les deux classifications, mais cela nécessiterait de nombreuses décisions ardues au sujet du nombre considérable de cas où les deux classifications ne sont pas compatibles. On pourrait aussi le faire indirectement, en utilisant le tableau de concordance de l'AAR pour le STCC et les tarifs à l'importation des États-Unis, mais uniquement lorsque la qualité de cette concordance aura été déterminée. Étant donné que le tableau de concordance de l'AAR repose sur les codes de tarifs élargis du SH, il a la même base que les catégories de la CTBT. L'ampleur de cette concordance pose toutefois un problème majeur, mais on doit souligner que son utilisation sera aussi envisagée à des fins de continuité des données par le Canada, ainsi que pour la production de données à jour.

Dans le cas des données canadiennes, la concordance qui reliera les données actuelles sur le transport maritime et les données futures fondées sur la CTBT pourra tirer parti du fait que les données actuelles sont fondées sur la CTB. Les données sur le transport routier devraient être couplées selon une concordance qui comporte un lien entre les catégories de transport routier fondées sur la CTP et la CTBT, mais à cette fin, on pourrait utiliser les travaux récents effectués par la Division des transports, en vue de produire des catégories provisoires de la CTBT pour les données sur le transport routier, ainsi que des données sur le transport maritime et le transport par rail. Ces travaux se sont servis des concordances entre les données fondées sur la CTP pour le transport routier et le transport par rail et les classifications fondées sur la CTB pour ces deux modes de transport, qui ont été dressés par la Division des normes, il y a plusieurs années. En ce qui a trait aux données sur le transport par rail, il serait possible de les coupler à la CTBT en utilisant aussi la concordance de l'AAR du STCC et des tarifs à l'importation, plutôt que de procéder à une concordance directe entre les catégories de transport par rail fondées sur la CTP et la CTBT. Dans tous les cas, il sera difficile de coupler les catégories de transport par rail fondées sur la CTP, étant donné qu'elles ont déjà été converties à partir des catégories fondées sur le STCC (autrement dit, une conversion en deux phases des données sera nécessaire).

Changements au SH

En date de janvier 1988, quarante-cinq pays ont utilisé pour la première fois le SH pour les données sur le commerce international. Le Canada a aussi adopté le SH pour ses données manufacturières cette année-là. Toutefois, les États-Unis, n'ont commencé à utiliser le SH pour les données sur le commerce international qu'en janvier 1989, et procèdent actuellement à l'application du SH à leurs données manufacturières.

En date de janvier 1996, environ 500 modifications ont été apportées au SH. Elles comprenaient notamment des nouvelles catégories à six chiffres, des révisions de la portée de certaines catégories à quatre chiffres, ainsi que de catégories à six chiffres, et un changement de chapitre pour un groupe à quatre chiffres de marchandises. Tous les changements de 1996 ont été incorporés à la CTBT. Lorsque l'on compare la version révisée du SH et la version précédente, il convient de noter que les mêmes codes continuent parfois d'être utilisés pour des catégories qui ont été révisées.

Marchandises dangereuses

La CTBT ne détermine pas de catégories particulières de produits comme étant dangereux, et ne comprend pas non plus un regroupement spécial de ces catégories sous la rubrique « Produits dangereux ». Cela vient du fait que le SH ne comporte pas de niveau de danger comme critère de classification. Le STCC comprend toutefois une liste additionnelle de catégories qui font partie des produits dangereux, et l'Organisation de coopération et de développement économiques a produit une liste d'environ 3 000 catégories de produits dangereux, mais celle-ci n'est pas fondée sur le SH. Il existe toutefois une catégorie des déchets de produits chimiques dangereux (voir déchets).

Mise en oeuvre des catégories de la CTBT et changements futurs possibles

Une fois que la CTBT aura été utilisée par les États-Unis pour la CFS de 1997, on disposera de données sur l'utilité des diverses catégories, particulièrement les plus détaillées. Ces données pourraient être utilisées pour apporter certains changements mineurs, mais des changements majeurs auraient des répercussions graves sur la continuité des données.

Au Canada, la CTBT peut être intégrée dans les statistiques sur le transport maritime, avec un minimum d'impact sur la continuité des données, étant donné que ces statistiques sont recueillies selon des classifications fondées sur la CTB. Cette intégration nécessitera un regroupement des données obtenues à partir de la « bibliothèque » des descriptions déclarées qui ont été codées, il y a plusieurs années, selon le niveau le plus détaillé possible de la CTB. Le processus de détermination de catégories significatives donnera lieu à une version unique de la CTBT pour les données sur le transport maritime (c.-à-d. que les catégories de la norme seront rajustées au besoin pour rendre compte uniquement des catégories importantes pour le transport maritime). Un regroupement similaire sera nécessaire pour les données sur le transport routier. Les données sur le transport par rail devraient être modifiées le plus tôt possible, à partir de la base actuelle de conversion STCC-CTP à une base STCC-CTB, à partir de la concordance de l'AAR du STCC et des catégories d'importations des États-Unis. Une fois que l'on aura obtenu des données à partir de ces trois séries, on devrait envisager la possibilité d'apporter des changements mineurs à la CTBT.

Au Canada, la CTBT sera aussi utilisée pour produire des statistiques sur le transport multimodal. La comparaison des données sur le transport maritime, le transport routier et le transport par rail sera fondée sur les catégories de la CTBT qui sont communes à ces trois modes de transport. Aux fins de l'analyse, toutes les catégories à deux chiffres de la CTBT devraient être incluses dans la comparaison. Au Canada et aux États-Unis, ainsi que pour la comparaison au niveau international, on devrait idéalement disposer de données pour toutes les catégories à trois chiffres. Aux niveaux à quatre et à cinq chiffres, toutefois, des données sur le transport multimodal ne seront disponibles que pour certaines catégories de la CTBT.

Aux États-Unis, le niveau à cinq chiffres a été conçu pour la collecte de la CFS, les niveaux les moins détaillés servant à l'analyse ou à la diffusion. Étant donné que chacun des niveaux de la CTBT couvre toutes les marchandises transportées, toutefois, les niveaux plus agrégés pourraient aussi être utilisés pour contribuer à la collecte des données, particulièrement le niveau à trois chiffres, qui est le niveau du SH universellement défini.

Il est à souhaiter que cette classification sera utile pour une gamme variée d'applications dans le domaine du transport, et qu'elle sera adoptée par ceux qui la trouvent appropriée aux fins de la collecte et de l'analyse des données sur le transport.

Procédures utilisées pour les descriptions de catégories de la CTBT

Afin d'assurer la cohérence, un certain nombre de procédures ont été établies.

1. On utilise la terminologie du SH, à moins qu'il soit jugé nécessaire de la rajuster pour rendre compte de l'usage en Amérique du Nord (Canada-États-Unis). Les catégories de la CTBT qui sont définies exclusivement par une position ou une sous-position unique du SH sont généralement identiques à ces positions, étant donné qu'elles ont été élaborées dans une perspective autonome. L'avantage de l'utilisation de la terminologie du SH vient du fait qu'elle est souvent définie ou décrite dans les notes du SH.
2. Deux types d'identification sont utilisés pour les catégories résiduelles. « Autres... » est utilisé dans le titre des catégories résiduelles dont le contenu est défini par la catégorie du niveau supérieur, moins des catégories précisées. Les catégories commençant par la mention « Autres » peuvent se retrouver aux niveaux à trois, à quatre ou à cinq chiffres et sont identifiées par des codes se terminant par « 9 » ou « 90 ». « N.c.a. » est utilisé dans le titre des catégories résiduelles qui comprennent des produits dont certains sont identifiés ailleurs dans la CTBT. Les catégories se terminant par « ... n.c.a. » figurent uniquement au niveau à deux chiffres.
3. La mention « incluant... », suivie par une liste d'exemples, est utilisée énormément dans la description des catégories à cinq chiffres seulement. La liste des produits suivant la mention « incluant » ne vise pas à représenter de façon exhaustive l'univers de la catégorie, mais plutôt à inclure les exemples les plus importants, ainsi que les moins évidents, afin de permettre aux utilisateurs de comprendre quelle gamme de produits est couverte par la catégorie.
4. La mention « excluant ... » est utilisée pour identifier les produits qui pourraient être considérés comme faisant partie d'une catégorie particulière, mais qui ne font pas partie de la catégorie, aux fins de la CTBT. La mention « excluant... » est utilisée à tous les niveaux de la CTBT, mais principalement aux niveaux à trois, à quatre ou à cinq chiffres.

Équipe chargée de l'élaboration de la CTBT

L'équipe était constituée des personnes suivantes : de Statistique Canada, Keith Hannett et Andreas Trau, de la Division des normes, sous la direction de Shaila Nijhowne, ainsi que Louis Pierre, sous la direction de Michel Cloutier et de Tricia Trépanier (et auparavant David Dodds), de la Division des transports; du U.S. Department of Transportation's Volpe Centre, Nat Bottigheimer, sous la direction de Mike Rossetti, et Walter Neece, sous-traitant du U.S. Bureau of the Census, sous la direction de Jim Aanestad.

Le tableau suivant donne la Concordance entre la Classification type des biens (CTB) 1996 et la Classification type des biens transportés (CTBT). Les deux premières colonnes (CBT 1996 et CTBT) se répètent 2 autres fois dans l'unique but de ne pas avoir un tableau très long de seulement 2 colonnes.