Pourquoi menons-nous cette enquête?

Le but de cette enquête est de produire des statistiques mensuelles sur les stocks de beurre et de fromage gardé dans les entrepôts frigorifiques.

Ces données sont utilisées par Agriculture et Agroalimentaire Canada, la Commission canadienne du lait, les gouvernements provinciaux et les Producteurs de lait du Canada pour l'élaboration, la gestion et l'évaluation des politiques agricoles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
        Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
    p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Produits laitiers - canadiens et importés

1. Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), de produits de beurre et d'huile de beurre suivants?

Inclure :

• les produits canadiens et importés
• le beurre salé et non salé.

Produits laitiers - canadiens et importés

Inclure :

• les stocks de tous les produits laitiers détenus dans votre ou vos établissements, qu'ils vous appartiennent ou qu'ils appartiennent à autrui
• les stocks entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence)
• les stocks détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Stocks totaux de produits de beurre et d'huile de beurre

Veuillez déclarer tous les stocks de produits de beurre et d'huile de beurre, y compris les produits canadiens et importés de beurre et d'huile de beurre.

a. à c. Beurre de fabrique

Inclure :

• le beurre salé et non salé
• le beurre fouetté
• le beurre léger
• le beurre de culture
• le beurre doux
• le beurre réduit en calories
• tartinade laitière.

Exclure le beurre remalaxé et la crème de transformation.

Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), de produits de beurre et d'huile de beurre suivants?

	Stocks totaux au 1er jour du mois (kg)
a. Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A
b. Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B
c. Beurre de fabrique - stocks privés
Total, beurre de fabrique
d. Beurre de lactosérum
e. Huile de beurre

2. Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), des types de fromage suivants?

Inclure les produits canadiens et importés.

Produits laitiers - canadiens et importés

Inclure :

• les stocks de tous les produits laitiers détenus dans votre ou vos établissements, qu'ils vous appartiennent ou qu'ils appartiennent à autrui
• les stocks entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence)
• les stocks détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Stocks totaux de fromage

Veuillez déclarer tous les stocks de fromage, y compris le fromage canadien et importé.

a. Cheddar

Inclure toutes les grosseurs : en bloc, caillé brassé, en grains et le cheddar utilisé dans la fabrication du fromage fondu.

b. Mozzarella

Inclure :

• le mozzarella américain régulier (27% à 28 % M.G. )
• le mozzarella américain léger (17% à 20% M.G. )
• le mozzarella italien régulier (22% à 24% M.G. )
• le mozzarella italien léger (15% M.G. )
• d'autres produits de mozzarella.

c. Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, le mozzarella et les fromages fondus)

Inclure : brick, casata, féta, gouda, marbré, suisse, fromage cottage, etc.

d. Fromages fondus

Inclure le fromage fondu, la préparation de fromage fondu, le fromage fondu à tartiner fabriqué à partir du cheddar ou d'autres fromages.

Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), des types de fromage suivants?

	Stocks totaux au 1er jour du mois (kg)
a. Cheddar
b. Mozzarella
c. Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)
d. Fromages fondus
Total, fromages

3. Parmi les produits laitiers mentionnés ci-dessus détenus au 1er jour du mois, y en avait-il qui appartenaient à des transformateurs de produits laitiers?

• Oui
• Non

Stocks qui appartenaient à des transformateurs de produits laitiers

4. Parmi les produits laitiers suivants détenus sous forme de stocks au 1er jour du mois, lesquels appartenaient à des transformateurs de produits laitiers?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Stocks qui appartiennent à des fabricants laitiers

Veuillez indiquer les produits laitiers détenus dans l'inventaire qui appartenaient à des fabricants laitiers.

Inclure les produits laitiers détenus dans l'inventaire qui appartenaient à des fabricants laitiers et qui étaient :

• détenus dans votre ou vos établissements ou
• entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence) ou
• détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits laitiers détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique détenus sous le Plan A?
• Nombre de transformateurs

Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique détenus sous le Plan B?
• Nombre de transformateurs

Beurre de fabrique - stocks privés

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique - stocks privés?

Beurre de lactosérum

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de lactosérum?
• Nombre de transformateurs

Huile de beurre

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks d'huile de beurre?
• Nombre de transformateurs

Cheddar

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de cheddar?
• Nombre de transformateurs

Mozzarella

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de mozzarella?
• Nombre de transformateurs

Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks d'autres fromages de fabrique?
• Nombre de transformateurs

Fromages fondus

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de fromages fondus?
• Nombre de transformateurs

5. Pour le ou les produits laitiers suivants, indiquez le nom du ou des transformateurs de produits laitiers et la quantité de produits, en kilogrammes (kg), qui appartenait à chacun d'entre eux.

Stocks qui appartiennent à des fabricants laitiers

Inclure les stocks de produits laitiers qui appartenaient à des fabricants laitiers et qui étaient :

• détenus dans votre ou vos établissements ou
• entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence) ou
• détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits laitiers détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Pour le ou les produits laitiers suivants, indiquez le nom du ou des transformateurs de produits laitiers et la quantité de produits, en kilogrammes (kg), qui appartenait à chacun d'entre eux.

	Nom du transformateur de produits laitiers	Quantité qui appartenait au transformateur de produits laitiers au 1er jour du mois (kg)
Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de fabrique - stocks privés
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de lactosérum
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Huile de beurre
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Cheddar
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Mozzarella
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Fromages fondus
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarés pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre
  Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.
Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom :
• Nom de famille :
• Titre :
• Adresse de courriel :
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
  Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures :
• Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête permet de recueillir des renseignements à jour sur la production et la valeur de plantes et de légumes de serre, ainsi que sur la production de gazon et de produits de pépinière au Canada.

Agriculture et Agroalimentaire Canada, les associations de producteurs et les ministères provinciaux de l'Agriculture utilisent les données de cette enquête afin d'effectuer une analyse des tendances du marché et d'examiner la production nationale et les importations. Les données servent aussi à calculer les recettes monétaires agricoles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes a été conclues en vertu de l'article 12 avec Agriculture et Agroalimentaire Canada, l'agence statistique de l'Île-du-Prince-Édouard, le ministère de l'Agriculture est des Terres de l'lle-du-Prince-Edouard ainsi qu'avec le ministère de l'Agriculture, de L'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
        Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est : Activité primaire. Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

• Oui, il existe d'autres activités
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation
    p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
• Non, c'est la seule activité significative

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

	Pourcentage des revenus
Activité primaire
Activité secondaire
Toutes autres activités
Total des pourcentages

Type de production

1. Quels produits suivants avez-vous cultivés pour la vente en 2021?

Veuillez déclarer uniquement la production canadienne.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Produits de serre

Semis, plantes en pot, plantes à repiquer, boutures et autres matériels de multiplication, légumes et fruits cultivés pour la vente dans une structure permanente, fermée et chauffée artificiellement, en plastique, en plexiglas, en film plastique ou en verre.

Les plantes qui commencent à pousser dans une serre, mais qui atteignent leur maturité dans une pépinière avant d'être vendues doivent être considérées comme des produits de pépinière.

Plants de pépinière

Un grand nombre de plantes non comestibles cultivées à l'extérieur « en champ » ou en contenants « en champ » et vendues avec leur système racinaire intact. Cela s'étend des semis d'arbre jusqu'aux arbres adultes.

Inclure les plantes annuelles et vivaces.

Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ.

Les fleurs coupées cultivées en plein champ doivent être déclarées uniquement dans leur catégorie, et non dans la section des « produits de pépinière ». Les fleurs coupées produites en serre doivent être déclarées dans la catégorie des « produits de serre ».

Arbres de Noël

Inclure seulement les arbres de Noël coupés au cours de l'année.

Exclure les arbres de Noël cultivés dans un contenant et ayant leur système racinaire intact.

Gazon

Les plaques de gazon ou la pelouse ayant leur système racinaire intact. La tourbe est cultivée « en champ » et vendue comme un seul produit.

Produits de serre

Inclure les légumes, les fruits, les fleurs et les plantes cultivés dans des serres chauffées.

Exclure :

• les légumes et les fruits cultivés à l'extérieur ou dans des tunnels non chauffés ou châssis froids
• toute la production de cannabis.

Arbres de Noël

Fleurs coupées cultivées en plein champ

Produits de pépinière
p. ex. les arbres, les arbustes et les plantes

Gazon

N'a pas cultivé de produits en 2021.

Produits de serre - unité de mesure

2. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer votre superficie en serre?

• Pieds carrés
• Mètres carrés
• Acres
• Hectares

Superficie en serre

3. Quelle était votre superficie en serre pour les matériaux suivants en 2021?

Exclure les tunnels non chauffés, les châssis froids ou toute superficie entourant une serre.

Quelle était votre superficie en serre pour les matériaux suivants en 2021?

	Unité de mesure
Sous verre
En films plastiques — polyfilm
Sous plastique rigide, fibre de verre ou autres types de protection
Superficie totale en serre

Produits de serre - nombre de mois en exploitation

4. Pendant combien de mois votre serre a-t-elle été en exploitation en 2021?

Déclarez le nombre de mois au cours desquels cette exploitation a cultivé des plantes dans une serre.

Mois

Produits de serre

5. Quels produits de serre suivants étaient cultivés pour la vente en 2021?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Aux fins de la présente enquête, nous nous intéressons seulement aux fleurs, plantes, légumes, fruits, arbres de semis et plantes à repiquer que l'exploitant cultive en serre dans le but de les vendre de la serre. La production de légumes et de fruits sous un châssis froid ou sous un tunnel ne devrait pas être inclue dans la section des serres de l'enquête.

Les herbes en pot

Que le consommateur conserve ainsi après leur achat doivent être déclarées dans la section des « plantes en pot ». Les herbes emballées prêtes à être consommées doivent être déclarées dans la section des fruits et légumes.

Fleurs coupées

Inclure uniquement les fleurs coupées qui sont produites et vendues en serre.

Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ et les fleurs coupées séchées.

Fruits et légumes

Inclure des produits cultivés et récoltés dans les serres et vendus de la serre.

Exclure des légumes et/ou fruits de serre destinés à être transplantés dans les champs pour la culture. Tous les plants à repiquer (transplants) cultivés dans la serre mais qui seront replantés dans votre propre champs afin de produire des légumes plus tard dans l'année devraient être exclus; cette production devrait être déclarée dans l'enquête annuelle de Statistique Canada sur la production de fruits et légumes.

Plantes en pots - d'intérieur et d'extérieur

N'importe quelle plante cultivée et vendue en pot par une serre.

Exclure les arbres de Noël vendus en pots. Il existe différentes sortes et tailles de pots, incluant corbeilles (en osier), pots de tourbe, pots en plastique ou en céramique.

Boutures et arbres de semis

Inclure les plants (ou les sections d'un plant) qui peuvent produire un grand nombre de plants ou s'étendre et occuper une superficie plus importante. On peut donner comme exemples les chrysanthèmes, les poinsettias, les bégonias, les Pétunias et les arbustes.

Exclure les arbres de semis pour le reboisement.

Les plants à repiquer (transplants)

Jeunes plants qui seront transplantés par l'acheteur dans des jardins, des champs, des contenants ou des paniers.

Inclure les plantes ornementales à repiquer et les plantes potagères à repiquer. Aux fins de la présente enquête, le terme « ornemental » désigne les fleurs ou les plantes qui sont cultivées pour leur beauté et non pour leur utilité.

Fruits et légumes

Plantes en pot — d'intérieur et d'extérieur

Inclure les plantes préfinies ou finies cultivées et vendues en pot.

Boutures et arbres de semis

Exclure les arbres de semis pour le reboisement.

Plantes à repiquer ou transplants — ornementales ou potagères

Inclure les plantes vendues en plateaux multicellules ou en plateaux de culture et prêtes à transplanter par l'acheteur.

Fleurs coupées

Exclure les fleurs coupées séchées.

Produits de serre

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête permet de recueillir des renseignements à jour sur la production et la valeur de plantes et de légumes de serre, ainsi que sur la production de gazon et de produits de pépinière au Canada.

Agriculture et Agroalimentaire Canada, les associations de producteurs et les ministères provinciaux de l'Agriculture utilisent les données de cette enquête afin d'effectuer une analyse des tendances du marché et d'examiner la production nationale et les importations. Les données servent aussi à calculer les recettes monétaires agricoles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Moissonnage du Web

Nous visiterons peut-être votre site Web pour y rechercher des renseignements supplémentaires à l'aide de méthodes automatisées, en veillant à ne pas nuire au bon fonctionnement de votre site Web.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes a été conclues en vertu de l'article 12 avec Agriculture et Agroalimentaire Canada, l'agence statistique de l'Île-du-Prince-Édouard, le ministère de l'Agriculture est des Terres de l'lle-du-Prince-Edouard ainsi qu'avec le ministère de l'Agriculture, de L'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
        Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est : Activité primaire. Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

• Oui, il existe d'autres activités
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation
    p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
• Non, c'est la seule activité significative

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

	Pourcentage des revenus
Activité primaire
Activité secondaire
Toutes autres activités
Total des pourcentages

Type de production

1. Quels produits suivants avez-vous cultivés pour la vente en 2020?

Veuillez déclarer uniquement la production canadienne.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Produits de serre

Semis, plantes en pot, plantes à repiquer, boutures et autres matériels de multiplication, légumes et fruits cultivés pour la vente dans une structure permanente, fermée et chauffée artificiellement, en plastique, en plexiglas, en film plastique ou en verre.

Les plantes qui commencent à pousser dans une serre, mais qui atteignent leur maturité dans une pépinière avant d'être vendues doivent être considérées comme des produits de pépinière.

Plants de pépinière

Un grand nombre de plantes non comestibles cultivées à l'extérieur « en champ » ou en contenants « en champ » et vendues avec leur système racinaire intact. Cela s'étend des semis d'arbre jusqu'aux arbres adultes.

Inclure les plantes annuelles et vivaces.

Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ.

Les fleurs coupées cultivées en plein champ doivent être déclarées uniquement dans leur catégorie, et non dans la section des « produits de pépinière ». Les fleurs coupées produites en serre doivent être déclarées dans la catégorie des « produits de serre ».

Arbres de Noël

Inclure seulement les arbres de Noël coupés au cours de l'année.

Exclure les arbres de Noël cultivés dans un contenant et ayant leur système racinaire intact.

Gazon

Les plaques de gazon ou la pelouse ayant leur système racinaire intact. La tourbe est cultivée « en champ » et vendue comme un seul produit.

Produits de serre

Inclure les légumes, les fruits, les fleurs et les plantes cultivés dans des serres chauffées.

Exclure :

• les légumes et les fruits cultivés à l'extérieur ou dans des tunnels non chauffés ou châssis froids
• toute la production de cannabis.

Arbres de Noël

Fleurs coupées cultivées en plein champ

Produits de pépinière
p. ex. les arbres, les arbustes et les plantes

Gazon

N'a pas cultivé de produits en 2020.

Produits de serre - unité de mesure

2. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer votre superficie en serre?

• Pieds carrés
• Mètres carrés
• Acres
• Hectares

Superficie en serre

3. Quelle était votre superficie en serre pour les matériaux suivants en 2020?

Exclure les tunnels non chauffés, les châssis froids ou toute superficie entourant une serre.

Quelle était votre superficie en serre pour les matériaux suivants en 2020?

	Unité de mesure
Sous verre
En films plastiques — polyfilm
Sous plastique rigide, fibre de verre ou autres types de protection
Superficie totale en serre

Produits de serre - nombre de mois en exploitation

4. Pendant combien de mois votre serre a-t-elle été en exploitation en 2020?

Déclarez le nombre de mois au cours desquels cette exploitation a cultivé des plantes dans une serre.

Mois

Produits de serre

5. Quels produits de serre suivants étaient cultivés pour la vente en 2020?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Aux fins de la présente enquête, nous nous intéressons seulement aux fleurs, plantes, légumes, fruits, arbres de semis et plantes à repiquer que l'exploitant cultive en serre dans le but de les vendre de la serre. La production de légumes et de fruits sous un châssis froid ou sous un tunnel ne devrait pas être inclue dans la section des serres de l'enquête.

Les herbes en pot

Que le consommateur conserve ainsi après leur achat doivent être déclarées dans la section des « plantes en pot ». Les herbes emballées prêtes à être consommées doivent être déclarées dans la section des fruits et légumes.

Fleurs coupées

Inclure uniquement les fleurs coupées qui sont produites et vendues en serre.

Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ et les fleurs coupées séchées.

Fruits et légumes

Inclure des produits cultivés et récoltés dans les serres et vendus de la serre.

Exclure des légumes et/ou fruits de serre destinés à être transplantés dans les champs pour la culture. Tous les plants à repiquer (transplants) cultivés dans la serre mais qui seront replantés dans votre propre champs afin de produire des légumes plus tard dans l'année devraient être exclus; cette production devrait être déclarée dans l'enquête annuelle de Statistique Canada sur la production de fruits et légumes.

Plantes en pots - d'intérieur et d'extérieur

N'importe quelle plante cultivée et vendue en pot par une serre.

Exclure les arbres de Noël vendus en pots. Il existe différentes sortes et tailles de pots, incluant corbeilles (en osier), pots de tourbe, pots en plastique ou en céramique.

Boutures et arbres de semis

Inclure les plants (ou les sections d'un plant) qui peuvent produire un grand nombre de plants ou s'étendre et occuper une superficie plus importante. On peut donner comme exemples les chrysanthèmes, les poinsettias, les bégonias, les Pétunias et les arbustes.

Exclure les arbres de semis pour le reboisement.

Les plants à repiquer (transplants)

Jeunes plants qui seront transplantés par l'acheteur dans des jardins, des champs, des contenants ou des paniers.

Inclure les plantes ornementales à repiquer et les plantes potagères à repiquer. Aux fins de la présente enquête, le terme « ornemental » désigne les fleurs ou les plantes qui sont cultivées pour leur beauté et non pour leur utilité.

Fruits et légumes

Plantes en pot — d'intérieur et d'extérieur

Inclure les plantes préfinies ou finies cultivées et vendues en pot.

Boutures et arbres de semis

Exclure les arbres de semis pour le reboisement.

Plantes à repiquer ou transplants — ornementales ou potagères

Inclure les plantes vendues en plateaux multicellules ou en plateaux de culture et prêtes à transplanter par l'acheteur.

Fleurs coupées

Exclure les fleurs coupées séchées.

Produits de serre

6. Quelle était votre superficie de serre pour les produits suivant en 2020?

Quelle était votre superficie de serre pour les produits suivant en 2020?

	Unité de mesure
Fruits et legumes Pour toute récolte multiple du même fruit ou du même légume, comptez une seule fois la superficie.
Plantes en pot — d'intérieur et d'extérieur
Boutures et arbres de semis
Plantes à repiquer ou transplants — ornementales ou potagères
Fleurs coupées
Superficie total de serre utilisée pour cultiver les produits de

7. Quelle superficie de votre serre était utilisée pour produire les fruits et légumes suivants en 2020?

Pour toute récolte multiple du même fruit ou du même légume, comptez une seule fois la superficie.

Les légumes de serre et les fruits sont comestibles et prêts à la consommation au moment de la vente. Ils doivent avoir été cultivés jusqu'à maturité dans une serre et vendus de la serre et non d'un champ par le producteur. Les producteurs de légumes et de fruits en champs devraient déclarer leurs produits dans l'Enquête sur les fruits et légumes.

Exclure tabac, ginseng, asperges, champignons, plantes ornementales et potagères à repiquer (jeunes plants qui sont transplantés par l'acheteur dans un jardin, un champ, un contenant ou un panier; on les appelle aussi transplants).

Un certain nombre de serres diversifient leurs opérations aux États-Unis. Aux fins de la présente enquête, ne tenez compte que de la production canadienne.

Si vous avez obtenu plusieurs récoltes du même légume ou fruit dans la même serre, il faut déclarer cette superficie qu'une seule fois. Par exemple, si on a utilisé 1,000 pied carré (pieds²) pour une première production de tomates et si la même superficie a été utilisée pour une deuxième culture de tomates, dont il faut déclarer 1,000 pieds² (pas 2,000 pieds²).

Si vous avez produit deux sortes de légumes de serre ou plus sur la même superficie de serre, il faut déclarer cette superficie pour chaque type de légume. Par exemple, si on a utilisé 2,000 pieds² pour produire des tomates comme première culture et ensemencer des concombres au milieu de l'été (tout en n'utilisant que la même superficie, soit 2,000 pieds²), vous devriez déclarer une superficie totale de 4,000 pieds² (2,000 pieds ² pour les tomates et 2,000 pieds² pour les concombres).

Quelle superficie de votre serre était utilisée pour produire les fruits et légumes suivants en 2020?

	Unité de mesure
Tomates de Serre
Tomates Beefsteak
Grosses tomates en grappe
Tomates cerises et tomates raisins
Autres tomates
Précisez autres tomates
Total pour les tomates de serre
Concombres de serre
Concombres anglais
Miniconcombres
Autres concombres
Précisez autres concombres
Total pour les concombres de serre
Autres fruits et légumes de serre
Aubergines de serre
Légumes chinois de serre
Herbes de serre Exclure les pousses et micro-pousses.
Germes cultivés dans un environnement contrôlé Inclure les germes de légumes, de légumineuses et de fines herbes.
Pousses et micro-pousses Inclure toutes les micro-pousses de légumes et de fines herbes.
Poivrons de serre
Laitue de serre
Haricots en serre (vert et jaune)
Fraise de serre
Autre fruit ou légume de serre 1
Précisez autre fruit ou légume de serre 1
Autre fruit ou légume de serre 2
Précisez autre fruit ou légume de serre 2
Autre fruit ou légume de serre 3
Précisez autre fruit ou légume de serre 3
Superficie totale en fruits et légumes

8. Pour les fruits et légumes suivants, quelle est la quantité vendue ( c.-à-d. la production mise en marché) et quelles étaient les ventes en 2020?

Pour les fruits et légumes suivants, quelle est la quantité vendue (c.-à-d. la production mise en marché) et quelles étaient les ventes en 2020?

	Quantité vendue	Unité de mesure	Ventes totales
Tomates de Serre
Tomates Beefsteak
Grosses tomates en grappe
Tomates cerises et tomates raisins
Total pour les tomates de serre
Concombres de serre
Concombres anglais
Miniconcombres
Total pour les concombres de serre
Autres fruits et légumes de serre
Aubergines de serre
Légumes chinois de serre
Herbes de serre Exclure les pousses et micro-pousses.
Germes cultivés dans un environnement contrôlé Inclure les germes de légumes, de légumineuses et de fines herbes.
Pousses et micro-pousses Inclure toutes les micro-pousses de légumes et de fines herbes.
Poivrons de serre
Laitue de serre
Haricots en serre (vert et jaune)
Fraise de serre
Ventes brutes totales de fruits et légumes

9. Des ventes brutes totales déclarées à la question 8, veuillez fournir la répartition en pourcentage des ventes de fruits et légumes de cette serre dans les circuits de distribution suivants.

Répartition des ventes de fruits et de légumes de serre (ventes brutes totales)

Les ventes de fruits et de légumes de serre produits et vendus par l'entreprise.

Veuillez déclarer la valeur des ventes de fruits et légumes de serre en pourcentage (%). La somme des différents marchés doit être égale à 100% de la valeur déclarée à la question 7.

Grossiste

ll s'agit d'une organisation dont l'activité principale consiste à agir comme intermédiaire dans la distribution de marchandises. Un grossiste est donc un revendeur de produits manufacturés en bloc (sans les transformer, en plus de fournir des services relatifs à la vente de marchandises).

Un grossiste offre les services d'entreposage et les compétences pour effectuer des échanges commerciaux, ce que ne souhaite pas faire le fabricant. Le grossiste privilégie la vente de produits, notamment par lots, cargaisons et palettes. Il offre des rabais en fonction de la quantité achetée. Par conséquent, beaucoup de grossistes sont organisés pour vendre des marchandises en grandes quantités à des détaillants, à des entreprises et à une clientèle institutionnelle.

De plus, les grossistes peuvent souvent exercer l'une des fonctions connexes suivantes : les activités de séparation des produits en vrac, la prestation de services de livraison aux clients, l'exploitation des installations d'entreposage pour le stockage des marchandises qu'ils vendent, ou l'offre de services de marketing et de soutien, tels que l'emballage et l'étiquetage, la gestion des stocks, l'expédition, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coop et la formation requise par le produit.

De vos ventes brutes totales déclarées à la question 7, veuillez fournir la répartition en pourcentage des ventes de fruits et légumes de votre serre dans les circuits de distribution suivants.

	Ventes totales en pourcentage
Ventes aux grossistes canadiens
Ventes aux magasins à succursales
Ventes à d'autres serres
Ventes à l'exportation faites directement de votre exploitation
Ventes au public effectuées à votre serre, sur le bord de la route ou à d'autres points de vente
Ventes dans d'autres circuits de distribution p. ex. restaurants, chaînes d'alimentation, coopératives
Ventes totales de fruits et légumes

Produits de serre - plantes en pot, intérieur et extérieur

10. Combien de plantes d'intérieur et d'extérieur en pot cette serre a-t-elle produites et vendues en 2020?

Inclure seulement les plantes en pot préfinies et finies cultivées et vendues par cette serre.

Exclure:

• plantes à repiquer ou transplants vendus en plateaux multicellules, en caissettes ou en plateaux de culture et prêts à transplanter
• produits cultivés en pépinière, comme des arbustes ou des chrysanthèmes d'automne en pot
• arbres de Noël vendus en pot
• plantes achetées ou importées par cette exploitation à des fins de revente immédiate.

Inclure toutes les plantes ornementales en pots (annuels, biannuels et vivaces), les plants de légumes en pots, les fines herbes et les arbustes à petits fruits en pots produits et vendus au Canada.

On doit déclarer les plantes cultivées en contenant à l'extérieur dans la catégorie des « produits de pépinière ».

Exclure tout ce qui est produit à l'extérieur du Canada.

Exclure également les arbres de Noël vendus en pot, les plantes à repiquer vendues dans des cartons à alvéoles, des plateaux de culture ou des caissettes, et les autres produits de pépinière (produits non comestibles cultivés à l'extérieur « en champ » ou en contenant et vendus avec leur système racinaire intact).

Les plantes cultivées en pot dans une serre dans le but de les vendre au consommateur final peuvent être classées dans la catégorie des plantes en pot finies (incluant les plantes en pot suspendues, comme celles qu'on trouve dans des corbeilles [en osier], des pots en tourbe, des pots en mousse et des pots en plastique ou en céramique). Les plantes en pot qui sont vendues avant d'être parvenues à maturité ou qui sont destinées à être cultivées jusqu'à maturité dans un autre établissement peuvent être classées dans la catégorie des plantes en pot préfinies.

Combien de plantes d'intérieur et d'extérieur en pot cette serre a-t-elle produites et vendues en 2020?

	Nombre de pots produits et vendus
Azalées
Lys
Poinsettias
Violettes africaines
Plantes tropicales et plantes vertes Inclure les fougères. Exclure les plantes suspendues.
Gerberas
Rosiers miniatures
Orchidées
Kalanchoes
Chrysanthèmes d'intérieur
Primevères
Cyclamens
Tulipes
Plantes suspendues d'intérieur
Autres plantes en pot d'intérieur
Plantes en pot d'extérieur
Bégonias
Chrysanthèmes d'extérieur
Géraniums, seulement ceux en pot
Impatientes de la Nouvelle-Guinée ou d'Hawker
Pétunias
Herbacées vivaces
Argyranthèmes
Plantes suspendues d'extérieur
Calibrachoas
Dahlias
Pensées
Rudbeckias
Heliopsis
Verveines
Zinnias
Plants de fines herbes en pot
Plants de légumes en pot
Autres plantes en pot d'extérieur p. ex. marguerites, gardénias
Nombre total de pots de plantes d'intérieur et d'extérieur produites et vendues

11. Quel était le montant total des ventes brutes de plantes préfinies et finies en pot en 2020?

Total des ventes brutes

Produits de serre - boutures et arbres de semis

12. Pour les boutures suivantes, quel a été le nombre total de boutures produites et vendues en 2020?

Inclure seulement les boutures produites par cette serre.

Par boutures, on entend les sections d'une tige qui peuvent se développer en un plant complet. Les exemples de variétés qui peuvent être vendus à titre de bouture comprennent les murrayas, les grévilleas, les fuchsias et les gardénias.

Exclure les plantes ornementales et potagères à repiquer (transplants) sont de jeunes plants qui seront transplantés par l'acheteur dans des jardins, des champs, des contenants, des paniers ou autres.

Pour les boutures suivantes, quel a été le nombre total de boutures produites et vendues en 2020?

	Nombre total de boutures produites et vendues
Chrysanthèmes
Poinsettias
Géraniums
Impatientes Inclure seulement les impatientes doubles et de Nouvelle-Guinée.
Autres boutures non mentionnées
Nombre total de boutures produites et vendues

13. Quelles étaient les ventes brutes totales de boutures en 2020?

Total des ventes brutes

14. Quel était le nombre total d'arbres de semis produits et vendus en 2020?

Inclure seulement les arbres de semis produit par cette serre

Exclure :

• les produits de pépinière cultivés sous des châssis froids et dans des tunnels non chauffés
• les arbres de semis pour le reboisement.

Un arbre de semis est un jeune arbre qu'on cultive à partir de semences dans une pépinière ou serre et qui est transplanté lorsqu'il atteint l'âge d'un an ou deux.

Inclure seulement les arbres de semis produits dans les serres. Ne pas déclarer les arbres de semis produits dans les châssis froid ou les tunnels de plastique.

Nombre d'arbres de semis

15. Quelles ont été les ventes brutes totales d'arbres de semis en 2020?

Total des ventes brutes

Produits de serre - plantes potagères et ornementales à repiquer/transplants

16. Quels étaient le nombre et les ventes brutes totales de plantes à repiquer ou de transplants produits et vendus en 2020?

Inclure les plantes prêtes à transplanter par l'acheteur dans des jardins, des champs, des contenants et des paniers.

Indiquez le nombre de plantes individuelles. Si vous ne connaissez pas ce nombre, veuillez l'estimer en multipliant le nombre de plateaux par le nombre moyen de plantes par plateau.

Les plantes à repiquer (transplants) sont de jeunes plants qui seront transplantés par l'acheteur dans des jardins, des champs, des contenants ou des paniers. Aux fins de la présente enquête, les plantes ornementales à repiquer désignent les fleurs ou les plantes qui sont cultivées pour leur beauté et non pour être consommées ou pour leur utilité. Les plantes potagères à repiquer désignent les jeunes plants de légumes et de fines herbes qui ne sont pas encore comestibles.

Les plantes à repiquer sont vendues dans différents modèles de contenant, y compris des plateaux de culture, des cartons à alvéoles, des caissettes ou en motte. Il faut déclarer le nombre de plants. Si le nombre est inconnu, veuillez en faire l'estimation en multipliant le nombre de plateaux par le nombre moyen de plantes par plateau.

Exclure les plantes potagères à repiquer qui ne sont pas vendues directement à la serre (par exemple, les plants qui seront transplantés de la serre au champ par le producteur dans le but d'en poursuivre la croissance).

Quels étaient le nombre et les ventes brutes totales de plantes à repiquer ou de transplants produits et vendus en 2020?

	Nombre de plantes	Total des ventes brutes
Plantes ornementales à repiquer
Plantes potagères à repiquer

Produits de serre - fleurs coupées

17. Pour les fleurs coupées qui suivent, quel était le nombre total de tiges cultivées et vendues en 2020?

Exclure :

• fleurs coupées séchées
• fleurs cultivées en plein champ (traitées à la question 22)
• fleurs cultivées par une autre exploitation.

Inclure uniquement les fleurs coupées qui sont produites et vendues en serre au Canada.

Exclure les fleurs coupées qui sont d'abord produites en serre, puis cultivées dans un champ aux fins de vente; ces produits doivent être déclarés dans la section des fleurs coupées cultivées « en plein champ », ils ont leur propre catégorie dans l'enquête. Certains exploitants débutent parfois leurs semis en serre, font une transplantation à l'extérieur en mai ou en juin, puis coupent et font sécher les fleurs en août.

Exclure les fleurs coupées achetées à d'autre exploitant pour la revente immédiate de votre entreprise après un entretien minimal (arrosage).

Pour les fleurs coupées qui suivent, quel était le nombre total de tiges cultivées et vendues en 2020?

	Nombre de tiges produites et vendues
Alstroemerias
Chrysanthèmes Inclure les chrysanthèmes ordinaires et à pompons.
Jonquilles
Freesias
Gerberas
Iris
Lys
Roses
Mufliers
Tulipes
Lisianthus
Autres fleurs coupées non mentionnées
Nombre total de tiges produites et vendues

18. Quel était le montant total des ventes brutes de fleurs coupées cultivées par cette serre en 2020?

Total des ventes brutes

Produits de serre - fleurs et plantes

19. Quel était le montant total des ventes brutes de fleurs et de plantes achetées d'autres serres à des fins de revente immédiate en 2020?

Total des ventes brutes

Aucun achat et revente de fleurs ou de plantes

Produits de serre - fleurs et plantes

20. Voici un sommaire des ventes brutes totales de fleurs et plantes de serre en 2020.

Veuillez examiner les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour modifier l'information figurant aux pages précédentes

Voici un sommaire des ventes brutes totales de fleurs et plantes de serre en 2020.

	Ventes
Ventes brutes totales de plantes en pots finis d'intérieur et d'extérieur
Ventes brutes totales de boutures
Ventes brutes totales d'arbres de semis
Ventes brutes totales de plantes ornementales à repiquer/transplants
Ventes brutes totales de plantes potagères à repiquer/transplants
Ventes brutes totales de fleurs coupées
Ventes totales de fleurs et de plantes produites dans votre serre
Ventes brutes totales de fleurs et de plantes achetées auprès d'autres serres pour la revente immédiate.
Ventes brutes totales de fleurs et de plantes de serre

Produits de serre - fleurs et plantes

21. De vos ventes brutes totales [montant] $ déclarées, veuillez fournir la répartition en pourcentage de vos ventes de fleurs et de plantes de serre dans les circuits de distribution suivants.

Circuit de distribution des ventes de fleurs et plantes de serre (ventes brutes totales)

Les ventes de fleurs et plantes que l'exploitation a produites ou a achetés pour la revente immédiate.

Veuillez déclarer la valeur des ventes de fleurs et de plantes de serre en pourcentage (%). La somme des différents marchés doit être égale à 100%.

Grossiste : il s'agit d'une organisation dont l'activité principale consiste à agir comme intermédiaire dans la distribution de marchandises. Un grossiste est donc un revendeur de produits manufacturés en bloc (sans les transformer, en plus de fournir des services relatifs à la vente de marchandises).

Un grossiste offre les services d'entreposage et les compétences pour effectuer des échanges commerciaux, ce que ne souhaite pas faire le fabricant. Le grossiste privilégie la vente de produits, notamment par lots, cargaisons et palettes, etc. Il offre des rabais en fonction de la quantité achetée. Par conséquent, beaucoup de grossistes sont organisés pour vendre des marchandises en grandes quantités à des détaillants, à des entreprises et à une clientèle institutionnelle.

De plus, les grossistes peuvent souvent exercer l'une des fonctions connexes suivantes : les activités de séparation des produits en vrac, la prestation de services de livraison aux clients, l'exploitation des installations d'entreposage pour le stockage des marchandises qu'ils vendent, ou l'offre de services de marketing et de soutien, tels que l'emballage et l'étiquetage, la gestion des stocks, l'expédition, le traitement des réclamations au titre de la garantie, la promotion interne ou la promotion coop et la formation requise par le produit.

De vos ventes brutes totales [montant] $ déclarées, veuillez fournir la répartition en pourcentage de vos ventes de fleurs et de plantes de serre dans les circuits de distribution suivants.

	Ventes totales en pourcentage
Ventes aux détaillants de fleurs p. ex. les fleuristes, les centres de jardinage
Ventes aux grossistes canadiens Inclure les ventes faites par enchères à rebours.
Ventes aux magasins à succursales pour le marché de masse
Ventes à d'autres serres
Ventes pour l'exportation faites directement par votre entreprise
Ventes directes au public effectuées à votre serre ou sur le bord de la route
Ventes aux gouvernements et autres organismes publics
Autres méthodes de vente non mentionnées
Ventes totales de fleurs et de plantes

Arbres de Noël

22. Veuillez entrer la superficie totale utilisée pour cultiver des arbres de Noël, le nombre d'arbres cultivés et coupés, et le montant total des ventes brutes d'arbres en 2020.

Inclure seulement les arbres de Noël qui ont été coupés pendant l'année.

Exclure les arbres de Noël qui ont été cultivés dans un contenant avec leur système racinaire intact.

Au moment de déclarer la superficie, inclure la superficie totale utilisée pour cultiver les arbres de Noël, que ceux-ci aient été coupés ou non. Veuillez également inclure les superficies de peuplements naturels ou plantés, quel qu'en soit le stade de croissance, qui sont émondées ou gérées au moyen de l'utilisation d'engrais ou de pesticides.

Au moment de déclarer le nombre d'arbres coupés, exclure les arbres de Noël produits en contenant avec leur système racinaire intact.

Conversions

• 1 arpent = 0.9986 acres
• 1 acre = 1.0014 arpent
• 1 acre = 0.41 hectares
• 1 hectare = 2.47 acres

Superficie totale

Unité de mesure

• acres
• hectares
• arpents

Nombre d'arbres coupés

Total des ventes brutes

En plein champ - fleurs coupées

23. Veuillez indiquer la superficie totale utilisée pour la culture de fleurs en plein champ, le nombre de tiges cultivées, coupées et vendues, et le montant total des ventes brutes de fleurs cultivées en plein champ et coupées en 2020?

Inclure les fleurs fraîches et séchées cultivées en plein champ, et toute partie d'une plante utilisée dans un arrangement floral ou à des fins décoratives, comme les follicules, les pédoncules et les tiges ligneuses.

Exclure les fleurs coupées cultivées en serre du début à la fin.

Superficie totale

Unité de mesure

• acres
• hectares
• arpents

Nombre de tiges coupées

Total des ventes brutes

Produits de pépinière - superficie de pépinière

24. Quelle était la superficie totale de la pépinière pour la culture de plants en pépinière en 2020?

Quelle était la superficie totale de la pépinière pour la culture de plants en pépinière en 2020?

	Superficie en pépinière	Unité de mesure
Superficie pour la culture de produits de pépinière en plein champ
Superficie pour la culture de produits de pépinière en contenant
Superficie totale de la pépinière

Produits de pépinière - stock de pépinière

25. Combien de plants cultivés en plein champ et en contenant cette exploitation a-t-elle cultivés et vendus en 2020?

Exclure :

• produits achetés pour revente immédiate
• arbres de Noël dont le système racinaire n'est pas intact
• production en serres chauffées et produits en inventaire non vendus.

Un arbre de semis est un jeune arbre qu'on cultive à partir de semences dans une pépinière et qui est transplanté lorsqu'il atteint l'âge d'un an ou deux.

Inclure seulement les arbres de semis produits dans les pépinières.

Exclure les arbres de semis produits dans les serres et vendus directement de la serre aux clients.

Exclure les arbres de semis pour le reboisement.

Note : vous pouvez déclarer votre production comme étant un produit de pépinière si les arbres de semis sont conditionnés pendant quelques mois à l'extérieur pendant leur cycle de production après avoir passé une année à l'intérieur de la serre.

Combien de plants cultivés en plein champ et en contenant cette exploitation a-t-elle cultivés et vendus en 2020?

	Nombre de plants cultivés en plein champ et vendus	Nombre de plants cultivés en contenant et vendus
Arbres — conifères
Arbres fruitiers
Arbres d'ombrage ou d'ornement
Arbustes — sempervirents et conifères
Arbustes — sempervirents et feuillus
Arbustes — décidus Inclure les roses.
Plantes grimpantes
Vivaces et annuelles
Arbustes à petits fruits p. ex. les framboisiers
Arbres de semis Exclure les arbres de semis pour le reboisement.
Autres types de plants
Nombre total de plants de pépinière cultivés en plein champ et en contenant

26. Quel était le montant total des ventes brutes de plants de pépinière cultivés en plein champ ou en contenant en 2020?

Exclure les ventes des produits achetés à des fins de revente immédiate et les revenus d'activités d'aménagement paysager.

Exclure :

• les produits de pépinière achetés afin d'être revendus immédiatement
• les arbres de Noël dont le système racinaire n'est pas intact
• les produits de serre
• les produits non vendus
• la valeur reçue pour des services d'aménagement paysager.

Les plants cultivés en plein champ incluent tous les plants livrés en mottes enrobées de jute, les plants à racines nues et les plants empotés au champ.

Les plants en contenant incluent tous ceux qui sont cultivés dans des contenants de toutes les tailles de moins d'un gallon, d'un gallon, de deux gallons et de plus de deux gallons.

Les arbres livrés en mottes enrobées de jute permettent d'en faire la transplantation tout en minimisant le dérangement du système racinaire. Les arbres sont déterrés avec une partie de leur système racinaire et de la terre. On recouvre ensuite la motte avec du jute (on utilise ce procédé pour les arbres à feuilles persistantes ou les arbres à feuilles caduques qui ne sont plus en dormance).

Les plants à racines nues sont déterrés et secoués pour éliminer la terre du système racinaire (ce procédé est généralement utilisé pour les plants à feuilles caduques en état de dormance).

Les plants de pépinière empotés au champ sont cultivés en champ, déterrés et mis en pot avant d'être vendus. Veuillez déclarer les plants mis en pot au champ qui doivent être vendus au cours de la même saison de croissance. Si les plants demeurent en pot pour plus d'une saison de croissance, déclarez-les dans la section contenant.

Les plants en contenant sont cultivés en pot pendant au moins une saison de croissance avant d'être vendus.

Quel était le montant total des ventes brutes de plants de pépinière cultivés en plein champ ou en contenant en 2020?

	Total des ventes brutes
Ventes brutes totales des plants cultivés en plein champ
Ventes brutes totales des plants cultivés en contenant
Ventes brutes totales de plants cultivés par cette pépinière

27. Quel était le montant total des ventes brutes de plants en pépinière achetés à des fins de revente immédiate en 2020?

Les produits de pépinière destinés à la revente immédiate sont des produits de pépinière que vous achetez d'autres producteurs afin de les revendre dans votre entreprise. Ils sont vendus rapidement et nécessitent peu d'entretien p. ex. l'arrosage. Veuillez inscrire les ventes totales de produits de pépinière que vous vous êtes procurés auprès d'autres producteurs.

Exemples de produits horticoles qui sont prêts à être vendus :
Plantes, Fleurs, Bulbes, Arbres, Arbustes, etc.

Total des ventes brutes

Aucun achat ou revente de plants de pépinière.

28. Voici un sommaire des ventes brutes totales de plantes en pépinière en 2020.

Veuillez examiner les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour modifier l'information figurant aux pages précédentes

Voici un sommaire des ventes brutes totales de plantes en pépinière en 2020.

	Ventes
Ventes brutes totales des plants cultivés dans votre pépinière
Ventes brutes totales de plants en pépinière achetés à des fins de revente immédiate
Ventes totales de plants de pépinière

29. Des ventes brutes totales [montant] $ déclarées, veuillez fournir la répartition en pourcentage des ventes de plants en pépinière dans les circuits de distribution suivants.

Cicuit de distribution des ventes des produits de pépinière (Ventes brutes totales)

Les ventes des produits de pépinière que l'exploitation a produits ou a achetés pour la revente immédiate.

Veuillez déclarer la valeur des ventes de produits de pépinière en pourcentage (%). La somme des différents marchés doit être égale à 100%.

De vos ventes brutes totales [montant] $ déclarées, veuillez fournir la répartition en pourcentage des ventes de plants en pépinière dans les circuits de distribution suivants.

	Ventes totales en pourcentage
Ventes directes au public
Ventes aux producteurs de fruits
Ventes aux paysagistes
Ventes aux centres de jardinage
Ventes aux grands détaillants p. ex. magasins à succursales
Ventes à d'autres producteurs
Ventes pour l'exportation faites directement par votre entreprise
Ventes à des organismes publics
Ventes dans d'autres circuits p. ex. intermédiaires, entreprises forestières
Ventes totales des produits en pépinière

Main-d'oeuvre

30. Combien de travailleurs saisonniers et permanents, rémunérés ou non rémunérés, étaient employés par votre exploitation en 2020?

Inclure le nombre de travailleurs de votre exploitation qui s'occupent de la culture, de l'entretien et de la récolte incluant les propriétaires et les membres de la famille ainsi que les travailleurs saisonniers étrangers. Au moins un employé doit être déclaré.

Exclure la main-d'œuvre affectée à la vente au détail, au travail de bureau et aux travaux à contrat p. ex. les camionneurs et les paysagistes.

Combien de travailleurs saisonniers et permanents, rémunérés ou non rémunérés, étaient employés par votre exploitation en 2020?

	Employés de la serre	Employés de la pépinière	Total employés
Employés saisonniers — les employés qui travaillent moins de huit mois
Employés permanents à temps plein et à temps partiel — les employés qui travaillent plus de huit mois
Nombre total d'employés

31. Est-ce que les employés de [payemps_F] figurent dans votre liste de paie?

• Oui
• Non, il s'agit seulement de main-d'œuvre familiale non rémunérée

Dépenses d'exploitation

32. En 2020, à combien se sont élevées vos dépenses d'exploitation?

Culture sur place est un terme que les exploitants utilisent lorsqu'ils parlent des plants cultivés en serre ou en pépinière jusqu'à ce qu'ils atteignent une certaine taille. L'exploitant plante des semences ou des semis dans sa serre et s'en occupe en les entretenant (transplantation, fertilisation, etc. ) jusqu'à ce qu'ils deviennent des produits vendables.

Exclure le matériel végétal que vous avez acheté auprès d'autres producteurs aux fins de revente immédiate dans votre entreprise (veuillez déclarer ces achats à la ligne c).

En 2020, à combien se sont élevées vos dépenses d'exploitation?

	Dépenses de la serre	Dépenses de la pépinière	Total des dépenses
Matériel végétal
Achats de matériel végétal à des fins de culture sur place
Pourcentage des produits mentionnés à a. achetés dans votre province
Achats de matériel végétal à des fins de revente immédiate
Total des achats de matériel végétal
Salaires
Salaires Inclure: salaires des employés, des propriétaires et des membres de la famille avantages sociaux versés, comme l'assurance médicale, les indemnités pour accidents du travail, l'assurance-emploi et les régimes de retraite. Exclure les salaires et avantages sociaux versés aux employés affectés à la vente au détail, au travail de bureau et aux travaux à contrat p. ex. les camionneurs, les paysagistes.
Dépenses de combustible
Gaz naturel
Huile à chauffage
Autres types de combustibles p. ex. charbon, sciure de bois
Total des dépenses en combustible
Autres dépenses
Dépenses en électricité Inclure les dépenses d'éclairage, de ventilation et de chauffage.
Autres dépenses de culture Inclure les engrais, les pesticides, les dépenses d'irrigation et de pollinisation, les contenants, les emballages, les programmes génétiques et les supports de croissance, comme la terre, la mousse de tourbe, la vermiculite, la perlite, le sable, la mousse de polystyrène et la sciure de bois.
Autres dépenses d'exploitation p. ex. les intérêts, les taxes foncières, les frais d'assurances, de publicité, les réparations des bâtiments, de la machinerie, de l'équipement et des véhicules agricoles, les travaux à contrat, les services de téléphone et de télécommunication.
Total des dépenses d'exploitation

Exploitation de gazonnière - superficies et ventes

33. Quelle était la superficie totale en gazon cultivé en 2020?

Conversions

• 1 arpent = 0.9986 acres
• 1 acre = 1.0014 arpent
• 1 acre = 0.41 hectares
• 1 hectare = 2.47 acres

Le gazon communément appelé tourbe, est de l'herbe qui possède toutes ses racines lors de la vente. Le gazon est cultivé dans un champ et est vendu comme un seul produit.

Il faut déclarer toutes les superficies de terres utilisées pour cultiver et entretenir le gazon.

Inclure le gazon cultivé qui n'était pas destiné à la vente au cours de l'année d'enquête (la dernière année civile).

Superficie

Unité de mesure

• acres
• hectares
• arpents

34. De la superficie totale en gazon cultivé, quelle superficie était utilisée pour la vente en 2020?

Veuillez déclarer la superficie de gazon qui était destinée à la vente au cours de l'année d'enquête (la dernière année civile).

La superficie de gazon cultivée et vendue peut être inférieure ou égale au total de la superficie de gazon cultivée.

Superficie

35. Quel a été le montant total des ventes brutes de gazon cultivé de votre exploitation en 2020?

Exclure les revenus pour la pose de gazon et les revenus de revente de gazon acheté à un tiers.

Total des ventes brutes

36. Quel a été le montant total des ventes brutes de gazon acheté à des fins de revente immédiate?

Total des ventes brutes

Aucun achat et revente de gazon

Sommaire - ventes totales de gazon

37. Voici un sommaire des ventes totales de gazon en 2020.

Veuillez examiner les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour modifier l'information figurant aux pages précédentes.

	Ventes
Ventes brutes totales de gazon cultivé
Ventes brutes totales de gazon revendu immédiatement
Ventes totales de gazon

Exploitation de gazonnière

38. Combien de travailleurs saisonniers et permanents, payés et non payés, étaient employés par votre exploitation en 2020?

Inclure tous les employés impliqués dans la culture, l'entretien et la récolte du gazon, incluant les propriétaires et les membres de la famille ainsi que les travailleurs saisonniers étrangers. Au moins un employé doit être déclaré.

Exclure la main-d'œuvre affectée à la vente au détail, au travail de bureau, à la pose de gazon et aux travaux à contrat p. ex. les camionneurs et les paysagistes.

Combien de travailleurs saisonniers et permanents, payés et non payés, étaient employés par votre exploitation en 2020?

	Nombre d'employés
Employés saisonniers — les employés qui travaillent moins de huit mois
Employés permanents à temps plein et à temps partiel — les employés qui travaillent plus de huit mois
Nombre total d'employés

39. Certains des employés déclarés à la question 37 figurent-ils dans votre liste de paie?

• Oui
• Non, il s'agit seulement de main-d'œuvre familiale

Exploitation de gazonnière - dépenses

40. Veuillez fournir vos dépenses pour votre gazonnière en 2020.

	Dépenses
Achats de gazon à des fins de revente immédiate
Pourcentage des produits mentionnés à a. achetés dans votre province
Salaires Inclure: salaires des employés, des propriétaires et des membres de la famille avantages sociaux versés, comme l'assurance médicale, les indemnités pour accidents du travail, l'assurance-emploi et les régimes de retraite. Exclure les salaires et avantages sociaux versés aux employés affectés à la vente au détail, au travail de bureau et aux travaux à contrat (p. ex. les camionneurs, les paysagistes et les poseurs de gazon).
Autres dépenses pour l'exploitation des gazonnières Inclure les fertilisants, les pesticides, les taxes foncières, les intérêts, les frais d'assurances, de publicité, de réparations, le combustible, l'électricité, les dépenses d'irrigation et les services de téléphonie et autres services de télécommunication.
Total des dépenses d'exploitation de la gazonnière en 2020

Production agricole

41.

• Grandes cultures
• Foin
• Jachère
• Pommes de terre
• Fruits, petits fruits et noix
• Légumes
• Gazon
• Produits de pépinière
• Produits de serre
• Bovins et veaux
• Inclure les bovins de boucherie et les bovins laitiers.
• Porcs
• Moutons et agneaux
• Visons
• Renards
• Poules et poulets
• Dindons et dindes
• Entailles d'érables
• Abeilles à miel
• Champignons
• Autres
  Précisez les produits agricoles
• Cette exploitation ne produit aucun produit agricole

Superficie des terres en culture

42. Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?

Déclarez chaque superficie une seule fois, même si celle-ci est consacrée à plus d'un type de culture.

Exclure les terres utilisées par d'autres exploitants.

Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?

	Superficie	Unité de mesure
Grandes cultures
Foin
Jachère
Pommes de terre
Fruits, petits fruits et noix
Légumes
Gazon
Produits de pépinière

Superficie de cultures en serre

43. Quelle est la superficie totale sous verre, plastique ou autres couvertures utilisées pour faire pousser les plants?

Superficie totale

Unité de mesure

• pieds carrés
• mètres carrés

Animaux d'élevage (à l'exception des oiseaux)

44. Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Exclure les animaux appartenant à cette exploitation mais gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

	Nombre
Bovins et veaux
Porcs
Moutons et agneaux
Visons
Renards

Oiseaux

45. Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris celles qui sont élevées sous contrat.

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à la consommation personnelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent si elles sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

	Nombre
Poules et poulets
Dindons et dindes

Entailles d'érables

46. Indiquez le nombre total d'entailles d'érables faites le printemps dernier.

Nombre total d'entailles

Abeilles à miel

47. Combien de colonies d'abeilles à miel vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Nombre de colonies

Champignons

48. Quelle est la superficie totale pour la culture des champignons?

Inclure les champignons pouvant être cultivée en lits empilés, en plateaux, dans des tunnels ou sur des billes de bois.

Superficie totale

Unité de mesure

• pieds carrés
• mètres carrés

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarés pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre
  Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.
Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom :
• Nom de famille :
• Titre :
• Adresse de courriel :
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
  Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures :
• Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Le but de cette enquête est de produire des statistiques mensuelles sur les stocks de beurre et de fromage gardé dans les entrepôts frigorifiques.

Ces données sont utilisées par Agriculture et Agroalimentaire Canada, la Commission canadienne du lait, les gouvernements provinciaux et les Producteurs de lait du Canada pour l'élaboration, la gestion et l'évaluation des politiques agricoles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
        Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
    p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Produits laitiers - canadiens et importés

1. Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), de produits de beurre et d'huile de beurre suivants?

Inclure :

• les produits canadiens et importés
• le beurre salé et non salé.

Produits laitiers - canadiens et importés

Inclure :

• les stocks de tous les produits laitiers détenus dans votre ou vos établissements, qu'ils vous appartiennent ou qu'ils appartiennent à autrui
• les stocks entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence)
• les stocks détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Stocks totaux de produits de beurre et d'huile de beurre

Veuillez déclarer tous les stocks de produits de beurre et d'huile de beurre, y compris les produits canadiens et importés de beurre et d'huile de beurre.

a. à c. Beurre de fabrique

Inclure :

• le beurre salé et non salé
• le beurre fouetté
• le beurre léger
• le beurre de culture
• le beurre doux
• le beurre réduit en calories
• tartinade laitière.

Exclure le beurre remalaxé et la crème de transformation.

Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), de produits de beurre et d'huile de beurre suivants?

	Stocks totaux au 1er jour du mois (kg)
a. Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A
b. Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B
c. Beurre de fabrique - stocks privés
Total, beurre de fabrique
d. Beurre de lactosérum
e. Huile de beurre

2. Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), des types de fromage suivants?

Inclure les produits canadiens et importés.

Produits laitiers - canadiens et importés

Inclure :

• les stocks de tous les produits laitiers détenus dans votre ou vos établissements, qu'ils vous appartiennent ou qu'ils appartiennent à autrui
• les stocks entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence)
• les stocks détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Stocks totaux de fromage

Veuillez déclarer tous les stocks de fromage, y compris le fromage canadien et importé.

a. Cheddar

Inclure toutes les grosseurs : en bloc, caillé brassé, en grains et le cheddar utilisé dans la fabrication du fromage fondu.

b. Mozzarella

Inclure :

• le mozzarella américain régulier (27% à 28 % M.G. )
• le mozzarella américain léger (17% à 20% M.G. )
• le mozzarella italien régulier (22% à 24% M.G. )
• le mozzarella italien léger (15% M.G. )
• d'autres produits de mozzarella.

c. Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, le mozzarella et les fromages fondus)

Inclure : brick, casata, féta, gouda, marbré, suisse, fromage cottage, etc.

d. Fromages fondus

Inclure le fromage fondu, la préparation de fromage fondu, le fromage fondu à tartiner fabriqué à partir du cheddar ou d'autres fromages.

Quels étaient les stocks totaux, en kilogrammes (kg), des types de fromage suivants?

	Stocks totaux au 1er jour du mois (kg)
a. Cheddar
b. Mozzarella
c. Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)
d. Fromages fondus
Total, fromages

3. Parmi les produits laitiers mentionnés ci-dessus détenus au 1er jour du mois, y en avait-il qui appartenaient à des transformateurs de produits laitiers?

• Oui
• Non

Stocks qui appartenaient à des transformateurs de produits laitiers

4. Parmi les produits laitiers suivants détenus sous forme de stocks au 1er jour du mois, lesquels appartenaient à des transformateurs de produits laitiers?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Stocks qui appartiennent à des fabricants laitiers

Veuillez indiquer les produits laitiers détenus dans l'inventaire qui appartenaient à des fabricants laitiers.

Inclure les produits laitiers détenus dans l'inventaire qui appartenaient à des fabricants laitiers et qui étaient :

• détenus dans votre ou vos établissements ou
• entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence) ou
• détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits laitiers détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique détenus sous le Plan A?
• Nombre de transformateurs

Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique détenus sous le Plan B?
• Nombre de transformateurs

Beurre de fabrique - stocks privés

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de fabrique - stocks privés?

Beurre de lactosérum

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de beurre de lactosérum?
• Nombre de transformateurs

Huile de beurre

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks d'huile de beurre?
• Nombre de transformateurs

Cheddar

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de cheddar?
• Nombre de transformateurs

Mozzarella

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de mozzarella?
• Nombre de transformateurs

Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks d'autres fromages de fabrique?
• Nombre de transformateurs

Fromages fondus

• Combien de transformateurs de produits laitiers avaient des stocks de fromages fondus?
• Nombre de transformateurs

5. Pour le ou les produits laitiers suivants, indiquez le nom du ou des transformateurs de produits laitiers et la quantité de produits, en kilogrammes (kg), qui appartenait à chacun d'entre eux.

Stocks qui appartiennent à des fabricants laitiers

Inclure les stocks de produits laitiers qui appartenaient à des fabricants laitiers et qui étaient :

• détenus dans votre ou vos établissements ou
• entreposés dans des locaux loués spécialement, auxquels vous êtes le seul à avoir accès (sauf en cas d'urgence) ou
• détenus pour le compte du gouvernement.

Exclure les produits laitiers détenus en commun ou dans des entrepôts frigorifiques publics (ces produits seront déclarés par les exploitants de ces établissements).

Pour le ou les produits laitiers suivants, indiquez le nom du ou des transformateurs de produits laitiers et la quantité de produits, en kilogrammes (kg), qui appartenait à chacun d'entre eux.

	Nom du transformateur de produits laitiers	Quantité qui appartenait au transformateur de produits laitiers au 1er jour du mois (kg)
Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan A
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de fabrique - stocks détenus sous le Plan B
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de fabrique - stocks privés
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Beurre de lactosérum
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Huile de beurre
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Cheddar
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Mozzarella
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Autres fromages de fabrique (toutes les variétés sauf le cheddar, la mozzarella et les fromages fondus)
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9
Fromages fondus
Transformateur de produits laitiers 1
Transformateur de produits laitiers 2
Transformateur de produits laitiers 3
Transformateur de produits laitiers 4
Transformateur de produits laitiers 5
Transformateur de produits laitiers 6
Transformateur de produits laitiers 7
Transformateur de produits laitiers 8
Transformateur de produits laitiers 9

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarés pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre
  Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.
Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom :
• Nom de famille :
• Titre :
• Adresse de courriel :
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
  Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures :
• Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?