Statut
Cette norme a été approuvée comme norme recommandée le 26 mai 2020.
Table des matières
Aperçu
La Classification canadienne de la recherche et développement (CCRD) a été élaborée conjointement par les organismes subventionnaires de la recherche fédéraux, à savoir la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) ainsi que le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), et Statistique Canada (StatCan).
La CCRD regroupe un ensemble de trois classifications apparentées conçues aux fins de la mesure et de l'analyse des activités de recherche et de développement (R-D) expérimental menées au Canada, lesquelles classent les activités par type d'activité (TA), domaine de recherche (DDR) et objectif socioéconomique (OSE).
Bien que la recherche et développement (R-D) en tant qu'activité économique puisse être mesurée au moyen de classifications telles que le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN), la CCRD 2020 est la première du genre et établit un nouveau cadre consacré à la mesure des activités de R-D au Canada. Cette première version est officiellement nommée la CCRD 2020 version 1.0.
L'utilisation des trois classifications susmentionnées dans la CCRD garantit que les statistiques sur la R-D recueillies sont utiles aux gouvernements, aux établissements d'enseignement, aux organisations internationales, aux organisations et aux entreprises scientifiques, professionnelles et commerciales, aux groupes communautaires et aux simples particuliers au Canada.
Les organismes ont élaboré la CCRD avec la coopération ou après consultation des grands organismes universitaires et de recherche, des experts de domaines concernés et des utilisateurs de renseignements de recherche au Canada, en particulier à l'occasion de colloques ou d'échanges directs et au moyen d'autres méthodes de consultation, comme la consultation publique. Ce vaste processus consultatif visait à assurer l'acceptation et l'utilisation à grande échelle de la CCRD comme norme nationale de classification au Canada, non seulement pour le regroupement des statistiques sur la R-D, mais aussi pour l'étude de la recherche et développement au Canada en général.
Dans cette introduction, nous présentons un résumé du contexte de l'élaboration de la classification, une explication du fondement conceptuel de la CCRD, dont sa composition, sa nature, son but et sa structure, l'utilisation de la CCRD et les lignes directrices de classification, la définition et la portée de la R-D, et un aperçu de ce qui constitue une unité de R-D à des fins de collecte de données et de déclaration.
La CCRD suit en grande partie les lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) figurant dans le Manuel de Frascati 2015 : Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental.
La CCRD est également très proche de l'Australian and New Zealand Standard Research Classification (ANZSRC) pour ce qui est des concepts sous-jacents et de l'utilisation, bien que certains regroupements puissent être différents; par conséquent, une large partie de cette introduction est similaire à celle de l'ANZSRC.
Contexte
Les organismes de financement de la recherche du Canada utilisaient plusieurs classifications de recherche différentes dans l'ensemble de leurs programmes. Dans la plupart des cas, ces classifications ne couvraient que le mandat d'un organisme particulier plutôt que tous les secteurs de recherche, n'avaient pas été mises à jour depuis de nombreuses années, n'étaient pas harmonisées avec les normes internationales, ne représentaient plus fidèlement le paysage de la recherche d'aujourd'hui et ne répondaient qu'en partie aux besoins des différents utilisateurs finaux. De plus, elles ne tenaient pas compte de l'importance croissante de la recherche interdisciplinaire, de l'intensification de la collaboration internationale, de l'évolution rapide de certains domaines de recherche et du désir accru de rapports interorganismes cohérents, d'autres facteurs majeurs de la conception de la CCRD.
En 2017, les organismes subventionnaires de la recherche fédéraux ont lancé conjointement l'élaboration de la CCRD, Statistique Canada agissant comme gardien de la nouvelle norme et offrant son expertise en matière d'élaboration et de mise à jour de normes statistiques. Nous invitons les utilisateurs désireux d'en savoir plus sur le processus à consulter les deux publications suivantes : « ce que nous avons appris » (du processus de consultation) et un document de travail sur la CCRD (en anglais) publié en juin 2019.
La CCRD offre un certain nombre d'avantages, comme la capacité de produire une classification à jour, pertinente et valable sur le plan conceptuel, une approche de la classification de la recherche (y compris de la recherche multidisciplinaire ou interdisciplinaire) commune aux organismes de recherche et aux gouvernements. Elle contribuera à la communication, à la cohérence des déclarations, à la détermination des lacunes et des possibilités, au renforcement de la collaboration et à l'optimisation du soutien à une recherche innovante.
De plus, la CCRD fournit un cadre qui permet des comparaisons avec d'autres classifications utilisées à l'échelle nationale et internationale.
Afin de permettre les comparaisons internationales et de disposer d'une base conceptuelle solide, la définition, la portée et la classification des activités de R-D contenues dans la CCRD suivent en grande partie les lignes directrices de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) figurant dans le Manuel de Frascati 2015 : Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental. Il est recommandé aux utilisateurs ayant l'intention d'utiliser cette classification de manière exhaustive de lire également ce manuel.
Composition, nature et objectif de la CCRD
Les trois composantes de la Classification canadienne de la recherche et développement (CCRD) sont :
- le type d'activité (TA);
- le domaine de recherche (DDR);
- l'objectif socioéconomique (OSE).
Elles peuvent être utilisées dans les statistiques officielles pour analyser la nature de la R-D et en conjonction avec les classifications des secteurs industriels et institutionnels, pour produire un ensemble de statistiques officielles répondant à divers intérêts des utilisateurs.
Classification selon le type d'activité (TDA)
Cette classification permet de catégoriser les activités de R-D en fonction du type d'effort de recherche, à savoir la recherche fondamentale (qui regroupe la recherche fondamentale pure et la recherche fondamentale stratégique, par ailleurs divisées dans le Manuel de Frascati 2015), la recherche appliquée et le développement expérimental.
Ces trois types d'activité sont définis de la manière suivante :
La recherche fondamentale, qui consiste en des travaux expérimentaux et théoriques entrepris principalement pour acquérir de nouvelles connaissances sur le fondement des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. Elle comprend la recherche fondamentale pure (c.-à-d. les travaux expérimentaux et théoriques entrepris pour acquérir de nouvelles connaissances sans chercher d'autres avantages à long terme que l'avancement des connaissances) et la recherche fondamentale stratégique (soit les travaux expérimentaux et théoriques entrepris pour acquérir de nouvelles connaissances portant sur des domaines généraux donnés dans l'espoir de découvertes pratiques). Elle fournit la vaste base de connaissances nécessaire à la résolution de problèmes pratiques reconnus.
La recherche appliquée, qui consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances. Ces travaux sont toutefois dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé. La recherche appliquée est réalisée soit pour déterminer les utilisations possibles des découvertes de la recherche fondamentale soit pour déterminer de nouvelles façons d'atteindre certains objectifs prédéterminés.
Le développement expérimental, qui consiste en des travaux systématiques fondés sur les connaissances tirées de la recherche et de l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques visant à déboucher sur de nouveaux produits, matériaux, politiques, comportement ou points de vue ou nouveaux procédés, systèmes et services, ou à améliorer notablement ceux qui sont déjà produits, traités ou installés.
Classification selon le domaine de recherche (DDR)
Cette partie de la CCRD permet de catégoriser ou de classer les activités de R-D selon le domaine de recherche; c'est la méthodologie utilisée dans la R-D qui est prise en considération.
Les catégories de cette classification comprennent les principaux domaines ou domaines de recherche selon les sources de connaissances, les objets et les méthodes et techniques utilisées.
Classification selon l'objectif socioéconomique (OSE)
Cette classification permet la catégorisation de la R-D selon le but ou le résultat de cette activité perçu par le fournisseur de données (chercheur). Il s'agit de domaines économiques, sociaux, technologiques ou scientifiques distincts permettant de définir les buts principaux de la R-D. Les attributs appliqués à la conception de la classification selon l'objectif socioéconomique comprennent une combinaison d'industries, de processus, de produits et d'éléments de santé, d'éducation, de culture, d'éthique et autres volets socioenvironnementaux d'intérêt particulier.
Structure de la CCRD
Comme il est indiqué à la section 2, le type d'activité comporte trois catégories principales, non hiérarchisées, bien qu'elles puissent être considérées comme un continuum dans le processus de R-D, de la recherche fondamentale au développement expérimental.
Version 1.0 de la CCRD 2020 – Type d'activité
| Niveau |
Nom du niveau |
Nombre de chiffres (tronqués – les codes complets sont alphanumériques et commencent par RDT) |
Quantité |
|---|
| 1 |
Division |
2 |
3 |
|---|
Les classifications selon le domaine de recherche et l'objectif socioéconomique suivent une structure hiérarchique.
La classification selon le domaine de recherche comporte quatre niveaux : la division (au niveau le plus général), le groupe, la classe et la sous-classe ou domaine (au niveau le plus bas). La division représente un vaste domaine ou une grande discipline de recherche et elle concorde étroitement avec les niveaux de « classification générale » (six au total) définis dans le Manuel de Frascati 2015, hormis quelques ajustements apportés en fonction des commentaires et de la rétroaction recueillis durant les consultations avec les experts et le grand public (voir : Comparaison entre la Classification générale du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR)). Les groupes sont étroitement liés aux sous-catégories (42 au total) aussi définies dans le Manuel de Frascati 2015, également avec quelques ajustements (voir : Comparaison entre les Sous-catégories du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Groupes de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR)), quoique des catégories et des domaines aient été ajoutés à la CCRD pour représenter la décomposition de plus en plus détaillée des activités de R-D au Canada. Les divisions, les groupes, les classes et les domaines sont représentés par des codes tronqués à deux chiffres uniques (les codes complets pour tous les domaines de recherche sont alphanumériques et commencent par RDF), des codes tronqués à trois chiffres, des codes tronqués à cinq chiffres et des codes tronqués à sept chiffres, respectivement. Dans la version 1.0 de la CCRD 2020, la classification selon le domaine de recherche comprend 6 divisions, 43 groupes, 168 classes et 1663 sous-classes ou domaines.
Chaque division est fondée sur une discipline générale. Au sein de chacune, les groupes partagent la même méthodologie générale, le même domaine de connaissances ou la même perspective. Chaque groupe est un regroupement de classes. Les groupes, les classes et les sous-classes (domaines) de recherche sont catégorisés par rapport à la division utilisant la même méthodologie plutôt que par rapport à la division qu'ils appuient.
Version 1.0 de la CCRD 2020 – Domaine de recherche
| Niveau |
Nom du niveau |
Nombre de chiffres (tronqués – les codes complets sont alphanumériques et commencent RDF) |
Quantité |
|---|
| 1 |
Division |
2 |
6 |
|---|
| 2 |
Groupe |
3 |
43 |
|---|
| 3 |
Classe |
5 |
168 |
|---|
| 4 |
Sous-classe (Domaine) |
7 |
1663 |
|---|
| Total |
s.o. |
s.o. |
1880 |
|---|
Exemple de structure hiérarchique des domaines de recherche
| Niveau |
Code |
Titre français |
|---|
| Division |
RDF20-21 |
Génie et technologies |
|---|
| Groupe |
RDF203 |
Génie électrique, génie informatique et génie de l'information |
|---|
| Classe |
RDF20303 |
Analytique des données et traitement du signal |
|---|
| Sous-classe (Domaine) |
RDF2030302 |
Génie de l'intelligence artificielle |
|---|
La classification selon l'objectif socioéconomique est une classification hiérarchique à deux niveaux : la division au niveau le plus général et le groupe au niveau inférieur. Les catégories d'objectifs socioéconomiques permettent la répartition de la R-D selon le but ou le résultat de cette activité perçu par le chercheur. Dans la classification selon l'objectif socioéconomique, la division est identifiée par un code tronqué à deux chiffres et tous les codes complets commencent par RDS. La classification selon l'objectif socioéconomique de la CCRD est étroitement harmonisée avec les chapitres de la Nomenclature pour l'analyse et la comparaison des budgets et programmes scientifiques (NABS) 2007 (voir : Comparaison entre les chapitres de NABS 2007 (OSE) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (OSE)) établie par Eurostat et peut aussi être liée au Manuel de Frascati 2015, qui fait particulièrement référence à la NABS lorsqu'il décrit l'objectif socioéconomique de la R-D.
Les groupes forment le niveau le plus bas de la classification selon les objectifs socioéconomiques de la version 1.0 de la CCRD 2020. Ils ont été constitués par les organismes de financement à partir de la portée de la NABS 2007 et d'autres sources, comme l'expérience et l'usage de ces mêmes organismes de financement et de Statistique Canada de la collecte de ce type de renseignements et de données. On s'attend déjà à ce que d'autres niveaux soient ajoutés dans les futures versions de la classification selon l'objectif socioéconomique de la CCRD, après de nouvelles consultations et analyses. Les groupes sont identifiés par un code tronqué unique à cinq chiffres et tous les codes complets commencent par RDS.
La classification selon l'objectif socioéconomique comprend 12 divisions et 85 groupes. Les groupes sont plus précis en ce qui concerne l'objectif socioéconomique et sont complétés par des exemples explicatifs, qui peuvent représenter des types d'objectifs plus particuliers au sein du groupe. Ces exemples peuvent être utilisés plus tard pour créer des niveaux supplémentaires d'objectifs socioéconomiques.
Chaque division repose sur un objectif de recherche général. Les groupes d'une division visent le même objectif que cette dernière. Chaque groupe est un regroupement d'objectifs de recherche apparentés. Les groupes sont catégorisés par rapport à la division à laquelle ils correspondent le plus étroitement.
Version 1.0 de la CCRD 2020 – Objectif socioéconomique
| Niveau |
Nom du niveau |
Nombre de chiffres (tronqués – les codes complets sont alphanumériques et commencent par RDS) |
Quantité |
|---|
| 1 |
Division |
3 |
12 |
|---|
| 2 |
Groupe |
5 |
85 |
|---|
Exemple de structure hiérarchique des objectifs socioéconomiques
| Niveau |
Code |
Titre français |
|---|
| Division |
RDS111 |
Systèmes, structures et processus politiques et sociaux |
|---|
| Groupe |
RDS11110 |
Justice sociale |
|---|
Utilisation de la CCRD
La CCRD fournit une matrice de classification à trois volets. Chaque activité de R-D peut être classifiée selon son type d'activité, son domaine de recherche et son objectif socioéconomique.
La CCRD offre une grande souplesse pour répondre aux besoins d'une grande variété d'utilisateurs. Grâce à leur structure hiérarchique, les classifications selon le domaine de recherche et l'objectif socioéconomique peuvent être utilisées à des fins particulières à divers niveaux. La CCRD permet également de classifier la recherche multidisciplinaire, pour laquelle plusieurs domaines disparates du domaine de recherche sont habituellement regroupés afin de ne traiter qu'un seul domaine ou des domaines étroitement liés de l'objectif socioéconomique.
La complexité des sujets abordés par la R-D est telle que les questions de politique publique surgissent souvent d'une manière difficilement prévisible. Les détails disponibles dans les classifications selon le domaine de recherche et selon l'objectif socioéconomique seraient suffisants pour faciliter la production de statistiques utilisables dans divers contextes. Par exemple, les domaines très importants sur le plan technologique pourraient généralement être évalués à l'aide d'un agrégat de classes et de sous-classes de domaine de recherche appropriées. L'utilisation de la CCRD pour les enquêtes sur la R-D réduit la nécessité d'enquêtes ponctuelles distinctes portant sur des domaines restreints.
Lignes directrices relatives à la classification avec la CCRD
Classification selon le type d'activité (TDA)
Dans la mesure du possible, un projet de recherche ou un programme de recherche devrait être associé à un seul type d'activité (recherche fondamentale, recherche appliquée ou développement expérimental). Si le projet ou le programme est vaste et comprend plusieurs types d'activité, chaque catégorie d'activité correspondante devrait recevoir une proportion des ressources en fonction des dépenses totales du projet ou du programme en question.
Classification selon le domaine de recherche (DDR)
La recherche doit d'abord être envisagée dans son sens le plus large et en fonction de la discipline à laquelle elle se rapporte. La recherche doit être associée à un domaine de recherche de façon hiérarchique. Pour ce faire, il faut :
- tout d'abord, déterminer la division la plus pertinente dans laquelle la majeure partie de la R-D est effectuée;
- déterminer ensuite le groupe le plus pertinent au sein de cette division;
- déterminer la catégorie la plus pertinente au sein de ce groupe;
- déterminer la sous-classe ou le domaine le plus pertinent dans cette classe.
De nombreux projets de R-D sont constitués d'un ensemble homogène de travaux dans un domaine ou champ particulier, ils sont alors simples à catégoriser. Toutefois, l'environnement moderne de la R-D se caractérise par l'émergence de nouveaux domaines de recherche interdisciplinaire et multidisciplinaire. La catégorisation de ces domaines dans un système de classification hiérarchique et exclusif peut poser des difficultés aux utilisateurs des domaines de recherche. L'utilisation de plusieurs domaines pour classifier un projet de recherche garantit que cette recherche est prise en compte dans la structure de classification.
Par exemple, chaque organisme subventionnaire canadien déterminera comment classifier les projets de recherche multidisciplinaire durant la mise en œuvre de la CCRD. Il pourrait notamment regrouper de trois à cinq domaines de recherche pour décrire un projet donné.
Si la recherche est suffisamment vaste ou complexe, plusieurs domaines ou champs devraient être sélectionnés et recevoir une proportion des ressources en fonction des dépenses totales de R-D. Si la désagrégation est difficile, l'analyse de l'importance relative peut indiquer un objectif principal seulement.
Lorsqu'il n'est pas possible de déterminer un domaine précis dans une classe, la catégorie « non classé ailleurs (n.c.a) » est à utiliser pour le domaine de recherche.
Classification selon l'objectif socioéconomique (ESO)
La recherche doit d'abord être envisagée dans son sens le plus large et en fonction du principal bénéficiaire de ses résultats. Elle doit être associée à un objectif socioéconomique de manière hiérarchique. Pour ce faire, il faut :
- tout d'abord, déterminer la division correspondant le mieux à l'élément le plus important de la R-D effectuée et l'objectif socioéconomique poursuivi par cette activité de recherche et de développement expérimental;
- déterminer ensuite le groupe ou l'objectif le plus pertinent au sein de cette division;
- déterminer l'objectif le plus pertinent au sein du groupe; il est possible à cette fin d'utiliser des exemples représentatifs.
Pour être approprié, l'objectif socioéconomique doit traduire l'industrie, le procédé, le produit ou l'élément de santé, d'éducation et autre volet socioenvironnemental que l'activité de R-D vise à influencer, améliorer ou mesurer. Il peut aussi refléter les aspirations des chercheurs et aider à comprendre les objectifs de la recherche.
De nombreux projets de R-D sont constitués d'un ensemble homogène de travaux visant un objectif particulier; ils sont alors simples à catégoriser. Toutefois, si la R-D est suffisamment vaste ou complexe, plusieurs domaines devraient être sélectionnés et recevoir une proportion des ressources en fonction des dépenses totales du projet. Si la désagrégation est difficile, l'analyse de l'importance relative peut indiquer un objectif principal seulement.
Lorsqu'il n'est pas possible de déterminer un objectif précis dans un groupe, la catégorie « non classé ailleurs (n.c.a) » ou résiduelle est à utiliser pour l'objectif.
Pour ce qui est des objectifs visant l'accroissement des connaissances, il a été décidé de les inclure dans la catégorie « n.c.a » dans cette première version de la CCRD. L'accroissement des connaissances catégorise de la R-D qui n'a pas d'objectif socioéconomique identifiable. C'est habituellement le cas de la recherche fondamentale (définie dans la classification selon le type d'activité). Par définition, la recherche appliquée et le développement expérimental ont un objectif socioéconomique déterminé et ne devraient donc pas être catégorisés comme un accroissement des connaissances.
Définition de la recherche et développement
Selon la norme de l'OCDE (Manuel de Frascati 2015), la R-D consiste en des travaux créatifs réalisés de façon systématique dans le but d'accroître le volume de connaissances, notamment sur l'humain, la culture, la société et l'environnement, et en l'utilisation de ce volume de connaissances pour concevoir de nouvelles applications.
Les activités de R-D se caractérisent par leur originalité. Elles ont pour objectif principal la recherche, qui produit de nouvelles connaissances, dans un but pratique déterminé ou non, ou des matériaux, produits, dispositifs, procédés ou services nouveaux ou améliorés. La R-D prend fin lorsque les travaux ne portent plus essentiellement sur la recherche.
Portée de la recherche et développement
Comme l'indique le Manuel de Frascati et comme l'expérience l'a montré, il est difficile de délimiter clairement le moment séparant le point culminant des travaux de recherche de R-D et le début de la phase de mise en œuvre des innovations ou des recommandations qui en découlent. À ce stade, les erreurs sont particulièrement importantes, car bien que les programmes de R-D nécessitent d'importantes dépenses de ressources, les coûts de mise en œuvre des innovations ou des recommandations issues de la R-D sont, dans de nombreux cas, tout aussi élevés, voire plus.
Il existe également un large éventail d'activités scientifiques et connexes qui ne sont pas de la R-D, mais qui sont étroitement liées à la R-D sur le plan de l'organisation, de l'allocation de ressources, de l'affiliation institutionnelle et de l'utilisation ou de flux d'information. Toutefois, les activités réalisées uniquement ou principalement en appui à la R-D sont considérées comme de la R-D.
Les activités pour lesquelles la frontière avec la R-D n'est pas claire sont énumérées ci-dessous.
(i) Éducation et formation du personnel et des étudiants
La recherche postdoctorale, y compris la supervision de la recherche, est considérée comme de la R-D. La conception de nouvelles méthodes d'enseignement est également considérée comme de la R-D. Cependant, l'éducation et la formation des étudiants au moyen des méthodes établies et des connaissances de la matière ne le sont pas.
(ii) Services spécialisés d'information scientifique et technique
Les services spécialisés d'information scientifique et technique offerts uniquement en soutien à la R-D sont considérés comme de la R-D. À titre d'exemple, mentionnons la collecte de données scientifiques, le codage, l'enregistrement, la classification, la diffusion, la traduction, l'analyse et les services bibliographiques.
Ces services spécialisés sont exclus s'ils sont exécutés de façon indépendante et non uniquement pour soutenir la R-D.
(iii) Collecte de données à des fins générales ou courantes
La collecte de données en soutien aux travaux de R-D relève de la R-D.
Cependant, la collecte de données de nature générale ne constitue pas de la R-D. Ce travail est normalement effectué par des organismes gouvernementaux pour consigner des phénomènes naturels, biologiques, économiques ou sociaux d'intérêt public ou gouvernemental. Les recensements nationaux de la population, les enquêtes sur le chômage, la cartographie topographique et les enquêtes géographiques ou environnementales de routine en sont des exemples.
(iv) Maintien des normes nationales et internationales
Les essais et les analyses de routine de matériaux, de composants, de produits, de procédés, de sols, d'atmosphères et autre à des fins de conformité aux normes ne sont pas considérés comme de la R-D.
(v) Études de faisabilité
Les études de faisabilité réalisées en soutien à la R-D sont de la R-D. Cependant, une étude de faisabilité consistant à recueillir de l'information sur les conditions du moment afin de déterminer si un projet doit ou non être mis en œuvre n'est pas considérée comme telle (p. ex. une étude visant à déterminer la viabilité d'un complexe pétrochimique à un endroit particulier).
(vi) Soins médicaux spécialisés
La R-D comprend la mise au point de nouveaux traitements et procédures, y compris conjointement avec des soins médicaux avancés et des examens habituellement effectués par des hôpitaux universitaires.
Cependant, les études de routine ou l'application normale de connaissances, de techniques ou d'équipements médicaux spécialisés ne sont pas considérées comme de la R-D. Par exemple, dans le cas de la pathologie, de la médecine légale et de l'autopsie.
(vii) Essais cliniques
Les essais cliniques des phases 1, 2 et 3 sont considérés comme de la R-D. En revanche, les essais cliniques de la phase 4 ne le sont pas, à moins qu'ils entraînent des avancées scientifiques ou technologiques.
(viii) Travaux relatifs aux brevets et aux licences
Les travaux relatifs aux brevets qui ont un lien direct avec les projets de R-D relèvent de la R-D. Cependant, les travaux commerciaux, administratifs et juridiques associés au brevetage, à la rédaction et à l'homologation ne sont pas considérés comme de la R-D.
(ix) Études des politiques ou des programmes
La frontière entre certaines études de politiques décrites dans le Manuel de Frascati et la R-D est mince. Dans le Manuel de Frascati, les études des politiques couvrent des activités telles que l'« analyse et l'évaluation des programmes [...] les travaux des unités chargées d'analyser et de suivre en continu les phénomènes externes (par exemple, les questions de défense et de sécurité) et les travaux des commissions d'enquête parlementaires concernant les politiques et activités du gouvernement central est de ministères ». Faire la distinction entre les études des politiques qui ne relèvent pas de la R-D des véritables travaux sur les politiques de R-D demande de la rigueur.
Les études visant à déterminer les effets d'une politique ou d'un programme national donné sur une situation économique ou sociale ou sur un groupe social particulier peuvent comporter des éléments de R-D. Par contre, les études de gestion courantes ou les études sur l'efficacité ne sont pas de la R-D.
(x) Développement logiciel courant
Le développement logiciel est un élément intégral de nombreux projets qui, en eux-mêmes, peuvent ne pas avoir de lien avec la R-D. Toutefois, le volet développement logiciel de ces projets peut être classé comme de la R-D s'il mène à des progrès dans le domaine des logiciels.
Pour que des travaux de développement logiciel soient considérés comme de la R-D, leur achèvement doit dépendre de progrès scientifiques ou technologiques et leur objectif doit être la résolution systématique d'une incertitude scientifique ou technologique.
Voici des exemples d'activités de développement logiciel considérées comme de la R-D :
- Développement de la technologie Internet;
- Recherche sur les méthodes de conception, de développement, de déploiement ou de maintenance de logiciels;
- R-D relative aux outils ou technologies logiciels dans les domaines spécialisés de l'informatique (p. ex. traitement d'image, intelligence artificielle, reconnaissance de caractères);
- R-D produisant de nouveaux théorèmes et algorithmes dans le domaine de l'informatique théorique.
Voici des exemples d'activités de développement logiciel sortant du cadre de la R-D :
- Maintenance informatique et logicielle courante;
- Développement d'applications logicielles et de systèmes d'information commerciaux à l'aide de méthodes connues et de logiciels existants;
- Ajout de fonctionnalités d'utilisateur aux langages d'application;
- Adaptation ou soutien de logiciels.
(xi) Études de marché et de marketing
Les études de marché et les sondages d'opinion n'entrent pas dans le cadre de la R-D.
(xii) Prospection minérale
L'élaboration ou l'amélioration considérable de méthodes d'acquisition, de traitement et d'interprétation des données est de la R-D. Les levés effectués dans le cadre d'un projet de R-D visant à observer les phénomènes géologiques sont également considérés comme de la R-D. En revanche, la recherche de minéraux à l'aide de méthodes connues ne relève pas de la R-D.
(xiii) Prototypes et installations pilotes
La conception, la construction et l'essai de prototypes relèvent généralement de la R-D. Cependant, la production expérimentale et la reproduction de prototypes en sont exclues.
La construction et l'exploitation d'installations pilotes sont considérées comme de la R-D, à condition qu'elles servent à acquérir de l'expérience ou de nouvelles données destinées à évaluer des hypothèses.
Les installations pilotes ne sont pas de la R-D dès que la phase expérimentale est terminée ou dès qu'elles sont utilisées comme unités de production commerciale normale, même si elles continuent d'être décrites comme des « installations pilotes ».
Si une installation pilote est utilisée pour des opérations combinées, il est nécessaire d'estimer la partie servant à la R-D.
(xiv) Autres activités
Toutes les autres activités auxiliaires ou découlant de la R-D ne sont pas considérées comme de la R-D. À titre d'exemple, mentionnons les commentaires interprétatifs à partir des données existantes, les prévisions, la recherche opérationnelle contribuant à la prise de décision et l'utilisation de techniques normalisées en psychologie appliquée pour classifier ou diagnostiquer les caractéristiques humaines.
Unité ou objet de recherche et développement à classifier
Définir ce qui constitue une unité de R-D se heurte à certaines difficultés, en raison du manque d'uniformité des structures organisationnelles et des variations considérables dans la façon dont les organisations affectent les ressources aux activités de R-D. D'un point de vue statistique, il est souhaitable que les dépenses de R-D soient déclarées dans la plus petite grappe pouvant être classée dans un type d'activité et un domaine de recherche uniques et qui, aux fins de cette classification, est définie comme une unité de R-D. Plus il est difficile d'être détaillé, plus la validité et l'utilité de la classification et des statistiques de R-D qui en découlent seront limitées.
Les renvois pratiques les plus courants aux activités de R-D sont les programmes de recherche et les projets de recherche. Ces unités centrales se rapprochent rarement de l'unité de R-D idéale décrite ci-dessus, bien qu'elles puissent être considérées comme un regroupement de telles unités.
Nous renvoyons au Manuel de Frascati 2015 pour de plus amples renseignements sur la meilleure façon de définir les unités de R-D.
Relations avec d'autres classifications statistiques nationales
La CCRD est la première classification de recherche canadienne consacrée à la R-D et incluant tous les secteurs de recherche actuels au pays. Bien qu'elle contribue à une plus grande harmonisation avec les normes internationales, elle est suffisamment complète pour répondre à un large éventail de besoins au sein de l'écosystème canadien de la recherche et développement.
Il pourrait être possible de combiner la CCRD et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada lors de la collecte, de l'analyse et de la diffusion des données sur la R-D. Il est également possible d'effectuer certains rapprochements avec la Classification des programmes d'enseignement (CPE) Canada et avec le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada, bien que les comparaisons directes requièrent une certaine prudence. Le SCPAN, par exemple, est un système de classification basée sur les extrants et orientée vers la mesure des transactions qui peut ne pas convenir à toutes les situations nécessitant la collecte et la diffusion de renseignements sur la R-D, comme la R-D intra-muros.
Relations avec les classifications internationales correspondantes
La CCRD s'aligne sur les normes internationales de collecte de données et de production de rapports sur la recherche et développement, notamment avec les recommandations du Manuel de Frascati 2015 de l'OCDE, la Nomenclature pour l'analyse et la comparaison des budgets et programmes scientifiques (NABS) 2007 et a été modelée sur l'Australian and New Zealand Standard Research Classification (ANZSRC) 2008.
Voir les domaines de recherche répertoriés dans un tableau de comparaison :
Comparaison entre la Classification générale du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR)
| Frascati 2015 (DDR) - Catégorie générale – Code |
Frascati 2015 (DDR) - Catégorie générale - Titre |
CCRD 2020 version 1.0 (DDR) - Division - Code |
CCRD 2020 version 1.0 (DDR) - Division Titre |
Notes explicatives |
|---|
| 1 |
Sciences naturelles |
RDF10 |
Sciences naturelles |
|
|---|
| 2 |
Ingénierie et technologie |
RDF20-21 |
Génie et technologies |
|
|---|
| 3 |
Sciences médicales et sciences de la santé |
RDF30 |
Sciences médicales, de la santé et de la vie |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et de la vie' dans la CCRD |
|---|
| 4 |
Sciences agricoles et vétérinaires |
RDF40 |
Sciences agricoles et vétérinaires |
|
|---|
| 5 |
Sciences sociales |
RDF50 |
Sciences sociales |
|
|---|
| 6 |
Sciences humaines et arts |
RDF60 |
Sciences humaines et arts |
|
|---|
Comparaison entre les Sous-catégories du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Groupes de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR)
| Frascati 2015 (DDR) - Sous -catégorie - Code |
Frascati 2015 (DDR) - Sous-catégorie - Titre |
CCRD 2020 version 1.0 (DDR) - Groupe - Code |
CCRD 2020 version 1.0 (DDR) - Groupe - Titre |
Notes explicatives |
|---|
| 1.1 |
Mathématiques |
RDF101 |
Mathématiques et statistique |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'Statistique' dans la CCRD |
|---|
| 1.2 |
Informatique et sciences de l'information |
RDF102 |
Informatique et systèmes d'information |
|
|---|
| 1.3 |
Sciences physiques |
RDF103 |
Sciences physiques |
|
|---|
| 1.4 |
Sciences chimiques |
RDF104 |
Sciences chimiques |
|
|---|
| 1.5 |
Sciences de la terre et de l'environnement |
RDF105 |
Sciences de la Terre et sciences de l'environnement connexes |
|
|---|
| 1.6 |
Sciences biologiques |
RDF106 |
Sciences biologiques |
|
|---|
| 1.7 |
Autres sciences naturelles |
RDF107 |
Autres sciences naturelles |
|
|---|
| 2.1 |
Génie civil |
RDF201 |
Génie civil, génie maritime, génie des transports, et génie minier |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'génie maritime, génie des transports et génie minier' dans la CCRD |
|---|
| 2.2 |
Génie électrique, électronique, informatique |
RDF203 |
Génie électrique, génie informatique et génie de l'information |
|
|---|
| 2.3 |
Mécanique |
RDF202 |
Génie industriel, des systèmes et des procédés |
CCRD identifie cette catégorie comme suffisamment importante dans le contexte du Canada pour l'élever au niveau 'sous-catégorie' de Frascati. Toute la catégorie est incluse dans '(Génie) Mécanique' du Manuel de Frascati 2015 |
|---|
| 2.3 |
Mécanique |
RDF204 |
Génie mécanique |
|
|---|
| 2.4 |
Génie chimique |
RDF205 |
Génie chimique |
|
|---|
| 2.5 |
Génie des matériaux |
RDF206 |
Génie des matériaux et génie des ressources |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'génie des ressources' dans la CCRD |
|---|
| 2.6 |
Génie médical |
RDF207 |
Génie médical et biomédical |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'biomédical' dans la CCRD |
|---|
| 2.7 |
Génie de l'environnement |
RDF208 |
Génie de l'environnement et techniques d'ingénierie connexes |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et techniques d'ingénierie connexes' dans la CCRD |
|---|
| 2.8 |
Biotechnologie environnementale |
RDF209 |
Biotechnologies de l'environnement |
|
|---|
| 2.9 |
Biotechnologie industrielle |
RDF210 |
Biotechnologies industrielles |
|
|---|
| 2.10 |
Nanotechnologie |
RDF211 |
Nanotechnologies |
|
|---|
| 2.11 |
Autres sciences de l'ingénieur et technologies |
RDF212 |
Autre génie et technologies |
|
|---|
| 3.1 |
Médecine fondamentale |
RDF301 |
Médecine fondamentale et sciences de la vie |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et sciences de la vie' dans la CCRD |
|---|
| 3.2 |
Médecine clinique |
RDF302 |
Médecine clinique |
|
|---|
| 3.3 |
Sciences de la santé |
RDF303 |
Sciences de la santé |
|
|---|
| 3.4 |
Biotechnologie médicale |
RDF304 |
Biotechnologies médicales |
|
|---|
| 3.5 |
Autres sciences médicales |
RDF305 |
Autres sciences médicales |
|
|---|
| 4.1 |
Agriculture, sylviculture et pêches |
RDF401 |
Agriculture, foresterie et pêches |
|
|---|
| 4.2 |
Sciences de l'animal et du lait |
RDF402 |
Sciences animales et sciences du lait |
|
|---|
| 4.3 |
Science vétérinaire |
RDF403 |
Sciences vétérinaires |
|
|---|
| 4.4 |
Biotechnologie agricole |
RDF404 |
Biotechnologies de l'agriculture et sciences de l'alimentation |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et sciences de l'alimentation' dans la CCRD |
|---|
| 4.5 |
Autres sciences agricoles |
RDF405 |
Autres sciences agricoles |
|
|---|
| 5.1 |
Psychologie et sciences cognitives |
RDF501 |
Psychologie et sciences cognitives |
|
|---|
| 5.2 |
Économie et commerce |
RDF502 |
Sciences économiques et administration des affaires |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'administration des affaires' dans la CCRD |
|---|
| 5.3 |
Éducation |
RDF503 |
Éducation |
|
|---|
| 5.4 |
Sociologie |
RDF504 |
Sociologie et études connexes |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et études connexes' dans la CCRD |
|---|
| 5.5 |
Droit |
RDF505 |
Droit et exercice du droit |
|
|---|
| 5.6 |
Science politique |
RDF506 |
Sciences politiques et administration des politiques |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et administration des politiques' dans la CCRD |
|---|
| 5.7 |
Géographie sociale et économique |
RDF507 |
Géographie sociale et économique |
|
|---|
| 5.8 |
Médias et communications |
RDF508 |
Médias et communication |
|
|---|
| 5.9 |
Autres sciences sociales |
RDF509 |
Autres sciences sociales |
|
|---|
| 6.1 |
Histoire et archéologie |
RDF601 |
Histoire, archéologie et études connexes |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'et études connexes' dans la CCRD |
|---|
| 6.2 |
Langues et lettres |
RDF602 |
Langues et littérature |
|
|---|
| 6.3 |
Philosophie, éthique et religion |
RDF603 |
Philosophie |
Différence dans le titre avec le retrait de 'éthique et religion' dans la CCRD; ces mots ont été placés dans la définition de la présente catégorie |
|---|
| 6.4 |
Arts (arts plastiques, histoire de l'art, arts de la scène, musique) |
RDF604 |
Arts (arts, histoire de l'art, performance, musique), architecture et design |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'architecture et design' dans la CCRD |
|---|
| 6.5 |
Autres sciences humaines |
RDF605 |
Autres sciences humaines |
|
|---|
Voir les objectifs socioéconomiques répertoriés dans un tableau de comparaison :
Comparaison entre les chapitres de NABS 2007 (OSE) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (OSE)
| NABS 2007 (OSE) - Chapitre - Code |
NABS 2007 (OSE) - Chapitre - Titre |
CCRD 2020 version 1.0 - Division - Code |
CCRD 2020 version 1.0 - Division - Titre |
Notes explicatives |
|---|
| 1 |
Exploration et exploitation du milieu terrestre |
RDS101 |
Exploration et exploitation du milieu terrestre |
|
|---|
| 2 |
Environnement |
RDS102 |
Protection de l'environnement |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'protection' dans la CCRD |
|---|
| 3 |
Exploration et exploitation de l'espace |
RDS103 |
Exploration et exploitation de l'espace |
|
|---|
| 4 |
Transport, télécommunications et autres infrastructures |
RDS104 |
Transport, télécommunications et autres infrastructures (y compris les bâtiments) |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'y compris les bâtiments' dans la CCRD |
|---|
| 5 |
Énergie |
RDS105 |
Énergie (sauf la prospection) |
Différence dans le titre avec l'ajout de 'sauf la prospection' dans la CCRD |
|---|
| 6 |
Production industrielle et technologie |
RDS106 |
Production et technologie industrielles |
|
|---|
| 7 |
Santé |
RDS107 |
Santé |
|
|---|
| 8 |
Agriculture |
RDS108 |
Agriculture (y compris les pêches et la foresterie) |
|
|---|
| 9 |
Éducation |
RDS109 |
Éducation |
|
|---|
| 10 |
Culture, loisirs, religion et médias de masse |
RDS110 |
Culture, loisirs, religion et médias |
Différence dans le titre avec le retrait de 'masse' avec média dans la CCRD |
|---|
| 11 |
Systèmes, structures et processus politiques et sociaux |
RDS111 |
Systèmes, structures et processus politiques et sociaux |
|
|---|
| 12 |
Progrès général des connaissances : R-D financée sur les fonds généraux des universités (FGU) |
|
|
Pas d'équivalence directe. Cette catégorie est répartie dans différents codes résiduels de la CCRD |
|---|
| 13 |
Progrès général des connaissances : R-D financée sur des fonds autres que les FGU |
|
|
Pas d'équivalence directe. Cette catégorie est répartie dans différents codes résiduels de la CCRD |
|---|
| 14 |
Défense |
RDS112 |
Défense |
|
|---|
Mises à jour ou révisions à la CCRD
Un facteur important à prendre en considération lors de l'élaboration d'une classification statistique est la nécessité de la rendre suffisamment robuste pour permettre son utilisation à long terme. Cette robustesse facilite l'analyse intéressante des séries chronologiques des données attribuées à cette classification. Cependant, il est également nécessaire que la classification demeure contemporaine afin de bien rendre compte des changements qui se produisent dans le domaine de la R-D et de fournir des données répondant aux besoins des utilisateurs.
Afin d'atteindre un équilibre entre ces deux objectifs divergents, Statistique Canada, en tant que gardien de la CCRD, et ses proches partenaires, les agences subventionnaires, ont l'intention d'effectuer des révisions mineures tous les ans ou tous les deux ans et des révisions majeures tous les cinq ans. En fait, les différentes parties ont déjà convenu que la version 1.0 de la CCRD 2020, l'édition initiale, sera révisée dans les deux ans de sa date de sortie, et dans les cinq ans par la suite. Il y aura aussi possibilité d'apporter des modifications mineures continues une fois par an pour tenir compte des changements dans les domaines de recherche.
Quoi que la CCRD soit officielle une fois publiée par Statistique Canada, les dates de sa mise en œuvre dépendent entièrement des entités, organisations ou individus qui décident d'en faire usage. Statistique Canada dispose de ses propres politiques internes sur les normes statistiques et l'information des utilisateurs qui peuvent influencer les dates de mise en œuvre par les programmes statistiques de l'Agence.
Produits de la CCRD
Les correspondances (ou concordances) entre la dernière version et la version précédente de la CCRD seront fournies avec la classification après chaque révision. Cependant, comme la version 1.0 est la première version officielle de la CCRD, elle ne sera accompagnée d'aucun tableau de correspondance. D'autres correspondances seront envisagées pour un développement futur, notamment des correspondances complètes entre les domaines de recherche de la CCRD et les domaines scientifiques de l'OCDE (voir : Comparaison entre la Classification générale du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR) et Comparaison entre les Sous-catégories du Manuel de Frascati 2015 (DDR) et les Groupes de la CCRD 2020 version 1.0 (DDR)), entre les objectifs socioéconomiques de la CCRD et la NABS 2007 (voir : Comparaison entre les chapitres de NABS 2007 (OSE) et les Divisions de la CCRD 2020 version 1.0 (OSE)). Il est également possible que des tableaux de correspondance soient dressés entre les domaines de recherche et les objectifs socioéconomiques de la CCRD, d'une part, et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada et la Classification des programmes d'enseignement (CPE), d'autre part. Toutefois, l'élaboration de ces tableaux de correspondance pourrait prendre du temps et dépendra des ressources disponibles, car l'accent sera mis sur le déploiement de la CCRD et l'expérimentation de son utilisation à l'échelle nationale pendant quelques années suivant sa première parution.
Autres renseignements
Pour en savoir plus sur la CCRD, communiquez avec Statistique Canada :
Statistique Canada
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6 Canada
Téléphone
(sans frais) 1-800-263-1136
(international) 1-514-283-8300
Télécopieur
1-514-283-9350
ATS
1-800-363-7629
Courriel pour la CCRD : statcan.crdc-ccrd.statcan@statcan.gc.ca
Courriel pour renseignements généraux : infostats@statcan.gc.ca
Site Web : Classification canadienne de la recherche et du développement (CCRD) 2019
No du catalogue 89260004
